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de Rédené

TREMAIL LOGISTICS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/12/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79894330400047 / Siren : 798943304 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 82 798943304
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TREMAIL LOGISTICS
Adresse :
3-4-ZA LE BAS DE LA CHAUX
3 Rue PIE GRIECHE

25500 LE BELIEU
Liens de succession de l'établissement :
10/03/2020 : Succession
Prédécesseur : TREMAIL LOGISTICS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/11/2013
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2175
NOJO : 2501MYG27092800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 798 943 304
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1272
NOJO : 2501MYG25772300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 798 943 304
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°413
NOJO : 002501MYG249637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 798 943 304
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TREMAIL Logistics SA
19/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1327
NOJO : 2501MYG24648000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 798 943 304
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6620
NOJO : 9001MYG11657100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 798 943 304
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1156
NOJO : 2501MYG21850400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 798 943 304
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5331
NOJO : 250120475000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 798 943 304
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3987
NOJO : 250119377600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 798 943 304
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5074
NOJO : 250118123200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 798 943 304
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3253
NOJO : 250117029200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 798 943 304
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/12/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°351
NOJO : BXA13351001472R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 06/12/2013
Date de commencement d'activité : 04/11/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 798 943 304
Dénomination : TREMAIL LOGISTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TREMAIL Logistics SA (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : SARL COFIDES L'AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : SARL SOEUR CARTIER ET ASSOCIES (SARL)
Montant du capital : 20000 EUR
Historique de l'unité légale :
28/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/03/2020 : code NIC
Code NIC : 00047
12/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
19/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Personne Morale

Nom : TREMAIL Logistics SA
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Président

Adresse :
85a, Rue de France
SUISSE
23/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Personne Morale

Nom : TREMAIL Logistics SA
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Président

Adresse :
85a, Rue de France
SUISSE
23/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Personne Morale

Nom : SARL COFIDES L'AUDIT
Siren : 443160817
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Alfred de Vigny
25000 Besançon
FRANCE
23/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Personne Morale

Nom : SARL SOEUR CARTIER ET ASSOCIES
Siren : 503540924
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Alfred de Vigny
25000 Besançon
FRANCE
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Personne Morale

Nom : TREMAIL Logistics SA
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Président

Adresse :
85a, rue de France
Le Locle
SUISSE
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Personne Morale

Nom : SARL COFIDES L'AUDIT
Siren : 443160817
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue Alfred de Vigny
25000 Besançon
FRANCE
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Personne Morale

Nom : SARL SOEUR CARTIER ET ASSOCIES
Siren : 503540924
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 rue Alfred de Vigny
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
29/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°230 déposé le 19/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
10/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°1369 déposé le 05/05/2020
Etat : Déposé
10/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°1369 déposé le 05/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/03/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°1369 déposé le 05/05/2020
Etat : Déposé
10/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°1369 déposé le 05/05/2020
Etat : Déposé
10/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°1369 déposé le 05/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/03/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°1369 déposé le 05/05/2020
Etat : Déposé
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°9071 déposé le 09/07/2018
Etat : Déposé
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°9071 déposé le 09/07/2018
Etat : Déposé
04/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°4041 déposé le 06/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
04/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°4041 déposé le 06/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
04/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°4041 déposé le 06/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
19/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA le Bas de la Chaux
3/4 Rue Pie Grièche
25500 Le Bélieu
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/2019
Activité : Activité de transport routier de marchandises et de commissionnaire en douane
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre d'Activités Barostar
2 Rue du Bief
25500 Morteau
FRANCE
Nom commercial : TREMAIL LOGISTICS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/02/2018
Activité : Opérations de manutention et de stockage des biens
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA le Bas de la Chaux
3/4 Rue Pie Grièche
25500 Le Bélieu
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/2019
Activité : Activité de transport routier de marchandises et de commissionnaire en douane
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre d'Activités Barostar
2 Rue du Bief
25500 Morteau
FRANCE
Nom commercial : TREMAIL LOGISTICS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/02/2018
Activité : Opérations de manutention et de stockage des biens
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 rue des Banardes
25800 Valdahon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2013
Activité : Réalisation d'opérations commerciales et industrielles relatives à l'exploitationd'une entreprise de transport multmodal en vue du transport routier de marchandises ou d'activité de commissionnaire activité de commissionnaire en douane et en garantie des métamux prècieux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 rue Fontaine l'Epine
25500 Morteau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2016
Activité : Bureau administratif et commercial
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/01/2022 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 23/08/2021
Texte de l'observation : L'établissement situé ZA le Bas de la Chaux 3/4 Rue Pie Grièche 25500 Le Bélieu, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
23/08/2021 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 23/08/2021
Texte de l'observation : L'établissement situé ZA le Bas de la Chaux 3/4 Rue Pie Grièche 25500 Le Bélieu, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
Personnes morales :
19/01/2022 : TREMAIL LOGISTICS
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réalisation d'opérations commerciales et industrielles relatives à l'exploitation d'une entreprise de transport multimodal en vue du transport routier de marchandises ou d'activité de commissionnaire activité de commissionnaire en douane et en garantie des métaux précieux

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/11/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
23/08/2021 : TREMAIL LOGISTICS
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réalisation d'opérations commerciales et industrielles relatives à l'exploitation d'une entreprise de transport multimodal en vue du transport routier de marchandises ou d'activité de commissionnaire activité de commissionnaire en douane et en garantie des métaux précieux

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/11/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
22/12/2016 : TREMAIL LOGISTICS
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réalisation d'opérations commerciales et industrielles relatives à l'exploitationd'une entreprise de transport multmodal en vue du transport routier de marchandises ou d'activité de commissionnaire activité de commissionnaire en douane et en garantie des métamux prècieux

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/11/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°6094 déposé le 15/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°4092 déposé le 18/12/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°4092 déposé le 18/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°5773 déposé le 07/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°5773 déposé le 07/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°3807 déposé le 14/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°3807 déposé le 14/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°4548 déposé le 04/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°4548 déposé le 04/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°4656 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°4656 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°4656 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°6252 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°6252 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00693
Dépôt : N°6252 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4527 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 2013B00693
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6094 du 15/10/2021
Numéro de gestion : 2013B00693
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5773 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 2013B00693
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3807 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 2013B00693
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4548 du 04/09/2017
Numéro de gestion : 2013B00693
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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