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de Rédené

TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/10/2013
Dénomination usuelle : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Enseigne : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79925342200015 / Siren : 799253422 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 12 799253422
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Adresse :
ENTREE D - CENTRE MEDICAL LAFAYETTE
2 Rue LOUIS GARNIER

25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
30/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2016 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Dénomination usuelle : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
10/02/2014 : enseigne, dénomination usuelle, activité principale, caractère employeur
Enseigne : TAXIS BESANCON ASSISTANCE
Dénomination usuelle : TAXIS BESANCON ASSISTANCE
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
10/02/2014 : Succession
Prédécesseur : LES TAXIS DE LA BOUCLE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/10/2013
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/06/2023 : Radiation

Annonce N°797
NOJO : 002501MYG268721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Radiation d'une personne morale
Commentaire : Radiation

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 12500.00 EUR
24/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°983
NOJO : 002501MYG267595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 10/02/2014
Descriptif : transmission universelle du patrimoine.

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2395
NOJO : 2501MYG26746500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°409
NOJO : 002501MYG255465
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JACOUTOT Nicolas
27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1586
NOJO : 2501MYG24298400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1680
NOJO : 2501MYG24231400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1950
NOJO : 2501MYG22417400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°334
NOJO : 2501MYG21788000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°531
NOJO : 000002501189788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 12500 EUR
07/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°916
NOJO : 000002501184438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 10/02/2014
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°794
NOJO : 000002501183686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2198
NOJO : 250118304700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TAXIS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3766
NOJO : 250116773700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TAXIS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/01/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°445
NOJO : BXA14002002580L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 23/12/2013
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 253 422
Dénomination : TAXIS BESANCON ASSISTANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEMONET Sylvia, Florence, Alice né(e) GUYOT Directeur général : DEMONET Fabien, Jean-Jacques, Roland
Montant du capital : 5000 EUR
Historique de l'unité légale :
26/11/2021 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/10/2016 : dénomination
Dénomination : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
10/02/2014 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Représentants légaux :
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00753
Type : Personne Physique

Nom : GUYOT (DEMONET) Sylvia, Florence, Alice
Né le 24/07/1976 à Lons-le-Saunier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2C rue des Planchottes
25870 Valleroy
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00753
Type : Personne Physique

Nom : DEMONET Fabien, Jean-Jacques, Roland
Né le 30/01/1976 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2C rue des Planchottes
25870 Valleroy
FRANCE
Dépôts des actes :
28/02/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00753
Dépôt : N°1259 déposé le 29/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports - apport d'éléments incorporels à la société TRANSPORT BESANCON ASSISTANCE SAS
01/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00753
Dépôt : N°4238 déposé le 03/11/2016
Etat : Déposé
Décision : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
26/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00753
Dépôt : N°4322 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00753
Dépôt : N°4238 déposé le 03/11/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00753
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 D rue Louis Garnier
Centre Médical Lafayette
25000 Besançon
FRANCE
Nom commercial : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Enseigne : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/02/2014
Activité : Taxi, transport de personnes et de leurs bagages, transport de personnes à mobilité réduite, transport de marchandises, colis et plis urgents.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/03/2017 : TRANSPORTS BESANCON ASSISTANCE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Taxi, transport de personnes et de leurs bagages, transport de personnes à mobilité réduite

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/02/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00753
Dépôt : N°5695 déposé le 17/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00753
Dépôt : N°4730 déposé le 18/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1338 du 02/05/2023
Numéro de gestion : 2013B00753
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3890 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 2013B00753
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 655 du 29/01/2020
Numéro de gestion : 2013B00753
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5312 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 2013B00753
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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