TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2019

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 47848238300047 / Siren : 478482383 / NIC : 00047

N° de TVA : FR 33 478482383

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.

26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation

Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.

26.51B : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d’instruments météorologiques
- la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d’instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d’humidistats
- la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple instruments d’analyse du sang)
- la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d’équipements médicaux d’essai et d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d’équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’appareils de pesage (à l’exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l’installation d’équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d’outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal) Produits associés : 26.51.12, 26.51.31, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.41, 26.51.42, 26.51.43, 26.51.44, 26.51.45, 26.51.51, 26.51.52, 26.51.53, 26.51.61, 26.51.62, 26.51.63, 26.51.64, 26.51.65, 26.51.66, 26.51.70, 26.51.81, 26.51.82, 26.51.83, 26.51.84, 26.51.85, 26.51.86, 26.51.99p

Coordonnées de l'établissement :
TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS

Adresse :
ZI EST
Rue MATHIEU ORFILA
62000 ARRAS

Marchés publics :

28/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Remplacement des cellules de détection gaz : O2, NH3, H2S et HF du bâtiment Pôle Chimie Balard Recherche dont la périodicité préconisée par le constructeur est de 24 mois.
Classification : Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz (38420000)

Numéro unique d’identification : 1800890130897620222022F1284700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 000 €
Date de notification : 28/07/2022

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Occitanie Est

Titulaire :
OLDHAM SIMTRONICS (47848238300047)

02/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance des matériels de détection gaz OLDHAM et prestations associées
Classification : Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz (50413100)

Numéro unique d’identification : 78951516000016202101200
Source : marches-publics.info
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 534 €
Date de notification : 25/02/2021

Lieu d'exécution : Clermont-Ferrand
Acheteur : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise

Titulaire :
TELEDYNE OLDHAL SIMTRONICS (47848238300047)

04/12/2019 : Marché

Objet : Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
Classification : Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz (50413100)

Numéro unique d’identification : 130016421000132019150980460100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 688 €
Date de notification : 04/12/2019

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère des armées - Structure Spécialisée d'achat et de Mandatement 33 504

Titulaire :
OLDHAM SIMTRONICS (47848238300047)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2019 : Succession

Prédécesseur : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

18/09/2023 : Avenant 1 à l'accord collectif quadriennal du 24/10/2022 en faveur de l'égalité H/F et QVT

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06223060141
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/10/2023
Date de dépôt : 29/09/2023
Date du texte : 18/09/2023
Date d'effet : 01/10/2023
Date de fin : 30/11/2026
Date de diffusion : 09/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Siret : 47848238300047
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

21/02/2023 : Avenant Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06223009076
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/03/2023
Date de dépôt : 02/03/2023
Date du texte : 21/02/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Siret : 47848238300047
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

21/02/2023 : Accord collectif portant à l'attribution d'une prime de partage de la valeur dit PPV

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06223009079
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/03/2023
Date de dépôt : 02/03/2023
Date du texte : 21/02/2023
Date d'effet : 02/03/2023
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Siret : 47848238300047
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

28/11/2022 : Accord Collectif portant à l'attribution d'une PPV

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222008480
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/12/2022
Date de dépôt : 07/12/2022
Date du texte : 28/11/2022
Date d'effet : 08/12/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Siret : 47848238300047
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

24/10/2022 : Accord collectif quadriennale en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes & la QVT

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222008228
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/11/2022
Date de dépôt : 02/11/2022
Date du texte : 24/10/2022
Date d'effet : 02/11/2022
Date de fin : 01/11/2026
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Siret : 47848238300047
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

30/06/2022 : Avenant n°1 à l'accord collectif des garanties complémentaires de prévoyance et de remboursements des frais de santé du 19/03/2020

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06222007800
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2022
Date de dépôt : 08/07/2022
Date du texte : 30/06/2022
Date d'effet : 08/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Siret : 47848238300047
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

21/03/2022 : Accord Collectif sur l'aménagement du temps de travail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222007113
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/04/2022
Date de dépôt : 30/03/2022
Date du texte : 21/03/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Siret : 47848238300047
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :

059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/08/2004

Dénomination : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS - Arras (siège)TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS - La CiotatTELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS - Aubagne (fermé)TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS - La Norville (fermé)TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS - Aubagne (fermé)TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS - Aubagne (fermé)

Marques françaises :

01/08/2011 : OLDHAM

N° national/d'enregistrement : 3850395
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et dispositifs de détection de gaz et de flammes. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maintenance d'appareils et de dispositifs de détection de gaz et de flammes.

Déposant 1 : INDUSTRIAL SCIENTIFIC - OLDHAM, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433953379
Adresse :
Zone Industrielle Est rue Orfila
62000 ARRAS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 661260
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Bénéficiare 1 : OLDHAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 763431
Date de demande : 15/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 768425
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 789863
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
ZI Est rue Mathieu Orfila
62027 Arras
FR

01/08/2011 : OLDHAM

N° national/d'enregistrement : 3850395
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et dispositifs de détection de gaz et de flammes. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maintenance d'appareils et de dispositifs de détection de gaz et de flammes.

Déposant 1 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383

Mandataire 1 : M. KOPACZ William James

Bénéficiare 1 : OLDHAM

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
ZI Est rue Mathieu Orfila
62027 Arras
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770051
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

26/02/2007 : SIMTRONICS

N° national/d'enregistrement : 3485113
Date de dépôt : 26/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments, appareils et unités d'indication, de mesure, d'avertissement, d'alarme et de commande (également conçus pour le transfert de données sans fil), utilisés comme équipement de protection des biens et des personnes ; systèmes d'avertissement de la présence de gaz et de flamme ; systèmes de prélèvement, d'analyse, de mesure, de contrôle, de régulation et de détection de gaz ; systèmes de détection de flamme et systèmes de détection de chaleur, éléments et pièces de rechange de ces instruments, appareils et unités ; systèmes d'extinction d'incendie ; appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de signalisation, de contrôle ; installations et équipements de sécurité pour la protection contre les incendies, les dégâts d'incendie, les explosions et les intoxications, installations d'alarme et de détection, installations d'avertissement et capteurs d'état, barrières lumineuses et à infrarouge, centrales de signalisation ; détecteurs de danger, en particulier détecteurs d'incendie, détecteurs de gaz, de fumée, d'aérosols, de flammes, de température, de vibrations et de fuite, ainsi que détecteurs pour alarmes techniques ; dispositifs de transmission et d'affichage de signaux ; installations d'extinction, en particulier gicleurs d'incendie, réservoirs de gaz d'extinction, dispositifs de réduction de pression et vannes ; équipements pour la signalisation optique et acoustique d'alarmes, en particulier haut-parleurs, klaxons de signalisation, sirènes, luminaires, enseignes au néon, équipements pour centrales de secours et d'alarme, en particulier dispositifs de communication et affichage ; installations intégrales de détection des dangers, installations supérieures de détection des dangers, dispositifs pour la saisie, le traitement et l'évaluation de messages provenant des domaines de la détection d'incendie, de l'extinction, de la détection d'intrusion, de la détection de gaz ; installations de surveillance et de contrôle par vidéo, équipements pour le contrôle électronique, la surveillance, la surveillance à distance et la vérification d'alarme au moyen de la technique audio-vidéo et la transmission de signaux audio-vidéo ; combinaisons des installations précitées dans des systèmes intégrés ; logiciels ; supports de données destinés à la formation ; instruments d'alarme ; détecteurs ; dispositifs de mesure intégrés ou non, comprenant notamment des éléments sensibles aux modifications d'un environnement physique et/ou chimique ; capteurs de grandeurs physiques et/ou chimiques ; dispositifs électroniques comprenant notamment des microcapteurs associés à des composants électroniques et/ou microprocesseurs ; parties destinés aux produits précités compris dans cette classe.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, industriels et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services rendus par des ingénieurs ; chimistes, physiciens, experts et autres spécialistes pour la conception, la fabrication et la commercialisation des techniques et appareils de détection de gaz, de flamme, d'incendie et d'extinction, l'établissement des plans de réalisation, la passation des marchés, la surveillance des fabrications et des chantiers, la modification, l'entretien et le contrôle de fonctionnement des techniques et appareils de détection de gaz, de flamme, d'incendie et d'extinction, ainsi que l'expertise de ceux-ci.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil pour des tiers dans le domaine de la sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
792 avenue de la Fleuride
13400 AUBAGNE
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. Gilbey Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692398
Date de demande : 11/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629602
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

26/02/2007 : SIMTRONICS

N° national/d'enregistrement : 3485113
Date de dépôt : 26/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments, appareils et unités d'indication, de mesure, d'avertissement, d'alarme et de commande (également conçus pour le transfert de données sans fil), utilisés comme équipement de protection des biens et des personnes ; systèmes d'avertissement de la présence de gaz et de flamme ; systèmes de prélèvement, d'analyse, de mesure, de contrôle, de régulation et de détection de gaz ; systèmes de détection de flamme et systèmes de détection de chaleur, éléments et pièces de rechange de ces instruments, appareils et unités ; systèmes d'extinction d'incendie ; appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de signalisation, de contrôle ; installations et équipements de sécurité pour la protection contre les incendies, les dégâts d'incendie, les explosions et les intoxications, installations d'alarme et de détection, installations d'avertissement et capteurs d'état, barrières lumineuses et à infrarouge, centrales de signalisation ; détecteurs de danger, en particulier détecteurs d'incendie, détecteurs de gaz, de fumée, d'aérosols, de flammes, de température, de vibrations et de fuite, ainsi que détecteurs pour alarmes techniques ; dispositifs de transmission et d'affichage de signaux ; installations d'extinction, en particulier gicleurs d'incendie, réservoirs de gaz d'extinction, dispositifs de réduction de pression et vannes ; équipements pour la signalisation optique et acoustique d'alarmes, en particulier haut-parleurs, klaxons de signalisation, sirènes, luminaires, enseignes au néon, équipements pour centrales de secours et d'alarme, en particulier dispositifs de communication et affichage ; installations intégrales de détection des dangers, installations supérieures de détection des dangers, dispositifs pour la saisie, le traitement et l'évaluation de messages provenant des domaines de la détection d'incendie, de l'extinction, de la détection d'intrusion, de la détection de gaz ; installations de surveillance et de contrôle par vidéo, équipements pour le contrôle électronique, la surveillance, la surveillance à distance et la vérification d'alarme au moyen de la technique audio-vidéo et la transmission de signaux audio-vidéo ; combinaisons des installations précitées dans des systèmes intégrés ; logiciels ; supports de données destinés à la formation ; instruments d'alarme ; détecteurs ; dispositifs de mesure intégrés ou non, comprenant notamment des éléments sensibles aux modifications d'un environnement physique et/ou chimique ; capteurs de grandeurs physiques et/ou chimiques ; dispositifs électroniques comprenant notamment des microcapteurs associés à des composants électroniques et/ou microprocesseurs ; parties destinés aux produits précités compris dans cette classe.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, industriels et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services rendus par des ingénieurs ; chimistes, physiciens, experts et autres spécialistes pour la conception, la fabrication et la commercialisation des techniques et appareils de détection de gaz, de flamme, d'incendie et d'extinction, l'établissement des plans de réalisation, la passation des marchés, la surveillance des fabrications et des chantiers, la modification, l'entretien et le contrôle de fonctionnement des techniques et appareils de détection de gaz, de flamme, d'incendie et d'extinction, ainsi que l'expertise de ceux-ci.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil pour des tiers dans le domaine de la sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
792 avenue de la Fleuride
13400 AUBAGNE
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. Gilbey Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 769482
Date de demande : 27/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 788308
Date de demande : 04/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
RUE MATHIEU ORFILA ZI EST
62027 ARRAS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629602
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

26/02/2007 : SIMTRONICS

N° national/d'enregistrement : 3485113
Date de dépôt : 26/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments, appareils et unités d'indication, de mesure, d'avertissement, d'alarme et de commande (également conçus pour le transfert de données sans fil), utilisés comme équipement de protection des biens et des personnes ; systèmes d'avertissement de la présence de gaz et de flamme ; systèmes de prélèvement, d'analyse, de mesure, de contrôle, de régulation et de détection de gaz ; systèmes de détection de flamme et systèmes de détection de chaleur, éléments et pièces de rechange de ces instruments, appareils et unités ; systèmes d'extinction d'incendie ; appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de signalisation, de contrôle ; installations et équipements de sécurité pour la protection contre les incendies, les dégâts d'incendie, les explosions et les intoxications, installations d'alarme et de détection, installations d'avertissement et capteurs d'état, barrières lumineuses et à infrarouge, centrales de signalisation ; détecteurs de danger, en particulier détecteurs d'incendie, détecteurs de gaz, de fumée, d'aérosols, de flammes, de température, de vibrations et de fuite, ainsi que détecteurs pour alarmes techniques ; dispositifs de transmission et d'affichage de signaux ; installations d'extinction, en particulier gicleurs d'incendie, réservoirs de gaz d'extinction, dispositifs de réduction de pression et vannes ; équipements pour la signalisation optique et acoustique d'alarmes, en particulier haut-parleurs, klaxons de signalisation, sirènes, luminaires, enseignes au néon, équipements pour centrales de secours et d'alarme, en particulier dispositifs de communication et affichage ; installations intégrales de détection des dangers, installations supérieures de détection des dangers, dispositifs pour la saisie, le traitement et l'évaluation de messages provenant des domaines de la détection d'incendie, de l'extinction, de la détection d'intrusion, de la détection de gaz ; installations de surveillance et de contrôle par vidéo, équipements pour le contrôle électronique, la surveillance, la surveillance à distance et la vérification d'alarme au moyen de la technique audio-vidéo et la transmission de signaux audio-vidéo ; combinaisons des installations précitées dans des systèmes intégrés ; logiciels ; supports de données destinés à la formation ; instruments d'alarme ; détecteurs ; dispositifs de mesure intégrés ou non, comprenant notamment des éléments sensibles aux modifications d'un environnement physique et/ou chimique ; capteurs de grandeurs physiques et/ou chimiques ; dispositifs électroniques comprenant notamment des microcapteurs associés à des composants électroniques et/ou microprocesseurs ; parties destinés aux produits précités compris dans cette classe.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, industriels et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services rendus par des ingénieurs ; chimistes, physiciens, experts et autres spécialistes pour la conception, la fabrication et la commercialisation des techniques et appareils de détection de gaz, de flamme, d'incendie et d'extinction, l'établissement des plans de réalisation, la passation des marchés, la surveillance des fabrications et des chantiers, la modification, l'entretien et le contrôle de fonctionnement des techniques et appareils de détection de gaz, de flamme, d'incendie et d'extinction, ainsi que l'expertise de ceux-ci.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil pour des tiers dans le domaine de la sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478482383

Mandataire 1 : SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIES Société d'avocats

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-31

26/02/2007 : SIMTRONICS

N° national/d'enregistrement : 3485113
Date de dépôt : 26/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments, appareils et unités d'indication, de mesure, d'avertissement, d'alarme et de commande (également conçus pour le transfert de données sans fil), utilisés comme équipement de protection des biens et des personnes ; systèmes d'avertissement de la présence de gaz et de flamme ; systèmes de prélèvement, d'analyse, de mesure, de contrôle, de régulation et de détection de gaz ; systèmes de détection de flamme et systèmes de détection de chaleur, éléments et pièces de rechange de ces instruments, appareils et unités ; systèmes d'extinction d'incendie ; appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de signalisation, de contrôle ; installations et équipements de sécurité pour la protection contre les incendies, les dégâts d'incendie, les explosions et les intoxications, installations d'alarme et de détection, installations d'avertissement et capteurs d'état, barrières lumineuses et à infrarouge, centrales de signalisation ; détecteurs de danger, en particulier détecteurs d'incendie, détecteurs de gaz, de fumée, d'aérosols, de flammes, de température, de vibrations et de fuite, ainsi que détecteurs pour alarmes techniques ; dispositifs de transmission et d'affichage de signaux ; installations d'extinction, en particulier gicleurs d'incendie, réservoirs de gaz d'extinction, dispositifs de réduction de pression et vannes ; équipements pour la signalisation optique et acoustique d'alarmes, en particulier haut-parleurs, klaxons de signalisation, sirènes, luminaires, enseignes au néon, équipements pour centrales de secours et d'alarme, en particulier dispositifs de communication et affichage ; installations intégrales de détection des dangers, installations supérieures de détection des dangers, dispositifs pour la saisie, le traitement et l'évaluation de messages provenant des domaines de la détection d'incendie, de l'extinction, de la détection d'intrusion, de la détection de gaz ; installations de surveillance et de contrôle par vidéo, équipements pour le contrôle électronique, la surveillance, la surveillance à distance et la vérification d'alarme au moyen de la technique audio-vidéo et la transmission de signaux audio-vidéo ; combinaisons des installations précitées dans des systèmes intégrés ; logiciels ; supports de données destinés à la formation ; instruments d'alarme ; détecteurs ; dispositifs de mesure intégrés ou non, comprenant notamment des éléments sensibles aux modifications d'un environnement physique et/ou chimique ; capteurs de grandeurs physiques et/ou chimiques ; dispositifs électroniques comprenant notamment des microcapteurs associés à des composants électroniques et/ou microprocesseurs ; parties destinés aux produits précités compris dans cette classe.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, industriels et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services rendus par des ingénieurs ; chimistes, physiciens, experts et autres spécialistes pour la conception, la fabrication et la commercialisation des techniques et appareils de détection de gaz, de flamme, d'incendie et d'extinction, l'établissement des plans de réalisation, la passation des marchés, la surveillance des fabrications et des chantiers, la modification, l'entretien et le contrôle de fonctionnement des techniques et appareils de détection de gaz, de flamme, d'incendie et d'extinction, ainsi que l'expertise de ceux-ci.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil pour des tiers dans le domaine de la sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
792 avenue de la Fleuride
13400 AUBAGNE
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. Gilbey Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629602
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

04/05/2001 : OLDHAM

N° national/d'enregistrement : 3098851
Date de dépôt : 04/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs et appareils pour la dé tection et/ou l'analyse de gaz, de poussières et de flammes.

Déposant 1 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383

Mandataire 1 : M. Kopacz William James

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 364986
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 550965
Date de demande : 15/06/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Bénéficiare 1 : INDUSTRIAL SCIENTIFIC OLDHAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 661260
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Bénéficiare 1 : OLDHAM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 763431
Date de demande : 15/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 768425
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 789863
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
ZI Est rue Mathieu Orfila
62027 Arras
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468873
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770049
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

04/05/2001 : OLDHAM

N° national/d'enregistrement : 3098851
Date de dépôt : 04/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs et appareils pour la dé tection et/ou l'analyse de gaz, de poussières et de flammes.

Déposant 1 : INDUSTRIAL SCIENTIFIC – OLDHAM, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433953379
Adresse :
Zone Industrielle Est rue Orfila
62027 ARRAS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : INDUSTRIAL SCIENTIFIC OLDHAM

Bénéficiare 1 : OLDHAM

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
ZI Est rue Mathieu Orfila
62027 Arras
FR

31/10/1991 : TELECAPTOR

N° national/d'enregistrement : 1704608
Date de dépôt : 31/10/1991
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommande pour détection de gaz

Déposant 1 : SIMTRONICS, SAS
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
792, avenue de la Fleuride
13400 AUBAGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 706122
Date de demande : 09/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209137
Date de demande : 31/10/2001
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483173
Date de demande : 28/10/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

31/10/1991 : TELECAPTOR

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommande pour détection de gaz

Déposant 1 : SIMTRONICS, SAS
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
792, avenue de la Fleuride
13400 AUBAGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754112
Date de demande : 10/04/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209137
Date de demande : 31/10/2001
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483173
Date de demande : 28/10/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

31/10/1991 : TELECAPTOR

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommande pour détection de gaz

Déposant 1 : SIMTRONICS, SAS
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
792, avenue de la Fleuride
13400 AUBAGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 789863
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
ZI Est rue Mathieu Orfila
62027 Arras
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209137
Date de demande : 31/10/2001
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483173
Date de demande : 28/10/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

31/10/1991 : TELECAPTOR

N° national/d'enregistrement : 1704608
Date de dépôt : 31/10/1991
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommande pour détection de gaz

Déposant 1 : SIMTRONICS, SAS
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
792, avenue de la Fleuride
13400 AUBAGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
ZI Est rue Mathieu Orfila
62027 Arras
FR

20/07/1989 : ICARE

N° national/d'enregistrement : 1605175
Date de dépôt : 20/07/1989
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUILLET 1979 à MARSEILLE No 53466 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1104163
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations électriques, matériel radioélectrique, appareillage électrique, appareils de télévision et de télégraphie sans fils

Déposant 1 : SIMTRONICS, SAS
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
792, avenue de la Fleuride
13400 AUBAGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis BP 52224
13207 MARSEILLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149657
Date de demande : 20/07/1999
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414748
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

20/07/1989 : OXYCOL

N° national/d'enregistrement : 1605176
Date de dépôt : 20/07/1989
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUILLET 1979 à MARSEILLE No 53465 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1104162
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique pour appareils détecteurs de gaz à combustion catalytique

Déposant 1 : SIMTRONICS, SAS
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
792, avenue de la Fleuride
13400 AUBAGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis BP 52224
13207 MARSEILLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149656
Date de demande : 20/07/1999
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414749
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

20/07/1989 : ICARE

N° national/d'enregistrement : 1605175
Date de dépôt : 20/07/1989
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUILLET 1979 à MARSEILLE No 53466 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1104163
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations électriques, matériel radioélectrique, appareillage électrique, appareils de télévision et de télégraphie sans fils

Déposant 1 : OLDHAM SIMTRONICS, SASU
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
rue Mathieu Orfila, ZI Est
62027 ARRAS
FR

Mandataire 1 : M. Kopacz William
Adresse :
129 BD Saint-Germain
75006 PARIS-6E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

20/07/1989 : OXYCOL

N° national/d'enregistrement : 1605176
Date de dépôt : 20/07/1989
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUILLET 1979 à MARSEILLE No 53465 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1104162
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique pour appareils détecteurs de gaz à combustion catalytique

Déposant 1 : OLDHAM SIMTRONICS, SASU
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
rue Mathieu Orfila, ZI Est
62027 ARRAS
FR

Mandataire 1 : M. Kopacz William
Adresse :
129 BD Saint-Germain
75006 PARIS-6E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149656
Date de demande : 20/07/1999
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414749
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718998
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

20/07/1989 : ICARE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations électriques, matériel radioélectrique, appareillage électrique, appareils de télévision et de télégraphie sans fils

Déposant 1 : OLDHAM SIMTRONICS, SASU
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
rue Mathieu Orfila, ZI Est
62027 ARRAS
FR

Mandataire 1 : M. Kopacz William
Adresse :
129 BD Saint-Germain
75006 PARIS-6E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
ZI Est rue Mathieu Orfila
62027 Arras
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149657
Date de demande : 20/07/1999
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414748
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718780
Date de demande : 21/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

20/07/1989 : OXYCOL

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique pour appareils détecteurs de gaz à combustion catalytique

Déposant 1 : OLDHAM SIMTRONICS, SASU
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
rue Mathieu Orfila, ZI Est
62027 ARRAS
FR

Mandataire 1 : M. Kopacz William
Adresse :
129 BD Saint-Germain
75006 PARIS-6E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : OLDHAM SIMTRONICS

Bénéficiare 1 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
ZI Est rue Mathieu Orfila
62027 Arras
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149656
Date de demande : 20/07/1999
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414749
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718998
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

20/07/1989 : ICARE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations électriques, matériel radioélectrique, appareillage électrique, appareils de télévision et de télégraphie sans fils

Déposant 1 : SIMTRONICS, SAS
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
792, avenue de la Fleuride
13400 AUBAGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis BP 52224
13207 MARSEILLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149657
Date de demande : 20/07/1999
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414748
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

20/07/1989 : OXYCOL

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique pour appareils détecteurs de gaz à combustion catalytique

Déposant 1 : SIMTRONICS, SAS
Numéro de SIREN : 478482383
Adresse :
792, avenue de la Fleuride
13400 AUBAGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis BP 52224
13207 MARSEILLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404775
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : ICARE OTUS SUPERVISION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426149
Date de demande : 16/01/2006

Bénéficiare 1 : SIMRAD OPTRONICS ICARE

Bénéficiare 1 : SIMTRONICS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149656
Date de demande : 20/07/1999
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414749
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Publications au Bodacc :

15/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5260
NOJO : 6201MYG32079500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Arras 478 482 383
Dénomination : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5384
NOJO : 6201MYG29763300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Arras 478 482 383
Dénomination : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1129
NOJO : 006201MYG287955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Arras 478 482 383
Dénomination : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAN WEES Jason ; Directeur général : FOURLEGNIE Thibault, Guy ; Commissaire aux comptes titulaire : M.
B.
V.
ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST

28/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°2730
NOJO : 006201MYG281008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Arras 478 482 383
Dénomination : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAN WEES Jason ; Commissaire aux comptes titulaire : M.
B.
V.
ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST

03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4409
NOJO : 6201MYG27590000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Arras 478 482 383
Dénomination : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3036
NOJO : 620125573700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Arras 478 482 383
Dénomination : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°804
NOJO : 000006201247072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Arras 478 482 383
Dénomination : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6028
NOJO : 620123411100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Arras 478 482 383
Dénomination : OLDHAM SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/01/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°771
NOJO : 000006201224226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 11/01/2019
Date de commencement d'activité : 01/08/2004
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'activité, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Arras 478 482 383
Dénomination : OLDHAM SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BARREAU Stéphanie né(e) MAUTIN ; Commissaire aux comptes titulaire : M.
B.
V.
ET ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST (SAS)
Montant du capital : 17284080 EUR

15/11/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°208
NOJO : 130311303434382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION OLDHAM Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 20 064 825 EUR Siège social Zone Industrielle Est rue Orfila 62027 Arras Cedex N° RCS 433 953 379 RCS ARRAS, est société absorbée.SIMTRONICS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 17 284 080 EUR Siège social 792 AV DE LA FLEURIDE 13400 AUBAGNE N° RCS 478 482 383 RCS MARSEILLE, est société absorbante.Actif : 45 599 246,38 euros Passif : 11 426 548,26 euros Actif net apporté : 34 172 698,12 euros Date du projet : 09/11/2018 Date du dépôt : 12/11/2018, lieu du dépôt : MARSEILLE.

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 17284080.00 EUR

19/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°348
NOJO : 311303421368237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

24/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°333
NOJO : 130311303404268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 17 Avril 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : M.
B.
V.
ET ASSOCIES modification le 08 Septembre 2015 ; Président : MAUTIN Stéphanie en fonction le 19 Octobre 2017

30/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°501
NOJO : 311303396023087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

21/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°311
NOJO : BXB16169000824Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 17 Avril 2014 Commissaire aux comptes titulaire : M.
B.
V.
ET ASSOCIES modification le 08 Septembre 2015 Président : MOLLER Thomas en fonction le 16 Juin 2016

27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°787
NOJO : 311303367590150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°630
NOJO : 311303351859623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

14/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°188
NOJO : BXB15097002182U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BRETHOMEAU Herve Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - ABPR SUD en fonction le 12 Octobre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 17 Avril 2014 Commissaire aux comptes titulaire : M.
B.
V.
ET ASSOCIES en fonction le 17 Avril 2014 Président : MAGEE Sean en fonction le 03 Avril 2015

01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2156
NOJO : 311303327642029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°379
NOJO : BXB14108001478A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BRETHOMEAU Herve Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - ABPR SUD en fonction le 12 Octobre 2010 Président : MARKIN Adam Dean en fonction le 25 Mars 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 17 Avril 2014 Commissaire aux comptes titulaire : M.
B.
V.
ET ASSOCIES en fonction le 17 Avril 2014
Montant du capital : 17284080.00 EUR

05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1592
NOJO : 311303304885342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°127
NOJO : BXB13085001411F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

06/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°319
NOJO : BXB123630005266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1309400.00 EUR

17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1427
NOJO : BXC12250004259T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1512
NOJO : BXC11304010073P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°199
NOJO : BXB11242000212I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

21/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°33
NOJO : BXB10287000719F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BRETHOMEAU Herve Président : MARTINI Rune modification le 03 Avril 2007 Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - ABPR SUD en fonction le 12 Octobre 2010

16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1587
NOJO : BXC10232001973O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
792 avenue de la Fleuride
13400 Aubagne

26/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1776
NOJO : BXC09310003077J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
792 avenue de la Fleuride
13400 Aubagne

07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1925
NOJO : BXC08239003785H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Marseille 478 482 383
Dénomination : SIMTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
792 avenue de la Fleuride
13400 Aubagne

Historique de l'unité légale :

01/01/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/08/2019 : dénomination

Dénomination : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS

01/01/2019 : dénomination, code NIC, économie sociale et solidaire

Dénomination : OLDHAM SIMTRONICS
Code NIC : 00047
Economie sociale et solidaire : Oui

08/09/2014 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

17/04/2014 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

13/02/2007 : dénomination

Dénomination : SIMTRONICS

30/06/2005 : code NIC

Code NIC : 00021

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev1 : 33.2B)

Représentants légaux :

27/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Type : Personne Physique

Nom : VAN WEES Jason
Né le 21/12/1971 à Michigan (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Président

Adresse :
1541 s. Bundy Drive, #203,
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

27/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Type : Personne Morale

Nom : M.B.V. ET ASSOCIES
Siren : 388305443
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 Rue Cambaceres
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE

27/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD-EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille 8e Arrondissement Cedex 08
FRANCE

16/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Type : Personne Physique

Nom : MOLLER Thomas
Né le 03/09/1962 à RHEINE (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Président

Adresse :
IM ZUSCHLAG 7
32130
FRANCE

16/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Type : Personne Morale

Nom : M.B.V. ET ASSOCIES
Siren : 388305443
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 Rue CAMBACERES
75008 Paris
FRANCE

16/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD-EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille CEDEX 08
FRANCE

Dépôts des actes :

15/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°7747 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

02/03/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°2939 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé

01/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°9417 déposé le 16/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°9418 déposé le 16/08/2019
Etat : Déposé

01/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°2938 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

18/01/2019 : Acte notarié

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°1013 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé

18/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°1143 déposé le 31/01/2019
Etat : Déposé

02/01/2019 : Déclaration de conformité

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°1013 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SAS OLDHAM RCS ARRAS B 433 953 379

01/01/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°335 déposé le 11/01/2019
Etat : Déposé

31/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°335 déposé le 11/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

31/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°335 déposé le 11/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°335 déposé le 11/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

31/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°9148 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

31/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°9148 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

31/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°9148 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

27/08/2015 : Ordonnance

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°13139 déposé le 31/08/2015
Etat : Déposé
Décision : ORD N°837/15

27/08/2015 : Ordonnance

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°14445 déposé le 01/10/2015
Etat : Déposé
Décision : ORD N°837/15

07/08/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°13414 déposé le 02/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

07/08/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°13414 déposé le 02/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/08/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°13414 déposé le 02/09/2015
Etat : Déposé

27/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°5386 déposé le 30/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°6133 déposé le 15/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°6133 déposé le 15/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

20/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°6133 déposé le 15/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/03/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°6133 déposé le 15/04/2014
Etat : Déposé

25/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°4893 déposé le 22/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°19365 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°19365 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé

05/12/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°19364 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Arrêté des comptes

04/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°19362 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°12421 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/06/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°14463 déposé le 07/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

04/06/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°14551 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT GENERAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LES COMPTES CLOS AU 31.12.2007

08/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°11059 déposé le 09/08/2007
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DE L'ACTIF NET - ATTESTATION DU PRESIDENT - PV DU PRESIDENT - CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE - ARRETE DE COMPTES ETABLI PAR LE PRESIDENT - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'EXACTITUDE DE L'ARRETE DE COMPTE - STATUTS A JOUR

13/02/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°5073 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT - STATUTS MIS A JOUR

30/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°14415 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

30/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°15258 déposé le 28/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

30/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°11211 déposé le 21/09/2005
Etat : Déposé
Décision : ET DE DIRECTEUR GENERAL TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LES PERTES STATUTS MIS A JOUR

08/09/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°11036 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE SIGNATURE DES STATUTS - STATUTS MIS A JOUR

08/07/2004 : Statuts constitutifs

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°11035 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION BANCAIRE

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°335 déposé le 11/01/2019
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°2938 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé

Etablissements :

27/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle Est
Rue Mathieu Orfila
62027 Arras Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2004
Activité : La conception, la mise au point, la fabrication, la commercialisation et le service après vente de matériels de détection de gaz et de détection incendie et risques divers en milieux industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Type : Siège

Adresse :
792 Avenue DE LA FLEURIDE
13400 Aubagne
FRANCE

16/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Type : Etablissement principal

Adresse :
792 Avenue DE LA FLEURIDE
13400 Aubagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2004
Activité : la conception la mise au point la fabrication et la commercialisation de matériels de détection d'incendie et risques divers en milieux industriels
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - CARE OTUS SUPERVISIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

27/10/2021 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 353
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2019
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 01/01/2019 Ancienne : SIMTRONICS Nouvelle : OLDHAM SIMTRONICS

27/10/2021 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1149
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2019
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : OLDHAM, Société par actions simplifiée (SAS), Zone Industrielle Est rue Orfila 62027 ARRAS (RCS ARRAS (6201) 433 953 379)

Personnes morales :

27/10/2021 : TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS

Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La conception, la mise au point, la fabrication, la commercialisation et le service après vente de matériels de détection de gaz et de détection incendie et risques divers en milieux industriels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/09/2004
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2019
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/08/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 17284080.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

16/06/2016 : SIMTRONICS

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : la conception la mise au point la fabrication et la commercialisation de matériels de détection d'incendie et risques divers en milieux industriels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 17284080.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°6460 déposé le 31/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°5302 déposé le 24/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2019B00045
Dépôt : N°4674 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°2170 déposé le 13/04/2016
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°10869 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°9304 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°11921 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°12281 déposé le 01/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°13434 déposé le 09/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°8654 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°15967 déposé le 28/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°5834 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°5229 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°12702 déposé le 19/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B02671
Dépôt : N°8883 déposé le 16/08/2005
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 5639 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 2019B00045
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 626 338	733 367	892 971	775 260
AF	Concessions, brevets et droits similaires	64 987	64 860	127	3 396
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	131 633	89 311	42 322	53 270
AT	Autres immobilisations corporelles	488 261	215 188	273 073	31 555
CU	Autres participations	32 136 960		32 136 960	32 136 960
BH	Autres immobilisations financières	25 074		25 074	25 074
BJ	TOTAL (I)	34 483 253	1 102 726	33 380 527	33 035 515
BL	Matières premières, approvisionnements	1 170 849	233 708	937 141	727 442
BN	En cours de production de biens	289 781		289 781	294 710
BX	Clients et comptes rattachés	2 991 454	59 786	2 931 668	2 833 759
BZ	Autres créances	3 396 053		3 396 053	1 653 611
CF	Disponibilités	219 026		219 026	292 977
CH	Charges constatées d’avance	8 206		8 206	9 692
CJ	TOTAL (II)	8 075 370	293 494	7 781 876	5 812 190
CN	Ecarts de conversion actif (V)	219 757		219 757	221 422
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	42 778 381	1 396 220	41 382 160	39 069 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 284 080	17 284 080
DD	Réserve légale (1)	143 064	62 263
DH	Report à nouveau	2 801 685	1 255 480
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 318 287	1 615 005
DL	TOTAL (I)	21 547 115	20 228 829
DP	Provisions pour risques	322 913	309 953
DR	TOTAL (III)	322 913	309 953
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 634 191	16 793 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	42 137	34 485
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 281 628	1 114 179
DY	Dettes fiscales et sociales	554 176	587 996
EC	TOTAL (IV)	19 512 132	18 530 345
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 382 160	39 069 127
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 042 147	1 292 599	2 334 746	1 038 470
FD	Production vendue biens	1 516 503	1 102 755	2 619 258	2 470 715
FG	Production vendue services	3 070 328	438 931	3 509 259	2 841 290
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 628 978	2 834 286	8 463 264	6 350 476
FM	Production stockée			-4 929	-78 604
FN	Production immobilisée			248 752	96 853
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			219 564	101 904
FQ	Autres produits			165	62
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 926 816	6 470 692
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 061 124	3 076 359
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-226 960	125 236
FW	Autres achats et charges externes			1 343 447	781 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			111 516	85 202
FY	Salaires et traitements			1 429 348	1 064 212
FZ	Charges sociales			601 528	473 415
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			194 718	121 913
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			77 047	59 426
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			99 265	70 395
GE	Autres charges			137 647	5
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 828 579	5 857 513
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 098 237	613 179
GJ	Produits financiers de participations			1 200 000	1 850 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221 422	138 576
GN	Différences positives de change			14 153	38 560
GP	Total des produits financiers (V)			1 435 576	2 027 136
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			219 757	221 422
GR	Intérêts et charges assimilées			1 143 627	843 562
GS	Différences négatives de change			8 633	50 440
GU	Total des charges financières (VI)			1 372 017	1 115 424
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			63 559	911 712
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 161 796	1 524 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100 163	70 850
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	100 163	70 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 817	102 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 817	102 520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	90 346	-31 670
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-66 145	-122 785
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 462 555	8 568 678
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 144 268	6 952 673
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 318 287	1 616 005
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	602 326	131 041		733 367
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	60 591	4 270		64 860
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	245 092	59 407		304 499
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	908 009	194 718		1 102 726
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				103 156
4T	Provisions pour perte de change				219 757
5Z	Total Provisions pour risques et charges	309 953	319 022	306 062	322 913
6N	Sur stocks et en cours	216 447	17 261		233 708
6T	Sur comptes clients	38 258	59 786	38 258	59 786
7B	Total Provisions pour dépréciation	254 705	77 047	38 258	293 494
7C	TOTAL GENERAL	564 658	396 069	344 320	616 407
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		176 312	122 897
UG	- Financières		219 757	221 422
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	25 074
VA	Clients douteux ou litigieux	61 268
UX	Autres créances clients	2 930 186
UY	Personnel et comptes rattachés	4 533
VM	Impôts sur les bénéfices	101 272
VB	T. V. A.	253 393
VP	Divers	59 017
VC	Groupe et associés	1 763 329
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 214 509
VS	Charges constatées d’avance	8 206
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 420 788	6 388 088	32 700
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 078 253	945 780	15 132 473
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 281 628	1 235 131	34 538
8C	Personnel et comptes rattachés	210 570	210 570
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	199 407	199 407
VW	T.V.A.	109 246	109 246
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	34 952	34 952
VI	Groupe et associés	1 555 939	1 555 939
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	19 469 995	4 291 025	15 167 011	11 959

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 6460 du 31/07/2021
Numéro de gestion : 2019B00045
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 626 338	733 367	892 971	775 260
AF	Concessions, brevets et droits similaires	64 987	64 860	127	3 396
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	131 633	89 311	42 322	53 270
AT	Autres immobilisations corporelles	488 261	215 188	273 073	31 555
CU	Autres participations	32 136 960		32 136 960	32 136 960
BH	Autres immobilisations financières	25 074		25 074	25 074
BJ	TOTAL (I)	34 483 253	1 102 726	33 380 527	33 035 515
BL	Matières premières, approvisionnements	1 170 849	233 708	937 141	727 442
BN	En cours de production de biens	289 781		289 781	294 710
BX	Clients et comptes rattachés	2 991 454	59 786	2 931 668	2 833 759
BZ	Autres créances	3 396 053		3 396 053	1 653 611
CF	Disponibilités	219 026		219 026	292 977
CH	Charges constatées d’avance	8 206		8 206	9 692
CJ	TOTAL (II)	8 075 370	293 494	7 781 876	5 812 190
CN	Ecarts de conversion actif (V)	219 757		219 757	221 422
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	42 778 381	1 396 220	41 382 160	39 069 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 284 080	17 284 080
DD	Réserve légale (1)	143 064	62 263
DH	Report à nouveau	2 801 685	1 255 480
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 318 287	1 615 005
DL	TOTAL (I)	21 547 115	20 228 829
DP	Provisions pour risques	322 913	309 953
DR	TOTAL (III)	322 913	309 953
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 634 191	16 793 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	42 137	34 485
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 281 628	1 114 179
DY	Dettes fiscales et sociales	554 176	587 996
EC	TOTAL (IV)	19 512 132	18 530 345
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 382 160	39 069 127
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 042 147	1 292 599	2 334 746	1 038 470
FD	Production vendue biens	1 516 503	1 102 755	2 619 258	2 470 715
FG	Production vendue services	3 070 328	438 931	3 509 259	2 841 290
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 628 978	2 834 286	8 463 264	6 350 476
FM	Production stockée			-4 929	-78 604
FN	Production immobilisée			248 752	96 853
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			219 564	101 904
FQ	Autres produits			165	62
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 926 816	6 470 692
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 061 124	3 076 359
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-226 960	125 236
FW	Autres achats et charges externes			1 343 447	781 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			111 516	85 202
FY	Salaires et traitements			1 429 348	1 064 212
FZ	Charges sociales			601 528	473 415
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			194 718	121 913
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			77 047	59 426
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			99 265	70 395
GE	Autres charges			137 647	5
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 828 579	5 857 513
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 098 237	613 179
GJ	Produits financiers de participations			1 200 000	1 850 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221 422	138 576
GN	Différences positives de change			14 153	38 560
GP	Total des produits financiers (V)			1 435 576	2 027 136
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			219 757	221 422
GR	Intérêts et charges assimilées			1 143 627	843 562
GS	Différences négatives de change			8 633	50 440
GU	Total des charges financières (VI)			1 372 017	1 115 424
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			63 559	911 712
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 161 796	1 524 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100 163	70 850
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	100 163	70 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 817	102 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 817	102 520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	90 346	-31 670
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-66 145	-122 785
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 462 555	8 568 678
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 144 268	6 952 673
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 318 287	1 616 005
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	602 326	131 041		733 367
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	60 591	4 270		64 860
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	245 092	59 407		304 499
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	908 009	194 718		1 102 726
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				103 156
4T	Provisions pour perte de change				219 757
5Z	Total Provisions pour risques et charges	309 953	319 022	306 062	322 913
6N	Sur stocks et en cours	216 447	17 261		233 708
6T	Sur comptes clients	38 258	59 786	38 258	59 786
7B	Total Provisions pour dépréciation	254 705	77 047	38 258	293 494
7C	TOTAL GENERAL	564 658	396 069	344 320	616 407
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		176 312	122 897
UG	- Financières		219 757	221 422
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	25 074
VA	Clients douteux ou litigieux	61 268
UX	Autres créances clients	2 930 186
UY	Personnel et comptes rattachés	4 533
VM	Impôts sur les bénéfices	101 272
VB	T. V. A.	253 393
VP	Divers	59 017
VC	Groupe et associés	1 763 329
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 214 509
VS	Charges constatées d’avance	8 206
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 420 788	6 388 088	32 700
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 078 253	945 780	15 132 473
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 281 628	1 235 131	34 538
8C	Personnel et comptes rattachés	210 570	210 570
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	199 407	199 407
VW	T.V.A.	109 246	109 246
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	34 952	34 952
VI	Groupe et associés	1 555 939	1 555 939
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	19 469 995	4 291 025	15 167 011	11 959

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 5302 du 24/09/2020
Numéro de gestion : 2019B00045
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 626 338	733 367	892 971	775 260
AF	Concessions, brevets et droits similaires	64 987	64 860	127	3 396
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	131 633	89 311	42 322	53 270
AT	Autres immobilisations corporelles	488 261	215 188	273 073	31 555
CU	Autres participations	32 136 960		32 136 960	32 136 960
BH	Autres immobilisations financières	25 074		25 074	25 074
BJ	TOTAL (I)	34 483 253	1 102 726	33 380 527	33 035 515
BL	Matières premières, approvisionnements	1 170 849	233 708	937 141	727 442
BN	En cours de production de biens	289 781		289 781	294 710
BX	Clients et comptes rattachés	2 991 454	59 786	2 931 668	2 833 759
BZ	Autres créances	3 396 053		3 396 053	1 653 611
CF	Disponibilités	219 026		219 026	292 977
CH	Charges constatées d’avance	8 206		8 206	9 692
CJ	TOTAL (II)	8 075 370	293 494	7 781 876	5 812 190
CN	Ecarts de conversion actif (V)	219 757		219 757	221 422
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	42 778 381	1 396 220	41 382 160	39 069 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 284 080	17 284 080
DD	Réserve légale (1)	143 064	62 263
DH	Report à nouveau	2 801 685	1 255 480
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 318 287	1 615 005
DL	TOTAL (I)	21 547 115	20 228 829
DP	Provisions pour risques	322 913	309 953
DR	TOTAL (III)	322 913	309 953
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 634 191	16 793 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	42 137	34 485
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 281 628	1 114 179
DY	Dettes fiscales et sociales	554 176	587 996
EC	TOTAL (IV)	19 512 132	18 530 345
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 382 160	39 069 127
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 042 147	1 292 599	2 334 746	1 038 470
FD	Production vendue biens	1 516 503	1 102 755	2 619 258	2 470 715
FG	Production vendue services	3 070 328	438 931	3 509 259	2 841 290
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 628 978	2 834 286	8 463 264	6 350 476
FM	Production stockée			-4 929	-78 604
FN	Production immobilisée			248 752	96 853
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			219 564	101 904
FQ	Autres produits			165	62
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 926 816	6 470 692
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 061 124	3 076 359
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-226 960	125 236
FW	Autres achats et charges externes			1 343 447	781 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			111 516	85 202
FY	Salaires et traitements			1 429 348	1 064 212
FZ	Charges sociales			601 528	473 415
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			194 718	121 913
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			77 047	59 426
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			99 265	70 395
GE	Autres charges			137 647	5
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 828 579	5 857 513
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 098 237	613 179
GJ	Produits financiers de participations			1 200 000	1 850 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221 422	138 576
GN	Différences positives de change			14 153	38 560
GP	Total des produits financiers (V)			1 435 576	2 027 136
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			219 757	221 422
GR	Intérêts et charges assimilées			1 143 627	843 562
GS	Différences négatives de change			8 633	50 440
GU	Total des charges financières (VI)			1 372 017	1 115 424
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			63 559	911 712
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 161 796	1 524 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100 163	70 850
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	100 163	70 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 817	102 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 817	102 520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	90 346	-31 670
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-66 145	-122 785
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 462 555	8 568 678
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 144 268	6 952 673
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 318 287	1 616 005
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	602 326	131 041		733 367
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	60 591	4 270		64 860
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	245 092	59 407		304 499
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	908 009	194 718		1 102 726
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				103 156
4T	Provisions pour perte de change				219 757
5Z	Total Provisions pour risques et charges	309 953	319 022	306 062	322 913
6N	Sur stocks et en cours	216 447	17 261		233 708
6T	Sur comptes clients	38 258	59 786	38 258	59 786
7B	Total Provisions pour dépréciation	254 705	77 047	38 258	293 494
7C	TOTAL GENERAL	564 658	396 069	344 320	616 407
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		176 312	122 897
UG	- Financières		219 757	221 422
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	25 074
VA	Clients douteux ou litigieux	61 268
UX	Autres créances clients	2 930 186
UY	Personnel et comptes rattachés	4 533
VM	Impôts sur les bénéfices	101 272
VB	T. V. A.	253 393
VP	Divers	59 017
VC	Groupe et associés	1 763 329
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 214 509
VS	Charges constatées d’avance	8 206
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 420 788	6 388 088	32 700
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 078 253	945 780	15 132 473
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 281 628	1 235 131	34 538
8C	Personnel et comptes rattachés	210 570	210 570
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	199 407	199 407
VW	T.V.A.	109 246	109 246
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	34 952	34 952
VI	Groupe et associés	1 555 939	1 555 939
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	19 469 995	4 291 025	15 167 011	11 959

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 4674 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 2019B00045
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 626 338	733 367	892 971	775 260
AF	Concessions, brevets et droits similaires	64 987	64 860	127	3 396
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	131 633	89 311	42 322	53 270
AT	Autres immobilisations corporelles	488 261	215 188	273 073	31 555
CU	Autres participations	32 136 960		32 136 960	32 136 960
BH	Autres immobilisations financières	25 074		25 074	25 074
BJ	TOTAL (I)	34 483 253	1 102 726	33 380 527	33 035 515
BL	Matières premières, approvisionnements	1 170 849	233 708	937 141	727 442
BN	En cours de production de biens	289 781		289 781	294 710
BX	Clients et comptes rattachés	2 991 454	59 786	2 931 668	2 833 759
BZ	Autres créances	3 396 053		3 396 053	1 653 611
CF	Disponibilités	219 026		219 026	292 977
CH	Charges constatées d’avance	8 206		8 206	9 692
CJ	TOTAL (II)	8 075 370	293 494	7 781 876	5 812 190
CN	Ecarts de conversion actif (V)	219 757		219 757	221 422
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	42 778 381	1 396 220	41 382 160	39 069 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 284 080	17 284 080
DD	Réserve légale (1)	143 064	62 263
DH	Report à nouveau	2 801 685	1 255 480
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 318 287	1 615 005
DL	TOTAL (I)	21 547 115	20 228 829
DP	Provisions pour risques	322 913	309 953
DR	TOTAL (III)	322 913	309 953
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 634 191	16 793 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	42 137	34 485
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 281 628	1 114 179
DY	Dettes fiscales et sociales	554 176	587 996
EC	TOTAL (IV)	19 512 132	18 530 345
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 382 160	39 069 127
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 042 147	1 292 599	2 334 746	1 038 470
FD	Production vendue biens	1 516 503	1 102 755	2 619 258	2 470 715
FG	Production vendue services	3 070 328	438 931	3 509 259	2 841 290
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 628 978	2 834 286	8 463 264	6 350 476
FM	Production stockée			-4 929	-78 604
FN	Production immobilisée			248 752	96 853
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			219 564	101 904
FQ	Autres produits			165	62
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 926 816	6 470 692
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 061 124	3 076 359
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-226 960	125 236
FW	Autres achats et charges externes			1 343 447	781 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			111 516	85 202
FY	Salaires et traitements			1 429 348	1 064 212
FZ	Charges sociales			601 528	473 415
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			194 718	121 913
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			77 047	59 426
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			99 265	70 395
GE	Autres charges			137 647	5
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 828 579	5 857 513
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 098 237	613 179
GJ	Produits financiers de participations			1 200 000	1 850 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221 422	138 576
GN	Différences positives de change			14 153	38 560
GP	Total des produits financiers (V)			1 435 576	2 027 136
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			219 757	221 422
GR	Intérêts et charges assimilées			1 143 627	843 562
GS	Différences négatives de change			8 633	50 440
GU	Total des charges financières (VI)			1 372 017	1 115 424
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			63 559	911 712
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 161 796	1 524 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100 163	70 850
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	100 163	70 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 817	102 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 817	102 520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	90 346	-31 670
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-66 145	-122 785
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 462 555	8 568 678
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 144 268	6 952 673
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 318 287	1 616 005
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	602 326	131 041		733 367
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	60 591	4 270		64 860
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	245 092	59 407		304 499
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	908 009	194 718		1 102 726
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				103 156
4T	Provisions pour perte de change				219 757
5Z	Total Provisions pour risques et charges	309 953	319 022	306 062	322 913
6N	Sur stocks et en cours	216 447	17 261		233 708
6T	Sur comptes clients	38 258	59 786	38 258	59 786
7B	Total Provisions pour dépréciation	254 705	77 047	38 258	293 494
7C	TOTAL GENERAL	564 658	396 069	344 320	616 407
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		176 312	122 897
UG	- Financières		219 757	221 422
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	25 074
VA	Clients douteux ou litigieux	61 268
UX	Autres créances clients	2 930 186
UY	Personnel et comptes rattachés	4 533
VM	Impôts sur les bénéfices	101 272
VB	T. V. A.	253 393
VP	Divers	59 017
VC	Groupe et associés	1 763 329
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 214 509
VS	Charges constatées d’avance	8 206
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 420 788	6 388 088	32 700
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 078 253	945 780	15 132 473
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 281 628	1 235 131	34 538
8C	Personnel et comptes rattachés	210 570	210 570
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	199 407	199 407
VW	T.V.A.	109 246	109 246
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	34 952	34 952
VI	Groupe et associés	1 555 939	1 555 939
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	19 469 995	4 291 025	15 167 011	11 959

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 3909 du 24/04/2018
Numéro de gestion : 2004B02671
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 626 338	733 367	892 971	775 260
AF	Concessions, brevets et droits similaires	64 987	64 860	127	3 396
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	131 633	89 311	42 322	53 270
AT	Autres immobilisations corporelles	488 261	215 188	273 073	31 555
CU	Autres participations	32 136 960		32 136 960	32 136 960
BH	Autres immobilisations financières	25 074		25 074	25 074
BJ	TOTAL (I)	34 483 253	1 102 726	33 380 527	33 035 515
BL	Matières premières, approvisionnements	1 170 849	233 708	937 141	727 442
BN	En cours de production de biens	289 781		289 781	294 710
BX	Clients et comptes rattachés	2 991 454	59 786	2 931 668	2 833 759
BZ	Autres créances	3 396 053		3 396 053	1 653 611
CF	Disponibilités	219 026		219 026	292 977
CH	Charges constatées d’avance	8 206		8 206	9 692
CJ	TOTAL (II)	8 075 370	293 494	7 781 876	5 812 190
CN	Ecarts de conversion actif (V)	219 757		219 757	221 422
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	42 778 381	1 396 220	41 382 160	39 069 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 284 080	17 284 080
DD	Réserve légale (1)	143 064	62 263
DH	Report à nouveau	2 801 685	1 255 480
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 318 287	1 615 005
DL	TOTAL (I)	21 547 115	20 228 829
DP	Provisions pour risques	322 913	309 953
DR	TOTAL (III)	322 913	309 953
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 634 191	16 793 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	42 137	34 485
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 281 628	1 114 179
DY	Dettes fiscales et sociales	554 176	587 996
EC	TOTAL (IV)	19 512 132	18 530 345
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 382 160	39 069 127
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 042 147	1 292 599	2 334 746	1 038 470
FD	Production vendue biens	1 516 503	1 102 755	2 619 258	2 470 715
FG	Production vendue services	3 070 328	438 931	3 509 259	2 841 290
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 628 978	2 834 286	8 463 264	6 350 476
FM	Production stockée			-4 929	-78 604
FN	Production immobilisée			248 752	96 853
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			219 564	101 904
FQ	Autres produits			165	62
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 926 816	6 470 692
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 061 124	3 076 359
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-226 960	125 236
FW	Autres achats et charges externes			1 343 447	781 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			111 516	85 202
FY	Salaires et traitements			1 429 348	1 064 212
FZ	Charges sociales			601 528	473 415
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			194 718	121 913
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			77 047	59 426
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			99 265	70 395
GE	Autres charges			137 647	5
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 828 579	5 857 513
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 098 237	613 179
GJ	Produits financiers de participations			1 200 000	1 850 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221 422	138 576
GN	Différences positives de change			14 153	38 560
GP	Total des produits financiers (V)			1 435 576	2 027 136
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			219 757	221 422
GR	Intérêts et charges assimilées			1 143 627	843 562
GS	Différences négatives de change			8 633	50 440
GU	Total des charges financières (VI)			1 372 017	1 115 424
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			63 559	911 712
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 161 796	1 524 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100 163	70 850
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	100 163	70 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 817	102 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 817	102 520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	90 346	-31 670
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-66 145	-122 785
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 462 555	8 568 678
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 144 268	6 952 673
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 318 287	1 616 005
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	602 326	131 041		733 367
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	60 591	4 270		64 860
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	245 092	59 407		304 499
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	908 009	194 718		1 102 726
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				103 156
4T	Provisions pour perte de change				219 757
5Z	Total Provisions pour risques et charges	309 953	319 022	306 062	322 913
6N	Sur stocks et en cours	216 447	17 261		233 708
6T	Sur comptes clients	38 258	59 786	38 258	59 786
7B	Total Provisions pour dépréciation	254 705	77 047	38 258	293 494
7C	TOTAL GENERAL	564 658	396 069	344 320	616 407
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		176 312	122 897
UG	- Financières		219 757	221 422
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	25 074
VA	Clients douteux ou litigieux	61 268
UX	Autres créances clients	2 930 186
UY	Personnel et comptes rattachés	4 533
VM	Impôts sur les bénéfices	101 272
VB	T. V. A.	253 393
VP	Divers	59 017
VC	Groupe et associés	1 763 329
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 214 509
VS	Charges constatées d’avance	8 206
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 420 788	6 388 088	32 700
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 078 253	945 780	15 132 473
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 281 628	1 235 131	34 538
8C	Personnel et comptes rattachés	210 570	210 570
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	199 407	199 407
VW	T.V.A.	109 246	109 246
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	34 952	34 952
VI	Groupe et associés	1 555 939	1 555 939
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	19 469 995	4 291 025	15 167 011	11 959

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 6095 du 12/06/2017
Numéro de gestion : 2004B02671
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 626 338	733 367	892 971	775 260
AF	Concessions, brevets et droits similaires	64 987	64 860	127	3 396
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	131 633	89 311	42 322	53 270
AT	Autres immobilisations corporelles	488 261	215 188	273 073	31 555
CU	Autres participations	32 136 960		32 136 960	32 136 960
BH	Autres immobilisations financières	25 074		25 074	25 074
BJ	TOTAL (I)	34 483 253	1 102 726	33 380 527	33 035 515
BL	Matières premières, approvisionnements	1 170 849	233 708	937 141	727 442
BN	En cours de production de biens	289 781		289 781	294 710
BX	Clients et comptes rattachés	2 991 454	59 786	2 931 668	2 833 759
BZ	Autres créances	3 396 053		3 396 053	1 653 611
CF	Disponibilités	219 026		219 026	292 977
CH	Charges constatées d’avance	8 206		8 206	9 692
CJ	TOTAL (II)	8 075 370	293 494	7 781 876	5 812 190
CN	Ecarts de conversion actif (V)	219 757		219 757	221 422
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	42 778 381	1 396 220	41 382 160	39 069 127
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 284 080	17 284 080
DD	Réserve légale (1)	143 064	62 263
DH	Report à nouveau	2 801 685	1 255 480
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 318 287	1 615 005
DL	TOTAL (I)	21 547 115	20 228 829
DP	Provisions pour risques	322 913	309 953
DR	TOTAL (III)	322 913	309 953
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 634 191	16 793 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	42 137	34 485
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 281 628	1 114 179
DY	Dettes fiscales et sociales	554 176	587 996
EC	TOTAL (IV)	19 512 132	18 530 345
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 382 160	39 069 127
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 042 147	1 292 599	2 334 746	1 038 470
FD	Production vendue biens	1 516 503	1 102 755	2 619 258	2 470 715
FG	Production vendue services	3 070 328	438 931	3 509 259	2 841 290
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 628 978	2 834 286	8 463 264	6 350 476
FM	Production stockée			-4 929	-78 604
FN	Production immobilisée			248 752	96 853
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			219 564	101 904
FQ	Autres produits			165	62
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 926 816	6 470 692
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 061 124	3 076 359
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-226 960	125 236
FW	Autres achats et charges externes			1 343 447	781 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			111 516	85 202
FY	Salaires et traitements			1 429 348	1 064 212
FZ	Charges sociales			601 528	473 415
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			194 718	121 913
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			77 047	59 426
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			99 265	70 395
GE	Autres charges			137 647	5
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 828 579	5 857 513
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 098 237	613 179
GJ	Produits financiers de participations			1 200 000	1 850 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			221 422	138 576
GN	Différences positives de change			14 153	38 560
GP	Total des produits financiers (V)			1 435 576	2 027 136
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			219 757	221 422
GR	Intérêts et charges assimilées			1 143 627	843 562
GS	Différences négatives de change			8 633	50 440
GU	Total des charges financières (VI)			1 372 017	1 115 424
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			63 559	911 712
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 161 796	1 524 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100 163	70 850
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	100 163	70 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 817	102 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 817	102 520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	90 346	-31 670
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-66 145	-122 785
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 462 555	8 568 678
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 144 268	6 952 673
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 318 287	1 616 005
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	602 326	131 041		733 367
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	60 591	4 270		64 860
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	245 092	59 407		304 499
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	908 009	194 718		1 102 726
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				103 156
4T	Provisions pour perte de change				219 757
5Z	Total Provisions pour risques et charges	309 953	319 022	306 062	322 913
6N	Sur stocks et en cours	216 447	17 261		233 708
6T	Sur comptes clients	38 258	59 786	38 258	59 786
7B	Total Provisions pour dépréciation	254 705	77 047	38 258	293 494
7C	TOTAL GENERAL	564 658	396 069	344 320	616 407
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		176 312	122 897
UG	- Financières		219 757	221 422
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	25 074
VA	Clients douteux ou litigieux	61 268
UX	Autres créances clients	2 930 186
UY	Personnel et comptes rattachés	4 533
VM	Impôts sur les bénéfices	101 272
VB	T. V. A.	253 393
VP	Divers	59 017
VC	Groupe et associés	1 763 329
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 214 509
VS	Charges constatées d’avance	8 206
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 420 788	6 388 088	32 700
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 078 253	945 780	15 132 473
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 281 628	1 235 131	34 538
8C	Personnel et comptes rattachés	210 570	210 570
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	199 407	199 407
VW	T.V.A.	109 246	109 246
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	34 952	34 952
VI	Groupe et associés	1 555 939	1 555 939
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	19 469 995	4 291 025	15 167 011	11 959

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