SEGIC INGENIERIE

Entreprise

SEGIC INGENIERIE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32466814400037 / Siren : 324668144 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 90 324668144
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SEGIC INGENIERIE
Adresse :
ZAC DES GODETS
7 Rue DES PETITS RUISSEAUX

91370 VERRIERES-LE-BUISSON
Marchés publics :
13/01/2023 : Marché subséquent

Objet : SA3 MSAC OPC OPERATION AMENAGEMENT PORTE DE LA CHAPELLE
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920222022S10203
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 500 €
Date de notification : 22/12/2022

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
05/01/2023 : Marché

Objet : MISSION MO CREATION PLATEFORME STOCKAGE CAMIONS COLLECTE
Classification : 71220000-

Numéro unique d’identification : 200036077000102020MA2002900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 186 500 €
Date de notification : 31/07/2020

Lieu d'exécution : COGOLIN
Acheteur : CC DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

Titulaire :
SEGIC ARCHITECTURE (32466814400037)
14/12/2022 : Marché

Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DE LA RD35A COMMUNE DE SAINT GENIS POUILLY
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102022108A000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 96 925 €
Date de notification : 08/12/2022

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : DEPARTEMENT AIN - Budget Princ

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
28/11/2022 : Marché

Objet : Evaluation environnementale sur le secteur des Arues à Chatillon
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 200057966000182022j99l30000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 49 750 €
Date de notification : 24/11/2022

Lieu d'exécution : TERRITOIRE VSGP
Acheteur : Vallée Sud - Grand Paris (92)

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
26/10/2022 : Accord-cadre

Objet : ETABLISSEMENT DU DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE, ELABORATION DES DOCUMENTS DE CONCERTATION ET REALISATION D'ETUDES SPECIFIQUES LIEES AU RECALIBRAGE DE LA RD975 ENTRE ORANGE ET CAMARET SUR AIGUES
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 228400016000172022302207RA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
23/08/2022 : Marché

Objet : Aménagement de l'avenue du Cheyla, du boulevard St-Dominique, du boulevard de Jabrun et de la place du Soubeyran
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2148009220001220210101
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 123 064 €
Date de notification : 18/10/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Marvejols

Titulaire :
Segic Ingenierie (32466814400037)
12/08/2022 : Marché

Objet : MGP_IMPACT/SYNTHESE - ETUDES ENVIRONNEMNTALES CONNEXES LOT1
Classification : Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction (71313440)

Numéro unique d’identification : 2000547810002220226000000035
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 775 €
Date de notification : 16/05/2022

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
04/08/2022 : Marché

Objet : ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE LA MISE EN SÉPARATIF DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA RÉSIDENCE DES BOIS DU CERF A ETIOLLES
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 2000592280001120222022M03200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 65 892 €
Date de notification : 29/04/2022

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
27/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre de maitrise d'oeuvre- LOT 2 maitrise d'oeuvre en aménagements de surface
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 240100800000202022000000001300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 05/07/2022

Lieu d'exécution : Miribel
Acheteur : COM COM DE MIRIBEL ET DU PLATEAU

Titulaire :
SEGIC (32466814400037)
18/07/2022 : Marché subséquent

Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT VOIRIE ILOT FERRIE - LES PAVEURS DE MONTROUGE
Classification : 71222000-

Numéro unique d’identification : 200056232001492022222700100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 123 150 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : ORSAY CEDEX
Acheteur : COMMUNAUTE PARIS SACLAY

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
13/07/2022 : Marché subséquent

Objet : MAITRISE D'OEUVRE
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200056232001492022223100100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 510 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : ORSAY CEDEX
Acheteur : COMMUNAUTE PARIS SACLAY

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
27/06/2022 : Marché

Objet : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UN GIRATOIRE AU CARREFOUR RUE CENTRALE, RUE BOLLIET, ACCES CENTRE COMMERCIAL - COMMUNE DE BASSENS
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 20006911000019202222006300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 500 €
Date de notification : 14/06/2022

Lieu d'exécution : BASSENS
Acheteur : GRAND CHAMBERY BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
15/06/2022 : Marché

Objet : Marché pour une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en vue de l'élaboration d'un plan d'actions pour résorber les rejets d'eaux usées de la Cité Jardin de la Butte-Rouge et de la Cité des Peintres en réseau pluvial
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 30502369900047202225500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 128 835 €
Date de notification : 14/04/2022

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
24/03/2022 : Marché

Objet : AMGT RTE EYSSAGNIERES SECTION SUD ENVIRONNEMENTALES
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 21050061700019202222003500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 17/03/2022

Lieu d'exécution : Ville De GAP
Acheteur : VILLE DE GAP - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
14/03/2022 : Marché subséquent

Objet : MS 5 20210218-MOE Sécurisation voies couvertes piétonnisées
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 833718794000132022XFdB0vVW2K00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 217 275 €
Date de notification : 14/03/2022

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : PARIS LA DEFENSE

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21-2404-1-04 études sur les ENS études pour l'aménagement de sites naturels
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 229102280000182021240410400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : EVRY COURCOURONNES
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21-2404-1-04 études sur les ENS études pour l'aménagement de sites naturels
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 229102280000182021240410401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : EVRY COURCOURONNES
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21-2404-1-04 études sur les ENS études pour l'aménagement de sites naturels
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 229102280000182021240410402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : EVRY COURCOURONNES
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21-2404-1-04 études sur les ENS études pour l'aménagement de sites naturels
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 229102280000182021240410403
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : EVRY COURCOURONNES
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21-2404-1-06 études sur les espaces naturels sensibles études sur les paysages naturels
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 229102280000182021240410600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : EVRY COURCOURONNES
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21-2404-1-06 études sur les espaces naturels sensibles études sur les paysages naturels
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 229102280000182021240410601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : EVRY COURCOURONNES
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
23/12/2021 : Marché

Objet : Le présent marché concerne la phase AVP de l'aménagement du Plan de circulation de la RN 122 en traverse du bourg de Vic-sur-Cère sur la commune de Vic-sur-Cère (15), et consiste à créer deux voies différenciées par sens unique et en l'aménagement d’ espa
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 130006729000292021151106332700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 119 113 €
Date de notification : 23/12/2021

Lieu d'exécution : (15) Cantal
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
22/12/2021 : Marché subséquent

Objet : MISSION DE MAITRISE D'?OEUVRE REAMENAGEMENT DES ABORDS DU GYMNASE DE FAVREUSE
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 2000562320001620210148e1400100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 68 238 €
Date de notification : 11/02/2021

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communauté Paris-Saclay

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
29/11/2021 : Marché

Objet : NOUVELLE ROCADE SUD DE PERPIGNAN - PERPIGNAN VILLENEUVE DE LA RAHO : REALISATION D'UN ENSEMBLE D'ETUDES ET DE DOSSIERS REGLEMENTAIRES
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 226600013000162021M210046800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 221 865 €
Date de notification : 21/04/2021

Lieu d'exécution : PERPIGNAN CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
29/11/2021 : Marché

Objet : NOUVELLE ROCADE SUD DE PERPIGNAN - PERPIGNAN VILLENEUVE DE LA RAHO : REALISATION D'UN ENSEMBLE D'ETUDES ET DE DOSSIERS REGLEMENTAIRES
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 226600013000162021M210046801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 221 865 €
Date de notification : 21/04/2021

Lieu d'exécution : PERPIGNAN CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
29/11/2021 : Marché

Objet : NOUVELLE ROCADE SUD DE PERPIGNAN - PERPIGNAN VILLENEUVE DE LA RAHO : REALISATION D'UN ENSEMBLE D'ETUDES ET DE DOSSIERS REGLEMENTAIRES
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 226600013000162021M210046802
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 221 865 €
Date de notification : 21/04/2021

Lieu d'exécution : PERPIGNAN CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
22/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Réalisation d'évaluations environnementales de dossiers de création et de réalisation de ZAC et de prestations connexes sur l'ensemble du périmètre de l'OIN
Classification : Étude d'impact sur l'environnement pour la construction (71313400)

Numéro unique d’identification : 508858883000122021002000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 08/09/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE - AGENCE MEDITERRANNEE - SAS (32466814400037)
15/07/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE FAISABILITE ROUTIERE POUR LE PROLONGEMENT DE LA ROUTES DEPARTEMENTALE 535A AU SUD DU CAMPUS STIC
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202121S0239L0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 16 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 550 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
18/05/2021 : Marché

Objet : 2020C27-Maîtrise d’œuvre pour la mise en conformité de points d'arrêts de Bus.
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 200058519000712020Lzi30BMg2o00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 41 905 €
Date de notification : 06/08/2020

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
05/05/2021 : Accord-cadre

Objet : études étude de la maîtrise d’?uvre de définition et de réalisation d'ouvrages hydrauliques, d'assainissement, d'eau potable, d'eau brute et de défense incendie
Classification : 71310000-

Numéro unique d’identification : 243400017000222021M9D0146EAA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 21/04/2021

Lieu d'exécution : MONTPELLIER MEDITERRANEE METRO
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
19/04/2021 : Marché subséquent

Objet : MP2019-17-MS07-REALISATION D'ETUDES PRELIMINAIRES RELATIVES AUX AMENAGEMENTS CYCLABLES
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2000585190007120203NK1PBlnjw00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 102 208 €
Date de notification : 26/02/2021

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
19/04/2021 : Marché subséquent

Objet : MP2019-17-MS3-REALISATION D'ETUDES PRELIMINAIRES RELATIVES AUX AMENAGEMENTS CYCLABLES
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 200058519000712020BywCpqtXF500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 38 600 €
Date de notification : 20/05/2020

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
08/04/2021 : Marché subséquent

Objet : MP2019-17-MS5-REALISATION D'ETUDES PRELIMINAIRES RELATIVES AUX AMENAGEMENTS CYCLABLES
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 20005851900071202060_lp0/BQq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 29 900 €
Date de notification : 17/09/2020

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
01/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Inventaires et évaluations environnementales sur le réseau routier national de la DIR MED - Secteurs District Urbain (DU) et District Rhône Cévennes (DRC)
Classification : Étude d'impact sur l'environnement pour la construction (71313400)

Numéro unique d’identification : 130001761003652021130016318200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Directions Interdépartementales des Routes Méditerranée

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
01/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Inventaires et évaluations environnementales sur le réseau routier national de la DIR MED - Secteur District Alpes du Sud (DADS)
Classification : Étude d'impact sur l'environnement pour la construction (71313400)

Numéro unique d’identification : 130001761003652021130016318300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Directions Interdépartementales des Routes Méditerranée

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
16/02/2021 : Marché

Objet : Etudes relatives à l'aménagement de la RD 6 entre Aizenay et St Gilles Croix de Vie<br />
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 228500013006582021202020031100
Source : marches-publics.info
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 246 710 €
Date de notification : 13/01/2021

Lieu d'exécution : Aizenay - Saint Gilles Croix de Vie
Acheteur : Département de la Vendée

Titulaire :
SEGIC Ingenierie (32466814400037)
02/02/2021 : Marché subséquent

Objet : PREMIER MARCHE SUBSEQUENT ANNUEL : APPUI AU MAITRE D'OUVRAGE POUR BESOINS PONCTUELS - CONCEPTION ET ELABORATION DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES LIES AUX PROJETS ROUTIERS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE VAUCLUSE
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 228400016000172021301369RA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 25/01/2021

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
22/12/2020 : Marché

Objet : A25- Diffuseur d'Armentières- Etudes d'opportunité 1 et 2 -
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 130006570000192020110005224300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 163 650 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement des Hauts de France

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
16/12/2020 : Marché

Objet : MOE TVX COURANTS INFRASTRUCTURES URBAINS
Classification : 71242000-

Numéro unique d’identification : 21940038900017202009AO00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 800 000 €
Date de notification : 10/12/2020

Lieu d'exécution : L'HAY LES ROSES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL VILLE L'HAY

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
09/12/2020 : Marché

Objet : Rocade Est de Bourges - Dénivellation des carrefours avec la RD 976 et la RN 151 - Études d'opportunité de projet phase 1 - concertation
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 130009301000162020110005221000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 177 581 €
Date de notification : 09/12/2020

Lieu d'exécution : (18) Cher
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement du Centre

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
16/11/2020 : Marché

Objet : MOE Aménagement des Verchères à Civrieux d'Azergues
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 2000405740001020182018003400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 41 488 €
Date de notification : 01/06/2018

Lieu d'exécution : CIVRIEUX D'AZERGUES
Acheteur : CCBPD

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
27/10/2020 : Marché

Objet : Mission d’assistance technique dans le cadre de la rénovation du jardin sur dalle Anna Marly (14ème)
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202020S0667100
Source : atexo-maximilien
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 19 000 €
Date de notification : 27/10/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ville de Paris

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
10/07/2020 : Marché

Objet : RD 136 PONT DE CESSENON SUR ORB MAITRISE D'OEUVRE ETUDES PRELIMINAIRES ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202120200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 710 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : CESSENON SUR ORB
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
10/07/2020 : Marché

Objet : RD 136 PONT DE CESSENON SUR ORB MAITRISE D'OEUVRE ETUDES PRELIMINAIRES ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202120201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 710 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : CESSENON SUR ORB
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
10/07/2020 : Marché

Objet : RD 136 PONT DE CESSENON SUR ORB MAITRISE D'OEUVRE ETUDES PRELIMINAIRES ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202120202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 710 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : CESSENON SUR ORB
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
10/07/2020 : Marché

Objet : RD 136 PONT DE CESSENON SUR ORB MAITRISE D'OEUVRE ETUDES PRELIMINAIRES ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202120203
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 710 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : CESSENON SUR ORB
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
10/07/2020 : Marché

Objet : RD 136 PONT DE CESSENON SUR ORB MAITRISE D'OEUVRE ETUDES PRELIMINAIRES ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202120204
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 710 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : CESSENON SUR ORB
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
10/07/2020 : Marché

Objet : RD 136 PONT DE CESSENON SUR ORB MAITRISE D'OEUVRE ETUDES PRELIMINAIRES ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202120205
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 710 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : CESSENON SUR ORB
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
10/07/2020 : Marché

Objet : RD 136 PONT DE CESSENON SUR ORB MAITRISE D'OEUVRE ETUDES PRELIMINAIRES ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202120206
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 710 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : CESSENON SUR ORB
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
19/06/2020 : Marché subséquent

Objet : MOE réaménagement dalles 128 les Ulis
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 200056232000162018013b9e200100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 875 €
Date de notification : 16/03/2020

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communauté Paris-Saclay

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
19/06/2020 : Marché subséquent

Objet : SUIVI DES TRAVAUX ASSAINISSEMENT EAU
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 200056232000162018013c21000100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 16 079 €
Date de notification : 16/03/2020

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communauté Paris-Saclay

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
09/06/2020 : Marché

Objet : MAITRISE D'OEUVRE AMENAGEMENT DE DEUX GIRATOIRES AVENUE DU RHONE ET ROUTE DE CHEVENNES
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620202020Q0400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 138 600 €
Date de notification : 20/04/2020

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SEGIC ENGENIERIE (32466814400037)
10/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Réalisation d'études environnementales préalables aux opérations d'investissements sur le réseau routier national exploité par la Direction Interdépartementale des Routes Massif Central
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 130001563004152020130015140600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 209 400 €
Date de notification : 10/02/2020

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
06/02/2020 : Marché subséquent

Objet : MOE �clairage public av. oc�anie
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 200056232000162018013903800100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 37 027 €
Date de notification : 05/02/2020

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communaut� Paris-Saclay

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
27/01/2020 : Marché

Objet : SEGIC INGENIERIE -Etude d'aménagements hydrauliques pour la gestion alternative amont des eaux pluviales au Mesnil Saint Denis
Classification : 74230000-

Numéro unique d’identification : 217803972000172019/0501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 84 250 €
Date de notification : 21/10/2019

Lieu d'exécution : Le Mesnil-Saint-Denis
Acheteur : COMMUNE MESNIL ST DENIS

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
24/01/2020 : Marché

Objet : MISSION MOE RELATIVE A LA CREATION D'UNE STEU DE 17500EH ET DES EMISSAIRES DE REJET EN MER
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 491608519000222020MOECOOP0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 58 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 585 793 €
Date de notification : 10/11/2020

Lieu d'exécution : MARIGOT
Acheteur : ETABLISSEMENT EAU & D'ASSAINISSEMENT

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
09/12/2019 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent passé sur le fondement de l'accord-cadre de maîtrise d’oeuvre - pour la réparation des ouvrages OA1 et OA2 sur l’échangeur A7/A51 portant l’A517
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 130001761003652019100014165800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 33 100 €
Date de notification : 09/12/2019

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
13/11/2019 : Accord-cadre

Objet : MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS DE RENOUVELLEMENT, D'AMELIORATION ET DE MISE EN CONFORMITE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'EAU USEES
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 49160851900022202019EUMOE1/301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 339 650 €
Date de notification : 26/05/2020

Lieu d'exécution : MARIGOT
Acheteur : ETABLISSEMENT EAU & D'ASSAINISSEMENT

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE (32466814400037)
29/10/2019 : Marché subséquent

Objet : R�am�nagement rue Guillerville - Linas
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 2000562320001620180125f7c00100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 95 200 €
Date de notification : 01/01/2019

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communaut� Paris-Saclay

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
29/10/2019 : Marché subséquent

Objet : MISSION DE MAITRISE D'?OEUVRE POUR L'AM�NA
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 2000562320001620180126b0b00100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 250 €
Date de notification : 05/02/2019

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communaut� Paris-Saclay

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
29/10/2019 : Marché subséquent

Objet : MOE L'AMENAGEMENT DE CIRCULATIONS DOUCES
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 200056232000162018012a89800100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 825 €
Date de notification : 07/05/2019

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communaut� Paris-Saclay

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
29/10/2019 : Marché subséquent

Objet : Embellissement rue Gutenberg
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 2000562320001620180132db100100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 998 €
Date de notification : 16/10/2019

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communaut� Paris-Saclay

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
29/10/2019 : Marché subséquent

Objet : Embellissement rue des marni�res
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 2000562320001620180132dc300100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 998 €
Date de notification : 16/10/2019

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communaut� Paris-Saclay

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
01/10/2019 : Marché

Objet : Mission de maîtrise d'œuvre relative à la réalisation des études de conception et architecturales des ouvrages d'art dans le cadre de l’aménagement à 2x2 voies de la RN164 entre Caurel et Colmain.
Classification : Services de conception de ponts (71322300)

Numéro unique d’identification : 130010002000172019110004777100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 045 €
Date de notification : 01/10/2019

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
01/10/2019 : Accord-cadre

Objet : 121/MB/SD/1-Accord-cadre de ma�trise d'oeuvre pour la r�alisation d'ouvrages d'infrastructures et d’�quipements sportifs provisoires de la ZAC Gare des Mines - Fillettes � Paris 18�me
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 522085760000342019zAx1LmwQiB00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 30/09/2019

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : SPL Paris & Métropole aménagement

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
12/09/2019 : Marché

Objet : Etude d’opportunité ayant pour but de déterminer quelle solution entre réparation et remplacement par un ouvrage neuf est la plus judicieuse
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 130001761003652019150961274100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 980 €
Date de notification : 12/09/2019

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
SEGIC ING/CORTES ARCHI/INGEBA/L'ATELIER DESFLUIDES (32466814400037)
15/02/2019 : Marché

Objet : MARCHE 18S34 DE RÉALISATION D'UNE ÉTUDE D'IMPACT DU QUARTIER DES PARADIS ET SON SUIVI
Classification : Étude d'impact sur l'environnement pour la construction (71313400)

Numéro unique d’identification : 20005796600018201961211400
Source : e-marchespublics
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 38 775 €
Date de notification : 04/12/2018

Lieu d'exécution : Territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Acheteur : Vallée Sud - Grand Paris

Titulaire :
SEGIC INGENIERIE SAS (32466814400037)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1992 : Succession
Prédécesseur : SEGIC INGENIERIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/03/1982
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2852
NOJO : 7801MYG74861200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4699
NOJO : 7801MYG70682000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3897
NOJO : 7801MYG64340100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9798
NOJO : 7801MYG60131500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4900
NOJO : 7801MYG56332400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6196
NOJO : 117801415908918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9238
NOJO : 117801391187311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6063
NOJO : 117801364879592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3205
NOJO : 117801345756037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10739
NOJO : 117801317336492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°1249
NOJO : BXB13171000937D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : GBA AUDIT ET FINANCE modification le 15 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : VERGNE Jean-Pierre en fonction le 15 Février 2011 Président : PETIT LE BRUN Emmanuel Eric en fonction le 02 Mai 2011 Directeur général délégué : FERNEZ Jean-Pierre en fonction le 02 Mai 2011
19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14602
NOJO : BXC13070009355P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9626
NOJO : BXC12074005615W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1791
NOJO : BXB11124000938K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général délégué : HOSSARD Armand Louis Daniel Elie modification le 02 Mai 2011 Commissaire aux comptes titulaire : GBA AUDIT ET FINANCE modification le 15 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : VERGNE Jean-Pierre en fonction le 15 Février 2011 Président : PETIT LE BRUN Emmanuel Eric en fonction le 02 Mai 2011 Directeur général délégué : FERNEZ Jean-Pierre en fonction le 02 Mai 2011
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12703
NOJO : BXC11060020946W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue des Petits Ruisseaux Zac des Godets
91370 Verrières-le-Buisson
23/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2215
NOJO : BXB11047001945M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOSSARD Armand Louis Daniel Elie modification le 17 Février 2005 Commissaire aux comptes titulaire : GBA AUDIT ET FINANCE modification le 15 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : VERGNE Jean-Pierre en fonction le 15 Février 2011
01/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°3306
NOJO : BXB10140002296X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Fusion absorption de la société INGENIERIE CONSEIL ENVIRONNEMENT (RCS MELUN 390 980 415) sis 4 Bis rue Notre Dame 77000 MELUN à compter du 29/03/2010.

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11870
NOJO : BXC10071010707K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue des Petits Ruisseaux Zac des Godets
91370 Verrières-le-Buisson
16/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10692
NOJO : BXC08096007776I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue des Petits Ruisseaux
Zac des Godets,
91370 Verrières-le-Buisson
22/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8615
NOJO : BXC080990020519
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 324 668 144
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue des Petits Ruisseaux
Zac des Godets,
91370 Verrières-le-Buisson
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : SEGIC INGENIERIE
31/12/1991 : dénomination
Dénomination : SEGIC INDUSTRIE
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
19/10/2017 : 97122016B01569 : Tribunal mixte de commerce - POINTE A PITRE (9712)
Numéro de gestion : 2016B01569

Numéro de RCS : B32466814
Raison sociale : SEGIC INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
ZAC DES GODETS
7 7 RUE DES PETITS RUISSEAUX
91370 VERRIERES-LE-BUISSON

Date d’immatriculation au greffe : 04/11/2016
Code activité : 7112B - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 324668144
Code NAF : 7112B - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Adresse de l'établissement :
LES JARDINS DE HOUELBOURG
BD DE HOUELBOURG ZI DE
JARRY
97122 BAIE MAHAULT
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Type : Personne Physique

Nom : PETIT LE BRUN Emmanuel Eric
Né le 02/11/1973 à Sucy-en-Brie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11 Rue des Velettes
92150 Suresnes
FRANCE
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Type : Personne Physique

Nom : FERNEZ Jean-Pierre
Né le 25/12/1966 à Bar-le-Duc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
32 Rue du Colombier
91400 Saclay
FRANCE
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Type : Personne Morale

Nom : GBA AUDIT ET FINANCE
Siren : 342775137
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Rue du Docteur Finlay
75015 Paris
FRANCE
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Type : Personne Physique

Nom : VERGNE Jean-Pierre
Né le 07/04/1952 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue des Feuillantines
75005 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°7074 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
15/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°5386 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°5386 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
20/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2105 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
14/04/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°5673 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
29/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°5673 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
29/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°5673 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°5673 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
16/02/2010 : Projet de traité de fusion
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2337 déposé le 23/02/2010
Etat : Déposé
Décision : PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE INGENIERIE CONSEIL ENVIRONNEMENT SAS, RCS MELUN 390 980 415, 4 BIS RUE NOTRE DAME 77000 MELUN PAR LA SOCIETE SEGIC INGENIERIE.
16/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°5673 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
27/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°7171 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNEMENT AU 31/12 DEVIENT AU 30/09
27/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°7171 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°7171 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
13/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2080 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : DE : SA - EN : SAS
13/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2080 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
13/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2080 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : CONTINUATION DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET DU SUPPLEANT et PROPOSITION D AUGMENTATION DU CAPITAL
13/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2080 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2080 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
26/11/2004 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2080 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SAS
25/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°769 déposé le 21/01/2004
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
25/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°769 déposé le 21/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
25/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°769 déposé le 21/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°769 déposé le 21/01/2004
Etat : Déposé
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°8390 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°8390 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°8390 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°8390 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3371 déposé le 06/04/2000
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE L AGREMENT DE NOUVEAUX ACTIONNAIRES
27/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3371 déposé le 06/04/2000
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE NOMINATION DE NOUVEL ADMINISTRATEUR
27/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3371 déposé le 06/04/2000
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE DEMISSION D ADMINISTRATEUR
17/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3371 déposé le 06/04/2000
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE NOUVEAUX ACTIONNAIRES
17/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3371 déposé le 06/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur provisoire
17/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3371 déposé le 06/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/12/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°1197 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/12/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°1197 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE NOUVEAUX ADMINITRATEURS DEMISSION D ADMINISTRATEURS
28/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°5002 déposé le 26/07/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN NOUVEAU PDG
22/06/1992 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°6264 déposé le 12/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/12/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°95 déposé le 14/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°95 déposé le 14/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°95 déposé le 14/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°95 déposé le 14/01/1992
Etat : Déposé
Décision : ZAC DES GODETS 7 RUE DES PETITS RUISSEAUX 91370 VERRIERES LE BUISSON
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°6264 déposé le 12/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°6264 déposé le 12/08/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°6264 déposé le 12/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°6264 déposé le 12/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°1197 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°1197 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2010B01257
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
1 rue Raoul Follereau
77600 Bussy-Saint-Georges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2010
Activité : Etudes techniques nécessaire pour l'établissement de projets d'ensemble à usage industriel ou civil
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Type : Siège

Adresse :
7 Rue des Petits Ruisseaux
ZAC des Godets
91370 Verrières-le-Buisson
FRANCE
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue des Petits Ruisseaux
ZAC des Godets
91370 Verrières-le-Buisson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Etudes techniques nécessaires pour l'établissement de projets d'ensemble à usage industriel ou civil et pour leur réalisation.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2016B01569
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Boulevard de Houelbourg ZI de Jarry
les Jardins de Houelbourg
97122 Baie-Mahault
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Études techniques nécessaires pour l'établissement de projets d'ensemble à usage industriel ou civil et pour leur réalisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/10/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B05016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
50 Rue Jean Zay
Multiparc de Parilly
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Etudes techniques nécessaire pour l'établissement de projets d'ensemble à usage industriel ou civil et pour leur réalisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1992B00930
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
10 Rue DU SEMINAIRE
MIN DE RUNGIS
94150 Rungis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/1982
Activité : Études scientifiques techniques technologiques ou autres ainsi que les études de toutes leurs applications notamment informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/12/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 46482
Date d’ajout de l’observation : 14/01/1992
Texte de l'observation : Transfert de 10 rue du séminaire min de Rungis 94150 Rungis à compter du 01 01 92. Rc Créteil 86 b 23653. Dépôt transfert numéro 9 du 02 01 92.
19/12/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 18/05/2010
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société INGENIERIE CONSEIL ENVIRONNEMENT (RCS MELUN 390 980 415) sis 4 Bis rue Notre Dame 77000 MELUN à compter du 29/03/2010.
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 6657
Date d’ajout de l’observation : 14/11/2016
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé boulevard de Houelbourg ZI de Jarry - les Jardins de Houelbourg 97122 Baie-Mahault à compter du 01/09/2016
Personnes morales :
04/05/2017 : SEGIC INGENIERIE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/07/2010

Economie sociale et solidaire : Non
19/12/2016 : SEGIC INGENIERIE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 175000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 89 années
14/11/2016 : SEGIC INGENIERIE
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
07/10/2010 : SEGIC INGENIERIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non
02/03/2005 : SEGIC INGENIERIE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1992

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2757 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°1844 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°4092 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°1464 déposé le 03/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°993 déposé le 15/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2432 déposé le 27/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2173 déposé le 22/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°1485 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2496 déposé le 24/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°1350 déposé le 04/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3952 déposé le 14/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°9585 déposé le 15/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2714 déposé le 16/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°9116 déposé le 17/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°5427 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°8788 déposé le 27/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°7338 déposé le 30/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3364 déposé le 22/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2148 déposé le 12/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2825 déposé le 29/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3783 déposé le 02/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3936 déposé le 10/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3466 déposé le 06/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°2904 déposé le 01/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00019
Dépôt : N°3284 déposé le 06/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 2754 du 19/04/2023
Numéro de gestion : 1992B00019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 567319 94265 62523 182
AHFonds commercial167 38315 245152 138152 138
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels61 27735 77725 5007 247
ATAutres immobilisations corporelles809 167714 69994 46878 598
CSParticipations évaluées - mise en équivalence320320320
BHAutres immobilisations financières4 6594 6593 604
BJTOTAL (I)1 428 3731 085 663342 710265 088
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
CFDisponibilités1 954 0281 954 0281 984 464
CHCharges constatées d’avance31 76831 76845 317
CJTOTAL (II)7 596 676127 1077 469 5696 936 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 025 0491 212 7707 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DHReport à nouveau1 409 6081 302 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)669 474756 856
DKProvisions réglementées48 77819 387
DLTOTAL (I)2 320 3592 271 495
DPProvisions pour risques462 758322 232
DQProvisions pour charges143 365
DRTOTAL (III)606 123322 232
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41 511
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours45 50951 236
DYDettes fiscales et sociales2 262 0132 148 880
EAAutres dettes30 48875 410
EBProduits constatés d’avance (2)1 846 7941 840 540
ECTOTAL (IV)4 885 7974 607 776
EETOTAL GENERAL (I à V)7 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 002 8258 744 414
FJChiffres d’affaires nets10 002 8258 744 414
FOSubventions d’exploitation11 284
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges254 440210 918
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 268 5508 955 334
FWAutres achats et charges externes2 817 6112 213 597
FXImpôts, taxes et versements assimilés333 694298 237
FYSalaires et traitements3 538 3713 336 332
FZCharges sociales1 647 1741 556 118
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 74962 946
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 21411 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions370 435235 410
GEAutres charges14 1886 028
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 923 4357 719 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 1151 235 574
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5305 941
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1381 186
GPTotal des produits financiers (V)4 6677 127
GRIntérêts et charges assimilées85
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement473
GUTotal des charges financières (VI)559
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 1097 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2241 242 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion282 436
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2396 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 13714 177
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 40522 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7133 396
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 613
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions184 8939 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 60615 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173 2016 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959149 934
HKImpôts sur les bénéfices (X)352 590342 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 285 6228 985 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 616 1498 228 263
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)669 474756 856
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles301 34233 846335 187
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles724 05249 57923 155750 476
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 025 39483 42523 1551 085 663
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires48 778
3ZTotal Provisions réglementées19 38741 52812 13748 778
4AProvisions pour litiges239 499
5VAutres provisions pour risques et charges366 624
5ZTotal Provisions pour risques et charges322 232513 800229 909606 123
6TSur comptes clients11 092119 2143 200127 107
7BTotal Provisions pour dépréciation11 092119 2143 200127 107
7CTOTAL GENERAL352 712674 542245 246782 008
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation489 649233 109
UJ- Exceptionnelles184 89312 137
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 659
VAClients douteux ou litigieux129 548
UXAutres créances clients5 189 668
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux-277
VMImpôts sur les bénéfices86 271
VBT. V. A.103 377
VPDivers1 604
VCGroupe et associés83 909
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 780
VSCharges constatées d’avance31 768
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 647 3085 513 101134 207
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine41 51119 83121 681
8BFournisseurs et comptes rattaché659 482659 482
8CPersonnel et comptes rattachés722 843722 843
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux473 385473 385
VWT.V.A.969 956969 956
VQAutres impôts, taxes et assimilés95 82995 829
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)75 99775 997
8LProduits constatés d’avance1 846 7941 846 794
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 885 7974 864 11621 681
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 7424 du 10/06/2022
Numéro de gestion : 1992B00019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 567319 94265 62523 182
AHFonds commercial167 38315 245152 138152 138
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels61 27735 77725 5007 247
ATAutres immobilisations corporelles809 167714 69994 46878 598
CSParticipations évaluées - mise en équivalence320320320
BHAutres immobilisations financières4 6594 6593 604
BJTOTAL (I)1 428 3731 085 663342 710265 088
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
CFDisponibilités1 954 0281 954 0281 984 464
CHCharges constatées d’avance31 76831 76845 317
CJTOTAL (II)7 596 676127 1077 469 5696 936 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 025 0491 212 7707 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DHReport à nouveau1 409 6081 302 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)669 474756 856
DKProvisions réglementées48 77819 387
DLTOTAL (I)2 320 3592 271 495
DPProvisions pour risques462 758322 232
DQProvisions pour charges143 365
DRTOTAL (III)606 123322 232
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41 511
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours45 50951 236
DYDettes fiscales et sociales2 262 0132 148 880
EAAutres dettes30 48875 410
EBProduits constatés d’avance (2)1 846 7941 840 540
ECTOTAL (IV)4 885 7974 607 776
EETOTAL GENERAL (I à V)7 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 002 8258 744 414
FJChiffres d’affaires nets10 002 8258 744 414
FOSubventions d’exploitation11 284
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges254 440210 918
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 268 5508 955 334
FWAutres achats et charges externes2 817 6112 213 597
FXImpôts, taxes et versements assimilés333 694298 237
FYSalaires et traitements3 538 3713 336 332
FZCharges sociales1 647 1741 556 118
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 74962 946
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 21411 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions370 435235 410
GEAutres charges14 1886 028
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 923 4357 719 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 1151 235 574
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5305 941
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1381 186
GPTotal des produits financiers (V)4 6677 127
GRIntérêts et charges assimilées85
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement473
GUTotal des charges financières (VI)559
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 1097 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2241 242 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion282 436
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2396 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 13714 177
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 40522 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7133 396
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 613
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions184 8939 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 60615 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173 2016 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959149 934
HKImpôts sur les bénéfices (X)352 590342 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 285 6228 985 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 616 1498 228 263
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)669 474756 856
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles301 34233 846335 187
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles724 05249 57923 155750 476
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 025 39483 42523 1551 085 663
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires48 778
3ZTotal Provisions réglementées19 38741 52812 13748 778
4AProvisions pour litiges239 499
5VAutres provisions pour risques et charges366 624
5ZTotal Provisions pour risques et charges322 232513 800229 909606 123
6TSur comptes clients11 092119 2143 200127 107
7BTotal Provisions pour dépréciation11 092119 2143 200127 107
7CTOTAL GENERAL352 712674 542245 246782 008
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation489 649233 109
UJ- Exceptionnelles184 89312 137
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 659
VAClients douteux ou litigieux129 548
UXAutres créances clients5 189 668
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux-277
VMImpôts sur les bénéfices86 271
VBT. V. A.103 377
VPDivers1 604
VCGroupe et associés83 909
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 780
VSCharges constatées d’avance31 768
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 647 3085 513 101134 207
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine41 51119 83121 681
8BFournisseurs et comptes rattaché659 482659 482
8CPersonnel et comptes rattachés722 843722 843
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux473 385473 385
VWT.V.A.969 956969 956
VQAutres impôts, taxes et assimilés95 82995 829
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)75 99775 997
8LProduits constatés d’avance1 846 7941 846 794
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 885 7974 864 11621 681
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6452 du 06/04/2021
Numéro de gestion : 1992B00019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 567319 94265 62523 182
AHFonds commercial167 38315 245152 138152 138
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels61 27735 77725 5007 247
ATAutres immobilisations corporelles809 167714 69994 46878 598
CSParticipations évaluées - mise en équivalence320320320
BHAutres immobilisations financières4 6594 6593 604
BJTOTAL (I)1 428 3731 085 663342 710265 088
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
CFDisponibilités1 954 0281 954 0281 984 464
CHCharges constatées d’avance31 76831 76845 317
CJTOTAL (II)7 596 676127 1077 469 5696 936 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 025 0491 212 7707 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DHReport à nouveau1 409 6081 302 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)669 474756 856
DKProvisions réglementées48 77819 387
DLTOTAL (I)2 320 3592 271 495
DPProvisions pour risques462 758322 232
DQProvisions pour charges143 365
DRTOTAL (III)606 123322 232
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41 511
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours45 50951 236
DYDettes fiscales et sociales2 262 0132 148 880
EAAutres dettes30 48875 410
EBProduits constatés d’avance (2)1 846 7941 840 540
ECTOTAL (IV)4 885 7974 607 776
EETOTAL GENERAL (I à V)7 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 002 8258 744 414
FJChiffres d’affaires nets10 002 8258 744 414
FOSubventions d’exploitation11 284
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges254 440210 918
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 268 5508 955 334
FWAutres achats et charges externes2 817 6112 213 597
FXImpôts, taxes et versements assimilés333 694298 237
FYSalaires et traitements3 538 3713 336 332
FZCharges sociales1 647 1741 556 118
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 74962 946
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 21411 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions370 435235 410
GEAutres charges14 1886 028
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 923 4357 719 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 1151 235 574
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5305 941
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1381 186
GPTotal des produits financiers (V)4 6677 127
GRIntérêts et charges assimilées85
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement473
GUTotal des charges financières (VI)559
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 1097 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2241 242 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion282 436
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2396 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 13714 177
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 40522 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7133 396
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 613
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions184 8939 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 60615 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173 2016 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959149 934
HKImpôts sur les bénéfices (X)352 590342 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 285 6228 985 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 616 1498 228 263
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)669 474756 856
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles301 34233 846335 187
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles724 05249 57923 155750 476
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 025 39483 42523 1551 085 663
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires48 778
3ZTotal Provisions réglementées19 38741 52812 13748 778
4AProvisions pour litiges239 499
5VAutres provisions pour risques et charges366 624
5ZTotal Provisions pour risques et charges322 232513 800229 909606 123
6TSur comptes clients11 092119 2143 200127 107
7BTotal Provisions pour dépréciation11 092119 2143 200127 107
7CTOTAL GENERAL352 712674 542245 246782 008
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation489 649233 109
UJ- Exceptionnelles184 89312 137
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 659
VAClients douteux ou litigieux129 548
UXAutres créances clients5 189 668
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux-277
VMImpôts sur les bénéfices86 271
VBT. V. A.103 377
VPDivers1 604
VCGroupe et associés83 909
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 780
VSCharges constatées d’avance31 768
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 647 3085 513 101134 207
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine41 51119 83121 681
8BFournisseurs et comptes rattaché659 482659 482
8CPersonnel et comptes rattachés722 843722 843
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux473 385473 385
VWT.V.A.969 956969 956
VQAutres impôts, taxes et assimilés95 82995 829
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)75 99775 997
8LProduits constatés d’avance1 846 7941 846 794
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 885 7974 864 11621 681
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 5025 du 22/06/2020
Numéro de gestion : 1992B00019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 567319 94265 62523 182
AHFonds commercial167 38315 245152 138152 138
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels61 27735 77725 5007 247
ATAutres immobilisations corporelles809 167714 69994 46878 598
CSParticipations évaluées - mise en équivalence320320320
BHAutres immobilisations financières4 6594 6593 604
BJTOTAL (I)1 428 3731 085 663342 710265 088
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
CFDisponibilités1 954 0281 954 0281 984 464
CHCharges constatées d’avance31 76831 76845 317
CJTOTAL (II)7 596 676127 1077 469 5696 936 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 025 0491 212 7707 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DHReport à nouveau1 409 6081 302 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)669 474756 856
DKProvisions réglementées48 77819 387
DLTOTAL (I)2 320 3592 271 495
DPProvisions pour risques462 758322 232
DQProvisions pour charges143 365
DRTOTAL (III)606 123322 232
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41 511
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours45 50951 236
DYDettes fiscales et sociales2 262 0132 148 880
EAAutres dettes30 48875 410
EBProduits constatés d’avance (2)1 846 7941 840 540
ECTOTAL (IV)4 885 7974 607 776
EETOTAL GENERAL (I à V)7 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 002 8258 744 414
FJChiffres d’affaires nets10 002 8258 744 414
FOSubventions d’exploitation11 284
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges254 440210 918
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 268 5508 955 334
FWAutres achats et charges externes2 817 6112 213 597
FXImpôts, taxes et versements assimilés333 694298 237
FYSalaires et traitements3 538 3713 336 332
FZCharges sociales1 647 1741 556 118
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 74962 946
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 21411 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions370 435235 410
GEAutres charges14 1886 028
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 923 4357 719 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 1151 235 574
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5305 941
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1381 186
GPTotal des produits financiers (V)4 6677 127
GRIntérêts et charges assimilées85
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement473
GUTotal des charges financières (VI)559
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 1097 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2241 242 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion282 436
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2396 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 13714 177
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 40522 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7133 396
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 613
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions184 8939 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 60615 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173 2016 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959149 934
HKImpôts sur les bénéfices (X)352 590342 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 285 6228 985 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 616 1498 228 263
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)669 474756 856
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles301 34233 846335 187
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles724 05249 57923 155750 476
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 025 39483 42523 1551 085 663
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires48 778
3ZTotal Provisions réglementées19 38741 52812 13748 778
4AProvisions pour litiges239 499
5VAutres provisions pour risques et charges366 624
5ZTotal Provisions pour risques et charges322 232513 800229 909606 123
6TSur comptes clients11 092119 2143 200127 107
7BTotal Provisions pour dépréciation11 092119 2143 200127 107
7CTOTAL GENERAL352 712674 542245 246782 008
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation489 649233 109
UJ- Exceptionnelles184 89312 137
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 659
VAClients douteux ou litigieux129 548
UXAutres créances clients5 189 668
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux-277
VMImpôts sur les bénéfices86 271
VBT. V. A.103 377
VPDivers1 604
VCGroupe et associés83 909
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 780
VSCharges constatées d’avance31 768
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 647 3085 513 101134 207
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine41 51119 83121 681
8BFournisseurs et comptes rattaché659 482659 482
8CPersonnel et comptes rattachés722 843722 843
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux473 385473 385
VWT.V.A.969 956969 956
VQAutres impôts, taxes et assimilés95 82995 829
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)75 99775 997
8LProduits constatés d’avance1 846 7941 846 794
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 885 7974 864 11621 681
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4844 du 17/05/2019
Numéro de gestion : 1992B00019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 567319 94265 62523 182
AHFonds commercial167 38315 245152 138152 138
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels61 27735 77725 5007 247
ATAutres immobilisations corporelles809 167714 69994 46878 598
CSParticipations évaluées - mise en équivalence320320320
BHAutres immobilisations financières4 6594 6593 604
BJTOTAL (I)1 428 3731 085 663342 710265 088
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
CFDisponibilités1 954 0281 954 0281 984 464
CHCharges constatées d’avance31 76831 76845 317
CJTOTAL (II)7 596 676127 1077 469 5696 936 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 025 0491 212 7707 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DHReport à nouveau1 409 6081 302 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)669 474756 856
DKProvisions réglementées48 77819 387
DLTOTAL (I)2 320 3592 271 495
DPProvisions pour risques462 758322 232
DQProvisions pour charges143 365
DRTOTAL (III)606 123322 232
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41 511
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours45 50951 236
DYDettes fiscales et sociales2 262 0132 148 880
EAAutres dettes30 48875 410
EBProduits constatés d’avance (2)1 846 7941 840 540
ECTOTAL (IV)4 885 7974 607 776
EETOTAL GENERAL (I à V)7 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 002 8258 744 414
FJChiffres d’affaires nets10 002 8258 744 414
FOSubventions d’exploitation11 284
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges254 440210 918
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 268 5508 955 334
FWAutres achats et charges externes2 817 6112 213 597
FXImpôts, taxes et versements assimilés333 694298 237
FYSalaires et traitements3 538 3713 336 332
FZCharges sociales1 647 1741 556 118
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 74962 946
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 21411 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions370 435235 410
GEAutres charges14 1886 028
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 923 4357 719 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 1151 235 574
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5305 941
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1381 186
GPTotal des produits financiers (V)4 6677 127
GRIntérêts et charges assimilées85
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement473
GUTotal des charges financières (VI)559
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 1097 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2241 242 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion282 436
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2396 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 13714 177
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 40522 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7133 396
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 613
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions184 8939 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 60615 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173 2016 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959149 934
HKImpôts sur les bénéfices (X)352 590342 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 285 6228 985 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 616 1498 228 263
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)669 474756 856
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles301 34233 846335 187
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles724 05249 57923 155750 476
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 025 39483 42523 1551 085 663
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires48 778
3ZTotal Provisions réglementées19 38741 52812 13748 778
4AProvisions pour litiges239 499
5VAutres provisions pour risques et charges366 624
5ZTotal Provisions pour risques et charges322 232513 800229 909606 123
6TSur comptes clients11 092119 2143 200127 107
7BTotal Provisions pour dépréciation11 092119 2143 200127 107
7CTOTAL GENERAL352 712674 542245 246782 008
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation489 649233 109
UJ- Exceptionnelles184 89312 137
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 659
VAClients douteux ou litigieux129 548
UXAutres créances clients5 189 668
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux-277
VMImpôts sur les bénéfices86 271
VBT. V. A.103 377
VPDivers1 604
VCGroupe et associés83 909
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 780
VSCharges constatées d’avance31 768
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 647 3085 513 101134 207
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine41 51119 83121 681
8BFournisseurs et comptes rattaché659 482659 482
8CPersonnel et comptes rattachés722 843722 843
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux473 385473 385
VWT.V.A.969 956969 956
VQAutres impôts, taxes et assimilés95 82995 829
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)75 99775 997
8LProduits constatés d’avance1 846 7941 846 794
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 885 7974 864 11621 681
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 2371 du 27/03/2018
Numéro de gestion : 1992B00019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 567319 94265 62523 182
AHFonds commercial167 38315 245152 138152 138
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels61 27735 77725 5007 247
ATAutres immobilisations corporelles809 167714 69994 46878 598
CSParticipations évaluées - mise en équivalence320320320
BHAutres immobilisations financières4 6594 6593 604
BJTOTAL (I)1 428 3731 085 663342 710265 088
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
CFDisponibilités1 954 0281 954 0281 984 464
CHCharges constatées d’avance31 76831 76845 317
CJTOTAL (II)7 596 676127 1077 469 5696 936 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 025 0491 212 7707 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DHReport à nouveau1 409 6081 302 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)669 474756 856
DKProvisions réglementées48 77819 387
DLTOTAL (I)2 320 3592 271 495
DPProvisions pour risques462 758322 232
DQProvisions pour charges143 365
DRTOTAL (III)606 123322 232
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41 511
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours45 50951 236
DYDettes fiscales et sociales2 262 0132 148 880
EAAutres dettes30 48875 410
EBProduits constatés d’avance (2)1 846 7941 840 540
ECTOTAL (IV)4 885 7974 607 776
EETOTAL GENERAL (I à V)7 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 002 8258 744 414
FJChiffres d’affaires nets10 002 8258 744 414
FOSubventions d’exploitation11 284
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges254 440210 918
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 268 5508 955 334
FWAutres achats et charges externes2 817 6112 213 597
FXImpôts, taxes et versements assimilés333 694298 237
FYSalaires et traitements3 538 3713 336 332
FZCharges sociales1 647 1741 556 118
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 74962 946
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 21411 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions370 435235 410
GEAutres charges14 1886 028
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 923 4357 719 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 1151 235 574
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5305 941
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1381 186
GPTotal des produits financiers (V)4 6677 127
GRIntérêts et charges assimilées85
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement473
GUTotal des charges financières (VI)559
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 1097 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2241 242 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion282 436
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2396 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 13714 177
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 40522 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7133 396
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 613
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions184 8939 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 60615 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173 2016 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959149 934
HKImpôts sur les bénéfices (X)352 590342 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 285 6228 985 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 616 1498 228 263
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)669 474756 856
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles301 34233 846335 187
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles724 05249 57923 155750 476
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 025 39483 42523 1551 085 663
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires48 778
3ZTotal Provisions réglementées19 38741 52812 13748 778
4AProvisions pour litiges239 499
5VAutres provisions pour risques et charges366 624
5ZTotal Provisions pour risques et charges322 232513 800229 909606 123
6TSur comptes clients11 092119 2143 200127 107
7BTotal Provisions pour dépréciation11 092119 2143 200127 107
7CTOTAL GENERAL352 712674 542245 246782 008
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation489 649233 109
UJ- Exceptionnelles184 89312 137
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 659
VAClients douteux ou litigieux129 548
UXAutres créances clients5 189 668
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux-277
VMImpôts sur les bénéfices86 271
VBT. V. A.103 377
VPDivers1 604
VCGroupe et associés83 909
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 780
VSCharges constatées d’avance31 768
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 647 3085 513 101134 207
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine41 51119 83121 681
8BFournisseurs et comptes rattaché659 482659 482
8CPersonnel et comptes rattachés722 843722 843
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux473 385473 385
VWT.V.A.969 956969 956
VQAutres impôts, taxes et assimilés95 82995 829
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)75 99775 997
8LProduits constatés d’avance1 846 7941 846 794
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 885 7974 864 11621 681
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 2757 du 24/03/2017
Numéro de gestion : 1992B00019
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 567319 94265 62523 182
AHFonds commercial167 38315 245152 138152 138
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels61 27735 77725 5007 247
ATAutres immobilisations corporelles809 167714 69994 46878 598
CSParticipations évaluées - mise en équivalence320320320
BHAutres immobilisations financières4 6594 6593 604
BJTOTAL (I)1 428 3731 085 663342 710265 088
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
CFDisponibilités1 954 0281 954 0281 984 464
CHCharges constatées d’avance31 76831 76845 317
CJTOTAL (II)7 596 676127 1077 469 5696 936 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 025 0491 212 7707 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DHReport à nouveau1 409 6081 302 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)669 474756 856
DKProvisions réglementées48 77819 387
DLTOTAL (I)2 320 3592 271 495
DPProvisions pour risques462 758322 232
DQProvisions pour charges143 365
DRTOTAL (III)606 123322 232
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41 511
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours45 50951 236
DYDettes fiscales et sociales2 262 0132 148 880
EAAutres dettes30 48875 410
EBProduits constatés d’avance (2)1 846 7941 840 540
ECTOTAL (IV)4 885 7974 607 776
EETOTAL GENERAL (I à V)7 812 2797 201 503
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services10 002 8258 744 414
FJChiffres d’affaires nets10 002 8258 744 414
FOSubventions d’exploitation11 284
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges254 440210 918
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 268 5508 955 334
FWAutres achats et charges externes2 817 6112 213 597
FXImpôts, taxes et versements assimilés333 694298 237
FYSalaires et traitements3 538 3713 336 332
FZCharges sociales1 647 1741 556 118
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 74962 946
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 21411 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions370 435235 410
GEAutres charges14 1886 028
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 923 4357 719 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 1151 235 574
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5305 941
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1381 186
GPTotal des produits financiers (V)4 6677 127
GRIntérêts et charges assimilées85
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement473
GUTotal des charges financières (VI)559
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 1097 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 349 2241 242 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion282 436
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2396 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 13714 177
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 40522 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7133 396
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 613
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions184 8939 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 60615 730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173 2016 928
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959149 934
HKImpôts sur les bénéfices (X)352 590342 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 285 6228 985 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 616 1498 228 263
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)669 474756 856
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles301 34233 846335 187
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles724 05249 57923 155750 476
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 025 39483 42523 1551 085 663
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires48 778
3ZTotal Provisions réglementées19 38741 52812 13748 778
4AProvisions pour litiges239 499
5VAutres provisions pour risques et charges366 624
5ZTotal Provisions pour risques et charges322 232513 800229 909606 123
6TSur comptes clients11 092119 2143 200127 107
7BTotal Provisions pour dépréciation11 092119 2143 200127 107
7CTOTAL GENERAL352 712674 542245 246782 008
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation489 649233 109
UJ- Exceptionnelles184 89312 137
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 659
VAClients douteux ou litigieux129 548
UXAutres créances clients5 189 668
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux-277
VMImpôts sur les bénéfices86 271
VBT. V. A.103 377
VPDivers1 604
VCGroupe et associés83 909
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 780
VSCharges constatées d’avance31 768
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 647 3085 513 101134 207
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine41 51119 83121 681
8BFournisseurs et comptes rattaché659 482659 482
8CPersonnel et comptes rattachés722 843722 843
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux473 385473 385
VWT.V.A.969 956969 956
VQAutres impôts, taxes et assimilés95 82995 829
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)75 99775 997
8LProduits constatés d’avance1 846 7941 846 794
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 885 7974 864 11621 681

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