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de Vaux

SCI BOSC D'EMBLANC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/02/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50358889900016 / Siren : 503588899 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 51 503588899
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/10/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20A : Location de logements
La location s’entend ici de la mise à disposition d’un logement pour une longue durée, quelle qu’en soit la forme juridique (location à bail).

Cette sous-classe comprend :
- la location d’appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l’habitation principale ou secondaire

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière de logements en vue d’une exploitation propre (sociétés HLM notamment)
- l’exploitation d’emplacements pour caravanes résidentielles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation d’hôtels, d’hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d’autres lieux d’hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf. 55) Produits associés : 68.20.11
Coordonnées de l'établissement :
SCI BOSC D'EMBLANC
Adresse :
FLOTTES D'EN BON
31540 VAUX
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/02/2008
Dénomination : SCI BOSC D'EMBLANC
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
Catégorie juridique : Autre société civile
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°1879
NOJO : 031020000581575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 503 588 899
Dénomination : SCI BOSC D'EMBLANC
Forme juridique : Société Civile

Administration :
BERJAUD Adrien Henri Baptiste nom d'usage : BERJAUD n'est plus gérant.
ROUGER Danièle Elise Monique nom d'usage : BERJAUX n'est plus gérant.
BERJAUD Nicolas Christian Laurent nom d'usage : BERJAUD devient gérant
29/04/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°523
NOJO : BXA081130071584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 16/02/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 503 588 899
Dénomination : SCI BOSC D'EMBLANC
Forme juridique : Société Civile

Administration :
gérant : BERJAUX Adrien Henri Baptiste nom d'usage : BERJAUX Adrien.
.
gérant : ROUGER Danièle Elise Monique nom d'usage : BERJAUX Danièle.
.

Montant du capital : 10000 EUR
Représentants légaux :
13/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Personne Physique

Nom : BERJAUD Nicolas Christian Laurent
Né le 14/02/1975 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Les Flots
31540 Vaux
France
13/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Personne Physique

Nom : BERJAUD Nicolas Christian Laurent
Né le 14/02/1975 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Les Flots
31540 Vaux
France
13/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Personne Physique

Nom : BERJAUD Nicolas Christian Laurent
Né le 14/02/1975 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Les Flots
31540 Vaux
France
13/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Personne Physique

Nom : BERJAUD Nicolas Christian Laurent
Né le 14/02/1975 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Les Flots
31540 Vaux
France
07/04/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Personne Physique

Nom : BERJAUD Adrien Henri Baptiste
Né le 28/01/1946 à Vaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Flottes d'en Bon
31540 Vaux
France
07/04/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Personne Physique

Nom : BERJAUD Adrien Henri Baptiste
Né le 28/01/1946 à Vaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Flottes d'en Bon
31540 Vaux
France
07/04/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Personne Physique

Nom : ROUGER (BERJAUX) Danièle Elise Monique
Né le 09/04/1949 à Falga (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Flottes d'en Bon
31540 Vaux
France
07/04/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Personne Physique

Nom : ROUGER (BERJAUX) Danièle Elise Monique
Né le 09/04/1949 à Falga (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Flottes d'en Bon
31540 Vaux
France
07/04/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Personne Physique

Nom : BERJAUD Nicolas Christian Laurent
Né le 14/02/1975 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Les Flots
31540 Vaux
France
Dépôts des actes :
12/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Dépôt : N°038019 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2018 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Dépôt : N°015512 déposé le 01/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Donation Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/02/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Dépôt : N°004641 déposé le 07/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
16/02/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Dépôt : N°004641 déposé le 07/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Dépôt : N°015512 déposé le 01/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Donation Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Etablissements :
13/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Siège

Adresse :
Flottes d'en Bon
31540 Vaux
France
13/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Flottes d'en Bon
31540 Vaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2008
Activité : Acquisition administration et l'explitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont la société pourrait devenir propriétaire par vie d'acquisition d'apport d'échange ou autrement -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Siège

Adresse :
Flottes d'en Bon
31540 Vaux
France
07/04/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008D00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Flottes d'en Bon
31540 Vaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2008
Activité : Acquisition administration et l'explitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont la société pourrait devenir propriétaire par vie d'acquisition d'apport d'échange ou autrement -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/11/2018 : SCI BOSC D'EMBLANC
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : Acquisition administration et l'explitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont la société pourrait devenir propriétaire par vie d'acquisition d'apport d'échange ou autrement -

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/04/2008 : SCI BOSC D'EMBLANC
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : Acquisition administration et l'explitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont la société pourrait devenir propriétaire par vie d'acquisition d'apport d'échange ou autrement -

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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