RIVIERE DIFFUSION

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Caractère employeur : Oui

N° national/d'enregistrement : 3729377
Date de dépôt : 13/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
BP 1266 AV. FREDERIC PASSY
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : RIVIERE DIFFUSION
Adresse :
BP 1266 AV. FREDERIC PASSY
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3707396
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
AV AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. RIVIERE MICHEL
Adresse :
AV AVENUE FREDERIC PASSY
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732352
Date de demande : 03/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

N° national/d'enregistrement : 3707402
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : M. RIVIERE MICHEL
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737519
Date de demande : 24/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

N° national/d'enregistrement : 3580331
Date de dépôt : 06/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 06/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Conserves, à savoir plats cuisinés à base de viande, volaille et gibier et à base de légumes : cassoulet, confit, pâtés.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. RIVIERE MICHEL
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686480
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

N° national/d'enregistrement : 3438622
Date de dépôt : 04/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 04/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre gallus) ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier.Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Restauration (repas), service de traiteur, hôtellerie.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION S.A.
Numéro de SIREN : 438394306

Mandataire 1 : Mr MICHEL RIVIERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

N° national/d'enregistrement : 3438622
Date de dépôt : 04/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre gallus) ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier.Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Restauration (repas), service de traiteur, hôtellerie.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
ZI EN TOURRE, BP 1266
11492 CASTELNAVOARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas
Adresse :
40 rue du Japon, CS 94133
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636488
Date de demande : 05/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 3167065
Date de dépôt : 03/06/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 03/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; sacs, sachets et feuilles en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; prospectus. Viande ; poisson ; volaille (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre Gallus) ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) . Restauration (repas) , service de traiteur, hôtellerie.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
57 AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CDX
FR

Mandataire 1 : RIVIERE DIFFUSION, M. RIVIERE MICHEL
Adresse :
57 AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-28
Date du BOPI : 12/07/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501157
Date de demande : 06/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824904
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2023-04
Date du BOPI : 27/01/2023

N° national/d'enregistrement : 3132300
Date de dépôt : 20/11/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; sacs, sachets et feuilles en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; prospectus. Viande ; poisson ; volaille (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre gallus) ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserver de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande ; de poisson, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) Restauration (repas), service de traiteur, hôtellerie, location d'appareils distributeur de produits alimentaires.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : MR MICHEL RIVIERE
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489429
Date de demande : 19/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

N° national/d'enregistrement : 3119514
Date de dépôt : 05/09/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; sacs, sachets et feuilles en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; prospectus. Viande, volaille (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) Restauration (repas) , service de traiteur, hôtellerie, location d'appareils distributeur de produits alimentaires.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SA
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
AVE FREDERIC PASSY, BP 1266
11400 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : RIVIERE DIFFUSION
Adresse :
AVE FREDERIC PASSY, BP 1266
11400 CASTELNAUDARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-41
Date du BOPI : 12/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481225
Date de demande : 30/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3118884
Date de dépôt : 31/08/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; sacs, sachets et feuilles en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; prospectus. Viande, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) . Restauration (repas) , service de traiteur, hôtellerie, location d'appareils distributeurs de produits alimentaires.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SA
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11400 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : RIVIERE DIFFUSION
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11400 CASTELNAUDARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 360399
Date de demande : 06/12/2002
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 370720
Date de demande : 12/05/2003
N° de BOPI : 2003-24
Limitations : 00 produits et classes qui font l'objet d
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : produits et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation "Etiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; sacs, sachets et feuilles en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie, prospectus" classe 16
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481223
Date de demande : 30/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3118885
Date de dépôt : 31/08/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Etiquettes non en tissu ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; sacs, sachets et feuilles en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; prospectus. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) . Restauration (repas) , service de traiteur, hôtellerie, location d'appareils. Distributeur de produits alimentaires
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SA
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11400 CASTELNAUDARY
FR

Mandataire 1 : RIVIERE DIFFUSION
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11400 CASTELNAUDARY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481224
Date de demande : 30/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

N° national/d'enregistrement : 98737632
Date de dépôt : 18/06/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cassoulet, plats cuisines : Conserves, frais, sous-vide. Spécialités à base de volailles, de gibiers, de palmipèdes gras. Café, thé, cacao, riz, sucre - farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Glaces comestibles Boissons non alcooliques : Bières, eaux minérales ; boissons de fruits et jus de fruits. Vins de pays d'oc spiritueux et liqueurs.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. RIVIERE MICHEL
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366575
Date de demande : 06/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1998-45
Date du BOPI : 06/11/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374097
Date de demande : 28/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686160
Date de demande : 28/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

N° national/d'enregistrement : 98736975
Date de dépôt : 15/06/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cassoulet, plats cuisinés : conserves, frais, sous-vide. Spécialités à base de volailles, de gibiers, de palmipèdes gras.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. RIVIERE MICHEL
Adresse :
AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366575
Date de demande : 06/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-30
Date du BOPI : 24/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374096
Date de demande : 28/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686481
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

N° national/d'enregistrement : 1609743
Date de dépôt : 14/02/1990
Lieu de dépôt : CASTELNAUDARY
Date d'expiration : 14/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves et en particulier plats cuisinés à base des produits énumérés ci-dessus.Vins, spiritueux et liqueurs.Hôtellerie, restauration;location d'appareils de distribution. Prospectus
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : RIVIERE DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 438394306
Adresse :
AVENUE AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. RIVIERE MICHEL
Adresse :
AVENUE AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170239
Date de demande : 14/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 353873
Date de demande : 16/09/2002

Bénéficiare 1 : RM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366575
Date de demande : 06/03/2003

Bénéficiare 1 : RIVIERE DIFFUSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 485530
Date de demande : 24/11/2008

Bénéficiare 1 : SOCIETE HMR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162644
Date de demande : 18/01/2000
N° de BOPI : 2001-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427502
Date de demande : 11/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732357
Date de demande : 03/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Annonce N°224
NOJO : 1101MYG13007900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 438 394 306
Dénomination : RIVIERE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°222
NOJO : 1101MYG13008000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 438 394 306
Dénomination : RIVIERE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°223
NOJO : 1101MYG13008100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 438 394 306
Dénomination : RIVIERE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°449
NOJO : 000001101112117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 438 394 306
Dénomination : RIVIERE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : R.
M.
(SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : SA HARDTMEYER JUC (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : HUC Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : BV AUDIT (SARL)

Annonce N°754
NOJO : 110110848700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 438 394 306
Dénomination : RIVIERE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°755
NOJO : 110110848900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 438 394 306
Dénomination : RIVIERE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°195
NOJO : BXB16210000994K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 438 394 306
Dénomination : RIVIERE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : R.
M.
(SAS) Commissaire aux comptes titulaire : SA HARDTMEYER JUC (SA) Commissaire aux comptes suppléant : HUC Olivier Commissaire aux comptes titulaire : BV AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CARME Dominique

Annonce N°235
NOJO : BXB160760026782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 438 394 306
Dénomination : RIVIERE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3599072 EUR

Annonce N°213
NOJO : BXB10223000161C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 438 394 306
Dénomination : RIVIERE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2635008 EUR

Annonce N°172
NOJO : BXB08058005193X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 438 394 306
Dénomination : RIVIERE DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4601616 EUR

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Type : Personne Morale

Nom : R.M.
Siren : 384172789
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
avenue Frédéric Passy-Zi d'En Tourre.
11400 Castelnaudary
FRANCE

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Type : Personne Morale

Nom : SA HARDTMEYER JUC
Siren : 389478041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 MAIL PHILIPP LAMOUR
IMMEUBLE ESPACE 2 B BP 53
34760 BOUJAN SUR LIBRON
FRANCE

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Type : Personne Physique

Nom : HUC Olivier
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 MAIL PHILIPP LAMOUR
IMMEUBLE ESPACE 2 B BP53
34760 BOUJAN SUR LIBRON
FRANCE

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Type : Personne Morale

Nom : BV AUDIT
Siren : 800246175
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
60 avenue de la Tanne
l'Atrium
34500 Béziers
FRANCE

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Type : Personne Physique

Nom : CARME Dominique
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 avenue Voie Domitienne
Immeuble le Forum - Cs 90671
34500 Béziers
FRANCE

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1641 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1641 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°645 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°645 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°645 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°645 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : rapport sur les avantages particuliers consentis dans le cadre de l'augmentation de capital

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°645 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : rapport sur l'émission d'actions de préférence

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1305 déposé le 07/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1075 déposé le 01/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°2159 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DE CAPITAL

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°307 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1595 déposé le 13/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°723 déposé le 29/04/2005
Etat : Déposé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°723 déposé le 29/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1811 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE AVEC LA LOI DU 15.05.2001

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1811 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE AVEC LA LOI DU 15.05.2001

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°637 déposé le 11/04/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 34 DES STATUTS

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1245 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1272 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°974 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°974 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°974 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1042 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES AVANTAGES PARTICULIERS DU 20/07/2001

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1041 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 20/07/2001

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1245 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT DE DROITS SOCIAUX EN DATE DU 12.07.2001.

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1245 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1272 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°637 déposé le 11/04/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 34 DES STATUTS

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1811 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE AVEC LA LOI DU 15.05.2001

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°723 déposé le 29/04/2005
Etat : Déposé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°723 déposé le 29/04/2005
Etat : Déposé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°307 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Dépôt : N°1305 déposé le 07/08/2010
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2001B00187
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
avenue Frédéric Passy - ZI d'En Tourre
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2001
Activité : Prise de participation dans toutes sociétés ou par tous moyens notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports souscription, rachat de titres ou droits sociaux, fusion direction , administration, gestion des sociétés contrôlées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 3599072.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 1265 du 28/02/2023
Numéro de gestion : 2001B00187
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 912	7 800	38 112
AT	Autres immobilisations corporelles	405 370	183 969	221 402
CU	Autres participations	6 422 899		6 422 899
BB	Créances rattachées à des participations	522 603		522 603
BH	Autres immobilisations financières	1 200		1 200
BJ	TOTAL (I)	7 397 985	191 769	7 206 216
BX	Clients et comptes rattachés	251 495		251 495
BZ	Autres créances	249 443		249 443
CD	Valeurs mobilières de placement	1 556 000		1 556 000
CF	Disponibilités	63 874		63 874
CH	Charges constatées d’avance	6 847		6 847
CJ	TOTAL (II)	2 127 659		2 127 659
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	296 353		296 353
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 821 997	191 769	9 630 228
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 635 008
DD	Réserve légale (1)	263 501
DG	Autres réserves	393 070
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 725
DL	TOTAL (I)	3 299 304
DS	Emprunts obligataires convertibles	4 483 592
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	408 365
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	652 626
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	331 029
DY	Dettes fiscales et sociales	259 993
EA	Autres dettes	195 319
EC	TOTAL (IV)	6 330 925
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 630 228
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 268 417
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	143 144
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 803 595		1 803 595
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 803 595		1 803 595
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 070
FQ	Autres produits			35 858
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 850 523
FW	Autres achats et charges externes			1 055 023
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			34 290
FY	Salaires et traitements			406 572
FZ	Charges sociales			149 502
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			49 734
GE	Autres charges			6
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 695 127
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			155 396
GJ	Produits financiers de participations			239 806
GL	Autres intérêts et produits assimilés			21 802
GP	Total des produits financiers (V)			261 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			283 626
GR	Intérêts et charges assimilées			207 040
GU	Total des charges financières (VI)			490 666
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-229 058
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-73 661
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 073
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 073
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 195
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	408
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 603
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 530
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-93 916
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 120 204
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 112 479
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 725
A1	Renvois : Transfert de charges	11 070
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	35 517

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 1267 du 28/02/2023
Numéro de gestion : 2001B00187
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 912	7 800	38 112
AT	Autres immobilisations corporelles	405 370	183 969	221 402
CU	Autres participations	6 422 899		6 422 899
BB	Créances rattachées à des participations	522 603		522 603
BH	Autres immobilisations financières	1 200		1 200
BJ	TOTAL (I)	7 397 985	191 769	7 206 216
BX	Clients et comptes rattachés	251 495		251 495
BZ	Autres créances	249 443		249 443
CD	Valeurs mobilières de placement	1 556 000		1 556 000
CF	Disponibilités	63 874		63 874
CH	Charges constatées d’avance	6 847		6 847
CJ	TOTAL (II)	2 127 659		2 127 659
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	296 353		296 353
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 821 997	191 769	9 630 228
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 635 008
DD	Réserve légale (1)	263 501
DG	Autres réserves	393 070
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 725
DL	TOTAL (I)	3 299 304
DS	Emprunts obligataires convertibles	4 483 592
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	408 365
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	652 626
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	331 029
DY	Dettes fiscales et sociales	259 993
EA	Autres dettes	195 319
EC	TOTAL (IV)	6 330 925
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 630 228
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 268 417
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	143 144
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 803 595		1 803 595
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 803 595		1 803 595
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 070
FQ	Autres produits			35 858
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 850 523
FW	Autres achats et charges externes			1 055 023
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			34 290
FY	Salaires et traitements			406 572
FZ	Charges sociales			149 502
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			49 734
GE	Autres charges			6
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 695 127
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			155 396
GJ	Produits financiers de participations			239 806
GL	Autres intérêts et produits assimilés			21 802
GP	Total des produits financiers (V)			261 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			283 626
GR	Intérêts et charges assimilées			207 040
GU	Total des charges financières (VI)			490 666
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-229 058
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-73 661
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 073
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 073
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 195
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	408
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 603
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 530
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HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 725
A1	Renvois : Transfert de charges	11 070
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	35 517

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 1266 du 28/02/2023
Numéro de gestion : 2001B00187
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 912	7 800	38 112
AT	Autres immobilisations corporelles	405 370	183 969	221 402
CU	Autres participations	6 422 899		6 422 899
BB	Créances rattachées à des participations	522 603		522 603
BH	Autres immobilisations financières	1 200		1 200
BJ	TOTAL (I)	7 397 985	191 769	7 206 216
BX	Clients et comptes rattachés	251 495		251 495
BZ	Autres créances	249 443		249 443
CD	Valeurs mobilières de placement	1 556 000		1 556 000
CF	Disponibilités	63 874		63 874
CH	Charges constatées d’avance	6 847		6 847
CJ	TOTAL (II)	2 127 659		2 127 659
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	296 353		296 353
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 821 997	191 769	9 630 228
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 635 008
DD	Réserve légale (1)	263 501
DG	Autres réserves	393 070
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 725
DL	TOTAL (I)	3 299 304
DS	Emprunts obligataires convertibles	4 483 592
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	408 365
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	652 626
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	331 029
DY	Dettes fiscales et sociales	259 993
EA	Autres dettes	195 319
EC	TOTAL (IV)	6 330 925
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 630 228
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 268 417
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	143 144
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 803 595		1 803 595
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 803 595		1 803 595
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 070
FQ	Autres produits			35 858
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 850 523
FW	Autres achats et charges externes			1 055 023
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			34 290
FY	Salaires et traitements			406 572
FZ	Charges sociales			149 502
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			49 734
GE	Autres charges			6
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 695 127
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			155 396
GJ	Produits financiers de participations			239 806
GL	Autres intérêts et produits assimilés			21 802
GP	Total des produits financiers (V)			261 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			283 626
GR	Intérêts et charges assimilées			207 040
GU	Total des charges financières (VI)			490 666
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-229 058
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-73 661
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 073
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 073
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 195
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	408
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 603
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 530
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-93 916
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 120 204
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 112 479
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 725
A1	Renvois : Transfert de charges	11 070
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	35 517

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 108 du 18/01/2018
Numéro de gestion : 2001B00187
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 912	7 800	38 112
AT	Autres immobilisations corporelles	405 370	183 969	221 402
CU	Autres participations	6 422 899		6 422 899
BB	Créances rattachées à des participations	522 603		522 603
BH	Autres immobilisations financières	1 200		1 200
BJ	TOTAL (I)	7 397 985	191 769	7 206 216
BX	Clients et comptes rattachés	251 495		251 495
BZ	Autres créances	249 443		249 443
CD	Valeurs mobilières de placement	1 556 000		1 556 000
CF	Disponibilités	63 874		63 874
CH	Charges constatées d’avance	6 847		6 847
CJ	TOTAL (II)	2 127 659		2 127 659
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	296 353		296 353
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 821 997	191 769	9 630 228
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 635 008
DD	Réserve légale (1)	263 501
DG	Autres réserves	393 070
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 725
DL	TOTAL (I)	3 299 304
DS	Emprunts obligataires convertibles	4 483 592
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	408 365
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	652 626
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	331 029
DY	Dettes fiscales et sociales	259 993
EA	Autres dettes	195 319
EC	TOTAL (IV)	6 330 925
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 630 228
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 268 417
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	143 144
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 803 595		1 803 595
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 803 595		1 803 595
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 070
FQ	Autres produits			35 858
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 850 523
FW	Autres achats et charges externes			1 055 023
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			34 290
FY	Salaires et traitements			406 572
FZ	Charges sociales			149 502
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			49 734
GE	Autres charges			6
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 695 127
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			155 396
GJ	Produits financiers de participations			239 806
GL	Autres intérêts et produits assimilés			21 802
GP	Total des produits financiers (V)			261 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			283 626
GR	Intérêts et charges assimilées			207 040
GU	Total des charges financières (VI)			490 666
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-229 058
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-73 661
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 073
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 073
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 195
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	408
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 603
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 530
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-93 916
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 120 204
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 112 479
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 725
A1	Renvois : Transfert de charges	11 070
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	35 517

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 107 du 18/01/2018
Numéro de gestion : 2001B00187
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 912	7 800	38 112
AT	Autres immobilisations corporelles	405 370	183 969	221 402
CU	Autres participations	6 422 899		6 422 899
BB	Créances rattachées à des participations	522 603		522 603
BH	Autres immobilisations financières	1 200		1 200
BJ	TOTAL (I)	7 397 985	191 769	7 206 216
BX	Clients et comptes rattachés	251 495		251 495
BZ	Autres créances	249 443		249 443
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CH	Charges constatées d’avance	6 847		6 847
CJ	TOTAL (II)	2 127 659		2 127 659
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	296 353		296 353
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 821 997	191 769	9 630 228
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 635 008
DD	Réserve légale (1)	263 501
DG	Autres réserves	393 070
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 725
DL	TOTAL (I)	3 299 304
DS	Emprunts obligataires convertibles	4 483 592
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	408 365
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	652 626
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	331 029
DY	Dettes fiscales et sociales	259 993
EA	Autres dettes	195 319
EC	TOTAL (IV)	6 330 925
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 630 228
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 268 417
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	143 144
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 803 595		1 803 595
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 803 595		1 803 595
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			11 070
FQ	Autres produits			35 858
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 850 523
FW	Autres achats et charges externes			1 055 023
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			34 290
FY	Salaires et traitements			406 572
FZ	Charges sociales			149 502
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			49 734
GE	Autres charges			6
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 695 127
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			155 396
GJ	Produits financiers de participations			239 806
GL	Autres intérêts et produits assimilés			21 802
GP	Total des produits financiers (V)			261 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			283 626
GR	Intérêts et charges assimilées			207 040
GU	Total des charges financières (VI)			490 666
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-229 058
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-73 661
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 073
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 073
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	20 195
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	408
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 603
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 530
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-93 916
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 120 204
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 112 479
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 725
A1	Renvois : Transfert de charges	11 070
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	35 517