RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES

Entreprise

RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39471085900023 / Siren : 394710859 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 45 394710859
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/06/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Adresse :
3 Rue DIEUDONNE COSTES
31700 BLAGNAC
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/1999 : Succession
Prédécesseur : RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1994
Dénomination : RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Sigle : RDT
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2622
NOJO : 310200009088920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3847
NOJO : 310200008390180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3007
NOJO : 310200007757580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°857
NOJO : 031020000754888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
SAINT GIRONS Jean-pierre nom d'usage : SAINT GIRONS n'est plus gérant
12/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1315
NOJO : 310200007172300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°733
NOJO : 031020000654600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BRIERE Dominique nom d'usage : BRIERE n'est plus gérant
24/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°734
NOJO : 031020000654605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
TROYES Jacques nom d'usage : TROYES n'est plus gérant
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4974
NOJO : 310200006363980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°574
NOJO : 031020000577328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
IRVOAS Joseph Marie nom d'usage : IRVOAS n'est plus gérant
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3785
NOJO : 310200005747940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1140
NOJO : 031020000544484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
ROUQUET Jean Claude nom d'usage : ROUQUET n'est plus gérant
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2285
NOJO : 310200005096900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°399
NOJO : 031020000511708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
NEGRE Yves nom d'usage : NEGRE n'est plus gérant
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2468
NOJO : 310200004573200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1276
NOJO : 310200004058510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°215
NOJO : BXB15058002063U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
ORTEGA RICO Angel nom d'usage : ORTEGA RICO n'est plus gérant.

20/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3227
NOJO : 310200003608710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2662
NOJO : 310200003111770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4178
NOJO : BXC122060068227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°737
NOJO : BXB12035002011Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DEQUE Raymond Bertrand Maurice nom d'usage : DEQUE n'est plus gérant.

07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4991
NOJO : BXC11299003205W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°597
NOJO : BXC10215000435X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 rue Dieudonne Costes
31700 Blagnac
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2515
NOJO : BXC081730008232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 rue Dieudonne Costes
31700 Blagnac
20/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°571
NOJO : BXB08076000111I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
GEOFFROY Alain Yves Louis Marcel nom d'usage : GEOFFROY Alain devient gérant.
.

28/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°199
NOJO : BXB08234001483K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BERGER Dominique Francois Michel Marie nom d'usage : BERGER Dominique devient gérant.

06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3453
NOJO : BXC08183008535A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 rue Dieudonne Costes
31700 Blagnac
06/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1469
NOJO : BXB08079003274D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 394 710 859
Dénomination : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BOSSARD Max nom d'usage : BOSSARD Max n'est plus gérant.
.

Historique de l'unité légale :
30/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
19/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : BERGER Dominique Francois Michel Marie
Né le 18/05/1943 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Lotissement la Clairière
31530 Lévignac
France
19/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : SICRE Jean Luc Henri Louis
Né le 23/08/1941 à Rabat (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue De la Fosse Bazin
92269 Fontenay-aux-Roses
France
19/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : GEOFFROY Alain Yves Louis Marcel
Né le 12/09/1943 à Argences (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Route de Bouconne
31700 Cornebarrieu
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : NEGRE Yves
Né le 23/06/1933 à Limoges (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
6 Rue REMUSAT
31000 Toulouse
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : SAINT GIRONS Jean-pierre
Né le 08/01/1938 à Castres (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Allée du Château
31770 Colomiers
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : ROUQUET Jean Claude
Né le 17/11/1941 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
13 Chemin PANEGANS
31170 Tournefeuille
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : IRVOAS Joseph Marie
Né le 08/05/1941 à Pleyber-Christ (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
28 Rue de la Vieille Eglise
31270 Cugnaux
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : SICRE Jean Luc Henri Louis
Né le 23/08/1941 à Rabat (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Rue De la Fosse Bazin
92269 Fontenay-aux-Roses
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : BRIERE Dominique
Né le 25/05/1942 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
12 Hameau de Mange Pommes
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : TROYES Jacques
Né le 06/12/1942 à Cadours (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
43 Avenue Lamartine
31100 Toulouse
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : BERGER Dominique Francois Michel Marie
Né le 18/05/1943 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Lotissement la Clairière
31530 Lévignac
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Personne Physique

Nom : GEOFFROY Alain Yves Louis Marcel
Né le 12/09/1943 à Argences (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Route de Bouconne
31700 Cornebarrieu
France
Dépôts des actes :
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°015919 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°022021 déposé le 21/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°022017 déposé le 21/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°014014 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°022074 déposé le 01/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003581 déposé le 23/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°012265 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2014 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003286 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2014 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003286 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°001921 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°001921 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003539 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
02/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003539 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
01/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003539 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
01/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003539 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
27/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010645 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010645 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010645 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010645 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010645 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010645 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002656 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002656 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°008127 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°008127 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002813 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Divers Cession de parts Nomination de gérant (s)
20/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002813 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Divers Cession de parts Nomination de gérant (s)
20/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002813 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Divers Cession de parts Nomination de gérant (s)
20/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002813 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Divers Cession de parts Nomination de gérant (s)
25/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010487 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
25/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010487 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
08/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003201 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003201 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003201 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003201 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°008754 déposé le 10/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°008754 déposé le 10/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
24/04/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006563 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/04/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006563 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°000889 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers Cession de parts
15/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°000889 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers Cession de parts
13/11/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°000889 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers Cession de parts
13/11/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°000889 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers Cession de parts
07/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010876 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010876 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010487 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
25/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010487 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
17/01/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°001800 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/01/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°001800 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006020 déposé le 28/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006520 déposé le 13/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006020 déposé le 28/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006520 déposé le 13/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005659 déposé le 02/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005659 déposé le 02/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/03/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002860 déposé le 22/04/1994
Etat : Déposé
23/03/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002860 déposé le 22/04/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002860 déposé le 22/04/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005560 déposé le 26/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006260 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006020 déposé le 28/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°001800 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005806 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°000889 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006563 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°008754 déposé le 10/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003201 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003201 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010487 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002813 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Divers Cession de parts Nomination de gérant (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003539 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002860 déposé le 22/04/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005560 déposé le 26/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006260 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006020 déposé le 28/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°001800 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005806 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°000889 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006563 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°008754 déposé le 10/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003201 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003201 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°010487 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002813 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Divers Cession de parts Nomination de gérant (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003539 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Etablissements :
19/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Dieudonne Costes
31700 Blagnac
France
19/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Dieudonne Costes
31700 Blagnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1994
Activité : conseil en gestion de projet technique vieille technologie - gestion administrative.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Dieudonne Costes
31700 Blagnac
France
19/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Dieudonne Costes
31700 Blagnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1994
Activité : conseil en gestion de projet technique vieille technologie - gestion administrative.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
19/10/2021 : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Conseil en gestion de projet technique vieille technologie - gestion administrative.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/07/2016 : R.D.T. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNIQUES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : R.D.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : conseil en gestion de projet technique vieille technologie - gestion administrative.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°034421 déposé le 19/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°032185 déposé le 31/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°021960 déposé le 07/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°023044 déposé le 24/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°015221 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°015658 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°015658 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°015216 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°015216 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°016284 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°016284 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°013960 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°013960 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°014164 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°014164 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°019650 déposé le 14/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°019650 déposé le 14/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°011628 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°011628 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006560 déposé le 10/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°006560 déposé le 10/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005518 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005518 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005269 déposé le 12/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005269 déposé le 12/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°004456 déposé le 14/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°004456 déposé le 14/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003758 déposé le 30/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003758 déposé le 30/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003571 déposé le 01/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003571 déposé le 01/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003634 déposé le 04/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°003634 déposé le 04/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°004448 déposé le 11/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°004448 déposé le 11/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005603 déposé le 11/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°005603 déposé le 11/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°004745 déposé le 10/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°004745 déposé le 10/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002822 déposé le 07/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002822 déposé le 07/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002541 déposé le 13/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002541 déposé le 13/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002300 déposé le 29/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002300 déposé le 29/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°001576 déposé le 05/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°001576 déposé le 05/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002056 déposé le 15/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B00839
Dépôt : N°002056 déposé le 15/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/029762 du 12/09/2022
Numéro de gestion : 1994B00839
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7012 701
ATAutres immobilisations corporelles12 18612 186
BJTOTAL (I)14 88714 887
BXClients et comptes rattachés51 96351 963
BZAutres créances2 1602 160
CFDisponibilités1 0491 049
CJTOTAL (II)55 17255 172
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 05914 88755 172
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves29 798
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 199
DLTOTAL (I)43 996
DVEmprunts et dettes financières divers (4)596
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 482
DYDettes fiscales et sociales9 098
ECTOTAL (IV)11 176
EETOTAL GENERAL (I à V)55 172
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 176
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 02035 020
FJChiffres d’affaires nets35 02035 020
FRTotal des produits d’exploitation (I)35 020
FWAutres achats et charges externes8 423
FXImpôts, taxes et versements assimilés678
FYSalaires et traitements22 313
GFTotal des charges d’exploitation (II)31 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 607
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)35 020
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)31 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7012 701
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 18612 186
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 88714 887
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/034421 du 19/10/2021
Numéro de gestion : 1994B00839
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7012 701
ATAutres immobilisations corporelles12 18612 186
BJTOTAL (I)14 88714 887
BXClients et comptes rattachés51 96351 963
BZAutres créances2 1602 160
CFDisponibilités1 0491 049
CJTOTAL (II)55 17255 172
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 05914 88755 172
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves29 798
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 199
DLTOTAL (I)43 996
DVEmprunts et dettes financières divers (4)596
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 482
DYDettes fiscales et sociales9 098
ECTOTAL (IV)11 176
EETOTAL GENERAL (I à V)55 172
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 176
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 02035 020
FJChiffres d’affaires nets35 02035 020
FRTotal des produits d’exploitation (I)35 020
FWAutres achats et charges externes8 423
FXImpôts, taxes et versements assimilés678
FYSalaires et traitements22 313
GFTotal des charges d’exploitation (II)31 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 607
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)35 020
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)31 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7012 701
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 18612 186
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 88714 887
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/032185 du 31/12/2020
Numéro de gestion : 1994B00839
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7012 701
ATAutres immobilisations corporelles12 18612 186
BJTOTAL (I)14 88714 887
BXClients et comptes rattachés51 96351 963
BZAutres créances2 1602 160
CFDisponibilités1 0491 049
CJTOTAL (II)55 17255 172
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 05914 88755 172
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves29 798
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 199
DLTOTAL (I)43 996
DVEmprunts et dettes financières divers (4)596
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 482
DYDettes fiscales et sociales9 098
ECTOTAL (IV)11 176
EETOTAL GENERAL (I à V)55 172
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 176
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 02035 020
FJChiffres d’affaires nets35 02035 020
FRTotal des produits d’exploitation (I)35 020
FWAutres achats et charges externes8 423
FXImpôts, taxes et versements assimilés678
FYSalaires et traitements22 313
GFTotal des charges d’exploitation (II)31 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 607
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)35 020
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)31 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7012 701
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 18612 186
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 88714 887
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/021960 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 1994B00839
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7012 701
ATAutres immobilisations corporelles12 18612 186
BJTOTAL (I)14 88714 887
BXClients et comptes rattachés51 96351 963
BZAutres créances2 1602 160
CFDisponibilités1 0491 049
CJTOTAL (II)55 17255 172
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 05914 88755 172
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves29 798
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 199
DLTOTAL (I)43 996
DVEmprunts et dettes financières divers (4)596
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 482
DYDettes fiscales et sociales9 098
ECTOTAL (IV)11 176
EETOTAL GENERAL (I à V)55 172
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 176
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 02035 020
FJChiffres d’affaires nets35 02035 020
FRTotal des produits d’exploitation (I)35 020
FWAutres achats et charges externes8 423
FXImpôts, taxes et versements assimilés678
FYSalaires et traitements22 313
GFTotal des charges d’exploitation (II)31 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 607
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)35 020
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)31 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7012 701
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 18612 186
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 88714 887
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/023044 du 24/08/2018
Numéro de gestion : 1994B00839
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7012 701
ATAutres immobilisations corporelles12 18612 186
BJTOTAL (I)14 88714 887
BXClients et comptes rattachés51 96351 963
BZAutres créances2 1602 160
CFDisponibilités1 0491 049
CJTOTAL (II)55 17255 172
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 05914 88755 172
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves29 798
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 199
DLTOTAL (I)43 996
DVEmprunts et dettes financières divers (4)596
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 482
DYDettes fiscales et sociales9 098
ECTOTAL (IV)11 176
EETOTAL GENERAL (I à V)55 172
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 176
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 02035 020
FJChiffres d’affaires nets35 02035 020
FRTotal des produits d’exploitation (I)35 020
FWAutres achats et charges externes8 423
FXImpôts, taxes et versements assimilés678
FYSalaires et traitements22 313
GFTotal des charges d’exploitation (II)31 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 607
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)35 020
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)31 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7012 701
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 18612 186
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 88714 887
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/015221 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 1994B00839
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 7012 701
ATAutres immobilisations corporelles12 18612 186
BJTOTAL (I)14 88714 887
BXClients et comptes rattachés51 96351 963
BZAutres créances2 1602 160
CFDisponibilités1 0491 049
CJTOTAL (II)55 17255 172
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 05914 88755 172
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves29 798
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 199
DLTOTAL (I)43 996
DVEmprunts et dettes financières divers (4)596
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 482
DYDettes fiscales et sociales9 098
ECTOTAL (IV)11 176
EETOTAL GENERAL (I à V)55 172
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 176
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 02035 020
FJChiffres d’affaires nets35 02035 020
FRTotal des produits d’exploitation (I)35 020
FWAutres achats et charges externes8 423
FXImpôts, taxes et versements assimilés678
FYSalaires et traitements22 313
GFTotal des charges d’exploitation (II)31 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 607
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 607
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)35 020
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)31 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 7012 701
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 18612 186
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 88714 887

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