NEXTER ELECTRONICS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Yvelines
  3. VERSAILLES
  4. NEXTER ELECTRONICS
NEXTER ELECTRONICS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/09/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43956870000017 / Siren : 439568700 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 36 439568700
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.4 : Fabrication d'armes et de munitions
25.40 : Fabrication d'armes et de munitions
25.40Z : Fabrication d'armes et de munitions
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’armes lourdes : matériel d’artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc.
- la fabrication d’armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu’en soit le calibre
- la fabrication d’armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions
- la fabrication de munitions de guerre : bombes, mines, roquettes, obus, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de poudres propulsives ou explosives, d’amorces, de fusées éclairantes, etc. (cf. 20.51Z)
- la fabrication d’armes blanches (cf. 25.71Z)
- la fabrication de véhicules blindés pour le transport de fonds (cf. 29.10Z)
- l’implantation des armements sur bâtiments de guerre (cf. 30.11Z) et avions de combat (cf. 30.30Z)
- la fabrication de missiles balistiques (cf. 30.30Z)
- la fabrication de chars et d’autres véhicules blindés de combat (cf. 30.40Z) Produits associés : 25.40.11, 25.40.12, 25.40.13, 25.40.14, 25.40.99
Coordonnées de l'établissement :
NEXTER ELECTRONICS
Adresse :
13 Route DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'armes et de munitions (NAFRev2 : 25.40Z)
05/02/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
02/02/2007 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'armement (NAFRev1 : 29.6A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/09/2001
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Activité principale : Fabrication d'armes et de munitions (NAFRev2 : 25.40Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NEXTER ELECTRONICS - Versailles (siège)NEXTER ELECTRONICS - Toulouse
Marques françaises :
03/06/2014 : H3
N° national/d'enregistrement : 4095432
Date de dépôt : 03/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries ; accumulateurs électriques ; groupes électrogènes ; piles à combustible ; appareil de commande pour groupe électrogène ; appareil de commande pour pile à combustible ; systèmes d'alimentation électrique ; systèmes portatifs de fourniture d'énergie.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 Route de la Minière
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 762563
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 807549
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

03/06/2014 : HCube Teya
N° national/d'enregistrement : 4095441
Date de dépôt : 03/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries ; accumulateurs électriques ; groupes électrogènes ; piles à combustible ; appareil de commande pour groupe électrogène ; appareil de commande pour pile à combustible ; systèmes d'alimentation électrique ; systèmes portatifs de fourniture d'énergie.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 Route de la Minière
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 762563
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 807549
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

03/06/2014 : HCube Segma
N° national/d'enregistrement : 4095449
Date de dépôt : 03/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries ; accumulateurs électriques ; groupes électrogènes ; piles à combustible ; appareil de commande pour groupe électrogène ; appareil de commande pour pile à combustible ; systèmes d'alimentation électrique ; systèmes portatifs de fourniture d'énergie.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 Route de la Minière
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 762563
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 807549
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

03/06/2014 : H3
N° national/d'enregistrement : 4095432
Date de dépôt : 03/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries ; accumulateurs électriques ; groupes électrogènes ; piles à combustible ; appareil de commande pour groupe électrogène ; appareil de commande pour pile à combustible ; systèmes d'alimentation électrique ; systèmes portatifs de fourniture d'énergie.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 Route de la Minière
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 762563
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

03/06/2014 : HCube Teya
N° national/d'enregistrement : 4095441
Date de dépôt : 03/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries ; accumulateurs électriques ; groupes électrogènes ; piles à combustible ; appareil de commande pour groupe électrogène ; appareil de commande pour pile à combustible ; systèmes d'alimentation électrique ; systèmes portatifs de fourniture d'énergie.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 Route de la Minière
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 762563
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

03/06/2014 : HCube Segma
N° national/d'enregistrement : 4095449
Date de dépôt : 03/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries ; accumulateurs électriques ; groupes électrogènes ; piles à combustible ; appareil de commande pour groupe électrogène ; appareil de commande pour pile à combustible ; systèmes d'alimentation électrique ; systèmes portatifs de fourniture d'énergie.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 Route de la Minière
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 762563
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

18/01/2012 : Batcube
N° national/d'enregistrement : 3889693
Date de dépôt : 18/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; régulateur du voltage pour véhicule ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; systèmes d'hybridation de véhicules ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; testeurs de batteries ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

18/01/2012 : B3
N° national/d'enregistrement : 3889695
Date de dépôt : 18/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; régulateur du voltage pour véhicule ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; systèmes d'hybridation de véhicules ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; testeurs de batteries ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

18/01/2012 : Batcube
N° national/d'enregistrement : 3889693
Date de dépôt : 18/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; régulateur du voltage pour véhicule ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; systèmes d'hybridation de véhicules ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; testeurs de batteries ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

18/01/2012 : B3
N° national/d'enregistrement : 3889695
Date de dépôt : 18/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; régulateur du voltage pour véhicule ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; systèmes d'hybridation de véhicules ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; testeurs de batteries ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

23/11/2011 : S3
N° national/d'enregistrement : 3876204
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes ou dispositifs électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; appareils de contrôle du démarrage de moteurs électriques.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

23/11/2011 : Scube : System Soft Start
N° national/d'enregistrement : 3876207
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes ou instruments électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; appareils de contrôle du démarrage de moteurs électriques.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

23/11/2011 : S3
N° national/d'enregistrement : 3876204
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes ou dispositifs électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; appareils de contrôle du démarrage de moteurs électriques.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

23/11/2011 : Scube : System Soft Start
N° national/d'enregistrement : 3876207
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes ou instruments électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; appareils de contrôle du démarrage de moteurs électriques.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

25/07/2011 : P3
N° national/d'enregistrement : 3848400
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la distribution du courant électrique ; organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; logiciels d'optimisation de la consommation d'électricité ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteurs électriques ; disjoncteurs ; contacteurs disjoncteurs statiques ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositifs de coupure du courant électrique ; dispositifs de récupération de l'énergie de freinage ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; régulateurs contre les surtensions ; testeurs de batteries ; convertisseurs de puissance ; convertisseurs multicellulaires réversibles ; boitiers superviseurs de la commande ou de la consommation du courant électrique.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules électriques ; véhicules civils ; véhicules militaires de transport ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles ; chariots élévateurs ; chariots de manutention ; tracteurs ; chariots de nettoyage ; automobiles ; voitures de sport ; freins de véhicules ; bateaux ; avions ; équipements et accessoires pour véhicules en particulier dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule ; systèmes d'hybridation de véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail.

Déposant 1 : Nexter Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

25/07/2011 : I3
N° national/d'enregistrement : 3848397
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteur électrique ; disjoncteur ; contacteur disjoncteur statique ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositif de coupure du courant électrique.

Déposant 1 : Nexter Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

25/07/2011 : Pcube : Power Pack Plus
N° national/d'enregistrement : 3848399
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la distribution du courant électrique ; organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; logiciels d'optimisation de la consommation d'électricité ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteurs électriques ; disjoncteurs ; contacteurs disjoncteurs statiques ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositifs de coupure du courant électrique ; dispositifs de récupération de l'énergie de freinage ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; régulateurs contre les surtensions ; testeurs de batteries ; convertisseurs de puissance ; convertisseurs multicellulaires réversibles ; boitiers superviseurs de la commande ou de la consommation du courant électrique ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules électriques ; véhicules civils ; véhicules militaires de transport ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles ; chariots élévateurs ; chariots de manutention ; tracteurs ; chariots de nettoyage ; automobiles ; voitures de sport ; freins de véhicules ; bateaux ; avions ; régulateurs de voltage pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

25/07/2011 : P3
N° national/d'enregistrement : 3848400
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la distribution du courant électrique ; organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; logiciels d'optimisation de la consommation d'électricité ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteurs électriques ; disjoncteurs ; contacteurs disjoncteurs statiques ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositifs de coupure du courant électrique ; dispositifs de récupération de l'énergie de freinage ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; régulateurs contre les surtensions ; testeurs de batteries ; convertisseurs de puissance ; convertisseurs multicellulaires réversibles ; boitiers superviseurs de la commande ou de la consommation du courant électrique.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules électriques ; véhicules civils ; véhicules militaires de transport ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles ; chariots élévateurs ; chariots de manutention ; tracteurs ; chariots de nettoyage ; automobiles ; voitures de sport ; freins de véhicules ; bateaux ; avions ; équipements et accessoires pour véhicules en particulier dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule ; systèmes d'hybridation de véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail.

Déposant 1 : Nexter Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

25/07/2011 : I3
N° national/d'enregistrement : 3848397
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteur électrique ; disjoncteur ; contacteur disjoncteur statique ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositif de coupure du courant électrique.

Déposant 1 : Nexter Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

25/07/2011 : Pcube : Power Pack Plus
N° national/d'enregistrement : 3848399
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la distribution du courant électrique ; organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; logiciels d'optimisation de la consommation d'électricité ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteurs électriques ; disjoncteurs ; contacteurs disjoncteurs statiques ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositifs de coupure du courant électrique ; dispositifs de récupération de l'énergie de freinage ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; régulateurs contre les surtensions ; testeurs de batteries ; convertisseurs de puissance ; convertisseurs multicellulaires réversibles ; boitiers superviseurs de la commande ou de la consommation du courant électrique ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules électriques ; véhicules civils ; véhicules militaires de transport ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles ; chariots élévateurs ; chariots de manutention ; tracteurs ; chariots de nettoyage ; automobiles ; voitures de sport ; freins de véhicules ; bateaux ; avions ; régulateurs de voltage pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

26/12/2007 : I3SSPC
N° national/d'enregistrement : 3545960
Date de dépôt : 26/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteur électrique ; disjoncteur ; contacteur disjoncteur statique ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositif de coupure du courant électrique.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 AVENUE de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661369
Date de demande : 09/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

26/12/2007 : I3SSPC
N° national/d'enregistrement : 3545960
Date de dépôt : 26/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteur électrique ; disjoncteur ; contacteur disjoncteur statique ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositif de coupure du courant électrique.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 AVENUE de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661369
Date de demande : 09/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

26/12/2007 : I3SSPC
N° national/d'enregistrement : 3545960
Date de dépôt : 26/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteur électrique ; disjoncteur ; contacteur disjoncteur statique ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositif de coupure du courant électrique.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 AVENUE de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661369
Date de demande : 09/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

23/12/2003 : ELECSYS
N° national/d'enregistrement : 3264462
Date de dépôt : 23/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, électrotechniques et électroniques pour des usages civils et militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes, véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces homme-machines, appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques, pupitres, tableaux de bords, écran de visualisation et de représentations d'informations textuelles, graphiques ; appareils et instruments optiques de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; télémètre laser ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareil optronique, caméra thermique, caméra couleur ; supports d'enregistrement magnétique, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés appareils de traitement de l'information et d'exécution de logiciels, ordinateurs ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle-commande ; appareils et dispositifs permettant la validation, l'intégration, la simulation, le diagnostic et les tests d'équipements électriques et électroniques isolés ou assemblés. Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des composants et des composés électroniques. Ingénierie informatique ; bureau d'étude, et conception de systèmes électriques et électroniques ; installation d'équipements électriques électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5 avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 404115
Date de demande : 14/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456310
Date de demande : 29/06/2007

Bénéficiare 1 : NEXTER ELECTRONICS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-05
Date du BOPI : 30/01/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546600
Date de demande : 19/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

23/12/2003 : ELECSYS
N° national/d'enregistrement : 3264462
Date de dépôt : 23/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, électrotechniques et électroniques pour des usages civils et militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes, véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces homme-machines, appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques, pupitres, tableaux de bords, écran de visualisation et de représentations d'informations textuelles, graphiques ; appareils et instruments optiques de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; télémètre laser ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareil optronique, caméra thermique, caméra couleur ; supports d'enregistrement magnétique, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés appareils de traitement de l'information et d'exécution de logiciels, ordinateurs ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle-commande ; appareils et dispositifs permettant la validation, l'intégration, la simulation, le diagnostic et les tests d'équipements électriques et électroniques isolés ou assemblés. Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des composants et des composés électroniques. Ingénierie informatique ; bureau d'étude, et conception de systèmes électriques et électroniques ; installation d'équipements électriques électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5 avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 404115
Date de demande : 14/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456310
Date de demande : 29/06/2007

Bénéficiare 1 : NEXTER ELECTRONICS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-05
Date du BOPI : 30/01/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546600
Date de demande : 19/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Publications au Bodacc :
17/01/2019 : Radiation

Annonce N°1690
NOJO : 780317803438837
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13834
NOJO : 317803423276808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme
30/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°411
NOJO : 780317803420640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 23 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 23 Juillet 2014 ; Administrateur : MILLION Nicolas en fonction le 22 Avril 2016 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : GRISERI Gérard modification le 14 Novembre 2016 ; Administrateur : PETIOT Catherine en fonction le 09 Juin 2017 ; Administrateur : PACTHOD Catherine en fonction le 09 Juin 2017 ; Directeur général délégué : FRON Emmanuel en fonction le 28 Mai 2018
30/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4540
NOJO : 317803395855169
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme
15/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1022
NOJO : 780317803395927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général délégué : DESFOURNEAUX Laurent modification le 31 Janvier 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 23 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 23 Juillet 2014 ; Administrateur : MILLION Nicolas en fonction le 22 Avril 2016 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : GRISERI Gérard modification le 14 Novembre 2016 ; Administrateur : PETIOT Catherine en fonction le 09 Juin 2017 ; Administrateur : PACTHOD Catherine en fonction le 09 Juin 2017
14/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1225
NOJO : 780317803395847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : BONNEFIS Michel modification le 14 Novembre 2016 ; Administrateur : BAILLET Jean-Patrick modification le 31 Janvier 2013 ; Directeur général délégué : DESFOURNEAUX Laurent modification le 31 Janvier 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 23 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 23 Juillet 2014 ; Administrateur : MILLION Nicolas en fonction le 22 Avril 2016 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : GRISERI Gérard modification le 14 Novembre 2016 ; Administrateur : PETIOT Catherine en fonction le 09 Juin 2017 ; Administrateur : PACTHOD Catherine en fonction le 09 Juin 2017
16/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°2988
NOJO : 780317803381917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : BONNEFIS Michel modification le 14 Novembre 2016 ; Administrateur : BAILLET Jean-Patrick modification le 31 Janvier 2013 ; Directeur général délégué : DESFOURNEAUX Laurent modification le 31 Janvier 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 23 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 23 Juillet 2014 ; Administrateur : MILLION Nicolas en fonction le 22 Avril 2016 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : GRISERI Gérard modification le 14 Novembre 2016
06/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1725
NOJO : 780317803381115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : BONNEFIS Michel modification le 31 Janvier 2013 ; Administrateur : BAILLET Jean-Patrick modification le 31 Janvier 2013 ; Directeur général délégué : DESFOURNEAUX Laurent modification le 31 Janvier 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 23 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 23 Juillet 2014 ; Administrateur : MILLION Nicolas en fonction le 22 Avril 2016 ; Administrateur : GRISERI Gérard en fonction le 02 Novembre 2016
12/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°404
NOJO : 780317803379409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : BONNEFIS Michel modification le 31 Janvier 2013 ; Administrateur : BAILLET Jean-Patrick modification le 31 Janvier 2013 ; Directeur général délégué : DESFOURNEAUX Laurent modification le 31 Janvier 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 23 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 23 Juillet 2014 ; Administrateur : MILLION Nicolas en fonction le 22 Avril 2016
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6553
NOJO : 317803373771002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme
28/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1342
NOJO : BXB161160024283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : BONNEFIS Michel modification le 31 Janvier 2013 Administrateur : BAILLET Jean-Patrick modification le 31 Janvier 2013 Directeur général délégué : DESFOURNEAUX Laurent modification le 31 Janvier 2013 Administrateur : DE MAGNITOT Pierre modification le 31 Janvier 2013 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 23 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 23 Juillet 2014 Administrateur : MILLION Nicolas en fonction le 22 Avril 2016
02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5505
NOJO : 317803346948803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme
31/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1479
NOJO : BXB142050018697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques modification le 31 Janvier 2013 Président du conseil d'administration Directeur général : BONNEFIS Michel modification le 31 Janvier 2013 Administrateur : BAILLET Jean-Patrick modification le 31 Janvier 2013 Directeur général délégué : DESFOURNEAUX Laurent modification le 31 Janvier 2013 Administrateur : DE MAGNITOT Pierre modification le 31 Janvier 2013 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 23 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 23 Juillet 2014
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11538
NOJO : 317803324305599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13026
NOJO : BXC131610021894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13362
NOJO : BXC121520091178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7575
NOJO : BXC111460123230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles Cedex
13/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°2018
NOJO : BXB11129002116S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques modification le 01 Août 2005 Président du conseil d'administration et directeur général : BONNEFIS Michel en fonction le 01 Août 2005 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis en fonction le 25 Juin 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 25 Juin 2008 Administrateur : BAILLET Jean-Patrick en fonction le 30 Septembre 2009 Directeur général délégué (non administrateur) : DESFOURNEAUX Laurent en fonction le 18 Février 2010 Administrateur : JOURDAN DU MAZOT LE RAT DE MAGNITOT Pierre en fonction le 05 Mai 2011
19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6368
NOJO : BXC10193016303U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles Cedex
02/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2223
NOJO : BXB10054002166J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques modification le 01 Août 2005 Président du conseil d'administration et directeur général : BONNEFIS Michel en fonction le 01 Août 2005 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis en fonction le 25 Juin 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 25 Juin 2008 Administrateur : BAILLET Jean-Patrick en fonction le 30 Septembre 2009 Directeur général délégué (non administrateur) : DESFOURNEAUX Laurent en fonction le 18 Février 2010
09/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°946
NOJO : BXB092740024951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques modification le 01 Août 2005 Président du conseil d'administration et directeur général : BONNEFIS Michel en fonction le 01 Août 2005 Directeur général délégué (non administrateur) : LIER Patrick en fonction le 15 Décembre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis en fonction le 25 Juin 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 25 Juin 2008 Administrateur : BAILLET Jean-Patrick en fonction le 30 Septembre 2009
17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6553
NOJO : BXC08161004224B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles Cedex
04/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1707
NOJO : BXB081800003199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques modification le 01 Août 2005Président du conseil d'administration et directeur général : BONNEFIS Michel en fonction le 01 Août 2005.
Administrateur : VIGNERON Luc en fonction le 15 Décembre 2006.
Directeur général délégué (non administrateur) : LIER Patrick en fonction le 15 Décembre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis en fonction le 25 Juin 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 25 Juin 2008.

30/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6496
NOJO : BXC08178001839Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 568 700
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles Cedex
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'armes et de munitions (NAFRev2 : 25.40Z)
02/02/2007 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'armement (NAFRev1 : 29.6A)
30/11/2006 : dénomination
Dénomination : NEXTER ELECTRONICS
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Type : Personne Physique

Nom : GRISERI Gérard
Né le 06/05/1957 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
13 Route de la minière
78000 Versailles
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Type : Personne Physique

Nom : GRISERI Gérard
Né le 06/05/1957 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 Route de la minière
78000 Versailles
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Type : Personne Physique

Nom : GRISERI Gérard
Né le 06/05/1957 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la minière
78000 Versailles
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Type : Personne Physique

Nom : DESFOURNEAUX Laurent
Né le 21/12/1970 à Saintes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Type : Personne Physique

Nom : BONNEFIS Michel
Né le 29/10/1948 à Rodez (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Type : Personne Physique

Nom : BAILLET Jean-Patrick
Né le 30/12/1951 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Type : Personne Physique

Nom : MILLION Nicolas
Né le 04/07/1967 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
20/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°18077 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°18710 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : et directeur général
20/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°18710 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
13/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°16452 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°7063 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
10/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°9083 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°9083 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
16/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°11507 déposé le 23/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°17069 déposé le 22/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°17069 déposé le 22/11/2013
Etat : Déposé
08/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°6908 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
26/01/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°2787 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
25/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°13497 déposé le 30/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°9290 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
18/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°9290 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
01/12/2006 : Déclaration de conformité
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°16284 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
30/11/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°16284 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°16284 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°16284 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
13/11/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°16284 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
13/11/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°16284 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°16284 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
26/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°16284 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/09/2006 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°12541 déposé le 02/10/2006
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE GIAT INDUSTRIES DIVISION ELECSYS
22/09/2006 : Traité
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°16284 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport
21/09/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°16284 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : POUVOIR DONNE AU PDG AVEC SUBSTITUTION DES POUVOIRS
21/07/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°9551 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
15/04/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°9981 déposé le 01/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/04/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°9981 déposé le 01/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
03/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°3676 déposé le 18/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°3783 déposé le 19/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°3783 déposé le 19/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°12417 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
10/09/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°12417 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
10/09/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°12417 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
05/09/2001 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°12417 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/09/2001 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°12417 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
14/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Type : Siège

Adresse :
13 Route DE LA MINIERE
78034 Versailles
FRANCE
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Route DE LA MINIERE
78034 Versailles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2001
Activité : Tant en France qu'à l' étranger de mener toute étude, développement, production, achat ,vente, échange, location ,réparation, entretien, modernisation, assistance technique, prestations de services relatifs notamment à des systèmes matériels, équipement et techniques du combat aéroterrestre ou relevant des domaines mécaniques électromécaniques électroniques. hydrauliques et pyrotechniques ainsi qu aux logiciels progiciels systèmes et éléments d ingénierie susceptibles d y être associés de prendre d acheter de vendre d exploiter et de concéder toute licence de savoir faire brevets marques et modèles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00355
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
6 Rue CLAUDE MAURICE PERROUD
31047 Toulouse
France
Enseigne : NEXTER ELECTRONICS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Tant en france qu'à l'étranger de mener toute étude, développement, production, achat, échange, location , réparation, entretien, modernisation, assistance technique, prestations de services relatifs notamment à des systèmes matériels, équipement et techniques du combat aéroterrestre ou relevant des doamines mécaniques électromécaniques électroniques, hydrauliques et pyrotechniques aibnsi qu'aux logiciels progiciels systèmes et éléments d'ingénierie suceptiblers d'y être associés de prndsre d'acheter de vendre d'exploiter et de conéder toute licence de savoir faire brevets marques et modèles.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 49601
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2006
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de scission : dénomination GIAT INDUSTRIES Forme juridique SA Siège social 13 RTE DE LA MINIERE 78000 VERSAILLES Rcs VERSAILLES 352 751 143
Personnes morales :
14/11/2016 : NEXTER ELECTRONICS
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 3000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2002
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/01/2007 : NEXTER ELECTRONICS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°11355 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°9321 déposé le 12/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°6721 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°6109 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°4463 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°4353 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°8497 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°5268 déposé le 29/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°6634 déposé le 13/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°9042 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°5327 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°4807 déposé le 16/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°4383 déposé le 09/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02372
Dépôt : N°9500 déposé le 25/07/2003
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 7725 du 25/06/2018
Numéro de gestion : 2001B02372
Code activité : 2540Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires316 000132 000184 000205 000
APConstructions1 573 0001 244 000328 000233 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 798 0002 215 000583 000384 000
ATAutres immobilisations corporelles939 000831 000107 00033 000
AVImmobilisations en cours17 00017 000141 000
BHAutres immobilisations financières119 000119 000117 000
BJTOTAL (I)5 762 0004 423 0001 339 0001 113 000
BLMatières premières, approvisionnements3 565 0001 218 0002 347 000810 000
BNEn cours de production de biens1 045 00011 0001 034 000637 000
BPEn cours de production de services46 00046 000-1 947 000
BRProduits intermédiaires et finis2 391 000764 0001 627 000350 000
BXClients et comptes rattachés9 475 0007 0009 468 0009 126 000
BZAutres créances8 125 0008 125 00011 054 000
CFDisponibilités5 0005 00093 000
CHCharges constatées d’avance27 00027 00032 000
CJTOTAL (II)24 678 0002 001 00022 677 00020 154 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 440 0006 424 00024 016 00021 267 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 0003 000 000
DDRéserve légale (1)300 000300 000
DHReport à nouveau6 456 0005 595 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 610 0001 389 000
DJSubventions d’investissement1 000
DLTOTAL (I)11 366 00010 285 000
DPProvisions pour risques292 000343 000
DQProvisions pour charges956 000823 000
DRTOTAL (III)1 249 0001 166 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)198 000360 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 775 0002 188 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 631 0002 805 000
DYDettes fiscales et sociales3 798 0004 193 000
EAAutres dettes262 000
ECTOTAL (IV)11 402 0009 816 000
EETOTAL GENERAL (I à V)24 016 00021 267 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens9 204 00012 0009 216 0007 796 000
FGProduction vendue services12 671 000120 00012 791 00011 848 000
FJChiffres d’affaires nets21 875 000132 00022 007 00019 644 000
FMProduction stockée3 667 0001 725 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges976 000568 000
FQAutres produits45 00028 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)26 695 00021 966 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 316 0003 551 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 220 000294 000
FWAutres achats et charges externes10 063 0007 556 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés504 000462 000
FYSalaires et traitements5 379 0005 411 000
FZCharges sociales2 700 0002 587 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements248 000271 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions120 000173 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions401 000482 000
GEAutres charges130 00046 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 641 00020 834 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 054 0001 132 000
GRIntérêts et charges assimilées7 0009 000
GSDifférences négatives de change27 000
GUTotal des charges financières (VI)34 0009 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 000-8 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 020 0001 124 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0002 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0002 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 0002 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise150 000225 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-739 000-487 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 697 00021 969 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)25 087 00020 580 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 610 0001 389 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 098 000206 0004 291 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 188 000248 0004 423 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges292
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 166 000401 000-319 0001 249 000
6NSur stocks et en cours2 311 000120 000-437 0001 994 000
7BTotal Provisions pour dépréciation2 479 000120 000-599 0002 001 000
7CTOTAL GENERAL3 645 000521 000-918 0003 250 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières119 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 719 00017 508 000211 000
8BFournisseurs et comptes rattaché4 631 0004 631 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 402 00011 206 000196 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 9113 du 09/06/2017
Numéro de gestion : 2001B02372
Code activité : 2540Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires316 000132 000184 000205 000
APConstructions1 573 0001 244 000328 000233 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 798 0002 215 000583 000384 000
ATAutres immobilisations corporelles939 000831 000107 00033 000
AVImmobilisations en cours17 00017 000141 000
BHAutres immobilisations financières119 000119 000117 000
BJTOTAL (I)5 762 0004 423 0001 339 0001 113 000
BLMatières premières, approvisionnements3 565 0001 218 0002 347 000810 000
BNEn cours de production de biens1 045 00011 0001 034 000637 000
BPEn cours de production de services46 00046 000-1 947 000
BRProduits intermédiaires et finis2 391 000764 0001 627 000350 000
BXClients et comptes rattachés9 475 0007 0009 468 0009 126 000
BZAutres créances8 125 0008 125 00011 054 000
CFDisponibilités5 0005 00093 000
CHCharges constatées d’avance27 00027 00032 000
CJTOTAL (II)24 678 0002 001 00022 677 00020 154 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 440 0006 424 00024 016 00021 267 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 0003 000 000
DDRéserve légale (1)300 000300 000
DHReport à nouveau6 456 0005 595 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 610 0001 389 000
DJSubventions d’investissement1 000
DLTOTAL (I)11 366 00010 285 000
DPProvisions pour risques292 000343 000
DQProvisions pour charges956 000823 000
DRTOTAL (III)1 249 0001 166 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)198 000360 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 775 0002 188 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 631 0002 805 000
DYDettes fiscales et sociales3 798 0004 193 000
EAAutres dettes262 000
ECTOTAL (IV)11 402 0009 816 000
EETOTAL GENERAL (I à V)24 016 00021 267 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens9 204 00012 0009 216 0007 796 000
FGProduction vendue services12 671 000120 00012 791 00011 848 000
FJChiffres d’affaires nets21 875 000132 00022 007 00019 644 000
FMProduction stockée3 667 0001 725 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges976 000568 000
FQAutres produits45 00028 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)26 695 00021 966 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 316 0003 551 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 220 000294 000
FWAutres achats et charges externes10 063 0007 556 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés504 000462 000
FYSalaires et traitements5 379 0005 411 000
FZCharges sociales2 700 0002 587 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements248 000271 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions120 000173 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions401 000482 000
GEAutres charges130 00046 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 641 00020 834 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 054 0001 132 000
GRIntérêts et charges assimilées7 0009 000
GSDifférences négatives de change27 000
GUTotal des charges financières (VI)34 0009 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 000-8 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 020 0001 124 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0002 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0002 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 0002 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise150 000225 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-739 000-487 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 697 00021 969 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)25 087 00020 580 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 610 0001 389 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 098 000206 0004 291 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 188 000248 0004 423 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges292
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 166 000401 000-319 0001 249 000
6NSur stocks et en cours2 311 000120 000-437 0001 994 000
7BTotal Provisions pour dépréciation2 479 000120 000-599 0002 001 000
7CTOTAL GENERAL3 645 000521 000-918 0003 250 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières119 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 719 00017 508 000211 000
8BFournisseurs et comptes rattaché4 631 0004 631 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 402 00011 206 000196 000
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