NBC SYS - VERSAILLES

Informations de l'établissement :

Date de création : 10/09/2001

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43957041700014 / Siren : 439570417 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 46 439570417

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements

La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)

25.4 : Fabrication d'armes et de munitions

25.40 : Fabrication d'armes et de munitions

25.40Z : Fabrication d'armes et de munitions

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’armes lourdes : matériel d’artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc.
- la fabrication d’armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu’en soit le calibre
- la fabrication d’armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions
- la fabrication de munitions de guerre : bombes, mines, roquettes, obus, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de poudres propulsives ou explosives, d’amorces, de fusées éclairantes, etc. (cf. 20.51Z)
- la fabrication d’armes blanches (cf. 25.71Z)
- la fabrication de véhicules blindés pour le transport de fonds (cf. 29.10Z)
- l’implantation des armements sur bâtiments de guerre (cf. 30.11Z) et avions de combat (cf. 30.30Z)
- la fabrication de missiles balistiques (cf. 30.30Z)
- la fabrication de chars et d’autres véhicules blindés de combat (cf. 30.40Z) Produits associés : 25.40.11, 25.40.12, 25.40.13, 25.40.14, 25.40.99

Coordonnées de l'établissement :
NBC SYS

Adresse :
13 Route DE LA MINIERE
78034 VERSAILLES CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'armes et de munitions (NAFRev2 : 25.40Z)

13/02/2007 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'armement (NAFRev1 : 29.6A)

06/02/2007 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

05/02/2007 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

02/02/2007 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'armement (NAFRev1 : 29.6A)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

Liens de succession de l'établissement :

01/12/2006 : Préccession

Successeur : NBC SYS
Continuité économique

01/12/2006 : Succession

Prédécesseur : NBC SYS
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 10/09/2001

Dénomination : NBC SYS

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NBC SYS - Versailles (siège)NBC SYS - Saint-ÉtienneNBC SYS - Saint-Chamond

Marques françaises :

17/02/2016 : FRH16

N° national/d'enregistrement : 4250159
Date de dépôt : 17/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements de protection du corps humain ; Appareils de secours (sauvetage) ; Masques et cagoules de protection ; Masques et cagoules respiratoires ; Cartouches de filtration pour masques et cagoules respiratoires ; Filtres pour masques et cagoules respiratoires ; Vêtements de protection contre les accidents, l'irradiation et le feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de ventilation ou de climatisation individuelle.

Déposant 1 : NBC SYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439570417
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

17/02/2016 : T-REX

N° national/d'enregistrement : 4250161
Date de dépôt : 17/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Détecteur d'explosif ; Capteur électronique de composants chimiques.

Déposant 1 : NBC SYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439570417
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

17/02/2016 : FRH16

N° national/d'enregistrement : 4250159
Date de dépôt : 17/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements de protection du corps humain ; Appareils de secours (sauvetage) ; Masques et cagoules de protection ; Masques et cagoules respiratoires ; Cartouches de filtration pour masques et cagoules respiratoires ; Filtres pour masques et cagoules respiratoires ; Vêtements de protection contre les accidents, l'irradiation et le feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de ventilation ou de climatisation individuelle.

Déposant 1 : NBC SYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439570417
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

17/02/2016 : T-REX

N° national/d'enregistrement : 4250161
Date de dépôt : 17/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Détecteur d'explosif ; Capteur électronique de composants chimiques.

Déposant 1 : NBC SYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439570417
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

17/11/2015 : BIOCHEMGEL

N° national/d'enregistrement : 4226671
Date de dépôt : 17/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour la décontamination ; Produits chimique pour la décontamination biologique ; Produits chimiques solubles ou gélifiés pour le traitement, la dépollution, la décontamination de matières solides ou liquides ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la décontamination de pollutions d'origine biologique ; Produit soluble ou gélifié pour la décontamination de pollutions d'origine biologique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques destinés à la décontamination biologique.

Déposant 1 : NBC Sys, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439570417
Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

17/11/2015 : BIOCHEMGEL-Sys

N° national/d'enregistrement : 4226677
Date de dépôt : 17/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour la décontamination ; Produits chimique pour la décontamination biologique ; Produits chimiques solubles ou gélifiés pour le traitement, la dépollution, la décontamination de matières solides ou liquides ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la décontamination de pollutions d'origine biologique ; Produit soluble ou gélifié pour la décontamination de pollutions d'origine biologique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques destinés à la décontamination biologique.

Déposant 1 : NBC Sys, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439570417
Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

29/05/2013 : BIOGEL-Sys

N° national/d'enregistrement : 4008311
Date de dépôt : 29/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/05/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour la décontamination ; Produits chimiques pour la décontamination biologique ; Produits chimiques solubles ou gélifiés pour le traitement, la dépollution, la décontamination de matières solides ou liquides ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la décontamination de pollutions d'origine biologique ; Produits solubles ou gélifiés pour la décontamination de pollutions d'origine biologique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques destinés à la décontamination biologique.

Déposant 1 : NBC Sys, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439570417
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828395
Date de demande : 21/11/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

21/10/2010 : KDTB Gold

N° national/d'enregistrement : 3776148
Date de dépôt : 21/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons de culture pour la bactériologie, culture de micro-organismes à usage médical à savoir bactéries, virus, protozoaire, toxine ; matériel de test de présence de toxines biologiques ; bandelettes réactives pour la détection de toxines biologiques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage et de contrôle, notamment, détecteurs biologiques ; détecteurs portables et autonomes ; détecteurs d'agents biologiques du type bactéries, virus, protozoaire ; détecteurs de toxines biologiques.

Déposant 1 : NBC-SYS, SA
Numéro de SIREN : 439570417

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, SAS, M. Célanie Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759401
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

23/11/2009 : SIRANO

N° national/d'enregistrement : 3693049
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements de protection du corps humain, de décontamination pour intervenants à savoir masques, casques, vêtements, cagoule ; masque respiratoire ; masque à gaz ; cartouches de filtration pour masque respiratoire ; filtres pour masques respiratoires.

Déposant 1 : NBC-SYS, société anonyme
Numéro de SIREN : 439570417
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

23/11/2009 : MEERKAT

N° national/d'enregistrement : 3693048
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques permettant le prélèvement d'échantillons d'air ou de terrain ; appareils et équipements de protection du corps humain ; appareils et équipements de décontamination ; appareils et équipements de dépollution ; appareils et équipements pour l'extinction d'incendies.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de traitement de l'air.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicule motorisé à deux ou quatre roues ; véhicule léger motorisé de type quad ; véhicule léger d'intervention en zone contaminée ; véhicule équipé de moyens de dépollution ou de décontamination d'une zone de terrain ; véhicule motorisé léger de type quad équipé de moyens de dépollution ou de décontamination d'une zone de terrain ; véhicule motorisé léger de type quad équipé de moyens d'extinction d'incendies ; véhicule motorisé léger de type quad équipé de moyens de prélèvement d'échantillons d'air ou de terrain.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien ou nettoyage de zones de terrain ; installation d'équipements de décontamination, de dépollution.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Décontamination ; dépollution.

Déposant 1 : NBC-SYS, SA
Numéro de SIREN : 439570417
Adresse :
13 route de la Minière
78000 Versailles
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730642
Date de demande : 14/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

11/04/2007 : BIOPROTECT

N° national/d'enregistrement : 3493910
Date de dépôt : 11/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements de protection du corps humain, de décontamination pour intervenants à savoir masques, casques, vêtements, cagoule ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtre pour masques respiratoires ; masques respiratoires ; masques de protection. Cagoule.

Déposant 1 : NBC-SYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439570417
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645578
Date de demande : 06/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

13/03/2000 : NBC-SYS

N° national/d'enregistrement : 3013805
Date de dépôt : 13/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et électriques de mesurage de la qualité de l'air, de la présence de particules dans l'air ; appareils de traitement de l'air ; appareils et équipements de protection du corps humain ; appareils et équipements de décontamination ; appareils et équipements pour l'assistance aux intervenants par exemple masques, casques, vêtements. Entretien ou nettoyage de bâtiments, décontamination, dépollution ; installation d'équipements de protection, de décontamination, de filtration. Assistance et soins aux intervenants en zone dangereuse suite aux catastrophes naturelles ou à des attentats.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NBC-SYS, SAS
Numéro de SIREN : 439570417
Adresse :
13, route de la Minière
78000 Versailles
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, Cabinet Célanie, M. Célanie Christian
Adresse :
5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456309
Date de demande : 29/06/2007
N° de BOPI : 2007-30

Bénéficiare 1 : NBC-SYS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435780
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741812
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Publications au Bodacc :

15/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4635
NOJO : 7803MYG94594900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2939
NOJO : 7803MYG85526700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2456
NOJO : 7803MYG79489400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°3313
NOJO : 007803MYG758966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°3314
NOJO : 007803MYG758968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COLLANGE Cedric, Alain ; Directeur général délégué : MATHELIN Jean-Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

09/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1969
NOJO : 007803MYG756528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

02/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2892
NOJO : 7803MYG73189100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4229
NOJO : 317803447961882
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13835
NOJO : 317803423277418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8273
NOJO : 317803396948001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°2115
NOJO : BXB16258001609O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BONNEFIS Michel modification le 15 Décembre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 23 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 23 Juillet 2014 Directeur général délégué : MATHELIN Jean-Marie en fonction le 13 Septembre 2016

08/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4719
NOJO : 317803372483652
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6897
NOJO : 317803345071768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1500
NOJO : BXB14205001890Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BONNEFIS Michel modification le 15 Décembre 2006 Directeur général délégué : MONZAUGE Laurent en fonction le 13 Février 2012 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 23 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 23 Juillet 2014

25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9411
NOJO : 317803324697300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9473
NOJO : BXC13164008900C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11378
NOJO : BXC12158006503A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1740
NOJO : BXB12046001849N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BONNEFIS Michel modification le 15 Décembre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis en fonction le 24 Juin 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 24 Juin 2008 Directeur général délégué : MONZAUGE Laurent en fonction le 13 Février 2012

10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9153
NOJO : BXC11146017863L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
13 route de la Minière
78000 Versailles

17/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1252
NOJO : BXB10344001172I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3644112.00 EUR

28/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9275
NOJO : BXC101600155599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
13 route de la Minière
78000 Versailles

17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6554
NOJO : BXC08161004241B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
13 route de la Minière
78000 Versailles

03/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1999
NOJO : BXB08179004159O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BONNEFIS Michel modification le 15 Décembre 2006Directeur général délégué (non administrateur) : REYNES Philippe en fonction le 15 Décembre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis en fonction le 24 Juin 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 24 Juin 2008.

30/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6497
NOJO : BXC08178001848R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 439 570 417
Dénomination : NBC SYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
13 route de la Minière
78000 Versailles

Historique de l'unité légale :

17/10/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2021 : activité principale

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)

01/10/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'armes et de munitions (NAFRev2 : 25.40Z)

07/02/2007 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'armement (NAFRev1 : 29.6A)

06/02/2007 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

02/02/2007 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'armement (NAFRev1 : 29.6A)

01/01/2007 : code NIC

Code NIC : 00014

01/12/2006 : code NIC

Code NIC : 00022

30/11/2006 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : NBC SYS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

Représentants légaux :

16/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Type : Personne Physique

Nom : COLLANGE Cedric, Alain
Né le 20/03/1968 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

16/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Type : Personne Physique

Nom : MATHELIN Jean-Marie
Né le 15/11/1973 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE

16/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

16/10/2020 : Nouveau dirigeant

23/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Type : Personne Physique

Nom : GRISERI Gérard
Né le 06/05/1957 à NICE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
13 Route De la Minière
78000 Versailles
FRANCE

23/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

01/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°21667 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/04/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°22720 déposé le 16/10/2020
Etat : Déposé

08/04/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°22720 déposé le 16/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

08/04/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°22720 déposé le 16/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

04/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°46601 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé

18/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°19300 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/09/2016

18/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°19300 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°19300 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/09/2016

18/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°19300 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/09/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°14965 déposé le 13/09/2016
Etat : Déposé
Décision : délégué

01/09/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°14965 déposé le 13/09/2016
Etat : Déposé
Décision : délégué

25/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°11541 déposé le 23/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

25/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°11541 déposé le 23/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

20/01/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°2696 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

20/01/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°2696 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

30/11/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°17466 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé

30/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°17466 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/11/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°17466 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé

30/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°17466 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/11/2010 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16488 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé

19/11/2010 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16488 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé

08/11/2010 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°17386 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport

08/11/2010 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°17386 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport

18/05/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°7017 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

18/05/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°7017 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

21/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°9206 déposé le 24/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

21/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°9206 déposé le 24/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

21/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°9206 déposé le 24/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

21/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°9206 déposé le 24/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

01/12/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé

01/12/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé

30/11/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé

30/11/2006 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : SAS

30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

30/11/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé

30/11/2006 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : SAS

30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

26/10/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé

26/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

26/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/10/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé

26/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

26/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/09/2006 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°12546 déposé le 02/10/2006
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE GIAT INDUSTRIES DIVISION NBC SYS

28/09/2006 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°12546 déposé le 02/10/2006
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE GIAT INDUSTRIES DIVISION NBC SYS

22/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE TRAITE D APPORT ET POUVOIR AU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

22/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

21/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : POUVOIR A DONNER AU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

21/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°16289 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : POUVOIR A DONNER AU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

21/07/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°9552 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

21/07/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°9552 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

15/04/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°9990 déposé le 01/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

15/04/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°9990 déposé le 01/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

04/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°3681 déposé le 18/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

04/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°3681 déposé le 18/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

04/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°3681 déposé le 18/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

04/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°3681 déposé le 18/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

03/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°3681 déposé le 18/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

03/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°3681 déposé le 18/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°3712 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°3712 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°3712 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°3712 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

21/09/2001 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°12415 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°12415 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

21/09/2001 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°12415 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°12415 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

05/09/2001 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°12415 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/09/2001 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°12415 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Etablissements :

16/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Type : Siège

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non

23/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Type : Siège

Adresse :
13 Route DE LA MINIERE 78034 Versailles
13 Route DE LA MINIERE
78000 Versailles
FRANCE

09/07/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00088
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Bonnevialle
BP 10226
42400 Saint-Chamond
FRANCE
Enseigne : NBC SYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : étude fabrication et commercialisation d équipements pour la prevention des risques nrbc
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

16/10/2020 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2006
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de scission : dénomination GIAT INDUSTRIES SA Forme juridique SOCIETE ANONYME Siège social 13 ROUTE DE LA MINIERE 78000 VERSAILLES Rcs B 352 751 143

23/11/2016 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 49603
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2006
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de scission : dénomination GIAT INDUSTRIES SA Forme juridique SOCIETE ANONYME Siège social 13 ROUTE DE LA MINIERE 78000 VERSAILLES Rcs B 352 751 143

Personnes morales :

16/10/2020 : NBC SYS

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 3644112.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

23/11/2016 : NBC SYS

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 3644112.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

09/07/2014 : NBC SYS

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°5448 déposé le 29/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°5858 déposé le 15/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°7728 déposé le 25/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°10078 déposé le 26/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°8651 déposé le 23/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°7736 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°7392 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°6648 déposé le 29/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°5080 déposé le 24/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°4802 déposé le 19/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°6278 déposé le 02/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°5285 déposé le 29/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°6643 déposé le 13/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°9041 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°5324 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°4809 déposé le 16/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°4381 déposé le 09/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°8558 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02370
Dépôt : N°8558 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 7362 du 21/04/2022
Numéro de gestion : 2001B02370
Code activité : 3312Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	4 634		4 634	1
AP	Constructions	1 865 869	719 364	1 146 506	1 255 923
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 614 086	3 312 625	1 301 461	1 368 525
AT	Autres immobilisations corporelles	1 014 380	740 992	273 388	232 243
AV	Immobilisations en cours	52 456		52 456	10 594
CU	Autres participations	2 507 000	1 548 947	958 053	2 507 000
BJ	TOTAL (I)	10 058 425	6 321 928	3 736 497	5 374 285
BL	Matières premières, approvisionnements	3 682 296	1 625 251	2 057 045	1 564 398
BN	En cours de production de biens	-175 070		-175 070	312 572
BP	En cours de production de services	1 855 543		1 855 543	983 344
BR	Produits intermédiaires et finis	856 228	495 421	360 807	616 553
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	71 843		71 843	167 745
BX	Clients et comptes rattachés	6 826 355	338 406	6 487 949	7 361 013
BZ	Autres créances	3 463 637		3 463 637	2 858 772
CF	Disponibilités	1 248		1 248	5 171
CJ	TOTAL (II)	16 582 081	2 459 078	14 123 003	13 869 568
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 640 506	8 781 005	17 859 500	19 243 852
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 644 112	3 644 112
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	430 888	430 888
DD	Réserve légale (1)	364 411	364 411
DH	Report à nouveau	4 269 008	2 978 138
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-476 403	1 290 870
DL	TOTAL (I)	8 232 016	8 708 419
DP	Provisions pour risques	826 782	751 348
DQ	Provisions pour charges	1 575 934	1 301 382
DR	TOTAL (III)	2 402 716	2 052 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		1 998
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	123 423	148 354
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 854 746	3 646 653
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 523 650	2 530 807
DY	Dettes fiscales et sociales	1 480 646	1 950 092
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 036	12 801
EA	Autres dettes	179 268	191 996
EC	TOTAL (IV)	7 224 768	8 482 702
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 859 500	19 243 852
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	137 813	10 042	147 855	1 080
FD	Production vendue biens	14 335 883	2 706 337	17 042 220	13 773 458
FG	Production vendue services	3 583 072	280 038	3 863 110	4 065 573
FJ	Chiffres d’affaires nets	18 056 768	2 996 417	21 053 185	17 840 111
FM	Production stockée			187 077	1 571 022
FO	Subventions d’exploitation			2 665	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			825 885	1 185 448
FQ	Autres produits			26 947	45 431
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 095 759	20 644 011
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 265 205	6 243 954
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-314 544	-487 951
FW	Autres achats et charges externes			9 421 691	7 346 738
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			288 225	250 541
FY	Salaires et traitements			2 793 432	2 640 243
FZ	Charges sociales			1 347 633	1 355 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			355 631	340 831
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			65 727	264 243
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			996 010	961 225
GE	Autres charges			35 089	71 231
GF	Total des charges d’exploitation (II)			20 254 098	18 986 646
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 841 661	1 657 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés				44
GN	Différences positives de change			4 814	352 019
GP	Total des produits financiers (V)			4 814	352 063
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 548 947
GR	Intérêts et charges assimilées			1 926	3 438
GS	Différences négatives de change			8 484	23 204
GU	Total des charges financières (VI)			1 559 357	26 641
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 554 543	325 422
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			287 118	1 982 787
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	95	7 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 732
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 827	7 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180	90
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	26 314	35 944
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 494	36 034
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 667	-28 184
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	119 052	102 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	622 802	560 808
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 105 400	21 003 924
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 581 803	19 713 054
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-476 403	1 290 870
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				47 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 251 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 053 000	996 000	646 000	2 403 000
6N	Sur stocks et en cours	2 235 000	66 000	180 000	2 121 000
6T	Sur comptes clients	343 000		5 000	338 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 578 000	66 000	185 000	2 459 000
7C	TOTAL GENERAL	4 631 000	1 062 000	831 000	4 862 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	6 826 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 464 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 362 000	10 023 000	338 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	123 000	52 000	72 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 524 000	2 524 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 000	63 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	179 000	179 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 225 000	5 638 000	1 587 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11707 du 29/04/2021
Numéro de gestion : 2001B02370
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	4 634		4 634	1
AP	Constructions	1 865 869	719 364	1 146 506	1 255 923
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 614 086	3 312 625	1 301 461	1 368 525
AT	Autres immobilisations corporelles	1 014 380	740 992	273 388	232 243
AV	Immobilisations en cours	52 456		52 456	10 594
CU	Autres participations	2 507 000	1 548 947	958 053	2 507 000
BJ	TOTAL (I)	10 058 425	6 321 928	3 736 497	5 374 285
BL	Matières premières, approvisionnements	3 682 296	1 625 251	2 057 045	1 564 398
BN	En cours de production de biens	-175 070		-175 070	312 572
BP	En cours de production de services	1 855 543		1 855 543	983 344
BR	Produits intermédiaires et finis	856 228	495 421	360 807	616 553
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	71 843		71 843	167 745
BX	Clients et comptes rattachés	6 826 355	338 406	6 487 949	7 361 013
BZ	Autres créances	3 463 637		3 463 637	2 858 772
CF	Disponibilités	1 248		1 248	5 171
CJ	TOTAL (II)	16 582 081	2 459 078	14 123 003	13 869 568
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 640 506	8 781 005	17 859 500	19 243 852
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 644 112	3 644 112
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	430 888	430 888
DD	Réserve légale (1)	364 411	364 411
DH	Report à nouveau	4 269 008	2 978 138
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-476 403	1 290 870
DL	TOTAL (I)	8 232 016	8 708 419
DP	Provisions pour risques	826 782	751 348
DQ	Provisions pour charges	1 575 934	1 301 382
DR	TOTAL (III)	2 402 716	2 052 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		1 998
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	123 423	148 354
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 854 746	3 646 653
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 523 650	2 530 807
DY	Dettes fiscales et sociales	1 480 646	1 950 092
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 036	12 801
EA	Autres dettes	179 268	191 996
EC	TOTAL (IV)	7 224 768	8 482 702
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 859 500	19 243 852
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	137 813	10 042	147 855	1 080
FD	Production vendue biens	14 335 883	2 706 337	17 042 220	13 773 458
FG	Production vendue services	3 583 072	280 038	3 863 110	4 065 573
FJ	Chiffres d’affaires nets	18 056 768	2 996 417	21 053 185	17 840 111
FM	Production stockée			187 077	1 571 022
FO	Subventions d’exploitation			2 665	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			825 885	1 185 448
FQ	Autres produits			26 947	45 431
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 095 759	20 644 011
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 265 205	6 243 954
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-314 544	-487 951
FW	Autres achats et charges externes			9 421 691	7 346 738
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			288 225	250 541
FY	Salaires et traitements			2 793 432	2 640 243
FZ	Charges sociales			1 347 633	1 355 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			355 631	340 831
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			65 727	264 243
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			996 010	961 225
GE	Autres charges			35 089	71 231
GF	Total des charges d’exploitation (II)			20 254 098	18 986 646
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 841 661	1 657 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés				44
GN	Différences positives de change			4 814	352 019
GP	Total des produits financiers (V)			4 814	352 063
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 548 947
GR	Intérêts et charges assimilées			1 926	3 438
GS	Différences négatives de change			8 484	23 204
GU	Total des charges financières (VI)			1 559 357	26 641
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 554 543	325 422
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			287 118	1 982 787
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	95	7 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 732
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 827	7 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180	90
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	26 314	35 944
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 494	36 034
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 667	-28 184
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	119 052	102 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	622 802	560 808
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 105 400	21 003 924
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 581 803	19 713 054
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-476 403	1 290 870
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				47 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 251 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 053 000	996 000	646 000	2 403 000
6N	Sur stocks et en cours	2 235 000	66 000	180 000	2 121 000
6T	Sur comptes clients	343 000		5 000	338 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 578 000	66 000	185 000	2 459 000
7C	TOTAL GENERAL	4 631 000	1 062 000	831 000	4 862 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	6 826 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 464 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 362 000	10 023 000	338 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	123 000	52 000	72 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 524 000	2 524 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 000	63 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	179 000	179 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 225 000	5 638 000	1 587 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 5448 du 29/05/2020
Numéro de gestion : 2001B02370
Code activité : 3299Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	4 634		4 634	1
AP	Constructions	1 865 869	719 364	1 146 506	1 255 923
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 614 086	3 312 625	1 301 461	1 368 525
AT	Autres immobilisations corporelles	1 014 380	740 992	273 388	232 243
AV	Immobilisations en cours	52 456		52 456	10 594
CU	Autres participations	2 507 000	1 548 947	958 053	2 507 000
BJ	TOTAL (I)	10 058 425	6 321 928	3 736 497	5 374 285
BL	Matières premières, approvisionnements	3 682 296	1 625 251	2 057 045	1 564 398
BN	En cours de production de biens	-175 070		-175 070	312 572
BP	En cours de production de services	1 855 543		1 855 543	983 344
BR	Produits intermédiaires et finis	856 228	495 421	360 807	616 553
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	71 843		71 843	167 745
BX	Clients et comptes rattachés	6 826 355	338 406	6 487 949	7 361 013
BZ	Autres créances	3 463 637		3 463 637	2 858 772
CF	Disponibilités	1 248		1 248	5 171
CJ	TOTAL (II)	16 582 081	2 459 078	14 123 003	13 869 568
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 640 506	8 781 005	17 859 500	19 243 852
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 644 112	3 644 112
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	430 888	430 888
DD	Réserve légale (1)	364 411	364 411
DH	Report à nouveau	4 269 008	2 978 138
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-476 403	1 290 870
DL	TOTAL (I)	8 232 016	8 708 419
DP	Provisions pour risques	826 782	751 348
DQ	Provisions pour charges	1 575 934	1 301 382
DR	TOTAL (III)	2 402 716	2 052 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		1 998
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	123 423	148 354
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 854 746	3 646 653
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 523 650	2 530 807
DY	Dettes fiscales et sociales	1 480 646	1 950 092
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 036	12 801
EA	Autres dettes	179 268	191 996
EC	TOTAL (IV)	7 224 768	8 482 702
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 859 500	19 243 852
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	137 813	10 042	147 855	1 080
FD	Production vendue biens	14 335 883	2 706 337	17 042 220	13 773 458
FG	Production vendue services	3 583 072	280 038	3 863 110	4 065 573
FJ	Chiffres d’affaires nets	18 056 768	2 996 417	21 053 185	17 840 111
FM	Production stockée			187 077	1 571 022
FO	Subventions d’exploitation			2 665	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			825 885	1 185 448
FQ	Autres produits			26 947	45 431
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 095 759	20 644 011
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 265 205	6 243 954
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-314 544	-487 951
FW	Autres achats et charges externes			9 421 691	7 346 738
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			288 225	250 541
FY	Salaires et traitements			2 793 432	2 640 243
FZ	Charges sociales			1 347 633	1 355 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			355 631	340 831
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			65 727	264 243
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			996 010	961 225
GE	Autres charges			35 089	71 231
GF	Total des charges d’exploitation (II)			20 254 098	18 986 646
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 841 661	1 657 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés				44
GN	Différences positives de change			4 814	352 019
GP	Total des produits financiers (V)			4 814	352 063
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 548 947
GR	Intérêts et charges assimilées			1 926	3 438
GS	Différences négatives de change			8 484	23 204
GU	Total des charges financières (VI)			1 559 357	26 641
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 554 543	325 422
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			287 118	1 982 787
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	95	7 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 732
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 827	7 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180	90
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	26 314	35 944
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 494	36 034
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 667	-28 184
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	119 052	102 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	622 802	560 808
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 105 400	21 003 924
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 581 803	19 713 054
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-476 403	1 290 870
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				47 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 251 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 053 000	996 000	646 000	2 403 000
6N	Sur stocks et en cours	2 235 000	66 000	180 000	2 121 000
6T	Sur comptes clients	343 000		5 000	338 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 578 000	66 000	185 000	2 459 000
7C	TOTAL GENERAL	4 631 000	1 062 000	831 000	4 862 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	6 826 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 464 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 362 000	10 023 000	338 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	123 000	52 000	72 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 524 000	2 524 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 000	63 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	179 000	179 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 225 000	5 638 000	1 587 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 5858 du 15/05/2019
Numéro de gestion : 2001B02370
Code activité : 3299Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	4 634		4 634	1
AP	Constructions	1 865 869	719 364	1 146 506	1 255 923
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 614 086	3 312 625	1 301 461	1 368 525
AT	Autres immobilisations corporelles	1 014 380	740 992	273 388	232 243
AV	Immobilisations en cours	52 456		52 456	10 594
CU	Autres participations	2 507 000	1 548 947	958 053	2 507 000
BJ	TOTAL (I)	10 058 425	6 321 928	3 736 497	5 374 285
BL	Matières premières, approvisionnements	3 682 296	1 625 251	2 057 045	1 564 398
BN	En cours de production de biens	-175 070		-175 070	312 572
BP	En cours de production de services	1 855 543		1 855 543	983 344
BR	Produits intermédiaires et finis	856 228	495 421	360 807	616 553
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	71 843		71 843	167 745
BX	Clients et comptes rattachés	6 826 355	338 406	6 487 949	7 361 013
BZ	Autres créances	3 463 637		3 463 637	2 858 772
CF	Disponibilités	1 248		1 248	5 171
CJ	TOTAL (II)	16 582 081	2 459 078	14 123 003	13 869 568
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 640 506	8 781 005	17 859 500	19 243 852
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 644 112	3 644 112
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	430 888	430 888
DD	Réserve légale (1)	364 411	364 411
DH	Report à nouveau	4 269 008	2 978 138
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-476 403	1 290 870
DL	TOTAL (I)	8 232 016	8 708 419
DP	Provisions pour risques	826 782	751 348
DQ	Provisions pour charges	1 575 934	1 301 382
DR	TOTAL (III)	2 402 716	2 052 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		1 998
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	123 423	148 354
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 854 746	3 646 653
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 523 650	2 530 807
DY	Dettes fiscales et sociales	1 480 646	1 950 092
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 036	12 801
EA	Autres dettes	179 268	191 996
EC	TOTAL (IV)	7 224 768	8 482 702
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 859 500	19 243 852
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	137 813	10 042	147 855	1 080
FD	Production vendue biens	14 335 883	2 706 337	17 042 220	13 773 458
FG	Production vendue services	3 583 072	280 038	3 863 110	4 065 573
FJ	Chiffres d’affaires nets	18 056 768	2 996 417	21 053 185	17 840 111
FM	Production stockée			187 077	1 571 022
FO	Subventions d’exploitation			2 665	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			825 885	1 185 448
FQ	Autres produits			26 947	45 431
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 095 759	20 644 011
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 265 205	6 243 954
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-314 544	-487 951
FW	Autres achats et charges externes			9 421 691	7 346 738
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			288 225	250 541
FY	Salaires et traitements			2 793 432	2 640 243
FZ	Charges sociales			1 347 633	1 355 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			355 631	340 831
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			65 727	264 243
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			996 010	961 225
GE	Autres charges			35 089	71 231
GF	Total des charges d’exploitation (II)			20 254 098	18 986 646
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 841 661	1 657 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés				44
GN	Différences positives de change			4 814	352 019
GP	Total des produits financiers (V)			4 814	352 063
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 548 947
GR	Intérêts et charges assimilées			1 926	3 438
GS	Différences négatives de change			8 484	23 204
GU	Total des charges financières (VI)			1 559 357	26 641
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 554 543	325 422
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			287 118	1 982 787
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	95	7 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 732
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 827	7 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180	90
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	26 314	35 944
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 494	36 034
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 667	-28 184
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	119 052	102 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	622 802	560 808
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 105 400	21 003 924
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 581 803	19 713 054
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-476 403	1 290 870
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				47 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 251 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 053 000	996 000	646 000	2 403 000
6N	Sur stocks et en cours	2 235 000	66 000	180 000	2 121 000
6T	Sur comptes clients	343 000		5 000	338 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 578 000	66 000	185 000	2 459 000
7C	TOTAL GENERAL	4 631 000	1 062 000	831 000	4 862 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	6 826 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 464 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 362 000	10 023 000	338 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	123 000	52 000	72 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 524 000	2 524 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 000	63 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	179 000	179 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 225 000	5 638 000	1 587 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 7728 du 25/06/2018
Numéro de gestion : 2001B02370
Code activité : 3299Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	4 634		4 634	1
AP	Constructions	1 865 869	719 364	1 146 506	1 255 923
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 614 086	3 312 625	1 301 461	1 368 525
AT	Autres immobilisations corporelles	1 014 380	740 992	273 388	232 243
AV	Immobilisations en cours	52 456		52 456	10 594
CU	Autres participations	2 507 000	1 548 947	958 053	2 507 000
BJ	TOTAL (I)	10 058 425	6 321 928	3 736 497	5 374 285
BL	Matières premières, approvisionnements	3 682 296	1 625 251	2 057 045	1 564 398
BN	En cours de production de biens	-175 070		-175 070	312 572
BP	En cours de production de services	1 855 543		1 855 543	983 344
BR	Produits intermédiaires et finis	856 228	495 421	360 807	616 553
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	71 843		71 843	167 745
BX	Clients et comptes rattachés	6 826 355	338 406	6 487 949	7 361 013
BZ	Autres créances	3 463 637		3 463 637	2 858 772
CF	Disponibilités	1 248		1 248	5 171
CJ	TOTAL (II)	16 582 081	2 459 078	14 123 003	13 869 568
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 640 506	8 781 005	17 859 500	19 243 852
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 644 112	3 644 112
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	430 888	430 888
DD	Réserve légale (1)	364 411	364 411
DH	Report à nouveau	4 269 008	2 978 138
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-476 403	1 290 870
DL	TOTAL (I)	8 232 016	8 708 419
DP	Provisions pour risques	826 782	751 348
DQ	Provisions pour charges	1 575 934	1 301 382
DR	TOTAL (III)	2 402 716	2 052 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		1 998
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	123 423	148 354
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 854 746	3 646 653
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 523 650	2 530 807
DY	Dettes fiscales et sociales	1 480 646	1 950 092
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 036	12 801
EA	Autres dettes	179 268	191 996
EC	TOTAL (IV)	7 224 768	8 482 702
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 859 500	19 243 852
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	137 813	10 042	147 855	1 080
FD	Production vendue biens	14 335 883	2 706 337	17 042 220	13 773 458
FG	Production vendue services	3 583 072	280 038	3 863 110	4 065 573
FJ	Chiffres d’affaires nets	18 056 768	2 996 417	21 053 185	17 840 111
FM	Production stockée			187 077	1 571 022
FO	Subventions d’exploitation			2 665	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			825 885	1 185 448
FQ	Autres produits			26 947	45 431
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 095 759	20 644 011
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 265 205	6 243 954
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-314 544	-487 951
FW	Autres achats et charges externes			9 421 691	7 346 738
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			288 225	250 541
FY	Salaires et traitements			2 793 432	2 640 243
FZ	Charges sociales			1 347 633	1 355 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			355 631	340 831
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			65 727	264 243
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			996 010	961 225
GE	Autres charges			35 089	71 231
GF	Total des charges d’exploitation (II)			20 254 098	18 986 646
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 841 661	1 657 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés				44
GN	Différences positives de change			4 814	352 019
GP	Total des produits financiers (V)			4 814	352 063
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 548 947
GR	Intérêts et charges assimilées			1 926	3 438
GS	Différences négatives de change			8 484	23 204
GU	Total des charges financières (VI)			1 559 357	26 641
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 554 543	325 422
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			287 118	1 982 787
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	95	7 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 732
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 827	7 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180	90
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	26 314	35 944
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 494	36 034
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 667	-28 184
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	119 052	102 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	622 802	560 808
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 105 400	21 003 924
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 581 803	19 713 054
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-476 403	1 290 870
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				47 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 251 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 053 000	996 000	646 000	2 403 000
6N	Sur stocks et en cours	2 235 000	66 000	180 000	2 121 000
6T	Sur comptes clients	343 000		5 000	338 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 578 000	66 000	185 000	2 459 000
7C	TOTAL GENERAL	4 631 000	1 062 000	831 000	4 862 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	6 826 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 464 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 362 000	10 023 000	338 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	123 000	52 000	72 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 524 000	2 524 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 000	63 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	179 000	179 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 225 000	5 638 000	1 587 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 10078 du 26/06/2017
Numéro de gestion : 2001B02370
Code activité : 3299Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	4 634		4 634	1
AP	Constructions	1 865 869	719 364	1 146 506	1 255 923
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 614 086	3 312 625	1 301 461	1 368 525
AT	Autres immobilisations corporelles	1 014 380	740 992	273 388	232 243
AV	Immobilisations en cours	52 456		52 456	10 594
CU	Autres participations	2 507 000	1 548 947	958 053	2 507 000
BJ	TOTAL (I)	10 058 425	6 321 928	3 736 497	5 374 285
BL	Matières premières, approvisionnements	3 682 296	1 625 251	2 057 045	1 564 398
BN	En cours de production de biens	-175 070		-175 070	312 572
BP	En cours de production de services	1 855 543		1 855 543	983 344
BR	Produits intermédiaires et finis	856 228	495 421	360 807	616 553
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	71 843		71 843	167 745
BX	Clients et comptes rattachés	6 826 355	338 406	6 487 949	7 361 013
BZ	Autres créances	3 463 637		3 463 637	2 858 772
CF	Disponibilités	1 248		1 248	5 171
CJ	TOTAL (II)	16 582 081	2 459 078	14 123 003	13 869 568
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 640 506	8 781 005	17 859 500	19 243 852
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 644 112	3 644 112
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	430 888	430 888
DD	Réserve légale (1)	364 411	364 411
DH	Report à nouveau	4 269 008	2 978 138
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-476 403	1 290 870
DL	TOTAL (I)	8 232 016	8 708 419
DP	Provisions pour risques	826 782	751 348
DQ	Provisions pour charges	1 575 934	1 301 382
DR	TOTAL (III)	2 402 716	2 052 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		1 998
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	123 423	148 354
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 854 746	3 646 653
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 523 650	2 530 807
DY	Dettes fiscales et sociales	1 480 646	1 950 092
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 036	12 801
EA	Autres dettes	179 268	191 996
EC	TOTAL (IV)	7 224 768	8 482 702
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 859 500	19 243 852
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	137 813	10 042	147 855	1 080
FD	Production vendue biens	14 335 883	2 706 337	17 042 220	13 773 458
FG	Production vendue services	3 583 072	280 038	3 863 110	4 065 573
FJ	Chiffres d’affaires nets	18 056 768	2 996 417	21 053 185	17 840 111
FM	Production stockée			187 077	1 571 022
FO	Subventions d’exploitation			2 665	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			825 885	1 185 448
FQ	Autres produits			26 947	45 431
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 095 759	20 644 011
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 265 205	6 243 954
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-314 544	-487 951
FW	Autres achats et charges externes			9 421 691	7 346 738
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			288 225	250 541
FY	Salaires et traitements			2 793 432	2 640 243
FZ	Charges sociales			1 347 633	1 355 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			355 631	340 831
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			65 727	264 243
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			996 010	961 225
GE	Autres charges			35 089	71 231
GF	Total des charges d’exploitation (II)			20 254 098	18 986 646
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 841 661	1 657 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés				44
GN	Différences positives de change			4 814	352 019
GP	Total des produits financiers (V)			4 814	352 063
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 548 947
GR	Intérêts et charges assimilées			1 926	3 438
GS	Différences négatives de change			8 484	23 204
GU	Total des charges financières (VI)			1 559 357	26 641
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 554 543	325 422
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			287 118	1 982 787
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	95	7 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 732
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 827	7 850
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180	90
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	26 314	35 944
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	26 494	36 034
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 667	-28 184
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	119 052	102 925
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	622 802	560 808
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 105 400	21 003 924
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 581 803	19 713 054
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-476 403	1 290 870
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 430 000	356 000	12 000	4 773 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				47 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 251 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 053 000	996 000	646 000	2 403 000
6N	Sur stocks et en cours	2 235 000	66 000	180 000	2 121 000
6T	Sur comptes clients	343 000		5 000	338 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 578 000	66 000	185 000	2 459 000
7C	TOTAL GENERAL	4 631 000	1 062 000	831 000	4 862 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	6 826 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 464 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 362 000	10 023 000	338 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	123 000	52 000	72 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 524 000	2 524 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	63 000	63 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	179 000	179 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 225 000	5 638 000	1 587 000

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