MEO - CUGAND

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2013

Dénomination usuelle : MEO

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30686560100059 / Siren : 306865601 / NIC : 00059

N° de TVA : FR 79 306865601

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie

Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).

16.2 : Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie

Ce groupe comprend la fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie et inclut tant les éléments de base que les produits assemblés.

16.23 : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

16.23Z : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles en bois destinés principalement à l’industrie du bâtiment : • poutres, poutrelles, chevrons, solives • lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués • portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures • escaliers, rampes d’escaliers • bardeaux, baguettes et moulures
- la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d’éléments de ces bâtiments, en bois, par exemple : saunas
- la fabrication de maisons mobiles
- la fabrication de cloisons en bois (à l’exception des cloisons mobiles)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de placards de cuisine, bibliothèques, penderies, etc. (cf. 31.01Z, 31.02Z, 31.09B)
- la fabrication de cloisons mobiles en bois (cf. 31.01Z, 31.02Z, 31.09B) Produits associés : 16.23.11, 16.23.12, 16.23.19, 16.23.20, 16.23.99

Coordonnées de l'établissement :
MEO

Adresse :
Z A DU MORTIER
163 Impasse GUSTAVE SAY
85610 CUGAND

Historique de l'établissement :

14/11/2019 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : MEO

01/09/2013 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

25/07/2017 : Succession

Prédécesseur : MEO
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

29/06/2023 : UN ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE : COMMISSIONS CSE & BDESE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008867
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/07/2023
Date de dépôt : 03/07/2023
Date du texte : 29/06/2023
Date d'effet : 29/06/2023
Date de fin : 22/06/2027
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MEO
Siret : 30686560100059
Code APE : 1623Z
Secteur : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Signataires :

28/03/2023 : UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008264
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/03/2023
Date de dépôt : 28/03/2023
Date du texte : 28/03/2023
Date d'effet : 28/03/2023
Date de fin : 27/03/2027
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MEO
Siret : 30686560100059
Code APE : 1623Z
Secteur : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1976

Dénomination : MEO

Dénomination usuelle: FENETRE FENETRES MENUISERIE MIXTE

Activité principale : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (NAFRev2 : 16.23Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MEO - Cugand (siège)MEO - Clisson (fermé)MEO - Bièvres (fermé)MEO - Sainte-Geneviève-des-Bois (fermé)MEO - Chassieu (fermé)MEO - Clisson (fermé)

Marques françaises :

07/06/2021 : MéO LA FENÊTRE EMOTION PARTENAIRE TRAVAUX

N° national/d'enregistrement : 4774178
Date de dépôt : 07/06/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes ; portes associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; baies coulissantes ; baies à galandage ; lucarnes ; vérandas ; verrières ; persiennes ; volets roulants ; volets roulants associés ou non à un système de domotique ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; galets de portes et de fenêtres ; châssis de portes et de fenêtres ; armatures de portes et de fenêtres ; arrêts pour portes et pour fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; garnitures de portes et de fenêtres ; blocs-portes ; charnières ; croisées ; huisseries ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; châssis et armatures pour la construction ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; verre de construction ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes ; portes associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; baies coulissantes ; baies à galandage ; lucarnes ; vérandas ; verrières ; persiennes d'extérieur ; volets roulants ; volets roulants associés ou non à un système de domotique ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; châssis de portes et de fenêtres ; armatures de portes et de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; verre sous forme de plaques destiné aux portes et aux fenêtres ; blocs-portes ; croisées ; huisseries ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; châssis et armatures pour la construction ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de matériaux et éléments de construction, constructions, constructions transportables, produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments, verre de construction, fenêtres, portes, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, portes basculantes, portes coulissantes, portes battantes, portes blindées, portes moustiquaires, portes miroirs, portes vitrées, baies coulissantes, baies à galandage, lucarnes, vérandas, verrières, persiennes, volets roulants, volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, clôtures, grilles, garde-corps, galets de portes et de fenêtres, châssis de portes et de fenêtres, armatures de portes et de fenêtres, arrêts pour portes et pour fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, verre sous forme de plaques destiné aux portes et aux fenêtres, blocs-portes, charnières, croisées, huisseries, profilés, profilés pour portes et pour fenêtres, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, châssis et armatures pour la construction, raccords de menuiserie, menuiseries associées ou non à un système de domotique, tous ces produits étant métalliques ou non métalliques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en conduite d’affaires commerciales ; informations, renseignements d’affaires ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques ; abonnement à un serveur de bases de données relatif à la domotique ; tous les services précités étant liés au domaine de la menuiserie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d’installation, de réparation, d’entretien et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, portes, vérandas, verrières associées ou non à un système de domotique ; services de conseil et d’information en matière de pose, d’installation, de réparation, d’entretien et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, portes, vérandas, verrières associées ou non à un système de domotique.

Déposant 1 : M.C. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
Zone d'Activité Le Mortier Ouest 2
85610 Cugand
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849648
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

07/06/2021 : MéO LA FENETRE EMOTION PARTENAIRE S.A.V

N° national/d'enregistrement : 4774180
Date de dépôt : 07/06/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes ; portes associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; baies coulissantes ; baies à galandage ; lucarnes ; vérandas ; verrières ; persiennes ; volets roulants ; volets roulants associés ou non à un système de domotique ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; galets de portes et de fenêtres ; châssis de portes et de fenêtres ; armatures de portes et de fenêtres ; arrêts pour portes et pour fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; garnitures de portes et de fenêtres ; blocs-portes ; charnières ; croisées ; huisseries ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; châssis et armatures pour la construction ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; verre de construction ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes ; portes associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; baies coulissantes ; baies à galandage ; lucarnes ; vérandas ; verrières ; persiennes d'extérieur ; volets roulants ; volets roulants associés ou non à un système de domotique ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; châssis de portes et de fenêtres ; armatures de portes et de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; verre sous forme de plaques destiné aux portes et aux fenêtres ; blocs-portes ; croisées ; huisseries ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; châssis et armatures pour la construction ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de matériaux et éléments de construction, constructions, constructions transportables, produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments, verre de construction, fenêtres, portes, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, portes basculantes, portes coulissantes, portes battantes, portes blindées, portes moustiquaires, portes miroirs, portes vitrées, baies coulissantes, baies à galandage, lucarnes, vérandas, verrières, persiennes, volets roulants, volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, clôtures, grilles, garde-corps, galets de portes et de fenêtres, châssis de portes et de fenêtres, armatures de portes et de fenêtres, arrêts pour portes et pour fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, verre sous forme de plaques destiné aux portes et aux fenêtres, blocs-portes, charnières, croisées, huisseries, profilés, profilés pour portes et pour fenêtres, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, châssis et armatures pour la construction, raccords de menuiserie, menuiseries associées ou non à un système de domotique, tous ces produits étant métalliques ou non métalliques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en conduite d’affaires commerciales ; informations, renseignements d’affaires ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques ; abonnement à un serveur de bases de données relatif à la domotique ; tous les services précités étant liés au domaine de la menuiserie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d’installation, de réparation, d’entretien et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, portes, vérandas, verrières associées ou non à un système de domotique ; services de conseil et d’information en matière de pose, d’installation, de réparation, d’entretien et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, portes, vérandas, verrières associées ou non à un système de domotique.

Déposant 1 : M.C. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
Zone d'Activité Le Mortier Ouest 2
85610 Cugand
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

07/06/2021 : MENUISIERS D'EXCELLENCE MéO

N° national/d'enregistrement : 4774183
Date de dépôt : 07/06/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes ; portes associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; baies coulissantes ; baies à galandage ; lucarnes ; vérandas ; verrières ; persiennes ; volets roulants ; volets roulants associés ou non à un système de domotique ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; galets de portes et de fenêtres ; châssis de portes et de fenêtres ; armatures de portes et de fenêtres ; arrêts pour portes et pour fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; garnitures de portes et de fenêtres ; blocs-portes ; charnières ; croisées ; huisseries ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; châssis et armatures pour la construction ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; verre de construction ; fenêtres ; fenêtres associées ou non à un système de domotique ; portes ; portes associées ou non à un système de domotique ; portes-fenêtres ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; baies coulissantes ; baies à galandage ; lucarnes ; vérandas ; verrières ; persiennes d'extérieur ; volets roulants ; volets roulants associés ou non à un système de domotique ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; châssis de portes et de fenêtres ; armatures de portes et de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; verre sous forme de plaques destiné aux portes et aux fenêtres ; blocs-portes ; croisées ; huisseries ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; châssis et armatures pour la construction ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de matériaux et éléments de construction, constructions, constructions transportables, produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments, verre de construction, fenêtres, portes, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, portes basculantes, portes coulissantes, portes battantes, portes blindées, portes moustiquaires, portes miroirs, portes vitrées, baies coulissantes, baies à galandage, lucarnes, vérandas, verrières, persiennes, volets roulants, volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, clôtures, grilles, garde-corps, galets de portes et de fenêtres, châssis de portes et de fenêtres, armatures de portes et de fenêtres, arrêts pour portes et pour fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, verre sous forme de plaques destiné aux portes et aux fenêtres, blocs-portes, charnières, croisées, huisseries, profilés, profilés pour portes et pour fenêtres, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, châssis et armatures pour la construction, raccords de menuiserie, menuiseries associées ou non à un système de domotique, tous ces produits étant métalliques ou non métalliques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en conduite d’affaires commerciales ; informations, renseignements d’affaires ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques ; abonnement à un serveur de bases de données relatif à la domotique ; tous les services précités étant liés au domaine de la menuiserie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d’installation, de réparation, d’entretien et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, portes, vérandas, verrières associées ou non à un système de domotique ; services de conseil et d’information en matière de pose, d’installation, de réparation, d’entretien et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, portes, vérandas, verrières associées ou non à un système de domotique.

Déposant 1 : M.C. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
Zone d'Activité Le Mortier Ouest 2
85610 Cugand
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

10/12/2019 : MéO

N° national/d'enregistrement : 4606549
Date de dépôt : 10/12/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/12/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; fenêtres ; portes ; portes-fenêtres ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; baies coulissantes ; baies à galandage ; lucarnes ; vérandas ; persiennes ; volets roulants ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; galets de portes et de fenêtres ; châssis de portes et de fenêtres ; armatures de portes et de fenêtres ; arrêts pour portes et pour fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; garnitures de portes et de fenêtres ; blocs-portes ; blocs-baies ; charnières ; croisées ; huisseries ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; châssis et armatures pour la construction ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; verre de construction ; fenêtres ; portes ; portes-fenêtres ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; baies coulissantes ; baies à galandage ; lucarnes ; vérandas ; persiennes ; volets roulants ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; châssis de portes et de fenêtres ; armatures de portes et de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; verre sous forme de plaques destiné aux portes et aux fenêtres ; blocs-portes ; blocs-baies ; croisées ; huisseries ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; châssis et armatures pour la construction ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de matériaux et éléments de construction, constructions, constructions transportables, produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments, verre de construction, fenêtres, portes, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, portes basculantes, portes coulissantes, portes battantes, portes blindées, portes moustiquaires, portes miroirs, portes vitrées, baies coulissantes, baies à galandage, lucarnes, vérandas, persiennes, volets roulants, volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, clôtures, grilles, garde-corps, galets de portes et de fenêtres, châssis de portes et de fenêtres, armatures de portes et de fenêtres, arrêts pour portes et pour fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, verre sous forme de plaques destiné aux portes et aux fenêtres, blocs-portes, blocs-baies, charnières, croisées, huisseries, profilés, profilés pour portes et pour fenêtres, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, châssis et armatures pour la construction, raccords de menuiserie, tous ces produits étant métalliques ou non métalliques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en conduite d’affaires commerciales ; informations, renseignements d’affaires ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques ; abonnement à un serveur de bases de données relatif à la domotique ; tous les services précités étant liés au domaine de la menuiserie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services de pose, d’installation, de réparation, d’entretien et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, portes et vérandas ; services de conseil et d’information en matière de pose, d’installation, de réparation, d’entretien et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, portes et vérandas.

Déposant 1 : M.C. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

09/12/2019 : MéO LA FENÊTRE EMOTION

N° national/d'enregistrement : 4606111
Date de dépôt : 09/12/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/12/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; fenêtres ; portes ; portes-fenêtres ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; baies coulissantes ; baies à galandage ; lucarnes ; vérandas ; persiennes ; volets roulants ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; galets de portes et de fenêtres ; châssis de portes et de fenêtres ; armatures de portes et de fenêtres ; arrêts pour portes et pour fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; garnitures de portes et de fenêtres ; blocs-portes ; blocs-baies ; charnières ; croisées ; huisseries ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; châssis et armatures pour la construction ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; verre de construction ; fenêtres ; portes ; portes-fenêtres ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes basculantes ; portes coulissantes ; portes battantes ; portes blindées ; portes moustiquaires ; portes miroirs ; portes vitrées ; baies coulissantes ; baies à galandage ; lucarnes ; vérandas ; persiennes ; volets roulants ; volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; châssis de portes et de fenêtres ; armatures de portes et de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres ; verre sous forme de plaques destiné aux portes et aux fenêtres ; blocs-portes ; blocs-baies ; croisées ; huisseries ; profilés ; profilés pour portes et pour fenêtres ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes ; façades ; murs-rideaux ; châssis et armatures pour la construction ; raccords de menuiserie ; tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de matériaux et éléments de construction, constructions, constructions transportables, produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments, verre de construction, fenêtres, portes, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, portes basculantes, portes coulissantes, portes battantes, portes blindées, portes moustiquaires, portes miroirs, portes vitrées, baies coulissantes, baies à galandage, lucarnes, vérandas, persiennes, volets roulants, volets roulants pour portes et fenêtres à des fins de sécurité, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, clôtures, grilles, garde-corps, galets de portes et de fenêtres, châssis de portes et de fenêtres, armatures de portes et de fenêtres, arrêts pour portes et pour fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, verre sous forme de plaques destiné aux portes et aux fenêtres, blocs-portes, blocs-baies, charnières, croisées, huisseries, profilés, profilés pour portes et pour fenêtres, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, châssis et armatures pour la construction, raccords de menuiserie, tous ces produits étant métalliques ou non métalliques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en conduite d’affaires commerciales ; informations, renseignements d’affaires ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques ; abonnement à un serveur de bases de données relatif à la domotique ; tous les services précités étant liés au domaine de la menuiserie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services de pose, d’installation, de réparation, d’entretien et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, portes et vérandas ; services de conseil et d’information en matière de pose, d’installation, de réparation, d’entretien et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, portes et vérandas.

Déposant 1 : M.C. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

27/04/2017 : MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM

N° national/d'enregistrement : 4357811
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur , brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction , galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs , serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes , portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur (non en matières textiles), brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction ; tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstrations de produits, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, étude de marché, recueil et systématisation de données dans un fichier central, conseils, information ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, tous les services précités étant relatifs au domaine de la menuiserie ; services de vente au détail, en ligne et en gros de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

27/04/2017 : MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM

N° national/d'enregistrement : 4357811
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur , brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction , galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs , serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes , portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur (non en matières textiles), brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction ; tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstrations de produits, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, étude de marché, recueil et systématisation de données dans un fichier central, conseils, information ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, tous les services précités étant relatifs au domaine de la menuiserie ; services de vente au détail, en ligne et en gros de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/04/2017 : MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur , brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction , galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs , serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes , portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur (non en matières textiles), brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction ; tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstrations de produits, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, étude de marché, recueil et systématisation de données dans un fichier central, conseils, information ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, tous les services précités étant relatifs au domaine de la menuiserie ; services de vente au détail, en ligne et en gros de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/04/2017 : MC FRANCE

N° national/d'enregistrement : 4357813
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur , brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction , galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs , serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes , portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur (non en matières textiles), brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction ; tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstrations de produits, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, étude de marché, recueil et systématisation de données dans un fichier central, conseils, information ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, tous les services précités étant relatifs au domaine de la menuiserie ; services de vente au détail, en ligne et en gros de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
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Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/04/2017 : MC FRANCE

N° national/d'enregistrement : 4357813
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur (non en matières textiles), brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction ; tous ces produits étant non métalliques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstrations de produits, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, étude de marché, recueil et systématisation de données dans un fichier central, conseils, information ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, tous les services précités étant relatifs au domaine de la menuiserie ; services de vente au détail, en ligne et en gros de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

27/04/2017 : MC FRANCE LA REFERENCE BOIS*ALUMINIUM

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur , brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction , galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs , serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres , portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes , portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur (non en matières textiles), brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction ; tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstrations de produits, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, étude de marché, recueil et systématisation de données dans un fichier central, conseils, information ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, tous les services précités étant relatifs au domaine de la menuiserie ; services de vente au détail, en ligne et en gros de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849647
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

27/04/2017 : MC FRANCE

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur (non en matières textiles), brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction ; tous ces produits étant non métalliques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstrations de produits, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, étude de marché, recueil et systématisation de données dans un fichier central, conseils, information ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, tous les services précités étant relatifs au domaine de la menuiserie ; services de vente au détail, en ligne et en gros de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, châssis de portes et de fenêtre, charnières, croisées, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, charpentes, façades, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas, verrières, châssis, armatures et profilés pour la construction, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, serrures et articles de serrurerie.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

29/07/2016 : MIXEO

N° national/d'enregistrement : 4290590
Date de dépôt : 29/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieure et extérieure ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieure et extérieure ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail, en ligne ou en gros des produits suivants : matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions transportables métalliques et non métalliques, menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, menuiserie mixte métal-bois, menuiserie en matières plastiques, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles métalliques et non métalliques destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur métalliques et non métalliques, serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, charpentes métalliques et non métalliques, façades métalliques et non métalliques, murs-rideaux métalliques et non métalliques, châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de constructions transportables métalliques et non métalliques, de menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, de menuiserie mixte métal-bois, de menuiserie en matières plastiques, de portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, d'encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques et non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, de stores d'extérieur métalliques et non métalliques, de serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, de charpentes métalliques et non métalliques, de façades métalliques et non métalliques, de murs-rideaux métalliques et non métalliques, de châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 733900
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

29/07/2016 : ESSENCIA

N° national/d'enregistrement : 4290588
Date de dépôt : 29/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieure et extérieure ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieure et extérieure ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail, en ligne ou en gros des produits suivants : matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions transportables métalliques et non métalliques, menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, menuiserie mixte métal-bois, menuiserie en matières plastiques, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles métalliques et non métalliques destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur métalliques et non métalliques, serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, charpentes métalliques et non métalliques, façades métalliques et non métalliques, murs-rideaux métalliques et non métalliques, châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de constructions transportables métalliques et non métalliques, de menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, de menuiserie mixte métal-bois, de menuiserie en matières plastiques, de portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, d'encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques et non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, de stores d'extérieur métalliques et non métalliques, de serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, de charpentes métalliques et non métalliques, de façades métalliques et non métalliques, de murs-rideaux métalliques et non métalliques, de châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 687606
Date de demande : 20/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

29/07/2016 : MIXEO

N° national/d'enregistrement : 4290590
Date de dépôt : 29/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieure et extérieure ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieure et extérieure ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail, en ligne ou en gros des produits suivants : matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions transportables métalliques et non métalliques, menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, menuiserie mixte métal-bois, menuiserie en matières plastiques, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles métalliques et non métalliques destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur métalliques et non métalliques, serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, charpentes métalliques et non métalliques, façades métalliques et non métalliques, murs-rideaux métalliques et non métalliques, châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de constructions transportables métalliques et non métalliques, de menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, de menuiserie mixte métal-bois, de menuiserie en matières plastiques, de portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, d'encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques et non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, de stores d'extérieur métalliques et non métalliques, de serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, de charpentes métalliques et non métalliques, de façades métalliques et non métalliques, de murs-rideaux métalliques et non métalliques, de châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

29/07/2016 : MEO

N° national/d'enregistrement : 4290592
Date de dépôt : 29/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieure et extérieure ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieure et extérieure ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail, en ligne ou en gros des produits suivants : matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions transportables métalliques et non métalliques, menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, menuiserie mixte métal-bois, menuiserie en matières plastiques, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles métalliques et non métalliques destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur métalliques et non métalliques, serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, charpentes métalliques et non métalliques, façades métalliques et non métalliques, murs-rideaux métalliques et non métalliques, châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de constructions transportables métalliques et non métalliques, de menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, de menuiserie mixte métal-bois, de menuiserie en matières plastiques, de portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, d'encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques et non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, de stores d'extérieur métalliques et non métalliques, de serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, de charpentes métalliques et non métalliques, de façades métalliques et non métalliques, de murs-rideaux métalliques et non métalliques, de châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

29/07/2016 : ESSENCIA

N° national/d'enregistrement : 4290588
Date de dépôt : 29/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieure et extérieure ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieure et extérieure ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail, en ligne ou en gros des produits suivants : matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions transportables métalliques et non métalliques, menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, menuiserie mixte métal-bois, menuiserie en matières plastiques, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles métalliques et non métalliques destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur métalliques et non métalliques, serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, charpentes métalliques et non métalliques, façades métalliques et non métalliques, murs-rideaux métalliques et non métalliques, châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de constructions transportables métalliques et non métalliques, de menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, de menuiserie mixte métal-bois, de menuiserie en matières plastiques, de portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, d'encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques et non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, de stores d'extérieur métalliques et non métalliques, de serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, de charpentes métalliques et non métalliques, de façades métalliques et non métalliques, de murs-rideaux métalliques et non métalliques, de châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

29/07/2016 : MIXEO

N° national/d'enregistrement : 4290590
Date de dépôt : 29/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieure et extérieure ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieure et extérieure ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail, en ligne ou en gros des produits suivants : matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions transportables métalliques et non métalliques, menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, menuiserie mixte métal-bois, menuiserie en matières plastiques, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles métalliques et non métalliques destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur métalliques et non métalliques, serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, charpentes métalliques et non métalliques, façades métalliques et non métalliques, murs-rideaux métalliques et non métalliques, châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
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Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
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FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

29/07/2016 : MEO

N° national/d'enregistrement : 4290592
Date de dépôt : 29/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieure et extérieure ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieure et extérieure ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 35
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N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de constructions transportables métalliques et non métalliques, de menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, de menuiserie mixte métal-bois, de menuiserie en matières plastiques, de portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, d'encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques et non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, de stores d'extérieur métalliques et non métalliques, de serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, de charpentes métalliques et non métalliques, de façades métalliques et non métalliques, de murs-rideaux métalliques et non métalliques, de châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

29/07/2016 : MEO

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieure et extérieure ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieure et extérieure ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail, en ligne ou en gros des produits suivants : matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions transportables métalliques et non métalliques, menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, menuiserie mixte métal-bois, menuiserie en matières plastiques, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles métalliques et non métalliques destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur métalliques et non métalliques, serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, charpentes métalliques et non métalliques, façades métalliques et non métalliques, murs-rideaux métalliques et non métalliques, châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de constructions transportables métalliques et non métalliques, de menuiserie métallique et non métallique intérieure et extérieure, de menuiserie mixte métal-bois, de menuiserie en matières plastiques, de portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, d'encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques et non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, de stores d'extérieur métalliques et non métalliques, de serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, de charpentes métalliques et non métalliques, de façades métalliques et non métalliques, de murs-rideaux métalliques et non métalliques, de châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

15/09/2015 : MIXTEXCELLENCE

N° national/d'enregistrement : 4209746
Date de dépôt : 15/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arrêts, charnières, garnitures, galets de portes et de fenêtres non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail des produits suivants : matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions transportables métalliques et non métalliques, menuiserie métallique et non métallique intérieur et extérieur, menuiserie mixte métal-bois, menuiserie en matières plastiques, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles métalliques et non métalliques destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur métalliques et non métalliques, serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, charpentes métalliques et non métalliques, façades métalliques et non métalliques, murs-rideaux métalliques et non métalliques, châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de constructions transportables métalliques et non métalliques, de menuiseries métallique et non métallique intérieur et extérieur, de menuiserie mixte métal-bois, de menuiserie en matières plastiques, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques et non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques et non métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques et non métalliques ; façades métalliques et non métalliques ; murs-rideaux métalliques et non métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

15/09/2015 : LUMIO

N° national/d'enregistrement : 4209956
Date de dépôt : 15/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte bois-aluminium ; vérandas, verrières, murs-rideaux métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte bois-aluminium ; vérandas, verrières, murs-rideaux non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail des produits suivants : menuiserie métallique et non métallique intérieur et extérieur, menuiserie mixte bois-aluminium, menuiserie en matières plastiques, vérandas, verrières, murs-rideaux métalliques et non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiserie métallique et non métallique intérieur et extérieur, de menuiserie mixte bois-aluminium, de menuiserie en matières plastiques, de vérandas, verrières, murs-rideaux métalliques et non métalliques.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 662427
Date de demande : 04/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

15/09/2015 : SPACEO

N° national/d'enregistrement : 4209950
Date de dépôt : 15/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vérandas, verrières, tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vérandas, verrières, tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail des produits suivants : vérandas, verrières ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de vérandas, verrières.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 661546
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Vérandas ; verrières ; tous ces produits étant métalliques ; Classe 19 : Vérandas ; verrières, tous ces produits étant non métalliques ; Classe 35 : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail des produits suivants : vérandas, verrières ; Classe 37 : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de vérandas, verrières.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 672534
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

15/09/2015 : MIXTEXCELLENCE

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arrêts, charnières, garnitures, galets de portes et de fenêtres non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail des produits suivants : matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions transportables métalliques et non métalliques, menuiserie métallique et non métallique intérieur et extérieur, menuiserie mixte métal-bois, menuiserie en matières plastiques, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles métalliques et non métalliques destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur métalliques et non métalliques, serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, charpentes métalliques et non métalliques, façades métalliques et non métalliques, murs-rideaux métalliques et non métalliques, châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de constructions transportables métalliques et non métalliques, de menuiseries métallique et non métallique intérieur et extérieur, de menuiserie mixte métal-bois, de menuiserie en matières plastiques, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques et non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques et non métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques et non métalliques ; façades métalliques et non métalliques ; murs-rideaux métalliques et non métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

15/09/2015 : SPACEO

N° national/d'enregistrement : 4209950
Date de dépôt : 15/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vérandas, verrières, tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vérandas, verrières, tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail des produits suivants : vérandas, verrières ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de vérandas, verrières.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

15/09/2015 : SPACEO

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vérandas, verrières, tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vérandas, verrières, tous ces produits étant non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail des produits suivants : vérandas, verrières ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de vérandas, verrières.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Vérandas ; verrières ; tous ces produits étant métalliques ; Classe 19 : Vérandas ; verrières, tous ces produits étant non métalliques ; Classe 35 : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail des produits suivants : vérandas, verrières ; Classe 37 : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de vérandas, verrières.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

15/09/2015 : VISIO

N° national/d'enregistrement : 4209960
Date de dépôt : 15/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte bois-aluminium ; vérandas, verrières, murs-rideaux métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte bois-aluminium ; vérandas, verrières, murs-rideaux non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail des produits suivants : menuiserie métallique et non métallique intérieur et extérieur, menuiserie mixte bois-aluminium, menuiserie en matières plastiques, vérandas, verrières, murs-rideaux métalliques et non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiserie métallique et non métallique intérieur et extérieur, de menuiserie mixte bois-aluminium, de menuiserie en matières plastiques, de vérandas, verrières, murs-rideaux métalliques et non métalliques.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 662577
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

25/09/2014 : VISIOMIXTE

N° national/d'enregistrement : 4120820
Date de dépôt : 25/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; vérandas, verrières, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; murs-rideaux métalliques ; puits de lumière métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; vérandas, verrières, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; puits de lumière non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arrêts de portes et de fenêtres non métalliques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de matériaux de construction métalliques et non métalliques, de constructions transportables métalliques et non métalliques, de menuiseries métallique et non métallique intérieur et extérieur, de menuiserie mixte métal-bois, de menuiserie en matières plastiques, vérandas, verrières, portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques ; murs-rideaux métalliques et non métalliques ; puits de lumière métalliques et non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques et non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques et non métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques et non métalliques ; façades métalliques et non métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

28/08/2014 : MIXTENTATION

N° national/d'enregistrement : 4114074
Date de dépôt : 28/08/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arrêts de portes et de fenêtres non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail des produits suivants : matériaux de construction métalliques et non métalliques ; constructions transportables métalliques et non métalliques ; menuiserie métallique et non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles métalliques et non métalliques destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques et non métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques et non métalliques ; façades métalliques et non métalliques ; murs-rideaux métalliques et non métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques et non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, Parc Industriel de Tabari
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

13/07/2012 : PARTENAIRE TRAVAUX MC FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3934156
Date de dépôt : 13/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
rue des Ajoncs ZI
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

11/06/2012 : MENUISIERS D'EXCELLENCE

N° national/d'enregistrement : 3926100
Date de dépôt : 11/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charnières, garnitures de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; serrures et articles de serrurerie non métalliques non électriques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et d'information techniques relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.

Déposant 1 : MEO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 IMPASSE GUSTAVE SAY Z A DU MORTIER
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814303
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

11/06/2012 : MENUISIERS D'EXCELLENCE

N° national/d'enregistrement : 3926100
Date de dépôt : 11/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charnières, garnitures de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; serrures et articles de serrurerie non métalliques non électriques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et d'information techniques relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs ZI
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

22/11/2011 : INSPIRATION

N° national/d'enregistrement : 3875961
Date de dépôt : 22/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, ZI
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 756912
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Bénéficiare 1 : M.C. FRANCE

22/11/2011 : INSPIRATION

N° national/d'enregistrement : 3875961
Date de dépôt : 22/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : M.C. FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795260
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

22/11/2011 : INSPIRATION

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : M.C. FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849648
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795260
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

16/11/2011 : MUWST

N° national/d'enregistrement : 3874332
Date de dépôt : 16/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et d'information techniques relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs, ZI
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 788424
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788557
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Zone d'Activité Le Mortier Ouest 2
85610 Cugand
FR

16/11/2011 : MUWST

N° national/d'enregistrement : 3874332
Date de dépôt : 16/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et d'information techniques relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Zone d'Activité Le Mortier Ouest 2
85610 Cugand
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795257
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

16/11/2011 : L'OUVERTURE QUI N'A QUE DES BONS CÔTES

N° national/d'enregistrement : 3874336
Date de dépôt : 16/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et d'information techniques relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795258
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

16/11/2011 : LA PORTE QUI N'A QUE DES BONS CÔTES

N° national/d'enregistrement : 3874337
Date de dépôt : 16/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et d'information techniques relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795259
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

16/11/2011 : MUWST

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et d'information techniques relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Zone d'Activité Le Mortier Ouest 2
85610 Cugand
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849648
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795257
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

16/11/2011 : L'OUVERTURE QUI N'A QUE DES BONS CÔTES

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et d'information techniques relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795258
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

16/11/2011 : LA PORTE QUI N'A QUE DES BONS CÔTES

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et d'information techniques relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795259
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

08/12/2009 : LA FENÊTRE QUI N A QUE DES BONS CÔTES

N° national/d'enregistrement : 3697159
Date de dépôt : 08/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, solariums, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, solariums, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729898
Date de demande : 05/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

08/12/2009 : LA FENÊTRE QUI N A QUE DES BONS CÔTES

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, solariums, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, solariums, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LE MORTIER OUEST 2
85610 CUGAND
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729898
Date de demande : 05/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

01/12/2009 : MC FRANCE LA FENETRE MIXTE BOIS / ALU

N° national/d'enregistrement : 3695407
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, solariums, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, solariums, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques.

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306865601

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

16/05/2000 : MC FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3028170
Date de dépôt : 16/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie métallique pour le bâtiment, portes et fenêtres métalliques et autres produits pour ouvertures métalliques dans les bâtiments, vérandas, solariums, murs rideaux métalliques et leurs éléments de construction. Menuiserie non métallique pour le bâtiment, portes et fenêtres non métalliques et autres produits pour les ouvertures non métalliques dans les bâtiments, vérandas, solariums, murs rideaux non métalliques et leurs éléments de construction.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs Z.I
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 310410
Date de demande : 25/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436469
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

31/05/1990 : MC

N° national/d'enregistrement : 1595139
Date de dépôt : 31/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JANVIER 1988 à l'INPI No 900040 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1445190
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie pour le bâtiment, notamment portes, fenêtres et autres produits analogues concernant les ouvertures dans les bâtiments, vérandas, solariums, murs rideaux et leurs éléments de construction
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs Z.I
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 310410
Date de demande : 25/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172984
Date de demande : 16/05/2000
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435769
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

08/08/1986 : MC 2

N° national/d'enregistrement : 1367085
Date de dépôt : 08/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie pour le bâtiment, notamment portes, fenêtres et autres produits analogues concernant les ouvertures dans les bâtiments.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 42287

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849647
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : MéO, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
163 impasse Gustave Say Z.A. du Mortier
85610 Cugand
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071893
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317076
Date de demande : 14/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620907
Date de demande : 14/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

08/08/1986 : MC 2

N° national/d'enregistrement : 1367085
Date de dépôt : 08/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie pour le bâtiment, notamment portes, fenêtres et autres produits analogues concernant les ouvertures dans les bâtiments.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : M.C. FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306865601
Adresse :
Rue des Ajoncs
44190 CLISSON
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 42287

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071893
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317076
Date de demande : 14/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620907
Date de demande : 14/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

05/08/1986 : VSM

N° national/d'enregistrement : 1366677
Date de dépôt : 05/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vérandas, solariums, murs rideaux et leurs éléments de construction.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : MC FRANCE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306865601

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 42287

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071896
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317144
Date de demande : 14/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Publications au Bodacc :

17/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8762
NOJO : 85012022S001354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 306 865 601
Dénomination : MéO
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

17/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8763
NOJO : 85012022S001355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 306 865 601
Dénomination : MéO
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

17/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8764
NOJO : 85012022S001356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 306 865 601
Dénomination : MéO
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

11/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°3133
NOJO : 8501BP2013B0007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 306 865 601
Dénomination : MéO
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 500000 EUR

25/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8998
NOJO : 85012018S007752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 306 865 601
Dénomination : M.C. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7671
NOJO : 44012017S014757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 306 865 601
Dénomination : M.C. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

05/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°510
NOJO : BXB151810001722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 306 865 601
Dénomination : M.C. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
modification du Commissaire aux comptes suppléant Grondin, Bernard, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Larochas, Hervé Georges
Montant du capital : 500000 EUR

30/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°661
NOJO : BXB14023002298L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 306 865 601
Dénomination : M.C. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
modification du Président Liebot, André, nomination du Président : GROUPE LIEBOT
Montant du capital : 500000 EUR

17/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°728
NOJO : BXB092530008749
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/06/1976
Date d'effet : 2009-06-09
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Nantes 306 865 601
Dénomination : M.C. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LIEBOT André Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOISSEAU Commissaire aux comptes suppléant : GRONDIN Bernard
Montant du capital : 500000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue des Ajoncs Z I
44190 Clisson

Etablissement principal :
Adresse :
rue des Ajoncs Z I
44190 Clisson

21/03/2008 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1558
NOJO : BXA080860004158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date d'immatriculation : 17/12/2007
Date de commencement d'activité : 02/01/2008
Publication légale : L'ECHO DE L'OUEST, le 08/02/2008
Oppositions : AU FONDS VENDU : PARC INDUSTRIEL DE TABARI 44190 CLISSON

Siège social et établissement principal :
Activité : Commercialisation avec ou sans pose de toutes menuiseries (pose assurée exclusivement en sous-traitance)
Origine des fonds : Mise en activité suite à achat de l'établissement principal au prix stipulé de 50.000,00 EUR

Adresse :
Parc Industriel de Tabari
44190 Clisson

Numéro d'identification : RCS Nantes 501 544 050
Dénomination : S.T.B.A. (SOCIETE de TRAVAUX BOIS ALU)
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : REVEAU Guy Marie.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDEA - LES HERBIERS.
Commissaire aux comptes titulaire : BOISSEAU & ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : CHIRON Louis-Marie.
Commissaire aux comptes suppléant : GRONDIN Bernard.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Adresse :
Parc Industriel de Tabari
44190 Clisson

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 306 865 601
Dénomination : M.C. FRANCE

18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3563
NOJO : BXB08096006239K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/06/1976
Date d'effet : 2008-01-08
Descriptif : Cession d'une branche d'activité

Numéro d'identification : RCS Nantes 306 865 601
Dénomination : M.C. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LIEBOT André.
Commissaire aux comptes titulaire : BOISSEAU ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDEA LES HERBIERS.
Commissaire aux comptes suppléant : ATLANTIQUE REVISION CONSEIL (A.
R.
C.
).
Commissaire aux comptes suppléant : CHIRON Louis-Marie.

Montant du capital : 500000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
rue des Ajoncs Z I
44190 Clisson

Siège social :
Adresse :
rue des Ajoncs Z I
44190 Clisson

Historique de l'unité légale :

01/01/2022 : dénomination

Dénomination : MEO

14/11/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

25/07/2017 : code NIC

Code NIC : 00059

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (NAFRev2 : 16.23Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de charpentes et de menuiseries (NAFRev1 : 20.3Z)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1989 : dénomination

Dénomination : MC FRANCE

Représentants légaux :

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00075
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE LIEBOT
Siren : 494971575
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
24 avenue des Sables
85500 Les Herbiers
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00075
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y BOISSEAU
Siren : 786443994
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
52 rue Jacques Yves Cousteau Bat a
85000 La Roche-sur-Yon
France

19/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE LIEBOT
Siren : 494971575
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
24 avenue des Sables
85500 Les Herbiers
France

19/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y BOISSEAU
Siren : 786443994
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
52 rue Jacques Yves Cousteau Bât A
85000 La Roche-sur-Yon
France

19/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Type : Personne Physique

Nom : LAROCHAS Hervé Georges
Né le 08/06/1970 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
52 rue Jacques-Yves Cousteau Bâtiment A
85000 La Roche Sur Yon
France

Dépôts des actes :

18/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00075
Dépôt : N°8189 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

18/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00075
Dépôt : N°8189 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

27/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00075
Dépôt : N°1519 déposé le 01/12/2017
Etat : Déposé

25/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00075
Dépôt : N°6197 déposé le 08/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

25/07/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00075
Dépôt : N°6197 déposé le 08/08/2017
Etat : Déposé

25/07/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00075
Dépôt : N°6197 déposé le 08/08/2017
Etat : Déposé

19/01/1988 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°2472 déposé le 15/04/1988
Etat : Déposé

19/01/1988 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°2472 déposé le 15/04/1988
Etat : Déposé

23/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°2472 déposé le 15/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°2472 déposé le 15/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/10/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°2396 déposé le 13/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

29/04/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°5900 déposé le 05/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Etablissements :

22/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00075
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
zone d'activité le Mortier Ouest 2
85610 Cugand
France
Nom commercial : MéO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Fabrication et commercialisation de toutes menuiseries, tous éléments d'ouverture, de façades, de fermetures, vérandas.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue des Ajoncs z
44190 Clisson
France
Enseigne : FENETRE - FENETRES - MENUISERIE MIXTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1976
Activité : Fabrication et commercialisation de toutes menuiseries, tous éléments d'ouvertures, de façades, de fermetures, d'occultations pour le bâtiment, commercialisation de menuiseries et vérandas
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1987B01460
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
LA CROIX BLA NCHE
7 AVENUE DE LA RESISTANCE ZI DE
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1987
Activité : Fabrication, vente d'Ouvertrues, fermetures et dérives du bâtiment négoce pour la France et l'étranger de tous produits et marchandises dérives du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/01/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00075
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
ZA le Mortier Ouest
85610 Cugand
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Fabrication et commercialisation de toutes menuiseries, tous éléments d'ouverture, de façades, de fermetures, vérandas.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/04/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1986B02523
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
31 Rue DES FRERES MONTGOLFIER
69680 Chassieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1986
Activité : Voir objet social
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

19/06/2015 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/07/1976
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE DE LA CONSTITUTION : INFORMA- TEUR JUDICIAIRE DU 14.05.1976. - ETABL ISSEMENTS SECONDAIRES EXPLOITES HORS DU RESSORT : . RCS LYON . RCS CORBEIL ESSONNES ---------------- -- Mention du 19/02/2002 : CHANGEMENT DE FORME JUR IDIQUE. ANCT : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION. CONV ERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS ET AUGMENTATION. LE CAPITAL PASSE DE 2.000.000 FRANCS A 500.000 EU ROS A COMPTER DU 29/06/2001.

19/06/2015 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/07/1976
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue des Ajoncs z I 44190 Clisson : ORIGINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 398 001 FRS DE LA SA MENUISERIE DELHOMMEAU RC 72 B 202 RAD IEE DU 05.04.1978 PUBLICITE : INFORMATEUR JUDICIAI RE DU 10.03.1978 OPPOSITIONS : ME GIRARD, ARBITRE DE COMMERCE A NANTES 10 RUE BOILEAU

26/05/2014 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 46258
Date d’ajout de l’observation : 20/10/1987
Texte de l'observation : Création

Personnes morales :

22/07/2021 : M.C. FRANCE

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2013
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 25/07/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/01/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 103 années

19/06/2015 : M.C. FRANCE

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1976
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/07/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

26/05/2014 : M.C. FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/1987

Economie sociale et solidaire : Non

23/01/2013 : M.C. FRANCE

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non

24/04/2002 : M.C. FRANCE

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/1986

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2013B00075
Dépôt : N°7752 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°00353 déposé le 30/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°10127 déposé le 20/12/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°07055 déposé le 20/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°00867 déposé le 21/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°85178 déposé le 27/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°74846 déposé le 25/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°67078 déposé le 30/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°57861 déposé le 20/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°46972 déposé le 03/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°35836 déposé le 19/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°30203 déposé le 14/01/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°14204 déposé le 07/11/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1976B00238
Dépôt : N°03032 déposé le 14/09/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1356 du 08/02/2022
Numéro de gestion : 2013B00075
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 051 663	927 072	124 592	236 311
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 020		34 020	34 020
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				28 096
AN	Terrains	1 565 789	288 937	1 276 852	1 323 996
AP	Constructions	17 475 836	4 777 742	12 698 094	13 604 320
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 930 723	10 053 834	5 876 888	7 568 701
AT	Autres immobilisations corporelles	597 658	437 275	160 382	144 132
AV	Immobilisations en cours	285 452		285 452	281 212
AX	Avances et acomptes	355 161		355 161
BD	Autres titres immobilisés	3 903		3 903	3 903
BF	Prêts	65 731		65 731	77 176
BH	Autres immobilisations financières	108 836		108 836	104 842
BJ	TOTAL (I)	37 474 771	16 484 860	20 989 911	23 406 710
BL	Matières premières, approvisionnements	2 489 552	7 259	2 482 293	2 239 762
BN	En cours de production de biens	685 134		685 134	662 781
BR	Produits intermédiaires et finis	928 625		928 625	1 205 926
BT	Marchandises				1 985
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 980		9 980	4 678
BX	Clients et comptes rattachés	7 301 639	115 740	7 185 899	6 659 541
BZ	Autres créances	1 339 972		1 339 972	249 529
CD	Valeurs mobilières de placement				2 309 666
CF	Disponibilités	2 084 015		2 084 015	568 807
CH	Charges constatées d’avance	200 715		200 715	153 490
CJ	TOTAL (II)	15 039 632	122 999	14 916 632	14 056 165
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 514 402	16 607 859	35 906 543	37 462 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	50 000	50 000
DG	Autres réserves	5 097 367	3 800 712
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 198 842	2 593 311
DK	Provisions réglementées	2 631 891	2 596 351
DL	TOTAL (I)	10 478 100	9 540 374
DP	Provisions pour risques	65 708	132 605
DQ	Provisions pour charges	242 846	220 142
DR	TOTAL (III)	308 554	352 747
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 911 290	7 458 952
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 856 679	12 106 171
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	160 605	264 523
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 147 266	4 155 191
DY	Dettes fiscales et sociales	2 920 936	3 308 364
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 408	89 058
EA	Autres dettes	73 290	38 137
EB	Produits constatés d’avance (2)	31 415	149 357
EC	TOTAL (IV)	25 119 889	27 569 754
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	35 906 543	37 462 874
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	107 098		107 098	129 958
FD	Production vendue biens	47 333 691	90 872	47 424 563	50 057 528
FG	Production vendue services	178 121		178 121	199 070
FJ	Chiffres d’affaires nets	47 618 910	90 872	47 709 782	50 386 556
FM	Production stockée			-254 948	350 136
FO	Subventions d’exploitation			500	7 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			333 376	256 466
FQ	Autres produits			90	2 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			47 788 800	51 003 712
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			67 862	65 045
FT	Variation de stock (marchandises)			1 985	55
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			20 603 585	20 619 282
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-245 396	273 240
FW	Autres achats et charges externes			7 698 201	9 011 363
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 294 162	1 175 178
FY	Salaires et traitements			8 894 455	8 816 019
FZ	Charges sociales			2 966 845	2 948 883
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 136 594	3 039 226
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			43 506	40 384
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			22 704	90 537
GE	Autres charges			134 772	65 222
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 619 275	46 144 433
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 169 525	4 859 278
GL	Autres intérêts et produits assimilés			10 619	10 645
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			169	1 659
GP	Total des produits financiers (V)			10 788	12 303
GR	Intérêts et charges assimilées			249 293	345 249
GU	Total des charges financières (VI)			249 293	345 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-238 505	-332 946
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 931 020	4 526 332
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 901	113 128
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 989	8 583
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	107 320	89 419
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	228 210	211 130
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	38 422	1 544
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	120 723	600 475
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	163 145	602 019
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	65 065	-390 889
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	262 412	452 697
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	534 831	1 089 435
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 027 798	51 227 145
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	45 828 956	48 633 833
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 198 842	2 593 311
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	765 883	161 189		927 072
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 630 862	2 975 405	48 479	15 557 788
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 396 745	3 136 594	48 479	16 484 860
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 631 891
3Z	Total Provisions réglementées	2 596 351	105 003	69 463	2 631 891
4A	Provisions pour litiges				65 708
5V	Autres provisions pour risques et charges				242 846
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 747	38 424	82 617	308 554
6N	Sur stocks et en cours	4 394	7 259	4 394	7 259
6T	Sur comptes clients	85 517	36 247	6 023	115 740
7B	Total Provisions pour dépréciation	89 911	43 506	10 417	122 999
7C	TOTAL GENERAL	3 039 008	186 933	162 496	3 063 445
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		66 210	55 177
UJ	- Exceptionnelles		120 723	107 320
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	65 731	25 248
UT	Autres immobilisations financières	108 836
VA	Clients douteux ou litigieux	252 613
UX	Autres créances clients	7 049 027
UY	Personnel et comptes rattachés	24 926
VB	T. V. A.	178 312
VC	Groupe et associés	1 089 768
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	46 966
VS	Charges constatées d’avance	200 715
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 016 892	8 867 574	149 318
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	17 786	17 786
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	5 893 504	1 553 136	4 040 367
8A	Emprunts et dettes financières divers	10 856 679	1 206 667	4 786 656
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 147 266	5 147 266
8C	Personnel et comptes rattachés	1 157 835	1 157 835
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 137 229	1 137 229
VW	T.V.A.	461 238	461 238
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	164 634	164 634
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 408	18 408
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	73 290	73 290
8L	Produits constatés d’avance	31 415	31 415
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 959 284	10 968 904	8 827 023	5 163 356
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 740 059

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1355 du 08/02/2022
Numéro de gestion : 2013B00075
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 051 663	927 072	124 592	236 311
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 020		34 020	34 020
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				28 096
AN	Terrains	1 565 789	288 937	1 276 852	1 323 996
AP	Constructions	17 475 836	4 777 742	12 698 094	13 604 320
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 930 723	10 053 834	5 876 888	7 568 701
AT	Autres immobilisations corporelles	597 658	437 275	160 382	144 132
AV	Immobilisations en cours	285 452		285 452	281 212
AX	Avances et acomptes	355 161		355 161
BD	Autres titres immobilisés	3 903		3 903	3 903
BF	Prêts	65 731		65 731	77 176
BH	Autres immobilisations financières	108 836		108 836	104 842
BJ	TOTAL (I)	37 474 771	16 484 860	20 989 911	23 406 710
BL	Matières premières, approvisionnements	2 489 552	7 259	2 482 293	2 239 762
BN	En cours de production de biens	685 134		685 134	662 781
BR	Produits intermédiaires et finis	928 625		928 625	1 205 926
BT	Marchandises				1 985
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 980		9 980	4 678
BX	Clients et comptes rattachés	7 301 639	115 740	7 185 899	6 659 541
BZ	Autres créances	1 339 972		1 339 972	249 529
CD	Valeurs mobilières de placement				2 309 666
CF	Disponibilités	2 084 015		2 084 015	568 807
CH	Charges constatées d’avance	200 715		200 715	153 490
CJ	TOTAL (II)	15 039 632	122 999	14 916 632	14 056 165
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 514 402	16 607 859	35 906 543	37 462 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	50 000	50 000
DG	Autres réserves	5 097 367	3 800 712
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 198 842	2 593 311
DK	Provisions réglementées	2 631 891	2 596 351
DL	TOTAL (I)	10 478 100	9 540 374
DP	Provisions pour risques	65 708	132 605
DQ	Provisions pour charges	242 846	220 142
DR	TOTAL (III)	308 554	352 747
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 911 290	7 458 952
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 856 679	12 106 171
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	160 605	264 523
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 147 266	4 155 191
DY	Dettes fiscales et sociales	2 920 936	3 308 364
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 408	89 058
EA	Autres dettes	73 290	38 137
EB	Produits constatés d’avance (2)	31 415	149 357
EC	TOTAL (IV)	25 119 889	27 569 754
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	35 906 543	37 462 874
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	107 098		107 098	129 958
FD	Production vendue biens	47 333 691	90 872	47 424 563	50 057 528
FG	Production vendue services	178 121		178 121	199 070
FJ	Chiffres d’affaires nets	47 618 910	90 872	47 709 782	50 386 556
FM	Production stockée			-254 948	350 136
FO	Subventions d’exploitation			500	7 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			333 376	256 466
FQ	Autres produits			90	2 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			47 788 800	51 003 712
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			67 862	65 045
FT	Variation de stock (marchandises)			1 985	55
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			20 603 585	20 619 282
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-245 396	273 240
FW	Autres achats et charges externes			7 698 201	9 011 363
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 294 162	1 175 178
FY	Salaires et traitements			8 894 455	8 816 019
FZ	Charges sociales			2 966 845	2 948 883
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 136 594	3 039 226
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			43 506	40 384
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			22 704	90 537
GE	Autres charges			134 772	65 222
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 619 275	46 144 433
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 169 525	4 859 278
GL	Autres intérêts et produits assimilés			10 619	10 645
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			169	1 659
GP	Total des produits financiers (V)			10 788	12 303
GR	Intérêts et charges assimilées			249 293	345 249
GU	Total des charges financières (VI)			249 293	345 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-238 505	-332 946
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 931 020	4 526 332
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 901	113 128
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 989	8 583
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	107 320	89 419
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	228 210	211 130
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	38 422	1 544
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	120 723	600 475
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	163 145	602 019
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	65 065	-390 889
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	262 412	452 697
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	534 831	1 089 435
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 027 798	51 227 145
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	45 828 956	48 633 833
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 198 842	2 593 311
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	765 883	161 189		927 072
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 630 862	2 975 405	48 479	15 557 788
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 396 745	3 136 594	48 479	16 484 860
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 631 891
3Z	Total Provisions réglementées	2 596 351	105 003	69 463	2 631 891
4A	Provisions pour litiges				65 708
5V	Autres provisions pour risques et charges				242 846
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 747	38 424	82 617	308 554
6N	Sur stocks et en cours	4 394	7 259	4 394	7 259
6T	Sur comptes clients	85 517	36 247	6 023	115 740
7B	Total Provisions pour dépréciation	89 911	43 506	10 417	122 999
7C	TOTAL GENERAL	3 039 008	186 933	162 496	3 063 445
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		66 210	55 177
UJ	- Exceptionnelles		120 723	107 320
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	65 731	25 248
UT	Autres immobilisations financières	108 836
VA	Clients douteux ou litigieux	252 613
UX	Autres créances clients	7 049 027
UY	Personnel et comptes rattachés	24 926
VB	T. V. A.	178 312
VC	Groupe et associés	1 089 768
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	46 966
VS	Charges constatées d’avance	200 715
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 016 892	8 867 574	149 318
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	17 786	17 786
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	5 893 504	1 553 136	4 040 367
8A	Emprunts et dettes financières divers	10 856 679	1 206 667	4 786 656
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 147 266	5 147 266
8C	Personnel et comptes rattachés	1 157 835	1 157 835
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 137 229	1 137 229
VW	T.V.A.	461 238	461 238
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	164 634	164 634
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 408	18 408
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	73 290	73 290
8L	Produits constatés d’avance	31 415	31 415
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 959 284	10 968 904	8 827 023	5 163 356
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 740 059

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1354 du 08/02/2022
Numéro de gestion : 2013B00075
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 051 663	927 072	124 592	236 311
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 020		34 020	34 020
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				28 096
AN	Terrains	1 565 789	288 937	1 276 852	1 323 996
AP	Constructions	17 475 836	4 777 742	12 698 094	13 604 320
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 930 723	10 053 834	5 876 888	7 568 701
AT	Autres immobilisations corporelles	597 658	437 275	160 382	144 132
AV	Immobilisations en cours	285 452		285 452	281 212
AX	Avances et acomptes	355 161		355 161
BD	Autres titres immobilisés	3 903		3 903	3 903
BF	Prêts	65 731		65 731	77 176
BH	Autres immobilisations financières	108 836		108 836	104 842
BJ	TOTAL (I)	37 474 771	16 484 860	20 989 911	23 406 710
BL	Matières premières, approvisionnements	2 489 552	7 259	2 482 293	2 239 762
BN	En cours de production de biens	685 134		685 134	662 781
BR	Produits intermédiaires et finis	928 625		928 625	1 205 926
BT	Marchandises				1 985
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 980		9 980	4 678
BX	Clients et comptes rattachés	7 301 639	115 740	7 185 899	6 659 541
BZ	Autres créances	1 339 972		1 339 972	249 529
CD	Valeurs mobilières de placement				2 309 666
CF	Disponibilités	2 084 015		2 084 015	568 807
CH	Charges constatées d’avance	200 715		200 715	153 490
CJ	TOTAL (II)	15 039 632	122 999	14 916 632	14 056 165
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 514 402	16 607 859	35 906 543	37 462 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	50 000	50 000
DG	Autres réserves	5 097 367	3 800 712
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 198 842	2 593 311
DK	Provisions réglementées	2 631 891	2 596 351
DL	TOTAL (I)	10 478 100	9 540 374
DP	Provisions pour risques	65 708	132 605
DQ	Provisions pour charges	242 846	220 142
DR	TOTAL (III)	308 554	352 747
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 911 290	7 458 952
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 856 679	12 106 171
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	160 605	264 523
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 147 266	4 155 191
DY	Dettes fiscales et sociales	2 920 936	3 308 364
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 408	89 058
EA	Autres dettes	73 290	38 137
EB	Produits constatés d’avance (2)	31 415	149 357
EC	TOTAL (IV)	25 119 889	27 569 754
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	35 906 543	37 462 874
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	107 098		107 098	129 958
FD	Production vendue biens	47 333 691	90 872	47 424 563	50 057 528
FG	Production vendue services	178 121		178 121	199 070
FJ	Chiffres d’affaires nets	47 618 910	90 872	47 709 782	50 386 556
FM	Production stockée			-254 948	350 136
FO	Subventions d’exploitation			500	7 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			333 376	256 466
FQ	Autres produits			90	2 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			47 788 800	51 003 712
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			67 862	65 045
FT	Variation de stock (marchandises)			1 985	55
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			20 603 585	20 619 282
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-245 396	273 240
FW	Autres achats et charges externes			7 698 201	9 011 363
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 294 162	1 175 178
FY	Salaires et traitements			8 894 455	8 816 019
FZ	Charges sociales			2 966 845	2 948 883
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 136 594	3 039 226
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			43 506	40 384
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			22 704	90 537
GE	Autres charges			134 772	65 222
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 619 275	46 144 433
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 169 525	4 859 278
GL	Autres intérêts et produits assimilés			10 619	10 645
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			169	1 659
GP	Total des produits financiers (V)			10 788	12 303
GR	Intérêts et charges assimilées			249 293	345 249
GU	Total des charges financières (VI)			249 293	345 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-238 505	-332 946
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 931 020	4 526 332
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 901	113 128
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 989	8 583
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	107 320	89 419
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	228 210	211 130
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	38 422	1 544
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	120 723	600 475
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	163 145	602 019
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	65 065	-390 889
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	262 412	452 697
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	534 831	1 089 435
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 027 798	51 227 145
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	45 828 956	48 633 833
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 198 842	2 593 311
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	765 883	161 189		927 072
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 630 862	2 975 405	48 479	15 557 788
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 396 745	3 136 594	48 479	16 484 860
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 631 891
3Z	Total Provisions réglementées	2 596 351	105 003	69 463	2 631 891
4A	Provisions pour litiges				65 708
5V	Autres provisions pour risques et charges				242 846
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 747	38 424	82 617	308 554
6N	Sur stocks et en cours	4 394	7 259	4 394	7 259
6T	Sur comptes clients	85 517	36 247	6 023	115 740
7B	Total Provisions pour dépréciation	89 911	43 506	10 417	122 999
7C	TOTAL GENERAL	3 039 008	186 933	162 496	3 063 445
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		66 210	55 177
UJ	- Exceptionnelles		120 723	107 320
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	65 731	25 248
UT	Autres immobilisations financières	108 836
VA	Clients douteux ou litigieux	252 613
UX	Autres créances clients	7 049 027
UY	Personnel et comptes rattachés	24 926
VB	T. V. A.	178 312
VC	Groupe et associés	1 089 768
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	46 966
VS	Charges constatées d’avance	200 715
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 016 892	8 867 574	149 318
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	17 786	17 786
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	5 893 504	1 553 136	4 040 367
8A	Emprunts et dettes financières divers	10 856 679	1 206 667	4 786 656
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 147 266	5 147 266
8C	Personnel et comptes rattachés	1 157 835	1 157 835
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 137 229	1 137 229
VW	T.V.A.	461 238	461 238
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	164 634	164 634
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 408	18 408
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	73 290	73 290
8L	Produits constatés d’avance	31 415	31 415
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 959 284	10 968 904	8 827 023	5 163 356
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 740 059

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7752 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2013B00075
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 051 663	927 072	124 592	236 311
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 020		34 020	34 020
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				28 096
AN	Terrains	1 565 789	288 937	1 276 852	1 323 996
AP	Constructions	17 475 836	4 777 742	12 698 094	13 604 320
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 930 723	10 053 834	5 876 888	7 568 701
AT	Autres immobilisations corporelles	597 658	437 275	160 382	144 132
AV	Immobilisations en cours	285 452		285 452	281 212
AX	Avances et acomptes	355 161		355 161
BD	Autres titres immobilisés	3 903		3 903	3 903
BF	Prêts	65 731		65 731	77 176
BH	Autres immobilisations financières	108 836		108 836	104 842
BJ	TOTAL (I)	37 474 771	16 484 860	20 989 911	23 406 710
BL	Matières premières, approvisionnements	2 489 552	7 259	2 482 293	2 239 762
BN	En cours de production de biens	685 134		685 134	662 781
BR	Produits intermédiaires et finis	928 625		928 625	1 205 926
BT	Marchandises				1 985
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 980		9 980	4 678
BX	Clients et comptes rattachés	7 301 639	115 740	7 185 899	6 659 541
BZ	Autres créances	1 339 972		1 339 972	249 529
CD	Valeurs mobilières de placement				2 309 666
CF	Disponibilités	2 084 015		2 084 015	568 807
CH	Charges constatées d’avance	200 715		200 715	153 490
CJ	TOTAL (II)	15 039 632	122 999	14 916 632	14 056 165
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 514 402	16 607 859	35 906 543	37 462 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	50 000	50 000
DG	Autres réserves	5 097 367	3 800 712
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 198 842	2 593 311
DK	Provisions réglementées	2 631 891	2 596 351
DL	TOTAL (I)	10 478 100	9 540 374
DP	Provisions pour risques	65 708	132 605
DQ	Provisions pour charges	242 846	220 142
DR	TOTAL (III)	308 554	352 747
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 911 290	7 458 952
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 856 679	12 106 171
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	160 605	264 523
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 147 266	4 155 191
DY	Dettes fiscales et sociales	2 920 936	3 308 364
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 408	89 058
EA	Autres dettes	73 290	38 137
EB	Produits constatés d’avance (2)	31 415	149 357
EC	TOTAL (IV)	25 119 889	27 569 754
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	35 906 543	37 462 874
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	107 098		107 098	129 958
FD	Production vendue biens	47 333 691	90 872	47 424 563	50 057 528
FG	Production vendue services	178 121		178 121	199 070
FJ	Chiffres d’affaires nets	47 618 910	90 872	47 709 782	50 386 556
FM	Production stockée			-254 948	350 136
FO	Subventions d’exploitation			500	7 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			333 376	256 466
FQ	Autres produits			90	2 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			47 788 800	51 003 712
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			67 862	65 045
FT	Variation de stock (marchandises)			1 985	55
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			20 603 585	20 619 282
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-245 396	273 240
FW	Autres achats et charges externes			7 698 201	9 011 363
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 294 162	1 175 178
FY	Salaires et traitements			8 894 455	8 816 019
FZ	Charges sociales			2 966 845	2 948 883
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 136 594	3 039 226
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			43 506	40 384
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			22 704	90 537
GE	Autres charges			134 772	65 222
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 619 275	46 144 433
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 169 525	4 859 278
GL	Autres intérêts et produits assimilés			10 619	10 645
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			169	1 659
GP	Total des produits financiers (V)			10 788	12 303
GR	Intérêts et charges assimilées			249 293	345 249
GU	Total des charges financières (VI)			249 293	345 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-238 505	-332 946
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 931 020	4 526 332
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 901	113 128
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 989	8 583
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	107 320	89 419
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	228 210	211 130
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	38 422	1 544
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	120 723	600 475
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	163 145	602 019
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	65 065	-390 889
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	262 412	452 697
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	534 831	1 089 435
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 027 798	51 227 145
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	45 828 956	48 633 833
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 198 842	2 593 311
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	765 883	161 189		927 072
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 630 862	2 975 405	48 479	15 557 788
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 396 745	3 136 594	48 479	16 484 860
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 631 891
3Z	Total Provisions réglementées	2 596 351	105 003	69 463	2 631 891
4A	Provisions pour litiges				65 708
5V	Autres provisions pour risques et charges				242 846
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 747	38 424	82 617	308 554
6N	Sur stocks et en cours	4 394	7 259	4 394	7 259
6T	Sur comptes clients	85 517	36 247	6 023	115 740
7B	Total Provisions pour dépréciation	89 911	43 506	10 417	122 999
7C	TOTAL GENERAL	3 039 008	186 933	162 496	3 063 445
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		66 210	55 177
UJ	- Exceptionnelles		120 723	107 320
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	65 731	25 248
UT	Autres immobilisations financières	108 836
VA	Clients douteux ou litigieux	252 613
UX	Autres créances clients	7 049 027
UY	Personnel et comptes rattachés	24 926
VB	T. V. A.	178 312
VC	Groupe et associés	1 089 768
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	46 966
VS	Charges constatées d’avance	200 715
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 016 892	8 867 574	149 318
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	17 786	17 786
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	5 893 504	1 553 136	4 040 367
8A	Emprunts et dettes financières divers	10 856 679	1 206 667	4 786 656
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 147 266	5 147 266
8C	Personnel et comptes rattachés	1 157 835	1 157 835
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 137 229	1 137 229
VW	T.V.A.	461 238	461 238
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	164 634	164 634
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 408	18 408
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	73 290	73 290
8L	Produits constatés d’avance	31 415	31 415
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 959 284	10 968 904	8 827 023	5 163 356
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 740 059

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 14757 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 1976B00238
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 051 663	927 072	124 592	236 311
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 020		34 020	34 020
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				28 096
AN	Terrains	1 565 789	288 937	1 276 852	1 323 996
AP	Constructions	17 475 836	4 777 742	12 698 094	13 604 320
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 930 723	10 053 834	5 876 888	7 568 701
AT	Autres immobilisations corporelles	597 658	437 275	160 382	144 132
AV	Immobilisations en cours	285 452		285 452	281 212
AX	Avances et acomptes	355 161		355 161
BD	Autres titres immobilisés	3 903		3 903	3 903
BF	Prêts	65 731		65 731	77 176
BH	Autres immobilisations financières	108 836		108 836	104 842
BJ	TOTAL (I)	37 474 771	16 484 860	20 989 911	23 406 710
BL	Matières premières, approvisionnements	2 489 552	7 259	2 482 293	2 239 762
BN	En cours de production de biens	685 134		685 134	662 781
BR	Produits intermédiaires et finis	928 625		928 625	1 205 926
BT	Marchandises				1 985
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 980		9 980	4 678
BX	Clients et comptes rattachés	7 301 639	115 740	7 185 899	6 659 541
BZ	Autres créances	1 339 972		1 339 972	249 529
CD	Valeurs mobilières de placement				2 309 666
CF	Disponibilités	2 084 015		2 084 015	568 807
CH	Charges constatées d’avance	200 715		200 715	153 490
CJ	TOTAL (II)	15 039 632	122 999	14 916 632	14 056 165
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 514 402	16 607 859	35 906 543	37 462 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	500 000	500 000
DD	Réserve légale (1)	50 000	50 000
DG	Autres réserves	5 097 367	3 800 712
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 198 842	2 593 311
DK	Provisions réglementées	2 631 891	2 596 351
DL	TOTAL (I)	10 478 100	9 540 374
DP	Provisions pour risques	65 708	132 605
DQ	Provisions pour charges	242 846	220 142
DR	TOTAL (III)	308 554	352 747
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 911 290	7 458 952
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	10 856 679	12 106 171
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	160 605	264 523
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 147 266	4 155 191
DY	Dettes fiscales et sociales	2 920 936	3 308 364
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 408	89 058
EA	Autres dettes	73 290	38 137
EB	Produits constatés d’avance (2)	31 415	149 357
EC	TOTAL (IV)	25 119 889	27 569 754
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	35 906 543	37 462 874
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	107 098		107 098	129 958
FD	Production vendue biens	47 333 691	90 872	47 424 563	50 057 528
FG	Production vendue services	178 121		178 121	199 070
FJ	Chiffres d’affaires nets	47 618 910	90 872	47 709 782	50 386 556
FM	Production stockée			-254 948	350 136
FO	Subventions d’exploitation			500	7 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			333 376	256 466
FQ	Autres produits			90	2 717
FR	Total des produits d’exploitation (I)			47 788 800	51 003 712
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			67 862	65 045
FT	Variation de stock (marchandises)			1 985	55
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			20 603 585	20 619 282
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-245 396	273 240
FW	Autres achats et charges externes			7 698 201	9 011 363
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 294 162	1 175 178
FY	Salaires et traitements			8 894 455	8 816 019
FZ	Charges sociales			2 966 845	2 948 883
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 136 594	3 039 226
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			43 506	40 384
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			22 704	90 537
GE	Autres charges			134 772	65 222
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 619 275	46 144 433
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 169 525	4 859 278
GL	Autres intérêts et produits assimilés			10 619	10 645
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			169	1 659
GP	Total des produits financiers (V)			10 788	12 303
GR	Intérêts et charges assimilées			249 293	345 249
GU	Total des charges financières (VI)			249 293	345 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-238 505	-332 946
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 931 020	4 526 332
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 901	113 128
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 989	8 583
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	107 320	89 419
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	228 210	211 130
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	38 422	1 544
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	120 723	600 475
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	163 145	602 019
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	65 065	-390 889
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	262 412	452 697
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	534 831	1 089 435
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48 027 798	51 227 145
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	45 828 956	48 633 833
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 198 842	2 593 311
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	765 883	161 189		927 072
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 630 862	2 975 405	48 479	15 557 788
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 396 745	3 136 594	48 479	16 484 860
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 631 891
3Z	Total Provisions réglementées	2 596 351	105 003	69 463	2 631 891
4A	Provisions pour litiges				65 708
5V	Autres provisions pour risques et charges				242 846
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 747	38 424	82 617	308 554
6N	Sur stocks et en cours	4 394	7 259	4 394	7 259
6T	Sur comptes clients	85 517	36 247	6 023	115 740
7B	Total Provisions pour dépréciation	89 911	43 506	10 417	122 999
7C	TOTAL GENERAL	3 039 008	186 933	162 496	3 063 445
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		66 210	55 177
UJ	- Exceptionnelles		120 723	107 320
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	65 731	25 248
UT	Autres immobilisations financières	108 836
VA	Clients douteux ou litigieux	252 613
UX	Autres créances clients	7 049 027
UY	Personnel et comptes rattachés	24 926
VB	T. V. A.	178 312
VC	Groupe et associés	1 089 768
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	46 966
VS	Charges constatées d’avance	200 715
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 016 892	8 867 574	149 318
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	17 786	17 786
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	5 893 504	1 553 136	4 040 367
8A	Emprunts et dettes financières divers	10 856 679	1 206 667	4 786 656
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 147 266	5 147 266
8C	Personnel et comptes rattachés	1 157 835	1 157 835
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 137 229	1 137 229
VW	T.V.A.	461 238	461 238
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	164 634	164 634
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 408	18 408
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	73 290	73 290
8L	Produits constatés d’avance	31 415	31 415
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 959 284	10 968 904	8 827 023	5 163 356
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 740 059

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