JEAN PAUL SERRE AUTO CONTROLE

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)

Annonce N°66
NOJO : 0702MYG54384000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°296
NOJO : 0702MYG38198000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°171
NOJO : 0702MYG23192000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°405
NOJO : 0702MYG84990000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°140
NOJO : 070200001204040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°220
NOJO : 070200001099450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°349
NOJO : 070200000997350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°133
NOJO : 070200000890750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°570
NOJO : 070200000792700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°547
NOJO : 070200000673340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1037
NOJO : 070200000650730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1121
NOJO : BXC12166000319G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°513
NOJO : BXC11068007284R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
401 avenue Marc Seguin
07000 Privas

Annonce N°628
NOJO : BXC10099008170B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
401 avenue Marc Seguin
07000 Privas

Annonce N°220
NOJO : BXA08038000888M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 31/12/2008
Publication légale : L'Avenir Agricole, le 15/01/2009
Oppositions : ME SABATIER, notaire 2 rue Pierre Filliat 07000 PRIVAS
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Nom commercial : AUTO CONTROLE BACONNIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
SERRE Jean-Paul René nom d'usage : SERRE Jean-Paul n'est plus gérant.
.
CLAIR Myriam Lucette nom d'usage : BACONNIER Myriam devient gérant.
.

Montant du capital : 8000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : contrôle technique automobile
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 140000 EUR

Adresse :
401 avenue Marc Seguin
07000 Privas

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 776 256 182
Nom : SERRE Jean
Nom d'usage : SERRE

Annonce N°737
NOJO : BXC08359000152N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : EURL JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
401 avenue Marc Seguin
07000 Privas

Annonce N°987
NOJO : BXC08288000088H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2006

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : EURL JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
401 avenue Marc Seguin
07000 Privas

Annonce N°988
NOJO : BXC08288000089J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

---

Numéro d'identification : RCS Aubenas 485 079 677
Dénomination : EURL JEAN-PAUL SERRE AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
401 avenue Marc Seguin
07000 Privas

Dénomination usuelle : AUTO CONTROLE BACONNIER
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Type : Personne Physique

Nom : CLAIR (BACONNIER) Myriam Lucette
Né le 15/09/1966 à Privas (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Quartier Le Vignarès
07210 Chomérac
France

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°000121 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°001401 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'1 sté commerciale avec début activité au siège

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Type : Siège

Adresse :
401 Avenue Marc Seguin
07000 Privas
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Type : Etablissement principal

Adresse :
401 Avenue Marc Seguin
07000 Privas
France
Nom commercial : AUTO CONTROLE BACONNIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2008
Activité : contrôle technique automobile
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ERRE - Jea
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/000238
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2009
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce de centre de contrôle technique automobiles sis à ZI Le Lac 401 avenue Marc Seguin 07000 PRIVAS au prix stipulé de 140.000 € Vendeur : - Publicité : L' Avenir agricole - Lieu des oppositions : Me SABATIER 07000 PRIVAS - Date d'effet : 31/12/2008.

Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : contrôle technique automobile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/11/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°000814 déposé le 28/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°000676 déposé le 10/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°000842 déposé le 17/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°005242 déposé le 12/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°003945 déposé le 17/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°002021 déposé le 25/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°000369 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°000647 déposé le 11/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°002751 déposé le 12/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°001941 déposé le 26/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2005B00394
Dépôt : N°001940 déposé le 26/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 875 du 07/03/2023
Numéro de gestion : 2005B00394
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	100 000		100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230		230	230
AP	Constructions	12 153	12 153
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 507	8 112	3 394	7 070
AT	Autres immobilisations corporelles	12 040	12 040		185
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	750		750	750
BH	Autres immobilisations financières	415		415	415
BJ	TOTAL (I)	137 095	32 306	104 789	108 650
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	766		766	2 314
BX	Clients et comptes rattachés	3 772		3 772	4 694
BZ	Autres créances	3 104		3 104	3 732
CF	Disponibilités	16 570		16 570	23 023
CH	Charges constatées d’avance	1 177		1 177	1 246
CJ	TOTAL (II)	25 389		25 389	35 009
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	162 483	32 306	130 178	143 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	68 951	14 293
DH	Report à nouveau		47 510
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 360	10 648
DJ	Subventions d’investissement	2 269
DL	TOTAL (I)	82 381	81 251
DT	Autres emprunts obligataires		6 467
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 258	30 017
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	69
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 815	3 633
DY	Dettes fiscales et sociales	12 655	22 290
EC	TOTAL (IV)	47 797	62 407
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	130 178	143 658
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			185 480	186 107
FJ	Chiffres d’affaires nets			185 480	186 107
FQ	Autres produits			632	342
FR	Total des produits d’exploitation (I)			186 112	186 448
FW	Autres achats et charges externes			67 772	60 730
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 116	4 561
FY	Salaires et traitements			75 920	74 892
FZ	Charges sociales			19 531	17 930
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 085	3 670
GE	Autres charges			11 792	11 687
GF	Total des charges d’exploitation (II)			182 215	173 470
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 897	12 978
GP	Total des produits financiers (V)			510	486
GU	Total des charges financières (VI)			410	1 445
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			100	-959
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 997	12 018
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	604
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 067
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 463
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 826	1 370
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	187 226	186 935
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	184 866	176 287
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 360	10 648

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1125 du 10/02/2022
Numéro de gestion : 2005B00394
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	100 000		100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230		230	230
AP	Constructions	12 153	12 153
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 507	8 112	3 394	7 070
AT	Autres immobilisations corporelles	12 040	12 040		185
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	750		750	750
BH	Autres immobilisations financières	415		415	415
BJ	TOTAL (I)	137 095	32 306	104 789	108 650
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	766		766	2 314
BX	Clients et comptes rattachés	3 772		3 772	4 694
BZ	Autres créances	3 104		3 104	3 732
CF	Disponibilités	16 570		16 570	23 023
CH	Charges constatées d’avance	1 177		1 177	1 246
CJ	TOTAL (II)	25 389		25 389	35 009
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	162 483	32 306	130 178	143 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	68 951	14 293
DH	Report à nouveau		47 510
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 360	10 648
DJ	Subventions d’investissement	2 269
DL	TOTAL (I)	82 381	81 251
DT	Autres emprunts obligataires		6 467
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 258	30 017
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	69
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 815	3 633
DY	Dettes fiscales et sociales	12 655	22 290
EC	TOTAL (IV)	47 797	62 407
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	130 178	143 658
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			185 480	186 107
FJ	Chiffres d’affaires nets			185 480	186 107
FQ	Autres produits			632	342
FR	Total des produits d’exploitation (I)			186 112	186 448
FW	Autres achats et charges externes			67 772	60 730
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 116	4 561
FY	Salaires et traitements			75 920	74 892
FZ	Charges sociales			19 531	17 930
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 085	3 670
GE	Autres charges			11 792	11 687
GF	Total des charges d’exploitation (II)			182 215	173 470
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 897	12 978
GP	Total des produits financiers (V)			510	486
GU	Total des charges financières (VI)			410	1 445
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			100	-959
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 997	12 018
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	604
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 067
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 463
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 826	1 370
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	187 226	186 935
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	184 866	176 287
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 360	10 648

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1502 du 10/03/2021
Numéro de gestion : 2005B00394
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	100 000		100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230		230	230
AP	Constructions	12 153	12 153
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 507	8 112	3 394	7 070
AT	Autres immobilisations corporelles	12 040	12 040		185
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	750		750	750
BH	Autres immobilisations financières	415		415	415
BJ	TOTAL (I)	137 095	32 306	104 789	108 650
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	766		766	2 314
BX	Clients et comptes rattachés	3 772		3 772	4 694
BZ	Autres créances	3 104		3 104	3 732
CF	Disponibilités	16 570		16 570	23 023
CH	Charges constatées d’avance	1 177		1 177	1 246
CJ	TOTAL (II)	25 389		25 389	35 009
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	162 483	32 306	130 178	143 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	68 951	14 293
DH	Report à nouveau		47 510
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 360	10 648
DJ	Subventions d’investissement	2 269
DL	TOTAL (I)	82 381	81 251
DT	Autres emprunts obligataires		6 467
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 258	30 017
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	69
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 815	3 633
DY	Dettes fiscales et sociales	12 655	22 290
EC	TOTAL (IV)	47 797	62 407
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	130 178	143 658
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			185 480	186 107
FJ	Chiffres d’affaires nets			185 480	186 107
FQ	Autres produits			632	342
FR	Total des produits d’exploitation (I)			186 112	186 448
FW	Autres achats et charges externes			67 772	60 730
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 116	4 561
FY	Salaires et traitements			75 920	74 892
FZ	Charges sociales			19 531	17 930
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 085	3 670
GE	Autres charges			11 792	11 687
GF	Total des charges d’exploitation (II)			182 215	173 470
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 897	12 978
GP	Total des produits financiers (V)			510	486
GU	Total des charges financières (VI)			410	1 445
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			100	-959
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 997	12 018
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	604
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 067
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 463
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 826	1 370
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	187 226	186 935
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	184 866	176 287
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 360	10 648

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 248 du 23/01/2020
Numéro de gestion : 2005B00394
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	100 000		100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230		230	230
AP	Constructions	12 153	12 153
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 507	8 112	3 394	7 070
AT	Autres immobilisations corporelles	12 040	12 040		185
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	750		750	750
BH	Autres immobilisations financières	415		415	415
BJ	TOTAL (I)	137 095	32 306	104 789	108 650
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	766		766	2 314
BX	Clients et comptes rattachés	3 772		3 772	4 694
BZ	Autres créances	3 104		3 104	3 732
CF	Disponibilités	16 570		16 570	23 023
CH	Charges constatées d’avance	1 177		1 177	1 246
CJ	TOTAL (II)	25 389		25 389	35 009
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	162 483	32 306	130 178	143 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	68 951	14 293
DH	Report à nouveau		47 510
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 360	10 648
DJ	Subventions d’investissement	2 269
DL	TOTAL (I)	82 381	81 251
DT	Autres emprunts obligataires		6 467
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 258	30 017
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	69
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 815	3 633
DY	Dettes fiscales et sociales	12 655	22 290
EC	TOTAL (IV)	47 797	62 407
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	130 178	143 658
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			185 480	186 107
FJ	Chiffres d’affaires nets			185 480	186 107
FQ	Autres produits			632	342
FR	Total des produits d’exploitation (I)			186 112	186 448
FW	Autres achats et charges externes			67 772	60 730
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 116	4 561
FY	Salaires et traitements			75 920	74 892
FZ	Charges sociales			19 531	17 930
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 085	3 670
GE	Autres charges			11 792	11 687
GF	Total des charges d’exploitation (II)			182 215	173 470
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 897	12 978
GP	Total des produits financiers (V)			510	486
GU	Total des charges financières (VI)			410	1 445
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			100	-959
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 997	12 018
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	604
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 067
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 463
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 826	1 370
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	187 226	186 935
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	184 866	176 287
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 360	10 648

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2019/000727 du 03/04/2019
Numéro de gestion : 2005B00394
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	100 000		100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230		230	230
AP	Constructions	12 153	12 153
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 507	8 112	3 394	7 070
AT	Autres immobilisations corporelles	12 040	12 040		185
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	750		750	750
BH	Autres immobilisations financières	415		415	415
BJ	TOTAL (I)	137 095	32 306	104 789	108 650
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	766		766	2 314
BX	Clients et comptes rattachés	3 772		3 772	4 694
BZ	Autres créances	3 104		3 104	3 732
CF	Disponibilités	16 570		16 570	23 023
CH	Charges constatées d’avance	1 177		1 177	1 246
CJ	TOTAL (II)	25 389		25 389	35 009
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	162 483	32 306	130 178	143 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	68 951	14 293
DH	Report à nouveau		47 510
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 360	10 648
DJ	Subventions d’investissement	2 269
DL	TOTAL (I)	82 381	81 251
DT	Autres emprunts obligataires		6 467
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 258	30 017
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	69
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 815	3 633
DY	Dettes fiscales et sociales	12 655	22 290
EC	TOTAL (IV)	47 797	62 407
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	130 178	143 658
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			185 480	186 107
FJ	Chiffres d’affaires nets			185 480	186 107
FQ	Autres produits			632	342
FR	Total des produits d’exploitation (I)			186 112	186 448
FW	Autres achats et charges externes			67 772	60 730
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 116	4 561
FY	Salaires et traitements			75 920	74 892
FZ	Charges sociales			19 531	17 930
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 085	3 670
GE	Autres charges			11 792	11 687
GF	Total des charges d’exploitation (II)			182 215	173 470
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 897	12 978
GP	Total des produits financiers (V)			510	486
GU	Total des charges financières (VI)			410	1 445
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			100	-959
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 997	12 018
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	604
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 067
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 463
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 826	1 370
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	187 226	186 935
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	184 866	176 287
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 360	10 648

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 727 du 03/04/2019
Numéro de gestion : 2005B00394
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	100 000		100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230		230	230
AP	Constructions	12 153	12 153
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 507	8 112	3 394	7 070
AT	Autres immobilisations corporelles	12 040	12 040		185
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	750		750	750
BH	Autres immobilisations financières	415		415	415
BJ	TOTAL (I)	137 095	32 306	104 789	108 650
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	766		766	2 314
BX	Clients et comptes rattachés	3 772		3 772	4 694
BZ	Autres créances	3 104		3 104	3 732
CF	Disponibilités	16 570		16 570	23 023
CH	Charges constatées d’avance	1 177		1 177	1 246
CJ	TOTAL (II)	25 389		25 389	35 009
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	162 483	32 306	130 178	143 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	68 951	14 293
DH	Report à nouveau		47 510
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 360	10 648
DJ	Subventions d’investissement	2 269
DL	TOTAL (I)	82 381	81 251
DT	Autres emprunts obligataires		6 467
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 258	30 017
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	69
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 815	3 633
DY	Dettes fiscales et sociales	12 655	22 290
EC	TOTAL (IV)	47 797	62 407
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	130 178	143 658
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			185 480	186 107
FJ	Chiffres d’affaires nets			185 480	186 107
FQ	Autres produits			632	342
FR	Total des produits d’exploitation (I)			186 112	186 448
FW	Autres achats et charges externes			67 772	60 730
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 116	4 561
FY	Salaires et traitements			75 920	74 892
FZ	Charges sociales			19 531	17 930
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 085	3 670
GE	Autres charges			11 792	11 687
GF	Total des charges d’exploitation (II)			182 215	173 470
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 897	12 978
GP	Total des produits financiers (V)			510	486
GU	Total des charges financières (VI)			410	1 445
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			100	-959
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 997	12 018
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	604
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 067
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 463
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 826	1 370
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	187 226	186 935
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	184 866	176 287
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 360	10 648

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/000784 du 23/03/2018
Numéro de gestion : 2005B00394
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	100 000		100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230		230	230
AP	Constructions	12 153	12 153
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 507	8 112	3 394	7 070
AT	Autres immobilisations corporelles	12 040	12 040		185
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	750		750	750
BH	Autres immobilisations financières	415		415	415
BJ	TOTAL (I)	137 095	32 306	104 789	108 650
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	766		766	2 314
BX	Clients et comptes rattachés	3 772		3 772	4 694
BZ	Autres créances	3 104		3 104	3 732
CF	Disponibilités	16 570		16 570	23 023
CH	Charges constatées d’avance	1 177		1 177	1 246
CJ	TOTAL (II)	25 389		25 389	35 009
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	162 483	32 306	130 178	143 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	68 951	14 293
DH	Report à nouveau		47 510
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 360	10 648
DJ	Subventions d’investissement	2 269
DL	TOTAL (I)	82 381	81 251
DT	Autres emprunts obligataires		6 467
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 258	30 017
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	69
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 815	3 633
DY	Dettes fiscales et sociales	12 655	22 290
EC	TOTAL (IV)	47 797	62 407
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	130 178	143 658
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			185 480	186 107
FJ	Chiffres d’affaires nets			185 480	186 107
FQ	Autres produits			632	342
FR	Total des produits d’exploitation (I)			186 112	186 448
FW	Autres achats et charges externes			67 772	60 730
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 116	4 561
FY	Salaires et traitements			75 920	74 892
FZ	Charges sociales			19 531	17 930
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 085	3 670
GE	Autres charges			11 792	11 687
GF	Total des charges d’exploitation (II)			182 215	173 470
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 897	12 978
GP	Total des produits financiers (V)			510	486
GU	Total des charges financières (VI)			410	1 445
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			100	-959
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 997	12 018
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	604
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 067
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 463
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 826	1 370
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	187 226	186 935
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	184 866	176 287
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 360	10 648

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 784 du 23/03/2018
Numéro de gestion : 2005B00394
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	100 000		100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230		230	230
AP	Constructions	12 153	12 153
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 507	8 112	3 394	7 070
AT	Autres immobilisations corporelles	12 040	12 040		185
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	750		750	750
BH	Autres immobilisations financières	415		415	415
BJ	TOTAL (I)	137 095	32 306	104 789	108 650
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	766		766	2 314
BX	Clients et comptes rattachés	3 772		3 772	4 694
BZ	Autres créances	3 104		3 104	3 732
CF	Disponibilités	16 570		16 570	23 023
CH	Charges constatées d’avance	1 177		1 177	1 246
CJ	TOTAL (II)	25 389		25 389	35 009
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	162 483	32 306	130 178	143 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	68 951	14 293
DH	Report à nouveau		47 510
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 360	10 648
DJ	Subventions d’investissement	2 269
DL	TOTAL (I)	82 381	81 251
DT	Autres emprunts obligataires		6 467
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 258	30 017
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	69
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 815	3 633
DY	Dettes fiscales et sociales	12 655	22 290
EC	TOTAL (IV)	47 797	62 407
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	130 178	143 658
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			185 480	186 107
FJ	Chiffres d’affaires nets			185 480	186 107
FQ	Autres produits			632	342
FR	Total des produits d’exploitation (I)			186 112	186 448
FW	Autres achats et charges externes			67 772	60 730
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 116	4 561
FY	Salaires et traitements			75 920	74 892
FZ	Charges sociales			19 531	17 930
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 085	3 670
GE	Autres charges			11 792	11 687
GF	Total des charges d’exploitation (II)			182 215	173 470
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 897	12 978
GP	Total des produits financiers (V)			510	486
GU	Total des charges financières (VI)			410	1 445
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			100	-959
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 997	12 018
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	604
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 067
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 463
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 826	1 370
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	187 226	186 935
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	184 866	176 287
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 360	10 648

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2017/000814 du 28/03/2017
Numéro de gestion : 2005B00394
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	100 000		100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230		230	230
AP	Constructions	12 153	12 153
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 507	8 112	3 394	7 070
AT	Autres immobilisations corporelles	12 040	12 040		185
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	750		750	750
BH	Autres immobilisations financières	415		415	415
BJ	TOTAL (I)	137 095	32 306	104 789	108 650
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	766		766	2 314
BX	Clients et comptes rattachés	3 772		3 772	4 694
BZ	Autres créances	3 104		3 104	3 732
CF	Disponibilités	16 570		16 570	23 023
CH	Charges constatées d’avance	1 177		1 177	1 246
CJ	TOTAL (II)	25 389		25 389	35 009
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	162 483	32 306	130 178	143 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	68 951	14 293
DH	Report à nouveau		47 510
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 360	10 648
DJ	Subventions d’investissement	2 269
DL	TOTAL (I)	82 381	81 251
DT	Autres emprunts obligataires		6 467
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 258	30 017
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	69
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 815	3 633
DY	Dettes fiscales et sociales	12 655	22 290
EC	TOTAL (IV)	47 797	62 407
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	130 178	143 658
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			185 480	186 107
FJ	Chiffres d’affaires nets			185 480	186 107
FQ	Autres produits			632	342
FR	Total des produits d’exploitation (I)			186 112	186 448
FW	Autres achats et charges externes			67 772	60 730
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 116	4 561
FY	Salaires et traitements			75 920	74 892
FZ	Charges sociales			19 531	17 930
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 085	3 670
GE	Autres charges			11 792	11 687
GF	Total des charges d’exploitation (II)			182 215	173 470
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 897	12 978
GP	Total des produits financiers (V)			510	486
GU	Total des charges financières (VI)			410	1 445
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			100	-959
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 997	12 018
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	604
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 067
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 463
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 826	1 370
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	187 226	186 935
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	184 866	176 287
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 360	10 648

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 814 du 28/03/2017
Numéro de gestion : 2005B00394
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	100 000		100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230		230	230
AP	Constructions	12 153	12 153
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 507	8 112	3 394	7 070
AT	Autres immobilisations corporelles	12 040	12 040		185
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	750		750	750
BH	Autres immobilisations financières	415		415	415
BJ	TOTAL (I)	137 095	32 306	104 789	108 650
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	766		766	2 314
BX	Clients et comptes rattachés	3 772		3 772	4 694
BZ	Autres créances	3 104		3 104	3 732
CF	Disponibilités	16 570		16 570	23 023
CH	Charges constatées d’avance	1 177		1 177	1 246
CJ	TOTAL (II)	25 389		25 389	35 009
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	162 483	32 306	130 178	143 658
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	68 951	14 293
DH	Report à nouveau		47 510
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 360	10 648
DJ	Subventions d’investissement	2 269
DL	TOTAL (I)	82 381	81 251
DT	Autres emprunts obligataires		6 467
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	31 258	30 017
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	69
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 815	3 633
DY	Dettes fiscales et sociales	12 655	22 290
EC	TOTAL (IV)	47 797	62 407
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	130 178	143 658
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			185 480	186 107
FJ	Chiffres d’affaires nets			185 480	186 107
FQ	Autres produits			632	342
FR	Total des produits d’exploitation (I)			186 112	186 448
FW	Autres achats et charges externes			67 772	60 730
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 116	4 561
FY	Salaires et traitements			75 920	74 892
FZ	Charges sociales			19 531	17 930
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 085	3 670
GE	Autres charges			11 792	11 687
GF	Total des charges d’exploitation (II)			182 215	173 470
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 897	12 978
GP	Total des produits financiers (V)			510	486
GU	Total des charges financières (VI)			410	1 445
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			100	-959
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 997	12 018
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	604
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 067
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 463
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 826	1 370
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	187 226	186 935
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	184 866	176 287
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 360	10 648