ARTEMIS

Entreprise

ARTEMIS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39270103300020 / Siren : 392701033 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 87 392701033
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
ARTEMIS
Adresse :
ZI LE LAC
LE LAC NORD
BP 405

07004 PRIVAS CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev1 : 74.3B)
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/03/1994 : Succession
Prédécesseur : ARTEMIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/09/1993
Dénomination : ARTEMIS
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARTEMIS - Privas (siège)ARTEMIS - Veyras (fermé)
Publications au Bodacc :
17/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°655
NOJO : 0702MYG62926000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
13/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°84
NOJO : 0000702MYG62797
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Directeur général, Membre du directoire : MORGAN Stéphane, Thierry, David ; Président du directoire, Membre du directoire : MARECHALLE Pierre Claude André ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ABELI Eric Gil ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : MASSOT Catherine Yvette Simone ; Membre du conseil de surveillance : DENIS Florian Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : NORD PESAGEDHAISNE Jean-Philippe ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS LEVAUFRECABALOU Yannick Marcel ; Membre du conseil de surveillance : BALANCES NOVEXBURET Franck Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUIGARD VEYRET
09/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°570
NOJO : 0702MYG46452000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
28/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°338
NOJO : 0702MYG35713000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
19/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°116
NOJO : 0000702MYG22061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Directeur général, Membre du directoire : MORGAN Stéphane, Thierry, David ; Président du directoire, Membre du directoire : MARECHALLE Pierre Claude André ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ABELI Eric Gil ; Membre du conseil de surveillance : MASSOT Catherine Yvette Simone ; Membre du conseil de surveillance : DENIS Florian Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : NORD PESAGEDHAISNE Jean-Philippe ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS LEVAUFRECABALOU Yannick Marcel ; Membre du conseil de surveillance : BALANCES NOVEXBURET Franck Vincent ; Vice-président du conseil de surveillance : LOUVEL Maryline Marguerite Madeleine ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUIGARD VEYRET
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°446
NOJO : 0702MYG18585000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
23/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°184
NOJO : 0000702MYG11658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Directeur général, Membre du directoire : MORGAN Stéphane, Thierry, David ; Président du directoire, Membre du directoire : MARECHALLE Pierre Claude André ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ABELI Eric Gil ; Membre du conseil de surveillance : MASSOT Catherine Yvette Simone ; Membre du conseil de surveillance : DENIS Florian Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : NORD PESAGEDHAISNE Jean-Philippe ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS LEVAUFRECABALOU Yannick Marcel ; Vice-président du conseil de surveillance : LOUVEL Maryline Marguerite Madeleine ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUIGARD VEYRET
13/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°164
NOJO : 00000702MYG4173
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : SCHEUBER Christine ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ABELI Eric Gil ; Membre du conseil de surveillance : MARECHALLE Pierre Claude André ; Membre du conseil de surveillance : MASSOT Catherine Yvette Simone ; Membre du conseil de surveillance : DENIS Florian Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : NORD PESAGEDHAISNE Jean-Philippe ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS LEVAUFRECABALOU Yannick Marcel ; Membre du directoire : BERCEILLES Patrice Pierre Gilbert ; Vice-président du conseil de surveillance : LOUVEL Maryline Marguerite Madeleine ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUIGARD VEYRET
07/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°174
NOJO : 007020000119482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
BARBOU Olivier nom d'usage : BARBOU n'est plus commissaire aux comptes suppléant
12/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°298
NOJO : 070200001136620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
06/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°196
NOJO : 007020000105868
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
ROBIN Maryline Marguerite Madeleine nom d'usage : LOUVEL n'est plus membre du conseil de surveillance.
ROBIN Maryline Marguerite Madeleine nom d'usage : LOUVEL devient vice président du conseil de surveillance
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°376
NOJO : 070200001056580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
04/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°194
NOJO : 007020000101960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
LARDEUR Fabrice Michel Franck nom d'usage : LARDEUR n'est plus membre du directoire
21/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°320
NOJO : 007020000098723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
BERCEILLES Patrice Pierre Gilbert nom d'usage : BERCEILLES n'est plus vice président du conseil de surveillance.
BERCEILLES Patrice Pierre Gilbert nom d'usage : BERCEILLES n'est plus membre du conseil de surveillance.
BERCEILLES Patrice Pierre Gilbert nom d'usage : BERCEILLES devient membre du directoire
26/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°165
NOJO : BXB16237002160J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
PALISSE Jean Paul Francisque Marie Andre nom d'usage : PALISSE n'est plus membre du directoire.

03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°555
NOJO : 070200000933120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
12/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°407
NOJO : BXB15217004096N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
PASTRE David Thierry nom d'usage : PASTRE n'est plus membre du conseil de surveillance.
MARECHALLE Pierre Claude André nom d'usage : MARECHALLE devient membre du conseil de surveillance.
BOREL Catherine Yvette Simone nom d'usage : MASSOT devient membre du conseil de surveillance.
ROBIN Maryline Marguerite Madeleine nom d'usage : LOUVEL devient membre du conseil de surveillance.

03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°67
NOJO : 070200000825190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
28/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°147
NOJO : BXB15140004085J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
LARDEUR Fabrice Michel Franck nom d'usage : LARDEUR devient membre du directoire.

10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1187
NOJO : 070200000747450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
24/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°222
NOJO : BXB14260003308R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
MARECHALLE Pierre Claude Andre nom d'usage : MARECHALLE n'est plus président du conseil de surveillance.
MARECHALLE Pierre Claude Andre nom d'usage : MARECHALLE n'est plus membre du conseil de surveillance.
ABELI Eric Gil nom d'usage : ABELI n'est plus membre du conseil de surveillance.
ABELI Eric Gil nom d'usage : ABELI devient président du conseil de surveillance.
ABELI Eric Gil nom d'usage : ABELI devient membre du conseil de surveillance.
ABELI Eric Gil nom d'usage : ABELI n'est plus vice président du conseil de surveillance.
BERCEILLES Patrice Pierre Gilbert nom d'usage : BERCEILLES devient vice président du conseil de surveillance.
BERCEILLES Patrice Pierre Gilbert nom d'usage : BERCEILLES devient membre du conseil de surveillance.
HAMACEK François Paul nom d'usage : HAMACEK n'est plus membre du conseil de surveillance.
DUMAS Hubert nom d'usage : DUMAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BARBOU Olivier nom d'usage : BARBOU devient commissaire aux comptes suppléant.

03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°463
NOJO : 070200000639100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
28/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°61
NOJO : BXB13233001593Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
PASTRE David Thierry nom d'usage : PASTRE n'est plus président du conseil de surveillance.
MARECHALLE Pierre Claude Andre nom d'usage : MARECHALLE n'est plus vice président du conseil de surveillance.
MARECHALLE Pierre Claude Andre nom d'usage : MARECHALLE devient président du conseil de surveillance.
ABELI Eric Gil nom d'usage : ABELI devient vice président du conseil de surveillance.

21/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°83
NOJO : BXB12258001063M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
CELLA Patrice Edouard nom d'usage : CELLA n'est plus membre du conseil de surveillance.
BERCEILLES Patrice Pierre Gilbert nom d'usage : BERCEILLES devient membre du conseil de surveillance.
HAMACEK François Paul nom d'usage : HAMACEK devient membre du conseil de surveillance.

23/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°311
NOJO : BXB122290034750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
JACQUEMET Jean Pierre nom d'usage : JACQUEMET n'est plus membre du directoire.

22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1110
NOJO : BXC122160133928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
23/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°64
NOJO : BXB11350003568Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
JACQUEMET Jean Pierre nom d'usage : JACQUEMET n'est plus président du directoire.
PALISSE Jean Paul Francisque Marie Andre nom d'usage : PALISSE n'est plus membre du conseil de surveillance.
JACQUEMET Jean Pierre nom d'usage : JACQUEMET devient membre du directoire.
SCHEUBER Christine nom d'usage : SCHEUBER devient président du directoire.
PALISSE Jean Paul Francisque Marie Andre nom d'usage : PALISSE devient membre du directoire.

19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°689
NOJO : BXC112490042296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Sigle : AND
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
zone industrielle le Lac BP 405
07000 Privas
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°798
NOJO : BXC10231011308N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Sigle : AND
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
zone industrielle le Lac BP 405
07000 Privas
12/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°53
NOJO : BXB102490008644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
PASTRE David Thierry nom d'usage : PASTRE David devient président du conseil de surveillance.
DEMARET Bernard Jean Michel nom d'usage : DEMARET Bernard n'est plus président du conseil de surveillance.
DEMARET Bernard Jean Michel nom d'usage : DEMARET Bernard n'est plus membre du conseil de surveillance.

05/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°193
NOJO : BXB093580003933
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
DENIS Gilbert Claude nom d'usage : DENIS Gilbert n'est plus membre du conseil de surveillance.
GRIFFON Roland Fernand nom d'usage : GRIFFON Roland n'est plus membre du conseil de surveillance.

27/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°122
NOJO : BXB09324000197G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
DEMARET Bernard Jean Michel nom d'usage : DEMARET Bernard devient membre du conseil de surveillance.
MARECHALLE Pierre Claude Andre nom d'usage : MARECHALLE Pierre devient membre du conseil de surveillance.
HAMACEK François nom d'usage : HAMACEK François n'est plus membre du conseil de surveillance.
LEDUC Louis Roland nom d'usage : LEDUC Louis n'est plus membre du conseil de surveillance.
WURTZ Jean-georges nom d'usage : WURTZ Jean-georges n'est plus membre du conseil de surveillance.
PASTRE Jean Claude Ernest Leon nom d'usage : PASTRE Jean n'est plus membre du conseil de surveillance.
ABELI Eric Gil nom d'usage : ABELI Eric devient membre du conseil de surveillance.
PASTRE David Thierry nom d'usage : PASTRE David devient membre du conseil de surveillance.

30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1034
NOJO : BXC092810174340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
zone industrielle le Lac BP 405
07000 Privas
18/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°189
NOJO : BXB08255002744H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°411
NOJO : BXC08214005625J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aubenas 392 701 033
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
zone industrielle le Lac
BP 405
07000 Privas
Historique de l'unité légale :
16/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
14/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev1 : 74.3B)
Représentants légaux :
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : MORGAN Stéphane, Thierry, David
Né le 17/07/1970 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
85 Rue Saint-Michel
59500 Douai
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : MORGAN Stéphane, Thierry, David
Né le 17/07/1970 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
85 Rue Saint-Michel
59500 Douai
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : MARECHALLE Pierre Claude André
Né le 05/12/1958 à Chauny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
6 Rue Marcel Garcin
02300 Chauny
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : MARECHALLE Pierre Claude André
Né le 05/12/1958 à Chauny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
6 Rue Marcel Garcin
02300 Chauny
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ABELI Eric Gil
Né le 16/05/1962 à Ajaccio (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu-Dit Carditello Casaccia
20129 Bastelicaccia
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ABELI Eric Gil
Né le 16/05/1962 à Ajaccio (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu-Dit Carditello Casaccia
20129 Bastelicaccia
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : BOREL (MASSOT) Catherine Yvette Simone
Né le 13/01/1960 à Roanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Boulevard Emile Zola
69600 Oullins
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : DENIS Florian Guillaume
Né le 10/05/1986 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
3 Grande Rue
72200 La Flèche
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Morale

Nom : NORD PESAGE
Siren : 382932796
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Route Nationale
62149 Cambrin
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DHAISNE Jean-Philippe
Né le 12/02/1966 à Béthune (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
62400 Locon
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS LEVAUFRE
Siren : 325538411
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Rue Patrick Baudry-Centre d'Affaire Kennedy
65000 Tarbes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CABALOU Yannick Marcel
Né le 13/11/1968 à Tarbes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
5 Rue Béguë
65420 Ibos
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Morale

Nom : BALANCES NOVEX
Siren : 306474545
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Rue de l'Ingénieur Bertin
21600 Longvic
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BURET Franck Vincent
Né le 12/07/1966 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
25 Impasse Saint-Jean
21110 Rouvres-en-Plaine
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN (LOUVEL) Maryline Marguerite Madeleine
Né le 23/10/1959 à Bernay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
74 Route de Bernay
27500 Pont-Audemer
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUIGARD VEYRET
Siren : 436780316
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Spaak
26000 Valence
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : MORGAN Stéphane, Thierry, David
Né le 17/07/1970 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
85 Rue Saint-Michel
59500 Douai
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : MORGAN Stéphane, Thierry, David
Né le 17/07/1970 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
85 Rue Saint-Michel
59500 Douai
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : MARECHALLE Pierre Claude André
Né le 05/12/1958 à Chauny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
6 Rue Marcel Garcin
02300 Chauny
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : MARECHALLE Pierre Claude André
Né le 05/12/1958 à Chauny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
6 Rue Marcel Garcin
02300 Chauny
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ABELI Eric Gil
Né le 16/05/1962 à Ajaccio (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu-Dit Carditello Casaccia
20129 Bastelicaccia
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ABELI Eric Gil
Né le 16/05/1962 à Ajaccio (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu-Dit Carditello Casaccia
20129 Bastelicaccia
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : BOREL (MASSOT) Catherine Yvette Simone
Né le 13/01/1960 à Roanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Boulevard Emile Zola
69600 Oullins
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : DENIS Florian Guillaume
Né le 10/05/1986 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
3 Grande Rue
72200 La Flèche
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Morale

Nom : NORD PESAGE
Siren : 382932796
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Route Nationale
62149 Cambrin
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DHAISNE Jean-Philippe
Né le 12/02/1966 à Béthune (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
62400 Locon
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS LEVAUFRE
Siren : 325538411
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Rue Patrick Baudry-Centre d'Affaire Kennedy
65000 Tarbes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CABALOU Yannick Marcel
Né le 13/11/1968 à Tarbes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
5 Rue Béguë
65420 Ibos
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Morale

Nom : BALANCES NOVEX
Siren : 306474545
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Rue de l'Ingénieur Bertin
21600 Longvic
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BURET Franck Vincent
Né le 12/07/1966 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
25 Impasse Saint-Jean
21110 Rouvres-en-Plaine
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN (LOUVEL) Maryline Marguerite Madeleine
Né le 23/10/1959 à Bernay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
74 Route de Bernay
27500 Pont-Audemer
FRANCE
08/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUIGARD VEYRET
Siren : 436780316
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Spaak
26000 Valence
FRANCE
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ABELI Eric Gil
Né le 16/05/1962 à Ajaccio (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu-dit Carditello Casaccia
20129 Bastelicaccia
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ABELI Eric Gil
Né le 16/05/1962 à Ajaccio (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu-dit Carditello Casaccia
20129 Bastelicaccia
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : BERCEILLES Patrice Pierre Gilbert
Né le 12/09/1968 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
Village
31380 Montpitol
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : MARECHALLE Pierre Claude André
Né le 05/12/1958 à Chauny (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
6 Rue Marcel Garcin
02300 Chauny
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : BOREL (MASSOT) Catherine Yvette Simone
Né le 13/01/1960 à Roanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Boulevard Emile Zola
69600 Oullins
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN (LOUVEL) Maryline Marguerite Madeleine
Né le 23/10/1959 à Bernay (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
74 Route de Bernay
27500 Pont-Audemer
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : SCHEUBER Christine
Né le 24/07/1967 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
302 Chemin de Beauregard
07000 Veyras
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : SCHEUBER Christine
Né le 24/07/1967 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
302 Chemin de Beauregard
07000 Veyras
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUIGARD VEYRET
Siren : 436780316
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Spaak
26000 Valence
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ABELI Eric Gil
Né le 16/05/1962 à Ajaccio (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu-dit Carditello Casaccia
20129 Bastelicaccia
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ABELI Eric Gil
Né le 16/05/1962 à Ajaccio (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu-dit Carditello Casaccia
20129 Bastelicaccia
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : BERCEILLES Patrice Pierre Gilbert
Né le 12/09/1968 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
Village
31380 Montpitol
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : MARECHALLE Pierre Claude André
Né le 05/12/1958 à Chauny (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
6 Rue Marcel Garcin
02300 Chauny
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : BOREL (MASSOT) Catherine Yvette Simone
Né le 13/01/1960 à Roanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Boulevard Emile Zola
69600 Oullins
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN (LOUVEL) Maryline Marguerite Madeleine
Né le 23/10/1959 à Bernay (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
74 Route de Bernay
27500 Pont-Audemer
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : SCHEUBER Christine
Né le 24/07/1967 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
302 Chemin de Beauregard
07000 Veyras
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : SCHEUBER Christine
Né le 24/07/1967 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
302 Chemin de Beauregard
07000 Veyras
France
26/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUIGARD VEYRET
Siren : 436780316
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Spaak
26000 Valence
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ABELI Eric Gil
Né le 16/05/1962 à Ajaccio (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu-dit Carditello Casaccia
20129 Bastelicaccia
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ABELI Eric Gil
Né le 16/05/1962 à Ajaccio (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Lieu-dit Carditello Casaccia
20129 Bastelicaccia
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : BERCEILLES Patrice Pierre Gilbert
Né le 12/09/1968 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
Village
31380 Montpitol
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : MARECHALLE Pierre Claude André
Né le 05/12/1958 à Chauny (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
6 Rue Marcel Garcin
02300 Chauny
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : BOREL (MASSOT) Catherine Yvette Simone
Né le 13/01/1960 à Roanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
35 Boulevard Emile Zola
69600 Oullins
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN (LOUVEL) Maryline Marguerite Madeleine
Né le 23/10/1959 à Bernay (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
74 Route de Bernay
27500 Pont-Audemer
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : SCHEUBER Christine
Né le 24/07/1967 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
302 Chemin de Beauregard
07000 Veyras
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : SCHEUBER Christine
Né le 24/07/1967 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
302 Chemin de Beauregard
07000 Veyras
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : LARDEUR Fabrice Michel Franck
Né le 14/08/1968 à Frévent (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
l'Atelier
Route de Brune
07210 Saint-Lager-Bressac
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUIGARD VEYRET
Siren : 436780316
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Spaak
26000 Valence
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Personne Physique

Nom : BARBOU Olivier
Né le 30/12/1970 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France
Dépôts des actes :
04/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°679 déposé le 08/02/2021
Etat : Déposé
04/06/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°4283 déposé le 17/06/2020
Etat : Déposé
14/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°3519 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
14/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°3519 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
08/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001982 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
08/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001982 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
08/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000674 déposé le 06/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1982 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
08/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1982 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
08/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°674 déposé le 06/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°003799 déposé le 22/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°3799 déposé le 22/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002517 déposé le 26/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2517 déposé le 26/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2017 : Lettre de démission
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001594 déposé le 12/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2017 : Lettre de démission
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1594 déposé le 12/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000392 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000392 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°392 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2016 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002166 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2016 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002166 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2016 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2166 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001707 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001707 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001707 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001707 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1707 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/06/2015 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1707 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
26/09/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000603 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000603 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°603 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002047 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
20/06/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002047 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002047 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
20/06/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002047 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2047 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2047 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/06/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2047 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
07/06/2013 : Rapport du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001907 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2013 : Rapport du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001907 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2013 : Rapport du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1907 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
08/06/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
08/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2166 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
23/09/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002770 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/09/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002770 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/09/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2770 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Rapport du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001824 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Rapport du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001824 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2011 : Rapport du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1824 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001781 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001781 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1781 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002027 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002027 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002027 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002027 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2027 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2027 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé
05/11/2008 : Lettre de démission
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002507 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/11/2008 : Lettre de démission
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002507 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/11/2008 : Lettre de démission
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2507 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
16/09/2008 : Lettre de démission
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002507 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2008 : Lettre de démission
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002507 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2008 : Lettre de démission
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2507 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001026 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001026 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1026 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001103 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001103 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1103 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001103 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001103 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1103 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
20/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000709 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000709 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°709 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001128 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001128 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1128 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000945 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000945 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°945 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000480 déposé le 22/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000480 déposé le 22/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°480 déposé le 22/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/05/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000875 déposé le 04/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/05/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000875 déposé le 04/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/05/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°875 déposé le 04/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000652 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000652 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°652 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000714 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000714 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°714 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
26/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000674 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
26/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000674 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
26/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°674 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
03/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000592 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000592 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°592 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000570 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000570 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°570 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000569 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
20/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000569 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
20/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°569 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Démission d'administrateur (s) Modification des commissaires aux comptes
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Démission d'administrateur (s) Modification des commissaires aux comptes
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
21/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000352 déposé le 18/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
21/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000352 déposé le 18/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
21/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°352 déposé le 18/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°352 déposé le 18/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000072 déposé le 21/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000072 déposé le 21/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°72 déposé le 21/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000147 déposé le 07/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Divers
10/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000147 déposé le 07/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Divers
10/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°147 déposé le 07/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
10/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°147 déposé le 07/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/07/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000677 déposé le 09/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Divers
22/07/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000677 déposé le 09/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Divers
22/07/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°677 déposé le 09/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
22/07/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°677 déposé le 09/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/09/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
24/09/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
24/09/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000285 déposé le 20/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Démission d'administrateur (s) Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000714 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000652 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001103 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001026 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002027 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000285 déposé le 20/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Démission d'administrateur (s) Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000714 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000652 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001103 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001026 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002027 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°727 déposé le 19/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°285 déposé le 20/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°285 déposé le 20/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°285 déposé le 20/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°285 déposé le 20/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°680 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°714 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°652 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1103 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1103 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1026 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2027 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
08/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle le Lac Bp 405
07000 Privas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/1993
Activité : La confirmation métrologique des instruments de mesure au sens des normes internationales, la fabrication et la réparation des instruments de mesure, la promotion de la qualité et de la métrologie, y compris par des opérations de formation, d'expertise, de conseils etc..., toutes opérations contribuant à la réalisation de cet objet dans tous les domaines relatifs à la métrologie légale ou à la métrologie volontaire, la vérification, le contrôle en service, la réparation et la fabrication des instruments de mesure en application des textes réglementiares
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle le Lac
BP 405
07000 Privas
France
26/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle le Lac
BP 405
07000 Privas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/1993
Activité : La confirmation métrologique des instruments de mesure au sens des normes internationales, la fabrication et la réparation des instruments de mesure, la promotion de la qualité et de la métrologie, y compris par des opérations de formation, d'expertise, de conseils etc..., toutes opérations contribuant à la réalisation de cet objet dans tous les domaines relatifs à la métrologie légale ou à la métrologie volontaire, la vérification, le contrôle en service, la réparation et la fabrication des instruments de mesure en application des textes réglementiares
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle le Lac
BP 405
07000 Privas
France
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle le Lac
BP 405
07000 Privas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/1993
Activité : La confirmation métrologique des instruments de mesure au sens des normes internationales, la fabrication et la réparation des instruments de mesure, la promotion de la qualité et de la métrologie, y compris par des opérations de formation, d'expertise, de conseils etc..., toutes opérations contribuant à la réalisation de cet objet dans tous les domaines relatifs à la métrologie légale ou à la métrologie volontaire, la vérification, le contrôle en service, la réparation et la fabrication des instruments de mesure en application des textes réglementiares
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/02/2021 : ARTEMIS
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : La confirmation métrologique des instruments de mesure au sens des normes internationales, la fabrication et la réparation des instruments de mesure, la promotion de la qualité et de la métrologie, y compris par des opérations de formation, d'expertise, de conseils etc..., toutes opérations contribuant à la réalisation de cet objet dans tous les domaines relatifs à la métrologie légale ou à la métrologie volontaire, la vérification, le contrôle en service, la réparation et la fabrication des instruments de mesure en application des textes réglementiares

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/1993
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 24/09/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 330736.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/07/2018 : ARTEMIS
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : La confirmation métrologique des instruments de mesure au sens des normes internationales, la fabrication et la réparation des instruments de mesure, la promotion de la qualité et de la métrologie, y compris par des opérations de formation, d'expertise, de conseils etc..., toutes opérations contribuant à la réalisation de cet objet dans tous les domaines relatifs à la métrologie légale ou à la métrologie volontaire, la vérification, le contrôle en service, la réparation et la fabrication des instruments de mesure en application des textes réglementiares

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/1993
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 24/09/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 330736.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/07/2016 : ARTEMIS
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : La confirmation métrologique des instruments de mesure au sens des normes internationales, la fabrication et la réparation des instruments de mesure, la promotion de la qualité et de la métrologie, y compris par des opérations de formation, d'expertise, de conseils etc..., toutes opérations contribuant à la réalisation de cet objet dans tous les domaines relatifs à la métrologie légale ou à la métrologie volontaire, la vérification, le contrôle en service, la réparation et la fabrication des instruments de mesure en application des textes réglementiares

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/1993
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 24/09/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 330736.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°5707 déposé le 13/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°3366 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002837 déposé le 26/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2837 déposé le 26/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°004760 déposé le 21/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°4760 déposé le 21/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°003104 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°003104 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°3104 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002662 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002662 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2662 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°004195 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°004195 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°4195 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°003130 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°003130 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°3130 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002938 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002938 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2938 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°003320 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°003320 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°3320 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002421 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002421 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2421 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002741 déposé le 18/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°002741 déposé le 18/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°2741 déposé le 18/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000889 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000889 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°889 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000688 déposé le 25/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000688 déposé le 25/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°688 déposé le 25/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000866 déposé le 04/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000866 déposé le 04/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°866 déposé le 04/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001141 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001141 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1141 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001102 déposé le 13/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°001102 déposé le 13/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°1102 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000843 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000843 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°843 déposé le 07/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000534 déposé le 31/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000534 déposé le 31/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°534 déposé le 31/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000595 déposé le 18/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000595 déposé le 18/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°595 déposé le 18/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000648 déposé le 19/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000648 déposé le 19/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°648 déposé le 19/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000657 déposé le 21/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000657 déposé le 21/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°657 déposé le 21/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000580 déposé le 10/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000580 déposé le 10/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°580 déposé le 10/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000796 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000796 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°796 déposé le 04/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000844 déposé le 15/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000844 déposé le 15/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°844 déposé le 15/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000666 déposé le 03/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°000666 déposé le 03/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1993B00171
Dépôt : N°666 déposé le 03/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 5441 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 1993B00171
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 3366 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1993B00171
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/002837 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 1993B00171
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2837 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 1993B00171
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2017/004760 du 21/09/2017
Numéro de gestion : 1993B00171
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 4760 du 21/09/2017
Numéro de gestion : 1993B00171
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

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