INOTECH - MAZERES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/12/2017

Dénomination usuelle : INOTECH

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48186339700073 / Siren : 481863397 / NIC : 00073

N° de TVA : FR 76 481863397

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels

Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.

46.69 : Commerce de gros d'autres machines et équipements

46.69A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de fils, d’interrupteurs et d’autres matériels d’installation électrique à usage professionnel
- le commerce de gros d’autres matériels électriques tels les moteurs et les transformateurs

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d’instruments et d’appareils de mesure Produits associés : 46.69.15

Coordonnées de l'établissement :
INOTECH

Adresse :
Lieu dit BONZOM
09270 MAZERES

Historique de l'établissement :

08/01/2018 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

29/07/2020 : Succession

Prédécesseur : INOTECH
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 11/04/2005

Dénomination : H.B.F.

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (NAFRev2 : 46.69A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

INOTECH - Mazères (siège)INOTECH - Auterive (fermé)HBF CARAIBES - Baie-MahaultINOTECH - Mazères (siège)INOTECH - LabègeINOTECH - Auterive (fermé)INOTECH - Marseille (fermé)INOTECH - Baie-Mahault (fermé)H.B.F. - Villeurbanne (fermé)H.B.F. - Pringy (fermé)INOTECH - Auterive (fermé)

Marques françaises :

04/08/2020 : Label one

N° national/d'enregistrement : 4672264
Date de dépôt : 04/08/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/08/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches, chevilles et colliers de serrage; huisseries, serrures et clés; quincaillerie; profilés d'installation et/ou de distribution, y compris goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles et rails; dévidoirs et tourets non mécaniques pour fils et câbles métalliques; plaques et panneaux (ni lumineux, ni mécaniques), notamment pour la signalisation, l'avertissement, la sécurité ainsi que le libellé d'informations, consignes et instructions; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils; moteurs (autres que pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres); machines pour l'affûtage et l'aiguisage et meules pour celles-ci; machines à air comprimé, pompes et moteurs à air comprimé; machines à ajuster; machines à travailler le bois; machines d'aspiration à usage industriel; souffleries d'aspiration; machines soufflantes; distributeurs de rubans adhésifs (machines); robots (machines); scies (machines); tondeuses (machines); riveteuses; machines électriques à souder; poinçonneuses; coupeuses (machines); machines à polir; machines à filtrer et cartouches pour celles-ci; couteaux électriques; ciseaux électriques; cisailles électriques; pistolets à colle, électriques; pistolets pour la peinture; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; perceuses à main électriques; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ou électriquement; dévidoirs mécaniques, y compris pour tuyaux flexibles; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour électriciens, y compris ciseaux, couteaux, pinces, pinces de serrage de colliers, pinces de coupe, pinces à dénuder, pinces à sertir, pinces à encocher, tournevis, outils et instruments pour la pose de repères pour conducteurs électriques; étuis pour tous les produits précités ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs de télécommande, de signalisation, d'alarme, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection et d'amplification des sons, de détection des intrusions, de surveillance, de télésurveillance, téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques; appareils, instruments et dispositif optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage; appareils et instruments pour l'alimentation, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: armoires, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles, tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: accumulateurs électriques, redresseurs de courant, ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: aimants, répartiteurs (électricité), transformateurs, autotransformateurs, onduleurs (électricité), barrettes de connexion, bornes et coffrets de connexion, connecteurs, blocs de jonction, boîtiers électroniques, boîtes de dérivation, grilles de dérivation, plots de dérivation, boîtes d'encastrement; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: bornes, coupe-circuit, sectionneurs, barrettes de coupure, interrupteurs, commutateurs, autocommutateurs, poussoirs, boutons-poussoirs, va-et-vient, poires d'allumage, télérupteurs, disjoncteurs, parafoudres, fusibles, cartouches-fusibles; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: tableaux d'abonnés (électricité), tableaux de dérivation, résistances électriques, sorties de câbles, minuteries pour l'éclairage, indicateurs et voyants (électricité), contacteurs; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: relais, programmateurs, interrupteurs horaires, interrupteurs crépusculaires, thermostats, délesteurs, régulateurs de lumière, variateurs et télévariateurs de lumière, fiches et prises de courant, obturateurs de prises, blocs de protection pour prises de courant; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: fiches et prises de haut-parleurs, fiches et prises de télévision, fiches et prises pour vidéo, fiches et prises pour haute-fidélité, fiches et prises de téléphone, fiches et prises pour équipements informatiques; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: blocs multiprises, prises doubles et triples, prises mobiles, socles de prises de courant, adaptateurs, fiches, prolongateurs électriques; cordons, rallonges et prolongateurs téléphoniques; enrouleurs et tourets pour conducteurs électriques; passe-fils, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, tous pour conducteurs électriques; matériel de repérage pour câbles électriques et pour blocs de jonction (électricité), y compris repères, porte-repères et recharges de repères; boîtes, trousses, coffrets et mallettes spéciaux pour rangement de matériel (appareils) de repérage pour conducteurs électriques et pour précomposition de repérage avant pose ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de surgélation, de congélation, de séchage, de ventilation, d'aération, de climatisation; accumulateurs de chaleur et de vapeur; aérothermes; accumulateurs et récupérateurs de chaleur; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; radiateurs (chauffage); radiateurs électriques; convecteurs électriques; appareils réchauffeurs d'eau; appareils refroidisseurs d'eau; chauffe-bains; chauffe-eau; installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel; souffleries (parties d'installations d'aération); hottes d'aération; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air; appareils, installations et machines pour le filtrage, la purification et la désodorisation de l'air; réchauffeurs, sécheurs et stérilisateurs d'air; appareils à air chaud; appareils de distribution d'air chaud; appareils de désinfection et d'assainissement; désinsectiseurs électriques; appareils, installations et dispositifs d'éclairage; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes de sûreté; lampes pour voyants; lampes à incandescence; lampes à fluorescence; lampes halogènes; lampes électriques tubulaires; lampes dichroïques; ampoules électriques; ampoules d'éclairage; tubes lumineux pour l'éclairage; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; tubes à fluorescence pour l'éclairage; appliques d'éclairage; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité; blocs d'éclairage de secours modulaires; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de textes ou de pictogrammes; bornes, plots, hublots et caissons lumineux d'éclairage, équipés ou non de prises de courant; spots d'éclairage, projecteurs; lampes liseuses; lanternes d'éclairage; plafonniers; luminaires; globes de lampes et de feux, appareils d'éclairage portatifs; lampes portatives; baladeuses; lampes torches; lampes de poche; réflecteurs de lampes; diffuseurs (éclairage); douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques; dispositifs de protection pour l'éclairage; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs; matières isolantes; isolants; rubans isolants; tissus isolants; papier isolant; compositions isolantes, notamment pour connexions; gants isolants et leurs étuis et coffrets isolants; tapis isolants, notamment en caoutchouc, à l'usage des électriciens; presse-étoupe; profilés et pièces en matières plastiques (produits semi-finis) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches; chevilles; visserie et boulonnerie; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage; plaques signalétiques; repères visuels (panneaux routiers déplaçable) non lumineux et en matière plastique; plaques de repères prédécoupés (panneaux routiers déplaçable) non lumineux et en matière plastique; porte-repères et réglettes de support pour repères déplaçables; serrurerie; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques; armoires, pupitres et coffrets (meubles), notamment pour distribution d'énergie.

Déposant 1 : REXEL DEVELOPPEMENT SAS
Forme juridique : SAS
Adresse :
13 Boulevard du Fort de Vaux
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Dennemeyer & Associates, Monsieur FREDERIC BLANC
Adresse :
23 rue Clapeyron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826659
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
ZI de BONZOM
09270 MAZÈRES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

04/08/2020 : Label 1

N° national/d'enregistrement : 4672274
Date de dépôt : 04/08/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/08/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches, chevilles et colliers de serrage; huisseries, serrures et clés; quincaillerie; profilés d'installation et/ou de distribution, y compris goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles et rails; dévidoirs et tourets non mécaniques pour fils et câbles métalliques; plaques et panneaux (ni lumineux, ni mécaniques), notamment pour la signalisation, l'avertissement, la sécurité ainsi que le libellé d'informations, consignes et instructions; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils; moteurs (autres que pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres); machines pour l'affûtage et l'aiguisage et meules pour celles-ci; machines à air comprimé, pompes et moteurs à air comprimé; machines à ajuster; machines à travailler le bois; machines d'aspiration à usage industriel; souffleries d'aspiration; machines soufflantes; distributeurs de rubans adhésifs (machines); robots (machines); scies (machines); tondeuses (machines); riveteuses; machines électriques à souder; poinçonneuses; coupeuses (machines); machines à polir; machines à filtrer et cartouches pour celles-ci; couteaux électriques; ciseaux électriques; cisailles électriques; pistolets à colle, électriques; pistolets pour la peinture; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; perceuses à main électriques; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ou électriquement; dévidoirs mécaniques, y compris pour tuyaux flexibles; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour électriciens, y compris ciseaux, couteaux, pinces, pinces de serrage de colliers, pinces de coupe, pinces à dénuder, pinces à sertir, pinces à encocher, tournevis, outils et instruments pour la pose de repères pour conducteurs électriques; étuis pour tous les produits précités ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs de télécommande, de signalisation, d'alarme, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection et d'amplification des sons, de détection des intrusions, de surveillance, de télésurveillance, téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques; appareils, instruments et dispositif optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage; appareils et instruments pour l'alimentation, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: armoires, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles, tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: accumulateurs électriques, redresseurs de courant, ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: aimants, répartiteurs (électricité), transformateurs, autotransformateurs, onduleurs (électricité), barrettes de connexion, bornes et coffrets de connexion, connecteurs, blocs de jonction, boîtiers électroniques, boîtes de dérivation, grilles de dérivation, plots de dérivation, boîtes d'encastrement; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: bornes, coupe-circuit, sectionneurs, barrettes de coupure, interrupteurs, commutateurs, autocommutateurs, poussoirs, boutons-poussoirs, va-et-vient, poires d'allumage, télérupteurs, disjoncteurs, parafoudres, fusibles, cartouches-fusibles; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: tableaux d'abonnés (électricité), tableaux de dérivation, résistances électriques, sorties de câbles, minuteries pour l'éclairage, indicateurs et voyants (électricité), contacteurs; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: relais, programmateurs, interrupteurs horaires, interrupteurs crépusculaires, thermostats, délesteurs, régulateurs de lumière, variateurs et télévariateurs de lumière, fiches et prises de courant, obturateurs de prises, blocs de protection pour prises de courant; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: fiches et prises de haut-parleurs, fiches et prises de télévision, fiches et prises pour vidéo, fiches et prises pour haute-fidélité, fiches et prises de téléphone, fiches et prises pour équipements informatiques; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: blocs multiprises, prises doubles et triples, prises mobiles, socles de prises de courant, adaptateurs, fiches, prolongateurs électriques; cordons, rallonges et prolongateurs téléphoniques; enrouleurs et tourets pour conducteurs électriques; passe-fils, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, tous pour conducteurs électriques; matériel de repérage pour câbles électriques et pour blocs de jonction (électricité), y compris repères, porte-repères et recharges de repères; boîtes, trousses, coffrets et mallettes spéciaux pour rangement de matériel (appareils) de repérage pour conducteurs électriques et pour précomposition de repérage avant pose ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de surgélation, de congélation, de séchage, de ventilation, d'aération, de climatisation; accumulateurs de chaleur et de vapeur; aérothermes; accumulateurs et récupérateurs de chaleur; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; radiateurs (chauffage); radiateurs électriques; convecteurs électriques; appareils réchauffeurs d'eau; appareils refroidisseurs d'eau; chauffe-bains; chauffe-eau; installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel; souffleries (parties d'installations d'aération); hottes d'aération; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air; appareils, installations et machines pour le filtrage, la purification et la désodorisation de l'air; réchauffeurs, sécheurs et stérilisateurs d'air; appareils à air chaud; appareils de distribution d'air chaud; appareils de désinfection et d'assainissement; désinsectiseurs électriques; appareils, installations et dispositifs d'éclairage; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes de sûreté; lampes pour voyants; lampes à incandescence; lampes à fluorescence; lampes halogènes; lampes électriques tubulaires; lampes dichroïques; ampoules électriques; ampoules d'éclairage; tubes lumineux pour l'éclairage; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; tubes à fluorescence pour l'éclairage; appliques d'éclairage; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité; blocs d'éclairage de secours modulaires; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de textes ou de pictogrammes; bornes, plots, hublots et caissons lumineux d'éclairage, équipés ou non de prises de courant; spots d'éclairage, projecteurs; lampes liseuses; lanternes d'éclairage; plafonniers; luminaires; globes de lampes et de feux, appareils d'éclairage portatifs; lampes portatives; baladeuses; lampes torches; lampes de poche; réflecteurs de lampes; diffuseurs (éclairage); douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques; dispositifs de protection pour l'éclairage; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs; matières isolantes; isolants; rubans isolants; tissus isolants; papier isolant; compositions isolantes, notamment pour connexions; gants isolants et leurs étuis et coffrets isolants; tapis isolants, notamment en caoutchouc, à l'usage des électriciens; presse-étoupe; profilés et pièces en matières plastiques (produits semi-finis) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches; chevilles; visserie et boulonnerie; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage; plaques signalétiques; repères visuels (panneaux routiers déplaçable) non lumineux et en matière plastique; plaques de repères prédécoupés (panneaux routiers déplaçable) non lumineux et en matière plastique; porte-repères et réglettes de support pour repères déplaçables; serrurerie; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques; armoires, pupitres et coffrets (meubles), notamment pour distribution d'énergie.

Déposant 1 : REXEL DEVELOPPEMENT SAS
Forme juridique : SAS
Adresse :
13 Boulevard du Fort de Vaux
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Dennemeyer & Associates SAS, Monsieur FREDERIC BLANC
Adresse :
23 rue Clapeyron
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
ZI de BONZOM
09270 MAZÈRES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

21/02/2020 : Opti Care

N° national/d'enregistrement : 4626174
Date de dépôt : 21/02/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage; Luminaires, luminaires décoratifs, luminaires DEL, luminaires halogènes, luminaires fluorescents suspendus, luminaires à incandescence, luminaires de sécurité, luminaires d’inspection, luminaires à LED, Luminaires de secours, Luminaires à infrarouges, Luminaires à bride, Luminaires à décharge électriques, Luminaires à usage domestique, Lampes à arc, Luminaires électriques d'intérieur, Luminaires à usage commercial, Luminaires d'intérieur fluorescents, Luminaires à ampoules incandescentes, Luminaires à décharge à haute intensité, Luminaires électriques destinés aux endroits dangereux, luminaires d’extérieurs, luminaires à diodes électroluminescentes, luminaires électriques, luminaires à éclairage dirigé vers le haut ; ampoules, ampoules à LED, ampoules d’éclairage électrique, ampoules à LED, ampoules électriques, ampoules pour lampes, ampoules d’éclairage fluorescentes, ampoules d’éclairage halogènes, ampoules d’éclairage incandescentes, ampoules à incandescence.

Déposant 1 : DISMO FRANCE
Forme juridique : SAS
Adresse :
Bât 2 - Cellule 202 à 206, Parc d'Activités des Bellevues
3 avenue de la Patelle
95310 Saint Ouen l'Aumône
FR

Mandataire 1 : Dennemeyer & Associates SAS, Monsieur FREDERIC BLANC
Adresse :
23 rue Clapeyron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833150
Date de demande : 14/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
ZI de Bonzom
09270 Mazères
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

25/03/2019 : VOLTMAN

N° national/d'enregistrement : 4536888
Date de dépôt : 25/03/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/03/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches, chevilles et colliers de serrage ; huisseries, serrures et clés ; quincaillerie ; profilés d'installation et/ou de distribution, y compris goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles et rails ; dévidoirs et tourets non mécaniques pour fils et câbles métalliques ; plaques et panneaux (ni lumineux, ni mécaniques), notamment pour la signalisation, l'avertissement, la sécurité ainsi que le libellé d'informations, consignes et instructions ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines pour l'affûtage et l'aiguisage et meules pour celles-ci ; machines à air comprimé, pompes et moteurs à air comprimé ; machines à ajuster ; machines à travailler le bois ; machines d'aspiration à usage industriel ; souffleries d'aspiration ; machines soufflantes ; distributeurs de rubans adhésifs (machines) ; robots (machines) ; scies (machines) ; tondeuses (machines) ; riveteuses ; machines électriques à souder ; poinçonneuses ; coupeuses (machines) ; machines à polir ; machines à filtrer et cartouches pour celles-ci; couteaux électriques ; ciseaux électriques ; cisailles électriques ; pistolets à colle, électriques ; pistolets pour la peinture ; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics ; perceuses à main électriques ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ou électriquement ; dévidoirs mécaniques, y compris pour tuyaux flexibles ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour électriciens, y compris ciseaux, couteaux, pinces, pinces de serrage de colliers, pinces de coupe, pinces à dénuder, pinces à sertir, pinces à encocher, tournevis, outils et instruments pour la pose de repères pour conducteurs électriques ; étuis pour tous les produits précités ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs de télécommande, de signalisation, d'alarme, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection et d'amplification des sons, de détection des intrusions, de surveillance, de télésurveillance, téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage ; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris : armoires, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques, notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation du courant électrique, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique, accumulateurs électriques, redresseurs de courant, ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci, aimants, répartiteurs (électricité), transformateurs, autotransformateurs, onduleurs (électricité), barrettes de connexion, bornes et coffrets de connexion, connecteurs, blocs de jonction, boîtiers électroniques, boîtes de dérivation, grilles de dérivation, plots de dérivation, boîtes d'encastrement, bornes, coupe-circuit, sectionneurs, barrettes de coupure, interrupteurs, commutateurs, autocommutateurs, poussoirs, boutons-poussoirs, va-et-vient, poires d'allumage, télérupteurs, disjoncteurs, parafoudres, fusibles, cartouches-fusibles, tableaux d'abonnés (électricité), tableaux de dérivation, résistances électriques, sorties de câbles, minuteries pour l'éclairage, indicateurs et voyants (électricité), contacteurs, relais, programmateurs, interrupteurs horaires, interrupteurs crépusculaires, thermostats, délesteurs, régulateurs de lumière, variateurs et télévariateurs de lumière, fiches et prises de courant, obturateurs de prises, blocs de protection pour prises de courant, fiches et prises de haut-parleurs, fiches et prises de télévision, fiches et prises pour vidéo, fiches et prises pour haute-fidélité, fiches et prises de téléphone, fiches et prises pour équipements informatiques, blocs multiprises, prises doubles et triples, prises mobiles, socles de prises de courant, adaptateurs, fiches, prolongateurs électriques ; cordons, rallonges et prolongateurs téléphoniques ; enrouleurs et tourets pour conducteurs électriques ; passe-fils, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, tous pour conducteurs électriques ; matériel de repérage pour câbles électriques et pour blocs de jonction (électricité), y compris repères, porte-repères et recharges de repères ; boîtes, trousses, coffrets et mallettes spéciaux pour rangement de matériel (appareils) de repérage pour conducteurs électriques et pour précomposition de repérage avant pose ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de surgélation, de congélation, de séchage, de ventilation, d'aération, de climatisation ; accumulateurs de chaleur et de vapeur ; aérothermes ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; convecteurs électriques ; appareils réchauffeurs d'eau; appareils refroidisseurs d'eau ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; hottes d'aération; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air; appareils, installations et machines pour le filtrage, la purification et la désodorisation de l'air ; réchauffeurs, sécheurs et stérilisateurs d'air ; appareils à air chaud ; appareils de distribution d'air chaud ; appareils de désinfection et d'assainissement ; désinsectiseurs électriques ; appareils, installations et dispositifs d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté; lampes pour voyants ; lampes à incandescence ; lampes à fluorescence ; lampes halogènes ; lampes électriques tubulaires ; lampes dichroïques ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; tubes à fluorescence pour l'éclairage ; appliques d'éclairage ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de textes ou de pictogrammes ; bornes, plots, hublots et caissons lumineux d'éclairage, équipés ou non de prises de courant ; spots d'éclairage, projecteurs ; lampes liseuses ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; luminaires ; globes de lampes et de feux, appareils d'éclairage portatifs ; lampes portatives ; baladeuses ; lampes torches ; lampes de poche ; réflecteurs de lampes ; diffuseurs (éclairage) ; douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs ; matières isolantes ; isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; papier isolant ; compositions isolantes, notamment pour connexions ; gants isolants et leurs étuis et coffrets isolants ; tapis isolants, notamment en caoutchouc, à l'usage des électriciens ; presse-étoupe ; profilés et pièces en matières plastiques (produits semi-finis) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches ; chevilles ; visserie et boulonnerie ; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage ; plaques signalétiques ; repères visuels (panneaux routiers déplaçable) non lumineux et en matière plastique ; plaques de repères prédécoupés (panneaux routiers déplaçable) non lumineux et en matière plastique; porte-repères et réglettes de support pour repères déplaçables ; serrurerie ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques ; armoires, pupitres et coffrets (meubles), notamment pour distribution d'énergie.

Déposant 1 : REXEL DEVELOPPEMENT SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
13 boulevard du Fort de Vaux
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 817458
Date de demande : 29/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : HBF, SAS
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
ZI de BONZOM
09270 MAZERES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

17/01/2017 : OROK

N° national/d'enregistrement : 4329989
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prises électriques étanches ; prises de courant électriques étanches ; boitiers de prises électriques étanches ; interrupteurs électriques étanches ; détecteurs de mouvements étanches.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719, rue Albert Camus
31190 Auterive
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. Benjamin FIEVRE
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

17/01/2017 : OROK

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prises électriques étanches ; prises de courant électriques étanches ; boitiers de prises électriques étanches ; interrupteurs électriques étanches ; détecteurs de mouvements étanches.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719, rue Albert Camus
31190 Auterive
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. Benjamin FIEVRE
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

17/01/2017 : OROK

N° national/d'enregistrement : 4329989
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prises électriques étanches ; prises de courant électriques étanches ; boitiers de prises électriques étanches ; interrupteurs électriques étanches ; détecteurs de mouvements étanches.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719, rue Albert Camus
31190 Auterive
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. Benjamin FIEVRE
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

18/11/2016 : BESTO

N° national/d'enregistrement : 4315682
Date de dépôt : 18/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Interrupteurs ; prises de courant ; prises de télévision ; prises de téléphone ; prises interrupteur ; boîtes de dérivation [électricité] ; appareils électriques de commutation ; accumulateurs électriques ; adaptateurs électriques ; dispositifs antiparasites ; commutateurs ; convertisseurs électriques ; disjoncteurs ; inverseurs [électricité] ; limiteurs [électricité] ; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie] ; redresseurs de courant ; réducteurs [électricité] ; régulateurs contre les surtensions ; relais électriques ; survolteurs ; tableaux de distribution [électricité] ; télérupteurs ; transformateurs ; ballasts pour appareils d'éclairage ; boîtes de jonction [électricité] ; bornes [électricité] ; cache-prise ; collecteurs électriques ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conjoncteurs ; connecteurs [électricité] ; contacts électriques ; diodes électroluminescentes [DEL] ; fusibles ; blocs multiprise ; blocs multiprise escamotable ; raccordements électriques ; résistances électriques ; supports de bobines électriques ; transistors [électronique] ; tubes amplificateurs ; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques] ; variateurs [régulateurs] de lumière ; câbles électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; fils d'identification pour fils électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; raccords de lignes électriques ; rallonge électrique ; serre-fils [électricité] ; instruments d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs contre le vol ; simulateurs de présence ; carillon ; détecteurs de fumée ; détecteurs de monoxyde de carbone ; détecteur de chaleur ; appareils pour l'extinction d'incendies ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules électriques ; diffuseurs [éclairage] ; douilles de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; filaments de lampes électriques ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 Auterive
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. Benjamin FIEVRE
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

18/11/2016 : BESTO

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Interrupteurs ; prises de courant ; prises de télévision ; prises de téléphone ; prises interrupteur ; boîtes de dérivation [électricité] ; appareils électriques de commutation ; accumulateurs électriques ; adaptateurs électriques ; dispositifs antiparasites ; commutateurs ; convertisseurs électriques ; disjoncteurs ; inverseurs [électricité] ; limiteurs [électricité] ; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie] ; redresseurs de courant ; réducteurs [électricité] ; régulateurs contre les surtensions ; relais électriques ; survolteurs ; tableaux de distribution [électricité] ; télérupteurs ; transformateurs ; ballasts pour appareils d'éclairage ; boîtes de jonction [électricité] ; bornes [électricité] ; cache-prise ; collecteurs électriques ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conjoncteurs ; connecteurs [électricité] ; contacts électriques ; diodes électroluminescentes [DEL] ; fusibles ; blocs multiprise ; blocs multiprise escamotable ; raccordements électriques ; résistances électriques ; supports de bobines électriques ; transistors [électronique] ; tubes amplificateurs ; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques] ; variateurs [régulateurs] de lumière ; câbles électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; fils d'identification pour fils électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; raccords de lignes électriques ; rallonge électrique ; serre-fils [électricité] ; instruments d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs contre le vol ; simulateurs de présence ; carillon ; détecteurs de fumée ; détecteurs de monoxyde de carbone ; détecteur de chaleur ; appareils pour l'extinction d'incendies ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules électriques ; diffuseurs [éclairage] ; douilles de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; filaments de lampes électriques ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 Auterive
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. Benjamin FIEVRE
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

11/07/2016 : Beewell

N° national/d'enregistrement : 4286689
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils de mesure (appareillages électriques) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 687444
Date de demande : 19/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Instruments et appareils de mesure (appareillages électriques) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Classe 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

11/07/2016 : NSP+

N° national/d'enregistrement : 4286687
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche : cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 : OROK

N° national/d'enregistrement : 4286688
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche : cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 : BEEWELL

N° national/d'enregistrement : 4286689
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 : OROK

N° national/d'enregistrement : 4286688
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche : cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 698420
Date de demande : 14/04/2017
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 : NSP+

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche : cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
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Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 : OROK

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche : cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
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Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 : BEEWELL

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
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Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 : BEEWELL

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
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Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
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N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Instruments et appareils de mesure (appareillages électriques) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Classe 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 : NSP+

N° national/d'enregistrement : 4286687
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche : cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

23/06/2016 : STARPLUG

N° national/d'enregistrement : 4282317
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

23/06/2016 : STARPLUG

N° national/d'enregistrement : 4282317
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 700827
Date de demande : 02/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

23/06/2016 : STARPLUG

N° national/d'enregistrement : 4282317
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

23/06/2016 : STARPLUG

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/06/2016 : ARTEZO

N° national/d'enregistrement : 4281684
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/06/2016 : ART'FLAT

N° national/d'enregistrement : 4281688
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/06/2016 : ARTEZO

N° national/d'enregistrement : 4281684
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

21/06/2016 : ART'FLAT

N° national/d'enregistrement : 4281688
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

24/05/2016 : NSP +

N° national/d'enregistrement : 4274337
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD, supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

24/05/2016 : NSP +

N° national/d'enregistrement : 4274337
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD, supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

24/05/2016 : NSP +

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD, supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

22/01/2016 : MASTIC

N° national/d'enregistrement : 4242673
Date de dépôt : 22/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques conpacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de ppcje ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

22/01/2016 : MASTIC

N° national/d'enregistrement : 4242673
Date de dépôt : 22/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques conpacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de ppcje ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/01/2016 : MASTIC

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques conpacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de ppcje ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

22/10/2015 : GROUPE HBF

N° national/d'enregistrement : 4219765
Date de dépôt : 22/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), dde secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Remorquage. Location de garages. Location d'automobiles. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706134
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

22/10/2015 : GROUPE HBF

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), dde secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Remorquage. Location de garages. Location d'automobiles. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

11/07/2014 : PROTEC LUMIERES

N° national/d'enregistrement : 4104910
Date de dépôt : 11/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; lampes fluorescentes ; tubes de lampes fluorescentes ; ampoules d'éclairage fluorescentes ; appareils d'éclairage à LED ; luminaires à LED ; ampoules à LED.

Déposant 1 : FINATECH ENTREPRISES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 rue Pierre et Marie Curie
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805623
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : LIGGOO, Société anonyme
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 rue Pierre et Marie Curie
63200 RIOM
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 810119
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

23/11/2011 : PROTEC

N° national/d'enregistrement : 3876312
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; tous ces produits à l'exception des appareils de détection de fuites ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.

Déposant 1 : FINATECH ENTREPRISE, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE DU MARECHAT
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : FINATECH ENTREPRISE, M. GUILLAUME HERVE
Adresse :
1 RUE DU MARECHAT
63200 RIOM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 570873
Date de demande : 05/03/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques. Tous ces produits à l'exception des appareils de détection de fuites. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 796669
Date de demande : 30/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 810119
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

23/11/2011 : PROTEC

N° national/d'enregistrement : 3876312
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; tous ces produits à l'exception des appareils de détection de fuites ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397

Mandataire 1 : BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques. Tous ces produits à l'exception des appareils de détection de fuites. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772298
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

24/10/2011 : KALYA

N° national/d'enregistrement : 3869201
Date de dépôt : 24/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur.

Déposant 1 : SAS H.B.F.
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus, ZI du Midi
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
Espace Jeanne d'Arc, 9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

26/05/2011 : simplea.

N° national/d'enregistrement : 3834488
Date de dépôt : 26/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 26/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur.

Déposant 1 : H.B.F., SAS
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus, ZI du Midi
31390 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
2 Esplanade Compans Caffarelli
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

24/03/2011 : PROTEC DATA

N° national/d'enregistrement : 3817721
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Materiels électriques destinés à l'environnement télévision, informatique, Internet, plus généralement courants faibles à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397

Mandataire 1 : BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 796669
Date de demande : 30/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772297
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

24/03/2011 : PROTEC Lighting

N° national/d'enregistrement : 3817722
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'élairages, luminaires.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397

Mandataire 1 : BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772296
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

24/03/2011 : PROTEC environnement

N° national/d'enregistrement : 3817724
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Materiels électriques autour des économies d'énergie : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397

Mandataire 1 : BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772295
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

24/03/2011 : PROTEC CANALS

N° national/d'enregistrement : 3817725
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Goulottes pour câbles électriques ; moulures pour câbles électriques ; canalisations pour câbles électriques.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397

Mandataire 1 : BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772294
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

24/03/2011 : PROTEC Power

N° national/d'enregistrement : 3817726
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disjoncteurs.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397

Mandataire 1 : BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772293
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

24/03/2011 : PROTEC DATA

N° national/d'enregistrement : 3817721
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Materiels électriques destinés à l'environnement télévision, informatique, Internet, plus généralement courants faibles à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Déposant 1 : FINATECH Entreprises, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 rue du Maréchat
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : FINATECH Entreprises
Adresse :
1 rue du Maréchat
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

24/03/2011 : PROTEC Lighting

N° national/d'enregistrement : 3817722
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'élairages, luminaires.

Déposant 1 : FINATECH Entreprises, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 rue du Maréchat
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : FINATECH Entreprises
Adresse :
1 rue du Maréchat
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

24/03/2011 : PROTEC environnement

N° national/d'enregistrement : 3817724
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Materiels électriques autour des économies d'énergie : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Déposant 1 : FINATECH Entreprises, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 rue du Maréchat
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : FINATECH Entreprises
Adresse :
1 rue du Maréchat
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

24/03/2011 : PROTEC CANALS

N° national/d'enregistrement : 3817725
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Goulottes pour câbles électriques ; moulures pour câbles électriques ; canalisations pour câbles électriques.

Déposant 1 : FINATECH Entreprises, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 rue du Maréchat
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : FINATECH Entreprises
Adresse :
1 rue du Maréchat
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

24/03/2011 : PROTEC Power

N° national/d'enregistrement : 3817726
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disjoncteurs.

Déposant 1 : FINATECH Entreprises, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 rue du Maréchat
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : FINATECH Entreprises
Adresse :
1 rue du Maréchat
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

11/01/2011 : PROTEC LIGHTING

N° national/d'enregistrement : 3796777
Date de dépôt : 11/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires ; à savoir : lampes d'eclairage lampes fluorescentes.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397

Mandataire 1 : BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806553
Date de demande : 22/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768527
Date de demande : 04/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

11/01/2011 : PROTEC POWER

N° national/d'enregistrement : 3796778
Date de dépôt : 11/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disjoncteurs.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397

Mandataire 1 : BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768526
Date de demande : 04/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

11/01/2011 : PROTEC CANALS

N° national/d'enregistrement : 3796779
Date de dépôt : 11/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Goulottes.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397

Mandataire 1 : BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768525
Date de demande : 04/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

11/01/2011 : PROTEC LIGHTING

N° national/d'enregistrement : 3796777
Date de dépôt : 11/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires ; à savoir : lampes d'eclairage lampes fluorescentes.

Déposant 1 : FINATECH ENTREPRISES, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE DU MARECHAT
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : FINATECH ENTREPRISES
Adresse :
1 RUE DU MARECHAT
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

11/01/2011 : PROTEC POWER

N° national/d'enregistrement : 3796778
Date de dépôt : 11/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disjoncteurs.

Déposant 1 : FINATECH ENTREPRISES, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE DU MARECHAT
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : FINATECH ENTREPRISES
Adresse :
1 RUE DU MARECHAT
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

11/01/2011 : PROTEC CANALS

N° national/d'enregistrement : 3796779
Date de dépôt : 11/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Goulottes.

Déposant 1 : FINATECH ENTREPRISES, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE DU MARECHAT
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : FINATECH ENTREPRISES
Adresse :
1 RUE DU MARECHAT
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : LIGGOO, SA
Numéro de SIREN : 390380533
Adresse :
1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
63200 RIOM
FR

Bénéficiare 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
Z.I Bonzom
09270 Mazères
FR

29/04/2010 : nano54

N° national/d'enregistrement : 3734095
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard
Adresse :
1 Place du Président Thomas Wilson
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745875
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

20/07/2009 : diwone

N° national/d'enregistrement : 3664979
Date de dépôt : 20/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 20/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 747860
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Bénéficiare 1 : H.B.F.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707885
Date de demande : 27/02/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

30/01/2009 : ECOLIGHT

N° national/d'enregistrement : 3626355
Date de dépôt : 30/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735663
Date de demande : 16/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Bénéficiare 1 : H.B.F.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703773
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

20/06/2007 : Bel'Vue

N° national/d'enregistrement : 3507851
Date de dépôt : 20/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708132
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : H.B.F.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653027
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

22/11/2005 : JardiStyl

N° national/d'enregistrement : 3392956
Date de dépôt : 22/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 22/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
719 Rue Albert Camus
31190 AUTERIVE
FR

Mandataire 1 : AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats
Adresse :
9 rue Matabiau
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 436494
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2006-31

Bénéficiare 1 : H.B.F

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602523
Date de demande : 18/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

21/12/2000 : ZENITECH

N° national/d'enregistrement : 3074159
Date de dépôt : 21/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique Connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : H.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 481863397

Mandataire 1 : BRINGER IP, M. PIRASTRU Léonard

Bénéficiare 1 : H.B.F

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-06
Date du BOPI : 09/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456737
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761387
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

14/12/1994 : VOLTMAN

N° national/d'enregistrement : 94549239
Date de dépôt : 14/12/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches, chevilles et colliers de serrage; huisseries, serrures et clés; quincaillerie; profilés d'installation et/ou de distribution, y compris goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles et rails; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement, de finition et de fixation pour les profilés précités; dévidoirs et tourets non mécaniques pour fils et câbles métalliques; plaques et panneaux (ni lumineux, ni mécaniques), notamment pour la signalisation, l'avertissement, la sécurité ainsi que le libellé d'informations, consignes et instructions; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.Machines-outils; moteurs (autres que pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres); machines pour l'affûtage et l'aiguisage et meules pour celles-ci; machines à air comprimé, pompes et moteurs à air comprimé, machines à ajuster; machines à travailler le bois; machines d'aspiration à usage industriel; souffleries d'aspiration; machines soufflantes; distributeurs de rubans adhésifs (machines); robots (machines); scies (machines); tondeuses (machines); riveteuses; machines électriques à souder; poinçonneuses; coupeuses (machines); machines à polir; machines à filtrer et cartouches pour celles-ci; couteaux électriques; ciseaux électriques; cisailles électriques; pistolets à colle, électriques; pistolets pour la peinture; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; perceuses à main électriques; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ou électriquement; dévidoirs mécaniques, y compris pour tuyaux flexibles; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour électriciens, y compris ciseaux, couteaux, pinces, pinces de serrage de colliers, pinces de coupe, pinces à dénuder, pinces à sertir, pinces à encocher, tournevis, outils et instruments pour la pose de repères pour conducteurs électriques; étuis pour tous les produits précités.Appareils, instruments et dispositifs électroniques, de télécommande, de signalisation, d'alarme, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection et d'amplification des sons, de détection des intrusions, de surveillance, de télésurveillance, téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la tranformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris: armoires, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques, notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation du courant électrique, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique, accumulateurs électriques, redresseurs de courant, ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci, aimants, répartiteurs (électricité), transformateurs, autotransformateurs, onduleurs (électricité), barrettes de connexion, bornes et coffrets de connexion, connecteurs, blocs de jonction, boîtiers électroniques, boîtes de dérivation, grilles de dérivation, plots de dérivation, boîtes d'encastrement, bornes, coupe-circuit, sectionneurs, barrettes de coupure, interrupteurs, commutateurs, autocommutateurs, poussoirs, boutons-poussoirs, va-et-vient, poires d'allumage, télérupteurs, disjoncteurs, parafoudres, fusibles, cartouches-fusibles, tableaux d'abonnés (électricité), tableaux de dérivation, résistances électriques, sorties de câbles, minuteries pour l'éclairage, indicateurs et voyants (électricité), contacteurs, relais, programmateurs, interrupteurs horaires, interrupteurs crépusculaires, thermostats, délesteurs, régulateurs de lumière, variateurs et télévariateurs de lumière, fiches et prises de courant, obturateurs de prises, blocs de protection pour prises de courant, fiches et prises de haut-parleurs, fiches et prises de télévision, fiches et prises pour vidéo, fiches et prises pour haute-fidélité, fiches et prises de téléphone, fiches et prises pour équipements informatiques, blocs multiprises, prises doubles et triples, prises mobiles, socles de prises de courant, adaptateurs, fiches, prolongateurs électriques; cordons, rallonges et prolongateurs téléphoniques; enrouleurs et tourets pour conducteurs électriques; passe-fils, guide-fils, guide-câbles, cache-fils,tous pour conducteurs électriques; matériel de repérage pour câbles électriques et pour blocs de jonction (électricité), y compris repères, porte-repères et recharges de repères; boîtes, trousses, coffrets et mallettes spéciaux pour rangement de matériel de repérage pour conducteurs électriques et pour précomposition de repérage avant pose; dispositifs de mise à la terre, piquets de terre; attaches pour conducteurs électriques; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage pour conducteurs électriques; conducteurs électriques, notamment câbles, fils et cordons électriques; ampèremètres; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, gaines, moulures, plinthes, rails, baguettes, passages de planchers et chemins de câbles; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement et de finition, toutes pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris boîtes et tés de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, angles de raccordement, embouts, joints de couvercles, adaptateurs, cloisons internes, chevilles de blocage;appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'éclairage; bornes, plots, hublots, blocs, boîtiers et caissons, tous lumineux, équipés ou non de prises de courant, et tous pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations ou la publicité; blocs et plaques lumineux, revêtus ou non de texte ou de pictogrammes, pour la signalisation informative et de sécurité; enseignes lumineuses; tubes lumineux pour la publicité; socles et boîtiers pour la fixation ou le logement d'ampoules et de tubes électriques; piles et batteries électriques; appareils et dispositifs pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction et la lecture des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons, images et/ou données ainsi que de programmes d'ordinateurs; logiciels et programmes d'ordinateurs; émetteurs; récepteurs audio et/ou vidéo; portiers de villas et d'immeubles, audio et vidéo; postes téléphoniques, répondeurs téléphoniques, conjoncteurs téléphoniques, interphones, microphones, combinés téléphoniques et d'interphonie, centrales vidéo et d'interphonie,claviers codés d'immeubles, haut-parleurs, enceintes acoustiques, boutons de sonnerie et d'appel, gâches et serrures électriques et électroniques et commandes pour celles-ci, notamment à clavier; appareils de surveillance vidéo, caméras vidéo et leurs objectifs, moniteurs et écrans vidéo, appareils récepteurs de télévision, antennes, boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès; appareils de sonorisation; amplificateurs; sonneries et carillons (appareils avertisseurs), notamment de portes; sonnettes électriques de portes; avertisseurs pour réseaux électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules), avertisseurs d'incendie, timbres-avertisseurs électriques, ronfleurs, sirènes, émetteurs et récepteurs radio, centrales d'alarme, détecteurs de mouvement infrarouges, détecteurs de passages, détecteurs de fumée et d'incendie, cellules photoélectriques; contacts électriques, notamment pour portes; signalisation lumineuse ou mécanique; appareils de comptage; appareils de mesure, notamment des caractéristiques du courant électrique, y compris de la tension et de l'intensité du courant électrique; appareils de mesure, de vérification et de contrôle de terre; contrôleurs, détecteurs et indicateurs de tension, de mise à la terre et en court-circuit; appareils de contrôle de la conformité des installations électriques; détecteurs de défauts; dispositifs de mise en court-circuit; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de surgélation, de congélation, de séchage, de ventilation, d'aération, de climatisation; accumulateurs de chaleur et de vapeur; aérothermes; accumulateurs et récupérateurs de chaleur; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; radiateurs (chauffage); radiateurs électriques; convecteurs électriques; appareils réchauffeurs d'eau; appareils refroidisseurs d'eau; chauffe-bains; chauffe-eau; installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel; souffleries (parties d'installations d'aération); hottes d'aération; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air; appareils, installations et machines pour le filtrage, la purification et la désodorisation de l'air; réchauffeurs, sécheurs et stérilisateurs d'air; appareils à air chaud; appareils de distribution d'air chaud; appareils de désinfection et d'assainissement; désinsectiseurs électriques; appareils, installations et dispositifs d'éclairage; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes de sûreté; lampes pour voyants; lampes à incandescence; lampes à fluorescence; lampes halogènes; lampes électriques tubulaires; lampes dichroïques; ampoules électriques; ampoules d'éclairage; tubes lumineux pour l'éclairage; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; tubes à fluorescence pour l'éclairage; appliques d'éclairage; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité; blocs d'éclairage de secours modulaires; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de textes ou de pictogrammes; bornes, plots, hublots et caissons lumineux d'éclairage, équipés ou non de prises de courant; spots d'éclairage, projecteurs; lampes liseuses; lanternes d'éclairage; plafonniers; luminaires; globes de lampes et de feux, appareils d'éclairage portatifs; lampes portatives; baladeuses; lampes torches; lampes de poche; réflecteurs de lampes; diffuseurs (éclairage); douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques; dispositifs de protection pour l'éclairage; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Isolateurs; matières isolantes; isolants; rubans isolants; tissus isolants; papier isolant; compositions isolantes, notamment pour connexions; gants isolants et leurs étuis et coffrets isolants; tapis isolants, notamment en caoutchouc, à l'usage des électriciens; presse-étoupe; profilés et pièces en matières plastiques (produits semi-finis). Attaches; chevilles; visserie et boulonnerie; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage; plaques signalétiques; repères; plaques de repères prédécoupés; porte-repères et réglettes de support pour repères; boîtes, trousses, coffrets et malettes pour matériel de repérage; profilés et pièces (produits finis) pour le logement de conducteurs et appareillages électriques, autres que pour la construction; serrurerie; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques; armoires, pupitres et coffrets (meubles), notamment pour distribution d'énergie
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20

Déposant 1 : REXEL DEVELOPPEMENT SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 480172840
Adresse :
13 Boulevard du Fort de Vaux
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245655
Date de demande : 13/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 417969
Date de demande : 14/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 465964
Date de demande : 20/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475649
Date de demande : 16/06/2008

Bénéficiare 1 : RAY ACQUISITION SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 475650
Date de demande : 16/06/2008

Bénéficiare 1 : REXEL DEVELOPPEMENT SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607715
Date de demande : 28/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 817458
Date de demande : 29/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : HBF, SAS
Numéro de SIREN : 481863397
Adresse :
ZI de BONZOM
09270 MAZERES
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-03
Date du BOPI : 20/01/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2276793
Date de demande : 07/12/2004
N° de BOPI : 2005-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574393
Date de demande : 22/12/2014
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Publications au Bodacc :

13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°841
NOJO : 090100000522690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

20/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°464
NOJO : 090100000455130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

24/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°310
NOJO : 009010000041509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Foix 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Nom commercial : INOTECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2973
NOJO : 310200006901010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5563
NOJO : 310200006353600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

27/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°920
NOJO : 031020000623551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Nom commercial : INOTECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée H.
B.
F.
INTERNATIONAL n'est plus président.
Sté par actions simplifiée HBF GROUPE devient président

21/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°635
NOJO : 031020000605657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Nom commercial : INOTECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

03/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2078
NOJO : 310200005975950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

22/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1310
NOJO : 310200005429330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

28/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°556
NOJO : 031020000540359
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Nom commercial : INOTECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6923
NOJO : 310200005143900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2240
NOJO : 310200004918150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1596
NOJO : 310200003576650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

24/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°725
NOJO : BXB14106001575S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Nom commercial : INOTECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FICHEPAIN Jean-Pierre Andre nom d'usage : FICHEPAIN n'est plus président.
Sté par actions simplifiée H.
B.
F.
INTERNATIONAL devient président.
RESUSTA COVARRUBIAS Inigo nom d'usage : RESUSTA COVARRUBIAS n'est plus directeur général.
MARTINAVARRO FERRER Enrique nom d'usage : MARTINAVARRO FERRER n'est plus directeur général.
Société à responsabilité limitée SARL ZEPHYR n'est plus directeur général.

19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3002
NOJO : 310200003105980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

09/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°785
NOJO : BXB13214003139C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Nom commercial : INOTECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FERRAUD Jean-Pierre nom d'usage : FERRAUD n'est plus directeur général.
Société à responsabilité limitée SARL ZEPHYR devient directeur général représenté(e) par FERRAUD Jean-Pierre Paul André nom d'usage : FERRAUD.
TUDEL Michel nom d'usage : TUDEL n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration SYGNATURES devient commissaire aux comptes titulaire.
BARTOLUCCI Serge nom d'usage : BARTOLUCCI n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BENZONI Philippe nom d'usage : BENZONI devient commissaire aux comptes suppléant.

30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3471
NOJO : BXC12324013747I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2846
NOJO : BXC11333022027H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 Auterive

18/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°871
NOJO : BXB111320028993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

18/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°315
NOJO : BXB110700007406
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Nom commercial : INOTECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FOREST Henri nom d'usage : FOREST n'est plus président.
FICHEPAIN Jean Pierre Andre nom d'usage : FICHEPAIN n'est plus directeur général.
FICHEPAIN Jean-Pierre Andre nom d'usage : FICHEPAIN devient président.

02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2394
NOJO : BXC10292008107W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 Auterive

11/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°752
NOJO : BXB10092002006H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Nom commercial : INOTECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 4131120.00 EUR

13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3308
NOJO : BXC09294015020W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 Auterive

20/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2834
NOJO : BXC083120153526
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
719 rue Albert Camus
31190 Auterive

04/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°355
NOJO : BXB08241002800W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Nom commercial : INOTECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RESUSTA COVARRUBIAS Inigo nom d'usage : RESUSTA COVARRUBIAS Inigo devient directeur général.
.
MARTINAVARRO FERRER Enrique nom d'usage : MARTINAVARRO FERRER Enrique devient directeur général.
.

16/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1486
NOJO : BXB08080010069C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 481 863 397
Dénomination : H.B.F.
Nom commercial : INOTECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3885180 EUR

Historique de l'unité légale :

01/01/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

29/07/2020 : code NIC

Code NIC : 00073

16/05/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

17/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (NAFRev2 : 46.69A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres matériels électriques (NAFRev2 : 27.90Z)

04/04/2006 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériels électriques n.c.a. (NAFRev1 : 31.6D)

Représentants légaux :

18/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Type : Personne Morale

Nom : HBF EXPANSION
Siren : 922296942
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Zone Industrielle de Bonzom
09270 Mazères
France

18/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Type : Personne Morale

Nom : SYGNATURES
Siren : 333321628
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

18/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Type : Personne Physique

Nom : BENZONI Philippe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

18/05/2022 : Nouveau dirigeant

15/09/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Type : Personne Morale

Nom : HBF GROUPE
Siren : 847801164
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
ZI de Bonzom
09270 Mazères
France

15/09/2020 : Nouveau dirigeant

05/08/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Type : Personne Morale

Nom : HBF GROUPE
Siren : 847801164
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
719 Rue Albert Camus
31190 Auterive
France

05/08/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Type : Personne Morale

Nom : SYGNATURES
Siren : 333321628
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

05/08/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Type : Personne Physique

Nom : BENZONI Philippe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

05/08/2019 : Nouveau dirigeant

13/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Type : Personne Morale

Nom : H.B.F. INTERNATIONAL
Siren : 799163423
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
719 Rue Albert Camus
31190 Auterive
France

13/03/2017 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

17/01/2023 : Statuts mis à jour

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°000145 déposé le 16/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

17/01/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°000145 déposé le 16/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

17/01/2023 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°000267 déposé le 08/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

17/01/2023 : Statuts mis à jour

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°000145 déposé le 16/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

17/01/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°000145 déposé le 16/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

17/01/2023 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°000267 déposé le 08/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

29/07/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°001312 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social

29/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°001312 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social

29/07/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°001312 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social

29/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°001312 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social

29/07/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°001312 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social

29/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°001312 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social

29/04/2020 : Décision(s) des associés

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°007952 déposé le 20/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

13/02/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°002124 déposé le 17/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

16/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°012023 déposé le 21/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

16/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale

16/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003956 déposé le 20/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

22/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003382 déposé le 18/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

22/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003382 déposé le 18/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

08/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°001421 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

08/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°001421 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

19/03/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006267 déposé le 15/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

19/03/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

18/07/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°011744 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

18/07/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

25/09/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°000172 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

25/09/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°000172 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

25/09/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°000172 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

21/09/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°000161 déposé le 23/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

21/09/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°000161 déposé le 23/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

21/09/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°000161 déposé le 23/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°007198 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°007198 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°007198 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

27/01/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003868 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

27/01/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003868 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

27/01/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003868 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

09/03/2010 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

09/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

09/03/2010 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

09/03/2010 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

09/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

09/03/2010 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

09/03/2010 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

09/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

09/03/2010 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

28/02/2008 : Décision(s) des associés

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°010832 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

28/02/2008 : Décision(s) des associés

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°010832 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

28/02/2008 : Décision(s) des associés

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°010832 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

18/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

10/01/2008 : Rapport

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°000486 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

10/01/2008 : Rapport

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°000486 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

10/01/2008 : Rapport

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°000486 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

04/01/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

04/01/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

04/01/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

04/01/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

04/01/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

04/01/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

02/01/2008 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

02/01/2008 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

02/01/2008 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/09/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°014898 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

18/09/2007 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°014898 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

18/09/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°014898 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

18/09/2007 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°014898 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

18/09/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°014898 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

18/09/2007 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°014898 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°002547 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°002547 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°002547 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

04/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

04/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

04/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

27/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005099 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

27/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005099 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

27/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005099 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

11/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004266 déposé le 18/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

11/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

11/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004266 déposé le 18/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

11/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

11/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004266 déposé le 18/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

11/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

N.C : Liste des souscripteurs

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004266 déposé le 18/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004368 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004370 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004372 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°014898 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Liste des souscripteurs

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004266 déposé le 18/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004368 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004370 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004372 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°014898 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°001421 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003382 déposé le 18/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°012624 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

N.C : Liste des souscripteurs

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004266 déposé le 18/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004368 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004370 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004372 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°005565 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°006130 déposé le 20/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°014898 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003229 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004592 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°001421 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°003382 déposé le 18/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°007952 déposé le 20/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

N.C : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°012624 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Etablissements :

18/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Type : Siège

Adresse :
ZI de Bonzom
09270 Mazères
France

18/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI de Bonzom
09270 Mazères
France
Nom commercial : INOTECH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2017
Activité : La fabrication et la transformation de matières premières en vue de la vente de matériels de construction et du loisirs, l'achat, la vente, la conception de tous produits relatifs aux marchés de la construction et du loisir ainsi que la distribution, le développement et le marketing desdits produits et matériels et notamment les produits électriques et de domotique destinés à l'habitat, la construction, la rénovation et le loisir, la réalisation de toutes prestations de services et la dispense de formation technique en relation avec les activités ci-dessus, toutes activités de logistique, gestion des stocks, stockage, gestion des expéditions et des acheminements. Aacquisition et gestion de toutes valeurs mobilières, prise d'intérêt, participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles commerciales financières de services, mobilières ou immobilières, réalisation de toutes études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Type : Siège

Adresse :
ZI de Bonzom
09270 Mazères
France

18/05/2022 : Etablissement ouvert

15/09/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Type : Siège

Adresse :
ZI de Bonzom
09270 Mazères
France

15/09/2020 : Etablissement ouvert

06/08/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
1244 L'Occitane
Bâtiment California - Hall B
31670 Labège
France
Nom commercial : INOTECH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/04/2017
Activité : La fabrication et la transformation de matières premières en vue de la vente de matériels de construction et du loisir. L'achat, la vente, la conception de tous produits relatifs aux marchés de la construction et du loisir. Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières prise d'intérêt, participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles commerciales financières de services mobilières ou immobilières, réalisation de toutes études.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/08/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
719 Rue Albert Camus
31190 Auterive
France
Nom commercial : INOTECH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/04/2005
Activité : La fabrication et la transformation de matières premières en vue de la vente de matériels de construction et du loisir. L'achat, la vente, la conception de tous produits relatifs aux marchés de la construction et du loisir ainsi que la distribution ; et notamment les produits électriques et de domotique destinés à l'habitat, la construction, la rénovation et le loisir ainsi que ceux relevant du domaine de la télévision, la téléphonie et systèmes de sécurité; le développement et le marketing desdits produits et matériels. La réalisation de toutes prestations de services y afférentes et la dispense de formation technique en relation avec les activités ci-dessus. Toutes activités de logistique, gestion des stocks, stockage, gestion des expéditions et des acheminements. Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières. La prise d'intérêt ou de participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles commerciales financières de services mobilières ou immobilières et ce par voie de création de sociétés ou d'entreprises nouvelles françaises ou étrangères, d'apports, de souscriptions, d'achat de titres, de droits sociaux, fusion, associations en participations ou autrement; la gestion par voie d'achat, d'échange, vente ou arbitrage de ces intérêts et participations ainsi que toutes opérations financières quelconques. La réalisation de toutes études et prestations intéressant notamment les sociétés ou entreprises ci-dessus ainsi que toutes prestations en vue de leur assistance dans la gestion administrative, financière, commerciale et, d'une façon plus générale, toutes opérations de nature à assurer le développement de ces entreprises et notamment : l'assitance et le conseil en matière de développement et d'application de la politiquegénérale du groupe, l'assistance en matière administrative, juridique, fiscale, comptable; l'assistance technique; l'assistance en matière de formation du personnel; l'assitance en matière d'études, négociations, rachat d'entreprises, prise de participation ou de contrôle de sociétés externes ; l'assistance dans les rapports avec les différents pouvoirs publics, et tout organisme susceptible d'être en rapport avec les filiales ; l'assistance en matière commerciale des filiales ; l'assistance ponctuelle à l'élaboration de divers projets ; la réalisation de prestations financières; elle peut réaliser toutes les opérations qui sont compatibles avec cet objet, s'y rapportent et contribuent à sa réalisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Type : Siège

Adresse :
719 Rue Albert Camus
31190 Auterive
France

05/08/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Type : Etablissement principal

Adresse :
719 Rue Albert Camus
31190 Auterive
France
Nom commercial : INOTECH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/04/2005
Activité : La fabrication et la transformation de matières premières en vue de la vente de matériels de construction et du loisir. L'achat, la vente, la conception de tous produits relatifs aux marchés de la construction et du loisir ainsi que la distribution, le développement et le marketing desdits produits et matériels et notamment les produits électriques et de domotiques destinés à l'habitat, la construction, la rénovation et le loisir ainsi que ceux relevant du domaine de la télévision, la téléphonie et système de sécurité. La réalisation de toutes prestations de services et la dispense de formation technique en relation avec les activités ci-dessus. Toutes activités de logistique, gestion des stocks, stockage, gestion des expéditions et des acheminements. Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières prise d'intérêt, participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles commerciales financières de services mobilières ou immobilières, réalisation de toutes études.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/08/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1244 L'Occitane
Bâtiment California - Hall B
31670 Labège
France
Nom commercial : INOTECH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/04/2017
Activité : La fabrication et la transformation de matières premières en vue de la vente de matériels de construction et du loisir. L'achat, la vente, la conception de tous produits relatifs aux marchés de la construction et du loisir. Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières prise d'intérêt, participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles commerciales financières de services mobilières ou immobilières, réalisation de toutes études.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/07/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2015B00466
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
Boulevard Pointe de Jarry
Zci Entrepôt A25/A26
97122 Baie-Mahault
France
Nom commercial : HBF CARAIBES
Enseigne : HBF CARAIBES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/2015
Activité : Commerce de matériels électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Type : Siège

Adresse :
719 Rue Albert Camus
31190 Auterive
France

13/03/2017 : Etablissement ouvert

03/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B04047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
10 Avenue de la Bauxite
ZI de la Delorme
13015 Marseille
FRANCE
Nom commercial : INOTECH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : LA FABRICATION & LA TRANSFORMATION DE MATIERES PREMIERES EN VUE DE LA VENTE DE MATERIELS DE CONSTRUCTION & DU LOISIR. L'ACHAT LA VENTE LA CONCEPTION DE TOUS PRODUITS RELATIFS AUX MARCHES DE LA CONSTRUCTION & DU LOISIR. ACQUSITION & GESTION DE TOUTES VALEURS MOBILIERES PRISE D'INTERET PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES OU ENTREPRISES INDUSTRIELLES COMMERCIALES FINANCIERES DE SERVICE MOBILIERES OU IMMOBILIERES REALISATION DE TOUTES ETUDES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/08/2020 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F20/034302
Date d’ajout de l’observation : 05/10/2020
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 719 Rue Albert Camus 31190 AUTERIVE à compter du 29/07/2020, suppression du fonds.

06/08/2020 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : F20/038642
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2020
Texte de l'observation : C'est à tort et par erreur qu'il a été déclaré le 05/10/2020 dans l'enregistrement de la formalité validée sous le numéro chrono F20/034302 fermeture de l'établissement complémentaire situé : 719 Rue Albert Camus 31190 AUTERIVE, cet établissement est maintenu.

15/07/2019 : Ajout

Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 2103
Date d’ajout de l’observation : 17/04/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 44 rue Henri Becqurel - Centre d'Affaires Actualis 97122 Baie-Mahault à compter du 25/02/2015

15/07/2019 : Ajout

Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 11165
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2019
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 02/01/2018 :Ancienne adresse : 44 rue Henri Becqurel - Centre d'Affaires Actualis 97122 Baie-MahaultNouvelle adresse : boulevard Pointe de Jarry - Zci Entrepôt A25/A26 97122 Baie-MahaultModification du nom commercial à compter du 02/01/2018 :Ancien : INOTECHNouveau : HBF CARAIBES

Personnes morales :

18/05/2022 : H.B.F.

Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La fabrication et la transformation de matières premières en vue de la vente de matériels de construction et du loisirs, l'achat, la vente, la conception de tous produits relatifs aux marchés de la construction et du loisir ainsi que la distribution, le développement et le marketing desdits produits et matériels et notamment les produits électriques et de domotique destinés à l'habitat, la construction, la rénovation et le loisir, la réalisation de toutes prestations de services et la dispense de formation technique en relation avec les activités ci-dessus, toutes activités de logistique, gestion des stocks, stockage, gestion des expéditions et des acheminements. Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières, prise d'intérêt, participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles commerciales financières de services, mobilières ou immobilières, réalisation de toutes études

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/04/2005
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 29/07/2020

Type de capital : Fixe
Capital : 4131120.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2021
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

18/05/2022 : H.B.F.

15/09/2020 : H.B.F.

Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La fabrication et la transformation de matières premières en vue de la vente de matériels de construction et du loisirs, l'achat, la vente, la conception de tous produits relatifs aux marchés de la construction et du loisir ainsi que la distribution, le développement et le marketing desdits produits et matériels et notamment les produits électriques et de domotique destinés à l'habitat, la construction, la rénovation et le loisir, la réalisation de toutes prestations de services et la dispense de formation technique en relation avec les activités ci-dessus, toutes activités de logistique, gestion des stocks, stockage, gestion des expéditions et des acheminements. Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières, prise d'intérêt, participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles commerciales financières de services, mobilières ou immobilières, réalisation de toutes études

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/04/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 4131120.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2021
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

06/08/2020 : H.B.F.

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 11/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2019 : H.B.F.

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La fabrication et la transformation de matières premières en vue de la vente de matériels de construction et du loisir. L'achat, la vente, la conception de tous produits relatifs aux marchés de la construction et du loisir ainsi que la distribution, le développement et le marketing desdits produits et matériels et notamment les produits électriques et de domotiques destinés à l'habitat, la construction, la rénovation et le loisir ainsi que ceux relevant du domaine de la télévision, la téléphonie et système de sécurité. La réalisation de toutes prestations de services et la dispense de formation technique en relation avec les activités ci-dessus. Toutes activités de logistique, gestion des stocks, stockage, gestion des expéditions et des acheminements. Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières prise d'intérêt, participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles commerciales financières de services mobilières ou immobilières, réalisation de toutes études.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 11/04/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 4131120.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

15/07/2019 : H.B.F.

Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non

13/03/2017 : H.B.F.

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La fabrication et la transformation de matières premières en vue de la vente de matériels de construction et du loisir. L'achat, la vente, la conception de tous produits relatifs aux marchés de la construction et du loisir. Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières prise d'intérêt, participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles commerciales financières de services mobilières ou immobilières, réalisation de toutes études.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 11/04/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 4131120.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

03/11/2016 : H.B.F

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°001148 déposé le 18/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2017B00391
Dépôt : N°001284 déposé le 14/05/2021
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°016371 déposé le 06/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°021136 déposé le 05/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°036547 déposé le 27/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°002452 déposé le 13/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°018718 déposé le 28/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°004625 déposé le 13/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°013981 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°013530 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°025029 déposé le 07/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°021680 déposé le 16/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°022350 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°016912 déposé le 02/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°015792 déposé le 28/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°013131 déposé le 08/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01179
Dépôt : N°011599 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/001148 du 18/05/2022
Numéro de gestion : 2017B00391
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	317 714	284 119	33 596	30 656
AH	Fonds commercial	3 754 737		3 754 737	3 754 737
AN	Terrains	18 200	6 450	11 750	12 220
AP	Constructions	584 505	179 033	405 472	250 055
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 322 689	1 045 535	277 154	213 921
AT	Autres immobilisations corporelles	690 908	497 240	193 668	151 914
AV	Immobilisations en cours	6 169		6 169	5 024
AX	Avances et acomptes	18 854		18 854	59 719
CU	Autres participations	5 900 214	1 833 595	4 066 619	4 567 531
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	4 308		4 308	4 308
BH	Autres immobilisations financières	764 510		764 510	677 145
BJ	TOTAL (I)	13 382 824	3 845 972	9 536 852	9 727 247
BL	Matières premières, approvisionnements	273 868		273 868	365 653
BR	Produits intermédiaires et finis	252 543		252 543	281 906
BT	Marchandises	7 665 109	497 986	7 167 123	6 332 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780
BX	Clients et comptes rattachés	8 635 241	286 731	8 348 511	5 858 588
BZ	Autres créances	2 337 798	86 045	2 251 752	2 083 311
CF	Disponibilités	4 110 596		4 110 596	3 479 882
CH	Charges constatées d’avance	395 849		395 849	434 157
CJ	TOTAL (II)	23 819 783	870 762	22 949 021	18 835 759
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	4 924		4 924	4 924
CN	Ecarts de conversion actif (V)	66 806		66 806
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 274 337	4 716 734	32 557 603	28 567 930
CP	Parts à moins d’un an	768 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 131 120	4 131 120
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	488 322	488 322
DD	Réserve légale (1)	413 112	413 112
DG	Autres réserves	4 778 855	4 624 591
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	893 902	1 154 264
DK	Provisions réglementées	32 445	32 445
DL	TOTAL (I)	10 737 757	10 843 855
DP	Provisions pour risques	167 056	520 250
DQ	Provisions pour charges	816 290	301 047
DR	TOTAL (III)	983 346	821 297
DT	Autres emprunts obligataires	1 000 000	1 000 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 051 336	4 090 594
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 760	227 200
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 571 969	7 595 539
DY	Dettes fiscales et sociales	2 296 833	1 924 600
EA	Autres dettes	3 440 601	1 908 456
EC	TOTAL (IV)	20 836 500	16 746 389
ED	(V)		156 389
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 557 603	28 567 930
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	19 658 162	15 721 318
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 818 935	4 041 871
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	31 674 471	796 186	32 470 657	32 116 357
FG	Production vendue services	3 678 633		3 678 633	2 159 562
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 353 104	796 186	36 149 290	34 275 919
FM	Production stockée				9 469
FN	Production immobilisée			134 906	51 620
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			493 323	648 622
FQ	Autres produits			282	23 541
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 777 800	35 009 172
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 388 763	17 968 173
FT	Variation de stock (marchandises)			-800 842	738 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 169 372	1 016 939
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 216	-5 951
FW	Autres achats et charges externes			7 308 899	6 233 556
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			477 490	419 419
FY	Salaires et traitements			4 108 435	3 871 471
FZ	Charges sociales			1 608 956	1 503 731
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 970	286 111
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			663 855	531 921
GE	Autres charges			174 470	202 882
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 347 154	32 766 299
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 430 646	2 242 873
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				194
GL	Autres intérêts et produits assimilés			53 524	125 320
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				701 572
GN	Différences positives de change			100 861	23
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 500
GP	Total des produits financiers (V)			154 385	834 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			653 763	200 000
GR	Intérêts et charges assimilées			223 618	239 819
GS	Différences négatives de change			372 718	7 087
GU	Total des charges financières (VI)			1 250 098	446 905
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 095 713	387 703
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 334 933	2 630 576
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	206 497	201 923
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	1 040
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	559 300	15 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	766 797	218 047
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	524 472	624 767
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 039
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	654 543	726 131
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 179 015	1 351 936
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-412 218	-1 133 890
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	231 445	27 610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	797 368	314 812
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 698 983	36 061 827
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 805 080	34 907 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	893 902	1 154 264
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		10 106
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	293 915	286 240
A1	Renvois : Transfert de charges	80 804	115 201
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173 828	176 014
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	261 074	23 045		284 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 502 435	225 926	102	1 728 259
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 763 509	248 970	102	2 012 377
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 445
3Z	Total Provisions réglementées	32 445			32 445
4A	Provisions pour litiges				100 250
4T	Provisions pour perte de change				66 806
5B	Provisions pour impôts				450 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				366 290
5Z	Total Provisions pour risques et charges	821 297	721 349	559 300	983 346
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 833 595
6N	Sur stocks et en cours	409 641	497 986	409 641	497 986
6T	Sur comptes clients	123 739	165 869	2 877	286 731
6X	Autres provisions pour dépréciation		86 045		86 045
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 866 063	1 250 812	412 518	2 704 357
7C	TOTAL GENERAL	2 719 805	1 972 161	971 818	3 720 148
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		663 855	412 518
UG	- Financières		653 763
UJ	- Exceptionnelles		654 543	559 300
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 308	4 308
UT	Autres immobilisations financières	764 510	764 510
VA	Clients douteux ou litigieux	320 767
UX	Autres créances clients	8 314 475
UY	Personnel et comptes rattachés	24 717
VM	Impôts sur les bénéfices	20 029
VB	T. V. A.	984 321
VC	Groupe et associés	999 295
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	309 435
VS	Charges constatées d’avance	395 849
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 137 706	12 137 706
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1 000 000		500 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 872 998	3 872 998
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	178 338		42 026
8A	Emprunts et dettes financières divers	213 311	213 311
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 571 969	9 571 969
8C	Personnel et comptes rattachés	987 205	987 205
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	705 299	705 299
VW	T.V.A.	433 480	433 480
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 850	170 850
VI	Groupe et associés	262 449	262 449
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 440 601	3 440 601
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 836 500	19 658 162	542 026	636 312
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	181 305
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 038

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/001284 du 14/05/2021
Numéro de gestion : 2017B00391
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	317 714	284 119	33 596	30 656
AH	Fonds commercial	3 754 737		3 754 737	3 754 737
AN	Terrains	18 200	6 450	11 750	12 220
AP	Constructions	584 505	179 033	405 472	250 055
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 322 689	1 045 535	277 154	213 921
AT	Autres immobilisations corporelles	690 908	497 240	193 668	151 914
AV	Immobilisations en cours	6 169		6 169	5 024
AX	Avances et acomptes	18 854		18 854	59 719
CU	Autres participations	5 900 214	1 833 595	4 066 619	4 567 531
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	4 308		4 308	4 308
BH	Autres immobilisations financières	764 510		764 510	677 145
BJ	TOTAL (I)	13 382 824	3 845 972	9 536 852	9 727 247
BL	Matières premières, approvisionnements	273 868		273 868	365 653
BR	Produits intermédiaires et finis	252 543		252 543	281 906
BT	Marchandises	7 665 109	497 986	7 167 123	6 332 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780
BX	Clients et comptes rattachés	8 635 241	286 731	8 348 511	5 858 588
BZ	Autres créances	2 337 798	86 045	2 251 752	2 083 311
CF	Disponibilités	4 110 596		4 110 596	3 479 882
CH	Charges constatées d’avance	395 849		395 849	434 157
CJ	TOTAL (II)	23 819 783	870 762	22 949 021	18 835 759
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	4 924		4 924	4 924
CN	Ecarts de conversion actif (V)	66 806		66 806
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 274 337	4 716 734	32 557 603	28 567 930
CP	Parts à moins d’un an	768 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 131 120	4 131 120
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	488 322	488 322
DD	Réserve légale (1)	413 112	413 112
DG	Autres réserves	4 778 855	4 624 591
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	893 902	1 154 264
DK	Provisions réglementées	32 445	32 445
DL	TOTAL (I)	10 737 757	10 843 855
DP	Provisions pour risques	167 056	520 250
DQ	Provisions pour charges	816 290	301 047
DR	TOTAL (III)	983 346	821 297
DT	Autres emprunts obligataires	1 000 000	1 000 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 051 336	4 090 594
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 760	227 200
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 571 969	7 595 539
DY	Dettes fiscales et sociales	2 296 833	1 924 600
EA	Autres dettes	3 440 601	1 908 456
EC	TOTAL (IV)	20 836 500	16 746 389
ED	(V)		156 389
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 557 603	28 567 930
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	19 658 162	15 721 318
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 818 935	4 041 871
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	31 674 471	796 186	32 470 657	32 116 357
FG	Production vendue services	3 678 633		3 678 633	2 159 562
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 353 104	796 186	36 149 290	34 275 919
FM	Production stockée				9 469
FN	Production immobilisée			134 906	51 620
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			493 323	648 622
FQ	Autres produits			282	23 541
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 777 800	35 009 172
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 388 763	17 968 173
FT	Variation de stock (marchandises)			-800 842	738 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 169 372	1 016 939
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 216	-5 951
FW	Autres achats et charges externes			7 308 899	6 233 556
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			477 490	419 419
FY	Salaires et traitements			4 108 435	3 871 471
FZ	Charges sociales			1 608 956	1 503 731
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 970	286 111
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			663 855	531 921
GE	Autres charges			174 470	202 882
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 347 154	32 766 299
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 430 646	2 242 873
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				194
GL	Autres intérêts et produits assimilés			53 524	125 320
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				701 572
GN	Différences positives de change			100 861	23
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 500
GP	Total des produits financiers (V)			154 385	834 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			653 763	200 000
GR	Intérêts et charges assimilées			223 618	239 819
GS	Différences négatives de change			372 718	7 087
GU	Total des charges financières (VI)			1 250 098	446 905
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 095 713	387 703
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 334 933	2 630 576
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	206 497	201 923
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	1 040
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	559 300	15 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	766 797	218 047
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	524 472	624 767
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 039
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	654 543	726 131
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 179 015	1 351 936
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-412 218	-1 133 890
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	231 445	27 610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	797 368	314 812
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 698 983	36 061 827
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 805 080	34 907 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	893 902	1 154 264
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		10 106
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	293 915	286 240
A1	Renvois : Transfert de charges	80 804	115 201
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173 828	176 014
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	261 074	23 045		284 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 502 435	225 926	102	1 728 259
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 763 509	248 970	102	2 012 377
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 445
3Z	Total Provisions réglementées	32 445			32 445
4A	Provisions pour litiges				100 250
4T	Provisions pour perte de change				66 806
5B	Provisions pour impôts				450 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				366 290
5Z	Total Provisions pour risques et charges	821 297	721 349	559 300	983 346
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 833 595
6N	Sur stocks et en cours	409 641	497 986	409 641	497 986
6T	Sur comptes clients	123 739	165 869	2 877	286 731
6X	Autres provisions pour dépréciation		86 045		86 045
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 866 063	1 250 812	412 518	2 704 357
7C	TOTAL GENERAL	2 719 805	1 972 161	971 818	3 720 148
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		663 855	412 518
UG	- Financières		653 763
UJ	- Exceptionnelles		654 543	559 300
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 308	4 308
UT	Autres immobilisations financières	764 510	764 510
VA	Clients douteux ou litigieux	320 767
UX	Autres créances clients	8 314 475
UY	Personnel et comptes rattachés	24 717
VM	Impôts sur les bénéfices	20 029
VB	T. V. A.	984 321
VC	Groupe et associés	999 295
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	309 435
VS	Charges constatées d’avance	395 849
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 137 706	12 137 706
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1 000 000		500 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 872 998	3 872 998
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	178 338		42 026
8A	Emprunts et dettes financières divers	213 311	213 311
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 571 969	9 571 969
8C	Personnel et comptes rattachés	987 205	987 205
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	705 299	705 299
VW	T.V.A.	433 480	433 480
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 850	170 850
VI	Groupe et associés	262 449	262 449
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 440 601	3 440 601
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 836 500	19 658 162	542 026	636 312
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	181 305
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 038

31/03/2020 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/016371 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 2005B01179
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	317 714	284 119	33 596	30 656
AH	Fonds commercial	3 754 737		3 754 737	3 754 737
AN	Terrains	18 200	6 450	11 750	12 220
AP	Constructions	584 505	179 033	405 472	250 055
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 322 689	1 045 535	277 154	213 921
AT	Autres immobilisations corporelles	690 908	497 240	193 668	151 914
AV	Immobilisations en cours	6 169		6 169	5 024
AX	Avances et acomptes	18 854		18 854	59 719
CU	Autres participations	5 900 214	1 833 595	4 066 619	4 567 531
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	4 308		4 308	4 308
BH	Autres immobilisations financières	764 510		764 510	677 145
BJ	TOTAL (I)	13 382 824	3 845 972	9 536 852	9 727 247
BL	Matières premières, approvisionnements	273 868		273 868	365 653
BR	Produits intermédiaires et finis	252 543		252 543	281 906
BT	Marchandises	7 665 109	497 986	7 167 123	6 332 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780
BX	Clients et comptes rattachés	8 635 241	286 731	8 348 511	5 858 588
BZ	Autres créances	2 337 798	86 045	2 251 752	2 083 311
CF	Disponibilités	4 110 596		4 110 596	3 479 882
CH	Charges constatées d’avance	395 849		395 849	434 157
CJ	TOTAL (II)	23 819 783	870 762	22 949 021	18 835 759
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	4 924		4 924	4 924
CN	Ecarts de conversion actif (V)	66 806		66 806
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 274 337	4 716 734	32 557 603	28 567 930
CP	Parts à moins d’un an	768 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 131 120	4 131 120
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	488 322	488 322
DD	Réserve légale (1)	413 112	413 112
DG	Autres réserves	4 778 855	4 624 591
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	893 902	1 154 264
DK	Provisions réglementées	32 445	32 445
DL	TOTAL (I)	10 737 757	10 843 855
DP	Provisions pour risques	167 056	520 250
DQ	Provisions pour charges	816 290	301 047
DR	TOTAL (III)	983 346	821 297
DT	Autres emprunts obligataires	1 000 000	1 000 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 051 336	4 090 594
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 760	227 200
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 571 969	7 595 539
DY	Dettes fiscales et sociales	2 296 833	1 924 600
EA	Autres dettes	3 440 601	1 908 456
EC	TOTAL (IV)	20 836 500	16 746 389
ED	(V)		156 389
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 557 603	28 567 930
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	19 658 162	15 721 318
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 818 935	4 041 871
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	31 674 471	796 186	32 470 657	32 116 357
FG	Production vendue services	3 678 633		3 678 633	2 159 562
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 353 104	796 186	36 149 290	34 275 919
FM	Production stockée				9 469
FN	Production immobilisée			134 906	51 620
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			493 323	648 622
FQ	Autres produits			282	23 541
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 777 800	35 009 172
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 388 763	17 968 173
FT	Variation de stock (marchandises)			-800 842	738 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 169 372	1 016 939
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 216	-5 951
FW	Autres achats et charges externes			7 308 899	6 233 556
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			477 490	419 419
FY	Salaires et traitements			4 108 435	3 871 471
FZ	Charges sociales			1 608 956	1 503 731
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 970	286 111
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			663 855	531 921
GE	Autres charges			174 470	202 882
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 347 154	32 766 299
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 430 646	2 242 873
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				194
GL	Autres intérêts et produits assimilés			53 524	125 320
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				701 572
GN	Différences positives de change			100 861	23
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 500
GP	Total des produits financiers (V)			154 385	834 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			653 763	200 000
GR	Intérêts et charges assimilées			223 618	239 819
GS	Différences négatives de change			372 718	7 087
GU	Total des charges financières (VI)			1 250 098	446 905
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 095 713	387 703
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 334 933	2 630 576
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	206 497	201 923
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	1 040
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	559 300	15 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	766 797	218 047
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	524 472	624 767
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 039
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	654 543	726 131
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 179 015	1 351 936
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-412 218	-1 133 890
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	231 445	27 610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	797 368	314 812
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 698 983	36 061 827
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 805 080	34 907 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	893 902	1 154 264
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		10 106
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	293 915	286 240
A1	Renvois : Transfert de charges	80 804	115 201
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173 828	176 014
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	261 074	23 045		284 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 502 435	225 926	102	1 728 259
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 763 509	248 970	102	2 012 377
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 445
3Z	Total Provisions réglementées	32 445			32 445
4A	Provisions pour litiges				100 250
4T	Provisions pour perte de change				66 806
5B	Provisions pour impôts				450 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				366 290
5Z	Total Provisions pour risques et charges	821 297	721 349	559 300	983 346
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 833 595
6N	Sur stocks et en cours	409 641	497 986	409 641	497 986
6T	Sur comptes clients	123 739	165 869	2 877	286 731
6X	Autres provisions pour dépréciation		86 045		86 045
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 866 063	1 250 812	412 518	2 704 357
7C	TOTAL GENERAL	2 719 805	1 972 161	971 818	3 720 148
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		663 855	412 518
UG	- Financières		653 763
UJ	- Exceptionnelles		654 543	559 300
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 308	4 308
UT	Autres immobilisations financières	764 510	764 510
VA	Clients douteux ou litigieux	320 767
UX	Autres créances clients	8 314 475
UY	Personnel et comptes rattachés	24 717
VM	Impôts sur les bénéfices	20 029
VB	T. V. A.	984 321
VC	Groupe et associés	999 295
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	309 435
VS	Charges constatées d’avance	395 849
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 137 706	12 137 706
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1 000 000		500 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 872 998	3 872 998
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	178 338		42 026
8A	Emprunts et dettes financières divers	213 311	213 311
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 571 969	9 571 969
8C	Personnel et comptes rattachés	987 205	987 205
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	705 299	705 299
VW	T.V.A.	433 480	433 480
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 850	170 850
VI	Groupe et associés	262 449	262 449
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 440 601	3 440 601
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 836 500	19 658 162	542 026	636 312
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	181 305
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 038

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/021136 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2005B01179
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	317 714	284 119	33 596	30 656
AH	Fonds commercial	3 754 737		3 754 737	3 754 737
AN	Terrains	18 200	6 450	11 750	12 220
AP	Constructions	584 505	179 033	405 472	250 055
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 322 689	1 045 535	277 154	213 921
AT	Autres immobilisations corporelles	690 908	497 240	193 668	151 914
AV	Immobilisations en cours	6 169		6 169	5 024
AX	Avances et acomptes	18 854		18 854	59 719
CU	Autres participations	5 900 214	1 833 595	4 066 619	4 567 531
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	4 308		4 308	4 308
BH	Autres immobilisations financières	764 510		764 510	677 145
BJ	TOTAL (I)	13 382 824	3 845 972	9 536 852	9 727 247
BL	Matières premières, approvisionnements	273 868		273 868	365 653
BR	Produits intermédiaires et finis	252 543		252 543	281 906
BT	Marchandises	7 665 109	497 986	7 167 123	6 332 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780
BX	Clients et comptes rattachés	8 635 241	286 731	8 348 511	5 858 588
BZ	Autres créances	2 337 798	86 045	2 251 752	2 083 311
CF	Disponibilités	4 110 596		4 110 596	3 479 882
CH	Charges constatées d’avance	395 849		395 849	434 157
CJ	TOTAL (II)	23 819 783	870 762	22 949 021	18 835 759
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	4 924		4 924	4 924
CN	Ecarts de conversion actif (V)	66 806		66 806
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 274 337	4 716 734	32 557 603	28 567 930
CP	Parts à moins d’un an	768 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 131 120	4 131 120
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	488 322	488 322
DD	Réserve légale (1)	413 112	413 112
DG	Autres réserves	4 778 855	4 624 591
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	893 902	1 154 264
DK	Provisions réglementées	32 445	32 445
DL	TOTAL (I)	10 737 757	10 843 855
DP	Provisions pour risques	167 056	520 250
DQ	Provisions pour charges	816 290	301 047
DR	TOTAL (III)	983 346	821 297
DT	Autres emprunts obligataires	1 000 000	1 000 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 051 336	4 090 594
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 760	227 200
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 571 969	7 595 539
DY	Dettes fiscales et sociales	2 296 833	1 924 600
EA	Autres dettes	3 440 601	1 908 456
EC	TOTAL (IV)	20 836 500	16 746 389
ED	(V)		156 389
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 557 603	28 567 930
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	19 658 162	15 721 318
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 818 935	4 041 871
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	31 674 471	796 186	32 470 657	32 116 357
FG	Production vendue services	3 678 633		3 678 633	2 159 562
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 353 104	796 186	36 149 290	34 275 919
FM	Production stockée				9 469
FN	Production immobilisée			134 906	51 620
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			493 323	648 622
FQ	Autres produits			282	23 541
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 777 800	35 009 172
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 388 763	17 968 173
FT	Variation de stock (marchandises)			-800 842	738 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 169 372	1 016 939
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 216	-5 951
FW	Autres achats et charges externes			7 308 899	6 233 556
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			477 490	419 419
FY	Salaires et traitements			4 108 435	3 871 471
FZ	Charges sociales			1 608 956	1 503 731
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 970	286 111
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			663 855	531 921
GE	Autres charges			174 470	202 882
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 347 154	32 766 299
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 430 646	2 242 873
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				194
GL	Autres intérêts et produits assimilés			53 524	125 320
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				701 572
GN	Différences positives de change			100 861	23
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 500
GP	Total des produits financiers (V)			154 385	834 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			653 763	200 000
GR	Intérêts et charges assimilées			223 618	239 819
GS	Différences négatives de change			372 718	7 087
GU	Total des charges financières (VI)			1 250 098	446 905
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 095 713	387 703
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 334 933	2 630 576
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	206 497	201 923
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	1 040
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	559 300	15 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	766 797	218 047
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	524 472	624 767
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 039
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	654 543	726 131
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 179 015	1 351 936
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-412 218	-1 133 890
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	231 445	27 610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	797 368	314 812
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 698 983	36 061 827
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 805 080	34 907 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	893 902	1 154 264
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		10 106
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	293 915	286 240
A1	Renvois : Transfert de charges	80 804	115 201
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173 828	176 014
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	261 074	23 045		284 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 502 435	225 926	102	1 728 259
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 763 509	248 970	102	2 012 377
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 445
3Z	Total Provisions réglementées	32 445			32 445
4A	Provisions pour litiges				100 250
4T	Provisions pour perte de change				66 806
5B	Provisions pour impôts				450 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				366 290
5Z	Total Provisions pour risques et charges	821 297	721 349	559 300	983 346
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 833 595
6N	Sur stocks et en cours	409 641	497 986	409 641	497 986
6T	Sur comptes clients	123 739	165 869	2 877	286 731
6X	Autres provisions pour dépréciation		86 045		86 045
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 866 063	1 250 812	412 518	2 704 357
7C	TOTAL GENERAL	2 719 805	1 972 161	971 818	3 720 148
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		663 855	412 518
UG	- Financières		653 763
UJ	- Exceptionnelles		654 543	559 300
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 308	4 308
UT	Autres immobilisations financières	764 510	764 510
VA	Clients douteux ou litigieux	320 767
UX	Autres créances clients	8 314 475
UY	Personnel et comptes rattachés	24 717
VM	Impôts sur les bénéfices	20 029
VB	T. V. A.	984 321
VC	Groupe et associés	999 295
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	309 435
VS	Charges constatées d’avance	395 849
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 137 706	12 137 706
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1 000 000		500 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 872 998	3 872 998
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	178 338		42 026
8A	Emprunts et dettes financières divers	213 311	213 311
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 571 969	9 571 969
8C	Personnel et comptes rattachés	987 205	987 205
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	705 299	705 299
VW	T.V.A.	433 480	433 480
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 850	170 850
VI	Groupe et associés	262 449	262 449
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 440 601	3 440 601
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 836 500	19 658 162	542 026	636 312
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	181 305
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 038

31/03/2018 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/036547 du 27/12/2018
Numéro de gestion : 2005B01179
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	317 714	284 119	33 596	30 656
AH	Fonds commercial	3 754 737		3 754 737	3 754 737
AN	Terrains	18 200	6 450	11 750	12 220
AP	Constructions	584 505	179 033	405 472	250 055
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 322 689	1 045 535	277 154	213 921
AT	Autres immobilisations corporelles	690 908	497 240	193 668	151 914
AV	Immobilisations en cours	6 169		6 169	5 024
AX	Avances et acomptes	18 854		18 854	59 719
CU	Autres participations	5 900 214	1 833 595	4 066 619	4 567 531
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	4 308		4 308	4 308
BH	Autres immobilisations financières	764 510		764 510	677 145
BJ	TOTAL (I)	13 382 824	3 845 972	9 536 852	9 727 247
BL	Matières premières, approvisionnements	273 868		273 868	365 653
BR	Produits intermédiaires et finis	252 543		252 543	281 906
BT	Marchandises	7 665 109	497 986	7 167 123	6 332 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780
BX	Clients et comptes rattachés	8 635 241	286 731	8 348 511	5 858 588
BZ	Autres créances	2 337 798	86 045	2 251 752	2 083 311
CF	Disponibilités	4 110 596		4 110 596	3 479 882
CH	Charges constatées d’avance	395 849		395 849	434 157
CJ	TOTAL (II)	23 819 783	870 762	22 949 021	18 835 759
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	4 924		4 924	4 924
CN	Ecarts de conversion actif (V)	66 806		66 806
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 274 337	4 716 734	32 557 603	28 567 930
CP	Parts à moins d’un an	768 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 131 120	4 131 120
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	488 322	488 322
DD	Réserve légale (1)	413 112	413 112
DG	Autres réserves	4 778 855	4 624 591
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	893 902	1 154 264
DK	Provisions réglementées	32 445	32 445
DL	TOTAL (I)	10 737 757	10 843 855
DP	Provisions pour risques	167 056	520 250
DQ	Provisions pour charges	816 290	301 047
DR	TOTAL (III)	983 346	821 297
DT	Autres emprunts obligataires	1 000 000	1 000 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 051 336	4 090 594
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 760	227 200
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 571 969	7 595 539
DY	Dettes fiscales et sociales	2 296 833	1 924 600
EA	Autres dettes	3 440 601	1 908 456
EC	TOTAL (IV)	20 836 500	16 746 389
ED	(V)		156 389
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 557 603	28 567 930
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	19 658 162	15 721 318
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 818 935	4 041 871
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	31 674 471	796 186	32 470 657	32 116 357
FG	Production vendue services	3 678 633		3 678 633	2 159 562
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 353 104	796 186	36 149 290	34 275 919
FM	Production stockée				9 469
FN	Production immobilisée			134 906	51 620
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			493 323	648 622
FQ	Autres produits			282	23 541
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 777 800	35 009 172
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 388 763	17 968 173
FT	Variation de stock (marchandises)			-800 842	738 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 169 372	1 016 939
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 216	-5 951
FW	Autres achats et charges externes			7 308 899	6 233 556
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			477 490	419 419
FY	Salaires et traitements			4 108 435	3 871 471
FZ	Charges sociales			1 608 956	1 503 731
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 970	286 111
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			663 855	531 921
GE	Autres charges			174 470	202 882
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 347 154	32 766 299
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 430 646	2 242 873
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				194
GL	Autres intérêts et produits assimilés			53 524	125 320
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				701 572
GN	Différences positives de change			100 861	23
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 500
GP	Total des produits financiers (V)			154 385	834 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			653 763	200 000
GR	Intérêts et charges assimilées			223 618	239 819
GS	Différences négatives de change			372 718	7 087
GU	Total des charges financières (VI)			1 250 098	446 905
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 095 713	387 703
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 334 933	2 630 576
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	206 497	201 923
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	1 040
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	559 300	15 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	766 797	218 047
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	524 472	624 767
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 039
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	654 543	726 131
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 179 015	1 351 936
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-412 218	-1 133 890
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	231 445	27 610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	797 368	314 812
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 698 983	36 061 827
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 805 080	34 907 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	893 902	1 154 264
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		10 106
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	293 915	286 240
A1	Renvois : Transfert de charges	80 804	115 201
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173 828	176 014
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	261 074	23 045		284 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 502 435	225 926	102	1 728 259
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 763 509	248 970	102	2 012 377
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 445
3Z	Total Provisions réglementées	32 445			32 445
4A	Provisions pour litiges				100 250
4T	Provisions pour perte de change				66 806
5B	Provisions pour impôts				450 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				366 290
5Z	Total Provisions pour risques et charges	821 297	721 349	559 300	983 346
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 833 595
6N	Sur stocks et en cours	409 641	497 986	409 641	497 986
6T	Sur comptes clients	123 739	165 869	2 877	286 731
6X	Autres provisions pour dépréciation		86 045		86 045
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 866 063	1 250 812	412 518	2 704 357
7C	TOTAL GENERAL	2 719 805	1 972 161	971 818	3 720 148
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		663 855	412 518
UG	- Financières		653 763
UJ	- Exceptionnelles		654 543	559 300
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 308	4 308
UT	Autres immobilisations financières	764 510	764 510
VA	Clients douteux ou litigieux	320 767
UX	Autres créances clients	8 314 475
UY	Personnel et comptes rattachés	24 717
VM	Impôts sur les bénéfices	20 029
VB	T. V. A.	984 321
VC	Groupe et associés	999 295
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	309 435
VS	Charges constatées d’avance	395 849
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 137 706	12 137 706
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1 000 000		500 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 872 998	3 872 998
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	178 338		42 026
8A	Emprunts et dettes financières divers	213 311	213 311
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 571 969	9 571 969
8C	Personnel et comptes rattachés	987 205	987 205
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	705 299	705 299
VW	T.V.A.	433 480	433 480
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 850	170 850
VI	Groupe et associés	262 449	262 449
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 440 601	3 440 601
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 836 500	19 658 162	542 026	636 312
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	181 305
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 038

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/002452 du 13/02/2018
Numéro de gestion : 2005B01179
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	317 714	284 119	33 596	30 656
AH	Fonds commercial	3 754 737		3 754 737	3 754 737
AN	Terrains	18 200	6 450	11 750	12 220
AP	Constructions	584 505	179 033	405 472	250 055
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 322 689	1 045 535	277 154	213 921
AT	Autres immobilisations corporelles	690 908	497 240	193 668	151 914
AV	Immobilisations en cours	6 169		6 169	5 024
AX	Avances et acomptes	18 854		18 854	59 719
CU	Autres participations	5 900 214	1 833 595	4 066 619	4 567 531
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	4 308		4 308	4 308
BH	Autres immobilisations financières	764 510		764 510	677 145
BJ	TOTAL (I)	13 382 824	3 845 972	9 536 852	9 727 247
BL	Matières premières, approvisionnements	273 868		273 868	365 653
BR	Produits intermédiaires et finis	252 543		252 543	281 906
BT	Marchandises	7 665 109	497 986	7 167 123	6 332 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780
BX	Clients et comptes rattachés	8 635 241	286 731	8 348 511	5 858 588
BZ	Autres créances	2 337 798	86 045	2 251 752	2 083 311
CF	Disponibilités	4 110 596		4 110 596	3 479 882
CH	Charges constatées d’avance	395 849		395 849	434 157
CJ	TOTAL (II)	23 819 783	870 762	22 949 021	18 835 759
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	4 924		4 924	4 924
CN	Ecarts de conversion actif (V)	66 806		66 806
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 274 337	4 716 734	32 557 603	28 567 930
CP	Parts à moins d’un an	768 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 131 120	4 131 120
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	488 322	488 322
DD	Réserve légale (1)	413 112	413 112
DG	Autres réserves	4 778 855	4 624 591
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	893 902	1 154 264
DK	Provisions réglementées	32 445	32 445
DL	TOTAL (I)	10 737 757	10 843 855
DP	Provisions pour risques	167 056	520 250
DQ	Provisions pour charges	816 290	301 047
DR	TOTAL (III)	983 346	821 297
DT	Autres emprunts obligataires	1 000 000	1 000 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 051 336	4 090 594
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 760	227 200
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 571 969	7 595 539
DY	Dettes fiscales et sociales	2 296 833	1 924 600
EA	Autres dettes	3 440 601	1 908 456
EC	TOTAL (IV)	20 836 500	16 746 389
ED	(V)		156 389
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 557 603	28 567 930
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	19 658 162	15 721 318
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 818 935	4 041 871
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	31 674 471	796 186	32 470 657	32 116 357
FG	Production vendue services	3 678 633		3 678 633	2 159 562
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 353 104	796 186	36 149 290	34 275 919
FM	Production stockée				9 469
FN	Production immobilisée			134 906	51 620
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			493 323	648 622
FQ	Autres produits			282	23 541
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 777 800	35 009 172
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 388 763	17 968 173
FT	Variation de stock (marchandises)			-800 842	738 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 169 372	1 016 939
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 216	-5 951
FW	Autres achats et charges externes			7 308 899	6 233 556
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			477 490	419 419
FY	Salaires et traitements			4 108 435	3 871 471
FZ	Charges sociales			1 608 956	1 503 731
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 970	286 111
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			663 855	531 921
GE	Autres charges			174 470	202 882
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 347 154	32 766 299
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 430 646	2 242 873
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				194
GL	Autres intérêts et produits assimilés			53 524	125 320
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				701 572
GN	Différences positives de change			100 861	23
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 500
GP	Total des produits financiers (V)			154 385	834 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			653 763	200 000
GR	Intérêts et charges assimilées			223 618	239 819
GS	Différences négatives de change			372 718	7 087
GU	Total des charges financières (VI)			1 250 098	446 905
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 095 713	387 703
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 334 933	2 630 576
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	206 497	201 923
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	1 040
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	559 300	15 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	766 797	218 047
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	524 472	624 767
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 039
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	654 543	726 131
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 179 015	1 351 936
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-412 218	-1 133 890
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	231 445	27 610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	797 368	314 812
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 698 983	36 061 827
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 805 080	34 907 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	893 902	1 154 264
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		10 106
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	293 915	286 240
A1	Renvois : Transfert de charges	80 804	115 201
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173 828	176 014
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	261 074	23 045		284 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 502 435	225 926	102	1 728 259
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 763 509	248 970	102	2 012 377
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 445
3Z	Total Provisions réglementées	32 445			32 445
4A	Provisions pour litiges				100 250
4T	Provisions pour perte de change				66 806
5B	Provisions pour impôts				450 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				366 290
5Z	Total Provisions pour risques et charges	821 297	721 349	559 300	983 346
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 833 595
6N	Sur stocks et en cours	409 641	497 986	409 641	497 986
6T	Sur comptes clients	123 739	165 869	2 877	286 731
6X	Autres provisions pour dépréciation		86 045		86 045
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 866 063	1 250 812	412 518	2 704 357
7C	TOTAL GENERAL	2 719 805	1 972 161	971 818	3 720 148
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		663 855	412 518
UG	- Financières		653 763
UJ	- Exceptionnelles		654 543	559 300
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 308	4 308
UT	Autres immobilisations financières	764 510	764 510
VA	Clients douteux ou litigieux	320 767
UX	Autres créances clients	8 314 475
UY	Personnel et comptes rattachés	24 717
VM	Impôts sur les bénéfices	20 029
VB	T. V. A.	984 321
VC	Groupe et associés	999 295
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	309 435
VS	Charges constatées d’avance	395 849
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 137 706	12 137 706
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1 000 000		500 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 872 998	3 872 998
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	178 338		42 026
8A	Emprunts et dettes financières divers	213 311	213 311
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 571 969	9 571 969
8C	Personnel et comptes rattachés	987 205	987 205
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	705 299	705 299
VW	T.V.A.	433 480	433 480
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 850	170 850
VI	Groupe et associés	262 449	262 449
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 440 601	3 440 601
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 836 500	19 658 162	542 026	636 312
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	181 305
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 038

31/03/2016 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/018718 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 2005B01179
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	317 714	284 119	33 596	30 656
AH	Fonds commercial	3 754 737		3 754 737	3 754 737
AN	Terrains	18 200	6 450	11 750	12 220
AP	Constructions	584 505	179 033	405 472	250 055
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 322 689	1 045 535	277 154	213 921
AT	Autres immobilisations corporelles	690 908	497 240	193 668	151 914
AV	Immobilisations en cours	6 169		6 169	5 024
AX	Avances et acomptes	18 854		18 854	59 719
CU	Autres participations	5 900 214	1 833 595	4 066 619	4 567 531
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	4 308		4 308	4 308
BH	Autres immobilisations financières	764 510		764 510	677 145
BJ	TOTAL (I)	13 382 824	3 845 972	9 536 852	9 727 247
BL	Matières premières, approvisionnements	273 868		273 868	365 653
BR	Produits intermédiaires et finis	252 543		252 543	281 906
BT	Marchandises	7 665 109	497 986	7 167 123	6 332 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780
BX	Clients et comptes rattachés	8 635 241	286 731	8 348 511	5 858 588
BZ	Autres créances	2 337 798	86 045	2 251 752	2 083 311
CF	Disponibilités	4 110 596		4 110 596	3 479 882
CH	Charges constatées d’avance	395 849		395 849	434 157
CJ	TOTAL (II)	23 819 783	870 762	22 949 021	18 835 759
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	4 924		4 924	4 924
CN	Ecarts de conversion actif (V)	66 806		66 806
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 274 337	4 716 734	32 557 603	28 567 930
CP	Parts à moins d’un an	768 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 131 120	4 131 120
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	488 322	488 322
DD	Réserve légale (1)	413 112	413 112
DG	Autres réserves	4 778 855	4 624 591
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	893 902	1 154 264
DK	Provisions réglementées	32 445	32 445
DL	TOTAL (I)	10 737 757	10 843 855
DP	Provisions pour risques	167 056	520 250
DQ	Provisions pour charges	816 290	301 047
DR	TOTAL (III)	983 346	821 297
DT	Autres emprunts obligataires	1 000 000	1 000 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 051 336	4 090 594
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 760	227 200
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 571 969	7 595 539
DY	Dettes fiscales et sociales	2 296 833	1 924 600
EA	Autres dettes	3 440 601	1 908 456
EC	TOTAL (IV)	20 836 500	16 746 389
ED	(V)		156 389
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 557 603	28 567 930
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	19 658 162	15 721 318
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 818 935	4 041 871
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	31 674 471	796 186	32 470 657	32 116 357
FG	Production vendue services	3 678 633		3 678 633	2 159 562
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 353 104	796 186	36 149 290	34 275 919
FM	Production stockée				9 469
FN	Production immobilisée			134 906	51 620
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			493 323	648 622
FQ	Autres produits			282	23 541
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 777 800	35 009 172
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 388 763	17 968 173
FT	Variation de stock (marchandises)			-800 842	738 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 169 372	1 016 939
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 216	-5 951
FW	Autres achats et charges externes			7 308 899	6 233 556
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			477 490	419 419
FY	Salaires et traitements			4 108 435	3 871 471
FZ	Charges sociales			1 608 956	1 503 731
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 970	286 111
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			663 855	531 921
GE	Autres charges			174 470	202 882
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 347 154	32 766 299
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 430 646	2 242 873
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				194
GL	Autres intérêts et produits assimilés			53 524	125 320
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				701 572
GN	Différences positives de change			100 861	23
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 500
GP	Total des produits financiers (V)			154 385	834 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			653 763	200 000
GR	Intérêts et charges assimilées			223 618	239 819
GS	Différences négatives de change			372 718	7 087
GU	Total des charges financières (VI)			1 250 098	446 905
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 095 713	387 703
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 334 933	2 630 576
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	206 497	201 923
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	1 040
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	559 300	15 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	766 797	218 047
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	524 472	624 767
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 039
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	654 543	726 131
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 179 015	1 351 936
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-412 218	-1 133 890
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	231 445	27 610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	797 368	314 812
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 698 983	36 061 827
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 805 080	34 907 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	893 902	1 154 264
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		10 106
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	293 915	286 240
A1	Renvois : Transfert de charges	80 804	115 201
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173 828	176 014
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	261 074	23 045		284 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 502 435	225 926	102	1 728 259
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 763 509	248 970	102	2 012 377
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 445
3Z	Total Provisions réglementées	32 445			32 445
4A	Provisions pour litiges				100 250
4T	Provisions pour perte de change				66 806
5B	Provisions pour impôts				450 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				366 290
5Z	Total Provisions pour risques et charges	821 297	721 349	559 300	983 346
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 833 595
6N	Sur stocks et en cours	409 641	497 986	409 641	497 986
6T	Sur comptes clients	123 739	165 869	2 877	286 731
6X	Autres provisions pour dépréciation		86 045		86 045
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 866 063	1 250 812	412 518	2 704 357
7C	TOTAL GENERAL	2 719 805	1 972 161	971 818	3 720 148
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		663 855	412 518
UG	- Financières		653 763
UJ	- Exceptionnelles		654 543	559 300
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 308	4 308
UT	Autres immobilisations financières	764 510	764 510
VA	Clients douteux ou litigieux	320 767
UX	Autres créances clients	8 314 475
UY	Personnel et comptes rattachés	24 717
VM	Impôts sur les bénéfices	20 029
VB	T. V. A.	984 321
VC	Groupe et associés	999 295
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	309 435
VS	Charges constatées d’avance	395 849
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 137 706	12 137 706
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1 000 000		500 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 872 998	3 872 998
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	178 338		42 026
8A	Emprunts et dettes financières divers	213 311	213 311
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 571 969	9 571 969
8C	Personnel et comptes rattachés	987 205	987 205
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	705 299	705 299
VW	T.V.A.	433 480	433 480
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 850	170 850
VI	Groupe et associés	262 449	262 449
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 440 601	3 440 601
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 836 500	19 658 162	542 026	636 312
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	181 305
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 038

31/03/2015 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/004625 du 13/03/2017
Numéro de gestion : 2005B01179
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	317 714	284 119	33 596	30 656
AH	Fonds commercial	3 754 737		3 754 737	3 754 737
AN	Terrains	18 200	6 450	11 750	12 220
AP	Constructions	584 505	179 033	405 472	250 055
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 322 689	1 045 535	277 154	213 921
AT	Autres immobilisations corporelles	690 908	497 240	193 668	151 914
AV	Immobilisations en cours	6 169		6 169	5 024
AX	Avances et acomptes	18 854		18 854	59 719
CU	Autres participations	5 900 214	1 833 595	4 066 619	4 567 531
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	4 308		4 308	4 308
BH	Autres immobilisations financières	764 510		764 510	677 145
BJ	TOTAL (I)	13 382 824	3 845 972	9 536 852	9 727 247
BL	Matières premières, approvisionnements	273 868		273 868	365 653
BR	Produits intermédiaires et finis	252 543		252 543	281 906
BT	Marchandises	7 665 109	497 986	7 167 123	6 332 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780
BX	Clients et comptes rattachés	8 635 241	286 731	8 348 511	5 858 588
BZ	Autres créances	2 337 798	86 045	2 251 752	2 083 311
CF	Disponibilités	4 110 596		4 110 596	3 479 882
CH	Charges constatées d’avance	395 849		395 849	434 157
CJ	TOTAL (II)	23 819 783	870 762	22 949 021	18 835 759
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	4 924		4 924	4 924
CN	Ecarts de conversion actif (V)	66 806		66 806
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 274 337	4 716 734	32 557 603	28 567 930
CP	Parts à moins d’un an	768 818
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 131 120	4 131 120
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	488 322	488 322
DD	Réserve légale (1)	413 112	413 112
DG	Autres réserves	4 778 855	4 624 591
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	893 902	1 154 264
DK	Provisions réglementées	32 445	32 445
DL	TOTAL (I)	10 737 757	10 843 855
DP	Provisions pour risques	167 056	520 250
DQ	Provisions pour charges	816 290	301 047
DR	TOTAL (III)	983 346	821 297
DT	Autres emprunts obligataires	1 000 000	1 000 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 051 336	4 090 594
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	475 760	227 200
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 571 969	7 595 539
DY	Dettes fiscales et sociales	2 296 833	1 924 600
EA	Autres dettes	3 440 601	1 908 456
EC	TOTAL (IV)	20 836 500	16 746 389
ED	(V)		156 389
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 557 603	28 567 930
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	19 658 162	15 721 318
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 818 935	4 041 871
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	31 674 471	796 186	32 470 657	32 116 357
FG	Production vendue services	3 678 633		3 678 633	2 159 562
FJ	Chiffres d’affaires nets	35 353 104	796 186	36 149 290	34 275 919
FM	Production stockée				9 469
FN	Production immobilisée			134 906	51 620
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			493 323	648 622
FQ	Autres produits			282	23 541
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 777 800	35 009 172
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18 388 763	17 968 173
FT	Variation de stock (marchandises)			-800 842	738 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 169 372	1 016 939
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 216	-5 951
FW	Autres achats et charges externes			7 308 899	6 233 556
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			477 490	419 419
FY	Salaires et traitements			4 108 435	3 871 471
FZ	Charges sociales			1 608 956	1 503 731
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 970	286 111
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			663 855	531 921
GE	Autres charges			174 470	202 882
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 347 154	32 766 299
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 430 646	2 242 873
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				194
GL	Autres intérêts et produits assimilés			53 524	125 320
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				701 572
GN	Différences positives de change			100 861	23
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 500
GP	Total des produits financiers (V)			154 385	834 608
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			653 763	200 000
GR	Intérêts et charges assimilées			223 618	239 819
GS	Différences négatives de change			372 718	7 087
GU	Total des charges financières (VI)			1 250 098	446 905
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 095 713	387 703
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 334 933	2 630 576
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	206 497	201 923
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	1 040
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	559 300	15 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	766 797	218 047
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	524 472	624 767
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 039
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	654 543	726 131
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 179 015	1 351 936
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-412 218	-1 133 890
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	231 445	27 610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	797 368	314 812
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 698 983	36 061 827
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 805 080	34 907 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	893 902	1 154 264
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		10 106
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	293 915	286 240
A1	Renvois : Transfert de charges	80 804	115 201
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	173 828	176 014
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	261 074	23 045		284 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 502 435	225 926	102	1 728 259
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 763 509	248 970	102	2 012 377
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				32 445
3Z	Total Provisions réglementées	32 445			32 445
4A	Provisions pour litiges				100 250
4T	Provisions pour perte de change				66 806
5B	Provisions pour impôts				450 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				366 290
5Z	Total Provisions pour risques et charges	821 297	721 349	559 300	983 346
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 833 595
6N	Sur stocks et en cours	409 641	497 986	409 641	497 986
6T	Sur comptes clients	123 739	165 869	2 877	286 731
6X	Autres provisions pour dépréciation		86 045		86 045
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 866 063	1 250 812	412 518	2 704 357
7C	TOTAL GENERAL	2 719 805	1 972 161	971 818	3 720 148
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		663 855	412 518
UG	- Financières		653 763
UJ	- Exceptionnelles		654 543	559 300
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 308	4 308
UT	Autres immobilisations financières	764 510	764 510
VA	Clients douteux ou litigieux	320 767
UX	Autres créances clients	8 314 475
UY	Personnel et comptes rattachés	24 717
VM	Impôts sur les bénéfices	20 029
VB	T. V. A.	984 321
VC	Groupe et associés	999 295
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	309 435
VS	Charges constatées d’avance	395 849
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 137 706	12 137 706
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1 000 000		500 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 872 998	3 872 998
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	178 338		42 026
8A	Emprunts et dettes financières divers	213 311	213 311
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 571 969	9 571 969
8C	Personnel et comptes rattachés	987 205	987 205
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	705 299	705 299
VW	T.V.A.	433 480	433 480
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	170 850	170 850
VI	Groupe et associés	262 449	262 449
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 440 601	3 440 601
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 836 500	19 658 162	542 026	636 312
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	181 305
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	28 038

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