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de Pont-l'Abbé

HARRIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37782613600063 / Siren : 377826136 / NIC : 00063
N° de TVA : FR 52 377826136
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/09/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums
20.41 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
20.41Z : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’agents de surface organiques
- la fabrication de papier, d’ouate, de feutre, etc. enduit ou recouvert de savon ou de détergent fabrication de glycérine
- la fabrication de savon, à l’exception du savon cosmétique
- la fabrication de préparations tensioactives : • poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents • préparations pour la vaisselle • adoucissants pour textiles
- la fabrication de produits d’entretien : • préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux • cires artificielles et cires préparées • cirages et crèmes pour le cuir • cires et encaustiques pour l’entretien du bois • brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux • pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’éléments chimiques distincts ou de composés chimiquement définis (cf. 20.13B, 20.14Z)
- la fabrication de glycérine synthétique obtenue à partir de produits pétroliers (cf. 20.14Z)
- la fabrication de savon cosmétique (cf. 20.42Z) Produits associés : 20.41.10, 20.41.20, 20.41.31, 20.41.32, 20.41.41, 20.41.42, 20.41.43, 20.41.44, 20.41.99
Coordonnées de l'établissement :
HARRIS
Adresse :
16 Rue DES ROUGERIES
CS 31809

35400 SAINT-MALO
Historique de l'établissement :
01/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/09/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2015 : Succession
Prédécesseur : HARRIS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/04/1990
Dénomination : HARRIS
Dénomination usuelles: LEBRIOCHIN, HARRIS-BRIOCHIN
Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
21/01/2021 : La Savonnerie Briochin
N° national/d'enregistrement : 4724024
Date de dépôt : 21/01/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/01/2031
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savons cosmétiques liquide et/ ou solide ; savons de rasage ; produits d’hygiène pour le bain et la douche ; Huiles de douches ; nettoyant pour le corps ; cosmétiques et articles de toilette pour le soin et le nettoyage de la peau ; produits cosmétiques pour le soin et la beauté du corps et des mains ; savons pour la beauté et le soin du corps et des mains ; crèmes de protection et crèmes moussantes pour la beauté et le soin du corps et des mains ; produits de lavage, produits de nettoyage ; produits de parfumerie, eaux de toilette, après-rasage, eaux de Cologne ; huiles essentielles ; préparations pour le massage non comprises dans d'autres classes ; déodorants et antitranspirants à usage personnel ; produits cosmétiques pour le soin du cuir chevelu et des cheveux ; shampooings et après-shampooings ; produits de coiffage ; produits de toilette non médicamenteux ; huiles, crèmes et lotions pour la peau ; produits de pré-rasage ; produits épilatoires ; produits pour le bronzage et écrans solaires ; préparations pour le maquillage et le démaquillage ; vaseline à usage cosmétique ; produits pour le soin des lèvres ; poudre de talc ; ouate, bâtonnets ouatés ; disques, serviettes ou lingettes à usage cosmétique ; disques, serviettes ou lingettes de nettoyage pré-humidifiés ou imprégnés ; masques de beauté, masques pour le visage ; savons ; décapants, cirages, détachants, encaustiques, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver et, notamment détergents ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à savoir décapants et encaustiques en pâte ou liquide ; désincrusteur de rouille ; Préparations pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, l'assainissement, la revitalisation et l'assouplissement des pieds, de la peau et des cheveux (cosmétiques) ; Produits naturels pour la préparation de savons cosmétiques ; Autres produits chimiques pour la préparation de savons cosmétiques ; Kit de produits pour la préparation de savons cosmétiques ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et articles d'hygiène ; savons antiseptiques et / ou désinfectants ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; Compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide ; Compléments alimentaires non à usage médical ; Préparations à usage pharmaceutique et médical pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, l'assainissement, la revitalisation et l'assouplissement des pieds, de la peau et des cheveux ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres ou micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de dosettes, gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; compléments alimentaires non à usage médical à base d’algues ; compléments prébiotiques complément probiotique ; préparateurs de bronzage à absorber ; désodorisants et purificateurs d'air ; désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désinfectant naturel.

Déposant 1 : ALWA EUROPE
Forme juridique : SAS
Adresse :
16 rue des rougeries
35418 Saint-Malo
FR

Mandataire 1 : Monsieur Bernard LAMON
Adresse :
11 quai chateaubriand
35000 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826014
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT-MALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

21/01/2021 : La Savonnerie Briochin
N° national/d'enregistrement : 4724024
Date de dépôt : 21/01/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/01/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour la préparation de savons cosmétiques ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savons cosmétiques liquide et/ ou solide ; savons de rasage ; gels pour le bain et la douche autres qu'à usage médical ; Huiles de douches ; nettoyant pour le corps ; cosmétiques et articles de toilette pour le soin et le nettoyage de la peau ; produits cosmétiques pour le soin et la beauté du corps et des mains ; savons pour la beauté et le soin du corps et des mains ; crèmes de protection et crèmes moussantes pour la beauté et le soin du corps et des mains ; produits lavants à usage personnel, produits de nettoyage ; produits de parfumerie, eaux de toilette, après-rasage, eaux de Cologne ; huiles essentielles ; préparations pour le massage non comprises dans d'autres classes ; déodorants et antitranspirants à usage personnel ; produits cosmétiques pour le soin du cuir chevelu et des cheveux ; shampooings et après-shampooings ; produits cosmétiques coiffants ; produits de toilette non médicamenteux ; huiles, crèmes et lotions pour la peau ; produits de pré-rasage ; produits épilatoires ; produits pour le bronzage (cosmétiques) et écrans solaires ; vaseline à usage cosmétique ; produits pour le soin des lèvres ; poudre de talc ; ouate, bâtonnets ouatés ; disques, serviettes ou lingettes à usage cosmétique ; disques, serviettes ou lingettes de nettoyage pré-humidifiés ou imprégnés ; masques de beauté, masques pour le visage ; savons ; décapants, cirages, détachants, encaustiques, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver et, notamment détergents ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à savoir décapants et encaustiques en pâte ou liquide ; désincrusteur de rouille ; Préparations pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, l'assainissement, la revitalisation et l'assouplissement des pieds, de la peau et des cheveux (cosmétiques) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et articles d'hygiène ; savons antiseptiques et / ou désinfectants ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; Compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide ; Compléments alimentaires non à usage médical ; Préparations à usage pharmaceutique et médical pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, l'assainissement, la revitalisation et l'assouplissement des pieds, de la peau et des cheveux ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres ou micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de dosettes, gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; compléments alimentaires non à usage médical à base d’algues ; compléments prébiotiques complément probiotique ; préparateurs de bronzage à absorber ; désodorisants ; désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désinfectant naturel.

Déposant 1 : ALWA EUROPE
Forme juridique : SAS
Adresse :
16 rue des rougeries
35418 Saint-Malo
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
CS 71840
3 Impasse de la Vigie
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826014
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT-MALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

09/12/2020 : Ets RENAUD et Cie FABRICATION ARTISANALE DEPUIS 1913
N° national/d'enregistrement : 4710572
Date de dépôt : 09/12/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/12/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations nettoyantes ; Nettoyant universel ; Produits nettoyants naturels ; Détergents de cuisine ; Produits anticalcaires ; Produits de nettoyage naturel ; Préparations pour nettoyer les sols, Produits d'entretien pour sols ; Agents détachant ; Produits nettoyants sanitaires ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessive ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser notamment, décapants et encaustiques en pâte ou liquide ; préparations pour blanchisseries ; Produits de nettoyage ; lessives à usage ménager ; produits lavants à usage domestiques ; assouplissants pour textiles ; additifs pour la lessive ; additifs de lavage pour adoucir l'eau ; apprêts de lessive ; décapants ; détachants ; détergents (détersifs) à usage ménager et domestique ; compositions nettoyantes pour sanitaires ; savon à usage domestique ou industriel, à savoir savons-pâtes, savons-crèmes, savons liquides, savons-poudre, savons-gel, savons mous, savons à base d'huile de lin, savons noirs ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et articles d'hygiène ; Désodorisants ; Désinfectants à usage hygiénique ; Désodorisants autres qu'à usage personnel ; Désinfectant ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotions en ligne d'activité de savonnerie et de vente aux détails de produits de nettoyage ; Services en ligne de vente au détail proposant des produits d’entretien; Services de vente au détail ou en gros de produits d’entretien, produits hygiéniques, de produits ménagers et/ ou de produits de nettoyage ; Gestion de l’exploitation des affaires commerciale ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; Publication de textes publicitaires ; Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; Organisation d'événements promotionnels et publicitaires ; Organisation d’évènements publicitaires et de programmes pour fidéliser la clientèle ; Organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; Communication institutionnelle (publicité) ; Parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; Gestion administrative des commandes de produits d’entretien, produits hygiéniques, de produits ménagers et/ou de produits de nettoyage passées en ligne sur le réseau internet ; Traitement administratif de commandes d'achat ; Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail et au détail en ligne.

Déposant 1 : ALWA EUROPE
Forme juridique : SAS
Adresse :
CS 31089
16 Rue des Rougeries
35418 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : NOUVEAU MONDE AVOCATS, Monsieur Bernard LAMON
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826014
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT-MALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

24/06/2019 : PLEIN FEU HARRIS LE MEILLEUR DU FEU
N° national/d'enregistrement : 4562117
Date de dépôt : 24/06/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; combustibles solides ; Bûches de ramonage destinées au nettoyage et à l'entretien des cheminées, inserts, poêles à bois ; poudre destinée au nettoyage et à l'entretien des cheminées, inserts, poêles à bois ; allume-feux ; produits sous forme de pâte, de liquide, de gel ou de blocs combustibles destinés à faciliter l'allumage des feux domestiques et des barbecues ; alcool à brûler ; alcool utilisé comme combustible ; huiles combustibles ; combustibles ; boulets de charbon ; briquettes de bois ; briquettes combustibles ; combustibles ; combustibles pour barbecues et feux domestiques ; copeaux de bois pour l'allumage ; charbon de bois (combustible) ; bois d'allumage ; copeaux de bois pour l'allumage ; briquettes de bois ; bûches de foyer ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Allume gaz ; barbecue ; briquet ; allumettes ; bougies sans flammes ; bougies électriques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l’imprimerie ; Emballages extérieurs à savoir conditionnement en carton et/ou en papier (packaging) ; Etiquettes adhésives en papier ou en carton ; affiches publicitaires, catalogue publicitaire ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisson pour grils, barbecues, plaques de cuisson, planchas ; supports de grils ; spatules [ustensiles de cuisine] ; gants de cuisine et gants de barbecue ; gants et maniques pour barbecue et appareils de cuisson ; planches à découper pour appareils et installations de cuisson ; supports pour planches à découper ; brochettes [aiguilles métalliques] et broches pour la cuisson ; brosses de foyer ; brosses métallique ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de cuisine ; ustensiles et récipients pour la cuisine non comprises dans d'autres classes, à savoir, boîtes en verre; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Distribution de matériels et / ou d’objets publicitaires, de commercialisation et / ou promotionnels ; services en ligne de vente au détail proposant des produits combustibles ; gestion de l’exploitation des affaires commerciale ; services de gestion commerciale en matière de développement d’entreprise dans le secteur des produits combustibles ; service de gestion de franchise commerciale ; assistance en gestion commerciale dans le cadre d’un contrat de franchise ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance en exploitation et/ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales.

Déposant 1 : ALWA EUROPE SAS
Forme juridique : SAS
Adresse :
CS 31809
16 Rue des Rougeries
35418 SAINT MALO
FR

Mandataire 1 : Nouveau Monde Avocats, Monsieur Bernard LAMON
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826014
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT-MALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

13/12/2016 : MAISON BRIOCHIN
N° national/d'enregistrement : 4321853
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; compositions extinctrices ; produits décapants et / ou nettoyants pour vitres et inserts de cheminées, foyers de cheminées, inserts et poêles à bois, barbecue, planchas, appareils, installations et ustensiles de cuisson ; produits décapants et / ou nettoyants pour matériel de barbecue ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la conservation du bois ; huiles pour la conservation du bois ; couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; bois colorant ; bois de peinture ; mordants pour le bois ; diluants pour peinture ; enduits pour le bois [peintures] ; vernis ; mordants pour le cuir ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; savons cosmétiques liquide et/ou solide ; shampooings ; savons détergents ; lessives ; lingettes imprégnées de savons ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons de rasage ; savons pour la conservation du cuir ; bain moussant, gels de bain, gels de douche, huiles de douches ; nettoyant pour le corps ; cosmétiques et articles de toilette pour le soin et le nettoyage de la peau ; produits cosmétiques pour le soin et la beauté du corps et des mains ; savons pour la beauté et le soin du corps et des mains ; crèmes de protection et crèmes moussantes pour la beauté et le soin du corps et des mains ; Préparations et / ou agents pour récurer et nettoyer les cheminées, les foyers de cheminées, les inserts, les poêles à bois ; préparations pour nettoyer et dégraisser les barbecues, les planchas, les appareils, installations et ustensiles de cuisson ; savons ; décapants, cirages, détachants, encaustiques, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver et, notamment détergents ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à savoir décapants et encaustiques en pâte ou liquide ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, désincrusteur de rouille ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bûches de ramonage destinées au nettoyage et à l'entretien des cheminées, inserts, poêles à bois ; poudre destinée au nettoyage et à l'entretien des cheminées, inserts, poêles à bois ; allume-feux ; produits sous forme de pâte, de liquide, de gel ou de blocs combustibles destinés à faciliter l'allumage des feux domestiques et des barbecues ; alcool à brûler ; alcool utilisé comme combustible ; huiles combustibles ; combustibles ; boulets de charbon ; briquettes de bois ; briquettes combustibles ; combustibles ; combustibles pour barbecues et feux domestiques ; copeaux de bois pour l'allumage ; charbon de bois (combustible) ; bois d'allumage ; copeaux de bois pour l'allumage ; briquettes de bois ; bûches de foyer ; bougies et mèches pour l4éclairage ; bougies fines ; veilleuses (bougies) ; bougies flottantes ; bougies parfumées ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons antiseptiques et / ou désinfectants ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Allume gaz ; barbecue ; briquet ; allumettes ; bougies sans flammes ; bougies électriques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; Emballages extérieurs à savoir conditionnement en carton et/ou en papier (packaging) ; Etiquettes adhésives en papier ou en carton ; affiches publicitaires, catalogue publicitaire ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisson pour grils, barbecues, plaques de cuisson, planchas ; supports de grils ; spatules [ustensiles de cuisine] ; gants de cuisine et gants de barbecue ; gants et maniques pour barbecue et appareils de cuisson ; planches à découper pour appareils et installations de cuisson ; supports pour planches à découper ; brochettes [aiguilles métalliques] et broches pour la cuisson ; brosses de foyer ; brosses métallique ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de ménages ; photophores pour recevoir une bougie ; serpillières ; torchons [chiffons] de nettoyage / chiffons de nettoyage ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de rasages ; ustensiles de toilettes ; ustensiles de ménages, de cuisine ; portes bougies ; support pour bougies ; flacons ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage et, notamment, appareils pour la distribution des savons ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception des verres de construction) ; verrerie non comprises dans d'autres classes, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs, récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Briquets et / ou allumettes pour l'allumage des feux domestiques et des barbecues ; pierre à feu ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotions en ligne d'activité commerçante ; services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques, des savons cosmétiques et/ou détergents et/ou désinfectants et/ou antiseptiques, de produits d'entretiens et/ou ménagers, des produits combustibles, des produits pour la beauté, le nettoyage et/ou le soin du corps et des mains ; gestion de l'exploitation des affaires commerciale ; services de gestion commerciale en matière de développement d'entreprise dans le secteur cosmétique et/ou dans le secteur des produits d'entretiens et /ou des produits ménagers et/ou des combustibles ; service de gestion de franchise commerciale ; assistance en gestion commerciale dans le cadre d'un contrat de franchise ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance en exploitation et/ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales.

Déposant 1 : ALWA EUROPE, SAS
Numéro de SIREN : 531093128
Adresse :
16 Rue des Rougeries, CS 31809
35418 SAINT MALO
FR

Mandataire 1 : NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. Bernard LAMON
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826014
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT-MALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

08/11/2016 : BRIOCHIN DEPUIS 1919 FLEUR DE SOIN
N° national/d'enregistrement : 4312984
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; savons cosmétiques liquide et/ ou solide ; shampooings ; savons détergents ; lingettes imprégnées de savons ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons de rasage ; savons pour la conservation du cuir ; bain moussant, gels de bain, gels de douche, huiles de douche ; nettoyant pour le corps ; cosmétiques et produits de toilette pour le soin, la beauté et le nettoyage de la peau ; produits cosmétiques pour le soin et la beauté du corps et des mains ; savons pour la beauté et le soin du corps et des mains ; huiles cosmétiques (produits cosmétiques) pour la beauté et le soin du visage et/ou du corps et/ou des mains et/ou des ongles et/ou des cheveux ; crèmes de protection et crèmes moussantes (produits cosmétiques) pour la beauté et le soin du corps et des mains ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons antiseptiques et / ou désinfectants ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; Emballages extérieurs à savoir conditionnement en carton et/ou en papier (packaging) ; Etiquettes adhésives en papier ou en carton ; affiches publicitaires, catalogue publicitaire ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Flacon ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotions en ligne d'activité commerçante ; services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques, des savons cosmétiques et/ou détergents et/ou désinfectants et/ou antiseptiques, de produits d'entretiens, des produits pour la beauté, le nettoyage et/ou le soin du corps et des mains ; gestion de l'exploitation des affaires commerciale ; Services de gestion commerciale en matière de développement d'entreprise dans le secteur cosmétique ; service de gestion de franchise commerciale ; assistance en gestion commerciale dans le cadre d'un contrat de franchise ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance en exploitation et/ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciale.

Déposant 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 Rue des Rougeries, CS 31809
35400 Saint Malo
FR

Mandataire 1 : NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. Bernard LAMON
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

08/11/2016 : BRIOCHIN DEPUIS 1919 FLEUR DE SOIN
N° national/d'enregistrement : 4312984
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; savons cosmétiques liquide et/ ou solide ; shampooings ; savons détergents ; lingettes imprégnées de savons ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons de rasage ; savons pour la conservation du cuir ; bain moussant, gels de bain, gels de douche, huiles de douche ; nettoyant pour le corps ; cosmétiques et produits de toilette pour le soin, la beauté et le nettoyage de la peau ; produits cosmétiques pour le soin et la beauté du corps et des mains ; savons pour la beauté et le soin du corps et des mains ; huiles cosmétiques (produits cosmétiques) pour la beauté et le soin du visage et/ou du corps et/ou des mains et/ou des ongles et/ou des cheveux ; crèmes de protection et crèmes moussantes (produits cosmétiques) pour la beauté et le soin du corps et des mains ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons antiseptiques et / ou désinfectants ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; Emballages extérieurs à savoir conditionnement en carton et/ou en papier (packaging) ; Etiquettes adhésives en papier ou en carton ; affiches publicitaires, catalogue publicitaire ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Flacon ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotions en ligne d'activité commerçante ; services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques, des savons cosmétiques et/ou détergents et/ou désinfectants et/ou antiseptiques, de produits d'entretiens, des produits pour la beauté, le nettoyage et/ou le soin du corps et des mains ; gestion de l'exploitation des affaires commerciale ; Services de gestion commerciale en matière de développement d'entreprise dans le secteur cosmétique ; service de gestion de franchise commerciale ; assistance en gestion commerciale dans le cadre d'un contrat de franchise ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance en exploitation et/ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciale.

Déposant 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 Rue des Rougeries, CS 31809
35400 Saint Malo
FR

Mandataire 1 : NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. Bernard LAMON
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

08/11/2016 : Briochin depuis 1919 FLEUR DE SOIN
N° national/d'enregistrement : 4312984
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savons cosmétiques liquide et/ou solide ; shampooings ; savons détergents ; lingettes imprégnées de savons ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons de rasage ; savons pour la conservation du cuir ; bain moussant, gels de bain, gels de douche, huiles de douche ; nettoyant pour le corps ; cosmétiques et produits de toilette pour le soin, la beauté et le nettoyage de la peau ; produits cosmétiques pour le soin et la beauté du corps et des mains ; savons pour la beauté et le soin du corps et des mains ; huiles cosmétiques (produits cosmétiques) pour la beauté et le soin du visage et/ou du corps et/ou des mains et/ou des ongles et/ou des cheveux ; crèmes de protection et crèmes moussantes (produits cosmétiques) pour la beauté et le soin du corps et des mains ; Savons antiseptiques et/ou désinfectants ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; emballages extérieurs à savoir conditionnement en carton et/ou en papier (packaging) ; étiquettes adhésives en papier ou en carton ; affiches publicitaires, catalogue publicitaire ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Flacon ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotions en ligne d'activité commerçante ; services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques, des savons cosmétiques et/ou détergents et/ou désinfectants et/ou antiseptiques, de produits d'entretiens, des produits pour la beauté, le nettoyage et/ou le soin du corps et des mains ; gestion de l'exploitation des affaires commerciales ; services de gestion commerciale en matière de développement d'entreprise dans le secteur cosmétique ; service de gestion de franchise commerciale ; assistance en gestion commerciale dans le cadre d'un contrat de franchise ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance en exploitation et/ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciale.

Déposant 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 Rue des Rougeries, CS 31809
35400 SAINT MALO
FR

Mandataire 1 : NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. LAMON Bernard
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

11/08/2016 : TISON FUTE
N° national/d'enregistrement : 4293005
Date de dépôt : 11/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; compositions extinctrices ; produits décapants et / ou nettoyants pour vitres et inserts de cheminées, foyers de cheminées, inserts et poêles à bois, barbecue, planchas, appareils, installations et ustensiles de cuisson ; produits décapants et / ou nettoyants pour matériel de barbecue ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la conservation du bois ; huiles pour la conservation du bois ; couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; bois colorant ; bois de peinture ; mordants pour le bois ; diluants pour peinture ; enduits pour le bois [peintures] ; vernis ; mordants pour le cuir ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et / ou agents pour récurer et nettoyer les cheminées, les foyers de cheminées, les inserts, les poêles à bois ; préparations pour nettoyer et dégraisser les barbecues, les planchas, les appareils, installations et ustensiles de cuisson ; savons ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bûches de ramonage destinées au nettoyage et à l'entretien des cheminées, inserts, poêles à bois ; poudre destinée au nettoyage et à l'entretien des cheminées, inserts, poêles à bois ; allume-feux ; produits sous forme de pâte, de liquide, de gel ou de blocs combustibles destinés à faciliter l'allumage des feux domestiques et des barbecues ; alcool à brûler ; alcool utilisé comme combustible ; huiles combustibles ; combustibles ; boulets de charbon ; briquettes de bois ; briquettes combustibles ; combustibles ; combustibles pour barbecues et feux domestiques ; copeaux de bois pour l'allumage ; charbon de bois (combustible) ; bois d'allumage ; copeaux de bois pour l'allumage ; briquettes de bois ; bûches de foyer ; bougies, mèches ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, brochures ; emballages (packaging), étiquettes, affiches publicitaires, catalogues publicitaires ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisson pour grils, barbecues, plaques de cuisson, planchas ; supports de grils ; spatules [ustensiles de cuisine] ; gants de cuisine et gants de barbecue ; gants et maniques pour barbecue et appareils de cuisson ; planches à découper pour appareils et installations de cuisson ; supports pour planches à découper ; brochettes [aiguilles métalliques] et broches pour la cuisson ; brosses de foyer ; brosses métallique ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de ménages ; photophores pour recevoir une bougie ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Briquets et / ou allumettes pour l'allumage des feux domestiques et des barbecues ; pierre à feu ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotions en ligne d'activité commerçante ; services en ligne de vente au détail proposant des produits combustibles, d'entretien et de nettoyage ménager ; gestion de l'exploitation des affaires commerciales ; services de gestion commerciale en matière de développement d'entreprise dans le secteur des produits combustibles, d'entretien et de nettoyage ménager ; service de gestion de franchise commerciale ; assistance en gestion commerciale dans le cadre d'un contrat de franchise ; services fournis par un franchiseur, notamment assistance en exploitation et/ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales.

Déposant 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 Rue des Rougeries, CS 31809
35400 Saint Malo
FR

Mandataire 1 : NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. Bernard LAMON
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

11/08/2016 : TISON FUTE
N° national/d'enregistrement : 4293005
Date de dépôt : 11/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; compositions extinctrices ; produits décapants et / ou nettoyants pour vitres et inserts de cheminées, foyers de cheminées, inserts et poêles à bois, barbecue, planchas, appareils, installations et ustensiles de cuisson ; produits décapants et / ou nettoyants pour matériel de barbecue ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la conservation du bois ; huiles pour la conservation du bois ; couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; bois colorant ; bois de peinture ; mordants pour le bois ; diluants pour peinture ; enduits pour le bois [peintures] ; vernis ; mordants pour le cuir ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et / ou agents pour récurer et nettoyer les cheminées, les foyers de cheminées, les inserts, les poêles à bois ; préparations pour nettoyer et dégraisser les barbecues, les planchas, les appareils, installations et ustensiles de cuisson ; savons ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bûches de ramonage destinées au nettoyage et à l'entretien des cheminées, inserts, poêles à bois ; poudre destinée au nettoyage et à l'entretien des cheminées, inserts, poêles à bois ; allume-feux ; produits sous forme de pâte, de liquide, de gel ou de blocs combustibles destinés à faciliter l'allumage des feux domestiques et des barbecues ; alcool à brûler ; alcool utilisé comme combustible ; huiles combustibles ; combustibles ; boulets de charbon ; briquettes de bois ; briquettes combustibles ; combustibles ; combustibles pour barbecues et feux domestiques ; copeaux de bois pour l'allumage ; charbon de bois (combustible) ; bois d'allumage ; copeaux de bois pour l'allumage ; briquettes de bois ; bûches de foyer ; bougies, mèches ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, brochures ; emballages (packaging), étiquettes, affiches publicitaires, catalogues publicitaires ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisson pour grils, barbecues, plaques de cuisson, planchas ; supports de grils ; spatules [ustensiles de cuisine] ; gants de cuisine et gants de barbecue ; gants et maniques pour barbecue et appareils de cuisson ; planches à découper pour appareils et installations de cuisson ; supports pour planches à découper ; brochettes [aiguilles métalliques] et broches pour la cuisson ; brosses de foyer ; brosses métallique ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de ménages ; photophores pour recevoir une bougie ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Briquets et / ou allumettes pour l'allumage des feux domestiques et des barbecues ; pierre à feu ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotions en ligne d'activité commerçante ; services en ligne de vente au détail proposant des produits combustibles, d'entretien et de nettoyage ménager ; gestion de l'exploitation des affaires commerciales ; services de gestion commerciale en matière de développement d'entreprise dans le secteur des produits combustibles, d'entretien et de nettoyage ménager ; service de gestion de franchise commerciale ; assistance en gestion commerciale dans le cadre d'un contrat de franchise ; services fournis par un franchiseur, notamment assistance en exploitation et/ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales.

Déposant 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 Rue des Rougeries, CS 31809
35400 Saint Malo
FR

Mandataire 1 : NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. Bernard LAMON
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

05/07/2016 : 1919 PARIS
N° national/d'enregistrement : 4285288
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; savons cosmétiques liquides et/ou solides ; shampooings ; lingettes imprégnées de savons ; éponges imprégnées de savons ; savons de rasage ; savons à barbes ; bain moussant, gels de bain, gels de douche, huiles de douches ; nettoyant pour le corps ; cosmétiques et articles de toilette pour le soin, la beauté et le nettoyage de la peau ; produits cosmétiques pour le soin, le nettoyage et la beauté du corps et des mains ; savons pour la beauté, le nettoyage et le soin du corps et des mains ; crèmes de protection et crèmes moussantes pour la beauté et le soin du corps et des mains ; recharges pour flacon de gel douche, savons, savons cosmétiques liquides, shampooings, savons de rasage, bains moussant, gels de bain, huiles de douche, et tout produit cosmétique à destination du soin du corps, de la peau, du visage et des mains ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, emballages (packaging), étiquettes, affiches publicitaires, catalogues publicitaires ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Flacon ; flacon de savons liquides ; ustensiles et accessoires cosmétiques et / ou de toilettes et/ou de beauté ; ustensiles et accessoires pour le soin, le nettoyage et la beauté du corps et des mains ; ustensiles et accessoires de rasage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotions en ligne d'activité commerçante ; services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques, des savons cosmétiques, des produits pour la beauté, le nettoyage et/ou le soin du corps et des mains ; gestion de l'exploitation des affaires commerciales ; Services de gestion commerciale en matière de développement d'entreprise dans le secteur cosmétique ; service de gestion de franchise commerciale ; assistance en gestion commerciale dans le cadre d'un contrat de franchise ; services fournis par un franchiseur, notamment assistance en exploitation et/ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales.

Déposant 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 Rue dse Rougeries, CS 31809
35400 Saint Malo
FR

Mandataire 1 : NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. Bernard LAMON
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

05/07/2016 : 1919 Paris
N° national/d'enregistrement : 4285288
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savons cosmétiques liquides et/ou solides ; shampooings ; lingettes imprégnées de savons ; éponges imprégnées de savons ; savons de rasage ; savons à barbes ; bain moussant, gels de bain, gels de douche, huiles de douches ; nettoyant pour le corps ; cosmétiques et produits de toilette pour le soin, la beauté et le nettoyage de la peau ; produits cosmétiques pour le soin, le nettoyage et la beauté du corps et des mains ; savons pour la beauté, le nettoyage et le soin du corps et des mains ; crèmes de protection et crèmes moussantes (produits cosmétiques) pour la beauté et le soin du corps et des mains ; recharges pour flacon de gel douche, savons, savons cosmétiques liquides, shampooings, savons de rasage, bains moussant, gels de bain, huiles de douche, et tout produit cosmétique à destination du soin du corps, de la peau, du visage et des mains. L'ensemble de ces produits sont d'origine françaises ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; emballages, à savoir conditionnement en carton et/ou en papier (packaging), étiquettes adhésives en papier ou en carton, affiches publicitaires, catalogues publicitaires ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Flacon ; flacon de savons liquides ; ustensiles cosmétiques et / ou de toilettes et/ou de beauté, à savoir trousse de toilette [garnie], trousse de maquillage [garnie], poudrier de maquillage, pinceau de maquillage, éponge de maquillage, applicateur de maquillage, étui de maquillage ; ustensiles pour le soin, le nettoyage et la beauté du corps et des mains, à savoir porte savon, éponges, porte éponges, éponges abrasives, brosse pour nettoyer les limes, brosse à ongle, plateau pour la pose de vernis à ongle, distributeur de savon, support pour savon, étagère pour savon ; houppette exfoliantes pour le corps, supports pour produits nettoyants, distributeur de produit nettoyant, fleur de douche en maille de nylon pour nettoyer le corps ; ustensiles et accessoires de rasage,, à savoir blaireaux, blaireaux à barbe, porte-blaireaux, coupelle à raser, bol à raser, set de rasages, support à rasoir, trousse de rasage [garnie] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotions en ligne d'activité commerçante ; services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques, des savons cosmétiques, des produits pour la beauté, le nettoyage et/ou le soin du corps et des mains ; gestion de l'exploitation des affaires commerciales ; services de gestion commerciale en matière de développement d'entreprise dans le secteur cosmétique ; service de gestion de franchise commerciale ; assistance en gestion commerciale dans le cadre d'un contrat de franchise ; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance en exploitation et/ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales.

Déposant 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 Rue des Rougeries, CS 31809
35400 SAINT MALO
FR

Mandataire 1 : NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. LAMON Bernard
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 824420
Date de demande : 08/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : 1919 BAINS DE MER, SAS
Numéro de SIREN : 878380641
Adresse :
16 BIS RUE DES ROUGERIES
35400 SAINT-MALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

05/07/2016 : 1919 Paris
N° national/d'enregistrement : 4285288
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savons cosmétiques liquides et/ou solides ; shampooings ; lingettes imprégnées de savons ; éponges imprégnées de savons ; savons de rasage ; savons à barbes ; bain moussant, gels de bain, gels de douche, huiles de douches ; nettoyant pour le corps ; cosmétiques et produits de toilette pour le soin, la beauté et le nettoyage de la peau ; produits cosmétiques pour le soin, le nettoyage et la beauté du corps et des mains ; savons pour la beauté, le nettoyage et le soin du corps et des mains ; crèmes de protection et crèmes moussantes (produits cosmétiques) pour la beauté et le soin du corps et des mains ; recharges pour flacon de gel douche, savons, savons cosmétiques liquides, shampooings, savons de rasage, bains moussant, gels de bain, huiles de douche, et tout produit cosmétique à destination du soin du corps, de la peau, du visage et des mains. L'ensemble de ces produits sont d'origine françaises ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; emballages, à savoir conditionnement en carton et/ou en papier (packaging), étiquettes adhésives en papier ou en carton, affiches publicitaires, catalogues publicitaires ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Flacon ; flacon de savons liquides ; ustensiles cosmétiques et / ou de toilettes et/ou de beauté, à savoir trousse de toilette [garnie], trousse de maquillage [garnie], poudrier de maquillage, pinceau de maquillage, éponge de maquillage, applicateur de maquillage, étui de maquillage ; ustensiles pour le soin, le nettoyage et la beauté du corps et des mains, à savoir porte savon, éponges, porte éponges, éponges abrasives, brosse pour nettoyer les limes, brosse à ongle, plateau pour la pose de vernis à ongle, distributeur de savon, support pour savon, étagère pour savon ; houppette exfoliantes pour le corps, supports pour produits nettoyants, distributeur de produit nettoyant, fleur de douche en maille de nylon pour nettoyer le corps ; ustensiles et accessoires de rasage,, à savoir blaireaux, blaireaux à barbe, porte-blaireaux, coupelle à raser, bol à raser, set de rasages, support à rasoir, trousse de rasage [garnie] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotions en ligne d'activité commerçante ; services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques, des savons cosmétiques, des produits pour la beauté, le nettoyage et/ou le soin du corps et des mains ; gestion de l'exploitation des affaires commerciales ; services de gestion commerciale en matière de développement d'entreprise dans le secteur cosmétique ; service de gestion de franchise commerciale ; assistance en gestion commerciale dans le cadre d'un contrat de franchise ; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance en exploitation et/ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales.

Déposant 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 Rue des Rougeries, CS 31809
35400 SAINT MALO
FR

Mandataire 1 : NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. LAMON Bernard
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

13/12/2012 : PIERRE DU DROGUISTE
N° national/d'enregistrement : 3968580
Date de dépôt : 13/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, matières à astiquer, produits pour blanchir le cuir, produits de blanchissage, produits pour faire briller les feuilles des plantes, cirages, cire antidérapante pour plancher, cire pour la blanchisserie, craie pour le nettoyage, détachant, détartrant à usage domestique, torchons imbibés d un détergent pour le nettoyage, huiles de nettoyage, produits de lavage, pierre à polir, nettoyant multi-usage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, désodorisants.

Déposant 1 : HARRIS, SASU
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES, CS 31809
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830414
Date de demande : 16/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

24/08/2011 : HARRIS ECO ALLUMER
N° national/d'enregistrement : 3854424
Date de dépôt : 24/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches ; allume feu.

Déposant 1 : HARRIS, SASU
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES, CS 31809
35418 SAINT-MALO CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788479
Date de demande : 26/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

24/08/2011 : ECO-ALLUMER
N° national/d'enregistrement : 3854430
Date de dépôt : 24/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches ; allume feu.

Déposant 1 : HARRIS, SASU
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES, CS 31809
35418 SAINT-MALO CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788478
Date de demande : 26/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

24/08/2011 : HARRIS ECO ALLUMER
N° national/d'enregistrement : 3854424
Date de dépôt : 24/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches ; allume feu.

Déposant 1 : HARRIS, SASU
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES, CS 31809
35418 SAINT-MALO CEDEX
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788479
Date de demande : 26/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

24/08/2011 : ECO-ALLUMER
N° national/d'enregistrement : 3854430
Date de dépôt : 24/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches ; allume feu.

Déposant 1 : HARRIS, SASU
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES, CS 31809
35418 SAINT-MALO CEDEX
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788478
Date de demande : 26/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

13/03/2008 : JACQUES BRIOCHIN DROGUISTE DEPUIS 1919
N° national/d'enregistrement : 3562490
Date de dépôt : 13/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie. Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées. Compositions extinctrices. Produits décapants et nettoyants pour vitres et inserts de cheminées. Produits décapants et nettoyants pour matériel de barbecue.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous types de savons d'applications domestique et industrielle et, notamment, savons-pâtes, savons-crèmes, savons liquides, savons-poudre, savons-gel, savons mous, savons à base d'huile de lin ; crèmes de protection ; crèmes moussantes ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver et notamment détergents ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment, décapants et encaustiques en pâte ou liquide ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices ; désincrustateur de rouille.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; huiles minérales, bougies, mèches.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; serpillières, matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage et, notamment, appareils pour la distribution des savons ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence.

Déposant 1 : Harris, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
9 rue des Grands Champs
22120 HILLION
FR

Mandataire 1 : NOUVEAU MONDE AVOCATS, M. LAMON Bernard
Adresse :
11 Quai Chateaubriand
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587928
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676656
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

13/03/2008 : JACQUES BRIOCHIN DROGUISTE DEPUIS 1919 SUPER DECAPANT SPECIAL CUISINE
N° national/d'enregistrement : 3562489
Date de dépôt : 13/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie. Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées. Compositions extinctrices. Produits décapants et nettoyants pour vitres et inserts de cheminées. Produits décapants et nettoyants pour matériel de barbecue.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous types de savons d'applications domestique et industrielle et, notamment, savons-pâtes, savons-crèmes, savons liquides, savons-poudre, savons-gel, savons mous, savons à base d'huile de lin ; crèmes de protection ; crèmes moussantes ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver et notamment détergents ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment, décapants et encaustiques en pâte ou liquide ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices ; désincrustateur de rouille.

Déposant 1 : HARRIS Société anonyme
Numéro de SIREN : 377826136

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587928
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

18/11/1997 : CHATELAINE
N° national/d'enregistrement : 97705502
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colles (apprêts), colles pour affiches, colles pour l'industrie, colle pour papiers peints. Revêtement des murs pour le bouchage et la décoration, enduits (peinture), plâtre, mastique de vitrier, crépis décoratifs, vernis, lazures, teintures. Produits pour l'entretien du cuir, des produits en peaux d'animaux et des imitations du cuir ; crèmes, cirages, graisses.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : CHATELAINE FINANCES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 451206650
Adresse :
ZI le Moulin du Mas
42380 LA TOURETTE
FR

Mandataire 1 : Alwa Europe, SAS
Numéro de SIREN : 531093128
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT MALO
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 303046
Date de demande : 03/07/2000

Bénéficiare 1 : SA "ENDUIPAINT"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 310357
Date de demande : 25/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 466745
Date de demande : 14/01/2008
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695888
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Bénéficiare 1 : CHATELAINE FINANCES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 752220
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : CHATELAINE FINANCES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768533
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : ALWA EUROPE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826014
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT-MALO
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834074
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : Alwa Europe, SAS
Numéro de SIREN : 531093128
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT MALO
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353805
Date de demande : 22/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654002
Date de demande : 07/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

18/11/1997 : CHATELAINE
N° national/d'enregistrement : 97705502
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colles (apprêts), colles pour affiches, colles pour l'industrie, colle pour papiers peints. Revêtement des murs pour le bouchage et la décoration, enduits (peinture), plâtre, mastique de vitrier, crépis décoratifs, vernis, lazures, teintures. Produits pour l'entretien du cuir, des produits en peaux d'animaux et des imitations du cuir ; crèmes, cirages, graisses.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : CHATELAINE FINANCES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 451206650
Adresse :
ZI le Moulin du Mas
42380 LA TOURETTE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues
Adresse :
12 rue de la République
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 303046
Date de demande : 03/07/2000

Bénéficiare 1 : SA "ENDUIPAINT"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 310357
Date de demande : 25/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 466745
Date de demande : 14/01/2008
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695888
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Bénéficiare 1 : CHATELAINE FINANCES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 752220
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : CHATELAINE FINANCES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768533
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : ALWA EUROPE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826014
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT-MALO
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353805
Date de demande : 22/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654002
Date de demande : 07/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

28/11/1996 : CHATELAINE
N° national/d'enregistrement : 96653606
Date de dépôt : 28/11/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits chimiques pour imperméabiliser les cuirs et plastiques ; produits chimiques pour déboucher les tuyaux et pour lutter contre le tartre. Produits contre la détérioration du bois et des métaux ; produits pour lutter contre la rouille ; couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; encaustiques ; rénovateurs et raviveurs du bois, des carrelages, de la terre cuite et des matières plastiques. Préparations pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; décapants, dégrippants, décireurs. Cires à polir, cires à parquets. Produits désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; raticides, souricides, insecticides, répulsifs pour chiens et chats.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : CHATELAINE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 886950195
Adresse :
ZI Le Moulin du Mas
42380 LA TOURETTE
FR

Mandataire 1 : Alwa Europe, SAS
Numéro de SIREN : 531093128
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT MALO
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448928
Date de demande : 20/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695888
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Bénéficiare 1 : CHATELAINE FINANCES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768533
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : ALWA EUROPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826014
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT-MALO
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834074
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : Alwa Europe, SAS
Numéro de SIREN : 531093128
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT MALO
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2327522
Date de demande : 22/11/2006
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625999
Date de demande : 18/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

28/11/1996 : CHATELAINE
N° national/d'enregistrement : 96653606
Date de dépôt : 28/11/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits chimiques pour imperméabiliser les cuirs et plastiques ; produits chimiques pour déboucher les tuyaux et pour lutter contre le tartre. Produits contre la détérioration du bois et des métaux ; produits pour lutter contre la rouille ; couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; encaustiques ; rénovateurs et raviveurs du bois, des carrelages, de la terre cuite et des matières plastiques. Préparations pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; décapants, dégrippants, décireurs. Cires à polir, cires à parquets. Produits désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; raticides, souricides, insecticides, répulsifs pour chiens et chats.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : CHATELAINE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 886950195
Adresse :
ZI Le Moulin du Mas
42380 LA TOURETTE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues
Adresse :
12 rue de la République
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448928
Date de demande : 20/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695888
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Bénéficiare 1 : CHATELAINE FINANCES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768533
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : ALWA EUROPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826014
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT-MALO
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2327522
Date de demande : 22/11/2006
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625999
Date de demande : 18/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

26/06/1990 : CHATELAINE
N° national/d'enregistrement : 1599949
Date de dépôt : 26/06/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 JUILLET 1980 à l'INPI No 564573 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1141372
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Encaustiques, cires liquides;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, chandelles, veilleuses et mèches.

Déposant 1 : ALWA EUROPE, SAS

Mandataire 1 : Nouveau Monde Avocats, M. LAMON Bernard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 163517
Date de demande : 27/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 232841
Date de demande : 17/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 301831
Date de demande : 09/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 520947
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695888
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Bénéficiare 1 : CHATELAINE FINANCES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768533
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : ALWA EUROPE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826014
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT-MALO
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande d'extension Polynésie française Rejetée
Référence associée à l'événement : 838435
Date de demande : 04/11/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174880
Date de demande : 31/05/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433086
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2761899
Date de demande : 12/10/2020
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

26/06/1990 : CHATELAINE
N° national/d'enregistrement : 1599949
Date de dépôt : 26/06/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 JUILLET 1980 à l'INPI No 564573 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1141372
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Encaustiques, cires liquides;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, chandelles, veilleuses et mèches.

Déposant 1 : ALWA EUROPE, SAS

Mandataire 1 : Nouveau Monde Avocats, M. LAMON Bernard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 163517
Date de demande : 27/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 232841
Date de demande : 17/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 301831
Date de demande : 09/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 520947
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695888
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Bénéficiare 1 : CHATELAINE FINANCES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768533
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : ALWA EUROPE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826014
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : HARRIS, SAS
Numéro de SIREN : 377826136
Adresse :
16 RUE DES ROUGERIES CS 31809
35418 SAINT-MALO
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174880
Date de demande : 31/05/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433086
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2761899
Date de demande : 12/10/2020
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

17/07/1987 : HARRIS
N° national/d'enregistrement : 1477639
Date de dépôt : 17/07/1987
Lieu de dépôt : ST BRIEUX
Date d'expiration : 17/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, décapants peintures, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits pour absorber et lier la poussière;absorbeur d'humidité. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : HARRIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 377826136

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 48313
Date de demande : 02/10/1990

Bénéficiare 1 : HARRIS S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 278818
Date de demande : 08/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 278819
Date de demande : 08/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 462926
Date de demande : 25/10/2007
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587928
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-53

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091044
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348033
Date de demande : 31/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

25/10/1985 : B BRIOCHIN
N° national/d'enregistrement : 1328672
Date de dépôt : 25/10/1985
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous types de savons d'applications domestique et industrielle et notamment savons pâte, savons crême, savons liquides, savons poudre, savons, gel, savons mous, savons à base d'huile de lin;crèmes de protection;crèmes moussantes;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver et notamment détergents;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser notamment décapants et encaustiques pâte ou liquide;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings dentifrices.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour le trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, désincrustateur de rouille.Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;huiles minérales;bougies, mèches.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage et notamment appareils pour la distribution des savons;pailles de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : HARRIS société anonyme
Numéro de SIREN : 377826136

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172971
Date de demande : 02/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 278818
Date de demande : 08/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 278819
Date de demande : 08/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587928
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2047930
N° de BOPI : 1995-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2287297
Date de demande : 02/05/2005
N° de BOPI : 2005-45

Publications au Bodacc :
08/07/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1635
NOJO : 09201MYG1694627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : lesechos.fr, le 06/07/2022
Oppositions : Election de domicile : Henkel France 161 Rue de Silly 92100 Boulogne-Billancourt pour la validité et pour la correspondance : Henkel France 161 Rue de Silly 92100 Boulogne-Billancourt Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 02/05/2022 enregistré au Nanterre 3 le 02/06/2022 sous le numéro 2022 00069637 ref 9214P03 2022A02980 Adresse de l'ancien propriétaire: Henkelstrasse 67 40589 Dusseldorf ALLEMAGNE

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 226080.00 EUR

Précédent propriétaire :
Dénomination : Henkel AG & Co. KGaA
RCS non inscrit
08/07/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1636
NOJO : 09201MYG1694630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : lesechos.fr, le 06/07/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 02/05/2022 enregistré au Nanterre 3 le 02/06/2022 sous le numéro 2022 00069648 ref 9214P03 2022A02983 Adresse de l'ancien propriétaire: 161 Rue de Silly 92100 Boulogne-Billancourt

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 226080.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 117 590
Dénomination : HENKEL FRANCE
05/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°822
NOJO : 003502MYG174983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIDWAX ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO RENNES
20/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1736
NOJO : 003502MYG162126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALWA EUROPE ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO RENNES
27/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°763
NOJO : 000003502149597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALWA EUROPE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : 2 ET 2 AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : PAUTHIER Loïc
03/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°381
NOJO : 000003502127535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/09/2017
Publication légale : Le Paysan Breton, le 13/10/2017
Oppositions : MAISON BRIOCHIN 2, place Chateaubriand 35400 Saint-Malo- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 824 354 773
Dénomination : MAISON BRIOCHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ALLIO Philippe, Claude, Neil
Montant du capital : 10000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 377 826 136
Dénomination : HARRIS
25/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°649
NOJO : 000003502122082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALWA EUROPE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : 2 ET 2 AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : ROBIN Jean-Christophe
11/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1014
NOJO : BXB15308001492L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°362
NOJO : BXB15168001148C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : COMPAS DEVELOPPEMENT (SARLU) Commissaire aux comptes titulaire : 2 ET 2 AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROBIN Jean-Christophe
22/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°304
NOJO : BXB15105000883V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : COMPAS DEVELOPPEMENT (SARLU) Commissaire aux comptes titulaire : TRISKELL AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : LE GALL Jean-Michel
24/04/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°337
NOJO : BXA14106000696W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2013
Publication légale : Le Journal de Vitré, le 31/01/2014
Oppositions : Harris 2, place Chateaubriand 35400 Saint-Malo

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Nom commercial : LA BOUSSOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 501 123 665
Dénomination : LA BOUSSOLE
11/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°646
NOJO : BXB130940005731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : COMPAS DEVELOPPEMENT (SARLU) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE (SAS)
13/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°419
NOJO : BXB13065000464D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : COMPAS DEVELOPPEMENT (SARLU) Directeur général : DEFONTAINE Jacques, André Commissaire aux comptes titulaire : JACQUES MOREL - AUDIT - EXPERTISE - CONSEIL (SARLU) Commissaire aux comptes suppléant : AC2C (SAS)
01/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°417
NOJO : BXB11147000690G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : ALLIO Philippe, Claude, Paul, Neil Directeur général : DEFONTAINE Jacques, André Commissaire aux comptes titulaire : JACQUES MOREL - AUDIT - EXPERTISE - CONSEIL (SARLU) Commissaire aux comptes suppléant : AC2C (SAS)
18/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°466
NOJO : BXB111320009230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : DEFONTAINE Jacques, André Commissaire aux comptes titulaire : JACQUES MOREL - AUDIT - EXPERTISE - CONSEIL (SARLU) Commissaire aux comptes suppléant : AC2C (SAS)
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1954
NOJO : BXC110680023901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales des Grands Champs
22120 Hillion
27/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°515
NOJO : BXB102320028994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : DEFONTAINE Jacques, André Administrateur : QUELLARD Serge, Denis, Marcel Administrateur : DWS HARRIS DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par DEFONTAINE Arlette, Germaine, Madeleine né(e) GARNERIN Commissaire aux comptes titulaire : JACQUES MOREL - AUDIT - EXPERTISE - CONSEIL (SARLU) Commissaire aux comptes suppléant : AC2C (SAS)
08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1725
NOJO : BXC10061001416Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales des Grands Champs
22120 Hillion
11/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°488
NOJO : BXB092470011725
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : DEFONTAINE Jacques André Administrateur : QUELLARD Serge Denis Marcel Administrateur : DWS HARRIS DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par ROUMEGOUX GERARD ANTOINE Commissaire aux comptes titulaire : JACQUES MOREL - AUDIT - EXPERTISE - CONSEIL (SARLU) Commissaire aux comptes suppléant : AC2C (SAS)
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1920
NOJO : BXC08117001292G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales des Grands Champs,
22120 Hillion
17/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°446
NOJO : BXB08057010298K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 377 826 136
Dénomination : HARRIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : DEFONTAINE Jacques André.
Administrateur : QUELLARD Serge Denis Marcel.
Administrateur : DWS HARRIS DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par ROUMEGOUX GERARD ANTOINE.
Commissaire aux comptes titulaire : MOREL Jacques.
Commissaire aux comptes suppléant : GUILLOU Yannick.

Montant du capital : 226080 EUR
Historique de l'unité légale :
01/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
13/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/09/2015 : code NIC
Code NIC : 00063
19/04/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)
31/01/2006 : dénomination usuelle
Dénomination usuelles : LEBRIOCHIN, HARRIS-BRIOCHIN
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev1 : 24.5A)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : HARRIS
Représentants légaux :
10/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2014B00200
Type : Personne Morale

Nom : ALWA EUROPE
Siren : 531093128
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
16 rue des Rougeries
35418 Saint-Malo
FRANCE
10/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2014B00200
Type : Personne Morale

Nom : 2 ET 2 AUDIT
Siren : 440127207
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
44 rue de Rennes
35830 Betton
FRANCE
10/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2014B00200
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN Jean-Christophe
Né le 02/05/1966 à MAYENNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 rue De Rennes
35830 Betton
FRANCE
Dépôts des actes :
01/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2014B00200
Dépôt : N°1185 déposé le 10/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2014B00200
Dépôt : N°1185 déposé le 10/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2014B00200
Dépôt : N°3503 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
04/09/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2014B00200
Dépôt : N°3503 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
04/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2014B00200
Dépôt : N°3503 déposé le 29/10/2015
Etat : Déposé
09/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°2608 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1553 déposé le 01/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1391 déposé le 28/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
26/06/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1014 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1391 déposé le 28/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°4597 déposé le 16/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
04/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°2339 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°2339 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°2084 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
04/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°2896 déposé le 25/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°124 déposé le 21/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°124 déposé le 21/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°124 déposé le 21/01/2008
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE FINARVOR
28/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°124 déposé le 21/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°2111 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION: FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE FINARVOR REPRESENTEEPAR M. JACQUES DEFONTAINE
27/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°813 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1497 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
18/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1497 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
24/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°627 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°269 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°268 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Conversion du capital social en euros Réduction du capital
01/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°268 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Conversion du capital social en euros Réduction du capital
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°148 déposé le 17/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°12 déposé le 03/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1514 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège HILLION 22120, ZONE ARTISANALE ET COMMERCIALEDES GRANDS CHAMPS [TEXTE2]
30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°335 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de l'activité Changement de dénomination en celle de HARRIS
30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°335 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de l'activité Changement de dénomination en celle de HARRIS
30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1516 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1830 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
27/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°335 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de l'activité Changement de dénomination en celle de HARRIS
20/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1359 déposé le 01/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1358 déposé le 01/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 22190 PLERIN, 5 RUE BRINDEJONC LES MOULINAIS [TEXTE2]
31/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°288 déposé le 11/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
31/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°288 déposé le 11/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1732 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
13/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1725 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
13/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1725 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
29/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1725 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
27/09/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1725 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
27/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1725 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
22/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1725 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
29/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°758 déposé le 20/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1427 déposé le 28/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1427 déposé le 28/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PLERIN, 2, RUE DE LA MER SAINT-LAURENT-DE-LA-MER [TEXTE2]
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°562 déposé le 04/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1427 déposé le 28/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1427 déposé le 28/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1725 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 29.09.1997 Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1725 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1725 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1725 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1732 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°288 déposé le 11/02/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1358 déposé le 01/09/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1830 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE HARRIS
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1961 déposé le 21/12/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SA HARRIS DANS SA TROIS EN UNEA COMPTER DU 18.12.1998
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°335 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de l'activité Changement de dénomination en celle de HARRIS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°335 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de l'activité Changement de dénomination en celle de HARRIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1514 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°268 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Conversion du capital social en euros Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1497 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1497 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DE MR DEFONTAINE EN QUALITE DE PDG - MISE EN HARMONIE AVEC LA LOI NRE DU 15.05.2001 Réduction du capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°2998 déposé le 15/11/2007
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports devant etre effectués par la société FINARVOR
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°124 déposé le 21/01/2008
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°124 déposé le 21/01/2008
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE FINARVOR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°124 déposé le 21/01/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°3154 déposé le 12/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Attestation de changement de représentant permanent
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°2084 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°2339 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°4597 déposé le 16/11/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
10/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2014B00200
Type : Siège

Adresse :
16 rue des Rougeries
CS 31809
35418 Saint-Malo
FRANCE
10/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2014B00200
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 place Chateaubriand
35400 Saint-Malo
FRANCE
Nom commercial : LA BOUSSOLE
Enseigne : la Boussole
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : droguerie
Origine du fonds : Achat
uis Transfert du Siège Social du ZAC Des Grands Champs 22120 HILLION (RCS St Brieuc) au 16 rue des Rougeries CS 31809 35418 St Malo à compter du 01.09.201 - récédent propriétaire exploitan - A BOUSSOL
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales des Grands Champs
22120 Hillion
FRANCE
Nom commercial : LEBRIOCHIN + HARRIS-BRIOCHIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/1990
Activité : Fabrication et distribution de produits chimiques et d'entretien (activité principale) prise de participation dans toutes sociétés commerciales ou civiles, achat, vente,apport de valeurs mobilières de parts sociales (activité secondaire)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Malo

Adresse :
Lieudit Cardry
22800 Saint-Brandan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/02/2017
Activité : Fabrication et distribution de produits chimiques et d'entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/04/2017 : HARRIS
Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/05/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 226080.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
21/03/2017 : HARRIS
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/1990

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°629 déposé le 22/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°484 déposé le 05/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°956 déposé le 20/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1669 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°118 déposé le 09/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1235 déposé le 24/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°2118 déposé le 30/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°2117 déposé le 30/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1839 déposé le 10/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1588 déposé le 08/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1344 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1312 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°1005 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°710 déposé le 27/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°550 déposé le 13/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°538 déposé le 12/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1990B00149
Dépôt : N°418 déposé le 04/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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