GAEC DU BRENIER

Entreprise

GAEC DU BRENIER
Dernière mise à jour : 01/01/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31543023100029 / Siren : 315430231 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 27 315430231
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DU BRENIER
Adresse :
246 Chemin DU BRENIER
38490 SAINT-ONDRAS
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2016 : Succession
Prédécesseur : GAEC DU BRENIER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Dénomination : GAEC DU BRENIER
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
10/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
03/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Type : Personne Physique

Nom : TRIPPIER BROCARD André Marcel
Né le 31/05/1959 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
38490 Saint-Ondras
France
03/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Type : Personne Physique

Nom : TRIPPIER BROCARD Alexandre
Né le 13/07/1986 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Brenier
38490 Saint-Ondras
France
03/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Type : Personne Physique

Nom : TRIPPIER-BROCARD Sébastien Baptiste
Né le 12/07/1979 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
75 Impasse de la Mare
38490 Saint-Ondras
France
Dépôts des actes :
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Dépôt : N°001097 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Dépôt : N°001097 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
20/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Dépôt : N°001216 déposé le 23/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/05/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Dépôt : N°081297 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
12/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Dépôt : N°081297 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
10/11/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Dépôt : N°080232 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital Nomination de gérant (s)
10/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Dépôt : N°080232 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital Nomination de gérant (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Dépôt : N°080232 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital Nomination de gérant (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Dépôt : N°081297 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Dépôt : N°001216 déposé le 23/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Dépôt : N°001097 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
03/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Type : Siège

Adresse :
246 Chemin du Brenier
38490 Saint-Ondras
France
03/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1979D80015
Type : Etablissement principal

Adresse :
246 Chemin du Brenier
38490 Saint-Ondras
France
Enseigne : GAEC DU BRENIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/02/1979
Activité : Exploitation agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/03/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Personnes morales :
03/03/2016 : GAEC DU BRENIER
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : Exploitation agricole.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 100710.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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