EARL LES TROIS CHENES ETS J-MARC CLIET

Entreprise

EARL LES TROIS CHENES ETS J-MARC CLIET
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1978
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31466873200014 / Siren : 314668732 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 74 314668732
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.49 : Élevage d'autres animaux
01.49Z : Élevage d'autres animaux
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage d’animaux semi-domestiqués ou d’autres animaux vivants : • autruches et émeus • autres oiseaux (à l’exception des volailles) • insectes • lapins et autres animaux à fourrure • cervidés • bisons • rennes
- la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d’oiseaux provenant de l’exploitation de fermes d’élevage
- la lombriculture, l’héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
- la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
- l’apiculture et la production de miel et de cire d’abeille
- l’élevage d’animaux de compagnie (à l’exception des poissons) : • chats et chiens • oiseaux, tels que des perruches, etc. • hamsters, etc.
- l’élevage d’animaux divers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf. 01.70Z)
- l’exploitation de fermes d’élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- les exploitations piscicoles (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- l’hébergement et le dressage d’animaux de compagnie (cf. 96.09Z)
- l’élevage de volailles (cf. 01.47Z) Produits associés : 01.49.11p, 01.49.12p, 01.49.13p, 01.49.19p, 01.49.21p, 01.49.22p, 01.49.23p, 01.49.24p, 01.49.25p, 01.49.26p, 01.49.27p, 01.49.28p, 01.49.31p, 01.49.32p, 01.49.39p
Coordonnées de l'établissement :
EARL LES TROIS CHENES ETS J-MARC CLIET
Adresse :

38490 SAINT-ONDRAS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
25/12/1988 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Elevage d'autres animaux (NAF1993 : 01.2J)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1978
Dénomination : EARL LES TROIS CHENES ETS J-MARC CLIET
Dénomination usuelle: LES 3 CHENES
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/09/2016 : Jugement de clôture

Annonce N°1659
NOJO : BXA162640019313
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Identifiant client : 201609120146

Jugement de clôture du 6 septembre 2016
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ;
RG : 14/301

Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 314 668 732
Dénomination : LES TROIS CHENES ETABLISSEMENTS JEAN MARC CLIET
Forme juridique : E.A.R.L.
09/09/2015 : Avis de dépôt

Annonce N°1641
NOJO : BXA15246000390J
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Identifiant client : 20150831RW28

Avis de dépôt du 30 avril 2015
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
Avis de dépôt de l'état des créances ;
dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bourgoin-Jallieu où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication

Numéro d'identification : RCS Vienne 314 668 732
Dénomination : EARL LES TROIS CHENES
Forme juridique : E.A.R.L.
06/07/2014 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1046
NOJO : BXA14183000476U
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Identifiant client : 20140629NL25

Jugement d'ouverture du 10 juin 2014
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément :
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire avec poursuite d'activité jusqu'au 13 juin 2014 ;
date de cessation des paiements : 5 juin 2014 ;
liquidateur : Maître ROUMEZI (Christophe), 14, Rue Edouard Herriot, 38300 Bourgoin-Jallieu ;
les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur

Numéro d'identification : RCS Vienne 314 668 732
Dénomination : EARL LES TROIS CHENES
Forme juridique : E.A.R.L.
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Elevage d'autres animaux (NAF1993 : 01.2J)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : EARL LES TROIS CHENES ETS J-MARC CLIET

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