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EDITIONS NIVEALES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2019
Dénomination usuelle : EDITIONS NIVEALES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40024832400073 / Siren : 400248324 / NIC : 00073
N° de TVA : FR 26 400248324
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.
58.14 : Édition de revues et périodiques
58.14Z : Édition de revues et périodiques
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de magazines, revues et d’autres périodiques, de caractère technique,professionnel ou d’intérêt général, paraissant moins de quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de programmes pour les émissions de radio ou de télévision Produits associés : 58.14.11, 58.14.12, 58.14.19, 58.14.20, 58.14.31, 58.14.32, 58.14.40
Coordonnées de l'établissement :
EDITIONS NIVEALES
Adresse :
45 Route DE LYON
38000 GRENOBLE
Historique de l'établissement :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2019 : Succession
Prédécesseur : EDITIONS NIVEALES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1995
Dénomination : NIVIS MEDIAS
Activité principale : Édition de revues et périodiques (NAFRev2 : 58.14Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
10/11/2010 : Les Piolets d'Or
N° national/d'enregistrement : 3781272
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Groupe de Haute Montagne, Association type loi de 1901
Numéro de SIREN : 428435705

Déposant 2 : M. Chaumereuil Guy

Déposant 3 : NIVEALES MEDIAS, SAS
Numéro de SIREN : 400248324

Mandataire 1 : Alain Bensoussan Selas, Mme Cantreau Anne-Sophie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 770265
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : Monsieur Guy CHAUMEREUIL, NIVEALES MEDIAS, Groupe de Haute Montagne

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764093
Date de demande : 08/11/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

12/06/2009 : SUP MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 3657163
Date de dépôt : 12/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NIVEALES MEDIAS, SAS
Numéro de SIREN : 400248324
Adresse :
45 ROUTE DE LYON
38000 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : NIVEALES MEDIAS, M. ROGER JEAN-PIERRE
Adresse :
45 ROUTE DE LYON
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729106
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

29/12/2006 : CHICKS'POWER MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 3472270
Date de dépôt : 29/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Albums, almanachs, brochures, calendriers, cartes, catalogues, circulaires, classeurs, journaux, livres, livrets, manuels, magazines, prospectus, publications, revues (périodiques). Courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, recueil de données dans un fichier central. Enregistrement (filmage sur bande vidéo et sur tous autres supports), production de films sur bande vidéo et sur tous autres supports, stage de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, publication de livres, publication de textes (autre que publicitaire), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service de reporter, reportage photographique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : EDITIONS NIVEALES Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 400248324

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 461960
Date de demande : 08/10/2007
N° de BOPI : 2007-45

Bénéficiare 1 : BLINK EDITIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

07/11/2006 : FREESTYLER SKATEBOARDING MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 3461131
Date de dépôt : 07/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 07/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Albums, almanachs, brochures, calendriers, cartes, catalogues, circulaires, classeurs, journaux, livres, livrets, manuels, magazines, prospectus, publications, revues (périodiques).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, recueil de données dans un fichier central.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage sur bande vidéo et sur tous autres supports), production de films sur bande vidéo et sur tous autres supports, stage de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, publication de livres, publication de textes (autre que publicitaire), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service de reporter, reportage photographique.

Déposant 1 : EDITIONS NIVEALES Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 400248324

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

07/11/2006 : TRIP SURF MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 3461132
Date de dépôt : 07/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 07/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Albums, almanachs, brochures, calendriers, cartes, catalogues, circulaires, classeurs, journaux, livres, livrets, manuels, magazines, prospectus, publications, revues (périodiques).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, recueil de données dans un fichier central.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage sur bande vidéo et sur tous autres supports), production de films sur bande vidéo et sur tous autres supports, stage de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, publication de livres, publication de textes (autre que publicitaire), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service de reporter, reportage photographique.

Déposant 1 : EDITIONS NIVEALES Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 400248324

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490537
Date de demande : 10/02/2009
N° de BOPI : 2009-11

Bénéficiare 1 : SURF SESSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

07/11/2006 : GRIMPER LE MAGAZINE DE L'ESCALADE
N° national/d'enregistrement : 3461130
Date de dépôt : 07/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Albums, almanachs, brochures, calendriers, cartes, catalogues, circulaires, classeurs, journaux, livres, livrets, manuels, magazines, prospectus, publications, revues (périodiques).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, recueil de données dans un fichier central.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage sur bande vidéo et sur tous autres supports), production de films sur bande vidéo et sur tous autres supports, stage de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, publication de livres, publication de textes (autre que publicitaire), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service de reporter, reportage photographique.

Déposant 1 : NIVEALES MEDIAS, SARL
Numéro de SIREN : 400248324
Adresse :
3 Rue Paul Valérien Perrin
38170 SEYSSINET-PARISET
FR

Mandataire 1 : NIVEALES MEDIAS, M. Roger Jean Pierre
Adresse :
3 RUE Paul Valérien Perrin
38170 SEYSSINET-PARISET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623465
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

07/11/2006 : SKIEUR MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 3461134
Date de dépôt : 07/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Albums, almanachs, brochures, calendriers, cartes, catalogues, circulaires, classeurs, journaux, livres, livrets, manuels, magazines, prospectus, publications, revues (périodiques).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, recueil de données dans un fichier central.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage sur bande vidéo et sur tous autres supports), production de films sur bande vidéo et sur tous autres supports, stage de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, publication de livres, publication de textes (autre que publicitaire), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service de reporter, reportage photographique.

Déposant 1 : NIVEALES MEDIAS, SARL
Numéro de SIREN : 400248324
Adresse :
3 Rue Paul Valérien Perrin
38170 SEYSSINET-PARISET
FR

Mandataire 1 : NIVEALES MEDIAS, M. Roger Jean Pierre
Adresse :
3 RUE Paul Valérien Perrin
38170 SEYSSINET-PARISET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623464
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

07/11/2006 : TRIP SURF MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 3461132
Date de dépôt : 07/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 07/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Albums, almanachs, brochures, calendriers, cartes, catalogues, circulaires, classeurs, journaux, livres, livrets, manuels, magazines, prospectus, publications, revues (périodiques).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, recueil de données dans un fichier central.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage sur bande vidéo et sur tous autres supports), production de films sur bande vidéo et sur tous autres supports, stage de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, publication de livres, publication de textes (autre que publicitaire), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service de reporter, reportage photographique.

Déposant 1 : EDITIONS NIVEALES Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 400248324

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490537
Date de demande : 10/02/2009
N° de BOPI : 2009-11

Bénéficiare 1 : SURF SESSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 770150
Date de demande : 09/10/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

28/12/2001 : MONTAGNES MAGAZINE GUIDE DE L'HIVER GUIDE DE L'ETE
N° national/d'enregistrement : 3140173
Date de dépôt : 28/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier carton Publicité Télécommunication Education.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : EDITIONS NIVEALES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 400248324
Adresse :
6 rue Irvoy
38000 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 459412
Date de demande : 28/08/2007
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487485
Date de demande : 23/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

30/08/2000 : VERTICAL
N° national/d'enregistrement : 3049103
Date de dépôt : 30/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo). Logiciels, programmes d'ordinateur enregistrés ; disques compacts numériques. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés sur récepteur de télévision. Jeux et programmes éducatifs sur supports informatiques. Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. - Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie et pour l'imprimerie) ; livres ; livres de bandes dessinées, revues ; journaux ; cartes postales ; affiches. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Articles de bureau à l'exception des meubles. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Feuilles en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement. Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie. Clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Reproduction et numérisation de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire. Télecommunications. Communications téléphoniques. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs informatiques ou télématiques ; transmission de données commerciales ou publicitaires, par réseaux informatiques ou télématiques. Services de messagerie électronique par réseaux informatiques ou télématiques ; services de transmissions d'images, d'informations, messages ou données numériques assistées par ordinateur ou réseaux informatiques ou télématiques. distribution de journaux Edition de livres, revues, journaux. Prêt de livres. Education et divertissement. Production de spectacles et de films. Location de films ; d'enregistrements phonographiques ; d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Edition de logiciels, CDROMS, de jeux vidéo et éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ou télématiques. Services de conception, création et hébergement de sites internet. Fimage sur bandes vidéo. Prospection. services d'imprimerie, d'impression offset et lithographique. Services d'infographie et de réalisations graphiques. Conception assistée par ordinateur.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NIVEALES MEDIAS, SAS
Numéro de SIREN : 400248324

Mandataire 1 : NIVEALES MEDIAS, SAS, M. ROGER JEAN-PIERRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432389
Date de demande : 14/04/2006

Bénéficiare 1 : SNC GLENA PRESSE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 434469
Date de demande : 22/05/2006

Bénéficiare 1 : EDITIONS NIVEALES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445769
Date de demande : 07/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760349
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

25/01/2000 : KITEBOARDER MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 3004192
Date de dépôt : 25/01/2000
Lieu de dépôt : INPI GRENOBLE
Date d'expiration : 25/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, notamment : livres, journaux, revues, cartes postales, autocollants, photographies, affiches. Edition de livres et de revues, activités sportives et culturelles, production de spectacles ou de films, organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ou de sport, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NIVEALES MEDIAS, SAS
Numéro de SIREN : 400248324
Adresse :
45 ROUTE DE LYON
38000 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : NIVEALES MEDIAS, M. BADOUX SOPHIE
Adresse :
45 ROUTE DE LYON
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425541
Date de demande : 16/12/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730576
Date de demande : 14/11/2019
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

11/02/1999 : Trek Magazine
N° national/d'enregistrement : 99775551
Date de dépôt : 11/02/1999
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - publication de photographies - édition de revues spécialisées.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NIVEALES MEDIAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400248324
Adresse :
3 rue Paul Valérien Perrin
38170 SEYSSINET-PARISET
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 464117
Date de demande : 24/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 464118
Date de demande : 24/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 464119
Date de demande : 24/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 476533
Date de demande : 16/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399983
Date de demande : 27/02/2009
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699982
Date de demande : 06/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

02/02/1996 : ALPINISME & RANDONNEE LE MAGAZINE DE LA MONTAGNE
N° national/d'enregistrement : 96608881
Date de dépôt : 02/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Télécommunications, messageries électroniques télématiques, diffusion de programmes de télévision, transmission de messages et d'image assistée par ordinateur
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : EDITIONS NIVEALES Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 400248324

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 346995
Date de demande : 03/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430866
Date de demande : 23/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 434470
Date de demande : 22/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315355
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

06/05/1992 : SNOW SURF
N° national/d'enregistrement : 92418661
Date de dépôt : 06/05/1992
Lieu de dépôt : GRENOBLE
Date d'expiration : 06/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection et de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NIVEALES MEDIAS, SAS
Numéro de SIREN : 400248324
Adresse :
45 ROUTE DE LYON
38000 GENOBLE
FR

Mandataire 1 : NIVEALES MEDIAS, M. ROGER JEAN-PIERRE
Adresse :
45 ROUTE DE LYON
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152306
Date de demande : 01/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 160281
Date de demande : 28/06/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 232832
Date de demande : 17/02/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-20
Date du BOPI : 26/06/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220739
Date de demande : 06/05/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2497081
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812278
Date de demande : 27/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

02/02/1990 : WIND
N° national/d'enregistrement : 1573705
Date de dépôt : 02/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 FEVRIER 1980 à l'INPI No 546637 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1125547
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Déposant 1 : NIVEALES MEDIAS, SAS
Numéro de SIREN : 400248324
Adresse :
45 ROUTE DE LYON
38000 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : NIVEALES MEDIAS, M. BADOUX SOPHIE
Adresse :
45 ROUTE DE LYON
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 198243
Date de demande : 27/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 200002
Date de demande : 01/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 334764
Date de demande : 21/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 380802
Date de demande : 04/11/2003
N° de BOPI : 2003-49

Bénéficiare 1 : EDITIONS NIVEALES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162289
Date de demande : 18/01/2000
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448181
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730575
Date de demande : 14/11/2019
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

28/11/1988 : GRANDS REPORTAGES
N° national/d'enregistrement : 1500555
Date de dépôt : 28/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, y compris affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications.Publicité et affaires, tous services destinés à assurer la publicité de tous produits et services intéressant les entreprises industrielles, commerciales, civiles, ainsi que les particuliers, y compris diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits), affichages, listes d'adresses, insertion de messages publicitaires, messages publicitaires, radiophoniques ou télévisés, agences de publicité, côtes de Bourse, mercuriales. Education et divertissements, tous services destinés à la récréation du public, y compris abonnements et distribution de journaux, revues et périodiques, cours par correspondance, édition de textes et illustrations, édition d'enregistrements sonores, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toutes disciplines d'intérêt général, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences, forums, montage de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres, organisation de concours et de jeux, spectacles, production et location de films.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NIVEALES MEDIAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 400248324
Adresse :
3 rue Paul Valérien Perrin
38170 SEYSSINET-PARISET
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173617
Date de demande : 09/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 268174
Date de demande : 08/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 334764
Date de demande : 21/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 380802
Date de demande : 04/11/2003
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131345
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382604
Date de demande : 25/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698984
Date de demande : 23/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Publications au Bodacc :
17/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1280
NOJO : 038010000643287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : Nivis Médias
Nom commercial : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BINETRUY Catherine Marcelle Danielle nom d'usage : ROGER devient directeur général
12/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°2026
NOJO : 038010000633859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : Nivis Médias
Nom commercial : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/07/2023 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°716
NOJO : 038010000631547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 30/06/2023
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 21/07/2023
Oppositions : Société Peyret Gourgue & Associés - Société d'avocat 2 Rue Lavoisier 38330 Montbonnot Saint Martin.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 10/07/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble 3 le 20/07/2023, Dossier 2023 00019121 Réf 3804P03 2023 A 03134 Adresse de l'ancien propriétaire : 45 Route de Lyon 38000 GRENOBLE. Adresse du nouveau propriétaire : 6 Avenue de l'Europe 38100 GRENOBLE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 953 781 853
Dénomination : Compagnie des Médias et Magazines Alpins
Sigle : COMALP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2354
NOJO : 380100006284990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3416
NOJO : 380100005920930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4658
NOJO : 380100005528070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°3043
NOJO : 038010000535077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Nom commercial : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TAGNARD Evelyne nom d'usage : TAGNARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant
15/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2100
NOJO : 380100005226760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1941
NOJO : 380100004919350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1747
NOJO : 038010000481315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Nom commercial : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°700
NOJO : 038010000465144
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Nom commercial : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée DUBOIS CONSULTANTS ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée ECA EXPERTS ET CONSULTANTS ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
04/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°2687
NOJO : 038010000457442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Nom commercial : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROGER Jean-pierre nom d'usage : ROGER n'est plus gérant.
ROGER Jean-pierre nom d'usage : ROGER devient liquidateur
Montant du capital : 660669.30 EUR
20/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4051
NOJO : 380100004571960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3745
NOJO : 380100004256220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5238
NOJO : 380100003954140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4095
NOJO : 380100003610860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1270
NOJO : 380100003269230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5750
NOJO : 380100002963010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°492
NOJO : BXB13142002066B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Nom commercial : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5376
NOJO : BXC122930029886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4439
NOJO : BXC11249020116L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : EDITIONS NIVEALES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
6 rue Irvoy
38000 Grenoble
22/07/2011 : Extrait de jugement

Annonce N°1756
NOJO : BXA11196004110Q
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012010RJ0016AF64C8EE-0DA9-3C45-BEE4-7BE58F420B41

Extrait de jugement du 12 juillet 2011
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Barbey Régis 14 rue Dominique Villars 38000 Grenoble

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Activité : publication de presse. edition d'une publication de presse intitulée grands reportages, édition et exploitation du magazine montagne magazine et vente du magazine surf saga.
Enseigne : Cuisine du Terroir

Adresse :
6 rue Irvoy
38000 Grenoble
30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3400
NOJO : BXC10319022859F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : EDITIONS NIVEALES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
6 rue Irvoy
38000 Grenoble
22/10/2010 : Avis de dépôt

Annonce N°1424
NOJO : BXA10288002010K
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012010RJ0016E5CC26B3-971E-B146-AB98-9C10A2CA5332

Avis de dépôt du 28 septembre 2010
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Activité : publication de presse. edition d'une publication de presse intitulée grands reportages, édition et exploitation du magazine montagne magazine et vente du magazine surf saga.
Enseigne : Cuisine du Terroir

Adresse :
6 rue Irvoy
38000 GRENOBLE
26/01/2010 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1425
NOJO : BXA10019001373K
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012010RJ0016FCBDB9AE-722C-604D-8109-EDB0DD4D01C7

Jugement d'ouverture du 12 janvier 2010
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Barbey Régis 14 rue Dominique Villars 38000 GRENOBLE avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Activité : publication de presse. edition d'une publication de presse intitulée grands reportages, édition et exploitation du magazine montagne magazine et vente du magazine surf saga.
Enseigne : Cuisine du Terroir

Adresse :
6 rue Irvoy
38000 GRENOBLE
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2963
NOJO : BXC092750129885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
6 rue Irvoy
38000 Grenoble
12/04/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1272
NOJO : BXA08097001869X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/11/1986
Publication légale : courrier Français, le 23/02/2007
Oppositions : ME PAOLI 10, rue Ferme Dai Baita 64500 Saint-Jean-de-Luz
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Etablissement principal :
Activité : édition et exploitation du magazine de presse trip surf
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 80000 Euros.

Adresse :
20 rue Maryse Bastié
Pa de Maignon
64600 Anglet

Numéro d'identification : RCS Bayonne 339 862 872
Dénomination : SURF SESSION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : BOURGERY PIERRE OLIVIER.
Co-Gérant : LASFARGUE Bernadette né(e) DUHART.

Montant du capital : 37180 EUR

Adresse :
20 rue Maryse Bastie
Pa de Maignon
64600 Anglet

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : EDITIONS NIVEALES

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : EDITIONS NIVEALES
12/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2890
NOJO : BXC08339008431D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 248 324
Dénomination : EDITIONS NIVEALES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
6 rue Irvoy
38000 Grenoble
Historique de l'unité légale :
27/07/2023 : dénomination, caractère employeur
Dénomination : NIVIS MEDIAS
Caractère employeur : Non
01/04/2019 : code NIC
Code NIC : 00073
19/06/2018 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
15/04/2013 : dénomination, code NIC
Dénomination : NIVEALES MEDIAS
Code NIC : 00065
01/07/2012 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de revues et périodiques (NAFRev2 : 58.14Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de revues et périodiques (NAFRev1 : 22.1E)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Edition de journaux (NAF1993 : 22.1C)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : EDITIONS NIVEALES
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : NIVEAL EDITERRE
Représentants légaux :
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Physique

Nom : ROGER Jean-pierre
Né le 28/10/1940 à Rome (Italie)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
82 Rue de l'Université
75007 Paris
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Morale

Nom : DUBOIS CONSULTANTS ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
33 Boulevard DES ALPES - ZAC DES BUCLOS
38240 Meylan
France
Représentant permanent

Nom : DUBOIS Daniel
Né le 07/07/1950 à Bonne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
33 Boulevard DES ALPES - ZAC DES BUCLOS
38240 Meylan
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Physique

Nom : TAGNARD Evelyne
Né le 05/08/1961 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
33 Boulevard DES ALPES - ZAC DES BUCLOS
38240 Meylan
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Physique

Nom : ROGER Jean-pierre
Né le 28/10/1940 à Rome (Italie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
89 Rue De Grenelle
75007 Paris
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Morale

Nom : ECA EXPERTS ET CONSULTANTS ASSOCIES
Siren : 348599820
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Chemin du Pré Carré
38240 Meylan
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Physique

Nom : TAGNARD Evelyne
Né le 05/08/1961 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
33 Boulevard DES ALPES - ZAC DES BUCLOS
38240 Meylan
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Physique

Nom : ROGER Jean-pierre
Né le 28/10/1940 à Rome (Italie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
89 Rue De Grenelle
75007 Paris
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Morale

Nom : ECA EXPERTS ET CONSULTANTS ASSOCIES
Siren : 348599820
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Chemin du Pré Carré
38240 Meylan
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Physique

Nom : TAGNARD Evelyne
Né le 05/08/1961 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
33 Boulevard DES ALPES - ZAC DES BUCLOS
38240 Meylan
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Physique

Nom : ROGER Jean-pierre
Né le 28/10/1940 à Rome (Italie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
89 Rue De Grenelle
75007 Paris
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Morale

Nom : ECA EXPERTS ET CONSULTANTS ASSOCIES
Siren : 348599820
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Chemin du Pré Carré
38240 Meylan
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Physique

Nom : ROGER Jean-pierre
Né le 28/10/1940 à Rome (Italie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
89 Rue De Grenelle
75007 Paris
France
27/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Personne Morale

Nom : ECA EXPERTS ET CONSULTANTS ASSOCIES
Siren : 348599820
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Chemin du Pré Carré
38240 Meylan
France
Dépôts des actes :
12/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001318 déposé le 26/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001318 déposé le 26/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°003393 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
18/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°003393 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
18/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°003393 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/06/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
29/06/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
29/06/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
04/06/2018 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
04/06/2018 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
04/06/2018 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011273 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011273 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011273 déposé le 04/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°003975 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
15/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°003975 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
15/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°003975 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
15/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°003975 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
06/11/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008507 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/11/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008507 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/11/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008507 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/11/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008507 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
29/06/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000115 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/06/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000115 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/06/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000115 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/06/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000115 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/02/1999 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
17/02/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
17/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
17/02/1999 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
17/02/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
17/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
17/02/1999 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
17/02/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
17/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
17/02/1999 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
17/02/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
17/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000992 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
22/12/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006888 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
22/12/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006888 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
22/12/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006888 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
22/12/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006888 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
23/11/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006213 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/11/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006213 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/11/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006213 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/11/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006213 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/10/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005373 déposé le 15/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/10/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005373 déposé le 15/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/10/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005373 déposé le 15/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/10/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005373 déposé le 15/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/11/1997 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006236 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/11/1997 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006236 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/11/1997 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006236 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/11/1997 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006236 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
11/03/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/03/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001325 déposé le 11/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/12/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006816 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
11/12/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006816 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
11/12/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006816 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
11/12/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006816 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
30/09/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005284 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
30/09/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005284 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
30/09/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005284 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
30/09/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005284 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°002009 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°002009 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°002009 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°002009 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°002009 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°002009 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°002009 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°002009 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
12/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°004503 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
12/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°004503 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
12/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°004503 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
12/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°004503 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
06/03/1995 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001302 déposé le 06/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
06/03/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001302 déposé le 06/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
06/03/1995 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001302 déposé le 06/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
06/03/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001302 déposé le 06/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
06/03/1995 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001302 déposé le 06/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
06/03/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001302 déposé le 06/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
06/03/1995 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001302 déposé le 06/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
06/03/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°001302 déposé le 06/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000115 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°003975 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000115 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°003975 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000115 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°003975 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006662 déposé le 04/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006662 déposé le 04/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°000115 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°003975 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008457 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006662 déposé le 04/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006662 déposé le 04/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
27/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
27/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
Nom commercial : EDITIONS NIVEALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1995
Activité : Publication de presse. Edition d'une publication de presse intitulée GRANDS REPORTAGES, édition et exploitation du magazine MONTAGNE MAGAZINE et vente du magazine SURF SAGA.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
27/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
Nom commercial : EDITIONS NIVEALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1995
Activité : Publication de presse. Edition d'une publication de presse intitulée GRANDS REPORTAGES, édition et exploitation du magazine MONTAGNE MAGAZINE et vente du magazine SURF SAGA.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Siège

Adresse :
45 Route de Lyon
38000 Grenoble
France
27/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Etablissement principal

Adresse :
45 Route de Lyon
38000 Grenoble
France
Nom commercial : EDITIONS NIVEALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1995
Activité : Publication de presse. Edition d'une publication de presse intitulée GRANDS REPORTAGES, édition et exploitation du magazine MONTAGNE MAGAZINE et vente du magazine SURF SAGA. L'édition, l'impression et la diffusion de magazines, revues et d'autres périodiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Siège

Adresse :
45 Route de Lyon
38000 Grenoble
France
27/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Type : Etablissement principal

Adresse :
45 Route de Lyon
38000 Grenoble
France
Nom commercial : EDITIONS NIVEALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1995
Activité : Publication de presse. Edition d'une publication de presse intitulée GRANDS REPORTAGES, édition et exploitation du magazine MONTAGNE MAGAZINE et vente du magazine SURF SAGA. L'édition, l'impression et la diffusion de magazines, revues et d'autres périodiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : Dépot le 06.03.1995 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 10.03.1995
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 11/03/1997
Texte de l'observation : -(Anciennes dénominations : EDITERRE - NIVEAL EDITERRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Mars 1997 : Apport de la branche d'activité de PUBLICATION DE PRESSE appartenant à la sté EDITIONS NIVEALES GRENOBLE B 391 959 269 et exploitée au lieu du siège et établissement principal de la sté à compter du 27.12.1996 -DECLARATION MODIFICATIVE du 13 Novembre 1997 : Vente de la branche d'activité de EDITION DE REVUES ET PRESSE PERIODIQUE constituée par la publication CUISINE DU TERROIR à la SA LE RUSTICA à compter du 10.09.1997. -DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Juillet 1998 : Achat de la branche d'activité d'EDITION ET D'EXPLOITATION DU MAGAZINE MONTAGNE MAGAZINE appartenant à la STE EMAP FRANCE SA (320 508 799 RCS PARIS) à compter du 31.03.1998 et exploitée au lieu de l'établisse- ment principal. -DECLARATION MODIFICATIVE du 18 Février 1999 : Transmission universelle du patrimoine de la sté EDITIONS DU SOLAISE (394 314 363 RCS GRENOBLE) à l'associé unique soit EDITIONS NIVEALES à compter du 01.01.1998 (Loi du 05.01.1988 n°8815). -DECLARATION MODIFICATIVE du 25 Février 1999 : Achat d'un fonds de VENTE DU MAGAZINE SURF SAGA appartenant à la société SPO EURL (341 674 331 RCS VERSAILLES) et exploité au lieu de l'ets principal à compter du 25.11.1998.
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 000336
Date d’ajout de l’observation : 28/01/1998
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine à l'associée unique, la SOCIETE NATIONALE DE DIFFUSION INFORMATIQUE - SNDI (335 187 894 RCS EVREUX) Publicité : LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 14 Novembre 1997
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F13/006672
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 6 Rue Irvoy 38000 GRENOBLE au 3 Rue Paul Valérien Perrin 38170 SEYSSINET-PARISET à compter du 15/04/2013
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F13/006672
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2013
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : EDITIONS NIVEALES Nouvelle mention : NIVEALES MEDIAS à compter du 15/04/2013
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : Dépot le 06.03.1995 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 10.03.1995
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 11/03/1997
Texte de l'observation : -(Anciennes dénominations : EDITERRE - NIVEAL EDITERRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Mars 1997 : Apport de la branche d'activité de PUBLICATION DE PRESSE appartenant à la sté EDITIONS NIVEALES GRENOBLE B 391 959 269 et exploitée au lieu du siège et établissement principal de la sté à compter du 27.12.1996 -DECLARATION MODIFICATIVE du 13 Novembre 1997 : Vente de la branche d'activité de EDITION DE REVUES ET PRESSE PERIODIQUE constituée par la publication CUISINE DU TERROIR à la SA LE RUSTICA à compter du 10.09.1997. -DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Juillet 1998 : Achat de la branche d'activité d'EDITION ET D'EXPLOITATION DU MAGAZINE MONTAGNE MAGAZINE appartenant à la STE EMAP FRANCE SA (320 508 799 RCS PARIS) à compter du 31.03.1998 et exploitée au lieu de l'établisse- ment principal. -DECLARATION MODIFICATIVE du 18 Février 1999 : Transmission universelle du patrimoine de la sté EDITIONS DU SOLAISE (394 314 363 RCS GRENOBLE) à l'associé unique soit EDITIONS NIVEALES à compter du 01.01.1998 (Loi du 05.01.1988 n°8815). -DECLARATION MODIFICATIVE du 25 Février 1999 : Achat d'un fonds de VENTE DU MAGAZINE SURF SAGA appartenant à la société SPO EURL (341 674 331 RCS VERSAILLES) et exploité au lieu de l'ets principal à compter du 25.11.1998.
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 000336
Date d’ajout de l’observation : 28/01/1998
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine à l'associée unique, la SOCIETE NATIONALE DE DIFFUSION INFORMATIQUE - SNDI (335 187 894 RCS EVREUX) Publicité : LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 14 Novembre 1997
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F13/006672
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 6 Rue Irvoy 38000 GRENOBLE au 3 Rue Paul Valérien Perrin 38170 SEYSSINET-PARISET à compter du 15/04/2013
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F13/006672
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2013
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : EDITIONS NIVEALES Nouvelle mention : NIVEALES MEDIAS à compter du 15/04/2013
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : Dépot le 06.03.1995 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 10.03.1995
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 11/03/1997
Texte de l'observation : -(Anciennes dénominations : EDITERRE - NIVEAL EDITERRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Mars 1997 : Apport de la branche d'activité de PUBLICATION DE PRESSE appartenant à la sté EDITIONS NIVEALES GRENOBLE B 391 959 269 et exploitée au lieu du siège et établissement principal de la sté à compter du 27.12.1996 -DECLARATION MODIFICATIVE du 13 Novembre 1997 : Vente de la branche d'activité de EDITION DE REVUES ET PRESSE PERIODIQUE constituée par la publication CUISINE DU TERROIR à la SA LE RUSTICA à compter du 10.09.1997. -DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Juillet 1998 : Achat de la branche d'activité d'EDITION ET D'EXPLOITATION DU MAGAZINE MONTAGNE MAGAZINE appartenant à la STE EMAP FRANCE SA (320 508 799 RCS PARIS) à compter du 31.03.1998 et exploitée au lieu de l'établisse- ment principal. -DECLARATION MODIFICATIVE du 18 Février 1999 : Transmission universelle du patrimoine de la sté EDITIONS DU SOLAISE (394 314 363 RCS GRENOBLE) à l'associé unique soit EDITIONS NIVEALES à compter du 01.01.1998 (Loi du 05.01.1988 n°8815). -DECLARATION MODIFICATIVE du 25 Février 1999 : Achat d'un fonds de VENTE DU MAGAZINE SURF SAGA appartenant à la société SPO EURL (341 674 331 RCS VERSAILLES) et exploité au lieu de l'ets principal à compter du 25.11.1998.
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 000336
Date d’ajout de l’observation : 28/01/1998
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine à l'associée unique, la SOCIETE NATIONALE DE DIFFUSION INFORMATIQUE - SNDI (335 187 894 RCS EVREUX) Publicité : LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 14 Novembre 1997
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F13/006672
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 6 Rue Irvoy 38000 GRENOBLE au 3 Rue Paul Valérien Perrin 38170 SEYSSINET-PARISET à compter du 15/04/2013
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F13/006672
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2013
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : EDITIONS NIVEALES Nouvelle mention : NIVEALES MEDIAS à compter du 15/04/2013
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F19/011809
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2019
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 3 Rue Paul Valérien Perrin 38170 SEYSSINET-PARISET au 45 Route de Lyon 38000 GRENOBLE à compter du 01/04/2019
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : Dépot le 06.03.1995 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 10.03.1995
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 11/03/1997
Texte de l'observation : -(Anciennes dénominations : EDITERRE - NIVEAL EDITERRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Mars 1997 : Apport de la branche d'activité de PUBLICATION DE PRESSE appartenant à la sté EDITIONS NIVEALES GRENOBLE B 391 959 269 et exploitée au lieu du siège et établissement principal de la sté à compter du 27.12.1996 -DECLARATION MODIFICATIVE du 13 Novembre 1997 : Vente de la branche d'activité de EDITION DE REVUES ET PRESSE PERIODIQUE constituée par la publication CUISINE DU TERROIR à la SA LE RUSTICA à compter du 10.09.1997. -DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Juillet 1998 : Achat de la branche d'activité d'EDITION ET D'EXPLOITATION DU MAGAZINE MONTAGNE MAGAZINE appartenant à la STE EMAP FRANCE SA (320 508 799 RCS PARIS) à compter du 31.03.1998 et exploitée au lieu de l'établisse- ment principal. -DECLARATION MODIFICATIVE du 18 Février 1999 : Transmission universelle du patrimoine de la sté EDITIONS DU SOLAISE (394 314 363 RCS GRENOBLE) à l'associé unique soit EDITIONS NIVEALES à compter du 01.01.1998 (Loi du 05.01.1988 n°8815). -DECLARATION MODIFICATIVE du 25 Février 1999 : Achat d'un fonds de VENTE DU MAGAZINE SURF SAGA appartenant à la société SPO EURL (341 674 331 RCS VERSAILLES) et exploité au lieu de l'ets principal à compter du 25.11.1998.
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 000336
Date d’ajout de l’observation : 28/01/1998
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine à l'associée unique, la SOCIETE NATIONALE DE DIFFUSION INFORMATIQUE - SNDI (335 187 894 RCS EVREUX) Publicité : LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 14 Novembre 1997
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F13/006672
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 6 Rue Irvoy 38000 GRENOBLE au 3 Rue Paul Valérien Perrin 38170 SEYSSINET-PARISET à compter du 15/04/2013
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F13/006672
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2013
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : EDITIONS NIVEALES Nouvelle mention : NIVEALES MEDIAS à compter du 15/04/2013
27/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F19/011809
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2019
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 3 Rue Paul Valérien Perrin 38170 SEYSSINET-PARISET au 45 Route de Lyon 38000 GRENOBLE à compter du 01/04/2019
Personnes morales :
27/08/2007 : NIVEALES MEDIAS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Publication de presse. Edition d'une publication de presse intitulée GRANDS REPORTAGES, édition et exploitation du magazine MONTAGNE MAGAZINE et vente du magazine SURF SAGA.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 581400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/08/2007 : NIVEALES MEDIAS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Publication de presse. Edition d'une publication de presse intitulée GRANDS REPORTAGES, édition et exploitation du magazine MONTAGNE MAGAZINE et vente du magazine SURF SAGA.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 660669.3
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/08/2007 : NIVEALES MEDIAS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Publication de presse. Edition d'une publication de presse intitulée GRANDS REPORTAGES, édition et exploitation du magazine MONTAGNE MAGAZINE et vente du magazine SURF SAGA. L'édition, l'impression et la diffusion de magazines, revues et d'autres périodiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 660669.3
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/08/2007 : NIVEALES MEDIAS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Publication de presse. Edition d'une publication de presse intitulée GRANDS REPORTAGES, édition et exploitation du magazine MONTAGNE MAGAZINE et vente du magazine SURF SAGA. L'édition, l'impression et la diffusion de magazines, revues et d'autres périodiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 660669.3
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°012109 déposé le 11/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010896 déposé le 20/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010896 déposé le 20/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°012280 déposé le 28/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°012280 déposé le 28/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°014505 déposé le 09/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°014505 déposé le 09/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°013849 déposé le 10/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°013849 déposé le 10/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°013849 déposé le 10/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°014752 déposé le 27/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°014752 déposé le 27/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°014752 déposé le 27/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°014931 déposé le 14/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°014931 déposé le 14/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°014931 déposé le 14/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°014931 déposé le 14/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°013296 déposé le 17/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°013296 déposé le 17/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°013296 déposé le 17/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°013296 déposé le 17/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010394 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010394 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010394 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010394 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°009104 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°009104 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°009104 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°009104 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°012094 déposé le 05/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°012094 déposé le 05/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°012094 déposé le 05/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°012094 déposé le 05/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010565 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010565 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010565 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010565 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011226 déposé le 07/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011226 déposé le 07/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011226 déposé le 07/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011226 déposé le 07/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011848 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011848 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011848 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011848 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010581 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010581 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010581 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°010581 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008391 déposé le 27/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008391 déposé le 27/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008391 déposé le 27/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°008391 déposé le 27/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011653 déposé le 21/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011653 déposé le 21/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011653 déposé le 21/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°011653 déposé le 21/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°009294 déposé le 02/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°009294 déposé le 02/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°009294 déposé le 02/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°009294 déposé le 02/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°007367 déposé le 28/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°007367 déposé le 28/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°007367 déposé le 28/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°007367 déposé le 28/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005661 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005661 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005661 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005661 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°007329 déposé le 04/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°007329 déposé le 04/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°007329 déposé le 04/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°007329 déposé le 04/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006260 déposé le 07/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006260 déposé le 07/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006260 déposé le 07/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006260 déposé le 07/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005402 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005402 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005402 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005402 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006582 déposé le 09/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006582 déposé le 09/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006582 déposé le 09/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006582 déposé le 09/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005814 déposé le 08/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005814 déposé le 08/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005814 déposé le 08/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°005814 déposé le 08/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006802 déposé le 06/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006802 déposé le 06/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006802 déposé le 06/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00241
Dépôt : N°006802 déposé le 06/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/012109 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 1995B00241
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires353 474294 18459 290
AHFonds commercial1 185 5151 185 515
AJAutres immobilisations incorporelles686 020686 020
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 47911 850629
ATAutres immobilisations corporelles197 647188 1159 532
BDAutres titres immobilisés48 41548 415
BHAutres immobilisations financières17 18717 187
BJTOTAL (I)2 500 740494 1502 006 590
BXClients et comptes rattachés1 752 5269 2571 743 268
BZAutres créances191 060191 060
CFDisponibilités181 691181 691
CHCharges constatées d’avance98 56798 567
CJTOTAL (II)2 223 8459 2572 214 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 724 586503 4074 221 178
CRParts à plus d’un an13 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel581 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 507
DDRéserve légale (1)58 140
DHReport à nouveau-261 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 123
DLTOTAL (I)447 741
DPProvisions pour risques196 376
DRTOTAL (III)196 376
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 345 883
DYDettes fiscales et sociales815 864
EAAutres dettes736 804
EBProduits constatés d’avance (2)676 273
ECTOTAL (IV)3 577 059
EETOTAL GENERAL (I à V)4 221 178
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 075 365
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 233
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 027 934360 9773 388 912
FGProduction vendue services1 670 655721 4522 392 108
FJChiffres d’affaires nets4 698 5901 082 4305 781 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 767
FQAutres produits24 141
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 839 929
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements373 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)273
FWAutres achats et charges externes3 402 826
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 764
FYSalaires et traitements1 419 332
FZCharges sociales499 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 829
GEAutres charges555
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 768 729
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)71 200
GRIntérêts et charges assimilées6 332
GUTotal des charges financières (VI)6 332
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 332
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 868
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 435
HCReprises sur provisions et transferts de charges122 669
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126 104
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion138 548
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)138 548
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 444
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 966 033
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 910 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)55 123
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 594
A1Renvois : Transfert de charges26 269
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles273 37020 815294 184
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles183 92716 039199 966
0NAMORTISSEMENTS Total Général457 29736 853494 150
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges196 377
5ZTotal Provisions pour risques et charges310 243113 867196 377
7CTOTAL GENERAL310 243113 867196 377
UJ- Exceptionnelles113 867
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 187
VSCharges constatées d’avance98 567
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 059 3412 029 09130 249
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2342 234
8BFournisseurs et comptes rattaché1 345 8841 345 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)736 805235 111501 694
8LProduits constatés d’avance676 274676 274
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 577 0603 075 366501 694
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 599
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/010896 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 1995B00241
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires353 474294 18459 290
AHFonds commercial1 185 5151 185 515
AJAutres immobilisations incorporelles686 020686 020
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 47911 850629
ATAutres immobilisations corporelles197 647188 1159 532
BDAutres titres immobilisés48 41548 415
BHAutres immobilisations financières17 18717 187
BJTOTAL (I)2 500 740494 1502 006 590
BXClients et comptes rattachés1 752 5269 2571 743 268
BZAutres créances191 060191 060
CFDisponibilités181 691181 691
CHCharges constatées d’avance98 56798 567
CJTOTAL (II)2 223 8459 2572 214 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 724 586503 4074 221 178
CRParts à plus d’un an13 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel581 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 507
DDRéserve légale (1)58 140
DHReport à nouveau-261 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 123
DLTOTAL (I)447 741
DPProvisions pour risques196 376
DRTOTAL (III)196 376
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 345 883
DYDettes fiscales et sociales815 864
EAAutres dettes736 804
EBProduits constatés d’avance (2)676 273
ECTOTAL (IV)3 577 059
EETOTAL GENERAL (I à V)4 221 178
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 075 365
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 233
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 027 934360 9773 388 912
FGProduction vendue services1 670 655721 4522 392 108
FJChiffres d’affaires nets4 698 5901 082 4305 781 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 767
FQAutres produits24 141
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 839 929
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements373 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)273
FWAutres achats et charges externes3 402 826
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 764
FYSalaires et traitements1 419 332
FZCharges sociales499 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 829
GEAutres charges555
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 768 729
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)71 200
GRIntérêts et charges assimilées6 332
GUTotal des charges financières (VI)6 332
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 332
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 868
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 435
HCReprises sur provisions et transferts de charges122 669
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126 104
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion138 548
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)138 548
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 444
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 966 033
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 910 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)55 123
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 594
A1Renvois : Transfert de charges26 269
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles273 37020 815294 184
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles183 92716 039199 966
0NAMORTISSEMENTS Total Général457 29736 853494 150
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges196 377
5ZTotal Provisions pour risques et charges310 243113 867196 377
7CTOTAL GENERAL310 243113 867196 377
UJ- Exceptionnelles113 867
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 187
VSCharges constatées d’avance98 567
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 059 3412 029 09130 249
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2342 234
8BFournisseurs et comptes rattaché1 345 8841 345 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)736 805235 111501 694
8LProduits constatés d’avance676 274676 274
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 577 0603 075 366501 694
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 599
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/012280 du 28/09/2020
Numéro de gestion : 1995B00241
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires353 474294 18459 290
AHFonds commercial1 185 5151 185 515
AJAutres immobilisations incorporelles686 020686 020
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 47911 850629
ATAutres immobilisations corporelles197 647188 1159 532
BDAutres titres immobilisés48 41548 415
BHAutres immobilisations financières17 18717 187
BJTOTAL (I)2 500 740494 1502 006 590
BXClients et comptes rattachés1 752 5269 2571 743 268
BZAutres créances191 060191 060
CFDisponibilités181 691181 691
CHCharges constatées d’avance98 56798 567
CJTOTAL (II)2 223 8459 2572 214 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 724 586503 4074 221 178
CRParts à plus d’un an13 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel581 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 507
DDRéserve légale (1)58 140
DHReport à nouveau-261 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 123
DLTOTAL (I)447 741
DPProvisions pour risques196 376
DRTOTAL (III)196 376
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 345 883
DYDettes fiscales et sociales815 864
EAAutres dettes736 804
EBProduits constatés d’avance (2)676 273
ECTOTAL (IV)3 577 059
EETOTAL GENERAL (I à V)4 221 178
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 075 365
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 233
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 027 934360 9773 388 912
FGProduction vendue services1 670 655721 4522 392 108
FJChiffres d’affaires nets4 698 5901 082 4305 781 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 767
FQAutres produits24 141
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 839 929
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements373 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)273
FWAutres achats et charges externes3 402 826
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 764
FYSalaires et traitements1 419 332
FZCharges sociales499 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 829
GEAutres charges555
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 768 729
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)71 200
GRIntérêts et charges assimilées6 332
GUTotal des charges financières (VI)6 332
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 332
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 868
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 435
HCReprises sur provisions et transferts de charges122 669
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126 104
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion138 548
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)138 548
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 444
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 966 033
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 910 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)55 123
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 594
A1Renvois : Transfert de charges26 269
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles273 37020 815294 184
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles183 92716 039199 966
0NAMORTISSEMENTS Total Général457 29736 853494 150
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges196 377
5ZTotal Provisions pour risques et charges310 243113 867196 377
7CTOTAL GENERAL310 243113 867196 377
UJ- Exceptionnelles113 867
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 187
VSCharges constatées d’avance98 567
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 059 3412 029 09130 249
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2342 234
8BFournisseurs et comptes rattaché1 345 8841 345 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)736 805235 111501 694
8LProduits constatés d’avance676 274676 274
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 577 0603 075 366501 694
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 599
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/014505 du 09/09/2019
Numéro de gestion : 1995B00241
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires353 474294 18459 290
AHFonds commercial1 185 5151 185 515
AJAutres immobilisations incorporelles686 020686 020
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 47911 850629
ATAutres immobilisations corporelles197 647188 1159 532
BDAutres titres immobilisés48 41548 415
BHAutres immobilisations financières17 18717 187
BJTOTAL (I)2 500 740494 1502 006 590
BXClients et comptes rattachés1 752 5269 2571 743 268
BZAutres créances191 060191 060
CFDisponibilités181 691181 691
CHCharges constatées d’avance98 56798 567
CJTOTAL (II)2 223 8459 2572 214 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 724 586503 4074 221 178
CRParts à plus d’un an13 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel581 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 507
DDRéserve légale (1)58 140
DHReport à nouveau-261 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 123
DLTOTAL (I)447 741
DPProvisions pour risques196 376
DRTOTAL (III)196 376
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 345 883
DYDettes fiscales et sociales815 864
EAAutres dettes736 804
EBProduits constatés d’avance (2)676 273
ECTOTAL (IV)3 577 059
EETOTAL GENERAL (I à V)4 221 178
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 075 365
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 233
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 027 934360 9773 388 912
FGProduction vendue services1 670 655721 4522 392 108
FJChiffres d’affaires nets4 698 5901 082 4305 781 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 767
FQAutres produits24 141
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 839 929
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements373 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)273
FWAutres achats et charges externes3 402 826
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 764
FYSalaires et traitements1 419 332
FZCharges sociales499 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 829
GEAutres charges555
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 768 729
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)71 200
GRIntérêts et charges assimilées6 332
GUTotal des charges financières (VI)6 332
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 332
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 868
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 435
HCReprises sur provisions et transferts de charges122 669
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126 104
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion138 548
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)138 548
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 444
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 966 033
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 910 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)55 123
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 594
A1Renvois : Transfert de charges26 269
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles273 37020 815294 184
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles183 92716 039199 966
0NAMORTISSEMENTS Total Général457 29736 853494 150
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges196 377
5ZTotal Provisions pour risques et charges310 243113 867196 377
7CTOTAL GENERAL310 243113 867196 377
UJ- Exceptionnelles113 867
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 187
VSCharges constatées d’avance98 567
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 059 3412 029 09130 249
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2342 234
8BFournisseurs et comptes rattaché1 345 8841 345 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)736 805235 111501 694
8LProduits constatés d’avance676 274676 274
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 577 0603 075 366501 694
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 599
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/013849 du 10/09/2018
Numéro de gestion : 1995B00241
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires353 474294 18459 290
AHFonds commercial1 185 5151 185 515
AJAutres immobilisations incorporelles686 020686 020
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 47911 850629
ATAutres immobilisations corporelles197 647188 1159 532
BDAutres titres immobilisés48 41548 415
BHAutres immobilisations financières17 18717 187
BJTOTAL (I)2 500 740494 1502 006 590
BXClients et comptes rattachés1 752 5269 2571 743 268
BZAutres créances191 060191 060
CFDisponibilités181 691181 691
CHCharges constatées d’avance98 56798 567
CJTOTAL (II)2 223 8459 2572 214 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 724 586503 4074 221 178
CRParts à plus d’un an13 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel581 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 507
DDRéserve légale (1)58 140
DHReport à nouveau-261 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 123
DLTOTAL (I)447 741
DPProvisions pour risques196 376
DRTOTAL (III)196 376
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 345 883
DYDettes fiscales et sociales815 864
EAAutres dettes736 804
EBProduits constatés d’avance (2)676 273
ECTOTAL (IV)3 577 059
EETOTAL GENERAL (I à V)4 221 178
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 075 365
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 233
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 027 934360 9773 388 912
FGProduction vendue services1 670 655721 4522 392 108
FJChiffres d’affaires nets4 698 5901 082 4305 781 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 767
FQAutres produits24 141
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 839 929
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements373 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)273
FWAutres achats et charges externes3 402 826
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 764
FYSalaires et traitements1 419 332
FZCharges sociales499 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 829
GEAutres charges555
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 768 729
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)71 200
GRIntérêts et charges assimilées6 332
GUTotal des charges financières (VI)6 332
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 332
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 868
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 435
HCReprises sur provisions et transferts de charges122 669
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126 104
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion138 548
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)138 548
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 444
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 966 033
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 910 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)55 123
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 594
A1Renvois : Transfert de charges26 269
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles273 37020 815294 184
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles183 92716 039199 966
0NAMORTISSEMENTS Total Général457 29736 853494 150
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges196 377
5ZTotal Provisions pour risques et charges310 243113 867196 377
7CTOTAL GENERAL310 243113 867196 377
UJ- Exceptionnelles113 867
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 187
VSCharges constatées d’avance98 567
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 059 3412 029 09130 249
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2342 234
8BFournisseurs et comptes rattaché1 345 8841 345 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)736 805235 111501 694
8LProduits constatés d’avance676 274676 274
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 577 0603 075 366501 694
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 599
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/014752 du 27/09/2017
Numéro de gestion : 1995B00241
Code activité : 5814Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires353 474294 18459 290
AHFonds commercial1 185 5151 185 515
AJAutres immobilisations incorporelles686 020686 020
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 47911 850629
ATAutres immobilisations corporelles197 647188 1159 532
BDAutres titres immobilisés48 41548 415
BHAutres immobilisations financières17 18717 187
BJTOTAL (I)2 500 740494 1502 006 590
BXClients et comptes rattachés1 752 5269 2571 743 268
BZAutres créances191 060191 060
CFDisponibilités181 691181 691
CHCharges constatées d’avance98 56798 567
CJTOTAL (II)2 223 8459 2572 214 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 724 586503 4074 221 178
CRParts à plus d’un an13 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel581 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 507
DDRéserve légale (1)58 140
DHReport à nouveau-261 429
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 123
DLTOTAL (I)447 741
DPProvisions pour risques196 376
DRTOTAL (III)196 376
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 345 883
DYDettes fiscales et sociales815 864
EAAutres dettes736 804
EBProduits constatés d’avance (2)676 273
ECTOTAL (IV)3 577 059
EETOTAL GENERAL (I à V)4 221 178
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 075 365
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 233
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 027 934360 9773 388 912
FGProduction vendue services1 670 655721 4522 392 108
FJChiffres d’affaires nets4 698 5901 082 4305 781 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 767
FQAutres produits24 141
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 839 929
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements373 267
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)273
FWAutres achats et charges externes3 402 826
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 764
FYSalaires et traitements1 419 332
FZCharges sociales499 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 829
GEAutres charges555
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 768 729
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)71 200
GRIntérêts et charges assimilées6 332
GUTotal des charges financières (VI)6 332
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 332
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 868
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 435
HCReprises sur provisions et transferts de charges122 669
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126 104
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion138 548
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)138 548
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 444
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 966 033
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 910 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)55 123
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 594
A1Renvois : Transfert de charges26 269
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles273 37020 815294 184
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles183 92716 039199 966
0NAMORTISSEMENTS Total Général457 29736 853494 150
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges196 377
5ZTotal Provisions pour risques et charges310 243113 867196 377
7CTOTAL GENERAL310 243113 867196 377
UJ- Exceptionnelles113 867
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 187
VSCharges constatées d’avance98 567
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 059 3412 029 09130 249
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2342 234
8BFournisseurs et comptes rattaché1 345 8841 345 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)736 805235 111501 694
8LProduits constatés d’avance676 274676 274
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 577 0603 075 366501 694
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 599

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