DOUX

Entreprise

DOUX
Dernière mise à jour : 31/05/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/06/1981
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37608048700063 / Siren : 376080487 / NIC : 00063
N° de TVA : FR 38 376080487
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
DOUX
Adresse :
ZI DE LOSPARS
BP 22

29150 CHATEAULIN
Historique de l'établissement :
31/05/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2018 : Préccession01/01/1994 : Succession
Prédécesseur : ELIO
21/11/2013 : Succession
Prédécesseur : DOUX ELEVAGE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1960
Dénomination : DOUX
Activité principale : Transformation et conservation de la viande de volaille (NAFRev2 : 10.12Z)
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
03/10/2017 : DOUX Family
N° national/d'enregistrement : 4393211
Date de dépôt : 03/10/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viandes de volailles ; extraits de viandes ; gelées de viandes ; viandes conservées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; saucisses ; plats préparés ou cuisinés à base de viande et/ou de volaille ; préparations alimentaires à base de viande et/ou de volaille.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; pain, tartes, tourtes, quiches, sandwiches, pizzas, pâtisseries, crêpes (alimentation) ; jus de viande (sauces) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; liants pour saucisses.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusions d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention du service juridique
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

09/01/2017 : OMEGACTIVE
N° national/d'enregistrement : 4327741
Date de dépôt : 09/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; gelées ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

09/01/2017 : FITLIFE
N° national/d'enregistrement : 4327742
Date de dépôt : 09/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; confitures ; lait ; beurre ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité).

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

09/01/2017 : FITLIFE
N° national/d'enregistrement : 4327742
Date de dépôt : 09/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; confitures ; lait ; beurre ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité).

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

09/01/2017 : OMEGACTIVE
N° national/d'enregistrement : 4327741
Date de dépôt : 09/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; gelées ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

09/01/2017 : FITLIFE
N° national/d'enregistrement : 4327742
Date de dépôt : 09/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; confitures ; lait ; beurre ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité).

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

02/01/2017 : DOUX DELIGHT
N° national/d'enregistrement : 4326032
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : SIHA
N° national/d'enregistrement : 4326034
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : SEHA
N° national/d'enregistrement : 4326036
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : DOUX GOLDEN
N° national/d'enregistrement : 4326037
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : SAHA
N° national/d'enregistrement : 4326038
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : CTIVE
N° national/d'enregistrement : 4326039
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : FIT&LIFE
N° national/d'enregistrement : 4326041
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : DOUX EXTRA
N° national/d'enregistrement : 4326063
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : DOUX DELIGHT
N° national/d'enregistrement : 4326032
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : SEHA
N° national/d'enregistrement : 4326033
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : SIHA
N° national/d'enregistrement : 4326034
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

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Numéro de SIREN : 376080487
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ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : SEHA
N° national/d'enregistrement : 4326036
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : DOUX GOLDEN
N° national/d'enregistrement : 4326037
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : DOUX DELIGHT
N° national/d'enregistrement : 4326032
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/01/2017 : SAHA
N° national/d'enregistrement : 4326038
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : SEHA
N° national/d'enregistrement : 4326033
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/01/2017 : CTIVE
N° national/d'enregistrement : 4326039
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : SIHA
N° national/d'enregistrement : 4326034
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/01/2017 : SIHA
N° national/d'enregistrement : 4326040
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : SEHA
N° national/d'enregistrement : 4326036
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/01/2017 : FIT&LIFE
N° national/d'enregistrement : 4326041
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

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Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
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Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

02/01/2017 : DOUX GOLDEN
N° national/d'enregistrement : 4326037
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

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Numéro de SIREN : 376080487
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ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
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Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/01/2017 : SAHA
N° national/d'enregistrement : 4326038
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

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Numéro de SIREN : 376080487
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ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
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Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/01/2017 : CTIVE
N° national/d'enregistrement : 4326039
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

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Numéro de SIREN : 376080487
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ZI de Lospars, CS 30022
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Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/01/2017 : SIHA
N° national/d'enregistrement : 4326040
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/01/2017 : FIT&LIFE
N° national/d'enregistrement : 4326041
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/01/2017 : DOUX EXTRA
N° national/d'enregistrement : 4326063
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/01/2017 : DOUX EXTRA
N° national/d'enregistrement : 4326063
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Mme HASCOET Martine
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

01/04/2009 : PRIM'CHANT
N° national/d'enregistrement : 3641186
Date de dépôt : 01/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibiers ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; viande conservée ; charcuterie ; boudin (charcuterie) ; jambon ; saucissons ; saucisses panées ; saucisses ; lard ; tripes ; foie, pâté de foie ; salaisons ; moelle à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; saindoux.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; pâtés à la viande ; jus de viande (sauces) ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; aromatiques (préparations) à usage alimentaire ; condiments ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; viande (produits pour attendrir la) à usage domestique ; liants pour saucisses.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs.

Déposant 1 : DOUX SA
Numéro de SIREN : 376080487

Mandataire 1 : DOUX S.A. A l'attention de Francis GARAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769749
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : FARMOR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

31/07/2008 : LES IDEES DU JARDIN
N° national/d'enregistrement : 3592464
Date de dépôt : 31/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille, gelées de viande, conserves de viande, viande conservée, charcuterie, jambon, saucissons, saucisses, saucisses panées, lard, tripes, foie, pâtés de foie, salaisons, moelle à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, saindoux.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché, tartes, tourtes, cakes, pâtés à la viande, jus de viande (sauces), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnement, aromatiques (péparations) à usage alimentaire, condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, viande (produits pour attendrir la) à usage domestique, liants pour saucisses.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration, services de restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant libre-service, services de traiteurs.

Déposant 1 : DOUX SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487

Mandataire 1 : DOUX SA A l'attention de Monsieur Francis GARAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-37
Date du BOPI : 12/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-02

17/03/2008 : Nutri-pané
N° national/d'enregistrement : 3563253
Date de dépôt : 17/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille, gelées de viande, conserves de viande, viande conservée, charcuterie, jambon, saucissons, saucisses, saucisses panées, lard, tripes, foie, pâtés de foie, salaisons, moelle à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, saindoux.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché, tartes, tourtes, cakes, pâtés à la viande, jus de viande (sauces), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnement, aromatiques (préparations) à usage alimentaire, condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, viande (produits pour attendrir la) à usage domestique, liants pour saucisses.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration, services de restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant libre-service, services de traiteurs.

Déposant 1 : DOUX SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, M. Service Juridique
Adresse :
ZI de lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675875
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

23/11/2007 : COEUR DE BRETAGNE
N° national/d'enregistrement : 3540533
Date de dépôt : 23/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • viande, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille, gelées de viande, conserves de viande, viande conservée, charcuterie, jambon, saucissons, saucisses, saucisses panées, lard, tripes, foie, pâtés de foie, salaisons, moelle à usage alimentaire, huiles (à l'exception de l'huile d'olive) et graisses comestibles à l'exception de celles d'origine laitière, saindoux.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • farines bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne ou farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », préparations faites de céréales, pain, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché, tartes, tourtes, cakes, pâtés à la viande à viande, jus de viande (sauces), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnement, aromatiques (préparations) à usage alimentaire, condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à base de lait, fromage et/ou produits laitiers), épices, viande (produits pour attendrir la) à usage domestique, liants pour saucisses.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • restauration, services de restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant libre-service, services de traiteurs (à l'exception de ces services ayant pour thème principal le fromage).

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, M. SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
ZI de lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 484105
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-48
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : « Viandes, volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille, gelées de viande, conserves de viande, viande conservée, charcuterie, jambon, saucisson, saucisses, saucisses panées, lard, tripes, foie, pâtés de foie, salaisons moelle à usage alimentaire ; huiles (à l'exception de l'huile d'olive) et graisses comestibles à l'exception de celles d'origine laitière ; saindoux. »Classe 30 : « Farines bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne ou farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », préparations faites de céréales ; pain, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché, tartes, tourtes, cakes, pâtés à la viande à viande, jus de viande (sauces), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnement, aromatiques (préparations) à usage alimentaire, condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à base de lait, fromage et/ou produits laitiers), épices, viande (produits pour attendrir la) à usage domestique, liants pour saucisses. »Classe 43 : « Restauration, services de restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant libre-service, services de traiteur (à l'exception de ces services ayant pour thème principal le fromage.) »

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662437
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

26/09/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3527280
Date de dépôt : 26/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille, gelées de viande, conserves de viande, viande conservée, charcuterie, jambon, saucissons, saucisses, saucisses panées, lard, tripes, foie, pâtés de foie, salaisons, moelle à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, saindoux.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché, tartes, tourtes, cakes, pâtés à la viande, jus de viande (sauces), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnement, aromatiques (préparations) à usage alimentaire, condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, viande (produits pour attendrir la) à usage domestique, liants pour saucisses.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration, services de restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant libre-service, services de traiteurs.

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention du service juridique
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659343
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

26/09/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3527283
Date de dépôt : 26/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille, gelées de viande, conserves de viande, viande conservée, charcuterie, jambon, saucissons, saucisses, saucisses panées, lard, tripes, foie, pâtés de foie, salaisons, moelle à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, saindoux.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché, tartes, tourtes, cakes, pâtés à la viande, jus de viande (sauces), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnement, aromatiques (préparations) à usage alimentaire, condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, viande (produits pour attendrir la) à usage domestique, liants pour saucisses.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration, services de restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant libre-service, services de traiteurs.

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention du service juridique
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658825
Date de demande : 11/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

14/02/2007 : DAR AL MAZAK
N° national/d'enregistrement : 3482407
Date de dépôt : 14/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; viande conservée ; charcuterie ; boudin (charcuterie) ; jambon ; saucissons ; saucisses, saucisses panées ; lard ; tripes ; foie ; pâtés de foie ; salaisons ; moelle à usage alimentaire ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; saindoux ; plats préparés ou cuisinés composés de viande, de volaille et/ou de gibier.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes ; tourtes ; cakes ; pâtes à la viande ; jus de viande (sauces) ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; aromatiques (préparations) à usage alimentaire ; condiments ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices ; viande (produit pour attendrir la) à usage domestique ; liants pour saucisses.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs.

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention du Service Juridique
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635652
Date de demande : 23/12/2016
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

21/12/2006 : SHIRE GOLD
N° national/d'enregistrement : 3471432
Date de dépôt : 21/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; viande conservée ; plats préparés ou cuisinés à base de viande ; charcuterie ; boudin (charcuterie) ; jambon ; saucissons ; saucisses panées ; saucisses ; lard ; tripes ; foie, pâtés de foie ; salaisons ; moelle à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; saindoux.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; patés à la viande ; jus de viande (sauces) ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; aromatiques (préparations) à usage alimentaire ; condiments ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; viande (produit pour attendrir la) à usage domestique ; liants pour saucisses.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurant libre-service ; services de traiteurs.

Déposant 1 : DOUX SA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention du Service Juridique
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631116
Date de demande : 27/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

07/12/2006 : DAR AL MADAK
N° national/d'enregistrement : 3467877
Date de dépôt : 07/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 07/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; viande conservée ; charcuterie ; boudin (charcuterie) ; jambon ; saucissons ; saucisses ; saucisses panées ; lard ; tripes ; foie, pâtés de foie ; salaisons ; moelle à usage alimentaire ; œufs ; huiles et graisses comestibles ; saindoux, plats préparés ou cuisinés composés de viande, de volaille et de gibier.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; pâtés à la viande ; jus de viande (sauces) ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; aromatiques (préparations) à usage alimentaire ; condiments ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; viande (produits pour attendrir la) à usage domestique ; liants pour saucisses.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs.

Déposant 1 : DOUX SA
Numéro de SIREN : 376080487

Mandataire 1 : SELARL CABINET ERIC JUNCA SOCIETE D'AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-02
Date du BOPI : 12/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-19

04/02/2002 :
N° national/d'enregistrement : 3146184
Date de dépôt : 04/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour l'emballage, en plastique, papier ou carton Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés à base de viande et/ou de volaille Farines et préparations faites de céréales
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars, BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 458342
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 606341
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 652117
Date de demande : 24/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : D&P PARTICIPATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486163
Date de demande : 07/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

01/02/2002 :
N° national/d'enregistrement : 3146425
Date de dépôt : 01/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, sachets pour l'emballage, en plastique, papier ou carton. Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés à base de viande et/ou de volaille. Farines et préparations faites de céréales
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars, BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 458342
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 606341
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 652117
Date de demande : 24/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : D&P PARTICIPATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486517
Date de demande : 12/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

07/12/2001 : DOUX
N° national/d'enregistrement : 3135881
Date de dépôt : 07/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, plats préparés à base de viande. Farines et préparations faites de céréales.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars, BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 458342
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 606341
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 652117
Date de demande : 24/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : D&P PARTICIPATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483686
Date de demande : 28/10/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

07/12/2001 : DOUX
N° national/d'enregistrement : 3135882
Date de dépôt : 07/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, plats préparés à base de viande. Farines et préparations faites de céréales.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DOUX S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars, BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 458342
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 606341
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 652117
Date de demande : 24/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : D&P PARTICIPATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483136
Date de demande : 27/10/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

23/08/2001 : GOLDEN CHICKEN
N° national/d'enregistrement : 3117857
Date de dépôt : 23/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; ufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viandes ; conserves à base de viandes, poissons, volailles, gibiers ; pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de transmissions d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; services de transmission d'informations en ligne ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de télécommunications avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ; courrier électronique.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DOUX S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-39
Date du BOPI : 28/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472699
Date de demande : 09/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

02/05/2001 : LOUISIANE
N° national/d'enregistrement : 3098173
Date de dépôt : 02/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de connées par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit, les informations, messages, données, sons, images sont relatifs à tous domaines à l'exception du domaine de l'édition de revues, de journaux et de livres ; transmission de données par voie télématique (à accès libre, par code ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs, les données sont relatives à tous domaines à l'exception du domaine de l'édition de revues, de journaux et de livres ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions, les informations, opérations, transactions sont relatives à tous domaines à l'exception du domaine de l'édition de revues, de journaux et de livres ; messagerie électronique, messages concernant tous domaines à l'exception du domaine de l'édition de revues, de journaux et de livres.

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466883
Date de demande : 29/03/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

20/04/2001 : SUPREME
N° national/d'enregistrement : 3096360
Date de dépôt : 20/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission de données par voie télématique (à accès libre, par code ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique.

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 568402
Date de demande : 30/01/2012
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Bénéficiare 1 : DOUX EXPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-21
Date du BOPI : 25/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466881
Date de demande : 29/03/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

28/03/2001 : DOUX GREEN FEED
N° national/d'enregistrement : 3091913
Date de dépôt : 28/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viandes ; conserves de viande, poisson, volailles, gibiers ; pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de transmissions d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; services de transmission d'informations en ligne ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de télécommunications avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ; courrier électronique.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, S.A., A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463962
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

28/03/2001 : SUPREME GREEN FEED
N° national/d'enregistrement : 3091915
Date de dépôt : 28/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; ufs, huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viandes ; conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pickles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de transmissions d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; services de transmission d'informations en ligne ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de télécommunications avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ; courrier électronique.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, S.A., A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 328662
Date de demande : 22/08/2001
N° de BOPI : 2001-38
Limitations : 00 Retrait partiel "Lait et autres produi
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel "Lait et autres produits laitiers" (classe 29).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 568402
Date de demande : 30/01/2012
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Bénéficiare 1 : DOUX EXPORT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464065
Date de demande : 24/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

17/01/2001 : DOUX
N° national/d'enregistrement : 3077094
Date de dépôt : 17/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique.

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A L'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 458342
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 606341
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 652117
Date de demande : 24/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : D&P PARTICIPATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-08
Date du BOPI : 23/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456675
Date de demande : 03/12/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

14/08/2000 : DOUX GOLDEN LINE
N° national/d'enregistrement : 3047051
Date de dépôt : 14/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : viande, volaille et gibier, extraits de viande, volaille et gibier, plats préparés à base de volaille et/ou de viande Farines et préparations faites de céréales.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, S.A., A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-38
Date du BOPI : 22/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444256
Date de demande : 22/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

14/08/2000 : GOLDEN LINE DOUX
N° national/d'enregistrement : 3047052
Date de dépôt : 14/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, volaille et gibier, plats préparés à base de volaille et/ou de viande Farines et préparations faites de céréales.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, S.A., A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-38
Date du BOPI : 22/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444258
Date de demande : 22/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

29/11/1999 : DOUX
N° national/d'enregistrement : 99827102
Date de dépôt : 29/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, plats préparés à base de viande. Farines et préparations faites de céréales. Animaux vivants, aliments pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 334191
Date de demande : 01/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 344940
Date de demande : 18/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 345312
Date de demande : 22/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 458342
Date de demande : 01/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 606341
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 652117
Date de demande : 24/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : D&P PARTICIPATIONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769749
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : FARMOR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420366
Date de demande : 13/10/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

07/05/1999 : SUANGO
N° national/d'enregistrement : 99790948
Date de dépôt : 07/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles non préparés, non transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, oeufs à couver.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Z.I. de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402298
Date de demande : 24/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

04/11/1998 : MINI CROK
N° national/d'enregistrement : 98757804
Date de dépôt : 04/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; OEufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles ; Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux pâtisseries, et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DOUX SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI DE LOSPARS
29150 CHÂTEAULIN
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 RUE Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 341865
Date de demande : 28/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 658634
Date de demande : 01/12/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Bénéficiare 1 : DOUX FPP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721648
Date de demande : 18/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DOUX SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-50
Date du BOPI : 11/12/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386348
Date de demande : 03/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696963
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

22/10/1998 : CROQUE SAVEUR
N° national/d'enregistrement : 98755789
Date de dépôt : 22/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DOUX SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI DE LOSPARS
29150 CHÂTEAULIN
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 RUE Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 341865
Date de demande : 28/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 658634
Date de demande : 01/12/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Bénéficiare 1 : DOUX FPP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721648
Date de demande : 18/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : DOUX SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-48
Date du BOPI : 27/11/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384260
Date de demande : 15/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696961
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

29/07/1998 : FRANGOSUL
N° national/d'enregistrement : 98743863
Date de dépôt : 29/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : DOUX SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487

Mandataire 1 : DOUX SA A l'attention de Francis GARAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534553
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : DOUX FRANGOSUL SA AGRO AVICOLA INDUSTRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378821
Date de demande : 08/07/2008
N° de BOPI : 2008-39

24/07/1998 : FRANGOSUL
N° national/d'enregistrement : 98743221
Date de dépôt : 24/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : DOUX SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487

Mandataire 1 : DOUX SA A l'attention de Francis GARAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534553
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : DOUX FRANGOSUL SA AGRO AVICOLA INDUSTRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-35
Date du BOPI : 28/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378822
Date de demande : 08/07/2008
N° de BOPI : 2008-39

25/10/1991 :
N° national/d'enregistrement : 1701638
Date de dépôt : 25/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 613753 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1188496
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Monsieur Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars, BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207206
Date de demande : 01/10/2001
N° de BOPI : 2002-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480944
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

11/10/1991 : DOUX
N° national/d'enregistrement : 1738472
Date de dépôt : 11/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 612656 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1257480
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, volaille et gibier, oeufs, huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars, BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 334192
Date de demande : 01/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 344941
Date de demande : 18/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 345314
Date de demande : 22/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 458342
Date de demande : 01/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 606341
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 652117
Date de demande : 24/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : D&P PARTICIPATIONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785657
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : FARMOR, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433122645
Adresse :
ZI DE BELLEVUE
22200 SAINT-AGATHON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205845
Date de demande : 10/09/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476802
Date de demande : 27/07/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

03/10/1991 : AGROS
N° national/d'enregistrement : 1716483
Date de dépôt : 03/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 OCTOBRE 1981 à l'INPI No 610343 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1185021
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, S.A., A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars, BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 342507
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2002-15

Bénéficiare 1 : DOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206574
Date de demande : 14/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2478692
Date de demande : 30/08/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

03/10/1991 :
N° national/d'enregistrement : 1716484
Date de dépôt : 03/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 OCTOBRE 1981 à l'INPI No 610341 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1185019
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, S.A., A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars, BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 342507
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2002-15

Bénéficiare 1 : DOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206203
Date de demande : 14/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2478637
Date de demande : 29/08/2011
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

03/10/1991 : AGROS
N° national/d'enregistrement : 1716485
Date de dépôt : 03/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 OCTOBRE 1981 à l'INPI No 610342 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1185020
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir ; sauces à salade. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, S.A., A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars, BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 342507
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2002-15

Bénéficiare 1 : DOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206207
Date de demande : 13/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2479022
Date de demande : 01/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

29/08/1991 : AGROS
N° national/d'enregistrement : 1689912
Date de dépôt : 29/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606481 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1181086
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir ; sauces à salade ;. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 342507
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2002-15

Bénéficiare 1 : DOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204303
Date de demande : 03/08/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2473999
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

09/08/1991 : DOUX
N° national/d'enregistrement : 1686740
Date de dépôt : 09/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er AVRIL 1981 à l'INPI No 592891 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1171229
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 337566
Date de demande : 21/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 458342
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 606341
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 652117
Date de demande : 24/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : D&P PARTICIPATIONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193313
Date de demande : 02/03/2001
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463119
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

09/08/1991 :
N° national/d'enregistrement : 1686741
Date de dépôt : 09/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 AVRIL 1981 à l'INPI No 593206 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175655
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193711
Date de demande : 05/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463351
Date de demande : 17/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

09/11/1990 : ROYAL DE POULET
N° national/d'enregistrement : 1678694
Date de dépôt : 09/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande de poulet entier ou en morceaux, conserves de poulet, poulet congelé et surgelé. Plats cuisinés à base de poulet
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DOUX SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-54

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184123
Date de demande : 12/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450548
Date de demande : 10/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

26/01/1990 : SHIRE GOLD
N° national/d'enregistrement : 1572312
Date de dépôt : 26/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161041
Date de demande : 31/12/1999
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423903
Date de demande : 26/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

07/12/1989 : CHICK'N GRILL
N° national/d'enregistrement : 1572966
Date de dépôt : 07/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande de poulet entier ou en morceaux, conserves de poulet, poulet congelé et surgelé. Poulet vivant
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2157887
Date de demande : 19/11/1999
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422354
Date de demande : 05/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

05/12/1989 : BURGY'S
N° national/d'enregistrement : 1563694
Date de dépôt : 05/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention de Francis GARAUD
Adresse :
ZI de Lospars BP 22
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769749
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : FARMOR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2157889
Date de demande : 19/11/1999
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419151
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

05/09/1988 : LOUISIANE
N° national/d'enregistrement : 1487287
Date de dépôt : 05/09/1988
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâtiments pour l'élevage industriel et notamment poulaillers. Construction de bâtiments pour l'élevage.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : DOUX S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI DE LOSPARS
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 40651

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111401
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118563
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372918
Date de demande : 16/05/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692285
Date de demande : 06/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

26/01/1988 : SUNBIRD
N° national/d'enregistrement : 1446888
Date de dépôt : 26/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, A l'attention du service juridique
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099728
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351473
Date de demande : 24/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659467
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

10/07/1987 : DOUX
N° national/d'enregistrement : 1417701
Date de dépôt : 10/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : DOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 376080487
Adresse :
ZI de Lospars
29150 CHATEAULIN
FR

Mandataire 1 : DOUX, SA, Service juridique
Adresse :
ZI de Lospars, CS 30022
29150 CHATEAULIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 458342
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 606341
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 652117
Date de demande : 24/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : D&P PARTICIPATIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089087
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338322
Date de demande : 02/04/2007
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643791
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Publications au Bodacc :
03/10/2019 : Extrait de jugement

Annonce N°2206
NOJO : 350113501456934
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Identifiant client : 350113501456934575

Extrait de jugement du 2019-09-18
Nature : Jugement modifiant le plan de cession
Complément :
Jugement modifiant le plan de cession, et lève l'inaliénabilité des parcelles ZH n 145 et 163 situées sur la commune de Châteaulin (29150), ZI de Lospars.

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
13/06/2018 : Extrait de jugement

Annonce N°2370 - rectificatif
Annule l'annonce N°2700, numéro de parution 20180105, BODACC A publiée le 2018-06-05
NOJO : 350113501421765
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Identifiant client : 350113501421765921

Extrait de jugement du 2018-05-18
Nature : Autre jugement et ordonnance
Complément :
arrête la cession au profit de : l'offre de ABDULLAH A. ALMUNAJEM &
SONS, P. O. Box 2395 Riyad, ARABIE SAOUDITE, avec faculté de substitution envers toute société créée pour les besoins de la reprise, l'offre de SA LDC, Zone Industrielle Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE RCS LE MANS 576 850 697, avec faculté de substitution au profit d'une ou plusieurs personnes morales à constituer, l'offre présentée conjointement par SA LDC Zone industrielle Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE RCS LE MANS 576 850 697,. TRISKALIA, ZI de Lanrinou, CS 20100, 29206 LANDERNEAU CEDEX, RCS BREST 775 576 986, TERRENA, la Noëlle, 44150 ANCENIS RCS NANTES 429 707 292 et ABDULLAH A. ALMUNAJEM &
SONS, P. O. Box 2395 Riyad, Arabie Saoudite, avec faculté de substitution au profit de la SAS YER BREIZH, loffre de Monsieur Paul LOPEZ, demeurant Route de Guéméné - 56770 PLOURAY, avec faculté de substitution d¿une société à créer, l¿offre de SARIA INDUSTRIES, 24 rue Martre, 92110 CLICHY, RCS NANTERRE 552 002 255, avec faculté de substitution au profit de la SASU AIRAS 10,

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S. A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
05/06/2018 : Extrait de jugement

Annonce N°2700
NOJO : 350113501420433
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Identifiant client : 350113501420433465

Extrait de jugement du 2018-05-18
Nature : Autre jugement et ordonnance
Complément :
arrête la cession au profit de : l'offre de ABDULLAH A. ALMUNAJEM &
SONS, P. O. Box 2395 Riyad, ARABIE SAOUDITE, avec faculté de substitution envers toute société créée pour les besoins de la reprise, l'offre de SA LDC, Zone Industrielle Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE RCS LE MANS 576 850 697, avec faculté de substitution au profit d'une ou plusieurs personnes morales à constituer, l'offre présentée conjointement par SA LDC Zone industrielle Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE RCS LE MANS 576 850 697,. TRISKALIA, ZI de Lanrinou, CS 20100, 29206 LANDERNEAU CEDEX, RCS BREST 775 576 986, TERRENA, la Noëlle, 44150 ANCENIS RCS NANTES 429 707 292 et ABDULLAH A. ALMUNAJEM &
SONS, P. O. Box 2395 Riyad, Arabie Saoudite, avec faculté de substitution au profit de la SAS YER BREIZH, loffre de Monsieur Paul LOPEZ, demeurant Route de Guéméné - 56770 PLOURAY, avec faculté de substitution d¿une société à créer, l¿offre de SARIA INDUSTRIES, 24 rue Martre, 92110 CLICHY, RCS NANTERRE 552 002 255, avec faculté de substitution au profit de la SASU AIRAS 10,

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S. A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
31/05/2018 : Extrait de jugement

Annonce N°1127
NOJO : 350113501420157
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Identifiant client : 350113501420157947

Extrait de jugement du 2020-05-14
Nature : Autre jugement et ordonnance
Complément :
modifiant le jugement du 4 avril 2018 dans les termes ci après : prononce la résolution des plans de redressement des sociétés DOUX SA, DOUX Elevage SNC et DOUX FPP arrêtés par le Tribunal de Commerce de Quimper en date du 29 novembre 2013 et met fin aux missions de Me Nicole ELLEOUET et la SCP BTSG prise en la personne de Me GORRIAS, en leur qualité de commissaires à l¿exécution du plan

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S. A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
18/04/2018 : Extrait de jugement

Annonce N°1921
NOJO : 350113501416865
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Identifiant client : 350113501416865871

Extrait de jugement du 2018-04-04
Nature : Autre jugement et ordonnance
Complément :
prononce la résolution du plan de redressement arrêté par le Tribunal de Commerce de Quimper en date du 29 novembre 2013 et met fin aux missions de Me Nicole ELLEOUET et la SCP BTGS prise en la personne de Me Stéphane GORRIAS, en leur qualité de commissaires à l¿exécution du plan, et prononce la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 28 mars 2018. L'activité est maintenue jusqu'au 31 mai 2018. Désigne administrateurs judiciaires : la SCP ABITBOL &
ROUSSELET, prise en la personne de Me Frédéric ABITBOL, 37 avenue de Friedland, 75006 PARIS, et la SELARL AJIRE, prise en la personne de Maître Erwan MERLY, 4 cours Raphaël Binet, immeuble le Magister, 35000 RENNES avec les pouvoirs d'administrer l'entreprise. Désigne liquidateurs : la SAS DAVID-GOIC prise en la personne de Me Isabelle GOIC, 39 rue du Capitaine Maignan, CS 34433, 35034 RENNES CEDEX, et la SELARL EP &
Associés prise en la personne de Maître Jordy PAGANI, 9 rue Neptune, 29200 BREST., les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la publication au Bodacc

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S. A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
08/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°592
NOJO : 000002903186557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : COUROUSSE Christophe, Michel, André ; Président du conseil de surveillance : VANDONI Maxime, Christian, Umberto, Oscar ; Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : GRASSET Dominique, Marie, Bernard ; Directeur général, Membre du directoire : DELABY Arnauld, Hubert, Jean, Philippe ; Membre du directoire : DOUX Jean-Charles ; Membre du directoire : LE FORT François, Louis ; Membre du directoire : GAUTIER Christophe, Olivier ; Membre du conseil de surveillance : AL KOUATLI Amr ; Membre du conseil de surveillance : DENISTY Gilles ; Membre du conseil de surveillance : GARAUD Hubert, Louis, Marie, René ; Membre du conseil de surveillance : MELIN Cyril, André, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : GORIOUX FARO ET ASSOCIES (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
15/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1105
NOJO : 000002903184131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DOUX FPP, Société par actions simplifiée (SAS), 450 route de Rosporden - le Grand Guelen 29000 QUIMPER (RCS QUIMPER (2903) 383 195 955)

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 40000000 EUR
28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2221
NOJO : 290318322700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
18/08/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°239
NOJO : 000002903180486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date à ANCENIS du 21 juillet 2017, la société DOUX SA, SA au capital de 40.000.000 euros dont le siège social est à Chateaulin (29150) - ZI de Lospars, immatriculée au RCS de Quimper sous le numéro 376 080 487 et la société DOUX FPP, SAS au capital de 7.200.000 euros dont le siège social est à Quimper (29000) - 450, Route de Rosporden - Le Grand Guélen, immatriculé au RCS de Quimper sous le numéro 383 195 955, ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société DOUX FPP par la société DOUX SA. La société DOUX FPP apporterait la totalité de son actif évalué à 78.069.550 euros à charge d'acquitter la totalité de son passif évalué à 18.686.720 euros soit un apport net de 59.382.830 euros. La société DOUX SA détenant la totalité des actions formant le capital de la société DOUX FPP, l'opération ne donnera pas lieu à augmentation de capital, et il n'a pas été établi de rapport d'échange. La différence entre l'actif net soit 59.382.830 euros et la valeur comptable des titres de la société DOUX FPP dans les livres de la société DOUX SA soit 6.860.206 euros, constitue un boni de fusion égal à 52.522.624 euros. Toutes les opérations effectuées par la société DOUX FPP depuis le 1er janvier 2017 jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société DOUX SA. La société DOUX FPP sera dissoute de plein droit sans liquidation au jour de la réalisation de la fusion. Deux exemplaires du projet de fusion sont déposés au greffe du tribunal de commerce de Quimper

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 40000000 EUR
09/12/2016 : Extrait de jugement

Annonce N°2014
NOJO : 000002903172597
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Identifiant client : 2903172597

Extrait de jugement du 2016-12-05
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Complément :
Jugement modifiant le plan de redressement.

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
12/08/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5815
NOJO : 290316836900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5814
NOJO : 290316837100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
20/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°641
NOJO : BXB16200000373F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : COUROUSSE Christophe, Michel, André Président du conseil de surveillance : VANDONI Maxime, Christian, Umberto, Oscar Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : GRASSET Dominique, Marie, Bernard Directeur général, Membre du directoire : DELABY Arnauld, Hubert, Jean, Philippe Membre du directoire : DOUX Jean-Charles Membre du directoire : LE FORT François, Louis Membre du directoire : GAUTIER Christophe, Olivier Membre du conseil de surveillance : AL KOUATLI Amr Membre du conseil de surveillance : BOUCLY Michel, Marie, Paul Membre du conseil de surveillance : DENISTY Gilles Membre du conseil de surveillance : GARAUD Hubert, Louis, Marie, René Commissaire aux comptes titulaire : GORIOUX FARO ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
03/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°946
NOJO : BXB16090002565V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : COUROUSSE Christophe, Michel, André Président du conseil de surveillance : VANDONI Maxime, Christian, Umberto, Oscar Directeur général : DELABY Arnauld, Hubert, Jean, Philippe Membre du directoire : DOUX Jean-Charles Membre du directoire : LE FORT François, Louis Membre du directoire : GAUTIER Christophe, Olivier Membre du conseil de surveillance : AL KOUATLI Amr Membre du conseil de surveillance : BOUCLY Michel, Marie, Paul Membre du conseil de surveillance : GARAUD Hubert, Louis, Marie, René Membre du conseil de surveillance : GRASSET Dominique, Marie, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GORIOUX FARO ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS SAS (SAS)
25/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°682
NOJO : BXB16050001490L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : MARION Arnaud, Christian Membre du directoire : DOUX Jean-Charles Membre du directoire : CALMELS Martin Président du conseil de surveillance : CALMELS Didier Membre du directoire : DELABY Arnauld, Hubert, Jean, Philippe Membre du directoire : LE FORT François, Louis Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LOUIS VICTOR Christian Membre du conseil de surveillance : ROQUES Bernard Membre du conseil de surveillance : AL KOUATLI Amr Commissaire aux comptes titulaire : GORIOUX FARO ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS SAS (SAS)
19/11/2015 : Extrait de jugement

Annonce N°1741
NOJO : BXA15317001820A
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Identifiant client : 2903159551

Extrait de jugement du 26 octobre 2015
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4165
NOJO : 290315592700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
27/07/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4166
NOJO : 290315592900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
04/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°862
NOJO : BXB15028001123Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : MARION Arnaud, Christian Membre du directoire : DOUX Jean-Charles Membre du directoire : CALMELS Martin Président du conseil de surveillance : CALMELS Didier Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LOUIS VICTOR Christian Membre du conseil de surveillance : ROQUES Bernard Membre du conseil de surveillance : AL KOUATLI Amr Commissaire aux comptes titulaire : GORIOUX FARO ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS SAS (SAS)
Montant du capital : 40000000 EUR
30/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°338
NOJO : BXB14266000788S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 02/07/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DOUX EXPORT, Société par actions simplifiée (SAS), Zone Industrielle de Lospars 29150 Châteaulin (RCS QUIMPER (2903) 480 042 274)

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 141500000 EUR
30/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°340
NOJO : BXB14266000790F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 02/07/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DOUX PIC'OR, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR), Zone Industrielle de Lospars 29150 Châteaulin (RCS QUIMPER (2903) 480 041 870)

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 141500000 EUR
12/09/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3446
NOJO : 290314718300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7667
NOJO : 290314701800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/07/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°347
NOJO : BXA14204001145Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 juillet 2014 : Doux S.A, société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 141.500.000 euros ayant son siège social situé Zone industrielle de Lospars à Châteaulin (29150), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Quimper sous le numéro 376 080 487, ET Doux Pic'or Sas, société par actions simplifiée au capital de 37.000 euros ayant son siège social situé Zone industrielle de Lospars à Châteaulin (29150), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Quimper sous le numéro 480 041 870, Ont établi un traité de fusion simplifiée. Aux termes de cet acte : -l'ensemble des éléments d'actifs apportés par Doux Pic'or Sas a été estimé à 40.531 euros ; -le passif pris en charge par Doux SA a été estimé à 15.316 euros ; -l'apport net effectué par Doux Pic'or Sas est donc de 25.215 euros. En rémunération de cet apport, il a été prévu, que Doux SA étant propriétaire de l'intégralité du capital et des droits de vote de Doux Pic'or et ne pouvant devenir propriétaire de ses propres titres, Doux SA renonce à procéder à une augmentation de capital conformément à l'article L.236-3 du Code de commerce. Deux expéditions du projet de traité de fusion ont été déposées au greffe du tribunal de commerce de Quimper par Doux SA et Doux Pic'or Sas qui ont donné lieu à la remise d'un : -Récépissé de dépôt du traité de fusion simplifiée en date du 18 juillet 2014 pour Doux SA, -Récépissé de dépôt du traité de fusion simplifiée en date du 18 juillet 2014 pour Doux Pic'or SAS. Pour avis Le Président

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 141500000 EUR
29/07/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°349
NOJO : BXA14204001147U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 juillet 2014 : Doux S.A, société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 141.500.000 euros ayant son siège social situé Zone industrielle de Lospars à Châteaulin (29150), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Quimper sous le numéro 376 080 487, ET Doux Export Sas, société par actions simplifiée au capital de 69.085.060 euros ayant son siège social situé Zone industrielle de Lospars à Châteaulin (29150), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Quimper sous le numéro 480 042 274, Ont établi un traité de fusion simplifiée. Aux termes de cet acte : -l'ensemble des éléments d'actifs apportés par Doux Export a été estimé à 8.288.728 euros ; -le passif pris en charge par Doux SA a été estimé à 409.501 euros ; -l'apport net effectué par Doux Export est donc de 7.879.227 euros. En rémunération de cet apport, il a été prévu, que Doux SA étant propriétaire de l'intégralité du capital et des droits de vote de Doux Export et ne pouvant devenir propriétaire de ses propres titres, Doux SA renonce à procéder à une augmentation de capital conformément à l'article L.236-3 du Code de commerce. Deux expéditions du projet de traité de fusion ont été déposées au greffe du tribunal de commerce de Quimper par Doux SA et Doux Export SAS qui ont donné lieu à la remise d'un : -Récépissé de dépôt du traité de fusion simplifiée en date du 18 juillet 2014 pour Doux SA, -Récépissé de dépôt du traité de fusion simplifiée en date du 18 juillet 2014 pour Doux Export SAS. Pour avis Le Président

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 141500000 EUR
09/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°905
NOJO : BXB14183000898N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 21/11/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : WEST REEFER LINE, Société à responsabilité limitée (SARL), 1 Zone Industrielle de Lospars 29150 CHATEAULIN (RCS QUIMPER (2903) 310 791 900)

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 141500000 EUR
19/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°623
NOJO : BXB141630008113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 21/11/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SNC DOUX ELEVAGE, Société en nom collectif (SNC), Zone Industrielle de Lospars 29150 CHATEAULIN (RCS QUIMPER (2903) 393 267 539)

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 141500000 EUR
02/05/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°350
NOJO : BXA141140018102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion SOCIETES CONCERNEES : 1) DOUX SA - RCS Quimper 376 080 487 - Z.I. DE LOSPARS 29150 - CHATEAULIN 2) WEST REEFER LINE - RCS Quimper 310 791 900 - ZI DE LOSPARS 29150 - CHATEAULIN AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 novembre 2013 et d'un avenant en date du 2 avril 2014 : DOUX S.A Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 141 500 000 euros ayant son siège social situé Zone Industrielle de Lospars Chateaulin (29150) immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Quimper sous le numéro 376 080 487 ET WEST REEFER LINE, société à responsabilité limitée au capital de 2 058 062 euros ayant son siège social situé Zone industrielle de Lospars à Chateaulin (29150) , immatriculée au Regsitre du Commerce et des Sociétés de Quimper sous le nuiméro 310 791 900 , Ont établi un projet de traité de fusion (l'acte du 21 novembre 2013 et l'avenant du 2 avril 2014 formant un acte indivisible). Aux termes de cet acte : - l'ensemble des éléments d'actifs apportés par WEST REEFER LINE a été estimé à 49 529 104 euros ; - le passif pris en charge par DOUX SA a été estimé à 42 417 620 euros ; - l'apport net effectué par WEST REEFER LINE et donc de 7 111 484 euros. En rémunération de cet apport, il a été prévu, que DOUX S.A. étant propriétaire de l'intégralité du capital et des droits de vote de WEST REEFER LINE et ne pouvant devenir propriétaire de ses propres titres, DOUX SA renonce à procéder à une augmentation de capital conformément à l'article L. 236-3 du Code de Commerce. Deux expéditions de l'avenant du traité de fusion ont été déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de Quimperpar DOUX SA et WEST REEFER LINE qui ont donné lieu à la remise d'un : - Récépissé de dépôt du projet de traité de fusion en date du 17 avril 2014 pour DOUX SA, - Récépissé de dépôt du projet de traité de fsuion en date du 17 avril 2014 pour WEST REEFER LINE

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 141500000 EUR
12/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1080
NOJO : BXB140640004638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : MARION Arnaud, Christian Membre du directoire : DOUX Jean-Charles Membre du directoire : CALMELS Martin, Charles Président du conseil de surveillance : CALMELS Didier Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LOUIS VICTOR Christian Membre du conseil de surveillance : ROQUES Bernard Commissaire aux comptes titulaire : GORIOUX FARO ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS SAS (SAS)
Montant du capital : 141500000 EUR
31/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°500
NOJO : BXB140240006040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : DOUX Jean-Charles Vice-président, Administrateur : DOUX Emmanuel Administrateur : DOUX Charles Administrateur : MARION Arnaud, Christian Administrateur : CALMELS Martin, Charles Administrateur : BRUNET Anne-Alexis, André Administrateur : ROQUES Bernard Administrateur : CALMELS Didier Administrateur : D ET P PARTICIPATIONS (SAS) représenté par CALMELS Didier Commissaire aux comptes titulaire : GORIOUX FARO ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS (SAS)
31/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°501
NOJO : BXB140240006052
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : MARION Arnaud, Christian Vice-président, Administrateur : DOUX Emmanuel Administrateur : DOUX Charles Administrateur : CALMELS Martin, Charles Administrateur : BRUNET Anne-Alexis, André Administrateur : ROQUES Bernard Administrateur : CALMELS Didier Administrateur : D ET P PARTICIPATIONS (SAS) représenté par CALMELS Didier Commissaire aux comptes titulaire : GORIOUX FARO ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS (SAS)
10/12/2013 : Extrait de jugement

Annonce N°1850
NOJO : BXA133370012230
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Identifiant client : 2903141371

Extrait de jugement du 29 novembre 2013
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Nicole ELLEOUET 9, rue Neptune - CS 71937 - 29200 Brest et la SCP BECHERET-THIERRY-SENECHAL-GORRIAS, prise en la personne de Maître Stéphane GORRIAS 3 rue Troyon 75017 PARIS .

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme
01/12/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°422
NOJO : BXA13332000660D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Projet de Fusion entre DOUX ELEVAGE, Société en nom collectif au capital social de 38 112 euros, dont le siège social est sis Zone Industrielle de Lopars 29150 Châteaulin, immatriculée au RCS de Quimper sous le numéro 393 267 539, représentée par son gérant associé, la société DOUX SA (rcs Quimper 376 080 487) représentée par Monsieur Pascal LE FLOCH - Société Absorbée et DOUX SA, Société anonyme au capital de 5 000 000 Euros, immatriculée au RCS de Quimper sous le n°376 080 487, ayant son siège social ZI de Lopars - 29150 Châteaulin, représentée par son Président, Monsieur Jean-Charles DOUX - Société Absorbante. AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CHATEAULIN du 21 novembre 2013, la société DOUX ELEVAGE, société en nom collectif au capital social de 38 112 euros, dont le siège social est sis Zone Industrielle de Lopars 29120 CHATEAULIN, immatriculée au RCS de Quimper sous le numéro 393 267 539 et la société DOUX SA, Société anonyme au capital de 5 000 000 euros, immatriculée au rcs de Quimper sous le n°376 080 487, ayant son siège social ZI de Lopars - 29150 Châteaulin ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société DOUX ELEVAGE par la société DOUX SA. La société DOUX ELEVAGE ferait apport à la société DOUX SA de la totalité de son actif, soit 66 107 802 euros à charge de la totalité de son passif, soit 66 069 690 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 38 112 euros. La société DOUX SA détenant la totalité des parts sociales composant le capital social de la société DOUX ELEVAGE, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun apport d'échange n'a été déterminé. Conformément à l'article L.236-6 du code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Quimper au nom des deux sociétés le 26 novembre 2013.

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 5000000 EUR
12/07/2013 : Avis de dépôt

Annonce N°1448
NOJO : BXA131860012370
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Identifiant client : 2903137439

Avis de dépôt du 2 juillet 2013
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme
23/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°435
NOJO : BXB131350008442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : DOUX Jean-Charles Vice-président, Administrateur : DOUX Emmanuel Administrateur : DOUX Charles Commissaire aux comptes titulaire : SARL GORIOUX FARO & ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS (SAS)
06/01/2013 : Extrait de jugement

Annonce N°1571
NOJO : BXA12363001100A
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Identifiant client : 2903131991

Extrait de jugement du 27 novembre 2012
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme
03/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°435
NOJO : BXB122090003888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : DOUX Charles Directeur général délégué : DOUX Jean-Charles Vice président administrateur : DOUX Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : SARL GORIOUX FARO & ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS (SAS)
20/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1084
NOJO : BXB12166000541E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : DOUX Charles Directeur général délégué : ODRI Guy Directeur général délégué : DOUX Jean-Charles Vice président administrateur : DOUX Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : SARL GORIOUX FARO & ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS (SAS)
15/06/2012 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1810
NOJO : BXA12163000349V
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Identifiant client : 2903126964

Jugement d'ouverture du 1er juin 2012
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Mai 2012 désignant administrateur Maître Gautier Sophie 111, boulevard de Lattre de Tassigny - 35000 Rennes et SCP VALLIOT-LE GUERNEVE-ABITBOL, prise en la personne de Maître VALLIOT Régis 41, rue du Four 75006 PARIS avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Nicole ELLEOUET 9, rue Neptune - CS 71937 - 29200 Brest et SCP B.T.G.S. prise en la personne de Maître GORRIAS Stéphane 1, place Boieldieu 75002 PARIS. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Activité : Activités des sièges sociaux

Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 Châteaulin
14/11/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°1036
NOJO : BXC11304000953D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zi de Lospars
29150 Châteaulin
30/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°422
NOJO : BXB102670002155
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : DOUX Charles Directeur général délégué : ODRI Guy Vice président administrateur : DOUX Emmanuel Vice président administrateur : DOUX Jean-Charles Commissaire aux comptes titulaire : SARL GORIOUX FARO & ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS (SAS)
17/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4218
NOJO : BXC102320175726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zi de Lospars
29150 Châteaulin
27/09/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4959
NOJO : BXC09252016190A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zi de Lospars
29150 Châteaulin
14/10/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3338
NOJO : BXC08273015274W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zi de Lospars
29150 Châteaulin
11/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°800
NOJO : BXB082480010645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 376 080 487
Dénomination : DOUX S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : DOUX Charles.
Directeur général délégué : ODRI Guy.
Vice-Président : DOUX Emmanuel.
Vice-Président : DOUX Jean-Charles.
Commissaire aux comptes titulaire : SARL GORIOUX FARO & ASSOCIES.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : KERVAREC Bernard.
Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES.

Historique de l'unité légale :
22/01/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transformation et conservation de la viande de volaille (NAFRev2 : 10.12Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Production de viandes de volailles (NAFRev1 : 15.1C)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
12/06/1981 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00063
Représentants légaux :
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : COUROUSSE Christophe, Michel, André
Né le 25/10/1971 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
226 rue Abbe Bricard
Drain
49530 Orée d'Anjou
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : VANDONI Maxime, Christian, Umberto, Oscar
Né le 23/10/1965 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
70 rue Damrémont
75018 Paris 18
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : GRASSET Dominique, Marie, Bernard
Né le 17/01/1976 à Beaupréau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
la Grande Vilette
49122 Le May sur Evre
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : GRASSET Dominique, Marie, Bernard
Né le 17/01/1976 à Beaupréau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
la Grande Vilette
49122 Le May sur Evre
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : DELABY Arnauld, Hubert, Jean, Philippe
Né le 25/04/1964 à Saint-Omer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue de Princes
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : DELABY Arnauld, Hubert, Jean, Philippe
Né le 25/04/1964 à Saint-Omer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
2 rue de Princes
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : DOUX Jean-Charles
Né le 21/04/1963 à Quimper (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
6 rue Brizeux
29000 Quimper
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : LE FORT François, Louis
Né le 04/07/1963 à Lorient (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
7 Menez Plen Huel
29940 La Forêt Fouesnant
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : GAUTIER Christophe, Olivier
Né le 21/05/1971 à Alençon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
4 Hameau de Carn Yan Lae
29170 Saint-Evarzec
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : AL KOUATLI Amr
Né le 19/02/1959 à Damas (SYRIENNE (REPUBLIQUE ARABE))
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
20 Cours Albert 1er
75008 Paris 08
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : BOUCLY Michel, Marie, Paul
Né le 13/08/1957 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 avenue des Gobelins
75005 Paris 05
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : DENISTY Gilles
Né le 06/07/1948 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
47 rue de l'Université
75007 Paris 07
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : GARAUD Hubert, Louis, Marie, René
Né le 04/04/1957 à Lusanger (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
la Vinois
44590 Lusanger
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Morale

Nom : GORIOUX FARO ET ASSOCIES
Siren : 338896350
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 rue Felix le Dantec
29000 Quimper
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris-la-défense
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Physique

Nom : KERVAREC Bernard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue du Président Sadate
29000 Quimper
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris-la-défense
FRANCE
Dépôts des actes :
17/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2614 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
17/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2614 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
09/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1174 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
09/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1174 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
09/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1174 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du directoire
09/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1174 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
09/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1174 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
09/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1174 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
09/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1174 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
20/01/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°587 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
11/12/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°136 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction de capital et augmentation de capital - Modifications statutaires
09/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°136 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
09/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°136 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/11/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3554 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : chargé d'apprécier les avantages particuliers
27/08/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2673 déposé le 28/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/07/2014 : Traité de fusion
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2266 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : de DOUX PIC'OR par DOUX SA
02/07/2014 : Traité de fusion
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2268 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : de DOUX EXPORT par DOUX SA
02/07/2014 : Extrait de procès-verbal du directoire
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2842 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
Décision : approbation du projet de fusion absorption de la Société DOUX EXPORT SAS par la Société DOUX S.A.
02/07/2014 : Extrait de procès-verbal du directoire
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2848 déposé le 17/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion absorption de la société DOUX PIC'OR
12/06/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1803 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
19/05/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1714 déposé le 05/06/2014
Etat : Déposé
02/04/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1263 déposé le 17/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Rectification du projet de fusion par absorption de la Société WEST REEFER LINE par la Société DOUX S.A.
02/04/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1714 déposé le 05/06/2014
Etat : Déposé
02/04/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1976 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/02/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation définitive de la réalisation définitive de la réduction et de l'augmentation du capital
11/02/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
22/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : adoption d'un directoire et conseil de surveillance
22/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : confirmation du mandat des commissaires aux comptes titulaires et suppléants
22/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/01/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation de la réduction et de l'augmentation du capital social
22/01/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination du président du Conseil de Surveillance, d'un vice président du Conseil de Surveillance, nomination de membres du Directoire, nomination du Président du Directoire
31/12/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3989 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
12/12/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°172 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
12/12/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°172 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/11/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3590 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
21/11/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°170 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
04/07/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2089 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
12/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1503 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/10/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3436 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/05/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1773 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/05/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2382 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Révocation(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
23/05/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1923 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
12/05/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2397 déposé le 01/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2480 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications statutaires
25/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2480 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Vice-Présidents
21/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2897 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : FIN DU MANDAT D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
16/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1000 déposé le 14/04/2005
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR (ET VICE-PRESIDENT)
11/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1820 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/01/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°268 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN SECOND DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
30/07/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2314 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3310 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE R.H.D. RESTAURATIO ET HEBERGEMENT DU GROUPE DOUX
24/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1362 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE R.H.D. RESTAURATION ETHEBERGEMENT DU GROUPE DOUX PAR LA SOCIETE DOUX S.A.
06/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3042 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA S.N.C. DOUX DISSOLUTION DE LA S.N.C. DOUX MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 15 MAI 2001 CONFIRMATION DU MANDAT DU PRESIDENT CONFIRMATION DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
06/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3042 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA S.N.C. DOUX DISSOLUTION DE LA S.N.C. DOUX MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 15 MAI 2001 CONFIRMATION DU MANDAT DU PRESIDENT CONFIRMATION DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
06/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3042 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA S.N.C. DOUX DISSOLUTION DE LA S.N.C. DOUX MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 15 MAI 2001 CONFIRMATION DU MANDAT DU PRESIDENT CONFIRMATION DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
27/09/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2244 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE DOUX S.N.C. PARLA SOCIETE DOUX S.A.
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1706 déposé le 25/07/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE CODIVOL APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE PIERRE DOUX Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
21/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1214 déposé le 28/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE PIERRE DOUX PAR LA SOCIETEDOUX SA
21/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1213 déposé le 28/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE PIERRE DOUX PAR LA SOCIETEDOUX SA
21/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1212 déposé le 28/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SA CODIVOL PAR LA SOCIETE DOUX S.A.
30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1853 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
30/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1853 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
19/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1853 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
26/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°947 déposé le 26/04/1999
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL SOUS CONDITION SUSPENSIVE
26/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1853 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
26/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1743 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1658 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES
19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1945 déposé le 26/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2416 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2416 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1770 déposé le 13/09/1996
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL, PUIS AUGMENTATION DU CAPITAL SOUS CONDITIONSUSPENSIVE
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1658 déposé le 07/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1781 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DES SOCIETES AGROS ET ELIO PAR LA SOCIETE DOUX S.A.
09/05/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°871 déposé le 13/05/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION-ABSORPTION DES SOCIETES ELIO ET AGROS PAR LASOCIETE DOUX S.A.
09/05/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1781 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DES SOCIETES AGROS ET ELIO PAR LA SOCIETE DOUX S.A.
12/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1371 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2298 déposé le 27/11/1992
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET D'APPORT PARTIEL PAR LA SOCIETE DOUX S.A. A LA S.A.R.L.DOUX FRAIS
09/06/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1252 déposé le 25/06/1992
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SOCIETE DOUX S.A. A LA SOCIETE DOUX FRAIS
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1328 déposé le 25/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes NON REMPLACEMENT DU DIRECTEUR GENERAL
18/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°453 déposé le 12/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2244 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1090 déposé le 17/07/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°75 déposé le 19/01/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1593 déposé le 07/08/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2244 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2244 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1328 déposé le 25/07/1991
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DU PRESIDENT DU C.A. DU 28/06/91 Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes NON REMPLACEMENT DU DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2339 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
Décision : PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA S.A. GUYOMARC'H, STE ADMINISTRATEUR,DU 26/06/92 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°28 déposé le 29/04/1994
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 21 AVRIL 1994 ORDONNANCE EN DATE DU 29/04/94, DESIGNANT LA SOCARMEC, EN QUALITE DE COMMIS-SAIRE A LA FUSION, A L'EFFET D'APPRECIER ET D'EVALUER LA VALEUR DES APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°28 déposé le 29/04/1994
Etat : Déposé
Décision : DEVANT ETRE EFFECTUES PAR LES SARL ELIO & AGROS A LA SOCIETE DOUX
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1024 déposé le 08/06/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION ET AUX APPORTS DU 07/06/94 ETABLI DANS LE CADRE DE LA FUSION PAR ABSORPTION DES SOCIETES AGROS ET ELIOPAR LA SOCIETE DOUX S.A.
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1658 déposé le 07/09/1994
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR DU 20/07/94
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1781 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : EXPEDITION D'ACTE NOTARIE EN DATE DU 30 JUIN ET 1ER JUILLET 1994 APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DES SOCIETES AGROS ET ELIO PAR LA SOCIETE DOUX S.A.
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1781 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DES SOCIETES AGROS ET ELIO PAR LA SOCIETE DOUX S.A.
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°79 déposé le 07/11/1996
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 25/10/96 ORDONNANCE DESIGNANT MR REMY CARIOU AN QUALITE DE COMMISSAIRE A LA FUSIONA L'EFFET D'APPRECIER LA VALEUR DES APPORTS DEVANT ETRE EFFECTUES LORS DE
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°79 déposé le 07/11/1996
Etat : Déposé
Décision : L'OPERATION DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE MAUREL & PROM -TRANSAGRA PROMAGRA & DE LA STE CODIVOL PAR LA SOCIETE DOUX S.A.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2416 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1853 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°28 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : REQUETE DU 20/04/2001 ORDONNANCE DU 10/05/2001 DESIGNANT REMY CARIOU EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUXAPPORTS A L'EFFET DE VERIFIER LA VALEUR DES APPORTS DEVANT ETRE FAITS A LA
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°28 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE DOUX SA LORS DE LA FUSION AVEC LA SOCIETE PIERRE DOUX SA
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°27 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : REQUETE DU 20/04/2001 ORDONNANCE DU 10/05/2001 DESIGNANT REMY CARIOU EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LAFUSION A L'EFFET DE VERIFIER ET D'EVALUER LA VALEUR DES APPORTS DEVANT ETRE
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°27 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : FAITS A LA SOCIETE DANS LE CADRE DE LA FUSION PAR ABSORPTION AVEC LASOCIETE CODIVOL
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1399 déposé le 20/06/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 15/06/2001 DANS LE CADRE DE LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE CODIVOL PAR LASOCIETE DOUX S.A.
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1395 déposé le 20/06/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DANS LE CADRE DE LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE PIERRE DOUX S.A.PAR LA SOCIETE DOUX S.A.
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1706 déposé le 25/07/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE CODIVOL APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE PIERRE DOUX Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1706 déposé le 25/07/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE CODIVOL APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE PIERRE DOUX Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°67 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 18/09/2001 ORDONNANCE DU 27/09/2001, DESIGNANT REMY CARIOU EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LAFUSION A L'EFFET D'APPRECIER LA VALEUR DES APPORTS DEVANT ETRE EFFECTUES PAR
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°67 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : LA SNC DOUX A LA SA DOUX, DANS LE CADRE DE LA FUSION ENVISAGEE
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2527 déposé le 25/10/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 20/11/2001 DANS LE CADRE DE LA FUSION PAR ABSORTION DE LA S.N.C.DOUX PAR LA SOCIETEDOUX SA
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2890 déposé le 04/12/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR DU 31/10/2001 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3042 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA S.N.C. DOUX DISSOLUTION DE LA S.N.C. DOUX MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 15 MAI 2001 CONFIRMATION DU MANDAT DU PRESIDENT CONFIRMATION DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3042 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA S.N.C. DOUX DISSOLUTION DE LA S.N.C. DOUX MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 15 MAI 2001 CONFIRMATION DU MANDAT DU PRESIDENT CONFIRMATION DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°29 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : REQUETE DU 17/05/2002 ORDONNANCE DESIGNANT REMY CARIOU EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS DANSLE CADRE DE LA FUSION PAR ABSORTPION DE LA SARL R.H.D. PAR LA SA DOUX
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1435 déposé le 05/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1435 déposé le 05/06/2002
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'UN ADMINISTRATEUR DU 02/04/2002
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1434 déposé le 05/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1434 déposé le 05/06/2002
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'UN ADMINISTRATEUR DU 02/05/2002
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1526 déposé le 15/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 13/06/2002 DANS LE CADRE DE LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE R.H.D. RESTAURATION ETHEBERGEMENT DU GROUPE DOUX PAR LA SOCIETE DOUX
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3310 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE R.H.D. RESTAURATIO ET HEBERGEMENT DU GROUPE DOUX
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3310 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE R.H.D. RESTAURATIO ET HEBERGEMENT DU GROUPE DOUX
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2480 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Certificat
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : du dépositaire du 17/02/2014
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°666 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1263 déposé le 17/04/2014
Etat : Déposé
Décision : avenant au projet de fusion - rectification d'une erreur matérielle
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1976 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2842 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2848 déposé le 17/09/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°136 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
09/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1986B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
Rue Trischler
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1986
Activité : Entrepôts frigorifiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1986B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
Zone Portuaire Rue de Tristchler
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : fonds reçu par apport fusion de la Sarl Agros Rcs Brest b 321 969 115 activité : fabrication et négoce de tous produits alimentaires.
Origine du fonds : Divers
- -
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1976B00135
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
zone industrielle Pierre Brune
85110 Chantonnay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : abattage , exped.Prod.Avicoles abattage, rxpedition et commercialisation en com- mun de tous produits avicoles.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Siège

Adresse :
ZI de Lospars
29150 Châteaulin
FRANCE
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Etablissement principal

Adresse :
Z I. de Lospars
29150 Châteaulin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/1960
Activité : Commerce de tous animaux spécialement des volailles et tous produits de l'aviculture, toutes opérations de représentation, importation, Exportation transports et manutention s'y rapportant.
Origine du fonds : Divers
) APPORT FUSION AU PRIX EVALUE A 2.227.566,70 FRS DE LA SOCIETE SAPAV A) APPORT DE DOUX PIERR - récédent propriétair - OUX PIERR
Type d’exploitation : Divers
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 Châteaulin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : ELEVAGE AVICOLE
Origine du fonds : Acquisition par scission
cquisition par scission - CE FONDS RESULTE DE LA SCISSION DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL EN TROIS FOND - -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle de Lospars
29150 Châteaulin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : ASSISTANCE ET FOURNITURE DE PRESTATIONS DE SERVICES EN MATIERE ADMINISTRATIVE, COMPTABLE, INFORMATIQUE, GESTION JURIDIQUE ET SOCIALE, MARKETING, PUBLICITE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Z I. de Lospars
29150 Châteaulin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : RAMASSAGE, ABATTAGE ET CONDITIONNEMENT DE TOUS ANIMAUX ET PLUS SPECIALEMENT DES VOLAILLES, RAMASSAGE, CONDITIONNEMENT, PREPARATION, TRANSFORMATION DE TOUS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS DE L'AVICULTURE, LOCATION DE VEHICULES POUR LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES
Origine du fonds : Acquisition par scission
cquisition par scission - CE FONDS RESULTE DE LA SCISSION DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL EN TROIS FOND - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Z I. de Keryannic
29380 Bannalec
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES, TOUTES OPERATIONS DE NATURE AGRICOLE, INDUSTRIELLE OU COMMERCIALE SE RAPPORTANT AU NEGOCE, A L'IMPOR- TATION, A L'EXPORTATION, A LA COMMISSION, AU COURTAGE DE TOUTES MATIERES PREMIERES ENTRANT DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS DESTINES A L'ALIMEN- TATION ANIMALE AINSI QUE TOUS PRODUITS ELABORES AVEC LESDITES MATIERES PREMIERES
Origine du fonds : Apport
pport - APPORT DE LA S.A.R.L. ELIO DONT LE SIEGE EST Z.I. DE KERYANNIC - BANNALEC - AU MONTANT GLOBAL NET EVALUE A 4 010 116 FRS PRECEDENT PROPRIETAIRE EXPLOITANT : ELIO - B 341 438 216 (88 B 50) RADIATION DU 10/11/94 - PUBLICITE : LE PROGRES DE CORNOUAILLE DU 24/09/94 DECLARATION DE CREANCES : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1974B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
route de Guemene
56770 Plouray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/1964
Activité : Élevage ramassage abattage et conditionnement de tous animaux et plus spécialement des volailles, ramassage, conditionnement, préparation transformation de tous produits et sous-produits de l'aviculture - location de véhicules pour le transport routier de marchandises
Origine du fonds : Achat
onds acquis par acha - récédent propriétaire exploitan - A FRANCPOULET - 60B14 GUINGAMP
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/03/2020 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2624
Date d’ajout de l’observation : 27/06/1994
Texte de l'observation : FONDS DONNE EN LOCATION GERANCE A LA SOCIETE SNC DOUX INDUSTRIE. A COMPTER DU 01/01/94
09/03/2020 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 67
Date d’ajout de l’observation : 09/01/1995
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE PAR SUITE D'APPORT FUSION DE LA SARL AGROS RCS BREST B 321 969 115. DEVIENT NOUVEAU PROPRIETAIRE DU FONDS DONNE EN LOCATION GERANCE A LA SNC AGROS RCS BREST B 393 257 787. A COMPTER DU 01/01/94
09/03/2020 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1761
Date d’ajout de l’observation : 05/05/1995
Texte de l'observation : RESILIATION DU CONTRAT DE LOCATION GERANCE AU PROFIT DE LA SNC DOUX INDUSTRIE CHATEAULIN. (PRECEDEMMENT DENOMMEE SNC DOUX INDUSTRIE) A COMPTER DU 31/12/94 NOUVEAU CONTRAT DE LOCATION GERANCE AU PROFIT DE LA SNC DOUX INDUSTRIE CHATEAULIN. A COMPTER DU 01/01/95
09/03/2020 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 2602
Date d’ajout de l’observation : 08/07/1998
Texte de l'observation : RESILIATION DE LA LOCATION GERANCE DU FONDS SIS RUE TRISTCHLER ZONE PORTU- AIRE 29200 BREST, PRECEDEMMENT CONSENTIE A LA SNC AGROS (BREST B 393257787) ACTIVITE : FABRICATION ET NEGOCE DE TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES. A COMPTER DU 31/12/97
09/03/2020 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1328
Date d’ajout de l’observation : 27/03/2001
Texte de l'observation : REPRISE DE L'EXPLOITATION PRECEDEMMENT DONNE EN LOCATION GERANCE ANCIEN BENEFICIAIRE : SNC DOUX INDUSTRIE CHATEAULIN RESILIATION DU CONTRAT DE LOCATION GERANCE A COMPTER DU 28.02.2001. DOUX SA EXPLOITE EN DIRECT A COMPTER DU 01.03.01 LE FONDS REPRIS APRES LOCATION GERANCE A LA SNC DOUX INDUSTRIE CHATEAULIN. Date d'effet : 01/03/2001
09/03/2020 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 5668
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2013
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 26/09/2013 avec effet au 10/07/2013
04/05/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 26/06/1976.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/10/1976
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/10/1976 : TITRE DU JOURNAL D'ANNONCES : OUEST FRANCE. APPORT FUSION PAR VOIS D'ABSORPTION AU PRIX EVALUE A 2 227 566,70 F. PRECEDENT EXPLOITANT : SPAV, RCS B 546 750 019, 67 B 01(RADIATION DU 13.10.76). MODIFICATION DU 17.6.1994 - L'ACTIVITE RAMASSAGE, ABATTAGE CONDITIONNEMENT TOUS ANIMAUX (VOLAILLES) PREPARATION TRANSFORMATION DE TOUS PRODUITS ETC... EST DONNEE EN LOCATION-GERANCE A LA SNC DOUX INDUSTRIE A CPTER DU 1.1.1994 MODIFICATION DU 3.4.1995 - FIN DE LA LOCATION- GERANCE CONSENTIE A LA STE SNC DOUX INDUSTRIE. FONDS DONNE EN LOCATION-GERANCE A LA SNC DOUX IN- DUSTRIE CHANTONNAY A CPTER DU 1.1.1995 MOD. DU 3.05.2001 : FIN DE LA LOCATION-GERANCE CONSENTIE A LA SNC DOUX INDUSTRIE CHANTONNAY A/C/ DU 1.03.2001 (EXPLOITATION DIRECTE A COMPTER DE LA MEME DATE)
04/05/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 8366
Date d’ajout de l’observation : 11/06/2012
Texte de l'observation : Par jugement en date du 01 Juin 2012 le Tribunal de Commerce de QUIMPER a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SA DOUX et a ouvert une période d'observation de six mois a compter du 01 Juin 2012 - Date de cessation des paiements : 31 Mai 2012. Juges-Commissaires : M. LAURENT Jean-Marie et M. DIEUMEGARD Patrick. Mandataires Judiciares : Me ELLEOUET Nicole, 9 Rue Neptune 29200 BREST, SCP B.T.G.S. prise en la personne de Me GORRIAS Stéphane, 1 Place Boieldieu 75002 PARIS. Administrateurs : Me GAUTIER Sophie, 111 Bd de Lattre de Tassigny 35000 RENNES, SCP VALLIOT-LE GUERNEVE-ABITBOL, prise en la personne de Me VALLIOT Régis, 41 Rue du Four 75006 PARIS, avec pour mission d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion. LES CSREANCIERS SONT INVITES A REMETTRE AUX MANDATAIRES LEURS TITRES DE CREANCES DANS UN DELAI DE DEUX MOIS A COMPTER DE L'INSERTION AU BODACC.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 14411
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2012
Texte de l'observation : Par jugement en date du 30 Novembre 2012 le Tribunal de Comemrce de QUIMPER a renouvelé la période d'observation pour une durée de trois mois à compter du 30 Novembre 2012 et qui prendra fin le 28 Février 2013.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 24370
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2013
Texte de l'observation : Par jugement en date du 30 Novembre 2012 le Tribunal de Commerce de QUIMPER a renouvelé la période d'observation pour une durée de six mois ; Par autre jugement en date du 23 Mai 2013, le Tribunal de Commerce de QUIMPER, sur requête de Monsieur le Procureur de la République, a renouvelé la période d'observation pour une durée de six mois ; Par ordonnance en date du 18 Février 2013, Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de QUIMPER a désigné Monsieur Alain DUFOUR en qualité de Juge-Commissaire en remplacement de Monsieur Jean-Marie LAURENT.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 24830
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2013
Texte de l'observation : Par jugement en date du 22 Février 2013 le Tribunal de Commerce de QUIMPER a renouvelé la période d'observation pour une durée de trois mois. Par autre jugement en date du 23 Mai 2013 le Tribunal de Commerce de QUIMPER, sur requête de Monsieur le Procureur de la République, a renouvelé la période d'observation pour une durée de six mois. Par ordonnance en date du 18 Février 2013, Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de QUIMPER a désigné Monsieur Alain DUFOUR en qualité de Juge-Commissaire en remplacement de Monsieur Jean-Marie LAURENT.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 33236
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2013
Texte de l'observation : Par jugement en date du 29 Novembre 2013, le Tribunal de Commerce de Quimper a arrêté le plan de redressement, a maintenu Monsieur DIEUMEGARD Patrick et Monsieur DUFOUR Alain en qualité de juges-commissaires, a désigné Maître Nicole ELLEOUET, 9 rue Neptune, 29200 BREST, et la SCP BECHERET-THIERRY-SENECHAL-GORRIAS, prise en la personne de Me Stéphane GORRIAS, 3 rue Troyon, 75017 PARIS, en qualité de Commissaires à l'exécution du plan.
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 75
Numéro unique d’observation : 87
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2002
Texte de l'observation : Fusion-absorption - APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE S.N.C. DOUX DONT LE SIEGE EST ZONE INDUSTRIELLE DE LOSPARS - 29150 - CHATEAULIN - RCS B 393 257 175 (93 B 526) N.B. IL N'A ETE PROCEDE A AUCUNE AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL LA DENOMINATION DE LA SOCIETE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE DEVIENT : KPMG SA MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 MR BOUNOURE BRIEC DEVIENT DIRECTEUR GENERAL DELEGUE Date d'effet : 06/11/2001
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 81
Numéro unique d’observation : 6447
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2002
Texte de l'observation : Fusion-absorption - APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE R.H.D. RESTAURATION ET HEBERGEMENT DU GROUPE DOUX DONT LE SIEGE EST ZONE INDUSTRIELLE DE LOSPARS - 29150 - CHATEAULIN - RCS B 376 080 487 (94 B 369) N.B. IL N'A ETE PROCEDE A AUCUNE AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL Date d'effet : 30/06/2002
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 104
Numéro unique d’observation : 3208
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2012
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire SUIVANT JUGEMENT EN DATE DU 01/06/2012 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'ENCONTRE DE DOUX S.A. A NOMME MONSIEUR LAURENT JEAN-MARIE ET MONSIEUR DIEUMEGARD PATRICK EN QUALITE DE JUGES-COMMISSAIRES A NOMME MAITRE ELLEOUET NICOLE 9 RUE NEPTUNE 29200 BREST ET LA SCP B.T.G.S.PRISE EN LA PERSONNE DE MAITRE GORRIAS STEPHANE 1 PLACE BOIELDIEU 75002 PARIS COMME MANDATAIRES JUDICIAIRES ET A NOMME MAITRE GAUTIER SOPHIE 111 BD DE LATTRE DE TASSIGNY 35000 RENNES ET LA SCP VALLIOT-LE GUERNEVE-ABITBOL,PRISE EN LA PERSONNE DE MAITRE VALLIOT REGIS 41 RUE DU FOUR 75006 PARIS COMME ADMINISTRATEURS ET A OUVERT UNE PERIODE D'OBSERVATION DE SIX MOIS A COMPTER DU 01/06/2012 - Date d'effet : 01/06/2012
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 110
Numéro unique d’observation : 4483
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2012
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (RJ) PAR JUGEMENT EN DATE DU 01/08/2012, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER A RENOUVELE LA PERIODE D'OBSERVATION DE DOUX S.A. POUR UNE DUREE DE DEUX MOIS A COMPTER DU 27 JUILLET 2012 - Date d'effet : 01/08/2012
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 112
Numéro unique d’observation : 6475
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2012
Texte de l'observation : Jugement ordonnant la cessation totale ou partielle de l'activité PAR JUGEMENT EN DATE DU 27/11/2012 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER A ARRETE LE PLAN DE CESSION PARTIELLE DU SITE PIERRE DOUX KERGONAN DE LA SA DOUX ET MAINTENU LES ORGANES DE LA PROCEDURE A COMPTER DU 27/11/2012 - Date d'effet : 27/11/2012
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 114
Numéro unique d’observation : 6560
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2012
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (RJ) PAR JUGEMENT EN DATE DU 30/11/2012, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER A RENOUVELE LA PERIODE D'OBSERVATION DE DOUX S.A. POUR UNE DUREE DE TROIS MOIS A COMPTER DU 28 NOVEMBRE 2012 -
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 118
Numéro unique d’observation : 1040
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2013
Texte de l'observation : Changement de juge-commissaire PAR ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER EN DATE DU 18 FEVRIER 2013 MONSIEUR ALAIN DUFOUR A ETE NOMME EN QUALITE DE JUGE-COMMISSAIRE EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR JEAN-MARIE LAURENT - Date d'effet : 18/02/2013
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 123
Numéro unique d’observation : 3291
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2013
Texte de l'observation : Par jugement en date du 22 février 203 le Tribunal de Commerce de Quimper a renouvelé la période d'observation pour une durée de trois mois
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 125
Numéro unique d’observation : 3311
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2013
Texte de l'observation : Par jugement en date du 23 mai 2013 et sur requête de Monsieur le Procureur de la République le Tribunal de Commerce de Quimper a renouvelé la période d'observation pour une durée de six mois
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 129
Numéro unique d’observation : 4948
Date d’ajout de l’observation : 04/10/2013
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (RJ) PAR JUGEMENT EN DATE DU 24/09/2013, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER A MAINTENU LA PERIODE D'OBSERVATION DE DOUX S.A. POUR UNE DUREE DE DEUX MOIS A COMPTER DU 24 SEPTEMBRE 2013 - Date d'effet : 24/09/2013
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 131
Numéro unique d’observation : 6007
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2013
Texte de l'observation : Adoption d'un plan de redressement PAR JUGEMENT EN DATE DU 29/11/2013 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER A ARRETE LE PLAN DE REDRESSEMENT DE DOUX S.A. MAINTENU DIEUMEGARD PATRICK ET DUFOUR ALAIN EN QUALITE DE JUGES-COMMISSAIRES ET NOMME Maître ELLEOUET NICOLE et Maître GORRIAS Stéphane EN QUALITE DE COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN A COMPTER DU 29/11/2013 - Date d'effet : 29/11/2013
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 143
Numéro unique d’observation : 3370
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2014
Texte de l'observation : Fusion absorption de la SNC DOUX ELEVAGE, Société en nom collectif (SNC), Zone Industrielle de Lospars 29150 CHATEAULIN (RCS QUIMPER (2903) 393 267 539)à compter du 21/11/2013.
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 145
Numéro unique d’observation : 3741
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2014
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société WEST REEFER LINE, Société à responsabilité limitée (SARL), 1 Zone Industrielle de Lospars 29150 CHATEAULIN (RCS QUIMPER (2903) 310 791 900) à compter du 21/11/2013.
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 147
Numéro unique d’observation : 5181
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 02/07/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DOUX EXPORT, Société par actions simplifiée (SAS), Zone Industrielle de Lospars 29150 Châteaulin (RCS QUIMPER (2903) 480 042 274) - date d'effet : 01/01/2014 n.b. Il n'a été procédé à aucune augmentation du capital social
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 149
Numéro unique d’observation : 5188
Date d’ajout de l’observation : 17/09/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 02/07/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DOUX PIC'OR, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR), Zone Industrielle de Lospars 29150 Châteaulin (RCS QUIMPER (2903) 480 041 870) - date d'effet : 01/01/2014 Il n'a été procédé à aucune augmentation du capital social
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SUITE DE L'ORIGINE DU FONDS B) APPORT FUSION AU PRIX EVALUE A 2.227.566,70 FRS DE LA SOCIETE ABATTAGE DE PRODUITS AVICOLES VENDEENS - SAPAV - PRECEDENT PROPRIETAIRE SAPAV CHANTONAY R.C.S. LA ROCHE SUR YON 546 750 019 - LE PROGRES DE CORNOUAILLE DU 10 JUILLET 1976 - DECLARATION DES CREANCES : TRIBUNAL DE COMMERCE QUIMPER. . * REDRESSEMENT JUDICIAIRE (JGT TC QUIMPER DU 01.06.2012)
27/02/2014 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 2141
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2001
Texte de l'observation : Résiliation de la location gérance consentie à la Ste Doux industrie Plouray - Rcs 334-479-014 - la Ste Doux reprend en exploitation directe les branches d'activités précédemment données en location gérance. Date d'effet : 01/03/2001
27/02/2014 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4198
Date d’ajout de l’observation : 11/06/2012
Texte de l'observation : Par jugement en date du 1 juin 2012, le Tribunal de Commerce de Quimper a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SA DOUX et a ouvert une période d'observation de six mois à compter du 1 juin 2012 - Date de cessation des paiements : 31 mai 2012 - Juges Commissaires : Mr LAURENT Jean-Marie et Mr DIEUMEGARD Patrick - Mandataires Judiciaires : Me ELLEOUET Nicole, 9 rue Neptune 29200 Brest et la SCP B.T.G.S. prise en la personne de Me GORRIAS Stéphane, 1 place Boieldieu 75002 Paris - Administrateurs : Me GAUTIER Sophie, 111 boulevard de Lattre de Tassigny, 35000 Rennes et la SCP VALLIOT-LE GUERNEVE-ABITBOL, prise en la personne de Me VALLIOT Régis, 41 rue du Four, 75006 Paris avec pour mission d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion - Les créanciers sont invités à remettre aux mandataires leurs titres de créances dans un délai de deux mois à compter de l'insertion au Bodacc
27/02/2014 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 8311
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2012
Texte de l'observation : Par jugement en date du 30 novembre 2012, le Tribunal de Commerce de Quimper a renouvelé la période d'observation pour une durée de trois mois à compter du 30 novembre 2012 et qui prendra fin le 28 février 2013
27/02/2014 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 4014
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2013
Texte de l'observation : Par ordonnance en date du 18/002/2013, Monsieur Le Président du Tribunal de Commerce de Quimper a désigné Monsieur Alain DUFOUR en qualité de Juge Commissaire en remplacement de Monsieur Jean-Marie LAURENT Par jugement en date du 22/02/2013, le Tribunal de Commerce de Quimper a renouvelé la période d'observation pour une durée de trois mois Par jugement en date du 23/05/2013, le Tribunal de Commerce de Quimper, sur requête de Monsieur Le Procureur de la République, a renouvelé la période d'observation pour une durée de six mois
27/02/2014 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 7787
Date d’ajout de l’observation : 12/12/2013
Texte de l'observation : Par jugement en date du 29 novembre 2013, le Tribunal de Commerce de Quimper a : - arrêté le plan de redressement, - maintenu Mr DIEUMEGARD Patrick et Monsieur DUFOUR Alain en qualité de Juges-Commissaires - désigné Me Nicole ELLEOUET, 9 rue Neptune, 29200 Brest, et la SCP DECHERET-THIERRY-SENECHAL-GORRIAS, prise en la personne de Me Stéphane GORRIAS, 3 rue Troyon, 75017 Paris, en qualité de Commissaires à l'exécution du plan
Personnes morales :
09/03/2020 : DOUX SA
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/04/1986
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 26/09/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/1986

Economie sociale et solidaire : Oui
04/05/2017 : DOUX SA
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/10/1976
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/10/1976

Economie sociale et solidaire : Non
16/09/2016 : DOUX S.A.
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1960
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/10/1960

Type de capital : Fixe
Capital : 40000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/02/2014 : DOUX S.A.
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1974

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2860 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2218 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2198 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°4131 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3239 déposé le 16/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2967 déposé le 06/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3064 déposé le 04/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°3611 déposé le 04/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2857 déposé le 24/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2677 déposé le 13/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1942 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2373 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2238 déposé le 03/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2179 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°230 déposé le 07/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2226 déposé le 04/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1992 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°2278 déposé le 08/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1710 déposé le 23/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1924 déposé le 01/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1688 déposé le 27/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1960B00048
Dépôt : N°1667 déposé le 31/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 4888 du 14/11/2017
Numéro de gestion : 1960B00048
Code activité : 1012Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 122 00070 563 0005 559 0005 565 000
AHFonds commercial5 985 0005 945 00040 00040 000
ANTerrains3 226 0002 160 0001 066 0001 011 000
APConstructions20 471 00015 077 0005 394 0005 217 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 332 00050 675 00011 657 00013 064 000
ATAutres immobilisations corporelles4 305 0003 965 000340 000444 000
AVImmobilisations en cours553 000553 000541 000
BHAutres immobilisations financières2 966 0002 966 0005 130 000
BJTOTAL (I)543 856 000458 345 00085 511 00089 092 000
BLMatières premières, approvisionnements2 369 000954 0001 415 0001 545 000
BNEn cours de production de biens9 097 0009 097 0009 003 000
BRProduits intermédiaires et finis5 669 000391 0005 278 0007 332 000
BTMarchandises35 00035 00033 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes319 000319 0005 156 000
BXClients et comptes rattachés19 107 0004 297 00014 810 00022 609 000
BZAutres créances96 212 00045 390 00050 822 00066 686 000
CFDisponibilités14 752 00014 752 0009 403 000
CHCharges constatées d’avance478 000478 000469 000
CJTOTAL (II)148 038 00051 032 00097 006 000122 236 000
CNEcarts de conversion actif (V)34 00034 00087 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)691 928 000509 377 000182 551 000211 415 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 000 00040 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 448 0004 448 000
DDRéserve légale (1)500 000500 000
DERéserves statutaires ou contractuelles32 423 00032 423 000
DFRéserves réglementées (1)292 000292 000
DHReport à nouveau-108 286 000-191 951 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-40 918 00083 665 000
DKProvisions réglementées339 000526 000
DLTOTAL (I)-71 202 000-30 097 000
DRTOTAL (III)3 879 0002 348 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 076 0005 087 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)290 000290 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 407 0007 547 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 013 00092 636 000
DYDettes fiscales et sociales21 259 00027 599 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 164 0001 228 000
EAAutres dettes131 665 000104 777 000
ECTOTAL (IV)249 874 000239 164 000
EETOTAL GENERAL (I à V)182 551 000211 415 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets316 116 000316 116 000428 209 000
FMProduction stockée-1 922 0003 228 000
FOSubventions d’exploitation8 0003 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 854 0003 837 000
FQAutres produits3 0001 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)317 059 000435 278 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)56 784 00059 643 000
FTVariation de stock (marchandises)-3 0003 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements189 735 000233 949 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)37 000251 000
FWAutres achats et charges externes62 967 00072 210 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 214 0004 547 000
FYSalaires et traitements26 244 00030 574 000
FZCharges sociales9 806 00011 338 000
GEAutres charges461 000322 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)354 067 000417 007 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-37 008 00018 271 000
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)582 000
GPTotal des produits financiers (V)3 422 00028 277 000
GUTotal des charges financières (VI)7 287 00030 834 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 865 000-2 557 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 455 00015 714 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 235 000284 932 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 295 000217 952 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 060 00066 980 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise510 00062 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 107 000-1 033 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)321 716 000748 487 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)362 634 000664 822 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-40 918 00083 665 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles67 326 0003 618 000491 00070 453 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général78 526 0004 055 000620 00081 961 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires339 000
3ZTotal Provisions réglementées525 0004 000190 000339 000
4TProvisions pour perte de change621 000
5VAutres provisions pour risques et charges3 258 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 348 0001 884 000353 0003 879 000
6Asur immobilisations – incorporelles65 000 00065 000 000
6Esur immobilisations – corporelles1 557 000133 0001 424 000
9Usur immobilisations – titres de participation309 961 000
6NSur stocks et en cours1 214 000391 000260 0001 345 000
6TSur comptes clients4 667 000117 000487 0004 297 000
6XAutres provisions pour dépréciation45 619 00031 000260 00045 390 000
7BTotal Provisions pour dépréciation428 693 000576 0001 852 000427 417 000
7CTOTAL GENERAL431 566 0002 464 0002 395 000431 635 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux1 525 000
UXAutres créances clients17 582 000
UYPersonnel et comptes rattachés95 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux67 000
VMImpôts sur les bénéfices227 000
VBT. V. A.7 186 000
VPDivers1 319 000
VCGroupe et associés84 021 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 297 000
VSCharges constatées d’avance478 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES115 797 00096 283 00019 514 000
8BFournisseurs et comptes rattaché86 013 00041 192 0008 941 000
8CPersonnel et comptes rattachés5 345 0003 979 000177 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 581 0006 288 0001 955 000
VWT.V.A.1 124 000671 00096 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 210 000202 000627 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 164 000267 000189 000708 000
VIGroupe et associés127 648 00065 253 000155 00062 240 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 016 000963 0001 122 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES245 467 000119 638 00017 305 000108 524 000

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