DOMINIQUE COGNARD

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)

Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p

Cette classe comprend :
-la fabrication d’objets divers en bois : manches et montures pour outils, brosses, balais ; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements ; articles de ménage et ustensiles de cuisine ; statuettes et objets d’ornement, bois marquetés et bois incrustés ; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires ; canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné ; autres articles en bois ; -la fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.) ;
-la fabrication de miroirs en bois et d’encadrements pour photos ;
-la fabrication d’encadrements pour des toiles d’artistes ;
-la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple : talons et formes) ; -la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d’articles similaires ;
-la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de nattes en matières textiles, voir 13.92Z ;
-la fabrication d’articles de voyage, voir 15.12Z ;
-la fabrication de chaussures en bois, voir 15.20Z ;
-la fabrication d'articles de vannerie et de sparterie (cf. 16.29Z-B) ; -la fabrication d'objets en liège (cf. 16.29Z-C) ;
-la fabrication d’allumettes, voir 20.51Z ;
-la fabrication de cages et de cabinets d’appareils d’horlogerie, voir 26.52Z ;
-la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l’industrie textile, voir 28.94Z ; -la fabrication de meubles, voir 31.0 ;
-la fabrication de jouets en bois, voir 32.40Z ;
-la fabrication de brosses et de balais, voir 32.91Z ;
-la fabrication de cercueils, voir 32.99Z ;
- la fabrication de bouées de sauvetage en liège, voir 32.99Z