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de Hauteville-Lompnes

CVT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 84233674500026 / Siren : 842336745 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 3 842336745
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
75 : Activités vétérinaires
Cette division comprend les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme ou de compagnie. Ces activités sont exercées par des vétérinaires qualifiés dans des cliniques vétérinaires, lors de la visite de fermes, de chenils ou d’asiles pour animaux, dans les salles de consultation ou d’opération des vétéri- naires ou dans d’autres lieux. Elle comprend également les activités des ambulances pour animaux.
75.0 : Activités vétérinaires
75.00 : Activités vétérinaires
75.00Z : Activités vétérinaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de compagnie

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des assistants vétérinaires ou d’autres types de personnel vétérinaire auxiliaire
- les activités clinico-pathologiques et les autres activités de diagnostic portant sur des animaux
- les activités des ambulances pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de prise en pension d’animaux de ferme sans soins de santé (cf. 01.62Z)
- la tonte d’ovins (cf. 01.62Z)
- les services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles (cf. 01.62Z)
- les activités en rapport avec l’insémination artificielle (cf. 01.62Z)
- les activités de prise en pension d’animaux de compagnie sans soins de santé (cf. 96.09Z) Produits associés : 75.00.11, 75.00.12, 75.00.19
Coordonnées de l'établissement :
CVT
Adresse :
LA RAGIAZ - HAUTEVILLE-LOMPNES
372 LE BREZ

01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2020 : Succession
Prédécesseur : CVT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/08/2018
Dénomination : CVT
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CVT - Hauteville-Lompnes (siège)CVT - Trept (fermé)CVT - Trept (fermé)
Publications au Bodacc :
27/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : 0101MYG38073600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 842 336 745
Dénomination : CVT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°56
NOJO : 0101MYG34593600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 842 336 745
Dénomination : CVT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°113
NOJO : 0101MYG31730600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 842 336 745
Dénomination : CVT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°32
NOJO : 000101MYG301087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 02/10/2020
Date de commencement d'activité : 01/10/2020
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 842 336 745
Dénomination : CVT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BAILLET Gérard, François, André
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2910
NOJO : 380200002259760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 842 336 745
Dénomination : CVT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
26/09/2018 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°350
NOJO : 038020000194836
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 29/08/2018

Numéro d'identification : RCS Vienne 842 336 745
Dénomination : CVT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Administration :
Président : BAILLET Gérard François André nom d'usage : BAILLET
Montant du capital : 50.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/10/2020 : code NIC
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
03/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01430
Type : Personne Physique

Nom : BAILLET Gérard, François, André
Né le 26/09/1947 à Rillieux-la-Pape (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
La Ragiaz-Hauteville-Lompnes
372 Le Brez
01110 Plateau d'Hauteville
FRANCE
Dépôts des actes :
15/09/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01430
Dépôt : N°9114 déposé le 02/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
15/09/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01430
Dépôt : N°9114 déposé le 02/10/2020
Etat : Déposé
15/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01430
Dépôt : N°9114 déposé le 02/10/2020
Etat : Déposé
Etablissements :
03/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01430
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
la Ragiaz
372 Le Brez
Hauteville Lompnes
01110 Plateau d'Hauteville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2020
Activité : Exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/05/2021 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 12095
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2020
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 02/06/2020.
Personnes morales :
03/05/2021 : CVT
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2020
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/09/2018
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/10/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2020

Type de capital : Variable
Capital minimum : 500.0
Capital maximum : 50.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2019
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01430
Dépôt : N°4412 déposé le 03/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5613 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 2020B01430
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3961 du 22/04/2022
Numéro de gestion : 2020B01430
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4412 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 2020B01430
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 17 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/002535 du 15/05/2020
Numéro de gestion : 2018B01245
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 17 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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