COEXYA

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Rhône
  3. SAINT DIDIER AU MONT D'OR
  4. COEXYA
COEXYA
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/11/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43362470700017 / Siren : 433624707 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 52 433624707
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
COEXYA
Adresse :
9 Avenue CHARLES DE GAULLE
69771 ST DIDIER AU MT D'OR CEDEX
Marchés publics :
17/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Prestation de tierce maintenance applicative et d’hébergement du backoffice et des API de scanR, moteur de la recherche et de l’innovation, pour le compte du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 110043015000122023130018216600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 208 333 €
Date de notification : 17/01/2023

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - SAAM- Mission des achats

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
16/01/2023 : Marché

Objet : ANDRA - Assistance pour l’optimisation du moteur de recherche Sinequa
Classification : Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires (72211000)

Numéro unique d’identification : 3901996690008120232023S0111700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 16 200 €
Date de notification : 16/01/2023

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : ANDRA - Agence Nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
10/01/2023 : Marché

Objet : L’ANGDM a mis en place une GED (Gestion Electronique de Documents) et une GEC (Gestion Electronique de Courriers) pour l'ensemble des courriers entrants et sortants de l'agence. Elle a passé un marché public avec la Société SWORD, maintenant COEXYA, pour
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 1800925380001620232022S2415900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 850 015 €
Date de notification : 10/01/2023

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence Nationale pour la Garantie des Droits des Mineurs

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
16/12/2022 : Accord-cadre

Objet : 2022BDCPA07700-Installation d'une gestion électronique de Documents (GED) et prestations associées
Classification : Services de développement de logiciels de communication de bureau (72212511)

Numéro unique d’identification : 193113842000102022E0L24lkcng00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 135 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Université Toulouse 3 Paul Sabatier

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
19/11/2022 : Accord-cadre

Objet : TMA pour les applications de technologies Angular/Java/Kafka du Conseil d’État, des juridictions administratives et de la CNDA.- lot 2 TMA pour une application donnée
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 1100002700001420222022S1817900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 930 380 €
Date de notification : 19/11/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Conseil d'Etat - Direction de la prospective et des finances

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de prestations de tierce maintenance applicative de l’informatisation des - sections administratives du Conseil d’État et prestations associées.
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 110000270000142022120008174000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 357 050 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Conseil d'Etat - Direction de la prospective et des finances

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
03/06/2022 : Accord-cadre

Objet : 22DSI08-Evolution, maintenance et prestations associées de la plateforme serveur Nuxeo
Classification : 30215200

Numéro unique d’identification : 219740123000192022nY0cEK340w00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 400 €
Date de notification : 03/06/2022

Lieu d'exécution : Ile de la Réunion
Acheteur : VIlle de Saint-Joseph - Direction des Systèmes d'Information

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
25/04/2022 : Accord-cadre

Objet : PRESTATION D INTEGRATION ET DE DEVELOPPEMENT MICROSOFT DYNAMICS D UN LOGICIEL DE GESTION DE LA RELATION DES ENTREPRISES CRM PROGRAMMATION IMMOBILIERE ET FONCIERE SUIVI DES LOCATIONS DES BIENS COMMUNAUTAIRES
Classification : 72200000-

Numéro unique d’identification : 243400017000222022M1B0062RI00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 82 000 €
Date de notification : 31/03/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER MEDITERRANEE METRO
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COEXYA (43362470700017)
25/04/2022 : Accord-cadre

Objet : PRESTATION D INTEGRATION ET DE DEVELOPPEMENT MICROSOFT DYNAMICS D UN LOGICIEL DE GESTION DE LA RELATION DES ENTREPRISES CRM PROGRAMMATION IMMOBILIERE ET FONCIERE SUIVI DES LOCATIONS DES BIENS COMMUNAUTAIRES
Classification : 72200000-

Numéro unique d’identification : 243400017000222022M1B0062RI01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 82 000 €
Date de notification : 31/03/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER MEDITERRANEE METRO
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COEXYA (43362470700017)
22/04/2022 : Accord-cadre

Objet : AMO ET MISE EN OEUVRE GESTION ELECTRONIQUE SHAREPOINT
Classification : 72227000-

Numéro unique d’identification : 24370075400035202121067A10100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 16/11/2021

Lieu d'exécution : INDRE ET LOIRE
Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

Titulaire :
COEXYA (43362470700017)
06/04/2022 : Accord-cadre

Objet : 20210193-Maintenance TMA
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 833718794000132022eFwIaTeyha00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 187 845 €
Date de notification : 05/04/2022

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : PARIS LA DEFENSE

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
31/03/2022 : Accord-cadre

Objet : AMOA refonte du système d’information du Centre des formalités des professions immobilières de - la CCI Paris Ile-de-France -
Classification : Services de conseil en systèmes informatiques (72246000)

Numéro unique d’identification : 8892996080002220222022S0495900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 31/03/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
28/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Support, maintenance, évolution du socle d'applicatifs SharePoint "TMA SHAREPOINT" marché sans maxi
Classification : 48220000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013202200400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 24/02/2022

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
COEXYA (43362470700017)
16/02/2022 : Accord-cadre

Objet : L’objet du marché porte sur la réalisation du portail des QPC du Conseil constitutionnel, sa maintenance et les prestations associées.Le présent marché comprend les trois lots suivants : - -lot 1 : aide à la conception du portail des QPC ; - -lot 2 : ré...
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 1100000490001220222022S0351400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 129 989 €
Date de notification : 16/02/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Pouvoirs publics - Conseil constitutionnel

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
16/02/2022 : Accord-cadre

Objet : L’objet du marché porte sur la réalisation du portail des QPC du Conseil constitutionnel, sa maintenance et les prestations associées.Le présent marché comprend les trois lots suivants : - -lot 1 : aide à la conception du portail des QPC ; - -lot 2 : ré...
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 1100000490001220222022S0351600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 43 121 €
Date de notification : 16/02/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Pouvoirs publics - Conseil constitutionnel

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
31/12/2021 : Marché

Objet : Prestations de services en ingénierie et développement logiciel ayant pour finalité la constitution d'une base de données pour les applications d'Intelligence Artificielle à Gustave Roussy
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 77574110100031202183373200
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 28/07/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : GUSTAVE ROUSSY

Titulaire :
sword (43362470700017)
03/12/2021 : Accord-cadre

Objet : TOURS_DFSDSI | INF-21-AMOSHAREPOI | 1-TOURS_DFSDSI | INF-21-AMOSHAREPOI | 1
Classification : Services de conseil en intégration de logiciels (72227000)

Numéro unique d’identification : 243700754000352021n3Z5wl3Y3l00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 240 000 €
Date de notification : 16/11/2021

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : Tours Métropole Val de Loire

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
01/12/2021 : Marché

Objet : Fourniture d’une Tierce Maintenance Applicative (TMA) du service OuestGo et son hébergement en tranche optionnelle, ainsi que la maintenance des applications mobile Android et iOS. Lot 2 : Maintenance des applications mobiles Android et iOS
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2535144910004720212021S0002500
Source : megalis-bretagne
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 49 400 €
Date de notification : 01/12/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : MEGALIS BRETAGNE

Titulaire :
COEXYA (43362470700017)
30/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à marchés subséquents pour l'assistance à maîtrise d'œuvre, la maîtrise d'œuvre, la maintenance et les évolutions dans le cadre des projets informatiques de l'INPI.
Classification : Services de programmation de progiciels (72210000)

Numéro unique d’identification : 1800800120001620212021S2747400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 100 000 000 €
Date de notification : 30/11/2021

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Institut Nationale de la Propriété Industrielle

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
08/10/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la Tierce Maintenance du parc applicatif et de la plate-forme GED de l’agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse. - Ce marché comprend : - • l’évolution et la mise en œuvre de la plateforme GED de l’agence (solutio...
Classification : Services d'assistance relative aux logiciels (72261000)

Numéro unique d’identification : 1869015590011920212022S0034300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 276 450 €
Date de notification : 08/10/2021

Lieu d'exécution : (90) Territoire-de-Belfort
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Service des Achats et des Affaires Juridiques

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
09/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Lot 8 : TMA - Technologie .NET
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 130022205000122021130016855800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 000 000 €
Date de notification : 09/09/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Direction des Achats de l'Etat

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
09/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Lot 8 : TMA - Technologie .NET
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 1300222050001220212021S1499100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 5 000 000 €
Date de notification : 09/09/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Direction des Achats de l'Etat

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
08/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Dév., intégration, TMA_Technologie Java JEE, PHP, JavaScript (serveur)
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 130022205000122021130016876300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 000 000 €
Date de notification : 08/09/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Direction des Achats de l'Etat

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
07/06/2021 : Accord-cadre

Objet : GLF MAINTENANCE ET EVOLUTION DU LOGICIEL DE COORDINATION DES TRAVAUX DE VOIRIES VIAZUR
Classification : 50312000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202119N0779/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 24/03/2021

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
SWORD (43362470700017)
07/06/2021 : Accord-cadre

Objet : GLF MAINTENANCE ET EVOLUTION DU LOGICIEL DE COORDINATION DES TRAVAUX DE VOIRIES VIAZUR
Classification : 50312000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202119N0779/0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 24/03/2021

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
SWORD (43362470700017)
12/05/2021 : Marché subséquent

Objet : SNACs Occitanie - Fourniture de services numériques pour les parcours de santé et leur coordination dans la sphère sanitaire et médico-sociale (coordination interprofessionnelle et appui à la coordination) et prestations associées
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 130023807000222019013776b00100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 796 177 €
Date de notification : 11/05/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : e-santé Occitanie

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
22/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de prestations de tierce maintenance applicative des sites internet et intranet du Conseil d’Etat, des juridictions administratives et de la CNDA et du site intranet.
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 110000270000142021120007243100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 373 358 €
Date de notification : 22/01/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Conseil d'Etat - Direction de la prospective et des finances

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
09/12/2020 : Marché subséquent

Objet : Fourniture de services numériques pour les parcours de santé et leur coordination dans la sphère sanitaire et médico-sociale (région PACA)
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520202020S0868700
Source : atexo-maximilien
Durée : 84 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 09/12/2020

Lieu d'exécution : (04) Alpes-de-Haute-Provence
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
COEXYA (43362470700017)
24/11/2020 : Accord-cadre

Objet : AOO 2019 007-Lot 1 : Prestations d'accompagnement autour de la solution PEPCI basée sur le produit « Inspire » de QUADIENT
Classification : Services d'assistance technique informatique (72611000)

Numéro unique d’identification : 844406207000102020VJ2AyTH5px00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 900 000 €
Date de notification : 19/11/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : iMSA (ex AGORA, Sier@ et Sigmap)   

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
16/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Développements de solutions spécifiques informatiques et TMA de la ville de Lyon - Lot 3 application Filenet
Classification : 72500000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112020L2002A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 51 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 590 000 €
Date de notification : 27/10/2020

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
SWORD SA- (43362470700017)
03/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Développements de solutions spécifiques informatiques et TMA de la ville de Lyon - Lot 2 applications s'appuyant sur Selligent
Classification : 72500000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112020L2001A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 51 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 985 000 €
Date de notification : 27/10/2020

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
SWORD SA- (43362470700017)
28/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le GCS SESAN. - Interopérabilité
Classification : Services d'assistance et de conseils informatiques (72600000)

Numéro unique d’identification : 5136547150004620202020S0766400
Source : atexo-maximilien
Durée : 60 mois
Montant : 500 000 €
Date de notification : 28/10/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : GCS SESAN

Titulaire :
COEXYA (43362470700017)
22/10/2020 : Marché

Objet : 2018-34-PRESTATIONS DE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DU SOCLE APPLICATIF SINEQUA ENTERPRISE SEARCH DE L'AMF
Classification : Services de maintenance de systèmes (50324100)

Numéro unique d’identification : 110000239000192018lZ4qvJC58200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 420 000 €
Date de notification : 28/01/2019

Lieu d'exécution : Saint Didier au Mont d'Or
Acheteur : Autorité des marchés financiers

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
06/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre se divise en plusieurs lots distincts traités en accords-cadres séparés et répartis comme suit : - 1 - Développements informatiques PHP et JAVA, maintenance applicative et prestations complémentaires - 2 - Développements infor
Classification : Services de développement de logiciels (72262000)

Numéro unique d’identification : 2277000100001920202020S0605600
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : CD77 - Conseil départemental de Seine-et-Marne

Titulaire :
COEXYA (43362470700017)
10/09/2020 : Marché

Objet : Le suivi d'une solution existante, le déploiement et la maintenance de la Gestion Electronique de Documents/Records Management (GED/RM) actuellement en production au sein du CDG 83.
Classification : Gestion électronique de données (GED) (48613000)

Numéro unique d’identification : 28830041100031202073462700
Source : e-marchespublics
Durée : 32 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 145 507 €
Date de notification : 28/08/2020

Lieu d'exécution : La Crau
Acheteur : Centre de Gestion du Var

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
30/07/2020 : Marché

Objet : MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOL GED NUXEO
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 239740012000122019499400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 91 350 €
Date de notification : 03/12/2019

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : REGION-BUDGET REGIONAL

Titulaire :
SWORD SA (43362470700017)
10/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre relatif à la refonte du système d’information « portail ORSEC »
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 110002011000442020130015526400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 300 000 €
Date de notification : 10/07/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Direction des systèmes d'information et de communication

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
10/07/2020 : Marché subséquent

Objet : Maintenance de la solution de moteur de recherche d'entreprise Sinequa - Octopus
Classification : Services informatiques (72500000)

Numéro unique d’identification : 120020011011552020120006908100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 421 080 €
Date de notification : 10/07/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères de l'Économie et des Finances, de l'Action et des Comptes publics - Sous-Direction de l'Informatique des Services Centraux

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
25/06/2020 : Marché subséquent

Objet : Le marché a pour objet d’assister l’équipe en charge des développements de Siamoi pour la mise en place des nouvelles versions du logiciel Easyvista (APPS et Oxygen) et dans l’amélioration des processus existants et l’installation de nouveaux.
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 120027016005632020130015627400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Ministères de l'Économie et des Finances, de l'Action et des Comptes publics - Direction Générale de l'Insee

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
19/06/2020 : Marché

Objet : Accompagnement technico-fonctionnel solution d'agencement des tâches de techniciens via leur géolocalisation
Classification : Services de gestion de réseaux informatiques (72315200)

Numéro unique d’identification : 582056511001052020Ad66PuHsr600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 39 605 €
Date de notification : 28/05/2020

Lieu d'exécution : Haute-Savoie
Acheteur : DSTI - Direction des systèmes et technologie de l'information

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
12/05/2020 : Marché

Objet : Dématérialisation des factures fournisseurs
Classification : Unités de stockage (39173000)

Numéro unique d’identification : 832509285000172020BMEM0201
Source : e-marchespublics
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 56 429 €
Date de notification : 30/03/2020

Lieu d'exécution : Bordeaux
Acheteur : Bordeaux Métropole Energies

Titulaire :
SWORD (43362470700017)
11/05/2020 : Marché

Objet : Le titulaire se chargera du maintien en condition opérationnelle de portail de l’UOH. Il veillera tout - particulièrement aux sauvegardes et à la maintenance (corrective, préventive et évolutive) de la - solution durant 2 ans à compter de la notificatio...
Classification : Services de maintenance de systèmes (50324100)

Numéro unique d’identification : 1300054570001020202020S0644100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 860 €
Date de notification : 11/05/2020

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNISTRA - DAM

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
01/04/2020 : Marché subséquent

Objet : Le marché a pour objet de concevoir, développer et maintenir une application de type tableau de bord, imprimable en PDF, avec un haut niveau de qualité, appelée provisoirement Tableaux de bord de l’économie française (TBEF).
Classification : Services de programmation et de conseil en logiciels (72200000)

Numéro unique d’identification : 120027016005632020170009961100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 43 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 000 €
Date de notification : 01/04/2020

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Direction Générale de l'Insee

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
23/03/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-0194-Fourniture et mise en œuvre du projet de refonte du Système d'Information Géographique (SIG)
Classification : Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent) (38221000)

Numéro unique d’identification : 833718794000132019jIQ8wgiyvq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 375 965 €
Date de notification : 16/03/2020

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : PARIS LA DEFENSE

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
24/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de prestations de tierce maintenance applicative des applications de recherche des documents du Conseil d’Etat, des juridictions administratives, et de la Cour nationale du droit d’asile;
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 110000270000142020120006633200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 761 000 €
Date de notification : 24/01/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Conseil d'Etat - Direction de la prospective et des finances

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
06/01/2020 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la passation d’un marché public pour la réalisation de prestations d’expertise, de développement, d’intégration, d’assistance et de maintien en condition opérationnelle sur des technologies Microsoft et autres technol
Classification : Services d'assistance et de conseils informatiques (72600000)

Numéro unique d’identification : 4288228520214020202020S2273300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 052 120 €
Date de notification : 06/01/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
06/01/2020 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la passation d’un marché public pour la réalisation de prestations d’expertise, de développement, d’intégration, d’assistance et de maintien en condition opérationnelle sur des technologies Microsoft et autres technol
Classification : Services d'assistance et de conseils informatiques (72600000)

Numéro unique d’identification : 4288228520214020202020S2273400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 599 113 €
Date de notification : 06/01/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
27/11/2019 : Marché subséquent

Objet : Achat et maintenance
Classification : Système de cartographie numérique (48326100)

Numéro unique d’identification : 8337187940001320180133f4400100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 65 000 €
Date de notification : 27/11/2019

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : PARIS LA DEFENSE

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
08/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de services numériques pour les parcours de santé et leur coordination dans la sphère sanitaire et médico-sociale(coordination interprofessionnelle et appui à la coordination) et prestations associées - Lot 1
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520192020S0198800
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 70 000 000 €
Date de notification : 08/10/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
COEXYA (43362470700017)
08/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de services numériques pour les parcours de santé et leur coordination dans la sphère sanitaire et médico-sociale
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 1300234760001820192020S1526400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 70 000 000 €
Date de notification : 08/10/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
29/08/2019 : Marché

Objet : 2019SSI-08-�volution de l'application LEGIS
Classification : Services informatiques professionnels (72590000)

Numéro unique d’identification : 110000015000132019GQKgR1Pcv000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 98 700 €
Date de notification : 05/08/2019

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : SAIP - MAPA

Titulaires :
SWORD SAS (43362470700017)
SWORD SAS (43362470700017)
01/07/2019 : Marché subséquent

Objet : Migration Selligent CDM9 et modification de l'ergonomie et des fonctionnalités existantes
Classification : 48822000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112019K1740U00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 88 211 €
Date de notification : 11/06/2019

Lieu d'exécution : à Lyon - 69000 LYON
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
SWORD SA (43362470700017)
17/06/2019 : Accord-cadre

Objet : Tierce maintenance applicative et prestations associées des applications Légifrance (2008), BDJ et ses modules
Classification : Services informatiques (72500000)

Numéro unique d’identification : 120001037000232019130014543400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 896 000 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Direction des Services Administratifs et Financiers

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
17/05/2019 : Accord-cadre

Objet : Tierce maintenance du système d’information du Fonds Documentaire Didactique.
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 130005986000182019130014448400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 403 900 €
Date de notification : 17/05/2019

Lieu d'exécution : (17) Charente-Maritime
Acheteur : Ministère des armées - Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d&...

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
07/01/2019 : Marché subséquent

Objet : Le présent marché a pour objet les services de Tierce Maintenance Applicative (TMA) du système de « Suivi des préconisations » développé par le Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour assurer le référencement et le suivi de se
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 1100000310001020192019S0566100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 780 €
Date de notification : 07/01/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Conseil Economique Social et Environnemental

Titulaire :
SWORD SA (43362470700017)
07/01/2019 : Marché subséquent

Objet : Prestations d’assistance à maîtrise d’œuvre sur SOLRCLOUD pour l’accompagnement des équipes de développement, de support interne et d’exploitation.
Classification : Services de programmation et de conseil en logiciels (72200000)

Numéro unique d’identification : 120027016005632019130014085000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 07/01/2019

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Ministères de l'Économie et des Finances, de l'Action et des Comptes publics - Direction Générale...

Titulaire :
SWORD SA (43362470700017)
15/11/2018 : Marché

Objet : Le marché a pour objet la réalisation de prestations de tierce maintenance applicative de l'application GINCO-Diff.
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 110046018000132018180005211100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 15/11/2018

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Culture et de la Communication - MISSION ACHATS

Titulaire :
SWORD SAS (43362470700017)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2002 : Succession
Prédécesseur : SWORD CONSULTING
Accords d'entreprise :
31/08/2022 : Accord d'entreprise sur le télétravail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022593
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/09/2022
Date de dépôt : 13/09/2022
Date du texte : 31/08/2022
Date d'effet : 05/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COEXYA
Siret : 43362470700017
Code APE : 6202A
Secteur : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Signataires :
  • 93
13/04/2021 : Accord d'entreprise sur le télétravail Avril 2021
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921015954
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/09/2022
Date de dépôt : 04/05/2021
Date du texte : 13/04/2021
Date d'effet : 05/05/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SWORD SAS
Siret : 43362470700017
Code APE : 6202A
Secteur : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/11/2000
Dénomination : COEXYA
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
COEXYA - Saint-Didier-au-Mont-d'Or (siège)COEXYA - RennesCOEXYA - Rennes (fermé)COEXYA - ParisCOEXYA - Nantes (fermé)COEXYA - Grenoble (fermé)COEXYA - Rennes (fermé)COEXYA - Nanterre (fermé)
Marques françaises :
14/07/2021 : KAMI by COEXYA
N° national/d'enregistrement : 4785142
Date de dépôt : 14/07/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/07/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels et applications dédiés aux équipes métier offrant la possibilité de rédiger et cibler des messages à destination des différents profils de clients via les canaux de communication physiques et digitaux ; logiciels et applications permettant l’automatisation de la migration de votre référentiel documentaire par une technologie d’extraction, de transformation et de restitution de documents ; logiciels et applications permettant l’évaluation d’un patrimoine documentaire, la génération de rétro-spécifications depuis le code source et la création de jeux de données exhaustifs à partir de l’ensemble des règles de gestion de documents ; logiciels et applications de gestion d’un référentiel documentaire et d’analyse d’impact ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et applications dédiés aux équipes métier offrant la possibilité de rédiger et cibler des messages à destination des différents profils de clients via les canaux de communication physiques et digitaux ; services de conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et applications permettant l’automatisation de la migration de votre référentiel documentaire par une technologie d’extraction, de transformation et de restitution de documents ; services de conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et applications permettant l’évaluation d’un patrimoine documentaire, la génération de rétro-spécifications depuis le code source et la création de jeux de données exhaustifs à partir de l’ensemble des règles de gestion de documents ; services de conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et applications de gestion d’un référentiel documentaire et d’analyse d’impact.

Déposant 1 : SWORD SAS
Forme juridique : SAS
Adresse :
9 avenue du général Charles de Gaulle
69370 SAINT DIDIER AU MONT D’OR
FR

Mandataire 1 : PROTECTIO, Madame Julie CAHEN
Adresse :
2050 Route de Limonest
69380 Chasselay
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 836623
Date de demande : 18/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : Coexya SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433624707
Adresse :
9 Avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

19/04/1994 : PTOLEMY
N° national/d'enregistrement : 94516353
Date de dépôt : 19/04/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, logiciels (programmes enregistrés). Education; formation, divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Locations de films, d'enregistrements phonographiques, appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, location d'ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, mise à jour de logiciels.Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires.Orientation professionnelle
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SWORD SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 433624707
Adresse :
9 avenue Charles de Gaulle
69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 340448
Date de demande : 03/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341538
Date de demande : 14/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 836603
Date de demande : 18/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : Coexya SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 433624707
Adresse :
9 Avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-22
Date du BOPI : 03/06/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2263233
Date de demande : 19/04/2004
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2557043
Date de demande : 30/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

19/04/1994 : ACSEPTO
N° national/d'enregistrement : 94516357
Date de dépôt : 19/04/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, logiciels (programmes enregistrés). Education; formation, divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Locations de films, d'enregistrements phonographiques, appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, location d'ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, mise à jour de logiciels.Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires.Orientation professionnelle
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SWORD SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 433624707
Adresse :
9 avenue Charles de Gaulle
69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 340448
Date de demande : 03/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341538
Date de demande : 14/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 836603
Date de demande : 18/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : Coexya SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 433624707
Adresse :
9 Avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-22
Date du BOPI : 03/06/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2263234
Date de demande : 19/04/2004
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2557041
Date de demande : 30/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Publications au Bodacc :
26/10/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1169
NOJO : 069010001653895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ENTRE Société absorbée : Geomod by Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 7.622,45 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, 402 650 691 RCS LYON ET Société absorbante : Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 3.471.250 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, 433 624 707 RCS LYON Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 23.10.2023, la société Geomod by Coexya, société par actions simplifiée au capital de 7.622,45 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 402 650 691 RCS LYON, et la société Coexya, société par actions simplifiée au capital de 3.471.250 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 433 624 707 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société Geomod by Coexya par la société Coexya. La société Geomod by Coexya ferait apport à la société Coexya de la totalité de son actif, soit 1.350.250 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 1.233.142 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 117.108 euros. 90 % au moins des droits de vote des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société Coexya Group, Société par actions simplifiée au capital de 42.793.054 euros, dont le siège social est situé 9 avenue Général Charles de Gaulle 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 881 592 265 RCS LYON, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital ni aucun échange de titres, sauf en cas d'attribution d'actions nouvelles aux associés minoritaires de la société absorbée qui n'auront pas accepté l'offre de rachat de leurs titres. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2023, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société Geomod by Coexya depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société Coexya. La société Geomod by Coexya sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 30 novembre 2023. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Lyon au nom des deux sociétés le 24.10.2023. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce de Lyon.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : Coexya
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3471250.00 EUR
22/10/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°948
NOJO : 069010001652168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ENTRE Société absorbée : Connect by Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 50.000 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69771 ST DIDIER AU MONT D'OR, 798 991 832 RCS LYON ET Société absorbante : Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 3.471.250 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, 433 624 707 RCS LYON Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 18.10.2023, la société Connect by Coexya, société par actions simplifiée au capital de 50.000 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69771 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 798 991 832 RCS LYON, et la société Coexya, société par actions simplifiée au capital de 3.471.250 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 433 624 707 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société Connect by Coexya par la société Coexya. La société Connect by Coexya ferait apport à la société Coexya de la totalité de son actif, soit 3.457.357 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 2.433.002 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 1.024.355 euros. 90 % au moins des droits de vote des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société Coexya Group, Société par actions simplifiée au capital de 42.793.054 euros, dont le siège social est situé 9 avenue Général Charles de Gaulle 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 881 592 265 RCS LYON, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital ni aucun échange de titres, sauf en cas d'attribution d'actions nouvelles aux associés minoritaires de la société absorbée qui n'auront pas accepté l'offre de rachat de leurs titres. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2023, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société Connect by Coexya depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société Coexya. La société Connect by Coexya sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 30 novembre 2023. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Lyon au nom des deux sociétés le 18.10.2023. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce de Lyon.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : Coexya
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3471250.00 EUR
28/09/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°927
NOJO : 069010001644745
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ENTRE Société absorbée : Connect by Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 50.000 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69771 ST DIDIER AU MONT D'OR, 798 991 832 RCS LYON ET Société absorbante : Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 3.471.250 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, 433 624 707 RCS LYON Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 25.09.2023, la société Connect by Coexya, société par actions simplifiée au capital de 50.000 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69771 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 798 991 832 RCS LYON, et la société Coexya, société par actions simplifiée au capital de 3.471.250 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 433 624 707 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société Connect by Coexya par la société Coexya. La société Connect by Coexya ferait apport à la société Coexya de la totalité de son actif, soit 1.348.969 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 1.564.749 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à -215.780 euros. 90 % au moins des droits de vote des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société Coexya Group, Société par actions simplifiée au capital de 42.793.054 euros, dont le siège social est situé 9 avenue Général Charles de Gaulle 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 881 592 265 RCS LYON, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital ni aucun échange de titres, sauf en cas d'attribution d'actions nouvelles aux associés minoritaires de la société absorbée qui n'auront pas accepté l'offre de rachat de leurs titres. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2023, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société Connect by Coexya depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société Coexya. La société Connect by Coexya sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 31 octobre 2023. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Lyon au nom des deux sociétés le 26.09.2023. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce de Lyon.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : Coexya
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3471250.00 EUR
07/05/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2753
NOJO : 069010001604880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ENTRE Société absorbée : Insight by Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69771 ST DIDIER AU MONT D'OR, 794 117 358 RCS LYON ET Société absorbante : Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 3 471 250 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, 433 624 707 RCS LYON Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 03.05.2023, la société Insight by Coexya, société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 794 117 358 RCS LYON, et la société Coexya, société par actions simplifiée au capital de 3 471 250 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 433 624 707 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société Insight by Coexya par la société Coexya. La société Insight by Coexya ferait apport à la société Coexya de la totalité de son actif, soit 692 619 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 310 358 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 382.261 euros. 90 % au moins des droits de vote des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société Coexya Group, Société par actions simplifiée au capital de 42 793 054 euros, dont le siège social est situé 9 avenue Général Charles de Gaulle 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 881 592 265 RCS LYON, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital ni aucun échange de titres, sauf en cas d'attribution d'actions nouvelles aux associés minoritaires de la société absorbée qui n'auront pas accepté l'offre de rachat de leurs titres. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2023, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société Insight by Coexya depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société Coexya. La société Insight by Coexya sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 30 juin 2023. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Lyon au nom des deux sociétés le 04.05.2022. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce de Lyon.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : Coexya
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3471250.00 EUR
12/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4879
NOJO : 690100015977390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : Coexya
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1743
NOJO : 069010001499924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ENTRE Société absorbée : Kami by Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, 817 506 652 RCS LYON ET Société absorbante : Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 3 471 250 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR , 433 624 707 RCS LYON Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 20.04.2022, la société Kami by Coexya, société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 817 506 652 RCS LYON, et la société Coexya, société par actions simplifiée au capital de 3 471 250 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 433 624 707 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société Kami by Coexya par la société Coexya. La société Kami by Coexya ferait apport à la société Coexya de la totalité de son actif, soit 147 447 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 12 658 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 134 789 euros. 90 % au moins des droits de vote des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société Coexya Group, Société par actions simplifiée au capital de 54 912 633 euros, dont le siège social est situé 9 avenue Général Charles de Gaulle 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 881 592 265 RCS LYON, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital ni aucun échange de titres, sauf en cas d'attribution d'actions nouvelles aux associés minoritaires de la société absorbée qui n'auront pas accepté l'offre de rachat de leurs titres. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2022, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société Kami by Coexya depuis le 1er janvier 2022 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société Coexya. La société Kami by Coexya sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 31 mai 2022. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Lyon au nom des deux sociétés le 20.04.2022. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce de Lyon.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : Coexya
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3471250.00 EUR
07/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6755
NOJO : 690100014948030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : Coexya
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2749
NOJO : 069010001458298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : Coexya
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : président Coexya Group Sté par actions simplifiée
30/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°2093
NOJO : 069010001442311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : Coexya SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5924
NOJO : 690100013988490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2408
NOJO : 069010001357815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée AW Shield devient président.
MOTTARD Jacques nom d'usage : MOTTARD n'est plus président
14/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1059
NOJO : 690100013043040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°2315
NOJO : 069010001208887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MOTTARD Jacques nom d'usage : MOTTARD n'est plus président du conseil d'administration.
MOTTARD Jacques nom d'usage : MOTTARD devient président.
MOTTARD Jacques nom d'usage : MOTTARD n'est plus administrateur.
LE CALVE Philippe Michel André nom d'usage : LE CALVE n'est plus administrateur.
DUPRE Laurence Marie Renée nom d'usage : BLANC n'est plus administrateur
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8558
NOJO : 690100012004460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
19/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5197
NOJO : 690100011071240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9222
NOJO : 690100010215140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4131
NOJO : 690100009425950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
20/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5575
NOJO : 690100009004560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
12/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°3058
NOJO : BXB15217003396U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GOUTAGNY Yves Georges nom d'usage : GOUTAGNY n'est plus administrateur.
DUPRE Laurence Marie Renée nom d'usage : BLANC devient administrateur.

14/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7746
NOJO : 690100007847010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
09/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°3009
NOJO : BXB14092003520K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MOTTARD Jacques nom d'usage : MOTTARD n'est plus directeur général.
LE CALVE Philippe Michel André nom d'usage : LE CALVE n'est plus directeur général délégué.
LE CALVE Philippe Michel André nom d'usage : LE CALVE devient directeur général.
GACHON Pierre Alain nom d'usage : GACHON n'est plus administrateur.
VILA Jean-Louis Joseph nom d'usage : VILA n'est plus administrateur.
GOUTAGNY Yves Georges nom d'usage : GOUTAGNY devient administrateur.

09/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2975
NOJO : BXB140020017899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
FILLOT Françoise Marie nom d'usage : FILLOT n'est plus administrateur.
GACHON Pierre Alain nom d'usage : GACHON devient administrateur.
VILA Jean-Louis Joseph nom d'usage : VILA devient administrateur.

14/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1045
NOJO : BXB131230013462
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
FILLOT Françoise Marie nom d'usage : FILLOT n'est plus directeur général délégué.
LE CALVE Philippe Michel André nom d'usage : LE CALVE devient administrateur.
MOTTARD Nicolas nom d'usage : MOTTARD n'est plus administrateur.

06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10235
NOJO : BXC13114012377Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
27/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°3202
NOJO : BXB13079005451Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LE CALVE Philippe Michel André nom d'usage : LE CALVE devient directeur général délégué.

22/11/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°226
NOJO : BXA12320000815M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2012
Publication légale : Informateur Judiciaire, le 09/11/2012
Oppositions : au lieu d'exploitation de la branche 31 boulevard Albert Einstein 44000 Nantes pour la validité.
Descriptif : achat d'une branche d'activité de gestion électronique de documents
Numéro d'identification : RCS Rennes 789 060 365
Dénomination : ASTONE SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 25000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A.
20/11/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°271
NOJO : BXA12318001171S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2012
Publication légale : Les Petites Affiches de Bretagne, le 09/11/2012
Oppositions : Au siège du fonds vendu 8 rue de Jouanet 35000 RENNES pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Rennes 789 060 365
Dénomination : ASTONE SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 25000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : gestion électronique de documents.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 26753 Euros

Adresse :
8 rue de Jouanet
35000 Rennes
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD SA
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7199
NOJO : BXC121590022543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
13/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°2784
NOJO : BXB12159003398T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
FILLOT Françoise Marie nom d'usage : FILLOT devient directeur général délégué.

30/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6132
NOJO : BXC112220195174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
9 avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
26/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°2874
NOJO : BXB11020000445V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SONJON Jean-Marc nom d'usage : SONJON n'est plus administrateur.
MOTTARD Nicolas nom d'usage : MOTTARD devient administrateur.

01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3529
NOJO : BXC102150029571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
9 avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8360
NOJO : BXC081810069532
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
9 avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7358
NOJO : BXC081940020157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 433 624 707
Dénomination : SWORD S.A
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
9 avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Historique de l'unité légale :
24/10/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
05/11/2021 : dénomination
Dénomination : COEXYA
21/07/2021 : dénomination
Dénomination : COEXYA SAS
11/03/2019 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : SWORD SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : AW Shield
Siren : 881592265
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
9 Avenue Général de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Physique

Nom : LE CALVE Philippe Michel André
Né le 13/12/1964 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Montée Victor Hugo
69300 Caluire-et-Cuire
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 377876164
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
183 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : Société BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES
Siren : 315172445
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : AW Shield
Siren : 881592265
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
9 Avenue Général de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Physique

Nom : LE CALVE Philippe Michel André
Né le 13/12/1964 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Montée Victor Hugo
69300 Caluire-et-Cuire
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 377876164
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
183 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : Société BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES
Siren : 315172445
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
19/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Physique

Nom : MOTTARD Jacques
Né le 27/04/1952 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1 Rue Président Carnot
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
19/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Physique

Nom : LE CALVE Philippe Michel André
Né le 13/12/1964 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Montée Victor Hugo
69300 Caluire-et-Cuire
France
19/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 377876164
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
183 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
19/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : Société BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES
Siren : 315172445
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
19/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Physique

Nom : MOTTARD Jacques
Né le 27/04/1952 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1 Rue Président Carnot
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
19/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Physique

Nom : LE CALVE Philippe Michel André
Né le 13/12/1964 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Montée Victor Hugo
69300 Caluire-et-Cuire
France
19/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 377876164
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
183 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
19/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : Société BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES
Siren : 315172445
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Physique

Nom : MOTTARD Jacques
Né le 27/04/1952 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
1 Rue Président Carnot
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Physique

Nom : LE CALVE Philippe Michel André
Né le 13/12/1964 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Montée Victor Hugo
69300 Caluire-et-Cuire
France
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Physique

Nom : MOTTARD Jacques
Né le 27/04/1952 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Rue Président Carnot
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Physique

Nom : LE CALVE Philippe Michel André
Né le 13/12/1964 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
16 Montée Victor Hugo
69300 Caluire-et-Cuire
France
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Physique

Nom : DUPRE (BLANC) Laurence Marie Renée
Né le 31/03/1977 à Saint-Priest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
36 Rue de Hollenfels
L-7481 Tuntange
Luxembourg
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 377876164
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
183 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Personne Morale

Nom : Société BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES
Siren : 315172445
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
Dépôts des actes :
29/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°035988 déposé le 21/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
29/09/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°035988 déposé le 21/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°028919 déposé le 18/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
11/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013560 déposé le 19/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013560 déposé le 19/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013560 déposé le 19/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013560 déposé le 19/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°014638 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°014638 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°030639 déposé le 02/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°030639 déposé le 02/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°030639 déposé le 02/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°030639 déposé le 02/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°030639 déposé le 02/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°030639 déposé le 02/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/07/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°017536 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/07/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°017536 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/07/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°017536 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007763 déposé le 19/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007763 déposé le 19/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007763 déposé le 19/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007763 déposé le 19/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007763 déposé le 19/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007763 déposé le 19/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°020693 déposé le 13/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
13/12/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°020693 déposé le 13/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
13/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°020693 déposé le 13/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
13/12/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°020693 déposé le 13/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
13/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°020693 déposé le 13/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
13/12/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°020693 déposé le 13/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
21/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°019142 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°019142 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/11/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°019142 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°019142 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°019142 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/11/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°019142 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°019142 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°019142 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/11/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°019142 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006118 déposé le 09/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'émission d'emprunt obligataire
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°014227 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°024971 déposé le 06/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°024971 déposé le 06/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°025948 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010341 déposé le 13/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010341 déposé le 13/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°024100 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°026764 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007376 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007377 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010166 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°018083 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°018175 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006890 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006890 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009819 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009819 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007509 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007509 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013231 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013231 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°002550 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°028765 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°012716 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°005382 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009409 déposé le 12/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009409 déposé le 12/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°029909 déposé le 11/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006118 déposé le 09/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'émission d'emprunt obligataire
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°014227 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°024971 déposé le 06/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°024971 déposé le 06/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°025948 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010341 déposé le 13/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010341 déposé le 13/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°024100 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°026764 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007376 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007377 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010166 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°018083 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°018175 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006890 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006890 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009819 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009819 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007509 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007509 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013231 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013231 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°002550 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°028765 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°012716 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°005382 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009409 déposé le 12/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009409 déposé le 12/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°029909 déposé le 11/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006118 déposé le 09/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'émission d'emprunt obligataire
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013032 déposé le 17/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°014227 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°024971 déposé le 06/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°024971 déposé le 06/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°025948 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010341 déposé le 13/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010341 déposé le 13/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°024100 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°026764 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007376 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007377 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010166 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°018083 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°018175 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006890 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006890 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009819 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009819 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010910 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007509 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007509 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013231 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013231 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°002550 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°028765 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°012716 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°005382 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009409 déposé le 12/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009409 déposé le 12/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°029909 déposé le 11/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
16/04/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Siège

Adresse :
9 Avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
16/04/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2000
Activité : Toutes activités de conseil et prestations de services en informatique, intelligence artificielle, génie logiciel, approche qualité, assistance technique en informatique, informatique appliqués, à la communication, vente, distribution et maintenance de matériels et logiciels, édition.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2013B00638
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
16 C Rue de Jouanet
Rennes Atalante Beaulieu
35700 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2002
Activité : Conseil et prestations de services en informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Siège

Adresse :
9 Avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
19/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2000
Activité : Toutes activités de conseil et prestations de services en informatique, intelligence artificielle, génie logiciel, approche qualité, assistance technique en informatique, informatique appliqués, à la communication, vente, distribution et maintenance de matériels et logiciels, édition.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B21606
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
37 rue de Lyon
75012 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2000
Activité : CONSEILS ET PRESTATIONS DE SERVICES EN INFORMATIQUE, INTELLIGENCE ARTIFICIELLE, ASSISTANCE TECHNIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Siège

Adresse :
9 Avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
22/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Avenue Général Charles de Gaulle
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2000
Activité : Toutes activités de conseil et prestations de services en informatique, intelligence artificielle, génie logiciel, approche qualité, assistance technique en informatique, informatique appliqués, à la communication, vente, distribution et maintenance de matériels et logiciels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2013B00638
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
8 Rue de Jouanet
Bâtiment A
35000 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2002
Activité : Conseil et prestations de services en informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/04/2020 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F02/016717
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2002
Texte de l'observation : Achat d'un fonds d'un fonds de commefrce "SCL" ayant comme activité la prestation de services dans le domaine de l'ingénierie informatique sis et exploité à SAINT DIDIER AU MONT D'OR (69370), 9 avenue Charles de Gaulle moyennant le prix de 67 760 euros - vendeur : SWORD CONSULTING SA, 424 599 231 RCS LYON - publicité : PETITES AFFICHES LYONNAISES du 17/05/2002 - lieu des oppositions : Cabinet GROUPE JURIS 2 rue de la Claire 69009 LYON à compter du 01/04/2002
19/03/2019 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F02/016717
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2002
Texte de l'observation : Achat d'un fonds d'un fonds de commefrce "SCL" ayant comme activité la prestation de services dans le domaine de l'ingénierie informatique sis et exploité à SAINT DIDIER AU MONT D'OR (69370), 9 avenue Charles de Gaulle moyennant le prix de 67 760 euros - vendeur : SWORD CONSULTING SA, 424 599 231 RCS LYON - publicité : PETITES AFFICHES LYONNAISES du 17/05/2002 - lieu des oppositions : Cabinet GROUPE JURIS 2 rue de la Claire 69009 LYON à compter du 01/04/2002
22/03/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F02/016717
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2002
Texte de l'observation : Achat d'un fonds d'un fonds de commefrce "SCL" ayant comme activité la prestation de services dans le domaine de l'ingénierie informatique sis et exploité à SAINT DIDIER AU MONT D'OR (69370), 9 avenue Charles de Gaulle moyennant le prix de 67 760 euros - vendeur : SWORD CONSULTING SA, 424 599 231 RCS LYON - publicité : PETITES AFFICHES LYONNAISES du 17/05/2002 - lieu des oppositions : Cabinet GROUPE JURIS 2 rue de la Claire 69009 LYON à compter du 01/04/2002
Personnes morales :
16/04/2020 : SWORD SAS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes activités de conseil et prestations de services en informatique, intelligence artificielle, génie logiciel, approche qualité, assistance technique en informatique, informatique appliqués, à la communication, vente, distribution et maintenance de matériels et logiciels, édition.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 3471250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2000
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/12/2019 : SWORD SAS
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
19/03/2019 : SWORD SAS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes activités de conseil et prestations de services en informatique, intelligence artificielle, génie logiciel, approche qualité, assistance technique en informatique, informatique appliqués, à la communication, vente, distribution et maintenance de matériels et logiciels, édition.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 3471250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2000
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/05/2017 : SWORD SA
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/12/2000

Economie sociale et solidaire : Non
22/03/2017 : SWORD S.A
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Toutes activités de conseil et prestations de services en informatique, intelligence artificielle, génie logiciel, approche qualité, assistance technique en informatique, informatique appliqués, à la communication, vente, distribution et maintenance de matériels et logiciels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 3471250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2000
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/05/2014 : SWORD S.A
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009093 déposé le 16/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008865 déposé le 19/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008865 déposé le 19/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007432 déposé le 30/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007432 déposé le 30/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007847 déposé le 22/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007847 déposé le 22/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007847 déposé le 22/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007501 déposé le 06/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007501 déposé le 06/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007501 déposé le 06/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°034335 déposé le 11/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°034335 déposé le 11/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°034335 déposé le 11/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007076 déposé le 19/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007076 déposé le 19/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007076 déposé le 19/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006175 déposé le 03/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006175 déposé le 03/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°006175 déposé le 03/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008851 déposé le 09/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008851 déposé le 09/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008851 déposé le 09/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°017189 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°017189 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°017189 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013778 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013778 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°013778 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010918 déposé le 28/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010918 déposé le 28/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°010918 déposé le 28/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009969 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009969 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009969 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°014978 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°014978 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°014978 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°011463 déposé le 13/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°011463 déposé le 13/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°011463 déposé le 13/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008264 déposé le 16/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008264 déposé le 16/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008264 déposé le 16/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008184 déposé le 25/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008184 déposé le 25/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008184 déposé le 25/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008672 déposé le 27/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008672 déposé le 27/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°008672 déposé le 27/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007391 déposé le 24/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007391 déposé le 24/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°007391 déposé le 24/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009891 déposé le 19/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009891 déposé le 19/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03554
Dépôt : N°009891 déposé le 19/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/007165 du 04/04/2023
Numéro de gestion : 2000B03554
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 411 7413 697 999713 7421 248 027
AHFonds commercial9 641 5179 641 5179 641 517
AJAutres immobilisations incorporelles1 530 5251 410 023120 502194 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 62518 3183071 386
ATAutres immobilisations corporelles4 631 2993 470 3951 160 9041 166 871
BHAutres immobilisations financières337 496337 496348 401
BJTOTAL (I)20 571 2038 596 73611 974 46712 600 813
BVAvances et acomptes versés sur commandes125 696125 69673 718
BXClients et comptes rattachés13 950 471551 68313 398 78812 267 564
BZAutres créances1 569 8741 569 8742 153 222
CFDisponibilités3 574 9653 574 9652 453 516
CHCharges constatées d’avance628 492628 492743 149
CJTOTAL (II)19 849 498551 68319 297 81517 691 168
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 420 7019 148 41931 272 28230 291 981
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 471 2503 471 250
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...15 01115 011
DDRéserve légale (1)347 125347 125
DGAutres réserves13 13313 133
DHReport à nouveau3 055 1391 610 518
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 598 4881 444 621
DLTOTAL (I)9 500 1456 901 658
DPProvisions pour risques60 348179 000
DRTOTAL (III)60 348179 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 6255 880
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours414 043187 416
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 085 0912 414 376
DYDettes fiscales et sociales8 712 9227 517 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 8406 565 211
EBProduits constatés d’avance (2)9 460 2686 520 469
ECTOTAL (IV)21 711 78923 211 324
EETOTAL GENERAL (I à V)31 272 28230 291 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises73 431653 209726 6401 415
FGProduction vendue services30 921 0856 617 50437 538 58931 994 559
FJChiffres d’affaires nets30 994 5167 270 71338 265 22931 995 974
FNProduction immobilisée10 32467 210
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges435 02465 280
FQAutres produits1021 066
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 710 67932 129 531
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)291 844239 434
FWAutres achats et charges externes11 912 14710 191 800
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 134 180768 028
FYSalaires et traitements14 089 86112 005 988
FZCharges sociales5 741 4664 996 304
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 128 0371 170 533
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions512 945329 990
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 000
GEAutres charges90 3255 602
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 900 80529 757 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 809 8742 371 854
GJProduits financiers de participations1 83015 538
GNDifférences positives de change55 74041 085
GPTotal des produits financiers (V)57 57056 622
GRIntérêts et charges assimilées54 968173 122
GSDifférences négatives de change37 229107 462
GUTotal des charges financières (VI)92 198280 583
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 627-223 961
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 775 2472 147 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 0428 117
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 0428 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 66276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 18014 772
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 84214 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 800-6 731
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 788250 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)754 171446 541
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 777 29132 194 270
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 178 80330 749 649
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 598 4881 444 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 153 390544 6093 697 999
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 221 764188 2601 410 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 106 733395 16813 1883 488 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 481 8871 128 03713 1888 596 736
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges60 348
5ZTotal Provisions pour risques et charges179 000118 65260 348
6TSur comptes clients343 735512 945304 997551 683
7BTotal Provisions pour dépréciation343 735512 945304 997551 683
7CTOTAL GENERAL522 735512 945423 649612 031
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation512 945423 649
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières337 496337 496
UXAutres créances clients13 950 471
UYPersonnel et comptes rattachés27 881
VMImpôts sur les bénéfices1 072 194
VBT. V. A.425 135
VCGroupe et associés44 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)199
VSCharges constatées d’avance628 492
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES16 486 33316 148 837337 496
8AEmprunts et dettes financières divers9 6259 625
8BFournisseurs et comptes rattaché3 085 0913 085 091
8CPersonnel et comptes rattachés2 613 0952 613 095
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 956 0491 956 049
8EImpôts sur les bénéfices719 564719 564
VWT.V.A.2 607 0502 607 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés817 164817 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 84029 840
8LProduits constatés d’avance9 460 2689 460 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 297 74621 288 1219 625
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 710
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/010760 du 30/03/2022
Numéro de gestion : 2000B03554
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 411 7413 697 999713 7421 248 027
AHFonds commercial9 641 5179 641 5179 641 517
AJAutres immobilisations incorporelles1 530 5251 410 023120 502194 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 62518 3183071 386
ATAutres immobilisations corporelles4 631 2993 470 3951 160 9041 166 871
BHAutres immobilisations financières337 496337 496348 401
BJTOTAL (I)20 571 2038 596 73611 974 46712 600 813
BVAvances et acomptes versés sur commandes125 696125 69673 718
BXClients et comptes rattachés13 950 471551 68313 398 78812 267 564
BZAutres créances1 569 8741 569 8742 153 222
CFDisponibilités3 574 9653 574 9652 453 516
CHCharges constatées d’avance628 492628 492743 149
CJTOTAL (II)19 849 498551 68319 297 81517 691 168
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 420 7019 148 41931 272 28230 291 981
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 471 2503 471 250
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...15 01115 011
DDRéserve légale (1)347 125347 125
DGAutres réserves13 13313 133
DHReport à nouveau3 055 1391 610 518
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 598 4881 444 621
DLTOTAL (I)9 500 1456 901 658
DPProvisions pour risques60 348179 000
DRTOTAL (III)60 348179 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 6255 880
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours414 043187 416
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 085 0912 414 376
DYDettes fiscales et sociales8 712 9227 517 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 8406 565 211
EBProduits constatés d’avance (2)9 460 2686 520 469
ECTOTAL (IV)21 711 78923 211 324
EETOTAL GENERAL (I à V)31 272 28230 291 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises73 431653 209726 6401 415
FGProduction vendue services30 921 0856 617 50437 538 58931 994 559
FJChiffres d’affaires nets30 994 5167 270 71338 265 22931 995 974
FNProduction immobilisée10 32467 210
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges435 02465 280
FQAutres produits1021 066
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 710 67932 129 531
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)291 844239 434
FWAutres achats et charges externes11 912 14710 191 800
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 134 180768 028
FYSalaires et traitements14 089 86112 005 988
FZCharges sociales5 741 4664 996 304
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 128 0371 170 533
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions512 945329 990
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 000
GEAutres charges90 3255 602
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 900 80529 757 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 809 8742 371 854
GJProduits financiers de participations1 83015 538
GNDifférences positives de change55 74041 085
GPTotal des produits financiers (V)57 57056 622
GRIntérêts et charges assimilées54 968173 122
GSDifférences négatives de change37 229107 462
GUTotal des charges financières (VI)92 198280 583
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 627-223 961
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 775 2472 147 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 0428 117
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 0428 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 66276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 18014 772
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 84214 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 800-6 731
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 788250 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)754 171446 541
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 777 29132 194 270
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 178 80330 749 649
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 598 4881 444 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 153 390544 6093 697 999
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 221 764188 2601 410 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 106 733395 16813 1883 488 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 481 8871 128 03713 1888 596 736
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges60 348
5ZTotal Provisions pour risques et charges179 000118 65260 348
6TSur comptes clients343 735512 945304 997551 683
7BTotal Provisions pour dépréciation343 735512 945304 997551 683
7CTOTAL GENERAL522 735512 945423 649612 031
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation512 945423 649
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières337 496337 496
UXAutres créances clients13 950 471
UYPersonnel et comptes rattachés27 881
VMImpôts sur les bénéfices1 072 194
VBT. V. A.425 135
VCGroupe et associés44 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)199
VSCharges constatées d’avance628 492
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES16 486 33316 148 837337 496
8AEmprunts et dettes financières divers9 6259 625
8BFournisseurs et comptes rattaché3 085 0913 085 091
8CPersonnel et comptes rattachés2 613 0952 613 095
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 956 0491 956 049
8EImpôts sur les bénéfices719 564719 564
VWT.V.A.2 607 0502 607 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés817 164817 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 84029 840
8LProduits constatés d’avance9 460 2689 460 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 297 74621 288 1219 625
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 710
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/013029 du 23/04/2021
Numéro de gestion : 2000B03554
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 411 7413 697 999713 7421 248 027
AHFonds commercial9 641 5179 641 5179 641 517
AJAutres immobilisations incorporelles1 530 5251 410 023120 502194 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 62518 3183071 386
ATAutres immobilisations corporelles4 631 2993 470 3951 160 9041 166 871
BHAutres immobilisations financières337 496337 496348 401
BJTOTAL (I)20 571 2038 596 73611 974 46712 600 813
BVAvances et acomptes versés sur commandes125 696125 69673 718
BXClients et comptes rattachés13 950 471551 68313 398 78812 267 564
BZAutres créances1 569 8741 569 8742 153 222
CFDisponibilités3 574 9653 574 9652 453 516
CHCharges constatées d’avance628 492628 492743 149
CJTOTAL (II)19 849 498551 68319 297 81517 691 168
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 420 7019 148 41931 272 28230 291 981
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 471 2503 471 250
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...15 01115 011
DDRéserve légale (1)347 125347 125
DGAutres réserves13 13313 133
DHReport à nouveau3 055 1391 610 518
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 598 4881 444 621
DLTOTAL (I)9 500 1456 901 658
DPProvisions pour risques60 348179 000
DRTOTAL (III)60 348179 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 6255 880
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours414 043187 416
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 085 0912 414 376
DYDettes fiscales et sociales8 712 9227 517 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 8406 565 211
EBProduits constatés d’avance (2)9 460 2686 520 469
ECTOTAL (IV)21 711 78923 211 324
EETOTAL GENERAL (I à V)31 272 28230 291 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises73 431653 209726 6401 415
FGProduction vendue services30 921 0856 617 50437 538 58931 994 559
FJChiffres d’affaires nets30 994 5167 270 71338 265 22931 995 974
FNProduction immobilisée10 32467 210
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges435 02465 280
FQAutres produits1021 066
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 710 67932 129 531
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)291 844239 434
FWAutres achats et charges externes11 912 14710 191 800
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 134 180768 028
FYSalaires et traitements14 089 86112 005 988
FZCharges sociales5 741 4664 996 304
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 128 0371 170 533
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions512 945329 990
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 000
GEAutres charges90 3255 602
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 900 80529 757 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 809 8742 371 854
GJProduits financiers de participations1 83015 538
GNDifférences positives de change55 74041 085
GPTotal des produits financiers (V)57 57056 622
GRIntérêts et charges assimilées54 968173 122
GSDifférences négatives de change37 229107 462
GUTotal des charges financières (VI)92 198280 583
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 627-223 961
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 775 2472 147 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 0428 117
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 0428 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 66276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 18014 772
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 84214 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 800-6 731
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 788250 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)754 171446 541
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 777 29132 194 270
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 178 80330 749 649
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 598 4881 444 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 153 390544 6093 697 999
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 221 764188 2601 410 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 106 733395 16813 1883 488 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 481 8871 128 03713 1888 596 736
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges60 348
5ZTotal Provisions pour risques et charges179 000118 65260 348
6TSur comptes clients343 735512 945304 997551 683
7BTotal Provisions pour dépréciation343 735512 945304 997551 683
7CTOTAL GENERAL522 735512 945423 649612 031
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation512 945423 649
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières337 496337 496
UXAutres créances clients13 950 471
UYPersonnel et comptes rattachés27 881
VMImpôts sur les bénéfices1 072 194
VBT. V. A.425 135
VCGroupe et associés44 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)199
VSCharges constatées d’avance628 492
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES16 486 33316 148 837337 496
8AEmprunts et dettes financières divers9 6259 625
8BFournisseurs et comptes rattaché3 085 0913 085 091
8CPersonnel et comptes rattachés2 613 0952 613 095
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 956 0491 956 049
8EImpôts sur les bénéfices719 564719 564
VWT.V.A.2 607 0502 607 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés817 164817 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 84029 840
8LProduits constatés d’avance9 460 2689 460 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 297 74621 288 1219 625
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 710
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/009093 du 16/04/2020
Numéro de gestion : 2000B03554
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 411 7413 697 999713 7421 248 027
AHFonds commercial9 641 5179 641 5179 641 517
AJAutres immobilisations incorporelles1 530 5251 410 023120 502194 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 62518 3183071 386
ATAutres immobilisations corporelles4 631 2993 470 3951 160 9041 166 871
BHAutres immobilisations financières337 496337 496348 401
BJTOTAL (I)20 571 2038 596 73611 974 46712 600 813
BVAvances et acomptes versés sur commandes125 696125 69673 718
BXClients et comptes rattachés13 950 471551 68313 398 78812 267 564
BZAutres créances1 569 8741 569 8742 153 222
CFDisponibilités3 574 9653 574 9652 453 516
CHCharges constatées d’avance628 492628 492743 149
CJTOTAL (II)19 849 498551 68319 297 81517 691 168
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 420 7019 148 41931 272 28230 291 981
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 471 2503 471 250
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...15 01115 011
DDRéserve légale (1)347 125347 125
DGAutres réserves13 13313 133
DHReport à nouveau3 055 1391 610 518
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 598 4881 444 621
DLTOTAL (I)9 500 1456 901 658
DPProvisions pour risques60 348179 000
DRTOTAL (III)60 348179 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 6255 880
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours414 043187 416
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 085 0912 414 376
DYDettes fiscales et sociales8 712 9227 517 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 8406 565 211
EBProduits constatés d’avance (2)9 460 2686 520 469
ECTOTAL (IV)21 711 78923 211 324
EETOTAL GENERAL (I à V)31 272 28230 291 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises73 431653 209726 6401 415
FGProduction vendue services30 921 0856 617 50437 538 58931 994 559
FJChiffres d’affaires nets30 994 5167 270 71338 265 22931 995 974
FNProduction immobilisée10 32467 210
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges435 02465 280
FQAutres produits1021 066
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 710 67932 129 531
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)291 844239 434
FWAutres achats et charges externes11 912 14710 191 800
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 134 180768 028
FYSalaires et traitements14 089 86112 005 988
FZCharges sociales5 741 4664 996 304
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 128 0371 170 533
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions512 945329 990
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 000
GEAutres charges90 3255 602
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 900 80529 757 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 809 8742 371 854
GJProduits financiers de participations1 83015 538
GNDifférences positives de change55 74041 085
GPTotal des produits financiers (V)57 57056 622
GRIntérêts et charges assimilées54 968173 122
GSDifférences négatives de change37 229107 462
GUTotal des charges financières (VI)92 198280 583
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 627-223 961
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 775 2472 147 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 0428 117
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 0428 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 66276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 18014 772
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 84214 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 800-6 731
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 788250 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)754 171446 541
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 777 29132 194 270
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 178 80330 749 649
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 598 4881 444 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 153 390544 6093 697 999
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 221 764188 2601 410 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 106 733395 16813 1883 488 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 481 8871 128 03713 1888 596 736
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges60 348
5ZTotal Provisions pour risques et charges179 000118 65260 348
6TSur comptes clients343 735512 945304 997551 683
7BTotal Provisions pour dépréciation343 735512 945304 997551 683
7CTOTAL GENERAL522 735512 945423 649612 031
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation512 945423 649
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières337 496337 496
UXAutres créances clients13 950 471
UYPersonnel et comptes rattachés27 881
VMImpôts sur les bénéfices1 072 194
VBT. V. A.425 135
VCGroupe et associés44 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)199
VSCharges constatées d’avance628 492
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES16 486 33316 148 837337 496
8AEmprunts et dettes financières divers9 6259 625
8BFournisseurs et comptes rattaché3 085 0913 085 091
8CPersonnel et comptes rattachés2 613 0952 613 095
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 956 0491 956 049
8EImpôts sur les bénéfices719 564719 564
VWT.V.A.2 607 0502 607 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés817 164817 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 84029 840
8LProduits constatés d’avance9 460 2689 460 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 297 74621 288 1219 625
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 710
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/008865 du 19/03/2019
Numéro de gestion : 2000B03554
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 411 7413 697 999713 7421 248 027
AHFonds commercial9 641 5179 641 5179 641 517
AJAutres immobilisations incorporelles1 530 5251 410 023120 502194 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 62518 3183071 386
ATAutres immobilisations corporelles4 631 2993 470 3951 160 9041 166 871
BHAutres immobilisations financières337 496337 496348 401
BJTOTAL (I)20 571 2038 596 73611 974 46712 600 813
BVAvances et acomptes versés sur commandes125 696125 69673 718
BXClients et comptes rattachés13 950 471551 68313 398 78812 267 564
BZAutres créances1 569 8741 569 8742 153 222
CFDisponibilités3 574 9653 574 9652 453 516
CHCharges constatées d’avance628 492628 492743 149
CJTOTAL (II)19 849 498551 68319 297 81517 691 168
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 420 7019 148 41931 272 28230 291 981
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 471 2503 471 250
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...15 01115 011
DDRéserve légale (1)347 125347 125
DGAutres réserves13 13313 133
DHReport à nouveau3 055 1391 610 518
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 598 4881 444 621
DLTOTAL (I)9 500 1456 901 658
DPProvisions pour risques60 348179 000
DRTOTAL (III)60 348179 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 6255 880
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours414 043187 416
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 085 0912 414 376
DYDettes fiscales et sociales8 712 9227 517 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 8406 565 211
EBProduits constatés d’avance (2)9 460 2686 520 469
ECTOTAL (IV)21 711 78923 211 324
EETOTAL GENERAL (I à V)31 272 28230 291 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises73 431653 209726 6401 415
FGProduction vendue services30 921 0856 617 50437 538 58931 994 559
FJChiffres d’affaires nets30 994 5167 270 71338 265 22931 995 974
FNProduction immobilisée10 32467 210
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges435 02465 280
FQAutres produits1021 066
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 710 67932 129 531
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)291 844239 434
FWAutres achats et charges externes11 912 14710 191 800
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 134 180768 028
FYSalaires et traitements14 089 86112 005 988
FZCharges sociales5 741 4664 996 304
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 128 0371 170 533
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions512 945329 990
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 000
GEAutres charges90 3255 602
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 900 80529 757 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 809 8742 371 854
GJProduits financiers de participations1 83015 538
GNDifférences positives de change55 74041 085
GPTotal des produits financiers (V)57 57056 622
GRIntérêts et charges assimilées54 968173 122
GSDifférences négatives de change37 229107 462
GUTotal des charges financières (VI)92 198280 583
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 627-223 961
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 775 2472 147 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 0428 117
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 0428 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 66276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 18014 772
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 84214 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 800-6 731
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 788250 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)754 171446 541
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 777 29132 194 270
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 178 80330 749 649
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 598 4881 444 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 153 390544 6093 697 999
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 221 764188 2601 410 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 106 733395 16813 1883 488 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 481 8871 128 03713 1888 596 736
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges60 348
5ZTotal Provisions pour risques et charges179 000118 65260 348
6TSur comptes clients343 735512 945304 997551 683
7BTotal Provisions pour dépréciation343 735512 945304 997551 683
7CTOTAL GENERAL522 735512 945423 649612 031
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation512 945423 649
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières337 496337 496
UXAutres créances clients13 950 471
UYPersonnel et comptes rattachés27 881
VMImpôts sur les bénéfices1 072 194
VBT. V. A.425 135
VCGroupe et associés44 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)199
VSCharges constatées d’avance628 492
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES16 486 33316 148 837337 496
8AEmprunts et dettes financières divers9 6259 625
8BFournisseurs et comptes rattaché3 085 0913 085 091
8CPersonnel et comptes rattachés2 613 0952 613 095
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 956 0491 956 049
8EImpôts sur les bénéfices719 564719 564
VWT.V.A.2 607 0502 607 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés817 164817 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 84029 840
8LProduits constatés d’avance9 460 2689 460 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 297 74621 288 1219 625
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 710
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/007432 du 30/03/2018
Numéro de gestion : 2000B03554
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 411 7413 697 999713 7421 248 027
AHFonds commercial9 641 5179 641 5179 641 517
AJAutres immobilisations incorporelles1 530 5251 410 023120 502194 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 62518 3183071 386
ATAutres immobilisations corporelles4 631 2993 470 3951 160 9041 166 871
BHAutres immobilisations financières337 496337 496348 401
BJTOTAL (I)20 571 2038 596 73611 974 46712 600 813
BVAvances et acomptes versés sur commandes125 696125 69673 718
BXClients et comptes rattachés13 950 471551 68313 398 78812 267 564
BZAutres créances1 569 8741 569 8742 153 222
CFDisponibilités3 574 9653 574 9652 453 516
CHCharges constatées d’avance628 492628 492743 149
CJTOTAL (II)19 849 498551 68319 297 81517 691 168
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 420 7019 148 41931 272 28230 291 981
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 471 2503 471 250
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...15 01115 011
DDRéserve légale (1)347 125347 125
DGAutres réserves13 13313 133
DHReport à nouveau3 055 1391 610 518
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 598 4881 444 621
DLTOTAL (I)9 500 1456 901 658
DPProvisions pour risques60 348179 000
DRTOTAL (III)60 348179 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 6255 880
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours414 043187 416
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 085 0912 414 376
DYDettes fiscales et sociales8 712 9227 517 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 8406 565 211
EBProduits constatés d’avance (2)9 460 2686 520 469
ECTOTAL (IV)21 711 78923 211 324
EETOTAL GENERAL (I à V)31 272 28230 291 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises73 431653 209726 6401 415
FGProduction vendue services30 921 0856 617 50437 538 58931 994 559
FJChiffres d’affaires nets30 994 5167 270 71338 265 22931 995 974
FNProduction immobilisée10 32467 210
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges435 02465 280
FQAutres produits1021 066
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 710 67932 129 531
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)291 844239 434
FWAutres achats et charges externes11 912 14710 191 800
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 134 180768 028
FYSalaires et traitements14 089 86112 005 988
FZCharges sociales5 741 4664 996 304
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 128 0371 170 533
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions512 945329 990
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 000
GEAutres charges90 3255 602
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 900 80529 757 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 809 8742 371 854
GJProduits financiers de participations1 83015 538
GNDifférences positives de change55 74041 085
GPTotal des produits financiers (V)57 57056 622
GRIntérêts et charges assimilées54 968173 122
GSDifférences négatives de change37 229107 462
GUTotal des charges financières (VI)92 198280 583
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 627-223 961
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 775 2472 147 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 0428 117
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 0428 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 66276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 18014 772
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 84214 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 800-6 731
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 788250 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)754 171446 541
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 777 29132 194 270
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 178 80330 749 649
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 598 4881 444 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 153 390544 6093 697 999
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 221 764188 2601 410 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 106 733395 16813 1883 488 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 481 8871 128 03713 1888 596 736
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges60 348
5ZTotal Provisions pour risques et charges179 000118 65260 348
6TSur comptes clients343 735512 945304 997551 683
7BTotal Provisions pour dépréciation343 735512 945304 997551 683
7CTOTAL GENERAL522 735512 945423 649612 031
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation512 945423 649
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières337 496337 496
UXAutres créances clients13 950 471
UYPersonnel et comptes rattachés27 881
VMImpôts sur les bénéfices1 072 194
VBT. V. A.425 135
VCGroupe et associés44 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)199
VSCharges constatées d’avance628 492
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES16 486 33316 148 837337 496
8AEmprunts et dettes financières divers9 6259 625
8BFournisseurs et comptes rattaché3 085 0913 085 091
8CPersonnel et comptes rattachés2 613 0952 613 095
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 956 0491 956 049
8EImpôts sur les bénéfices719 564719 564
VWT.V.A.2 607 0502 607 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés817 164817 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 84029 840
8LProduits constatés d’avance9 460 2689 460 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 297 74621 288 1219 625
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 710
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/007847 du 22/03/2017
Numéro de gestion : 2000B03554
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 411 7413 697 999713 7421 248 027
AHFonds commercial9 641 5179 641 5179 641 517
AJAutres immobilisations incorporelles1 530 5251 410 023120 502194 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 62518 3183071 386
ATAutres immobilisations corporelles4 631 2993 470 3951 160 9041 166 871
BHAutres immobilisations financières337 496337 496348 401
BJTOTAL (I)20 571 2038 596 73611 974 46712 600 813
BVAvances et acomptes versés sur commandes125 696125 69673 718
BXClients et comptes rattachés13 950 471551 68313 398 78812 267 564
BZAutres créances1 569 8741 569 8742 153 222
CFDisponibilités3 574 9653 574 9652 453 516
CHCharges constatées d’avance628 492628 492743 149
CJTOTAL (II)19 849 498551 68319 297 81517 691 168
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 420 7019 148 41931 272 28230 291 981
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 471 2503 471 250
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...15 01115 011
DDRéserve légale (1)347 125347 125
DGAutres réserves13 13313 133
DHReport à nouveau3 055 1391 610 518
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 598 4881 444 621
DLTOTAL (I)9 500 1456 901 658
DPProvisions pour risques60 348179 000
DRTOTAL (III)60 348179 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 6255 880
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours414 043187 416
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 085 0912 414 376
DYDettes fiscales et sociales8 712 9227 517 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 8406 565 211
EBProduits constatés d’avance (2)9 460 2686 520 469
ECTOTAL (IV)21 711 78923 211 324
EETOTAL GENERAL (I à V)31 272 28230 291 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises73 431653 209726 6401 415
FGProduction vendue services30 921 0856 617 50437 538 58931 994 559
FJChiffres d’affaires nets30 994 5167 270 71338 265 22931 995 974
FNProduction immobilisée10 32467 210
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges435 02465 280
FQAutres produits1021 066
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 710 67932 129 531
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)291 844239 434
FWAutres achats et charges externes11 912 14710 191 800
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 134 180768 028
FYSalaires et traitements14 089 86112 005 988
FZCharges sociales5 741 4664 996 304
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 128 0371 170 533
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions512 945329 990
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 000
GEAutres charges90 3255 602
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 900 80529 757 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 809 8742 371 854
GJProduits financiers de participations1 83015 538
GNDifférences positives de change55 74041 085
GPTotal des produits financiers (V)57 57056 622
GRIntérêts et charges assimilées54 968173 122
GSDifférences négatives de change37 229107 462
GUTotal des charges financières (VI)92 198280 583
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 627-223 961
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 775 2472 147 893
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 0428 117
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 0428 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 66276
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 18014 772
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 84214 848
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 800-6 731
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 788250 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)754 171446 541
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 777 29132 194 270
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 178 80330 749 649
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 598 4881 444 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 153 390544 6093 697 999
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 221 764188 2601 410 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 106 733395 16813 1883 488 713
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 481 8871 128 03713 1888 596 736
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges60 348
5ZTotal Provisions pour risques et charges179 000118 65260 348
6TSur comptes clients343 735512 945304 997551 683
7BTotal Provisions pour dépréciation343 735512 945304 997551 683
7CTOTAL GENERAL522 735512 945423 649612 031
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation512 945423 649
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières337 496337 496
UXAutres créances clients13 950 471
UYPersonnel et comptes rattachés27 881
VMImpôts sur les bénéfices1 072 194
VBT. V. A.425 135
VCGroupe et associés44 466
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)199
VSCharges constatées d’avance628 492
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES16 486 33316 148 837337 496
8AEmprunts et dettes financières divers9 6259 625
8BFournisseurs et comptes rattaché3 085 0913 085 091
8CPersonnel et comptes rattachés2 613 0952 613 095
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 956 0491 956 049
8EImpôts sur les bénéfices719 564719 564
VWT.V.A.2 607 0502 607 050
VQAutres impôts, taxes et assimilés817 164817 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 84029 840
8LProduits constatés d’avance9 460 2689 460 268
VYTOTAL – ETAT DES DETTES21 297 74621 288 1219 625
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 710
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