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CHATEAU BLANC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33517241700081 / Siren : 335172417 / NIC : 00081
N° de TVA : FR 34 335172417
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
10.71 : Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits de boulangerie «secs» (cf. 10.72Z)
- la fabrication de produits farineux (pâtes alimentaires) (cf. 10.73Z)
- le réchauffage de produits de boulangerie pour consommation immédiate (cf. 56)
10.71A : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication à caractère industriel de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes fraîches (y compris surgelées)
- la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.71.11p, 10.71.12p, 10.71.99p
Coordonnées de l'établissement :
CHATEAU BLANC
Adresse :
BATIMENT D-E
344 Avenue DE LA MARNE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
Historique de l'établissement :
29/02/2020 : activité principale
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)
17/02/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Cuisson de produits de boulangerie (NAFRev2 : 10.71B)
16/05/2006 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Cuisson de produits de boulangerie (NAFRev1 : 15.8B)
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2007 : Succession
Prédécesseur : CHATEAU BLANC
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
20/03/2023 : Avenant à l'accord de substitution suite au transfert des contrats de travail des salariés de la SAS PANAPRO
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L23020248
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/04/2023
Date de dépôt : 06/04/2023
Date du texte : 20/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CHATEAU BLANC
Siret : 33517241700081
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/03/1986
Dénomination : CHATEAU BLANC
Dénomination usuelle: MOULIN BLEU
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CHATEAU BLANC - Marcq-en-Barœul (siège)CHATEAU BLANC - La MadeleineCHATEAU BLANC - Tilloy-lès-MofflainesCHATEAU BLANC - La MadeleineCHATEAU BLANC - Lille (fermé)CHATEAU BLANC - Baie-Mahault (fermé)CHATEAU BLANC - Marly (fermé)CHATEAU BLANC - Lesquin (fermé)CHATEAU BLANC - Lesquin (fermé)CHATEAU BLANC - Lille (fermé)
Marques françaises :
09/07/2008 : CHATEAU BLANC GRAND PAIN DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3587385
Date de dépôt : 09/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits notamment maïs, chips (pommes de terre), pignons de pin préparés, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie et confiserie (à l'exception des chocolats), biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, herbes potagères conservées, herbes de Provence conservées, épices, poivre, paprika, noix muscade, curry, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé ou de cacao, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais notamment olives et maïs, herbes potagères fraîches, noix, noisettes, amandes, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, crustacés vivants, agrumes.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception de la location d'appareils de télécommunication, d'ordinateurs et de meubles) ; services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), pignons de pin préparés, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie et confiserie (à l'exception des chocolats), biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, herbes potagères conservées, herbes de Provence, épices, poivre, paprika, noix muscade, curry, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé ou de cacao, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises, produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais notamment olives et maïs, herbes potagères fraîches, noix, noisettes, amandes, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, crustacés vivants, agrumes, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill ; services hôteliers ; services de bars ; hébergement temporaire ; réservation et location de logements temporaires.

Déposant 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335172417
Adresse :
344 AVENUE DE LA MARNE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504237
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : CHATEAU BLANC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685330
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

09/07/2008 : Chateau Blanc
N° national/d'enregistrement : 3587383
Date de dépôt : 09/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits notamment maïs, chips (pommes de terre), pignons de pin préparés, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie et confiserie (à l'exception des chocolats), biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, herbes potagères conservées, herbes de Provence conservées, épices, poivre, paprika, noix muscade, curry, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé ou de cacao, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais notamment olives et ma, herbes potagères fraîches, noix, noisettes, amandes, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, crustacés vivants, agrumes.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception de la location d'appareils de télécommunication, d'ordinateurs et de meubles) ; services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), pignons de pin préparés, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie et confiserie (à l'exception des chocolats), biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, herbes potagères conservées, herbes de Provence, épices, poivre, paprika, noix muscade, curry, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé ou de cacao, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises, produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais notamment olives et maïs, herbes potagères fraîches, noix, noisettes, amandes, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, crustacés vivants, agrumes, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill ; services hôteliers ; services de bars ; hébergement temporaire ; réservation et location de logements temporaires.

Déposant 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335172417
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504237
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : CHATEAU BLANC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695374
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

30/03/2007 : CHATEAU BLANC GRANDE VIENNOISERIE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3491872
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, gelées, confitures, compotes, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, conserves de viande ou de poisson notamment thon, fromages.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill.

Déposant 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335172417
Adresse :
344 AVENUE DE LA MARNE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 458404
Date de demande : 03/08/2007
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504237
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : CHATEAU BLANC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638114
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

30/03/2007 : CHATEAU BLANC GRAND GATEAU DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3491870
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, gelées, confitures, compotes, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, conserves de viande ou de poisson notamment thon, fromages.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill.

Déposant 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335172417
Adresse :
344 AVENUE DE LA MARNE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 458404
Date de demande : 03/08/2007
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504237
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : CHATEAU BLANC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638108
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/02/2007 : CHATEAU BLANC GRAND PAIN DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3482073
Date de dépôt : 16/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, gelées, confitures, compotes, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, conserves de viande ou de poisson notamment thon, fromages.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill.

Déposant 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335172417
Adresse :
344 AVENUE DE LA MARNE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504237
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : CHATEAU BLANC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638104
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/02/2007 : CHATEAU BLANC GRANDE PATISSERIE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3482075
Date de dépôt : 16/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, gelées, confitures, compotes, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, conserves de viande ou de poisson notamment thon, fromages.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill.

Déposant 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335172417
Adresse :
344 AVENUE DE LA MARNE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504237
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : CHATEAU BLANC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638111
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

28/07/2006 : CHATEAU BLANC
N° national/d'enregistrement : 3443302
Date de dépôt : 28/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits notamment maïs ; herbes potagères conservées ; herbes de provence ; pignons de pin ; graines préparées notamment sésame, pavot ; olives conservées ; tapenades ; noix, noisettes, amandes préparées ; cornichons ; oignons frits déshydratés ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; fruits confits ; oeufs, lait et produits laitiers notamment beurre, fromages, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie notamment jambon, lardons, saucisses ; salaisons ; saumon fumé ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson notamment thon ; boissons lactées, où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie et confiserie à l'exception des chocolats, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette ; épices notamment poivre, paprika, noix muscade, curry ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; mayonnaises.Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais notamment olives, maïs ; herbes potagères fraîches ; noix ; noisettes ; amandes ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; agrumes.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; essences pour la préparation de boissons.Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception de la location d'appareils de télécommunication, d'ordinateurs et de meubles) ; services de vente au détail de : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, herbes potagères conservées, herbes de provence, pignons de pin, graines préparées, olives conservées, tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, boissons lactées, où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie et confiserie à l'exception des chocolats, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, de cacao, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises, produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais notamment olives, maïs ; herbes potagères fraîches, noix, noisettes, amandes, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, crustacés vivants, agrumes, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons.Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill ; services hôteliers ; services de bars ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; réservation et location de logements temporaires.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335172417
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504237
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : CHATEAU BLANC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623746
Date de demande : 13/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

20/07/1999 : CHATEAU BLANC
N° national/d'enregistrement : 99803722
Date de dépôt : 20/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie à l'exception des chocolats, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation), restaurants libre-service, cafétérias, préparation de repas et de plats à emporter, services de traiteurs, restaurant-grill.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335172417
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336302
Date de demande : 04/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504237
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : CHATEAU BLANC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378892
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687492
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

31/01/1997 : CHATEAU BLANC
N° national/d'enregistrement : 97661603
Date de dépôt : 31/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie à l'exception des chocolats, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration, restaurants libre-service, cafétérias, préparation de repas et de plats à emporter, services de traiteurs, restaurant-grill.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335172417
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 268561
Date de demande : 15/12/1998
N° de BOPI : 1999-03
Limitations : 00 Renonciation partielle La limitation p
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle La limitation partielle de sa marque française CHATEAU BLANC no 97 6610603 du 31 janvier 1997 en ce qui concerne les produits suivants : " pâtisserie et confiserie ", en classe 30 : . la classe 30, après limitation, désigne désormais les produits suivants : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, à l'exception des chocolats, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. . le libellé des services en classe 42 reste inchangé.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336302
Date de demande : 04/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504237
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : CHATEAU BLANC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-10
Date du BOPI : 07/03/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2320472
Date de demande : 28/07/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623749
Date de demande : 13/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

10/01/1990 : MOULIN BLEU
N° national/d'enregistrement : 1569481
Date de dépôt : 10/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JANVIER 1980 à l'INPI No 540804 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1120004
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CHATEAU BLANC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335172417
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier
Adresse :
9 AVENUE PERCIER
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 293047
Date de demande : 06/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 293048
Date de demande : 06/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 509849
Date de demande : 10/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : CHATEAU BLANC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161365
Date de demande : 07/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423702
Date de demande : 26/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735522
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Publications au Bodacc :
12/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1343
NOJO : 5910BP1986B0042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 335 172 417
Dénomination : CHATEAU BLANC
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination du Directeur général : Holder, Maxime
Montant du capital : 499954 EUR
19/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5157
NOJO : 59102017S019432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 335 172 417
Dénomination : CHATEAU BLANC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°514
NOJO : BXB122340011242
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 335 172 417
Dénomination : CHATEAU BLANC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes suppléant Bleuez, Eric, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Zenaty, Charles
Montant du capital : 499954 EUR

Siège social :
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
05/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°391
NOJO : BXB120900000619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 335 172 417
Dénomination : CHATEAU BLANC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT & ASSOCIES
Montant du capital : 499954 EUR
22/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°1085
NOJO : BXB081380000994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 20/03/2004
Date d'effet : 2008-04-16
Descriptif : Adjonction d'un nom commercial : MOULIN BLEU
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 335 172 417
Dénomination : CHATEAU BLANC
Nom commercial : MOULIN BLEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : HOLDER FrancisCommissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.

Montant du capital : 499954.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
2 place de la Gare
59110 La Madeleine

Siège social :
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
03/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1748
NOJO : BXB080500057226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 335 172 417
Dénomination : CHATEAU BLANC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : HOLDER Francis.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.

Montant du capital : 499954.00 EUR

Siège social :
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul

Etablissement principal :
Adresse :
2 place de la Gare
59110 La Madeleine
Historique de l'unité légale :
14/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
16/04/2008 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : MOULIN BLEU
15/01/2008 : dénomination
Dénomination : CHATEAU BLANC
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)
18/03/2007 : code NIC
Code NIC : 00081
28/11/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev1 : 15.8A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Cuisson de produits de boulangerie (NAFRev1 : 15.8B)
Représentants légaux :
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Type : Personne Physique

Nom : HOLDER Francis
Né le 28/07/1940 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 rue de Verneuil
75007 Paris
France
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
159 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
France
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Type : Personne Morale

Nom : FB AUDIT & ASSOCIES
Siren : 492681358
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 rue de Stockholm
75008 Paris
France
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Type : Personne Physique

Nom : ZENATY Charles
Né le 01/05/1962 à Rabat (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2A rue de la Paix
74000 Annecy
France
Dépôts des actes :
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°24182 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
07/02/2012 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°21594 déposé le 21/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
15/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2820836 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
15/01/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2820836 déposé le 07/02/2008
Etat : Déposé
01/03/2007 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2722646 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
23/02/2007 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2722646 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
23/02/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2722646 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
28/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2700850 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
28/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2700850 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2700850 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/11/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2700850 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
14/11/2006 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2607513 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
02/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2407216 déposé le 02/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2407216 déposé le 02/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2407216 déposé le 02/12/2004
Etat : Déposé
10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2107370 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2107370 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2107370 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2104698 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
27/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2101879 déposé le 29/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2101879 déposé le 29/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2101879 déposé le 29/03/2001
Etat : Déposé
30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°996597 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
02/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2001038 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/07/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2001038 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2001038 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2001038 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2001038 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2001038 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
17/06/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°993001 déposé le 22/06/1999
Etat : Déposé
17/06/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2001038 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
26/05/1999 : Traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°2001038 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
19/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°996600 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
19/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°996600 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
02/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°996600 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°996600 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°996599 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°996598 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
31/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°996598 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
28/12/1994 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°996598 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
20/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°954179 déposé le 27/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°954179 déposé le 27/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°954179 déposé le 27/09/1995
Etat : Déposé
31/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°951738 déposé le 12/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°951738 déposé le 12/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°951738 déposé le 12/04/1995
Etat : Déposé
30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°996597 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°996597 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
15/02/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°9100936 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
22/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°9100936 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°9100936 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°9100936 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
10/01/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°9000554 déposé le 30/01/1990
Etat : Déposé
12/12/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°8905479 déposé le 21/12/1989
Etat : Déposé
13/11/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°8905479 déposé le 21/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
13/11/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°8905479 déposé le 21/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/11/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°8905479 déposé le 21/12/1989
Etat : Déposé
30/09/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°9000554 déposé le 30/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°9000554 déposé le 30/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
03/03/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°803077 déposé le 15/06/1988
Etat : Déposé
03/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°803077 déposé le 15/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
03/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°803077 déposé le 15/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/03/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°803077 déposé le 15/06/1988
Etat : Déposé
02/03/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°801534 déposé le 24/03/1988
Etat : Déposé
02/03/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°801534 déposé le 24/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/03/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°801534 déposé le 24/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/03/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°801534 déposé le 24/03/1988
Etat : Déposé
15/01/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°871076 déposé le 04/03/1987
Etat : Déposé
15/01/1987 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°871076 déposé le 04/03/1987
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
15/01/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°871076 déposé le 04/03/1987
Etat : Déposé
26/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°871076 déposé le 04/03/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°871076 déposé le 04/03/1987
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/03/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°601213 déposé le 01/04/1986
Etat : Déposé
10/03/1986 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Dépôt : N°601213 déposé le 01/04/1986
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 place de la Gare Rez de Chaussée
59110 La Madeleine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Atelier de congélation, exploitation, fabrication de tous produits de boulangerie pâtisserie, traiteur, biscuiterie, fabrication industrielle de pain.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
344 avenue de la Marne Batiment D-E
59700 Marcq-en-Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2004
Activité : Production industrielle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1986B00425
Type : Siège

Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2001B00050
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Zone Industrielle d'Arras Est 3 rue Réaumur
62217 Tilloy-les-Mofflaines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2001
Activité : Fabrication de pâtisserie tarte salée et sucrée plats cuisines soupé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 19/06/1986
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : LA GAZETTE DU 25 .3.1986. ET ADDITIF DU 19.7.1986.
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/06/1986
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 2 pl ace de la Gare Rez De Chaussée 59110 La Madeleine : Date de début d'activité : 01/01/2006
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2007
Texte de l'observation : Cette société a transféré à dater du 1/3/2007 son siège social du 2 place de la gare 59110 LA MADELE INE (RCS Lille 1986B425 Acte constitutif déposé au Greffe de LILLE et publié dans la gazette du 25/3 /1986 additif du 19/7/1986 Transfert : Dépot au Gr effe de Roubaix-Tourcoing le 29/5/2007 Publié dans le syndicat agricole du 13/4/2007
Personnes morales :
14/02/2017 : CHATEAU BLANC
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/07/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 499954.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
03/02/2016 : CHATEAU BLANC
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Comptes annuels :
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 19432 du 17/11/2017
Numéro de gestion : 1986B00425
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires288 412186 211102 201128 619
AHFonds commercial152 449152 449152 449
AJAutres immobilisations incorporelles19 50019 500
ANTerrains169 904169 904169 904
APConstructions26 080 40313 651 84612 428 55713 759 704
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels22 955 49510 611 94712 343 54811 926 627
ATAutres immobilisations corporelles2 772 9042 256 212516 691605 476
AVImmobilisations en cours514 476514 476149 355
CUAutres participations9 5016 5003 0011
BHAutres immobilisations financières362 623362 623370 468
BJTOTAL (I)53 325 66826 712 71726 612 95127 262 604
BLMatières premières, approvisionnements2 430 6992 430 6992 849 707
BRProduits intermédiaires et finis7 413 144435 5836 977 5607 463 231
BTMarchandises908 174908 174693 136
BXClients et comptes rattachés13 534 250303 23213 231 01813 803 792
BZAutres créances3 098 2753 098 2753 084 307
CFDisponibilités936 903936 9032 322 230
CHCharges constatées d’avance2 915 5232 915 5232 728 883
CJTOTAL (II)31 236 968738 81530 498 15332 945 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)84 562 63627 451 53257 111 10460 207 889
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel499 954499 954
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...902 471902 471
DDRéserve légale (1)49 99549 995
DGAutres réserves5 502 0285 502 028
DHReport à nouveau-12 969 247-13 217 495
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)382 152248 248
DKProvisions réglementées5 883 0316 265 007
DLTOTAL (I)250 384250 208
DPProvisions pour risques176 93875 850
DRTOTAL (III)176 93875 850
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)429 541762 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 269 71715 333 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 377 89410 064 395
DYDettes fiscales et sociales6 739 7516 040 296
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés356 999202 629
EAAutres dettes28 501 80027 478 728
EBProduits constatés d’avance (2)8 080
ECTOTAL (IV)56 683 78259 881 831
EETOTAL GENERAL (I à V)57 111 10460 207 889
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an47 670 34250 615 031
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.429 541762 450
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 577 505-312 6736 264 8327 681 256
FDProduction vendue biens69 634 60119 643 59689 278 19785 612 863
FGProduction vendue services195 71445 807241 521318 637
FJChiffres d’affaires nets76 407 82019 376 73195 784 55093 612 755
FMProduction stockée-603 8441 515 661
FNProduction immobilisée124 86376 426
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 509 493958 297
FQAutres produits11 19930 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)96 826 26196 193 406
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 077 8087 592 940
FTVariation de stock (marchandises)-215 03830 228
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 012 56835 120 638
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)371 787-796 528
FWAutres achats et charges externes33 460 07732 471 756
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 574 066951 172
FYSalaires et traitements12 352 90911 956 418
FZCharges sociales4 765 8434 794 157
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 410 5523 342 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions480 328678 587
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions135 43834 350
GEAutres charges39 382248 368
GFTotal des charges d’exploitation (II)98 465 72096 424 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 639 459-230 953
GLAutres intérêts et produits assimilés5 04817 950
GNDifférences positives de change35 39258 403
GPTotal des produits financiers (V)40 44076 354
GRIntérêts et charges assimilées974 200970 320
GSDifférences négatives de change12 299
GUTotal des charges financières (VI)974 200982 619
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-933 760-906 265
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 573 219-1 137 218
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 265 5021 165 865
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500178 412
HCReprises sur provisions et transferts de charges509 520498 786
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 778 5211 843 063
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion892 84095 522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital173 048
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions127 680180 117
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 020 520448 687
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 758 0011 394 376
HKImpôts sur les bénéfices (X)-197 3698 910
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)100 645 22398 112 823
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)100 263 07197 864 575
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)382 152248 248
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 097 1773 074 249
A1Renvois : Transfert de charges856 630542 850
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 84332 368186 211
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles23 170 4583 378 32028 77326 520 006
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 324 3013 410 68828 77326 706 217
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires5 883 031
3ZTotal Provisions réglementées6 265 007127 544509 5205 883 031
4AProvisions pour litiges176 938
5ZTotal Provisions pour risques et charges75 850135 43834 350176 938
6NSur stocks et en cours553 757435 583553 757435 583
6TSur comptes clients323 24344 74564 756303 232
7BTotal Provisions pour dépréciation883 500480 328618 513745 315
7CTOTAL GENERAL7 224 357743 3101 162 3836 805 284
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières362 623
VAClients douteux ou litigieux309 916
UXAutres créances clients13 224 334
UYPersonnel et comptes rattachés13 867
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux102 625
VMImpôts sur les bénéfices22 442
VBT. V. A.1 514 020
VNAutres impôts, taxes versements assimilés44 554
VCGroupe et associés356 888
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 043 579
VSCharges constatées d’avance2 915 523
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES19 910 67119 548 048362 623
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