SOCIETE DE CHASSE DE LARUNS

Association de loi 1901

SOCIETE DE CHASSE DE LARUNS
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (05/09/2011)

Objet : gérer dans le respect des lois et règlements en vigueur les droits de chasse et de destruction des nuisibles qu’elle obtiendra par cession gratuite ou location de la part de personnes physiques ou morales et des collectivités publiques ou privées propriétaires de ce droit sur les territoires des communes de sa compétence ; elle assurera, notamment sur les territoires dont elle jouira du droit de chasser et de destruction, la sauvegarde des récoltes ; elle entreprendra toute action en vue de réprimer le braconnage, d’assurer le repeuplement du gibier et de réguler les espèces nuisibles.
R.N.A : W642001471
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Déclaration | Publication | Type 05/09/2011 | 17/09/2011 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie)  pdf
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