LE CLOS CHALLAND

Association de loi 1901

LE CLOS CHALLAND
Dernière mise à jour : moins d'1 an (27/07/2019)

Objet : garde, gestion, entretien de toutes les installations d'intérêt commun et tous terrains, haies et plantations propriétés de l'association ; amélioration et création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif, par l'exécution de tous travaux, dans le périmètre de I'ASL ; le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à toute personne morale de droit public, du patrimoine de l' ASL ou de partie de ce patrimoine ; représentation des intérêts collectifs des propriétaires concernant l'usage et la valeur des biens immobiliers appartenant à l' ASL ; police des biens communs et équipements collectifs, établissement de tous cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces biens et équipements, leur modification et suppression ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 27/07/2019 | 27/07/2019 | Modification (Déclaration à la préfecture du Rhône)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : LE CLOS CHALLAND
Ancien nom : LE CLOS CHALLAND
Nouvel objet : garde, gestion, entretien de toutes les installations d'intérêt commun et tous terrains, haies et plantations propriétés de l'association ; amélioration et création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif, par l'exécution de tous travaux, dans le périmètre de I'ASL ; le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à toute personne morale de droit public, du patrimoine de l' ASL ou de partie de ce patrimoine ; représentation des intérêts collectifs des propriétaires concernant l'usage et la valeur des biens immobiliers appartenant à l' ASL ; police des biens communs et équipements collectifs, établissement de tous cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces biens et équipements, leur modification et suppression ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts.
(Ancien objet : garde, gestion, entretien de toutes les installations d'intérêt commun et tous terrains, haies et plantations propriétés de l'association ; amélioration et création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif, par l'exécution de tous travaux, dans le périmètre de I'ASL ; le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à toute personne morale de droit public, du patrimoine de l' ASL ou de partie de ce patrimoine ; représentation des intérêts collectifs des propriétaires concernant l'usage et la valeur des biens immobiliers appartenant à l' ASL ; police des biens communs et équipements collectifs, établissement de tous cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces biens et équipements, leur modification et suppression ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts.)
Nouvelle adresse : 15, chemin du Clos Challand, - 69390 Charly
(Ancienne adresse : 8, chemin du Clos Challand - 69390 Charly)
N.C             | N.C             | Création
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Coordonnées
LE CLOS CHALLAND

Adresse :
15, chemin du Clos Challand,
69390  Charly

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