DOMAINE DE LA BRUYERE

Association syndicale de propriétaires (ASL)

DOMAINE DE LA BRUYERE
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (20/12/2013)

Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs (espaces verts) ; création de tous éléments d’équipement nouveaux ; cession totale ou partielle des biens de l’association à une personne de droit moral ou public ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges ; exercice de toutes actions afférentes ou de tout contrôle ainsi qu’aux ouvrages d’équipements ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association et leur recouvrement ; toutes opérations financières, mobilières ou immobilières concourant aux objets ci-dessus définis.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
DOMAINE DE LA BRUYERE

Adresse :
lotissement de la Bruyère, carrefour Malerne n° 22-44, Gonneville-sur-Mer
14510 Houlgate

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