ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE COPROPRIÉTAIRES OU PROPRIÉTAIRES DE TERRAINS BÂTIS OU NON COMPRIS DANS L'ENSEMBLE IMMOBILIER DIT "LE CREPON NORD"

Associations syndicales de propriétaires

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE COPROPRIÉTAIRES OU PROPRIÉTAIRES DE TERRAINS BÂTIS OU NON COMPRIS DANS L'ENSEMBLE IMMOBILIER DIT "LE CREPON NORD"
Dernière mise à jour : moins de 3 ans (30/11/2021)

Objet : propriété et entretien des biens communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier : voies, espaces verts, aménagements divers, en particulier route privée permettant l'accès aux riverains et cadastrée AY 33-44-45 et parcelle AY 42 en indivis
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Mairie
84420 Piolenc

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Déclaration | Publication | Type N.C             | 30/11/2021 | Création (Sous-préfecture Apt)  pdf
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