nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LE CLOS MALATAVERNE »
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LE CLOS MALATAVERNE »
Nouvel objet : acquisition, gestion, entretien et amélioration des espaces verts, des trottoirs (non compris route et éclairage à la charge de la commune), des installations d’adduction et d’évacuation d’eaux, et plus généralement, toutes installations d’intérêt commun et tous terrains propriétés de l’association ; propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but précisé ci-dessus et qui n’aurait pas été remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, clôtures, haies ; charge des prestations et gestion pour le compte et aux frais exclusifs d’un ou de plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés.
(Ancien objet : acquisition, gestion, entretien et amélioration des espaces verts, des trottoirs (non compris route et éclairage à la charge de la commune), des installations d’adduction et d’évacuation d’eaux, et plus généralement, toutes installations d’intérêt commun et tous terrains propriétés de l’association ; propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but précisé ci-dessus et qui n’aurait pas été remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, clôtures, haies ; charge des prestations et gestion pour le compte et aux frais exclusifs d’un ou de plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés.)
Nouvelle adresse : lotissement Le Malataverne, 2743, route du Grisard - 69560 Saint-Cyr-sur-le-Rhône
(Ancienne adresse : lotissement Le Malataverne, 2743, route du Grisard - 69560 Saint-Cyr-sur-le-Rhône)