Association syndicale de propriétaires (ASL)
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES BASTIDES DE COURLAS
Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; veiller au respect des règles du lotissement, fixer la répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association et assurer leur recouvrement.
Vie de l'association
| Déclaration | Publication | Type |
|---|
| 24/03/2010 | 17/04/2010 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Alès) |
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