ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES DU CLOS DU PETIT BOIS

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES DU CLOS DU PETIT BOIS
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (16/09/2014)

Objet : gestion d’une impasse privée dénommée impasse du Val-du-Cens débutant au 43, boulevard Mendès-France, la parcelle gérée par l’association est cadastrée section BA no 294, pour une superficie de 1 127 m2 ; elle est composée d’une rue goudronnée équipée de lampadaires et de places de stationnement, ainsi que de plates-bandes et d’arbres.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 16/09/2014 | 04/10/2014 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Loire-Atlantique)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES DU CLOS DU PETIT BOIS
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES DU CLOS DU PETIT BOIS
Nouvel objet : gestion d’une impasse privée dénommée impasse du Val-du-Cens débutant au 43, boulevard Mendès-France, la parcelle gérée par l’association est cadastrée section BA no 294, pour une superficie de 1 127 m2 ; elle est composée d’une rue goudronnée équipée de lampadaires et de places de stationnement, ainsi que de plates-bandes et d’arbres.
(Ancien objet : acquisition, gestion des terrains et des équipements communs, ainsi que leur cession à la première demande, application du cahier des charges et du règlement du lotissement.)
Nouvelle adresse : 3, impasse du Val-du-Cens, - 44700 Orvault
(Ancienne adresse : 8, avenue Sully-Prudhomme - 44800 Saint-Herblain)
19/01/2011 | 05/02/2011 | Création (Déclaration à la préfecture de la Loire-Atlantique)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES DU CLOS D…

Adresse :
3, impasse du Val-du-Cens,
44700  Orvault

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