Objet : favoriser en conformité avec les orientations municipales toute contribution à la promotion, à l'expansion économique et sociale d'Argelès-sur-Mer
Déclaration | Publication | Type
10/11/2006 | 16/12/2006 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Céret)pdf05/09/1983 | 16/09/1983 | Création(Céret)pdf
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