OUEST VENDEE BALAIS

Entreprise

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  2. Deux-Sèvres
  3. MELLE
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OUEST VENDEE BALAIS
Dernière mise à jour : 30/11/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1970
Enseigne : SOVB
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 02708022500017 / Siren : 027080225 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 83 027080225
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.9 : Activités manufacturières n.c.a.
32.91 : Fabrication d’articles de brosserie
32.91Z : Fabrication d’articles de brosserie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de machines, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes en caoutchouc et d’autres brosses, balais, balayettes, etc.
- la fabrication de brosses à habits et à chaussures Produits associés : 32.91.11, 32.91.12, 32.91.19, 32.91.99
Coordonnées de l'établissement :
OUEST VENDEE BALAIS
Adresse :
SAINT-MARTIN-LES-MELLE
22 Rue DE LA BROSSERIE
79500 MELLE
Marchés publics :
01/02/2023 : Accord-cadre

Objet : LOT 00 A1 ACQ DE BALAIS POUR BALAYEUSES
Classification : 39224100-

Numéro unique d’identification : 2166013690001220230000450000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 420 000 €
Date de notification : 31/01/2023

Lieu d'exécution : COMMUNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
31/01/2023 : Accord-cadre

Objet : BALAIS DE BALAYEUSES ET MATERIEL DE NETTOYAGE DE VOIRIE
Classification : 39224000-

Numéro unique d’identification : 21830115800018202222AP2000100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 23/11/2022

Lieu d'exécution : SAINTE-MAXIME
Acheteur : MAIRIE DE SAINTE MAXIME

Titulaire :
SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS SAS (02708022500017)
08/12/2022 : Accord-cadre

Objet : DLA FOURNITURE BALAIS POUR BALAYEUSES MECANIQUES DE VOIRIE
Classification : 34144431-

Numéro unique d’identification : 213502883000192022220570100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 30/08/2022

Lieu d'exécution : SAINT MALO
Acheteur : COMMUNE DE SAINT MALO

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
23/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Balais de balayeuses et matériel de nettoyage voirie - Fourniture de produits et de matériels de nettoyage et d'entretien pour le service voirie de la Ville de Sainte-Maxime (relance la consultation spécifique à la voirie suite à l'infructuosité du lot 5 d
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 218301158000182022AP2001AC0000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 23/11/2022

Lieu d'exécution : SAINTE MAXIME
Acheteur : Ville de Sainte Maxime (83)

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
02/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de balais de balayeuses
Classification : 34921100-

Numéro unique d’identification : 21250056500016202291215500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 000 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
07/10/2022 : Marché subséquent

Objet : MS0 à BdC balais pour balayeuses de voirie
Classification : 34900000-

Numéro unique d’identification : 21570463600012202220042AS0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 667 €
Date de notification : 28/09/2022

Lieu d'exécution : METZ CEDEX 01
Acheteur : VILLE DE METZ

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
31/08/2022 : Accord-cadre

Objet : Pièces détachées, équipements divers et main d'oeuvre pour l'entretien et le fonctionnement du parc automobile (Balayeuses, Bennes OM et véhicules de service) - Août 2022-juillet 2026: Lot 6: Balais pour balayeuses
Classification : Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (34300000)

Numéro unique d’identification : 20003994900017202288553900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 23/08/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CC Rives de Moselle

Titulaire :
société ouest vendée balais (02708022500017)
12/07/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE BALAIS MECANIQUES POUR LA VDC
Classification : 39224300-

Numéro unique d’identification : 21060029200010202222030900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : CANNES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CANNES

Titulaire :
SOVB (02708022500017)
18/03/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES R3
Classification : 39224000-

Numéro unique d’identification : 214700015000162019RA0003R300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 41 004 €
Date de notification : 05/03/2019

Lieu d'exécution : AGEN
Acheteur : 01 BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
17/03/2022 : Accord-cadre

Objet : La Ville de Cesson-Sévigné réalise une consultation portant sur la fourniture de pièces détachées pour la réparation et la maintenance de son parc de véhicules, engins et matériels. - Achat et livraison de brosses de balayage voirie (Adaptable sur EUROVOI
Classification : Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs (34320000)

Numéro unique d’identification : 2135005150001920222022F0000900
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 000 €
Date de notification : 17/03/2022

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : VILLE DE CESSON SEVIGNE

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
02/03/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION D EQUIPEMENTS POUR LE BALAYAGE MANUEL ET MECANIQUE LOT 2 BALAIS ET BROSSES POUR LES BALAYEUSES MECANIQUES
Classification : 39224100-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202221A19600100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 12 000 €
Date de notification : 14/01/2022

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAI (02708022500017)
07/02/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION D'ACCESSOIRES DE SIGNALISATION POUR TOUT VEHICULE ET DE BROSSERIE POUR ENGINS DE VOIRIE - LOT 2 BROSSERIE ET ACCESSOIRES
Classification : 34411000-

Numéro unique d’identification : 2113000170001220222200800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 02/02/2022

Lieu d'exécution : VILLE D'AIX EN PROVENCE
Acheteur : VILLE D AIX EN PROVENCE - BP

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
28/01/2022 : Accord-cadre

Objet : AO21-123 FOURNITURES DE NETTOIEMENT-Lot 2 : Fourniture de balais mécaniques
Classification : Sacs et sachets à ordures en polyéthylène (19640000)

Numéro unique d’identification : 213400328000182022dA3z2OO2ar00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 26/01/2022

Lieu d'exécution : Deux-Sèvres
Acheteur : Ville de Béziers

Titulaires :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
26/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de brosses pour les aspiratrices de chaussée et les balayeuses des stades de la ville de Rodez
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 21120202300019164318594485700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 18/01/2022

Lieu d'exécution : rodez
Acheteur : COMMUNE DE RODEZ

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
20/12/2021 : Marché

Objet : Fourniture de balais pour les balayeuses du service Propreté de la Ville d'Arcachon
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 2133000980001820212104300
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 01/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie d'Arcachon

Titulaire :
SOVB SAS (02708022500017)
07/12/2021 : Marché subséquent

Objet : MS0 à BdC balais pour balayeuses de voirie
Classification : 39151000-

Numéro unique d’identification : 21570463600012202120042AS000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 667 €
Date de notification : 28/09/2021

Lieu d'exécution : METZ CEDEX 01
Acheteur : VILLE DE METZ

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
17/11/2021 : Accord-cadre

Objet : 9640121-Lot 4 - BALAIS POUR BALAYSEUSES ASPIRATRICES DE VOIRIE.
Classification : Pièces détachées diverses (34913000)

Numéro unique d’identification : 216802975000132021iD2jnVSW0S00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 999 €
Date de notification : 05/11/2021

Lieu d'exécution : Haut-Rhin
Acheteur : Ville de Saint-Louis

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
29/09/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-018 à 023- Fourniture de Rondelles de balais
Classification : Rondelles (44532200)

Numéro unique d’identification : 223600016000162021swWpNHh_L400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 26 667 €
Date de notification : 21/09/2021

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : Département de l Indre Direction des Routes des Transports du Patrimoine et de l Education

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
29/07/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES R2
Classification : 39224000-

Numéro unique d’identification : 214700015000162019RA0003R200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 41 004 €
Date de notification : 05/03/2019

Lieu d'exécution : AGEN
Acheteur : 01 BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
30/06/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PIECES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS RESEAU POUR VEHICULES, ENGINS et MATERIEL du CONSEIL DEPARTEMENTAL 12 et PIECES D’USURE, comportant 37 lots - Lot -37 : lot 37 PIECES D USURE BALAYEUSE
Classification : Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (34300000)

Numéro unique d’identification : 22120001700012162503297002500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 49 664 €
Date de notification : 29/01/2021

Lieu d'exécution : AVEYRON
Acheteur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRON

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
23/06/2021 : Accord-cadre

Objet : PF 20025-Lot 11 - Fourniture de balais pour engins de nettoiement
Classification : Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (34300000)

Numéro unique d’identification : 216204982000132020zm3nP5HOwp00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 23 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 36 000 €
Date de notification : 03/12/2020

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : MAIRIE DE LENS

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
22/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de balais pour balayeuses pour le compte de la Ville de Vannes
Classification : Balayeuses de routes (34921100)

Numéro unique d’identification : 2156026080001420212021F0008000
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 22/06/2021

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : Ville de VANNES

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 6 lots
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 21640445900010202121V0200100
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 32 000 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : PAU
Acheteur : VILLE DE PAU

Titulaire :
SOVB (02708022500017)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 6 lots
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 21640445900010202121V0200200
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 64 000 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : PAU
Acheteur : VILLE DE PAU

Titulaire :
SOVB (02708022500017)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 6 lots
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 21640445900010202121V0200300
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 000 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : PAU
Acheteur : VILLE DE PAU

Titulaire :
SOVB (02708022500017)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 6 lots
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 21640445900010202121V0200400
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 32 000 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : PAU
Acheteur : VILLE DE PAU

Titulaire :
SOVB (02708022500017)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 6 lots
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 21640445900010202121V0200500
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 24 000 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : PAU
Acheteur : VILLE DE PAU

Titulaire :
SOVB (02708022500017)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 6 lots
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 21640445900010202121V0200600
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 000 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : PAU
Acheteur : VILLE DE PAU

Titulaire :
SOVB (02708022500017)
29/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Pièces détachées/ remorquage véhicules -Lot 12:Fourniture de balais de balayeuses toutes capacités et toutes marques
Classification : Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (34300000)

Numéro unique d’identification : 200058006000612020ES6TqFqQ2n00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Grand Paris Sud Est Avenir

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
12/03/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE VEHICULES ET MATERIELS DU GARAGE MUNICIPAL
Classification : Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (34300000)

Numéro unique d’identification : 21420187300012202121MP02800
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 31 500 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : Centre Technique Municipal de Roanne
Acheteur : Ville de Roanne

Titulaire :
SOVB (02708022500017)
01/03/2021 : Accord-cadre

Objet : F2020/PM/BROSSE-Fourniture de brosserie pour balayeuses mécaniques
Classification : Brosses (39224200)

Numéro unique d’identification : 219300290000182020nxT8qGVLWA00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 01/09/2020

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Mairie de Drancy

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
25/02/2021 : Marché

Objet : Fourniture de balais pour engins d'entretien routier
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 215706722000182021TH21014AC00
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : THIONVILLE
Acheteur : Ville de THIONVILLE

Titulaire :
SOVB (02708022500017)
18/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fre et livraison pièces détachées Lot C34
Classification : 34913000-

Numéro unique d’identification : 2272000290001420212046200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : SARTHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL DEPT SARTHE

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : BALAIS ET ACCESSOIRES DE BALAYEUSES VOIRIE
Classification : 34144430-

Numéro unique d’identification : 214000465000102020116101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 000 €
Date de notification : 05/10/2020

Lieu d'exécution : BISCARROSSE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : BALAIS ET ACCESSOIRES DE BALAYEUSES VOIRIE
Classification : 34144430-

Numéro unique d’identification : 214000465000102020116102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 000 €
Date de notification : 05/10/2020

Lieu d'exécution : BISCARROSSE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
22/12/2020 : Accord-cadre

Objet : GAR 2020F030-Lot n°8 Fourniture de balais pour balayeuses
Classification : Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (34300000)

Numéro unique d’identification : 216201939000162020BIUsNlryBn00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 14/12/2020

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Mairie de Calais

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
12/10/2020 : Marché

Objet : Acquisition de balais pour balayeuse mécaniques pour l’Établissement Public Territorial Plaine Commune
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120202020F0000800
Source : atexo-maximilien
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 12/10/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
04/09/2020 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de brosseries pour balayeuses mécaniques
Classification : 39224200-

Numéro unique d’identification : 219300290000182020202004000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 01/09/2020

Lieu d'exécution : DRANCY
Acheteur : VILLE DE DRANCY

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS SOVB (02708022500017)
26/08/2020 : Accord-cadre

Objet : CPU 19-01 -FOURNITURE DE BALAI DE BALAYEUSE MECANISEE - ANNEE 2020 RECONDUCTIBLE JUSQU'EN 2023
Classification : Balayeuses aspiratrices (34144431)

Numéro unique d’identification : 219300050000162019QXLSb1iirq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 03/02/2020

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
25/08/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020004-Fourniture de balais pour balayeuses
Classification : Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (34300000)

Numéro unique d’identification : 217701085000112020UCVDmAZbKr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 28 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 19 500 €
Date de notification : 12/08/2020

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne
Acheteur : VILLE DE CHELLES

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
12/08/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BALAIS POUR BALAYEUSES
Classification : 34144430-

Numéro unique d’identification : 219300787000132020A54L200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 16/02/2021

Lieu d'exécution : VILLEPINTE
Acheteur : COMMUNE VILLEPINTE BUDGET PRIN

Titulaire :
SOVB (02708022500017)
23/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de balais de balayeuses
Classification : 39224000-

Numéro unique d’identification : 2110037440001120200120052100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 23/07/2020

Lieu d'exécution : TROYES
Acheteur : VILLE DE TROYES

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
22/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de balais pour balayeuses mécaniques pour l'établissement public territorial Plaine Commune
Classification : 39224000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202020/0014000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 12/10/2020

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
07/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de pi�ces d�tach�es et pi�ces d'usure pour le groupement de commandes Conseil d�partemental et SDIS du Cantal LOT 39
Classification : Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (34300000)

Numéro unique d’identification : 221500010000142018Xkbfo4MJIV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 884 €
Date de notification : 31/01/2019

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : Conseil Départemental du Cantal-CD15

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
06/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de balais pour balayeuses de voirie et balayage manuel Lots 1 et 2
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 219400686000162018TF47JpNmvk00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 20/12/2018

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie Saint-Maur-des-Fossés

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
18/12/2019 : Marché

Objet : vran: - B alayeuses compactes: - - Mathieu YNO RAVO 540 - - Mathieu YNO GRANDE AZURA - - Mathieu YNO GRANDE A - - Eurovoirie city 5000. - Cette liste n’est pas exhaustive, la ville pouvant être amené à acheter d’autres types de balayeuses - aspiratrices...
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 2193007120052420192019F0004100
Source : atexo-maximilien
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 13 000 €
Date de notification : 18/12/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ville de Sevran

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
17/12/2019 : Accord-cadre

Objet : LOT 3 - BALAIS POUR BALAYEUSE
Classification : 34921100-

Numéro unique d’identification : 24860041300103202020M2600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 33 333 €
Date de notification : 24/04/2020

Lieu d'exécution : CHATELLERAULT CEDEX
Acheteur : GRAND CHATELLERAULT

Titulaire :
SOVB (02708022500017)
08/11/2019 : Marché

Objet : SA3.FOURNIT BALAIS,BROSSES ENGINS DE NETTOIEMENT ...LOT2
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920191380029100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 010 €
Date de notification : 30/10/2019

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
05/09/2019 : Accord-cadre

Objet : BROSSES POUR BALAIS DE VOIRIE
Classification : 34300000-

Numéro unique d’identification : 200063402000162019E070100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 999 999 €
Date de notification : 30/07/2019

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS SOVB (02708022500017)
24/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de balais mécaniques pour balayeuses et désherbeuses - Programme 2019-2023
Classification : Balais (39224100)

Numéro unique d’identification : 2435001390018920190004000
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Date de notification : 24/07/2019

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Rennes Métropole

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
22/07/2019 : Accord-cadre

Objet : HH/FOURNITURE DE BALAIS MECANIQUES POUR LES VEHICULES DE NETTOYAGE
Classification : 39224000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115201918N063400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 09/07/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
22/07/2019 : Accord-cadre

Objet : HH/FOURNITURE DE BALAIS MECANIQUES POUR LES VEHICULES DE NETTOYAGE
Classification : 39224000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115201918N063401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 09/07/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
22/07/2019 : Accord-cadre

Objet : HH/FOURNITURE DE BALAIS MECANIQUES POUR LES VEHICULES DE NETTOYAGE
Classification : 39224000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115201918N063402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 09/07/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
22/07/2019 : Accord-cadre

Objet : HH/FOURNITURE DE BALAIS MECANIQUES POUR LES VEHICULES DE NETTOYAGE
Classification : 39224000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115201918N063403
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 09/07/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
12/06/2019 : Accord-cadre

Objet : fourniture de balais de balayeuses
Classification : 34921100-

Numéro unique d’identification : 21250056500016201991038300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 000 €
Date de notification : 20/08/2019

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
17/05/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES ET LIVRAISON DE PIECES D'USURE POUR LES BALAIS MECANIQUES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Classification : 44532200-

Numéro unique d’identification : 22090001300016201907300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 16/04/2019

Lieu d'exécution : Ariège (département)
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
30/04/2019 : Marché

Objet : FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES
Classification : 39224000-

Numéro unique d’identification : 214700015000162019RA000300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 41 004 €
Date de notification : 05/03/2019

Lieu d'exécution : AGEN
Acheteur : 01 BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OUEST VENDEE BALAIS (02708022500017)
Historique de l'établissement :
30/11/2012 : enseigne
Enseigne : SOVB
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d’articles de brosserie (NAFRev2 : 32.91Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Industrie de la brosserie (NAFRev1 : 36.6C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/11/2012 : Préccession
Successeur : OUEST VENDEE BALAIS
Continuité économique
25/01/2013 : Succession
Prédécesseur : OUEST VENDEE BALAIS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1970
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Activité principale : Fabrication d’articles de brosserie (NAFRev2 : 32.91Z)
Sigle : SOVB
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
OUEST VENDEE BALAIS - Melle (siège)OUEST VENDEE BALAIS - MougonOUEST VENDEE BALAIS - Saint-Laurent-de-MureOUEST VENDEE BALAIS - Morières-lès-AvignonOUEST VENDEE BALAIS - Charmes-la-GrandeOUEST VENDEE BALAIS - Melle (fermé)OUEST VENDEE BALAIS - Valbonne (fermé)OUEST VENDEE BALAIS - Vence (fermé)OUEST VENDEE BALAIS - Saint-Maixent-l'École (fermé)OUEST VENDEE BALAIS - Grenay (fermé)
Marques françaises :
15/11/2016 : SOVB 3D FILAMENT POUR IMPRIMANTES 3D
N° national/d'enregistrement : 4314784
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : OUEST VENDEE BALAIS, SAS
Numéro de SIREN : 027080225
Adresse :
22 CHEMIN DE BAUDROUX, LDT RABALOT
79500 SAINT MARTIN LES MELLE
FR

Mandataire 1 : LEGIS CONSEILS, M. damien fehlmann
Adresse :
20 BOULEVARD carnot
06400 CANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

15/11/2016 : SOVB SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS FABRICATION DE BALAIS ET BROSSE DE VOIRIES ET DE TRAVAUX PUBLICS
N° national/d'enregistrement : 4314786
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : OUEST VENDEE BALAIS, SAS
Numéro de SIREN : 027080225
Adresse :
22 CHEMIN DE BAUDROUX, LDT RABALOT
79500 SAINT MARTIN LES MELLE
FR

Mandataire 1 : LEGIS CONSEILS, M. damien fehlmann
Adresse :
20 BOULEVARD carnot
06400 CANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

15/11/2016 : SOVB 3D FILAMENT POUR IMPRIMANTES 3D
N° national/d'enregistrement : 4314784
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : OUEST VENDEE BALAIS, SAS
Numéro de SIREN : 027080225
Adresse :
22 CHEMIN DE BAUDROUX, LDT RABALOT
79500 SAINT MARTIN LES MELLE
FR

Mandataire 1 : LEGIS CONSEILS, M. damien fehlmann
Adresse :
20 BOULEVARD carnot
06400 CANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

15/11/2016 : SOVB SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS FABRICATION DE BALAIS ET BROSSE DE VOIRIES ET DE TRAVAUX PUBLICS
N° national/d'enregistrement : 4314786
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : OUEST VENDEE BALAIS, SAS
Numéro de SIREN : 027080225
Adresse :
22 CHEMIN DE BAUDROUX, LDT RABALOT
79500 SAINT MARTIN LES MELLE
FR

Mandataire 1 : LEGIS CONSEILS, M. damien fehlmann
Adresse :
20 BOULEVARD carnot
06400 CANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

15/11/2016 : SOVB 3D FILAMENT POUR IMPRIMANTES 3D
N° national/d'enregistrement : 4314784
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : OUEST VENDEE BALAIS, SAS
Numéro de SIREN : 027080225
Adresse :
22 CHEMIN DE BAUDROUX, LDT RABALOT
79500 SAINT MARTIN LES MELLE
FR

Mandataire 1 : LEGIS CONSEILS, M. damien fehlmann
Adresse :
20 BOULEVARD carnot
06400 CANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

15/11/2016 : SOVB SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS FABRICATION DE BALAIS ET BROSSE DE VOIRIES ET DE TRAVAUX PUBLICS
N° national/d'enregistrement : 4314786
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : OUEST VENDEE BALAIS, SAS
Numéro de SIREN : 027080225
Adresse :
22 CHEMIN DE BAUDROUX, LDT RABALOT
79500 SAINT MARTIN LES MELLE
FR

Mandataire 1 : LEGIS CONSEILS, M. damien fehlmann
Adresse :
20 BOULEVARD carnot
06400 CANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

22/12/2009 : BCP
N° national/d'enregistrement : 3700786
Date de dépôt : 22/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils de débroussaillage pour engins de débroussaillage ; balais et brosses pour engins de nettoiement ; ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; balais et brosses de nettoyage de voirie ; pinces de ramassage pour nettoyage de voirie ; pelles pour nettoyage de voirie ; rateaux pour nettoyage de voirie.

Déposant 1 : Ouest Vendée Balais, SAS
Numéro de SIREN : 027080225
Adresse :
Lieudit Rabalot
ST MARTIN LES MELLE 79500
FR

Mandataire 1 : Ouest Vendée Balais
Adresse :
Lieudit Rabalot
ST MARTIN LES MELLE 79500
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

22/12/2009 : BCP
N° national/d'enregistrement : 3700786
Date de dépôt : 22/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils de débroussaillage pour engins de débroussaillage ; balais et brosses pour engins de nettoiement ; ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; balais et brosses de nettoyage de voirie ; pinces de ramassage pour nettoyage de voirie ; pelles pour nettoyage de voirie ; rateaux pour nettoyage de voirie.

Déposant 1 : Ouest Vendée Balais, SAS
Numéro de SIREN : 027080225
Adresse :
Lieudit Rabalot
ST MARTIN LES MELLE 79500
FR

Mandataire 1 : Ouest Vendée Balais
Adresse :
Lieudit Rabalot
ST MARTIN LES MELLE 79500
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 814697
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

13/09/2000 : AIRFIBRE
N° national/d'enregistrement : 3052607
Date de dépôt : 13/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrés; tuyaux flexibles non métalliques;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : joncs plastifiés;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : traitement et transformation de matériaux; traitement de matières plastiques; transformation de matières plastiques.

Déposant 1 : OUEST VENDEE BALAIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 027080225
Adresse :
22 RUE DE LA BROSSERIE SAINT-MARTIN-LES-MELLE
79500 MELLE
FR

Mandataire 1 : LEGIS CONSEILS, M. FEHLMANN DAMIEN
Adresse :
20 BOULEVARD CARNOT
06400 CANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 380296
Date de demande : 28/10/2003
N° de BOPI : 2003-48

Bénéficiare 1 : STE OUEST VENDEE BALAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-43
Date du BOPI : 27/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446026
Date de demande : 09/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766882
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Publications au Bodacc :
05/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9797
NOJO : 7901MYG20424400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5363
NOJO : 7901MYG19220600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4609
NOJO : 7901MYG18053200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5902
NOJO : 7901MYG17233700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2956
NOJO : 7901MYG15906800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10355
NOJO : 117901422771761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8851
NOJO : 117901396898347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6135
NOJO : 117901373426198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6487
NOJO : 117901350524915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1345
NOJO : BXB15015001372E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : ALVIN Jean-Pierre modification le 14 Janvier 2015 Commissaire aux comptes titulaire : CEGEF RECHARD ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL Président : ALVIN Frédéric en fonction le 14 Janvier 2015
01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6766
NOJO : 117901327391892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10538
NOJO : 117901305067771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°2356
NOJO : BXB13023001765G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6725
NOJO : BXC12208006795A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7930
NOJO : BXC112000035346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Rabalot
79500 Saint-Martin-lès-Melle
14/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7654
NOJO : BXC10159000408K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7935
NOJO : BXC10071005453Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Rabalot
79500 Saint-Martin-lès-Melle
21/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3777
NOJO : BXB08206001964P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 06/05/1970
Date d'effet : 2008-04-24
Descriptif : Changement commissaire aux comptes suppléant
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ALVIN Jean-PierreCommissaire aux comptes titulaire : CEGEF RECHARD ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL.

Montant du capital : 908800.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Rabalot
79500 Saint-Martin-lès-Melle

Etablissement principal :
Adresse :
Rabalot
79500 Saint-Martin-lès-Melle
08/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7406
NOJO : BXC081790038192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Niort 027 080 225
Dénomination : OUEST VENDEE BALAIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Rabalot
79500 Saint-Martin-lès-Melle
Historique de l'unité légale :
03/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/01/2013 : code NIC
Code NIC : 00017
30/11/2012 : code NIC
Code NIC : 00108
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d’articles de brosserie (NAFRev2 : 32.91Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Industrie de la brosserie (NAFRev1 : 36.6C)
Représentants légaux :
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Physique

Nom : ALVIN Frédéric
Né le 27/06/1977 à Melle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Bonneuil Verrines sous Celles
10 Rue des Chaumes
79370 Celles-sur-Belle
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Physique

Nom : ALVIN Jean-Pierre
Né le 23/03/1952 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Lieu-Dit La Chaume
79800 La Couarde
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Morale

Nom : CEGEF RECHARD ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Rue Baugier
79000 Niort
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Morale

Nom : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Avenue Ariane
33700 Mérignac
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Physique

Nom : ALVIN Frédéric
Né le 27/06/1977 à Melle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Bonneuil Verrines sous Celles
10 Rue des Chaumes
79370 Celles-sur-Belle
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Physique

Nom : ALVIN Jean-Pierre
Né le 23/03/1952 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Lieu-Dit La Chaume
79800 La Couarde
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Morale

Nom : CEGEF RECHARD ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Rue Baugier
79000 Niort
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Morale

Nom : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Avenue Ariane
33700 Mérignac
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Physique

Nom : ALVIN Frédéric
Né le 27/06/1977 à Melle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
10 Rue des Chaumes
Bonneuil Verrines sous Celles
79370 Celles-sur-Belle
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Physique

Nom : ALVIN Jean-Pierre
Né le 23/03/1952 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Lieu-dit La Chaume
79800 La Couarde
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Morale

Nom : CEGEF RECHARD ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Rue Baugier
79000 Niort
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Personne Morale

Nom : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL
Siren : 458201738
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Avenue Ariane
33700 Mérignac
FRANCE
Dépôts des actes :
03/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2291 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2291 déposé le 02/04/2020
Etat : Déposé
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1554 déposé le 18/03/2019
Etat : Déposé
19/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°19 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE LA LIMITE D'AGE DES DIRECTEURS GENERAUX DE 65 A 70 ANS
19/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°19 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
19/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°19 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE LA LIMITE D'AGE DES DIRECTEURS GENERAUX DE 65 A 70 ANS
19/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°19 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
23/12/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°104 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Acte : Extrait Comité de direction
23/12/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°104 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Acte : Extrait Comité de direction
22/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°104 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°104 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2800968 déposé le 20/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
24/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2800968 déposé le 20/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2500063 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SAS
22/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2500063 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2500063 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SAS
22/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2500063 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
02/12/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2500063 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
02/12/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2500063 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
29/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2401036 déposé le 02/08/2004
Etat : Déposé
Décision : DECES MR DELOR COOPTATION DE MR ALVIN FREDERIC
29/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2401036 déposé le 02/08/2004
Etat : Déposé
Décision : DECES MR DELOR COOPTATION DE MR ALVIN FREDERIC
12/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2000884 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT COM AUX COMPTES TITULAIRE CEGEF RECHARD ET ASSOCIES
12/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2000884 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
12/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2000884 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2000884 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
12/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2000884 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
12/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2000884 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT COM AUX COMPTES TITULAIRE CEGEF RECHARD ET ASSOCIES
12/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2000884 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
12/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2000884 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2000884 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
12/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2000884 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
21/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2245 déposé le 24/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
21/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2245 déposé le 24/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
15/09/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1625 déposé le 15/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/09/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1625 déposé le 15/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
Etablissements :
27/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
22 Rue de la Brosserie
Saint-Martin les Melle
79500 Melle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/05/1970
Activité : Fabrication et vente de brosses et balais destinés aux ponts et chaussées et balayeuses municipales de voirie, fabrications mécaniques et métalliques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA
Chemin des Grandes Versannes
Thorigné
79370 Aigondigné
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Fabrication de brosses et balais, fabrication de fibres pour brosses et balais
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Siège

Adresse :
22 Chemin de Baudroux
LDT Rabalot
79500 Saint-Martin-lès-Melle
FRANCE
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Chemin de Baudroux
LDT Rabalot
79500 Saint-Martin-lès-Melle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/05/1970
Activité : Fabrication et vente de brosses et balais destinés aux ponts et chaussées et balayeuses municipales de voirie, fabrications mécaniques et métalliques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin des Grandes Versannes
ZA
Thorigné
79370 Mougon-Thorigné
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Fabrication de brosses et balais, fabrication de fibres pour brosses et balais
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/05/1970
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/05/1970 : TRANSFORMATION DE SA EN SAS A COMPTER DU 22.12.2004
Personnes morales :
27/10/2020 : OUEST VENDEE BALAIS
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et vente de brosses et balais destinés aux ponts et chaussées et balayeuses municipales de voirie, fabrications mécaniques et métalliques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1970
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/05/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 908800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/04/2017 : OUEST VENDEE BALAIS
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et vente de brosses et balais destinés aux ponts et chaussées et balayeuses municipales de voirie, fabrications mécaniques et métalliques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1970
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/05/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 908800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°4283 déposé le 27/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2238 déposé le 25/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2284 déposé le 20/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2552 déposé le 26/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1740 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1740 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°3295 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°3295 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°3073 déposé le 08/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°3073 déposé le 08/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°3401 déposé le 14/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°3401 déposé le 14/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2576 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2576 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2118 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2118 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1447 déposé le 21/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1447 déposé le 21/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2858 déposé le 15/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2858 déposé le 15/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°738 déposé le 03/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°738 déposé le 03/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1091 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1091 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°940 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°940 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°914 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°914 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°787 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°787 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1688 déposé le 07/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1688 déposé le 07/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°279 déposé le 28/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°279 déposé le 28/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°698 déposé le 04/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°698 déposé le 04/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°936 déposé le 17/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°936 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°91045 déposé le 06/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°91045 déposé le 06/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°80699 déposé le 26/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°80699 déposé le 26/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°71046 déposé le 08/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°71046 déposé le 08/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°60815 déposé le 19/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°60815 déposé le 19/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°50550 déposé le 23/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°50550 déposé le 23/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°40597 déposé le 05/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°40597 déposé le 05/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°30515 déposé le 08/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°30515 déposé le 08/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°20465 déposé le 26/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°20465 déposé le 26/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°10330 déposé le 11/06/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°10330 déposé le 11/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°429 déposé le 11/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°429 déposé le 11/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°90330 déposé le 23/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°90330 déposé le 23/06/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2932 déposé le 06/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°2932 déposé le 06/07/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1038 déposé le 18/06/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1970B00022
Dépôt : N°1038 déposé le 18/06/1987
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2640 du 27/06/2023
Numéro de gestion : 1970B00022
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 750148 1698 581
AHFonds commercial84 15284 152
ANTerrains288 729288 729
APConstructions4 000 9631 998 1912 002 772
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 607 7484 041 508566 240
ATAutres immobilisations corporelles1 919 3601 592 143327 217
AVImmobilisations en cours1 016 0941 016 094
AXAvances et acomptes356 438356 438
CUAutres participations786 935786 935
BBCréances rattachées à des participations88 96388 963
BDAutres titres immobilisés15 47315 473
BHAutres immobilisations financières13 05813 058
BJTOTAL (I)13 334 6647 780 0115 554 653
BLMatières premières, approvisionnements1 396 1311 396 131
BNEn cours de production de biens225 758225 758
BRProduits intermédiaires et finis972 562972 562
BTMarchandises28 97028 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5611 561
BXClients et comptes rattachés1 898 58434 1341 864 450
BZAutres créances381 57024 978356 592
CFDisponibilités2 699 9742 699 974
CHCharges constatées d’avance42 36342 363
CJTOTAL (II)7 647 47359 1127 588 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 982 1377 839 12313 143 014
CRParts à plus d’un an49 302
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel908 800
DDRéserve légale (1)90 880
DGAutres réserves6 994 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)868 143
DKProvisions réglementées341 234
DLTOTAL (I)9 203 778
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 102 251
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 090
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 076 187
DYDettes fiscales et sociales712 342
EAAutres dettes3 937
EBProduits constatés d’avance (2)31 516
ECTOTAL (IV)3 939 236
EETOTAL GENERAL (I à V)13 143 014
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 041
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises148 16657 377205 544
FDProduction vendue biens9 383 3961 573 28110 956 677
FGProduction vendue services142 1087 117149 225
FJChiffres d’affaires nets9 673 6701 637 77611 311 446
FMProduction stockée-84 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 265
FQAutres produits26 024
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 283 701
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)133 777
FTVariation de stock (marchandises)-4 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 711 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 787
FWAutres achats et charges externes1 599 743
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 907
FYSalaires et traitements2 874 818
FZCharges sociales1 000 226
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements460 796
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 881
GEAutres charges73 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 077 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 205 923
GJProduits financiers de participations89 198
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé154
GLAutres intérêts et produits assimilés25 582
GPTotal des produits financiers (V)114 934
GRIntérêts et charges assimilées28 797
GUTotal des charges financières (VI)28 797
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)86 137
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 292 060
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions90 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-57 759
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 562
HKImpôts sur les bénéfices (X)316 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 431 413
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 563 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)868 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 260
A1Renvois : Transfert de charges11 652
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)155
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2615 du 28/06/2022
Numéro de gestion : 1970B00022
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 750148 1698 581
AHFonds commercial84 15284 152
ANTerrains288 729288 729
APConstructions4 000 9631 998 1912 002 772
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 607 7484 041 508566 240
ATAutres immobilisations corporelles1 919 3601 592 143327 217
AVImmobilisations en cours1 016 0941 016 094
AXAvances et acomptes356 438356 438
CUAutres participations786 935786 935
BBCréances rattachées à des participations88 96388 963
BDAutres titres immobilisés15 47315 473
BHAutres immobilisations financières13 05813 058
BJTOTAL (I)13 334 6647 780 0115 554 653
BLMatières premières, approvisionnements1 396 1311 396 131
BNEn cours de production de biens225 758225 758
BRProduits intermédiaires et finis972 562972 562
BTMarchandises28 97028 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5611 561
BXClients et comptes rattachés1 898 58434 1341 864 450
BZAutres créances381 57024 978356 592
CFDisponibilités2 699 9742 699 974
CHCharges constatées d’avance42 36342 363
CJTOTAL (II)7 647 47359 1127 588 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 982 1377 839 12313 143 014
CRParts à plus d’un an49 302
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel908 800
DDRéserve légale (1)90 880
DGAutres réserves6 994 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)868 143
DKProvisions réglementées341 234
DLTOTAL (I)9 203 778
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 102 251
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 090
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 076 187
DYDettes fiscales et sociales712 342
EAAutres dettes3 937
EBProduits constatés d’avance (2)31 516
ECTOTAL (IV)3 939 236
EETOTAL GENERAL (I à V)13 143 014
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 041
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises148 16657 377205 544
FDProduction vendue biens9 383 3961 573 28110 956 677
FGProduction vendue services142 1087 117149 225
FJChiffres d’affaires nets9 673 6701 637 77611 311 446
FMProduction stockée-84 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 265
FQAutres produits26 024
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 283 701
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)133 777
FTVariation de stock (marchandises)-4 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 711 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 787
FWAutres achats et charges externes1 599 743
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 907
FYSalaires et traitements2 874 818
FZCharges sociales1 000 226
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements460 796
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 881
GEAutres charges73 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 077 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 205 923
GJProduits financiers de participations89 198
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé154
GLAutres intérêts et produits assimilés25 582
GPTotal des produits financiers (V)114 934
GRIntérêts et charges assimilées28 797
GUTotal des charges financières (VI)28 797
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)86 137
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 292 060
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions90 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-57 759
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 562
HKImpôts sur les bénéfices (X)316 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 431 413
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 563 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)868 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 260
A1Renvois : Transfert de charges11 652
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)155
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3081 du 25/06/2021
Numéro de gestion : 1970B00022
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 750148 1698 581
AHFonds commercial84 15284 152
ANTerrains288 729288 729
APConstructions4 000 9631 998 1912 002 772
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 607 7484 041 508566 240
ATAutres immobilisations corporelles1 919 3601 592 143327 217
AVImmobilisations en cours1 016 0941 016 094
AXAvances et acomptes356 438356 438
CUAutres participations786 935786 935
BBCréances rattachées à des participations88 96388 963
BDAutres titres immobilisés15 47315 473
BHAutres immobilisations financières13 05813 058
BJTOTAL (I)13 334 6647 780 0115 554 653
BLMatières premières, approvisionnements1 396 1311 396 131
BNEn cours de production de biens225 758225 758
BRProduits intermédiaires et finis972 562972 562
BTMarchandises28 97028 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5611 561
BXClients et comptes rattachés1 898 58434 1341 864 450
BZAutres créances381 57024 978356 592
CFDisponibilités2 699 9742 699 974
CHCharges constatées d’avance42 36342 363
CJTOTAL (II)7 647 47359 1127 588 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 982 1377 839 12313 143 014
CRParts à plus d’un an49 302
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel908 800
DDRéserve légale (1)90 880
DGAutres réserves6 994 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)868 143
DKProvisions réglementées341 234
DLTOTAL (I)9 203 778
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 102 251
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 090
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 076 187
DYDettes fiscales et sociales712 342
EAAutres dettes3 937
EBProduits constatés d’avance (2)31 516
ECTOTAL (IV)3 939 236
EETOTAL GENERAL (I à V)13 143 014
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 041
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises148 16657 377205 544
FDProduction vendue biens9 383 3961 573 28110 956 677
FGProduction vendue services142 1087 117149 225
FJChiffres d’affaires nets9 673 6701 637 77611 311 446
FMProduction stockée-84 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 265
FQAutres produits26 024
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 283 701
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)133 777
FTVariation de stock (marchandises)-4 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 711 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 787
FWAutres achats et charges externes1 599 743
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 907
FYSalaires et traitements2 874 818
FZCharges sociales1 000 226
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements460 796
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 881
GEAutres charges73 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 077 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 205 923
GJProduits financiers de participations89 198
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé154
GLAutres intérêts et produits assimilés25 582
GPTotal des produits financiers (V)114 934
GRIntérêts et charges assimilées28 797
GUTotal des charges financières (VI)28 797
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)86 137
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 292 060
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions90 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-57 759
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 562
HKImpôts sur les bénéfices (X)316 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 431 413
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 563 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)868 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 260
A1Renvois : Transfert de charges11 652
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)155
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4283 du 27/10/2020
Numéro de gestion : 1970B00022
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 750148 1698 581
AHFonds commercial84 15284 152
ANTerrains288 729288 729
APConstructions4 000 9631 998 1912 002 772
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 607 7484 041 508566 240
ATAutres immobilisations corporelles1 919 3601 592 143327 217
AVImmobilisations en cours1 016 0941 016 094
AXAvances et acomptes356 438356 438
CUAutres participations786 935786 935
BBCréances rattachées à des participations88 96388 963
BDAutres titres immobilisés15 47315 473
BHAutres immobilisations financières13 05813 058
BJTOTAL (I)13 334 6647 780 0115 554 653
BLMatières premières, approvisionnements1 396 1311 396 131
BNEn cours de production de biens225 758225 758
BRProduits intermédiaires et finis972 562972 562
BTMarchandises28 97028 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5611 561
BXClients et comptes rattachés1 898 58434 1341 864 450
BZAutres créances381 57024 978356 592
CFDisponibilités2 699 9742 699 974
CHCharges constatées d’avance42 36342 363
CJTOTAL (II)7 647 47359 1127 588 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 982 1377 839 12313 143 014
CRParts à plus d’un an49 302
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel908 800
DDRéserve légale (1)90 880
DGAutres réserves6 994 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)868 143
DKProvisions réglementées341 234
DLTOTAL (I)9 203 778
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 102 251
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 090
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 076 187
DYDettes fiscales et sociales712 342
EAAutres dettes3 937
EBProduits constatés d’avance (2)31 516
ECTOTAL (IV)3 939 236
EETOTAL GENERAL (I à V)13 143 014
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 041
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises148 16657 377205 544
FDProduction vendue biens9 383 3961 573 28110 956 677
FGProduction vendue services142 1087 117149 225
FJChiffres d’affaires nets9 673 6701 637 77611 311 446
FMProduction stockée-84 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 265
FQAutres produits26 024
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 283 701
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)133 777
FTVariation de stock (marchandises)-4 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 711 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 787
FWAutres achats et charges externes1 599 743
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 907
FYSalaires et traitements2 874 818
FZCharges sociales1 000 226
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements460 796
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 881
GEAutres charges73 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 077 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 205 923
GJProduits financiers de participations89 198
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé154
GLAutres intérêts et produits assimilés25 582
GPTotal des produits financiers (V)114 934
GRIntérêts et charges assimilées28 797
GUTotal des charges financières (VI)28 797
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)86 137
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 292 060
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions90 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-57 759
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 562
HKImpôts sur les bénéfices (X)316 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 431 413
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 563 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)868 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 260
A1Renvois : Transfert de charges11 652
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)155
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2238 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 1970B00022
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 750148 1698 581
AHFonds commercial84 15284 152
ANTerrains288 729288 729
APConstructions4 000 9631 998 1912 002 772
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 607 7484 041 508566 240
ATAutres immobilisations corporelles1 919 3601 592 143327 217
AVImmobilisations en cours1 016 0941 016 094
AXAvances et acomptes356 438356 438
CUAutres participations786 935786 935
BBCréances rattachées à des participations88 96388 963
BDAutres titres immobilisés15 47315 473
BHAutres immobilisations financières13 05813 058
BJTOTAL (I)13 334 6647 780 0115 554 653
BLMatières premières, approvisionnements1 396 1311 396 131
BNEn cours de production de biens225 758225 758
BRProduits intermédiaires et finis972 562972 562
BTMarchandises28 97028 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5611 561
BXClients et comptes rattachés1 898 58434 1341 864 450
BZAutres créances381 57024 978356 592
CFDisponibilités2 699 9742 699 974
CHCharges constatées d’avance42 36342 363
CJTOTAL (II)7 647 47359 1127 588 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 982 1377 839 12313 143 014
CRParts à plus d’un an49 302
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel908 800
DDRéserve légale (1)90 880
DGAutres réserves6 994 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)868 143
DKProvisions réglementées341 234
DLTOTAL (I)9 203 778
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 102 251
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 090
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 076 187
DYDettes fiscales et sociales712 342
EAAutres dettes3 937
EBProduits constatés d’avance (2)31 516
ECTOTAL (IV)3 939 236
EETOTAL GENERAL (I à V)13 143 014
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 041
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises148 16657 377205 544
FDProduction vendue biens9 383 3961 573 28110 956 677
FGProduction vendue services142 1087 117149 225
FJChiffres d’affaires nets9 673 6701 637 77611 311 446
FMProduction stockée-84 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 265
FQAutres produits26 024
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 283 701
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)133 777
FTVariation de stock (marchandises)-4 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 711 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 787
FWAutres achats et charges externes1 599 743
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 907
FYSalaires et traitements2 874 818
FZCharges sociales1 000 226
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements460 796
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 881
GEAutres charges73 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 077 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 205 923
GJProduits financiers de participations89 198
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé154
GLAutres intérêts et produits assimilés25 582
GPTotal des produits financiers (V)114 934
GRIntérêts et charges assimilées28 797
GUTotal des charges financières (VI)28 797
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)86 137
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 292 060
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions90 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-57 759
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 562
HKImpôts sur les bénéfices (X)316 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 431 413
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 563 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)868 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 260
A1Renvois : Transfert de charges11 652
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)155
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2284 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 1970B00022
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 750148 1698 581
AHFonds commercial84 15284 152
ANTerrains288 729288 729
APConstructions4 000 9631 998 1912 002 772
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 607 7484 041 508566 240
ATAutres immobilisations corporelles1 919 3601 592 143327 217
AVImmobilisations en cours1 016 0941 016 094
AXAvances et acomptes356 438356 438
CUAutres participations786 935786 935
BBCréances rattachées à des participations88 96388 963
BDAutres titres immobilisés15 47315 473
BHAutres immobilisations financières13 05813 058
BJTOTAL (I)13 334 6647 780 0115 554 653
BLMatières premières, approvisionnements1 396 1311 396 131
BNEn cours de production de biens225 758225 758
BRProduits intermédiaires et finis972 562972 562
BTMarchandises28 97028 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5611 561
BXClients et comptes rattachés1 898 58434 1341 864 450
BZAutres créances381 57024 978356 592
CFDisponibilités2 699 9742 699 974
CHCharges constatées d’avance42 36342 363
CJTOTAL (II)7 647 47359 1127 588 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 982 1377 839 12313 143 014
CRParts à plus d’un an49 302
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel908 800
DDRéserve légale (1)90 880
DGAutres réserves6 994 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)868 143
DKProvisions réglementées341 234
DLTOTAL (I)9 203 778
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 102 251
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 090
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 076 187
DYDettes fiscales et sociales712 342
EAAutres dettes3 937
EBProduits constatés d’avance (2)31 516
ECTOTAL (IV)3 939 236
EETOTAL GENERAL (I à V)13 143 014
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 041
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises148 16657 377205 544
FDProduction vendue biens9 383 3961 573 28110 956 677
FGProduction vendue services142 1087 117149 225
FJChiffres d’affaires nets9 673 6701 637 77611 311 446
FMProduction stockée-84 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 265
FQAutres produits26 024
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 283 701
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)133 777
FTVariation de stock (marchandises)-4 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 711 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 787
FWAutres achats et charges externes1 599 743
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 907
FYSalaires et traitements2 874 818
FZCharges sociales1 000 226
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements460 796
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 881
GEAutres charges73 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 077 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 205 923
GJProduits financiers de participations89 198
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé154
GLAutres intérêts et produits assimilés25 582
GPTotal des produits financiers (V)114 934
GRIntérêts et charges assimilées28 797
GUTotal des charges financières (VI)28 797
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)86 137
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 292 060
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions90 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-57 759
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 562
HKImpôts sur les bénéfices (X)316 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 431 413
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 563 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)868 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 260
A1Renvois : Transfert de charges11 652
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)155
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2552 du 26/06/2017
Numéro de gestion : 1970B00022
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 750148 1698 581
AHFonds commercial84 15284 152
ANTerrains288 729288 729
APConstructions4 000 9631 998 1912 002 772
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 607 7484 041 508566 240
ATAutres immobilisations corporelles1 919 3601 592 143327 217
AVImmobilisations en cours1 016 0941 016 094
AXAvances et acomptes356 438356 438
CUAutres participations786 935786 935
BBCréances rattachées à des participations88 96388 963
BDAutres titres immobilisés15 47315 473
BHAutres immobilisations financières13 05813 058
BJTOTAL (I)13 334 6647 780 0115 554 653
BLMatières premières, approvisionnements1 396 1311 396 131
BNEn cours de production de biens225 758225 758
BRProduits intermédiaires et finis972 562972 562
BTMarchandises28 97028 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5611 561
BXClients et comptes rattachés1 898 58434 1341 864 450
BZAutres créances381 57024 978356 592
CFDisponibilités2 699 9742 699 974
CHCharges constatées d’avance42 36342 363
CJTOTAL (II)7 647 47359 1127 588 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 982 1377 839 12313 143 014
CRParts à plus d’un an49 302
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel908 800
DDRéserve légale (1)90 880
DGAutres réserves6 994 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)868 143
DKProvisions réglementées341 234
DLTOTAL (I)9 203 778
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 102 251
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 090
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 914
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 076 187
DYDettes fiscales et sociales712 342
EAAutres dettes3 937
EBProduits constatés d’avance (2)31 516
ECTOTAL (IV)3 939 236
EETOTAL GENERAL (I à V)13 143 014
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 041
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises148 16657 377205 544
FDProduction vendue biens9 383 3961 573 28110 956 677
FGProduction vendue services142 1087 117149 225
FJChiffres d’affaires nets9 673 6701 637 77611 311 446
FMProduction stockée-84 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 265
FQAutres produits26 024
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 283 701
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)133 777
FTVariation de stock (marchandises)-4 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 711 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 787
FWAutres achats et charges externes1 599 743
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 907
FYSalaires et traitements2 874 818
FZCharges sociales1 000 226
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements460 796
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 881
GEAutres charges73 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 077 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 205 923
GJProduits financiers de participations89 198
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé154
GLAutres intérêts et produits assimilés25 582
GPTotal des produits financiers (V)114 934
GRIntérêts et charges assimilées28 797
GUTotal des charges financières (VI)28 797
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)86 137
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 292 060
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions90 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-57 759
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise49 562
HKImpôts sur les bénéfices (X)316 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 431 413
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 563 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)868 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 260
A1Renvois : Transfert de charges11 652
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)155
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