ZIEPACK - COURBEVOIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 07/10/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41414729800031 / Siren : 414147298 / NIC : 00031

N° de TVA : FR 43 414147298

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/12/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques

Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)

74.9 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.

74.90 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.

Cette classe comprend des activités très diverses de services généralement fournis à des entreprises. Elle couvre les activités requérant des niveaux de compétences professionnelles, scientifiques et techniques plus avancées, mais ne comprend pas les fonctions administratives courantes et continues qui sont généralement de courte durée.

74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en fonds de commerce, c’est-à-dire l’organisation de l’achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l’exclusion toutefois du courtage immobilier
- le courtage de brevets (organisation de l’achat et de la vente de brevets)
- les activités d’expertise autres que celles ayant trait à l’immobilier et à l’assurance (antiquités, bijoux, etc.)
- la vérification de factures et l’information sur les tarifs de transport
- les activités concernant les prévisions météorologiques
- les services de conseil en sécurité
- les services de conseil en agronomie
- les services de conseil en environnement
- les autres services de conseil technique
- les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d’autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des œuvres d’art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles d’occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
- les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
- les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
- les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
- les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
- les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
- les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
- la conception de machines et le design industriel (cf. 71.12B, 74.10Z)
- l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
- les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
- la création de stands et d’autres structures et sites d’affichage (cf. 73.11Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
- l’organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
- l’administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
- le conseil en matière de crédit à la consommation et d’endettement (cf.82.99Z) Produits associés : 74.90.11, 74.90.12, 74.90.13, 74.90.14, 74.90.15, 74.90.19p, 74.90.20

Coordonnées de l'établissement :
ZIEPACK

Adresse :
Liberty Tower CB 1
17 Place DES REFLETS
92400 COURBEVOIE

Liens de succession de l'établissement :

07/10/2022 : Succession

Prédécesseur : ZIEPACK
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/1997

Dénomination : ZIEPACK

Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ZIEPACK - Courbevoie (siège)ZIEPACK - Paris (fermé)ZIEPACK - Paris (fermé)ZIEPACK - Courbevoie (fermé)

Marques françaises :

05/02/2007 : ZIEPACK

N° national/d'enregistrement : 3479221
Date de dépôt : 05/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs de chaleur.

Déposant 1 : ZIEPACK, Société anonyme
Numéro de SIREN : 414147298
Adresse :
14 rue de Bassano
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée
Adresse :
17 avenue Matignon, CS 30027
75378 PARIS Cedex 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638820
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Publications au Bodacc :

27/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5495
NOJO : 9201MYG18503540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

08/12/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2478
NOJO : 09201MYG1757655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 06/12/2022
Date de commencement d'activité : 01/10/1997
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : SOURP Thierry ; Directeur général délégué : CLAUSS Marc Charles Henri ; Administrateur : BUSSONNET Pierre-Xavier ; Administrateur : Martinez Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 295716.00 EUR

27/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3727
NOJO : 75012022S148299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

17/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3429
NOJO : 75012021S094330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

20/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2123
NOJO : 75012020S093896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

11/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4415
NOJO : 75012019S121685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8926
NOJO : 75012018S085059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6973
NOJO : 75012017S117757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6595
NOJO : 75012017S087588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7307
NOJO : 75012016S017435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

10/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1561
NOJO : BXB16127001640D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Lennon, nom d'usage : Lemvik, Maryne
Montant du capital : 295716 EUR

10/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1568
NOJO : BXB16127001647R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : DYNEXPERT, Commissaire aux comptes suppléant partant : De Tymowski, Herve
Montant du capital : 295716 EUR

10/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1015
NOJO : BXB15120000778C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Montant du capital : 295716 EUR

02/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3639
NOJO : 75012015S003485
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8131
NOJO : 75012014S002567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

13/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°792
NOJO : BXB14037001311N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Martinez, Dominique
Montant du capital : 295716 EUR

24/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9410
NOJO : BXC123520085620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
14 rue de Bassano
75116 Paris

13/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°925
NOJO : BXB12341001102J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Gehrig, Klaus Albrecht
Montant du capital : 295716 EUR

25/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6687
NOJO : BXC11314009496T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
14 rue de Bassano
75116 Paris

14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7946
NOJO : BXC10229008576O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
14 R DE BASSANO
75116 PARIS

12/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1028
NOJO : BXB10124001991O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Arguelle, Jean-Claude, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Sourp, Thierry
Montant du capital : 295716 EUR

Siège social :
Adresse :
14 rue de Bassano
75116 Paris

24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8472
NOJO : BXC081670105922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
14 rue de Bassano
75116 Paris

30/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°2258
NOJO : BXB081780005499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et Administrateur partant : Daffos, Thierry, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Arguelle, Jean-Claude, Administrateur partant : Croizette Desnoyers, Francois, Administrateur partant : Ronteix, Stephane Henri Bjorn, nomination de l'Administrateur : Bussonnet, Pierre-Xavier, nomination de l'Administrateur : Lennon, nom d'usage : Lemvik, Maryne
Montant du capital : 295716 EUR

Siège social :
Adresse :
14 rue de Bassano
75116 Paris

20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6743
NOJO : BXC08129005786E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 414 147 298
Dénomination : ZIEPACK
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
14 rue de Bassano
75116 Paris

Historique de l'unité légale :

07/10/2022 : code NIC, caractère employeur

Code NIC : 00031
Caractère employeur : Non

17/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

Dépôts des actes :

26/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°41909 déposé le 27/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

26/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°41909 déposé le 27/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

08/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°36387 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°8928 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°8928 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

10/10/2012 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°109576 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

29/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°104794 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

29/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°104794 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°61001 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°61001 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°61001 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

31/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°33967 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

31/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°33967 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

31/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°33967 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

31/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°33967 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

10/03/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°32406 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général

10/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°36891 déposé le 18/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

10/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°36891 déposé le 18/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

21/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°32406 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

21/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°32406 déposé le 04/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

15/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°55778 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

15/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°55778 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

18/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°20939 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

18/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°20939 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

03/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°2299 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

18/10/2004 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°65513 déposé le 03/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°78476 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°78476 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

03/11/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°22665 déposé le 17/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

03/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°22665 déposé le 17/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°22665 déposé le 17/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

03/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°22665 déposé le 17/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 1 PLACE DE LA COUPOLE TOUR FRAMATOME 92400 CO URBEVOIE

Etablissements :

27/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Type : Siège

Adresse :
14 rue de Bassano
75116 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT DE TOUS PROCEDES TECHNIQUES OU SAVOIR FAIRE POUR LA CONCEPTION ET LA FABRICATION D'ECHANGEURS A PLAQUES UTILISANT LA TECHNOLOGIE DITE "TUBE-TUBE" EXPLOITATION DES RECHERCHES PAR FABRICATION ET COMMERCIALISATION AUX INDUSTRIES DUSECTEUR DU RAFFINAGE DE LA CHIMIE DE LA PETROCHIMIE DU PETROLE ET DU GAZ
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Type : Etablissement principal

Adresse :
14 rue de Bassano
75116 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT DE TOUS PROCEDES TECHNIQUES OU SAVOIR FAIRE POUR LA CONCEPTION ET LA FABRICATION D'ECHANGEURS A PLAQUES UTILISANT LA TECHNOLOGIE DITE "TUBE-TUBE" EXPLOITATION DES RECHERCHES PAR FABRICATION ET COMMERCIALISATION AUX INDUSTRIES DUSECTEUR DU RAFFINAGE DE LA CHIMIE DE LA PETROCHIMIE DU PETROLE ET DU GAZ
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

27/04/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 52769
Date d’ajout de l’observation : 17/11/2003
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

27/04/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 52770
Date d’ajout de l’observation : 17/11/2003
Texte de l'observation : La société a par décision du 03/11/2003 décidé le transfert de son siège social dans le ressort du GTC de PARIS avec une date d'effet déclarée au 03/11/2003

Personnes morales :

27/04/2016 : ZIEPACK

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/1997
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 17/11/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/10/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 295716.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°17435 déposé le 11/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°3485 déposé le 23/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°2567 déposé le 17/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°102522 déposé le 15/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°88492 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°46058 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°20245 déposé le 07/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°12843 déposé le 25/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°39346 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°33761 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°36179 déposé le 23/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B18357
Dépôt : N°77243 déposé le 28/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 148299 du 10/11/2022
Numéro de gestion : 2003B18357
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	800 357	157 000	643 357	800 357
BJ	TOTAL (I)	800 357	157 000	643 357	800 357
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				300 720
BX	Clients et comptes rattachés	1 140 000	45 000	1 095 000	7 493 557
BZ	Autres créances	554 159		554 159	803 497
CD	Valeurs mobilières de placement	1 892 526		1 892 526	2 793 736
CF	Disponibilités	6 919		6 919	7 740
CH	Charges constatées d’avance				28 733
CJ	TOTAL (II)	3 593 604	45 000	3 548 604	11 427 983
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 393 961	202 000	4 191 961	12 228 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	295 716	295 716
DD	Réserve légale (1)	29 577	29 577
DF	Réserves réglementées (1)	22 809	22 809
DH	Report à nouveau	760 948	527 029
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	84 324	1 033 920
DL	TOTAL (I)	1 193 374	1 909 050
DP	Provisions pour risques	216 464	267 485
DQ	Provisions pour charges	44 373	84 934
DR	TOTAL (III)	260 837	352 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 380 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 737 750	5 259 237
DY	Dettes fiscales et sociales		327 633
EC	TOTAL (IV)	2 737 750	9 966 870
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 191 961	12 228 340
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	599 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		4 662 213	4 662 213	15 748 402
FG	Production vendue services				73 129
FJ	Chiffres d’affaires nets		4 662 213	4 662 213	15 821 531
FM	Production stockée				-1 104 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			153 845	63 324
FQ	Autres produits			2	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 816 060	14 780 278
FW	Autres achats et charges externes			4 463 056	12 860 988
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-17 840	58 058
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			157 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			62 263	202 799
GE	Autres charges			1	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 709 480	13 121 847
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			106 580	1 658 432
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 744	10 955
GP	Total des produits financiers (V)			1 744	10 955
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 744	10 955
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			108 324	1 669 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	24 000	636 467
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 817 804	14 791 234
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 733 480	13 757 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	84 324	1 033 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		157 000		157 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		157 000		157 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				216 464
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 419	62 263	153 845	260 837
6T	Sur comptes clients		45 000		45 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		45 000		45 000
7C	TOTAL GENERAL	352 419	107 263	153 845	305 837
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		107 263	153 845
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 140 000
VM	Impôts sur les bénéfices	305 734
VB	T. V. A.	223 854
VP	Divers	24 571
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 694 159	599 159	1 095 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 737 750	599 326	2 138 424
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 737 750	599 326	2 138 424

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 94330 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 2003B18357
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	800 357	157 000	643 357	800 357
BJ	TOTAL (I)	800 357	157 000	643 357	800 357
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				300 720
BX	Clients et comptes rattachés	1 140 000	45 000	1 095 000	7 493 557
BZ	Autres créances	554 159		554 159	803 497
CD	Valeurs mobilières de placement	1 892 526		1 892 526	2 793 736
CF	Disponibilités	6 919		6 919	7 740
CH	Charges constatées d’avance				28 733
CJ	TOTAL (II)	3 593 604	45 000	3 548 604	11 427 983
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 393 961	202 000	4 191 961	12 228 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	295 716	295 716
DD	Réserve légale (1)	29 577	29 577
DF	Réserves réglementées (1)	22 809	22 809
DH	Report à nouveau	760 948	527 029
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	84 324	1 033 920
DL	TOTAL (I)	1 193 374	1 909 050
DP	Provisions pour risques	216 464	267 485
DQ	Provisions pour charges	44 373	84 934
DR	TOTAL (III)	260 837	352 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 380 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 737 750	5 259 237
DY	Dettes fiscales et sociales		327 633
EC	TOTAL (IV)	2 737 750	9 966 870
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 191 961	12 228 340
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	599 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		4 662 213	4 662 213	15 748 402
FG	Production vendue services				73 129
FJ	Chiffres d’affaires nets		4 662 213	4 662 213	15 821 531
FM	Production stockée				-1 104 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			153 845	63 324
FQ	Autres produits			2	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 816 060	14 780 278
FW	Autres achats et charges externes			4 463 056	12 860 988
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-17 840	58 058
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			157 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			62 263	202 799
GE	Autres charges			1	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 709 480	13 121 847
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			106 580	1 658 432
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 744	10 955
GP	Total des produits financiers (V)			1 744	10 955
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 744	10 955
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			108 324	1 669 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	24 000	636 467
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 817 804	14 791 234
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 733 480	13 757 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	84 324	1 033 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		157 000		157 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		157 000		157 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				216 464
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 419	62 263	153 845	260 837
6T	Sur comptes clients		45 000		45 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		45 000		45 000
7C	TOTAL GENERAL	352 419	107 263	153 845	305 837
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		107 263	153 845
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 140 000
VM	Impôts sur les bénéfices	305 734
VB	T. V. A.	223 854
VP	Divers	24 571
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 694 159	599 159	1 095 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 737 750	599 326	2 138 424
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 737 750	599 326	2 138 424

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 93896 du 04/11/2020
Numéro de gestion : 2003B18357
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	800 357	157 000	643 357	800 357
BJ	TOTAL (I)	800 357	157 000	643 357	800 357
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				300 720
BX	Clients et comptes rattachés	1 140 000	45 000	1 095 000	7 493 557
BZ	Autres créances	554 159		554 159	803 497
CD	Valeurs mobilières de placement	1 892 526		1 892 526	2 793 736
CF	Disponibilités	6 919		6 919	7 740
CH	Charges constatées d’avance				28 733
CJ	TOTAL (II)	3 593 604	45 000	3 548 604	11 427 983
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 393 961	202 000	4 191 961	12 228 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	295 716	295 716
DD	Réserve légale (1)	29 577	29 577
DF	Réserves réglementées (1)	22 809	22 809
DH	Report à nouveau	760 948	527 029
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	84 324	1 033 920
DL	TOTAL (I)	1 193 374	1 909 050
DP	Provisions pour risques	216 464	267 485
DQ	Provisions pour charges	44 373	84 934
DR	TOTAL (III)	260 837	352 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 380 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 737 750	5 259 237
DY	Dettes fiscales et sociales		327 633
EC	TOTAL (IV)	2 737 750	9 966 870
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 191 961	12 228 340
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	599 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		4 662 213	4 662 213	15 748 402
FG	Production vendue services				73 129
FJ	Chiffres d’affaires nets		4 662 213	4 662 213	15 821 531
FM	Production stockée				-1 104 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			153 845	63 324
FQ	Autres produits			2	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 816 060	14 780 278
FW	Autres achats et charges externes			4 463 056	12 860 988
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-17 840	58 058
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			157 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			62 263	202 799
GE	Autres charges			1	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 709 480	13 121 847
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			106 580	1 658 432
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 744	10 955
GP	Total des produits financiers (V)			1 744	10 955
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 744	10 955
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			108 324	1 669 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	24 000	636 467
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 817 804	14 791 234
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 733 480	13 757 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	84 324	1 033 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		157 000		157 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		157 000		157 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				216 464
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 419	62 263	153 845	260 837
6T	Sur comptes clients		45 000		45 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		45 000		45 000
7C	TOTAL GENERAL	352 419	107 263	153 845	305 837
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		107 263	153 845
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 140 000
VM	Impôts sur les bénéfices	305 734
VB	T. V. A.	223 854
VP	Divers	24 571
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 694 159	599 159	1 095 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 737 750	599 326	2 138 424
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 737 750	599 326	2 138 424

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 121685 du 25/11/2019
Numéro de gestion : 2003B18357
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	800 357	157 000	643 357	800 357
BJ	TOTAL (I)	800 357	157 000	643 357	800 357
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				300 720
BX	Clients et comptes rattachés	1 140 000	45 000	1 095 000	7 493 557
BZ	Autres créances	554 159		554 159	803 497
CD	Valeurs mobilières de placement	1 892 526		1 892 526	2 793 736
CF	Disponibilités	6 919		6 919	7 740
CH	Charges constatées d’avance				28 733
CJ	TOTAL (II)	3 593 604	45 000	3 548 604	11 427 983
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 393 961	202 000	4 191 961	12 228 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	295 716	295 716
DD	Réserve légale (1)	29 577	29 577
DF	Réserves réglementées (1)	22 809	22 809
DH	Report à nouveau	760 948	527 029
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	84 324	1 033 920
DL	TOTAL (I)	1 193 374	1 909 050
DP	Provisions pour risques	216 464	267 485
DQ	Provisions pour charges	44 373	84 934
DR	TOTAL (III)	260 837	352 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 380 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 737 750	5 259 237
DY	Dettes fiscales et sociales		327 633
EC	TOTAL (IV)	2 737 750	9 966 870
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 191 961	12 228 340
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	599 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		4 662 213	4 662 213	15 748 402
FG	Production vendue services				73 129
FJ	Chiffres d’affaires nets		4 662 213	4 662 213	15 821 531
FM	Production stockée				-1 104 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			153 845	63 324
FQ	Autres produits			2	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 816 060	14 780 278
FW	Autres achats et charges externes			4 463 056	12 860 988
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-17 840	58 058
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			157 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			62 263	202 799
GE	Autres charges			1	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 709 480	13 121 847
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			106 580	1 658 432
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 744	10 955
GP	Total des produits financiers (V)			1 744	10 955
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 744	10 955
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			108 324	1 669 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	24 000	636 467
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 817 804	14 791 234
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 733 480	13 757 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	84 324	1 033 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		157 000		157 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		157 000		157 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				216 464
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 419	62 263	153 845	260 837
6T	Sur comptes clients		45 000		45 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		45 000		45 000
7C	TOTAL GENERAL	352 419	107 263	153 845	305 837
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		107 263	153 845
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 140 000
VM	Impôts sur les bénéfices	305 734
VB	T. V. A.	223 854
VP	Divers	24 571
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 694 159	599 159	1 095 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 737 750	599 326	2 138 424
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 737 750	599 326	2 138 424

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 85059 du 23/08/2018
Numéro de gestion : 2003B18357
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	800 357	157 000	643 357	800 357
BJ	TOTAL (I)	800 357	157 000	643 357	800 357
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				300 720
BX	Clients et comptes rattachés	1 140 000	45 000	1 095 000	7 493 557
BZ	Autres créances	554 159		554 159	803 497
CD	Valeurs mobilières de placement	1 892 526		1 892 526	2 793 736
CF	Disponibilités	6 919		6 919	7 740
CH	Charges constatées d’avance				28 733
CJ	TOTAL (II)	3 593 604	45 000	3 548 604	11 427 983
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 393 961	202 000	4 191 961	12 228 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	295 716	295 716
DD	Réserve légale (1)	29 577	29 577
DF	Réserves réglementées (1)	22 809	22 809
DH	Report à nouveau	760 948	527 029
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	84 324	1 033 920
DL	TOTAL (I)	1 193 374	1 909 050
DP	Provisions pour risques	216 464	267 485
DQ	Provisions pour charges	44 373	84 934
DR	TOTAL (III)	260 837	352 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 380 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 737 750	5 259 237
DY	Dettes fiscales et sociales		327 633
EC	TOTAL (IV)	2 737 750	9 966 870
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 191 961	12 228 340
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	599 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		4 662 213	4 662 213	15 748 402
FG	Production vendue services				73 129
FJ	Chiffres d’affaires nets		4 662 213	4 662 213	15 821 531
FM	Production stockée				-1 104 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			153 845	63 324
FQ	Autres produits			2	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 816 060	14 780 278
FW	Autres achats et charges externes			4 463 056	12 860 988
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-17 840	58 058
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			157 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			62 263	202 799
GE	Autres charges			1	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 709 480	13 121 847
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			106 580	1 658 432
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 744	10 955
GP	Total des produits financiers (V)			1 744	10 955
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 744	10 955
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			108 324	1 669 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	24 000	636 467
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 817 804	14 791 234
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 733 480	13 757 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	84 324	1 033 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		157 000		157 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		157 000		157 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				216 464
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 419	62 263	153 845	260 837
6T	Sur comptes clients		45 000		45 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		45 000		45 000
7C	TOTAL GENERAL	352 419	107 263	153 845	305 837
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		107 263	153 845
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 140 000
VM	Impôts sur les bénéfices	305 734
VB	T. V. A.	223 854
VP	Divers	24 571
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 694 159	599 159	1 095 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 737 750	599 326	2 138 424
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 737 750	599 326	2 138 424

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 117757 du 04/12/2017
Numéro de gestion : 2003B18357
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	800 357	157 000	643 357	800 357
BJ	TOTAL (I)	800 357	157 000	643 357	800 357
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				300 720
BX	Clients et comptes rattachés	1 140 000	45 000	1 095 000	7 493 557
BZ	Autres créances	554 159		554 159	803 497
CD	Valeurs mobilières de placement	1 892 526		1 892 526	2 793 736
CF	Disponibilités	6 919		6 919	7 740
CH	Charges constatées d’avance				28 733
CJ	TOTAL (II)	3 593 604	45 000	3 548 604	11 427 983
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 393 961	202 000	4 191 961	12 228 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	295 716	295 716
DD	Réserve légale (1)	29 577	29 577
DF	Réserves réglementées (1)	22 809	22 809
DH	Report à nouveau	760 948	527 029
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	84 324	1 033 920
DL	TOTAL (I)	1 193 374	1 909 050
DP	Provisions pour risques	216 464	267 485
DQ	Provisions pour charges	44 373	84 934
DR	TOTAL (III)	260 837	352 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 380 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 737 750	5 259 237
DY	Dettes fiscales et sociales		327 633
EC	TOTAL (IV)	2 737 750	9 966 870
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 191 961	12 228 340
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	599 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		4 662 213	4 662 213	15 748 402
FG	Production vendue services				73 129
FJ	Chiffres d’affaires nets		4 662 213	4 662 213	15 821 531
FM	Production stockée				-1 104 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			153 845	63 324
FQ	Autres produits			2	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 816 060	14 780 278
FW	Autres achats et charges externes			4 463 056	12 860 988
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-17 840	58 058
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			157 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			62 263	202 799
GE	Autres charges			1	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 709 480	13 121 847
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			106 580	1 658 432
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 744	10 955
GP	Total des produits financiers (V)			1 744	10 955
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 744	10 955
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			108 324	1 669 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	24 000	636 467
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 817 804	14 791 234
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 733 480	13 757 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	84 324	1 033 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		157 000		157 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		157 000		157 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				216 464
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 419	62 263	153 845	260 837
6T	Sur comptes clients		45 000		45 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		45 000		45 000
7C	TOTAL GENERAL	352 419	107 263	153 845	305 837
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		107 263	153 845
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 140 000
VM	Impôts sur les bénéfices	305 734
VB	T. V. A.	223 854
VP	Divers	24 571
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 694 159	599 159	1 095 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 737 750	599 326	2 138 424
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 737 750	599 326	2 138 424

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 87588 du 13/09/2017
Numéro de gestion : 2003B18357
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	800 357	157 000	643 357	800 357
BJ	TOTAL (I)	800 357	157 000	643 357	800 357
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				300 720
BX	Clients et comptes rattachés	1 140 000	45 000	1 095 000	7 493 557
BZ	Autres créances	554 159		554 159	803 497
CD	Valeurs mobilières de placement	1 892 526		1 892 526	2 793 736
CF	Disponibilités	6 919		6 919	7 740
CH	Charges constatées d’avance				28 733
CJ	TOTAL (II)	3 593 604	45 000	3 548 604	11 427 983
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 393 961	202 000	4 191 961	12 228 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	295 716	295 716
DD	Réserve légale (1)	29 577	29 577
DF	Réserves réglementées (1)	22 809	22 809
DH	Report à nouveau	760 948	527 029
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	84 324	1 033 920
DL	TOTAL (I)	1 193 374	1 909 050
DP	Provisions pour risques	216 464	267 485
DQ	Provisions pour charges	44 373	84 934
DR	TOTAL (III)	260 837	352 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 380 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 737 750	5 259 237
DY	Dettes fiscales et sociales		327 633
EC	TOTAL (IV)	2 737 750	9 966 870
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 191 961	12 228 340
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	599 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		4 662 213	4 662 213	15 748 402
FG	Production vendue services				73 129
FJ	Chiffres d’affaires nets		4 662 213	4 662 213	15 821 531
FM	Production stockée				-1 104 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			153 845	63 324
FQ	Autres produits			2	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 816 060	14 780 278
FW	Autres achats et charges externes			4 463 056	12 860 988
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-17 840	58 058
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			157 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			62 263	202 799
GE	Autres charges			1	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 709 480	13 121 847
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			106 580	1 658 432
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 744	10 955
GP	Total des produits financiers (V)			1 744	10 955
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 744	10 955
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			108 324	1 669 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	24 000	636 467
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 817 804	14 791 234
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 733 480	13 757 314
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	84 324	1 033 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		157 000		157 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		157 000		157 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				216 464
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	352 419	62 263	153 845	260 837
6T	Sur comptes clients		45 000		45 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		45 000		45 000
7C	TOTAL GENERAL	352 419	107 263	153 845	305 837
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		107 263	153 845
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 140 000
VM	Impôts sur les bénéfices	305 734
VB	T. V. A.	223 854
VP	Divers	24 571
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 694 159	599 159	1 095 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 737 750	599 326	2 138 424
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 737 750	599 326	2 138 424

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