YVES BROCARD - MONTLUEL

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/1987

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34136330700016 / Siren : 341363307 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 17 341363307

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/06/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)

Section A : Agriculture, chasse, sylviculture

Sous-section AA : Agriculture, chasse, sylviculture

Groupe 01.4 : Services annexes à l'agriculture

Classe 01.4A : Services aux cultures productives

Coordonnées de l'établissement :
YVES BROCARD

Adresse :
CORDIEUX
01120 MONTLUEL

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)

31/12/1997 : état administratif

Etat administratif : Fermé

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/04/1987

Nom : M. BROCARD YVES ALBERT

Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

YVES BROCARD - Montluel (fermé)YVES BROCARD - Montluel (fermé)

Publications au Bodacc :

08/06/2023 : Cessation d'activité

Annonce N°2
NOJO : 000101MYG379003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de cessation d'activité : 31/12/1997
Commentaire : Radiation

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 341 363 307
Nom : BROCARD Yves Albert

Historique de l'unité légale :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)

31/12/1997 : état administratif

Etat administratif : Cessée

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)

Etablissements :

02/06/1987 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987A00352
Type : Etablissement principal

Adresse :
LA PHILIPPIERE - CORDIEUX
MONTLUEL
01120 MONTLUEL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1987
Activité : TRAVAUX AGRICOLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Personnes physiques :

02/06/1987 : BROCARD Yves Albert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 19/03/1959
Ville de naissance : BOURG EN BRESSE
Nationalité : Française

Adresse :
LA PHILIPPIERE - CORDIEUX
01120 MONTLUEL
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/1987

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