YVAN PHILIPPE

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)

Ce groupe comprend un vaste éventail d’établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique. Ce groupe ne comprend pas les activités sportives, les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements.

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
- l’exploitation d’installations de transport de plaisance (marinas)
- l’exploitation des domaines skiables
- la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives
- les foires et salons de nature récréative
- les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la mise à disposition d’espaces et d’installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf. 56.30Z)
- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z) Produits associés : 93.29.11, 93.29.19, 93.29.21, 93.29.22, 93.29.29

Cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente.
Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes, produits à base de pâtes, produits à base d’œufs, de fromage ou de céréales).

Cette classe comprend :
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille ;
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques ;
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ;
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes ;
-la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d’une autre manière

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cf. sous-classe ad hoc de la division 10) ;
- la fabrication de charcuteries (cf. 10.13A) ;
- la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf. 10.13B) ;
- la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf. 10.39A) ou les sandwiches (cf. 10.89Z) ;
- le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf. 46.38B) ;
- le commerce de détail de plats et repas préparés (cf. 47.11 et 47.29Z) ;
- la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf. 56.10) ;
- la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf. 56.10C) ;
- les activités des entreprises fournissant des repas (cf. 56.29) ;
- la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf. 56.29A)