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de Saint-Caprais-de-Blaye

YVAN HAURE (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39857081200014 / Siren : 398570812 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 44 398570812
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.21 : Culture de la vigne
01.21Z : Culture de la vigne
Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p
Coordonnées de l'établissement :
YVAN HAURE
Adresse :
LE DROUILLARD DES CHAUMES
33860 VAL-DE-LIVENNE
Historique de l'établissement :
31/12/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Viticulture (NAF1993 : 01.1G)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1989
Nom : M. HAURE YVAN
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
10/08/1999 : CHATEAU MOULIN LES CHAUMES
N° national/d'enregistrement : 99807948
Date de dépôt : 10/08/1999
Lieu de dépôt : BLAYE
Date d'expiration : 10/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " CHATEAU MOULIN LES CHAUMES ".

Déposant 1 : HAURE YVAN
Numéro de SIREN : 398570812
Adresse :
3 DROUILLARD DES CHAUMES
33860 MARCILLAC
FR

Mandataire 1 : MR HAURE YVAN
Adresse :
3 DROUILLARD DES CHAUMES
33860 MARCILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 824456
Date de demande : 08/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-39
Date du BOPI : 24/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414143
Date de demande : 27/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

10/08/1999 : CHATEAU MOULIN LES CHAUMES
N° national/d'enregistrement : 99807948
Date de dépôt : 10/08/1999
Lieu de dépôt : BLAYE
Date d'expiration : 10/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " CHATEAU MOULIN LES CHAUMES ".

Déposant 1 : HAURE YVAN
Numéro de SIREN : 398570812
Adresse :
3 DROUILLARD DES CHAUMES
33860 MARCILLAC
FR

Mandataire 1 : MR HAURE YVAN
Adresse :
3 DROUILLARD DES CHAUMES
33860 MARCILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-39
Date du BOPI : 24/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414143
Date de demande : 27/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Viticulture (NAF1993 : 01.1G)

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