WHAT'S COOKING FRANCE - MEZIDON VALLEE D'AUGE

Informations de l'établissement :

Date de création : 17/04/1990

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32230419700021 / Siren : 322304197 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 16 322304197

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.85 : Fabrication de plats préparés

10.85Z : Fabrication de plats préparés

Cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente. Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes ou de fruits, produits à base de pâtes, produits à base d’œufs, de fromage ou de céréales.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ou de fruits
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes
- la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d’une autre manière

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cf. sous-classe ad hoc de la division 10)
- la fabrication de charcuteries (cf. 10.13A)
- la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf. 10.13B)
- la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf. 10.39A) ou les sandwiches (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf. 46.38B)
- le commerce de détail de plats et repas préparés (cf. 47.11 et 47.29Z)
- la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf. 56.10)
- la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf. 56.10C)
- les activités des entreprises fournissant des repas (cf. 56.29)
- la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf. 56.29A) Produits associés : 10.85.11, 10.85.12, 10.85.13, 10.85.14, 10.85.19, 10.85.99

Coordonnées de l'établissement :
WHAT'S COOKING FRANCE

Adresse :
MEZIDON
ESPACE DOCTEUR ZUCKERMANN
14270 MEZIDON VALLEE D'AUGE

Historique de l'établissement :

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Fabrication de plats préparés (NAFRev2 : 10.85Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pâtes alimentaires (NAFRev2 : 10.73Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pâtes alimentaires (NAFRev1 : 15.8M)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/09/1999 : Succession

Prédécesseur : PIZZA JULIO

Accords d'entreprise :

15/03/2021 : L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTE LES FEMMES & LES HOMMES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01421004156
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/07/2023
Date de dépôt : 17/03/2021
Date du texte : 15/03/2021
Date d'effet : 01/03/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : STEFANO TOSELLI
Siret : 32230419700021
Code APE : 1073Z
Secteur : Fabrication de pâtes alimentaires

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/05/1981

Dénomination : WHAT'S COOKING FRANCE

Activité principale : Fabrication de plats préparés (NAFRev2 : 10.85Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

08/09/2006 : CRUMBLE DU SOLEIL

N° national/d'enregistrement : 3449192
Date de dépôt : 08/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 08/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, produits à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pommes de terre et produits à base de pommes de terre ; gelées, confitures et compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; farces et garnitures pour pizzas et pâtes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, pain, petits pains, tartes, tourtes, pizzas, crumbles (salés ou sucrés) pâtisserie ; pâtisserie et produits de la pâtisserie ; pizzas, pâtes à pizza, produits à base de pizzas ; farces, garnitures et sauces, toutes pour pizzas ; pâtes et produits à base de pâtes ; garnitures, garnitures et sauces pour pâtes et pâtes alimentaires ; céréales et préparations à base de céréales ; crèmes glacées et produits à base de crème glacée ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Services de restauration (alimentation), de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de pizzerias, de bars, services hôteliers ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : SCHWAN'S FRANCE SAS
Numéro de SIREN : 322304197

Mandataire 1 : NEXTMARQ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

20/06/2006 : PIATTI

N° national/d'enregistrement : 3435893
Date de dépôt : 20/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; produits à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pommes de terre et produits à base de pommes de terre ; gelées, confitures et compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats préparés, à savoir quiches et pizzas surgelées ou non.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, pain, petits pains, pâtisserie ; pâtisserie et produits de la pâtisserie ; pizzas, pâtes à pizza, produits à base de pizzas ; farces, garnitures et sauces, toutes pour pizzas ; quiches, pâtes et produits à base de pâtes ; garnitures, garnitures et sauces pour pâtes et pâtes alimentaires ; céréales et préparations à base de céréales ; crèmes glacées et produits à base de crème glacée ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : STEFANO TOSELLI, SAS
Numéro de SIREN : 322304197
Adresse :
Zone Industrielle Espace Zuckermann, Route de Percy, BP 56
14270 MEZIDON-CANON
FR

Mandataire 1 : NEXTMARQ
Adresse :
1 RUE CHABRIER
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614742
Date de demande : 04/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

24/02/2006 : SAVOUREZ … CE QUE VOUS VOYEZ

N° national/d'enregistrement : 3412191
Date de dépôt : 24/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 24/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, produits à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pommes de terre et produits à base de pommes de terre ; gelées, confitures et compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; farces et garnitures pour pizzas et pâtes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, pain petits pains, pâtisserie ; pâtisserie et produits de la pâtisserie ; pizzas, pâtes à pizza, produits à base de pizzas ; farces, garnitures et sauces, toutes pour pizzas ; pâtes et produits à base de pâtes ; garnitures, garnitures et sauces pour pâtes et pâtes alimentaires ; céréales et préparations à base de céréales ; crèmes glacées et produits à base de crème glacée ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Services de restauration (alimentation), de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de pizzerias, de bars, services hôteliers ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : SCHWAN'S FRANCE SAS
Numéro de SIREN : 322304197

Mandataire 1 : NEXTMARQ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

24/02/2006 : FRESCHETTA … COMME PROMIS !

N° national/d'enregistrement : 3412192
Date de dépôt : 24/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 24/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, produits à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pommes de terre et produits à base de pommes de terre ; gelées, confitures et compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; farces et garnitures pour pizzas et pâtes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, pain petits pains, pâtisserie ; pâtisserie et produits de la pâtisserie ; pizzas, pâtes à pizza, produits à base de pizzas ; farces, garnitures et sauces, toutes pour pizzas ; pâtes et produits à base de pâtes : garnitures, garnitures et sauces pour pâtes et pâtes alimentaires ; céréales et préparations à base de céréales ; crèmes glacées et produits à base de crème glacée ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Services de restauration (alimentation), de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de pizzerias, de bars, services hôteliers ; services de traiteurs : restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : SCHWAN'S FRANCE SAS
Numéro de SIREN : 322304197

Mandataire 1 : NEXTMARQ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

25/01/2006 : AUSSI VRAIE QUE VOS ENVIES

N° national/d'enregistrement : 3405719
Date de dépôt : 25/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 25/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; produits à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pommes de terre ; gelées, confitures et compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; plats préparés et en-cas ; farces et garnitures pour pizzas et pâtes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, pain, petits pains, pâtisserie ; pâtisserie et produits de la pâtisserie ; en-cas et pizzas, pâtes à pizza, produits à base de pizzas ; farces, garnitures et sauces, toutes pour pizzas ; pâtes, garnitures, garnitures et sauces pour pâtes et pâtes alimentaires ; céréales et préparations à base de céréales ; crèmes glacées et produits à base de crème glacée ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Services de restauration (alimentation), de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de pizzerias, de bars, services hôteliers ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service. Plats cuisinés à savoir : pizzas et quiches.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : SCHWAN'S FRANCE SAS
Numéro de SIREN : 322304197

Mandataire 1 : Cabinet NEXTMARQ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-28

09/11/1989 : MAMMA MIA

N° national/d'enregistrement : 1559008
Date de dépôt : 09/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : SCHWAN'S FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 322304197
Adresse :
Z.I. ESPACE ZUCKERMANN BP 56
14270 MEZIDON-CANON
FR

Mandataire 1 : NEXTMARQ
Adresse :
3 rue Adanson
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Bénéficiare 1 : SCHWAN'S FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 614300
Date de demande : 09/12/2013
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Bénéficiare 1 : STEFANO TOSELLI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2156291
Date de demande : 02/11/1999
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410901
Date de demande : 19/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

09/11/1989 : PALATINO

N° national/d'enregistrement : 1559009
Date de dépôt : 09/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confiture, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : STEFANO TOSELLI, SAS
Numéro de SIREN : 322304197
Adresse :
ZI Espace Zuckermann, BP 56
14270 MEZIDON VALLEE D'AUGE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien
Adresse :
1 Rue Claude Bloch, CS 15093
14078 CAEN Cedex 05
FR

Bénéficiare 1 : SCHWAN'S FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 614300
Date de demande : 09/12/2013
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Bénéficiare 1 : STEFANO TOSELLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2156292
Date de demande : 02/11/1999
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410902
Date de demande : 19/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725819
Date de demande : 18/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

18/08/1988 : STEFANO TOSELLI

N° national/d'enregistrement : 1546397
Date de dépôt : 18/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson;volaille et gibier conservés séchés et cuits;oeufs, lait et produits laitiers;produits surgelés Pain, patisserie, glaces comestibles, sauces (à l'exception des sauces à salade).Produits agricoles. Restauration
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 43

Déposant 1 : STEFANO TOSELLI, SAS
Numéro de SIREN : 322304197
Adresse :
ZI Espace Zuckermann, BP 56
14270 MEZIDON-CANON
FR

Mandataire 1 : NextMarq
Adresse :
1 RUE CHABRIER
13100 AIX-EN-PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 205004
Date de demande : 19/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 327248
Date de demande : 23/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 614300
Date de demande : 09/12/2013
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Bénéficiare 1 : STEFANO TOSELLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2122599
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377292
Date de demande : 26/06/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691307
Date de demande : 27/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Publications au Bodacc :

26/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1176
NOJO : 1407MYG93268000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : WHAT'S COOKING FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°526
NOJO : 0001407MYG90631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : WHAT'S COOKING FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°419
NOJO : 0001407MYG85700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : STEFANO TOSELLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOLSIUS Christophe Denise ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1496
NOJO : 1407MYG85600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : STEFANO TOSELLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°909
NOJO : 1407MYG77340000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : STEFANO TOSELLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°736
NOJO : 140780715000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : STEFANO TOSELLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°275
NOJO : 000000140768731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : STEFANO TOSELLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOLSIUS Christophe, Denise ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SACA)

26/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°926
NOJO : BXB100770009295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : STEFANO TOSELLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°392
NOJO : BXB10060000314B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : SCHWAN'S FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HAMER Douglas, Peter Commissaire aux comptes titulaire : KMPG SA Commissaire aux comptes suppléant : GOUHIR Yves

08/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°362
NOJO : BXB092740004244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : SCHWAN'S FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10718166 EUR

23/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°225
NOJO : BXB081680004874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : SCHWAN'S FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 17863610 EUR

11/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°168
NOJO : BXB083090022921
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : SCHWAN'S FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BEADLE John.
Commissaire aux comptes : KMPG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : GOUHIR Yves.

24/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°521
NOJO : BXB08059005492F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lisieux 322 304 197
Dénomination : SCHWAN'S FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BEADLE John.
Commissaire aux comptes : KMPG AUDIT ().
Commissaire aux comptes suppléant : GAUDRE Bertrand.

Historique de l'unité légale :

21/04/2023 : dénomination

Dénomination : WHAT'S COOKING FRANCE

07/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Fabrication de plats préparés (NAFRev2 : 10.85Z)

23/02/2010 : dénomination

Dénomination : STEFANO TOSELLI

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pâtes alimentaires (NAFRev2 : 10.73Z)

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pâtes alimentaires (NAFRev1 : 15.8M)

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : SCHWAN'S FRANCE

01/01/1988 : dénomination

Dénomination : LA ROUE DU PAYS D'AUGE

Représentants légaux :

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Type : Personne Physique

Nom : HAMER Douglas Peter
Né le 21/02/1952 à Sheffield (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président

Adresse :
les 4 Nations
14170 Saint-Martin-de-Fresnay
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Type : Personne Morale

Nom : KMPG SA
Siren : 775726417
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
92939 Paris la Défense Cedex
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Type : Personne Physique

Nom : GOUHIR Yves
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 avenue de Dubna
14209 Hérouville-Saint-Clair
FRANCE

Dépôts des actes :

30/09/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°38 déposé le 05/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

01/07/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°22 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

23/02/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°411 déposé le 10/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de STEFANO TOSELLI

01/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°290 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2009 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°1396 déposé le 25/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/06/2009 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°1396 déposé le 25/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

13/05/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°828 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital

23/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°828 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°569 déposé le 22/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

25/06/2007 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°651 déposé le 10/12/2007
Etat : Déposé
Décision : non renouvellement du directeur général

30/11/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°208 déposé le 12/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Constation de la réalisation de l'augmentation du capital

21/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°208 déposé le 12/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°547 déposé le 20/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°521 déposé le 21/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°521 déposé le 21/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°521 déposé le 21/10/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR GENERAL

21/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°573 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

01/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°554 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé

30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°554 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé

30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°167 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

30/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°167 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

24/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°62 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

24/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°61 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°60 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR SUITE A LA LOI NRE

13/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°348 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°482 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°482 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

25/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°3 déposé le 02/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

25/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°3 déposé le 02/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°478 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°369 déposé le 26/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCHWAN'S FRANCE

13/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°39 déposé le 31/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°471 déposé le 25/11/1996
Etat : Déposé

31/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°219 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°308 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

24/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°308 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

29/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°40 déposé le 28/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

13/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°40 déposé le 28/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

31/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°85 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

15/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°85 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°330 déposé le 08/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/10/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°537 déposé le 19/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

15/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°208 déposé le 25/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°537 déposé le 19/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

15/02/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°537 déposé le 19/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°323 déposé le 23/08/1990
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°208 déposé le 25/04/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°208 déposé le 25/04/1991
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°537 déposé le 19/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°537 déposé le 19/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°85 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°85 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°85 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°40 déposé le 28/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°40 déposé le 28/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°40 déposé le 28/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°308 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°471 déposé le 25/11/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°471 déposé le 25/11/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°369 déposé le 26/08/1999
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°478 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°3 déposé le 02/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°482 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°60 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR SUITE A LA LOI NRE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°167 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°167 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°554 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°554 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT D'UNE PERSONNE MORALE ADMINISTRATEUR

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°521 déposé le 21/10/2005
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°521 déposé le 21/10/2005
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°208 déposé le 12/04/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°208 déposé le 12/04/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°828 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°828 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°1396 déposé le 25/09/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°411 déposé le 10/03/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Espace Docteur à Zuckermann
Mezidon - Mezidon Canon
14270 MEZIDON VALLEE D'AUGE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/04/1990
Activité : Charcuterie industrielle fabrication commercialisation importation et exportation pour son compte et pour celui de tous tiers de tous produits ayant trait à l'alimentation sous toutes ses formes (sur création) conception fabrication commercialisation de tous produits alimentaires sous quelque forme que ce soit. Fabrication commercialisation pâtés en tout genre gros demi gros et détail (sur prise en location-gérance)
Origine du fonds : Divers
réation à Damblainville (TC falaise) et transfert dans le ressort du TC de Lisieu - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 596
Date d’ajout de l’observation : 25/04/1991
Texte de l'observation : Modification de l'objet social Et de l'activité, extension A: Fabrication commercialisation importation et exportation pour son compte ou pour celui de tous tiers de ts produits ayant trait à l'alimentation sous Ttes ses formes à compter du 15/02/91

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1604
Date d’ajout de l’observation : 19/12/1991
Texte de l'observation : Augmentation du capital Porte de 5.030.300 F à 5.294.480 F à compter du 20/09/91

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1095
Date d’ajout de l’observation : 08/09/1992
Texte de l'observation : Changement de commissaire(s) aux comptes Suppléant - ancien : Mr Vaussy Philippe - nouveau : Mr Ortas Jean-Claude à compter du 30.06.92

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 223
Date d’ajout de l’observation : 12/02/1993
Texte de l'observation : Augmentation du capital Porte de 5.294.480 F à 7.225.920 F à compter du 31/12/92

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 91
Date d’ajout de l’observation : 28/01/1994
Texte de l'observation : Augmentation du capital Porte de 7.225.920 F à 9.280.360 F à compter du 29/12/93

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 991
Date d’ajout de l’observation : 19/08/1994
Texte de l'observation : Augmentation du capital Porte de 9.280.360 F à 12.211.000 F / Chgt de commissaires aux comptes, titulaire partant: M Lefevre Bertrand remplacé par m Ortas Jean-Claude Supleant partant: M Ortas Jean-Claude remplacé par m Laurent Jean-Claude à compter du 24/06/94

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 675
Date d’ajout de l’observation : 10/05/1995
Texte de l'observation : Modification de la composition du conseil d'administration Adteur partant: M Pinto Jean-Pierre remplacé par m chabrol Jean-Louis (déjà Dir.Général) à compter du 24/02/95

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 133
Date d’ajout de l’observation : 31/01/1997
Texte de l'observation : Modification de la composition du conseil d'administration Administrateur partant: Mme Thiebault née Camin Sophie remplacée par m Beadle John à compter du 13/12/96

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 978
Date d’ajout de l’observation : 26/08/1999
Texte de l'observation : Modification autre Changement de dénomination sociale : Ancienne : Société anonyme la roue du pays d'auge nouvelle : Schwan's France Date d'effet : 19/07/1999

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 868
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2000
Texte de l'observation : Modification autre Prise en location-gérance du fonds sis espace docteur à Zuckermann-Mezidon 14270 Mezidon Canon, consentie par la SARL pizza Julio pour une durée de 5 ans. Publication : Les nouvelles de falaise du 11.07.2000 adjonction de l'activité prise en location-gérance à l'activité déjà exercée sur création activité prise en location-gérance : Conception fabrication Commercialisation de tous produits alimentaires sous quelque forme que ce soit. Fabrication commercialisation pâtés en tout genre gros demi gros et détail Date d'effet : 01/09/1999

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 1193
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2000
Texte de l'observation : Modification autre Nomination de Monsieur Michael Meehan en qualité d'administrateur en remplacement de Monsieur Jean-Louis Chabrol démissionnaire nomination de la société barbier Frinault et autres en qualité de commissaire aux comptes titulaire en remplacement de Monsieur Ortas Dont le mandat est arrivé à expiration nomination de Monsieur léger en qualité de commissaire aux comptes suppléant en remplacement de Monsieur Laurent Dont le mandat est arrivé à expiration Date d'effet : 30/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 02/01/2001
Texte de l'observation : Modification autre Nomination de Monsieur John Beadle en qualité de président du conseil d'administration en remplacement de Monsieur François Thiebault démissionnaire à compter du 29/09/2000 nomination de Monsieur Douglas Hamer en qualité d'administrateur en remplacement de Monsieur François Thiebault démissionnaire nomination de Monsieur Dan Herrmann en qualité d'administrateur Date d'effet : 25/10/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 1084
Date d’ajout de l’observation : 20/09/2001
Texte de l'observation : Modification autre Augmentation du capital social et conversion en euros ancien : 12.211.000 Frs nouveau : 1.880.494 euros Date d'effet : 29/06/2001

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 755
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2002
Texte de l'observation : Modification autre Nomination de Monsieur Rose Winand en qualité d'administrateur en remplacement de Monsieur Dan Herrmann démissionnaire nomination de Monsieur Rose Winand en qualité de président du conseil d'administration en remplacement de Monsieur John Beadle démissionnaire qui demeure administrateur Date d'effet : 13/05/2002

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 111
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2003
Texte de l'observation : Modification autre Mr Winand Rose, président et administrateur, assuré également la Fontion de directeur général Date d'effet : 28/06/2002

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 112
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2003
Texte de l'observation : Modification autre Nomination de la société Kmpg Audit en qualité de commissaire aux comptes titulaire en Remplacemen de la société barbier Frinault et autres, démissionnaire nomination de Mr Bertrand Gaudre en qualité de commissaire aux comptes suppléant en remplacement Mr Michel léger démissionnaire Date d'effet : 11/09/2002

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 274
Date d’ajout de l’observation : 06/03/2003
Texte de l'observation : Modification autre Augmentation du capital social de 1 880 494 euros à 5 380 529 euros réduction du capital social de 5 380 529 euros à 2 305 941 euros reconstitution de l'actif net Date d'effet : 30/12/2002

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : 1185
Date d’ajout de l’observation : 04/11/2004
Texte de l'observation : Changement d'administrateur Nomination de sel holdings consultings Inc en remplacement de Mr Meehan Michael. Date d'effet : 30/06/2004

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : 1282
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2004
Texte de l'observation : Modification autre Nomination de Mr Beadle John, administrateur, aux fonctions de président du conseil d'administration et directeur général, en remplacement de Mr rosé Winand,démissionnaire. Date d'effet : 21/10/2004

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 1246
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2005
Texte de l'observation : Modification autre Transformation de la sa en sas, réduction du capital social Ancien : 2 305 941.00 euros nouveau : 1 397 540.00 euros Nomination de Mr John Beadle en qualité de président et nomination de Mr Gary Rae en qualité de directeur général Administrateurs partants : Mr John Beadle, Mr Douglas Hamer et la sel holdings Inc Président du conseil d'administration et directeur général partant : Mr John Beadle. Les commissaires aux comptes sont maintenus dans leur fonction Date d'effet : 30/06/2005

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : 1315
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2006
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitie du capital social à compter du 29/09/2006

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : 512
Date d’ajout de l’observation : 12/04/2007
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 30/11/2006 Ancien : 1397540 Eur Nouveau : 5863610 Eur

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 1503
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2007
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 25/06/2007 : Partant : RAE Gary John, DIRECTEUR GÉNÉRAL

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : 1335
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2008
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/06/2008 : Partant : GAUDRE Bertrand, Commissaire aux comptes suppléant Nouveau : GOUHIR Yves, Commissaire aux comptes suppléant Modifié : KMPG AUDIT, Commissaire aux comptes

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Numéro unique d’observation : 1706
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2009
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 30/04/2009 Ancien : 5863610 EUR Nouveau : 17863610 EUR

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 56
Numéro unique d’observation : 2737
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2009
Texte de l'observation : Réduction de capital à compter du 30/06/2009 Ancien : 17863610 EUR Nouveau : 10718166 EUR Reconstitution des capitaux propres à compter du 30/06/2009

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 58
Numéro unique d’observation : 515
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2010
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/02/2010 : Partant : BEADLE John, Président Nouveau : HAMER Douglas Peter, Président

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : 752
Date d’ajout de l’observation : 10/03/2010
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 23/02/2010 Ancienne : SCHWAN'S FRANCE Nouvelle : STEFANO TOSELLI

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Dépôt des actes constitutifs à falaise le 16/09/81 n 67 JAL : Les nouvelles de falaise du 28/07/81 dépôt transfert falaise du 13/08/90

Personnes morales :

28/03/2017 : STEFANO TOSELLI

Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 10718166.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 41 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°613 déposé le 09/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°478 déposé le 16/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°281 déposé le 26/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1990B00089
Dépôt : N°444 déposé le 11/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LISIEUX (1407)
Numéro de dépôt : 2387 du 07/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00089
Code activité : 1073Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	371 400	342 974	28 427	54 648
AN	Terrains	437 255	185 019	252 236	260 514
AP	Constructions	5 635 945	4 556 110	1 079 836	1 262 710
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 980 490	16 260 768	6 719 722	4 198 209
AT	Autres immobilisations corporelles	8 203 890	5 488 772	2 715 118	2 798 222
BH	Autres immobilisations financières	1 046 318		1 046 318	948 797
BJ	TOTAL (I)	38 675 298	26 833 643	11 841 655	9 523 100
BL	Matières premières, approvisionnements	2 608 306	275 655	2 332 651	2 086 870
BR	Produits intermédiaires et finis	781 753	1 472	780 281	417 721
BT	Marchandises	1 983		1 983	312 939
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	51 608		51 608	37 296
BX	Clients et comptes rattachés	10 903 506		10 903 506	10 897 997
BZ	Autres créances	2 960 783		2 960 783	2 863 957
CF	Disponibilités	6 256 382		6 256 382	2 167 463
CH	Charges constatées d’avance	2 180		2 180	72 740
CJ	TOTAL (II)	23 566 502	277 127	23 289 375	18 856 983
CN	Ecarts de conversion actif (V)				16 955
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 241 800	27 110 769	35 131 030	28 397 038
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 718 166	10 718 166
DD	Réserve légale (1)	1 071 817	1 071 817
DH	Report à nouveau	2 803 423	656 158
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 355 369	2 147 266
DJ	Subventions d’investissement	2 211 567
DL	TOTAL (I)	19 160 342	14 593 407
DP	Provisions pour risques	437 531	16 955
DQ	Provisions pour charges	135 000	150 000
DR	TOTAL (III)	572 531	166 955
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		293 106
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	13 708	41 280
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 769 195	10 690 565
DY	Dettes fiscales et sociales	2 455 012	2 375 043
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 665
EA	Autres dettes	87 460	204 206
EB	Produits constatés d’avance (2)		-71 163
EC	TOTAL (IV)	15 351 040	13 533 038
ED	(V)	47 117	103 639
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	35 131 030	28 397 038
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises		5 324 221	5 324 221	3 237 643
FD	Production vendue biens	27 909 117	50 413 625	78 322 742	73 868 547
FG	Production vendue services	121 680	101 173	222 853	66 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 030 797	55 839 020	83 869 816	77 173 020
FM	Production stockée			53 722	-140 669
FO	Subventions d’exploitation			17 499	16 665
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			257 040	198 748
FQ	Autres produits			22 387	10 210
FR	Total des produits d’exploitation (I)			84 220 465	77 257 974
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 891 502	3 077 863
FT	Variation de stock (marchandises)			38 915	270 162
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			43 010 668	39 412 373
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-201 694	-730 686
FW	Autres achats et charges externes			17 443 896	16 844 386
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 006 442	1 051 219
FY	Salaires et traitements			8 831 928	8 166 159
FZ	Charges sociales			3 122 378	2 962 273
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 669 896	1 550 815
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 987	50 012
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			437 531	135 000
GE	Autres charges			525	194 550
GF	Total des charges d’exploitation (II)			80 278 972	72 984 124
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 941 492	4 273 851
GL	Autres intérêts et produits assimilés			54	5 088
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			16 955
GN	Différences positives de change			492 910	88 250
GP	Total des produits financiers (V)			509 919	93 338
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				16 955
GR	Intérêts et charges assimilées			21 977	47 571
GS	Différences négatives de change			381 325	62 862
GU	Total des charges financières (VI)			403 302	127 388
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			106 617	-34 050
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 048 109	4 239 801
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	106 233	55 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	106 233	55 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	367 953	847 206
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		115 291
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	367 953	962 497
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-261 720	-907 497
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	355 098	276 392
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 075 923	908 647
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	84 836 617	77 406 312
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	82 481 248	75 259 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 355 369	2 147 266
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	314 072	28 902		342 974
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 856 725	1 640 994	7 051	26 490 669
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	25 170 797	1 669 896	7 051	26 833 643
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				437 531
5V	Autres provisions pour risques et charges				135 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	166 955	437 531	31 955	572 531
6N	Sur stocks et en cours	250 140	26 987		277 127
7B	Total Provisions pour dépréciation	250 140	26 987		277 127
7C	TOTAL GENERAL	417 095	464 518	31 955	849 658
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 046 318		1 046 318
VA	Clients douteux ou litigieux	797		797
UX	Autres créances clients	10 902 709	10 902 709
VB	T. V. A.	1 277 462	1 277 462
VC	Groupe et associés	1 607 898	1 607 898
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	75 423	75 423
VS	Charges constatées d’avance	2 180	2 180
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	14 912 787	13 865 672	1 047 115
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 769 195	12 769 195
8C	Personnel et comptes rattachés	1 314 783	1 314 783
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	752 003	752 003
8E	Impôts sur les bénéfices	165 143	165 143
VW	T.V.A.	6 314	6 314
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	216 769	216 769
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 665	25 665
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	87 460	87 460
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 337 332	15 337 332

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LISIEUX (1407)
Numéro de dépôt : 1315 du 21/06/2021
Numéro de gestion : 1990B00089
Code activité : 1073Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	371 400	342 974	28 427	54 648
AN	Terrains	437 255	185 019	252 236	260 514
AP	Constructions	5 635 945	4 556 110	1 079 836	1 262 710
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 980 490	16 260 768	6 719 722	4 198 209
AT	Autres immobilisations corporelles	8 203 890	5 488 772	2 715 118	2 798 222
BH	Autres immobilisations financières	1 046 318		1 046 318	948 797
BJ	TOTAL (I)	38 675 298	26 833 643	11 841 655	9 523 100
BL	Matières premières, approvisionnements	2 608 306	275 655	2 332 651	2 086 870
BR	Produits intermédiaires et finis	781 753	1 472	780 281	417 721
BT	Marchandises	1 983		1 983	312 939
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	51 608		51 608	37 296
BX	Clients et comptes rattachés	10 903 506		10 903 506	10 897 997
BZ	Autres créances	2 960 783		2 960 783	2 863 957
CF	Disponibilités	6 256 382		6 256 382	2 167 463
CH	Charges constatées d’avance	2 180		2 180	72 740
CJ	TOTAL (II)	23 566 502	277 127	23 289 375	18 856 983
CN	Ecarts de conversion actif (V)				16 955
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 241 800	27 110 769	35 131 030	28 397 038
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 718 166	10 718 166
DD	Réserve légale (1)	1 071 817	1 071 817
DH	Report à nouveau	2 803 423	656 158
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 355 369	2 147 266
DJ	Subventions d’investissement	2 211 567
DL	TOTAL (I)	19 160 342	14 593 407
DP	Provisions pour risques	437 531	16 955
DQ	Provisions pour charges	135 000	150 000
DR	TOTAL (III)	572 531	166 955
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		293 106
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	13 708	41 280
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 769 195	10 690 565
DY	Dettes fiscales et sociales	2 455 012	2 375 043
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 665
EA	Autres dettes	87 460	204 206
EB	Produits constatés d’avance (2)		-71 163
EC	TOTAL (IV)	15 351 040	13 533 038
ED	(V)	47 117	103 639
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	35 131 030	28 397 038
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises		5 324 221	5 324 221	3 237 643
FD	Production vendue biens	27 909 117	50 413 625	78 322 742	73 868 547
FG	Production vendue services	121 680	101 173	222 853	66 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 030 797	55 839 020	83 869 816	77 173 020
FM	Production stockée			53 722	-140 669
FO	Subventions d’exploitation			17 499	16 665
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			257 040	198 748
FQ	Autres produits			22 387	10 210
FR	Total des produits d’exploitation (I)			84 220 465	77 257 974
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 891 502	3 077 863
FT	Variation de stock (marchandises)			38 915	270 162
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			43 010 668	39 412 373
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-201 694	-730 686
FW	Autres achats et charges externes			17 443 896	16 844 386
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 006 442	1 051 219
FY	Salaires et traitements			8 831 928	8 166 159
FZ	Charges sociales			3 122 378	2 962 273
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 669 896	1 550 815
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 987	50 012
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			437 531	135 000
GE	Autres charges			525	194 550
GF	Total des charges d’exploitation (II)			80 278 972	72 984 124
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 941 492	4 273 851
GL	Autres intérêts et produits assimilés			54	5 088
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			16 955
GN	Différences positives de change			492 910	88 250
GP	Total des produits financiers (V)			509 919	93 338
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				16 955
GR	Intérêts et charges assimilées			21 977	47 571
GS	Différences négatives de change			381 325	62 862
GU	Total des charges financières (VI)			403 302	127 388
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			106 617	-34 050
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 048 109	4 239 801
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	106 233	55 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	106 233	55 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	367 953	847 206
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		115 291
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	367 953	962 497
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-261 720	-907 497
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	355 098	276 392
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 075 923	908 647
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	84 836 617	77 406 312
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	82 481 248	75 259 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 355 369	2 147 266
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	314 072	28 902		342 974
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 856 725	1 640 994	7 051	26 490 669
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	25 170 797	1 669 896	7 051	26 833 643
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				437 531
5V	Autres provisions pour risques et charges				135 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	166 955	437 531	31 955	572 531
6N	Sur stocks et en cours	250 140	26 987		277 127
7B	Total Provisions pour dépréciation	250 140	26 987		277 127
7C	TOTAL GENERAL	417 095	464 518	31 955	849 658
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 046 318		1 046 318
VA	Clients douteux ou litigieux	797		797
UX	Autres créances clients	10 902 709	10 902 709
VB	T. V. A.	1 277 462	1 277 462
VC	Groupe et associés	1 607 898	1 607 898
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	75 423	75 423
VS	Charges constatées d’avance	2 180	2 180
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	14 912 787	13 865 672	1 047 115
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 769 195	12 769 195
8C	Personnel et comptes rattachés	1 314 783	1 314 783
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	752 003	752 003
8E	Impôts sur les bénéfices	165 143	165 143
VW	T.V.A.	6 314	6 314
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	216 769	216 769
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 665	25 665
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	87 460	87 460
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 337 332	15 337 332

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LISIEUX (1407)
Numéro de dépôt : 1512 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1990B00089
Code activité : 1073Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	371 400	342 974	28 427	54 648
AN	Terrains	437 255	185 019	252 236	260 514
AP	Constructions	5 635 945	4 556 110	1 079 836	1 262 710
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 980 490	16 260 768	6 719 722	4 198 209
AT	Autres immobilisations corporelles	8 203 890	5 488 772	2 715 118	2 798 222
BH	Autres immobilisations financières	1 046 318		1 046 318	948 797
BJ	TOTAL (I)	38 675 298	26 833 643	11 841 655	9 523 100
BL	Matières premières, approvisionnements	2 608 306	275 655	2 332 651	2 086 870
BR	Produits intermédiaires et finis	781 753	1 472	780 281	417 721
BT	Marchandises	1 983		1 983	312 939
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	51 608		51 608	37 296
BX	Clients et comptes rattachés	10 903 506		10 903 506	10 897 997
BZ	Autres créances	2 960 783		2 960 783	2 863 957
CF	Disponibilités	6 256 382		6 256 382	2 167 463
CH	Charges constatées d’avance	2 180		2 180	72 740
CJ	TOTAL (II)	23 566 502	277 127	23 289 375	18 856 983
CN	Ecarts de conversion actif (V)				16 955
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	62 241 800	27 110 769	35 131 030	28 397 038
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 718 166	10 718 166
DD	Réserve légale (1)	1 071 817	1 071 817
DH	Report à nouveau	2 803 423	656 158
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 355 369	2 147 266
DJ	Subventions d’investissement	2 211 567
DL	TOTAL (I)	19 160 342	14 593 407
DP	Provisions pour risques	437 531	16 955
DQ	Provisions pour charges	135 000	150 000
DR	TOTAL (III)	572 531	166 955
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		293 106
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	13 708	41 280
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 769 195	10 690 565
DY	Dettes fiscales et sociales	2 455 012	2 375 043
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 665
EA	Autres dettes	87 460	204 206
EB	Produits constatés d’avance (2)		-71 163
EC	TOTAL (IV)	15 351 040	13 533 038
ED	(V)	47 117	103 639
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	35 131 030	28 397 038
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises		5 324 221	5 324 221	3 237 643
FD	Production vendue biens	27 909 117	50 413 625	78 322 742	73 868 547
FG	Production vendue services	121 680	101 173	222 853	66 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 030 797	55 839 020	83 869 816	77 173 020
FM	Production stockée			53 722	-140 669
FO	Subventions d’exploitation			17 499	16 665
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			257 040	198 748
FQ	Autres produits			22 387	10 210
FR	Total des produits d’exploitation (I)			84 220 465	77 257 974
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 891 502	3 077 863
FT	Variation de stock (marchandises)			38 915	270 162
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			43 010 668	39 412 373
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-201 694	-730 686
FW	Autres achats et charges externes			17 443 896	16 844 386
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 006 442	1 051 219
FY	Salaires et traitements			8 831 928	8 166 159
FZ	Charges sociales			3 122 378	2 962 273
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 669 896	1 550 815
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 987	50 012
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			437 531	135 000
GE	Autres charges			525	194 550
GF	Total des charges d’exploitation (II)			80 278 972	72 984 124
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 941 492	4 273 851
GL	Autres intérêts et produits assimilés			54	5 088
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			16 955
GN	Différences positives de change			492 910	88 250
GP	Total des produits financiers (V)			509 919	93 338
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				16 955
GR	Intérêts et charges assimilées			21 977	47 571
GS	Différences négatives de change			381 325	62 862
GU	Total des charges financières (VI)			403 302	127 388
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			106 617	-34 050
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 048 109	4 239 801
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	106 233	55 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	106 233	55 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	367 953	847 206
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		115 291
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	367 953	962 497
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-261 720	-907 497
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	355 098	276 392
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 075 923	908 647
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	84 836 617	77 406 312
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	82 481 248	75 259 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 355 369	2 147 266
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	314 072	28 902		342 974
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 856 725	1 640 994	7 051	26 490 669
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	25 170 797	1 669 896	7 051	26 833 643
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				437 531
5V	Autres provisions pour risques et charges				135 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	166 955	437 531	31 955	572 531
6N	Sur stocks et en cours	250 140	26 987		277 127
7B	Total Provisions pour dépréciation	250 140	26 987		277 127
7C	TOTAL GENERAL	417 095	464 518	31 955	849 658
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 046 318		1 046 318
VA	Clients douteux ou litigieux	797		797
UX	Autres créances clients	10 902 709	10 902 709
VB	T. V. A.	1 277 462	1 277 462
VC	Groupe et associés	1 607 898	1 607 898
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	75 423	75 423
VS	Charges constatées d’avance	2 180	2 180
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	14 912 787	13 865 672	1 047 115
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 769 195	12 769 195
8C	Personnel et comptes rattachés	1 314 783	1 314 783
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	752 003	752 003
8E	Impôts sur les bénéfices	165 143	165 143
VW	T.V.A.	6 314	6 314
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	216 769	216 769
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 665	25 665
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	87 460	87 460
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 337 332	15 337 332

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