VMS (fermée)

Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)

Cette division comprend les services spécialisés de soutien à l’extraction exécutés pour le compte de tiers. Elle comprend les services d’exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d’é- chantillons et les observations géologiques, ainsi que les forages, les forages d’essai ou les reforages des puits de pétrole ou pour les minerais métalliques et non métalliques. Elle inclut la construction des fondations de puits de pétrole ou de gaz, la cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz, le nettoyage, le vi- dage, le pompage à vide des puits de pétrole et de gaz, le drainage ou le pompage des mines, les services d’enlèvement des déblais dans les mines, etc. Sont également incluses les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes (mi- néraux solides, minerais métalliques, produits de carrière, etc.) pour leur commercialisation.

Cette sous-classe comprend :
- les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07 et 08 : • les services d’exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d’échantillons et les observations géologiques sur les sites de prospection • le drainage ou le pompage des mines pour le compte de tiers • les sondages et forages d’essai • les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que : lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression, etc. destinées à classer, à accroître la qualité ou à faciliter le transport et le stockage de la houille ou du lignite ; concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de mines ou de carrières pour compte propre (cf. 05, 07 ou 08)
- les services spécialisés de réparation des machines pour l’extraction (cf. 33.12Z)
- les services de relevés géophysiques pour le compte de tiers (cf. 71.12B) Produits associés : 09.90.11, 09.90.19