VM 01630

Entreprise

VM 01630
Dernière mise à jour : 01/09/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 85249083800020 / Siren : 852490838 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 14 852490838
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.1 : Activités liées au sport
Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.
93.11 : Gestion d'installations sportives
93.11Z : Gestion d'installations sportives
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation d’installations destinées à accueillir des manifestations sportives, couvertes ou non couvertes, avec ou sans tribunes ou enceintes réservées aux spectateurs : • stade de football, hockey, cricket, rugby • pistes de courses pour voitures, chiens, chevaux • piscines • stades d’athlétisme • terrains et stades pour les sports d’hiver • stades de hockey sur glace • salles de boxe • terrains de golf • bowlings
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations

Cette sous-classe comprend aussi :
- la gestion et la mise à disposition de personnel pour exploiter ces installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de remontées mécaniques (cf. 49.39C)
- la location d’articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- les activités des centres de culture physique (cf. 93.13Z)
- les activités des parcs et des plages (cf. 93.29Z) Produits associés : 93.11.10
Coordonnées de l'établissement :
VM 01630
Adresse :
CENTRE AQUATIQUE MUNICIPAL
20 Rue RENE CASSIN

01630 SAINT-GENIS-POUILLY
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2020 : Succession
Prédécesseur : VERT MARINE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/12/2019
Dénomination : VM 01630
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°42
NOJO : 0101MYG36436000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 852 490 838
Dénomination : VM 01630
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°94
NOJO : 0101MYG33428000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 852 490 838
Dénomination : VM 01630
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/10/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°17
NOJO : 000101MYG302145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 14/10/2020
Date de commencement d'activité : 01/09/2020
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 852 490 838
Dénomination : VM 01630
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VERT MARINE ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CARTIER ; Commissaire aux comptes suppléant : DUCHEMIN Isabelle
Montant du capital : 8000.00 EUR
23/07/2019 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2462
NOJO : 000007608285580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/07/2019
Date de commencement d'activité : 12/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rouen 852 490 838
Dénomination : VM 01630
Nom commercial : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VERT MARINE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CARTIER (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : DUCHEMIN Isabelle
Montant du capital : 8000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/09/2020 : code NIC
Code NIC : 00020
Représentants légaux :
21/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01521
Type : Personne Morale

Nom : VERT MARINE
Siren : 384425476
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
1 Rue Lefort Gonssolin
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
21/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01521
Type : Personne Morale

Nom : CABINET CARTIER
Siren : 390261253
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 Rue des Bons Enfants
76000 Rouen
FRANCE
21/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01521
Type : Personne Physique

Nom : DUCHEMIN Isabelle
Né le 12/08/1962 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Rue Michel
76290 Montivilliers
FRANCE
Dépôts des actes :
17/06/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01521
Dépôt : N°5411 déposé le 21/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
31/08/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01521
Dépôt : N°9537 déposé le 14/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/08/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01521
Dépôt : N°9537 déposé le 14/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/08/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01521
Dépôt : N°9537 déposé le 14/10/2020
Etat : Déposé
31/08/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01521
Dépôt : N°9537 déposé le 14/10/2020
Etat : Déposé
Etablissements :
21/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2020B01521
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Centre Aquatique Municipal
20 Rue René Cassin
01630 Saint-Genis-Pouilly
FRANCE
Nom commercial : VERT MARINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2020
Activité : gestion installation sportive
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/06/2021 : VM 01630
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Gestion d'installations sportives

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/2020
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/07/2019
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/09/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2020
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 12/12/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2020
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 15159 du 09/11/2022
Numéro de gestion : 2020B01521
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 14999 du 15/11/2021
Numéro de gestion : 2020B01521
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 1 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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