VISUAL-SACOL

Entreprise

VISUAL-SACOL
Dernière mise à jour : 01/01/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 26/06/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33428459300053 / Siren : 334284593 / NIC : 00053
N° de TVA : FR 85 334284593
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19
Coordonnées de l'établissement :
VISUAL-SACOL
Adresse :
13 Rue DE LA HOUE
21800 QUETIGNY
Historique de l'établissement :
01/01/2011 : activité principale
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
01/01/2008 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
26/06/2006 : Succession
Prédécesseur : VISUAL-SACOL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/11/1985
Dénomination : VISUAL-SACOL
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
Sigle : ABD
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
13/09/2017 : LOGICIEL OPTIQUE VISUAL
N° national/d'enregistrement : 4388212
Date de dépôt : 13/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel (programme enregistré) de gestion des relations avec la clientèle et de gestion des approvisionnement et des stocks pour opticiens et professionnels de l'optique ; logiciel (programme enregistré) pour le traitement des données des opticiens et professionnels de l'optique ; interfaces (informatiques) ; programmes d'ordinateurs (enregistrés ou téléchargeables) ; supports de données magnétiques ou optiques ; tous les produits précités à destination des opticiens et professionnels de l'optique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un supports électronique ; élaboration (conception) de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; tous les services précités à destination des opticiens et professionnels de l'optique.

Déposant 1 : VISUAL SACOL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334284593
Adresse :
13 rue de la Houe
21800 QUETIGNY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

13/09/2017 : LOGICIEL OPTIQUE VISUAL
N° national/d'enregistrement : 4388212
Date de dépôt : 13/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel (programme enregistré) de gestion des relations avec la clientèle et de gestion des approvisionnement et des stocks pour opticiens et professionnels de l'optique ; logiciel (programme enregistré) pour le traitement des données des opticiens et professionnels de l'optique ; interfaces (informatiques) ; programmes d'ordinateurs (enregistrés ou téléchargeables) ; supports de données magnétiques ou optiques ; tous les produits précités à destination des opticiens et professionnels de l'optique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un supports électronique ; élaboration (conception) de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; tous les services précités à destination des opticiens et professionnels de l'optique.

Déposant 1 : VISUAL SACOL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334284593
Adresse :
13 rue de la Houe
21800 QUETIGNY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

08/06/2012 : OPTICIEN LUNETIER
N° national/d'enregistrement : 3925821
Date de dépôt : 08/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des ondes, des images dans le domaine de l'optique ; appareils de prise de mesure des données ophtalmologiques des patients ; disques acoustiques ; supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique, distributeurs mécaniques pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer. Appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles ; verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; fractomètres oculaires, oculaires ; monocles ; visières anti-éblouissantes ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, à savoir filtres colorés pour appareils et instruments optiques et pour lunettes, enseignes lumineuses, baromètres.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments contenant des oculaires à savoir instruments ophtalmométriques, ophtalmoscopes et ophtalmomètres.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée ; services de diffusion d'information publicitaire par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; relations publiques ; recherche de marché ; information statistique ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, brochures, catalogues commerciaux) ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; diffusion de documentation publicitaire, d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés, location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, services d'organisation d'expositions à but de publicité, promotion des ventes dans le domaine des articles de lunetterie, d'optique médicale, industrielle ou scientifique ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'analyse de la concurrence (études de marché) ; services de traitement administratif de commande et d'approvisionnement au profit de tiers de produits de grande consommation et de services dans les domaines de l'optique, à savoir produits de l'imprimerie (affiches, almanachs et calendriers, brochures, catalogues, étiquettes non en tissus, flyers, formulaires, impressions, imprimés, kakémonos et imprimés commerciaux pour la publicité sur lieux de vente, livres, livrets, manifolds, manuels, articles de papeterie, périodiques commerciaux, prospectus, publications imprimées, répertoires, tracts) et services de télécommunications (services d'affichages électroniques, communication par terminaux d'ordinateurs, services de diffusion sans fil, émissions publicitaires radiophoniques ou télévisées, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, transmission de messages et d'images), permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception du transport) ; mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales, services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de franchises, marketing et communication, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises (informations d'affaires et expertises en affaires), études de projets relatifs au marketing ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; services rendus par un franchiseur ; à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; réalisation d'études prospectives ; évaluation de plans d'affaires (estimations en affaires commerciales et expertises en affaires) ; établissement de statistiques ; service de conseil aux entreprises de l'activité ophtalmologique pour leur gestion commerciale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens : contactologie, optométrie ; détection d'anomalies oculaires ; conseils optiques en physionomie, à savoir ajustements de lentilles de contact, verres et montures de lunettes de vue, de prothèses et d'implants artificiels (yeux artificiels), de cordons et de chaînes pour lunettes, de lunettes de protections solaires, de lentilles de contact colorées et de jumelles, d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact) ; services d'oculistes et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie, soins médicaux d'hygiène et de beauté ; conseil et information dans le domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de l'optique ; services de soin des yeux ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ; services de soins de santé et services de cliniques de santé ; services de cliniques médicales et de laboratoires médicaux ; services de conseils en pharmacie.

Déposant 1 : VISUAL-SACOL, SAS
Numéro de SIREN : 334284593
Adresse :
13 rue de la Houe
21800 QUETIGNY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808713
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

10/10/2005 : VISUAL
N° national/d'enregistrement : 3384970
Date de dépôt : 10/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et produits pour nettoyer, dégraisser, entretenir et conserver les pièces d'optique, les lentilles d'instruments, les lunettes, les verres de contact, les verres de lunettes, les lunettes solaires, les verres solaires, solutions pour verres de contact. Lingettes pour nettoyer les lunettes. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, ondes, images dans le domaine de l'optique ; disques acoustiques ; supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer. Appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes). Bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles ; verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; fractomètres oculaires ; oculaires et instruments contenant des oculaires ; monocles ; visières ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses, baromètres. Publicité à savoir publicité radiophonique, publicité télévisée, services de diffusion d'information publicitaire par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), relations publiques, recherche de marché, information statistique, services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations ; de matériel publicitaire distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; diffusion de documentation publicitaire, d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés, location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, services d'organisation d'expositions à but de publicité, promotion des ventes dans le domaine des articles de lunetterie, d'optique médicale, industrielle ou scientifique, étude de marchés ; organisation et conduites de colloques, démonstration de produits, d'ateliers de formation, de séminaires et de conférences ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services d'analyse, à savoir analyses de la concurrence et études de marché ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers de produits de grande consommation dans les domaines de l'optique, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales. Services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de franchises, marketing et communication, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises, études de projets relatifs au marketing. Services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; réalisation d'études prospectives ; évaluation de plans d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques. Regroupement pour le compte de tiers de produits et services dans le domaine de l'optique permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport. Services fournis (ou rendus) dans le cadre du commerce de détail de lunetterie. Service de conseil aux entreprises de l'activité ophtalmologique pour leur gestion commerciale. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, organisation de cours par correspondance ; tous les services pour ou en relation avec les services relevant de l'industrie d'optique. Services de formation en optique ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine optique à but culturel, scientifique ou éducatif ; production de films sur bandes vidéos en relation avec le domaine optique ; organisation de concours dans le domaine optique ; publication de livres sur le domaine optique. Publication de livres, magazines, bulletins et textes dans le domaine de l'optique. Services d'opticiens ; contactologie, optométrie. Détection d'anomalies oculaires. Conseils en physionomie, à savoir essais et ajustements de lentilles de contact, verres et montures de lunettes de vue, de prothèses et d'implants artificiels (yeux artificiels), de cordons et de chaînes pour lunettes, de lunettes de protections solaires, de lentilles de contact colorées et de jumelles, d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact). Services d'oculistes et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie, soins médicaux d'hygiène et de beauté. Conseil et information dans le domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de l'optique ; services de soin des yeux ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ; services de soins de santé et services de cliniques de santé ; services de cliniques médicales et de laboratoires médicaux ; services de conseils en pharmacie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : VISUAL SACOL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 334284593
Adresse :
13 rue de la Houe
21800 QUETIGNY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU – JURISPATENT
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 439961
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 39 : Transports nationaux et internationaux, transport et entreposage à savoir transport de personnes et de marchandises par camions, chemins de fer, bateaux et avions, entreposage de matériels et de marchandises, services intermédiaires dans des prestations de transports à savoir courtage de transport.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 507131
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507132
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : ASSOCIATION BRETAGNE DEVELOPPEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 507133
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : VISUAL SACOL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2597579
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Publications au Bodacc :
03/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1409
NOJO : 2104MYG39326000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1030
NOJO : 2104MYG36329800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°362
NOJO : 002104MYG345210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'OPTICIENS LUNETIERSGOUZILLE Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCODEC EXCO
27/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°701
NOJO : 2104MYG34458500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1286
NOJO : 210431883000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1478
NOJO : 210429977200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°562
NOJO : 000002104282525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 16/11/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VISUAL-SACOL, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 13 rue de la Houe 21800 QUETIGNY (RCS DIJON (2104) 334 284 593) (sté absorbante) LAON OPTIC, Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU), 15 boulevard de Lyon - Forum des 3 Gares 02000 Laon (RCS () ) (sté absorbée)

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 156722 EUR
27/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1419
NOJO : 210427367900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4762
NOJO : 210425572100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2857
NOJO : 210423638800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1347
NOJO : 210421610000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1298
NOJO : 210419960400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3221
NOJO : BXC13190004155G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
07/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°158
NOJO : BXB122760002772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1492
NOJO : BXC122550010382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2762
NOJO : BXC11209000337P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
13 rue de la Houe
21800 Quetigny
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2986
NOJO : BXC10230003528X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
12/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2007
NOJO : BXC09294000208J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
13 rue de la Houe
21800 Quetigny
20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1199
NOJO : BXC082810004754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
13 rue de la Houe
21800 Quetigny
31/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°277
NOJO : BXB08147000462Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : VISUAL-SACOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'OPTICIENS LUNETIERS (SAKCPV) représenté par GOUZILLE MICHELCommissaire aux comptes titulaire : SOCODEC EXCO.
Commissaire aux comptes suppléant : PERROUD OLIVIER.

06/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°980
NOJO : BXB08077000714K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : ASSOCIATION BRETAGNE DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
Montant du capital : 156722 EUR
06/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°981
NOJO : BXB08077000715M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 334 284 593
Dénomination : ASSOCIATION BRETAGNE DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Etablissement principal :
Adresse :
12 rue de la Redoute
21850 Saint-Apollinaire
Historique de l'unité légale :
20/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
13/02/2008 : dénomination
Dénomination : VISUAL-SACOL
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
26/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00053
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
24/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'OPTICIENS LUNETIERS
Siren : 788412161
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Qualité : Président

Adresse :
13 rue de la Houe
21800 Quetigny
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GOUZILLE Michel
Né le 20/11/1960 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
19 RUE DE LA REPUBLIQUE
09100 PAMIERS
FRANCE
24/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Type : Personne Morale

Nom : SOCODEC EXCO
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 AV. ALBERT CAMUS, BP 16601
21066 DIJON CEDEX
FRANCE
24/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Type : Personne Physique

Nom : PERROUD Olivier
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 AV. ALBERT CAMUS, BP 16601
21066 DIJON CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
13/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°1955 déposé le 15/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de VISUAL-SACOL
23/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°838 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°838 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Approbation de l'apport partiel d'actif effectué par la société SAS ASSOCIATIONBRETAGNE DEVELOPPEMENT
17/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°5079 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : traité d'apport partiel d'actif de la société VISUAL SASau profit de la société ASSOCIATION BRETAGNE DEVELOPPEMENT SAS
30/11/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°744 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE DE LA SARL GUIGAMP OPTIC EN DATE DU 30.11.2006DISSOLUTION AVEC TUP
26/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°3253 déposé le 23/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège NOUVEAU : 13 RUE DE LA HOUE 21800 QUETIGNY
27/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°3630 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent d'une personne morale Président
30/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°97 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°3373 déposé le 24/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°911 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN CO-COMISSAIREAUX COMPTES SUPPLEANT
25/06/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°47 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°1230 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Transfert du siège SAINT APOLLINAIRE (21850) 12 RUE DE LA REDOUTE
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°1230 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Transfert du siège SAINT APOLLINAIRE (21850) 12 RUE DE LA REDOUTE
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°1230 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Transfert du siège SAINT APOLLINAIRE (21850) 12 RUE DE LA REDOUTE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°1230 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Transfert du siège SAINT APOLLINAIRE (21850) 12 RUE DE LA REDOUTE
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°913 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 22 OCTOBRE 2003 DE LA SARL OPTIQUEPHOTO DU LEON DECISION DE DISSOLUTION AVEC TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DELA SARL OPTIQUE PHOTO DU LEON A SON ASSOCIE UNIQUE : SOCIETE ABD- ASSOCIATION
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°913 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : BRETAGNE DEVELOPPEMENT
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°1235 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DE LA DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE DE LA SARL SOISSONS OPTIC, EN DATEDU 11 SEPTEMBRE 2003, POUR TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE A SON
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°1235 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : ASSOCIE UNIQUE : SASU ASSOCIATION BRETAGNE DEVELOPPEMENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°97 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°3253 déposé le 23/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°59 déposé le 07/01/2008
Etat : Déposé
Décision : en date du 17 décembre 2007 sur les apports à effectuer par VISUALà 'ASSOCIATION BRETAGNE DEVELOPPEMENT
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°838 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°838 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°1955 déposé le 15/05/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
24/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
13 rue de la Houe
21800 Quetigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2003
Activité : concession du droit d'utilisation de la marque visual et du concept d'agencement de magasins à l'enseigne visual et toutes prestations de services y attachées
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
EJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE MORLAIX (29600) RUE DU GRAND LAUNAY (GREFFE DE MORLAIX) A SAINT APOLLINAIRE (GREFFE DE DIJON) A COMPTER DU 3.1.2003 - A compter du 1er janvier 2008 : acquisition de la branche complète d'activité visual par apport partiel d'actif (par la SAS VISUAL RCS DIJON 421 516 659 au profit de la SAS ASSOCIATION BRETAGNE DEVELOPPEMENT(devenue VISUAL SACOL) RCS DIJON 334 284 593 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/07/2015 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1427
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2004
Texte de l'observation : PAR DECISION EN DATE DU 22 OCTOBRE 2003, LA SARL OPTIQUE PHOTO DU LEON, 4 PLACE A. DE GUEBRIANT, 22950 SAINT POL DE LEON, RCS MORLAIX 997 605 423 A DECISION LA DISSOLUTION ANTICIPEE AVEC TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE A SON ASSOCIEE UNIQUE : LA SASU ASSOCIATION BRETAGNE DEVELOPPEMENT (ABD) Date d'effet : 01/01/2003
24/07/2015 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1936
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2004
Texte de l'observation : PAR DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE EN DATE DU 11 SEPTEMBRE 2003, LA SARL SOISSONS OPTIC A DECIDE SA DISSOLUTION ANTICIPEE AVEC TRANSMISSION UNIVERSELLE DE SON PATRIMOINE A SON ASSOCIE UNIQUE : SASU ASSOCIATION BRETAGNE DEVELOPPEMENT-ABD Date d'effet : 01/01/2003
24/07/2015 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 1145
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2007
Texte de l'observation : TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SARL SOCIETE GUIGAMP OPTIC, 44 RUE NOTRE DAME 22200 GUIGAMP RCS GUINGAMP 384 458 238, A SON ASSOCIE UNIQUE (ASSOCIATION BRETAGNE DEVELOPPEMENT) A COMPTER DU 31 DECEMBRE 2006
Personnes morales :
24/07/2015 : VISUAL-SACOL
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 156722.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 82 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°5516 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°6923 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°6351 déposé le 28/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°4441 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°7405 déposé le 23/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°5376 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°4819 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°7231 déposé le 05/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°4888 déposé le 15/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°2592 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°3329 déposé le 11/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°3850 déposé le 07/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°2678 déposé le 01/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2003B00255
Dépôt : N°4883 déposé le 04/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5450 du 30/06/2022
Numéro de gestion : 2003B00255
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement260 230171 28088 95089 796
AFConcessions, brevets et droits similaires1 627 455778 703848 752824 752
AJAutres immobilisations incorporelles8 0846 7931 2911 203
ATAutres immobilisations corporelles19 21517 8401 3742 484
CUAutres participations1 259 485477 010782 474861 485
BBCréances rattachées à des participations549 138549 138471 817
BJTOTAL (I)3 723 6071 451 6272 271 9802 251 536
BLMatières premières, approvisionnements3 5933 593818
BTMarchandises5 5575 5574 298
BXClients et comptes rattachés121 488121 488115 833
BZAutres créances6 2216 22138 992
CFDisponibilités167 962167 96298 802
CHCharges constatées d’avance6 4046 4049 079
CJTOTAL (II)311 224311 224267 821
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 034 8301 451 6272 583 2042 519 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 722156 722
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 041 9881 041 988
DDRéserve légale (1)15 67215 672
DHReport à nouveau926 681755 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 034171 090
DLTOTAL (I)2 205 0972 141 063
DPProvisions pour risques183 000183 000
DRTOTAL (III)183 000183 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 384
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 48787 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 82561 351
DYDettes fiscales et sociales35 40744 288
EAAutres dettes9 0032 654
ECTOTAL (IV)195 106195 295
EETOTAL GENERAL (I à V)2 583 2042 519 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an167 187176 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 25557 25561 988
FGProduction vendue services1 100 97741 7931 142 7701 154 216
FJChiffres d’affaires nets1 158 23241 7931 200 0251 216 204
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 276724 094
FQAutres produits1 86813
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 1691 940 311
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)45 40051 083
FTVariation de stock (marchandises)-1 259-200
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 775117
FWAutres achats et charges externes692 593721 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7827 663
FYSalaires et traitements197 210191 932
FZCharges sociales79 49479 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 16736 917
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions700 000
GEAutres charges2 8981 257
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 055 5101 789 685
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)194 659150 627
GJProduits financiers de participations11 2358 171
GLAutres intérêts et produits assimilés3 8671 526
GPTotal des produits financiers (V)15 1029 697
GQDotations financières sur amortissements et provisions79 010
GRIntérêts et charges assimilées1 1513 184
GUTotal des charges financières (VI)80 1613 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 0606 513
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)129 599157 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion93 704
HCReprises sur provisions et transferts de charges183 000183 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)183 000276 704
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 000183 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 000183 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)93 704
HKImpôts sur les bénéfices (X)65 56579 754
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 448 2712 226 712
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 384 2372 055 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 034171 090
HPRenvois : Crédit-bail mobilier500
A1Renvois : Transfert de charges24 27624 094
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche138 43432 846171 280
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 2851 211109 496
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 7301 11017 840
0NAMORTISSEMENTS Total Général263 45035 167298 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges183 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 000183 000183 000183 000
6Asur immobilisations – incorporelles700 00024 000676 000
9Usur immobilisations – titres de participation477 010
7BTotal Provisions pour dépréciation1 098 00079 01024 0001 153 010
7CTOTAL GENERAL1 281 000262 010207 0001 336 010
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation24 000
UG- Financières79 010
UJ- Exceptionnelles183 000183 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations549 138
UXAutres créances clients121 488
VBT. V. A.5 392
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)829
VSCharges constatées d’avance6 404
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES683 251134 113549 138
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine18 3847 29311 091
8AEmprunts et dettes financières divers16 837916 828
8BFournisseurs et comptes rattaché61 82561 825
8CPersonnel et comptes rattachés13 13513 135
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 44316 443
VWT.V.A.2 3142 314
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5153 515
VIGroupe et associés53 65053 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 0039 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES195 106167 18727 919
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice28 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 616
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 9729 du 25/08/2021
Numéro de gestion : 2003B00255
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement260 230171 28088 95089 796
AFConcessions, brevets et droits similaires1 627 455778 703848 752824 752
AJAutres immobilisations incorporelles8 0846 7931 2911 203
ATAutres immobilisations corporelles19 21517 8401 3742 484
CUAutres participations1 259 485477 010782 474861 485
BBCréances rattachées à des participations549 138549 138471 817
BJTOTAL (I)3 723 6071 451 6272 271 9802 251 536
BLMatières premières, approvisionnements3 5933 593818
BTMarchandises5 5575 5574 298
BXClients et comptes rattachés121 488121 488115 833
BZAutres créances6 2216 22138 992
CFDisponibilités167 962167 96298 802
CHCharges constatées d’avance6 4046 4049 079
CJTOTAL (II)311 224311 224267 821
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 034 8301 451 6272 583 2042 519 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 722156 722
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 041 9881 041 988
DDRéserve légale (1)15 67215 672
DHReport à nouveau926 681755 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 034171 090
DLTOTAL (I)2 205 0972 141 063
DPProvisions pour risques183 000183 000
DRTOTAL (III)183 000183 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 384
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 48787 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 82561 351
DYDettes fiscales et sociales35 40744 288
EAAutres dettes9 0032 654
ECTOTAL (IV)195 106195 295
EETOTAL GENERAL (I à V)2 583 2042 519 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an167 187176 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 25557 25561 988
FGProduction vendue services1 100 97741 7931 142 7701 154 216
FJChiffres d’affaires nets1 158 23241 7931 200 0251 216 204
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 276724 094
FQAutres produits1 86813
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 1691 940 311
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)45 40051 083
FTVariation de stock (marchandises)-1 259-200
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 775117
FWAutres achats et charges externes692 593721 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7827 663
FYSalaires et traitements197 210191 932
FZCharges sociales79 49479 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 16736 917
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions700 000
GEAutres charges2 8981 257
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 055 5101 789 685
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)194 659150 627
GJProduits financiers de participations11 2358 171
GLAutres intérêts et produits assimilés3 8671 526
GPTotal des produits financiers (V)15 1029 697
GQDotations financières sur amortissements et provisions79 010
GRIntérêts et charges assimilées1 1513 184
GUTotal des charges financières (VI)80 1613 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 0606 513
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)129 599157 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion93 704
HCReprises sur provisions et transferts de charges183 000183 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)183 000276 704
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 000183 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 000183 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)93 704
HKImpôts sur les bénéfices (X)65 56579 754
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 448 2712 226 712
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 384 2372 055 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 034171 090
HPRenvois : Crédit-bail mobilier500
A1Renvois : Transfert de charges24 27624 094
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche138 43432 846171 280
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 2851 211109 496
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 7301 11017 840
0NAMORTISSEMENTS Total Général263 45035 167298 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges183 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 000183 000183 000183 000
6Asur immobilisations – incorporelles700 00024 000676 000
9Usur immobilisations – titres de participation477 010
7BTotal Provisions pour dépréciation1 098 00079 01024 0001 153 010
7CTOTAL GENERAL1 281 000262 010207 0001 336 010
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation24 000
UG- Financières79 010
UJ- Exceptionnelles183 000183 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations549 138
UXAutres créances clients121 488
VBT. V. A.5 392
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)829
VSCharges constatées d’avance6 404
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES683 251134 113549 138
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine18 3847 29311 091
8AEmprunts et dettes financières divers16 837916 828
8BFournisseurs et comptes rattaché61 82561 825
8CPersonnel et comptes rattachés13 13513 135
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 44316 443
VWT.V.A.2 3142 314
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5153 515
VIGroupe et associés53 65053 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 0039 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES195 106167 18727 919
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice28 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 616
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6638 du 10/09/2020
Numéro de gestion : 2003B00255
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement260 230171 28088 95089 796
AFConcessions, brevets et droits similaires1 627 455778 703848 752824 752
AJAutres immobilisations incorporelles8 0846 7931 2911 203
ATAutres immobilisations corporelles19 21517 8401 3742 484
CUAutres participations1 259 485477 010782 474861 485
BBCréances rattachées à des participations549 138549 138471 817
BJTOTAL (I)3 723 6071 451 6272 271 9802 251 536
BLMatières premières, approvisionnements3 5933 593818
BTMarchandises5 5575 5574 298
BXClients et comptes rattachés121 488121 488115 833
BZAutres créances6 2216 22138 992
CFDisponibilités167 962167 96298 802
CHCharges constatées d’avance6 4046 4049 079
CJTOTAL (II)311 224311 224267 821
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 034 8301 451 6272 583 2042 519 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 722156 722
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 041 9881 041 988
DDRéserve légale (1)15 67215 672
DHReport à nouveau926 681755 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 034171 090
DLTOTAL (I)2 205 0972 141 063
DPProvisions pour risques183 000183 000
DRTOTAL (III)183 000183 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 384
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 48787 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 82561 351
DYDettes fiscales et sociales35 40744 288
EAAutres dettes9 0032 654
ECTOTAL (IV)195 106195 295
EETOTAL GENERAL (I à V)2 583 2042 519 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an167 187176 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 25557 25561 988
FGProduction vendue services1 100 97741 7931 142 7701 154 216
FJChiffres d’affaires nets1 158 23241 7931 200 0251 216 204
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 276724 094
FQAutres produits1 86813
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 1691 940 311
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)45 40051 083
FTVariation de stock (marchandises)-1 259-200
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 775117
FWAutres achats et charges externes692 593721 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7827 663
FYSalaires et traitements197 210191 932
FZCharges sociales79 49479 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 16736 917
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions700 000
GEAutres charges2 8981 257
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 055 5101 789 685
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)194 659150 627
GJProduits financiers de participations11 2358 171
GLAutres intérêts et produits assimilés3 8671 526
GPTotal des produits financiers (V)15 1029 697
GQDotations financières sur amortissements et provisions79 010
GRIntérêts et charges assimilées1 1513 184
GUTotal des charges financières (VI)80 1613 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 0606 513
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)129 599157 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion93 704
HCReprises sur provisions et transferts de charges183 000183 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)183 000276 704
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 000183 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 000183 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)93 704
HKImpôts sur les bénéfices (X)65 56579 754
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 448 2712 226 712
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 384 2372 055 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 034171 090
HPRenvois : Crédit-bail mobilier500
A1Renvois : Transfert de charges24 27624 094
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche138 43432 846171 280
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 2851 211109 496
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 7301 11017 840
0NAMORTISSEMENTS Total Général263 45035 167298 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges183 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 000183 000183 000183 000
6Asur immobilisations – incorporelles700 00024 000676 000
9Usur immobilisations – titres de participation477 010
7BTotal Provisions pour dépréciation1 098 00079 01024 0001 153 010
7CTOTAL GENERAL1 281 000262 010207 0001 336 010
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation24 000
UG- Financières79 010
UJ- Exceptionnelles183 000183 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations549 138
UXAutres créances clients121 488
VBT. V. A.5 392
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)829
VSCharges constatées d’avance6 404
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES683 251134 113549 138
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine18 3847 29311 091
8AEmprunts et dettes financières divers16 837916 828
8BFournisseurs et comptes rattaché61 82561 825
8CPersonnel et comptes rattachés13 13513 135
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 44316 443
VWT.V.A.2 3142 314
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5153 515
VIGroupe et associés53 65053 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 0039 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES195 106167 18727 919
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice28 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 616
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 11464 du 12/09/2019
Numéro de gestion : 2003B00255
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement260 230171 28088 95089 796
AFConcessions, brevets et droits similaires1 627 455778 703848 752824 752
AJAutres immobilisations incorporelles8 0846 7931 2911 203
ATAutres immobilisations corporelles19 21517 8401 3742 484
CUAutres participations1 259 485477 010782 474861 485
BBCréances rattachées à des participations549 138549 138471 817
BJTOTAL (I)3 723 6071 451 6272 271 9802 251 536
BLMatières premières, approvisionnements3 5933 593818
BTMarchandises5 5575 5574 298
BXClients et comptes rattachés121 488121 488115 833
BZAutres créances6 2216 22138 992
CFDisponibilités167 962167 96298 802
CHCharges constatées d’avance6 4046 4049 079
CJTOTAL (II)311 224311 224267 821
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 034 8301 451 6272 583 2042 519 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 722156 722
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 041 9881 041 988
DDRéserve légale (1)15 67215 672
DHReport à nouveau926 681755 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 034171 090
DLTOTAL (I)2 205 0972 141 063
DPProvisions pour risques183 000183 000
DRTOTAL (III)183 000183 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 384
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 48787 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 82561 351
DYDettes fiscales et sociales35 40744 288
EAAutres dettes9 0032 654
ECTOTAL (IV)195 106195 295
EETOTAL GENERAL (I à V)2 583 2042 519 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an167 187176 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 25557 25561 988
FGProduction vendue services1 100 97741 7931 142 7701 154 216
FJChiffres d’affaires nets1 158 23241 7931 200 0251 216 204
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 276724 094
FQAutres produits1 86813
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 1691 940 311
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)45 40051 083
FTVariation de stock (marchandises)-1 259-200
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 775117
FWAutres achats et charges externes692 593721 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7827 663
FYSalaires et traitements197 210191 932
FZCharges sociales79 49479 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 16736 917
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions700 000
GEAutres charges2 8981 257
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 055 5101 789 685
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)194 659150 627
GJProduits financiers de participations11 2358 171
GLAutres intérêts et produits assimilés3 8671 526
GPTotal des produits financiers (V)15 1029 697
GQDotations financières sur amortissements et provisions79 010
GRIntérêts et charges assimilées1 1513 184
GUTotal des charges financières (VI)80 1613 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 0606 513
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)129 599157 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion93 704
HCReprises sur provisions et transferts de charges183 000183 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)183 000276 704
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 000183 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 000183 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)93 704
HKImpôts sur les bénéfices (X)65 56579 754
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 448 2712 226 712
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 384 2372 055 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 034171 090
HPRenvois : Crédit-bail mobilier500
A1Renvois : Transfert de charges24 27624 094
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche138 43432 846171 280
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 2851 211109 496
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 7301 11017 840
0NAMORTISSEMENTS Total Général263 45035 167298 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges183 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 000183 000183 000183 000
6Asur immobilisations – incorporelles700 00024 000676 000
9Usur immobilisations – titres de participation477 010
7BTotal Provisions pour dépréciation1 098 00079 01024 0001 153 010
7CTOTAL GENERAL1 281 000262 010207 0001 336 010
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation24 000
UG- Financières79 010
UJ- Exceptionnelles183 000183 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations549 138
UXAutres créances clients121 488
VBT. V. A.5 392
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)829
VSCharges constatées d’avance6 404
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES683 251134 113549 138
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine18 3847 29311 091
8AEmprunts et dettes financières divers16 837916 828
8BFournisseurs et comptes rattaché61 82561 825
8CPersonnel et comptes rattachés13 13513 135
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 44316 443
VWT.V.A.2 3142 314
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5153 515
VIGroupe et associés53 65053 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 0039 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES195 106167 18727 919
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice28 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 616
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4516 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2003B00255
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement260 230171 28088 95089 796
AFConcessions, brevets et droits similaires1 627 455778 703848 752824 752
AJAutres immobilisations incorporelles8 0846 7931 2911 203
ATAutres immobilisations corporelles19 21517 8401 3742 484
CUAutres participations1 259 485477 010782 474861 485
BBCréances rattachées à des participations549 138549 138471 817
BJTOTAL (I)3 723 6071 451 6272 271 9802 251 536
BLMatières premières, approvisionnements3 5933 593818
BTMarchandises5 5575 5574 298
BXClients et comptes rattachés121 488121 488115 833
BZAutres créances6 2216 22138 992
CFDisponibilités167 962167 96298 802
CHCharges constatées d’avance6 4046 4049 079
CJTOTAL (II)311 224311 224267 821
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 034 8301 451 6272 583 2042 519 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 722156 722
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 041 9881 041 988
DDRéserve légale (1)15 67215 672
DHReport à nouveau926 681755 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 034171 090
DLTOTAL (I)2 205 0972 141 063
DPProvisions pour risques183 000183 000
DRTOTAL (III)183 000183 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 384
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 48787 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 82561 351
DYDettes fiscales et sociales35 40744 288
EAAutres dettes9 0032 654
ECTOTAL (IV)195 106195 295
EETOTAL GENERAL (I à V)2 583 2042 519 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an167 187176 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 25557 25561 988
FGProduction vendue services1 100 97741 7931 142 7701 154 216
FJChiffres d’affaires nets1 158 23241 7931 200 0251 216 204
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 276724 094
FQAutres produits1 86813
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 1691 940 311
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)45 40051 083
FTVariation de stock (marchandises)-1 259-200
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 775117
FWAutres achats et charges externes692 593721 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7827 663
FYSalaires et traitements197 210191 932
FZCharges sociales79 49479 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 16736 917
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions700 000
GEAutres charges2 8981 257
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 055 5101 789 685
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)194 659150 627
GJProduits financiers de participations11 2358 171
GLAutres intérêts et produits assimilés3 8671 526
GPTotal des produits financiers (V)15 1029 697
GQDotations financières sur amortissements et provisions79 010
GRIntérêts et charges assimilées1 1513 184
GUTotal des charges financières (VI)80 1613 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 0606 513
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)129 599157 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion93 704
HCReprises sur provisions et transferts de charges183 000183 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)183 000276 704
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 000183 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 000183 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)93 704
HKImpôts sur les bénéfices (X)65 56579 754
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 448 2712 226 712
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 384 2372 055 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 034171 090
HPRenvois : Crédit-bail mobilier500
A1Renvois : Transfert de charges24 27624 094
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche138 43432 846171 280
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 2851 211109 496
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 7301 11017 840
0NAMORTISSEMENTS Total Général263 45035 167298 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges183 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 000183 000183 000183 000
6Asur immobilisations – incorporelles700 00024 000676 000
9Usur immobilisations – titres de participation477 010
7BTotal Provisions pour dépréciation1 098 00079 01024 0001 153 010
7CTOTAL GENERAL1 281 000262 010207 0001 336 010
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation24 000
UG- Financières79 010
UJ- Exceptionnelles183 000183 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations549 138
UXAutres créances clients121 488
VBT. V. A.5 392
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)829
VSCharges constatées d’avance6 404
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES683 251134 113549 138
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine18 3847 29311 091
8AEmprunts et dettes financières divers16 837916 828
8BFournisseurs et comptes rattaché61 82561 825
8CPersonnel et comptes rattachés13 13513 135
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 44316 443
VWT.V.A.2 3142 314
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5153 515
VIGroupe et associés53 65053 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 0039 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES195 106167 18727 919
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice28 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 616
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6691 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 2003B00255
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement260 230171 28088 95089 796
AFConcessions, brevets et droits similaires1 627 455778 703848 752824 752
AJAutres immobilisations incorporelles8 0846 7931 2911 203
ATAutres immobilisations corporelles19 21517 8401 3742 484
CUAutres participations1 259 485477 010782 474861 485
BBCréances rattachées à des participations549 138549 138471 817
BJTOTAL (I)3 723 6071 451 6272 271 9802 251 536
BLMatières premières, approvisionnements3 5933 593818
BTMarchandises5 5575 5574 298
BXClients et comptes rattachés121 488121 488115 833
BZAutres créances6 2216 22138 992
CFDisponibilités167 962167 96298 802
CHCharges constatées d’avance6 4046 4049 079
CJTOTAL (II)311 224311 224267 821
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 034 8301 451 6272 583 2042 519 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel156 722156 722
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 041 9881 041 988
DDRéserve légale (1)15 67215 672
DHReport à nouveau926 681755 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 034171 090
DLTOTAL (I)2 205 0972 141 063
DPProvisions pour risques183 000183 000
DRTOTAL (III)183 000183 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)18 384
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 48787 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 82561 351
DYDettes fiscales et sociales35 40744 288
EAAutres dettes9 0032 654
ECTOTAL (IV)195 106195 295
EETOTAL GENERAL (I à V)2 583 2042 519 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an167 187176 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 25557 25561 988
FGProduction vendue services1 100 97741 7931 142 7701 154 216
FJChiffres d’affaires nets1 158 23241 7931 200 0251 216 204
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 276724 094
FQAutres produits1 86813
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 1691 940 311
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)45 40051 083
FTVariation de stock (marchandises)-1 259-200
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 775117
FWAutres achats et charges externes692 593721 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7827 663
FYSalaires et traitements197 210191 932
FZCharges sociales79 49479 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 16736 917
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions700 000
GEAutres charges2 8981 257
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 055 5101 789 685
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)194 659150 627
GJProduits financiers de participations11 2358 171
GLAutres intérêts et produits assimilés3 8671 526
GPTotal des produits financiers (V)15 1029 697
GQDotations financières sur amortissements et provisions79 010
GRIntérêts et charges assimilées1 1513 184
GUTotal des charges financières (VI)80 1613 184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-65 0606 513
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)129 599157 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion93 704
HCReprises sur provisions et transferts de charges183 000183 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)183 000276 704
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 000183 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 000183 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)93 704
HKImpôts sur les bénéfices (X)65 56579 754
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 448 2712 226 712
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 384 2372 055 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 034171 090
HPRenvois : Crédit-bail mobilier500
A1Renvois : Transfert de charges24 27624 094
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche138 43432 846171 280
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 2851 211109 496
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 7301 11017 840
0NAMORTISSEMENTS Total Général263 45035 167298 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges183 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges183 000183 000183 000183 000
6Asur immobilisations – incorporelles700 00024 000676 000
9Usur immobilisations – titres de participation477 010
7BTotal Provisions pour dépréciation1 098 00079 01024 0001 153 010
7CTOTAL GENERAL1 281 000262 010207 0001 336 010
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation24 000
UG- Financières79 010
UJ- Exceptionnelles183 000183 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations549 138
UXAutres créances clients121 488
VBT. V. A.5 392
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)829
VSCharges constatées d’avance6 404
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES683 251134 113549 138
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine18 3847 29311 091
8AEmprunts et dettes financières divers16 837916 828
8BFournisseurs et comptes rattaché61 82561 825
8CPersonnel et comptes rattachés13 13513 135
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux16 44316 443
VWT.V.A.2 3142 314
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5153 515
VIGroupe et associés53 65053 650
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 0039 003
VYTOTAL – ETAT DES DETTES195 106167 18727 919
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice28 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 616
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