N° national/d'enregistrement : 1590377
Date de dépôt : 27/04/1990
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlé provant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU VINCENT
Déposant 1 : VIGNOBLES DUCOURNEAU, EARL
Numéro de SIREN : 414057976
Adresse :
14 Rue Aurélien Coupérie
33440 ST VINCENT DE PAUL
FR
Mandataire 1 : Nathalie DUCOURNEAU
Adresse :
14 Rue Aurélien Coupérie
33440 ST VINCENT DE PAUL
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 304125
Date de demande : 21/07/2000
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 304846
Date de demande : 24/07/2000
Evènement 3 :Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-42
Evènement 4 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174425
Date de demande : 26/05/2000
N° de BOPI : 2000-34
Evènement 5 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423793
Date de demande : 27/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010