VIGIE GROUPE - PARIS 8

Informations de l'établissement :

Date de création : 19/01/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41011860800109 / Siren : 410118608 / NIC : 00109

N° de TVA : FR 76 410118608

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION

Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.

37 : Collecte et traitement des eaux usées

Cette division comprend l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées procédant à la collecte, au traitement et à l’élimination des déchets.

37.0 : Collecte et traitement des eaux usées

37.00 : Collecte et traitement des eaux usées

37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées
- la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d’assainissement, de collecteurs, de fosses et d’autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
- la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l’entretien des toilettes chimiques
- le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
- l’entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’évacuation et le traitement des boues d’épuration

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf. 39.00Z)
- la construction ou la réparation de réseaux d’égouts (cf. 42.21Z)
- le nettoyage et le débouchage de tuyaux d’écoulement dans des bâtiments (cf. 43.22A) Produits associés : 37.00.11, 37.00.12, 37.00.20

Coordonnées de l'établissement :
VIGIE GROUPE

Adresse :
21 Rue LA BOETIE
75008 PARIS 8

Liens de succession de l'établissement :

19/01/2022 : Succession

Prédécesseur : VIGIE GROUPE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 04/12/1996

Dénomination : VIGIE GROUPE

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

VIGIE GROUPE - Paris (siège)VIGIE GROUPE - Courbevoie (fermé)VIGIE GROUPE - AubervilliersVIGIE GROUPE - Lyon (fermé)VIGIE GROUPE - Schiltigheim (fermé)VIGIE GROUPE - Compiègne (fermé)VIGIE GROUPE - Lyon (fermé)VIGIE GROUPE - Schiltigheim (fermé)VIGIE GROUPE - Courbevoie (fermé)VIGIE GROUPE - Paris (fermé)VIGIE GROUPE - Paris (fermé)VIGIE GROUPE - Le Pecq (fermé)VIGIE GROUPE - Nanterre (fermé)VIGIE GROUPE - Nanterre (fermé)

Marques françaises :

08/06/2020 : AIRVANCE GROUP

N° national/d'enregistrement : 4654613
Date de dépôt : 08/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; bacs (conteneurs) en métaux communs ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tubes métalliques ; câbles de suspension métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; gaines spiralées métalliques d'installations de ventilation ; coudes de tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; bouchons métalliques ; colliers de serrage métalliques ; colliers d'attache métalliques pour gaines et tuyaux ; colliers isophoniques métalliques ; raccords (connexions) de tuyaux métalliques ; boulons métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; agrafes de suspension (quincaillerie métallique) ; pattes de suspension (quincaillerie métallique) ; chevilles métalliques ; écrous métalliques ; vis métalliques ; pitons métalliques ; rondelles métalliques ; tiges métalliques filetées ; pattes d'attache métalliques de gaines et tuyaux ; manchons (quincaillerie métallique) ; chemins de câbles (métalliques) ; rails ; éclisses de rails ; équerres métalliques (construction) ; supports muraux métalliques pour tuyaux ; volets métalliques de désenfumage ; volets métalliques coupe-feu ; clapets métalliques anti-retour autres que pièces de machines ; clapets métalliques coupe-feu ; manchettes métalliques pour caisson de ventilation ; manchettes métalliques de raccordement et de supportage pour appareils de ventilation ; plots métalliques anti-vibratiles ; pieds métalliques de support pour tuyaux ; visières (matériaux métalliques) pare-pluie pour caissons de ventilation ; cadres métalliques de scellement ; plafonds métalliques ventilés ; costières métalliques pour toit ; grilles de ventilation métalliques ; grilles d'aération métalliques ; bouches coupe-feu en métal pour conduits métalliques ; bouches pare-flamme en métal pour conduits métalliques ; cartouches coupe-feu en métal pour conduits métalliques ; cartouches pare-flamme en métal pour conduits métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ; installations électriques à commande, contrôle et régulation pour appareils et installations de traitement de l'air et de ventilation ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de climatisation et de distribution d'eau ; ventilateurs ; ventilateurs domestiques ; ventilateur mural ; ventilateur de désenfumage ; ventilateurs pour gaines circulaires ; centrale (appareil) de ventilation et de récupération d'énergie sur l'air ; unité (appareil) de traitement d'air ; tourelle de désenfumage ; caissons de ventilation ; caisson d'apport d'air neuf préchauffé ; caisson d'extraction ou d'insufflation d'air ; caissons de désenfumage ; aérateurs (extracteurs d'air pour la ventilation) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; diffuseurs d'air (appareils) ; bouches d'air ; gaines textiles de diffusion d'air ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air ; filtres synthétiques pour caissons de ventilation ; Diffuseurs d'air linéaires; Diffuseurs d'air ; Vannes pour climatiseurs ; Purgeurs pour installations de chauffage à vapeur ; Tiroirs de cheminées ; Pompes à chaleur ; Filtres à air ; capteurs et panneaux solaires (chauffage) ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants ; matières isolantes ; isolants thermiques ; isolants phoniques ; isolants acoustiques ; matériaux d'isolation thermiques, acoustiques ou phoniques ; matériaux et matières isolantes anti-vibration ; laine de roche pour l'isolation ; panneau laine de roche pour l'isolation thermique et acoustique ; gaines pour l'isolation des tuyauteries ; coquilles en laine de roche pour l'isolation des tuyauteries ; revêtements de calorifuge pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ; feutre pour l'isolation ; bandes isolantes ; rubans isolants ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; produits calorifuges ; matières pour l'insonorisation ; Panneaux isolants destinés à des conduits pour installations de traitement de l'air, de filtration de l'air, de climatisation, de ventilation, de chauffage, de réfrigération et de conditionnement de l'air ; tuyaux flexibles non métalliques pour installations de traitement de l'air, de filtration de l'air, de climatisation, de ventilation, de chauffage, de réfrigération et de conditionnement de l'air ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants thermiques ou acoustiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'installation de matériels et d'appareils de ventilation, de matériels et de systèmes de fixation, de matériels et de systèmes de supportage, de produits et matériaux pour l'isolation ; services d'installations, réparation et après-vente (maintenance) des appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ; services d'installations électriques à commande, contrôle et régulation pour appareils et installations de traitement de l'air et de ventilation, supervision de travaux de construction ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, réparation et après-vente (maintenance) des logiciels pour appareils et installations de traitement de l'air et de ventilation. Informations et conseils sur les caractéristiques techniques d'appareils et installations de traitement de l'air et de ventilation ; recherches et développement de nouveaux produits dans les domaines du traitement de l'air et de la ventilation.

Déposant 1 : FRANCE AIR MANAGEMENT
Numéro de SIREN : 490 586 7
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse :
RUE DES BARRONNIERES
01700 BEYNOST
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 807558
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : FRANCE AIR MANAGEMENT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490586708
Adresse :
RUE DES BARRONNIERES
01700 BEYNOST
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 831811
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21 16 PLACE DE L'IRIS
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

30/12/2019 : AIRVANCE

N° national/d'enregistrement : 4610784
Date de dépôt : 30/12/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/12/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; bacs (conteneurs) en métaux communs ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tubes métalliques ; câbles de suspension métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; gaines spiralées métalliques d'installations de ventilation ; coudes de tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; bouchons métalliques ; colliers de serrage métalliques ; colliers d'attache métalliques pour gaines et tuyaux ; colliers isophoniques métalliques ; raccords (connexions) de tuyaux métalliques ; boulons métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; agrafes de suspension (quincaillerie métallique) ; pattes de suspension (quincaillerie métallique) ; chevilles métalliques ; écrous métalliques ; vis métalliques ; pitons métalliques ; rondelles métalliques ; tiges métalliques filetées ; pattes d'attache métalliques de gaines et tuyaux ; manchons (quincaillerie métallique) ; chemins de câbles (métalliques) ; rails ; éclisses de rails ; équerres métalliques (construction) ; supports muraux métalliques pour tuyaux ; volets métalliques de désenfumage ; volets métalliques coupe-feu ; clapets métalliques anti-retour autres que pièces de machines ; clapets métalliques coupe-feu ; manchettes métalliques pour caisson de ventilation ; manchettes métalliques de raccordement et de supportage pour appareils de ventilation ; plots métalliques anti-vibratiles ; pieds métalliques de support pour tuyaux ; visières (matériaux métalliques) pare-pluie pour caissons de ventilation ; cadres métalliques de scellement ; plafonds métalliques ventilés ; costières métalliques pour toit ; grilles de ventilation métalliques ; grilles d'aération métalliques ; bouches coupe-feu en métal pour conduits métalliques ; bouches pare-flamme en métal pour conduits métalliques ; cartouches coupe-feu en métal pour conduits métalliques ; cartouches pare-flamme en métal pour conduits métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ; installations électriques à commande, contrôle et régulation pour appareils et installations de traitement de l'air et de ventilation ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de climatisation et de distribution d'eau ; ventilateurs ; ventilateurs domestiques ; ventilateur mural ; ventilateur de désenfumage ; ventilateurs pour gaines circulaires ; centrale (appareil) de ventilation et de récupération d'énergie sur l'air ; unité (appareil) de traitement d'air ; tourelle de désenfumage ; caissons de ventilation ; caisson d'apport d'air neuf préchauffé ; caisson d'extraction ou d'insufflation d'air ; caissons de désenfumage ; aérateurs (extracteurs d'air pour la ventilation); hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; diffuseurs d'air (appareils) ; bouches d'air ; gaines textiles de diffusion d'air ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air ; filtres synthétiques pour caissons de ventilation ; Diffuseurs d'air linéaires; Diffuseurs d'air; Vannes pour climatiseurs; Purgeurs pour installations de chauffage à vapeur; Tiroirs de cheminées; Pompes à chaleur; Filtres à air; capteurs et panneaux solaires (chauffage) ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants ; matières isolantes ; isolants thermiques ; isolants phoniques ; isolants acoustiques ; matériaux d'isolation thermiques, acoustiques ou phoniques ; matériaux et matières isolantes anti-vibration ; laine de roche pour l'isolation ; panneau laine de roche pour l'isolation thermique et acoustique ; gaines pour l'isolation des tuyauteries ; coquilles en laine de roche pour l'isolation des tuyauteries ; revêtements de calorifuge pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ; feutre pour l'isolation ; bandes isolantes ; rubans isolants ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; produits calorifuges ; matières pour l'insonorisation ; Panneaux isolants destinés à des conduits pour installations de traitement de l'air, de filtration de l'air, de climatisation, de ventilation, de chauffage, de réfrigération et de conditionnement de l'air ; tuyaux flexibles non métalliques pour installations de traitement de l'air, de filtration de l'air, de climatisation, de ventilation, de chauffage, de réfrigération et de conditionnement de l'air ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants thermiques ou acoustiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'installation de matériels et d'appareils de ventilation, de matériels et de systèmes de fixation, de matériels et de systèmes de supportage, de produits et matériaux pour l'isolation ; services d'installations, réparation et après-vente (maintenance) des appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air ; services d'installation d'installations électriques à commande, contrôle et régulation pour appareils et installations de traitement de l'air et de ventilation, supervision de travaux de construction ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, réparation et après-vente (maintenance) des logiciels pour appareils et installations de traitement de l'air et de ventilation. Informations et conseils sur les caractéristiques techniques d'appareils et installations de traitement de l'air et de ventilation ; recherches et développement de nouveaux produits dans les domaines du traitement de l'air et de la ventilation.

Déposant 1 : FRANCE AIR MANAGEMENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse :
Rue des Barronnières
01700 BEYNOST
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 rue de Bonnel
69003 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 831808
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21 16 PLACE DE L'IRIS
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

11/01/2017 : Diagramme de Carrand

N° national/d'enregistrement : 4328542
Date de dépôt : 11/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports contenant des données ; supports de stockage de données ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ; supports d'informations [électriques ou électroniques] ; supports de données lisibles par une machine comportant des programmes enregistrés ; échelles de calcul ; calculateurs de processus ; circuits de décision ; testeurs de batteries ; dispositifs de test pour pièces électroniques ; appareils de tests pour équipements électroniques ; appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; appareils de test pour la réalisation de diagnostics [autres qu'à usage médical] ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports visuels imprimés ; diagrammes ; diagrammes imprimés ; matériel de formation imprimé ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de textes sous forme de supports électroniques ; formation relative aux techniques de traitement de données ; services de formation pour l'industrie.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

11/01/2017 : Diagramme de Carrand

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports contenant des données ; supports de stockage de données ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ; supports d'informations [électriques ou électroniques] ; supports de données lisibles par une machine comportant des programmes enregistrés ; échelles de calcul ; calculateurs de processus ; circuits de décision ; testeurs de batteries ; dispositifs de test pour pièces électroniques ; appareils de tests pour équipements électroniques ; appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; appareils de test pour la réalisation de diagnostics [autres qu'à usage médical] ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports visuels imprimés ; diagrammes ; diagrammes imprimés ; matériel de formation imprimé ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de textes sous forme de supports électroniques ; formation relative aux techniques de traitement de données ; services de formation pour l'industrie.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866872
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

11/01/2017 : Diagramme de Carrand

N° national/d'enregistrement : 4328542
Date de dépôt : 11/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports contenant des données ; supports de stockage de données ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ; supports d'informations [électriques ou électroniques] ; supports de données lisibles par une machine comportant des programmes enregistrés ; échelles de calcul ; calculateurs de processus ; circuits de décision ; testeurs de batteries ; dispositifs de test pour pièces électroniques ; appareils de tests pour équipements électroniques ; appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; appareils de test pour la réalisation de diagnostics [autres qu'à usage médical] ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports visuels imprimés ; diagrammes ; diagrammes imprimés ; matériel de formation imprimé ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de textes sous forme de supports électroniques ; formation relative aux techniques de traitement de données ; services de formation pour l'industrie.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

10/11/2016 : On'Connect

N° national/d'enregistrement : 4313587
Date de dépôt : 10/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compteurs ; compteurs d'eau ; compteurs communicants ; appareils de tests de compteurs ; compteurs électriques ; compteurs électroniques ; compteurs de gaz ; appareils informatiques pour le relevé à distance de compteurs ; appareils pour mesurer, surveiller et analyser la consommation de l'eau ; réseaux de télécommunications ; appareils pour le traitement de l'information ; équipements de traitement des données relatives à la consommation énergétique ; dispositifs de test, de contrôle et de mesure de la consommation énergétique ; logiciels de gestion des données collectées par des compteurs communicants ; bases de données informatiques ; capteurs et détecteurs ; jauges ; sondes d'analyse, autres qu'à usage médical ; sondes de jaugeage de niveau ; appareils et instruments de mesure ; récepteurs de données mobiles ; récepteurs de communication de données ; appareils émetteurs et récepteurs pour transmission à longue distance ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Relevé de compteurs à des fins de facturation ; relevé de compteurs d'eau à des fins de facturation ; recherche marketing en matière de consommation ; suivi et surveillance de la consommation d'énergie pour des tiers à des fins d'audit comptable ; collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adduction d'eau ; distribution des eaux ; fourniture et distribution d'eau ; mise à disposition d'informations en matière de services d'approvisionnement en eau ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Régénération de l'eau ; traitement de l'eau ; purification de l'eau ; services de traitement des eaux usées ; contrôle de la pollution de l'eau [traitement des déchets] ; traitement de déchets ; valorisation des déchets ; recyclage de déchets ; services de gestion des déchets [recyclage] ; tri de déchets et de matières recyclables ; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière de consommation énergétique ; enregistrement de données concernant la consommation d'énergie dans des bâtiments ; analyse d'eau ; services de contrôle de la qualité de l'eau.

Déposant 1 : SUEZ Groupe, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

10/11/2016 : On'Connect

N° national/d'enregistrement : 4313587
Date de dépôt : 10/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compteurs ; compteurs d'eau ; compteurs communicants ; appareils de tests de compteurs ; compteurs électriques ; compteurs électroniques ; compteurs de gaz ; appareils informatiques pour le relevé à distance de compteurs ; appareils pour mesurer, surveiller et analyser la consommation de l'eau ; réseaux de télécommunications ; appareils pour le traitement de l'information ; équipements de traitement des données relatives à la consommation énergétique ; dispositifs de test, de contrôle et de mesure de la consommation énergétique ; logiciels de gestion des données collectées par des compteurs communicants ; bases de données informatiques ; capteurs et détecteurs ; jauges ; sondes d'analyse, autres qu'à usage médical ; sondes de jaugeage de niveau ; appareils et instruments de mesure ; récepteurs de données mobiles ; récepteurs de communication de données ; appareils émetteurs et récepteurs pour transmission à longue distance ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Relevé de compteurs à des fins de facturation ; relevé de compteurs d'eau à des fins de facturation ; recherche marketing en matière de consommation ; suivi et surveillance de la consommation d'énergie pour des tiers à des fins d'audit comptable ; collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adduction d'eau ; distribution des eaux ; fourniture et distribution d'eau ; mise à disposition d'informations en matière de services d'approvisionnement en eau ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Régénération de l'eau ; traitement de l'eau ; purification de l'eau ; services de traitement des eaux usées ; contrôle de la pollution de l'eau [traitement des déchets] ; traitement de déchets ; valorisation des déchets ; recyclage de déchets ; services de gestion des déchets [recyclage] ; tri de déchets et de matières recyclables ; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière de consommation énergétique ; enregistrement de données concernant la consommation d'énergie dans des bâtiments ; analyse d'eau ; services de contrôle de la qualité de l'eau.

Déposant 1 : SUEZ Groupe, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

10/11/2016 : On'Connect

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compteurs ; compteurs d'eau ; compteurs communicants ; appareils de tests de compteurs ; compteurs électriques ; compteurs électroniques ; compteurs de gaz ; appareils informatiques pour le relevé à distance de compteurs ; appareils pour mesurer, surveiller et analyser la consommation de l'eau ; réseaux de télécommunications ; appareils pour le traitement de l'information ; équipements de traitement des données relatives à la consommation énergétique ; dispositifs de test, de contrôle et de mesure de la consommation énergétique ; logiciels de gestion des données collectées par des compteurs communicants ; bases de données informatiques ; capteurs et détecteurs ; jauges ; sondes d'analyse, autres qu'à usage médical ; sondes de jaugeage de niveau ; appareils et instruments de mesure ; récepteurs de données mobiles ; récepteurs de communication de données ; appareils émetteurs et récepteurs pour transmission à longue distance ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Relevé de compteurs à des fins de facturation ; relevé de compteurs d'eau à des fins de facturation ; recherche marketing en matière de consommation ; suivi et surveillance de la consommation d'énergie pour des tiers à des fins d'audit comptable ; collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adduction d'eau ; distribution des eaux ; fourniture et distribution d'eau ; mise à disposition d'informations en matière de services d'approvisionnement en eau ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Régénération de l'eau ; traitement de l'eau ; purification de l'eau ; services de traitement des eaux usées ; contrôle de la pollution de l'eau [traitement des déchets] ; traitement de déchets ; valorisation des déchets ; recyclage de déchets ; services de gestion des déchets [recyclage] ; tri de déchets et de matières recyclables ; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière de consommation énergétique ; enregistrement de données concernant la consommation d'énergie dans des bâtiments ; analyse d'eau ; services de contrôle de la qualité de l'eau.

Déposant 1 : SUEZ Groupe, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

12/10/2016 : CHEMBOARD

N° national/d'enregistrement : 4306406
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations en énergies et fluides. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et /ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations en énergies et fluides (programmes enregistrés) ; équipements informatiques de simulation du fonctionnement des stations de potabilisation ou d'assainissement des eaux municipales ou industrielles ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Générateurs d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène non à usage médical ; composants électriques pour les appareils précités. Appareils électriques de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de mer. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical.). Logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques entre des compteurs de fluides et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée. Transmission électronique d'informations relatives à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de sites Internet dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du traitement de l'eau et des déchets, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de recherches scientifiques dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions de l'air, de l'eau et sonore ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, recherches scientifiques relatives aux implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole. Contrôle de qualité de l'eau, de l'air, des sols. Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée, système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation). Etudes de projets techniques (travaux d'ingénieurs), recherches techniques, évaluations techniques et recherches scientifiques dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'énergie, de l'aménagement durable, de l'environnement, du climat, de la météorologie, de la gestion des déchets industriels et ménagers, de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, des transports publics, des télécommunications, du génie civil et du génie urbain.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

12/10/2016 : CHEMBOARD

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations en énergies et fluides. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et /ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations en énergies et fluides (programmes enregistrés) ; équipements informatiques de simulation du fonctionnement des stations de potabilisation ou d'assainissement des eaux municipales ou industrielles ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Générateurs d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène non à usage médical ; composants électriques pour les appareils précités. Appareils électriques de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de mer. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical.). Logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques entre des compteurs de fluides et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée. Transmission électronique d'informations relatives à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de sites Internet dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du traitement de l'eau et des déchets, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de recherches scientifiques dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions de l'air, de l'eau et sonore ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, recherches scientifiques relatives aux implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole. Contrôle de qualité de l'eau, de l'air, des sols. Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée, système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation). Etudes de projets techniques (travaux d'ingénieurs), recherches techniques, évaluations techniques et recherches scientifiques dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'énergie, de l'aménagement durable, de l'environnement, du climat, de la météorologie, de la gestion des déchets industriels et ménagers, de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, des transports publics, des télécommunications, du génie civil et du génie urbain.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

12/10/2016 : CHEMBOARD

N° national/d'enregistrement : 4306406
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations en énergies et fluides. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et /ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations en énergies et fluides (programmes enregistrés) ; Equipements informatiques de simulation du fonctionnement des stations de potabilisation ou d'assainissement des eaux municipales ou industrielles ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils électriques de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de mer. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical.). Logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques entre des compteurs de fluides et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée. Services d'information relatifs à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de sites Internet dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau,services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement,services de recherche en laboratoire dans les domaines de l'eau,du traitement et de la purification de l'eau,services d'analyse chimique,de recherche en chimie,de consultation professionnelle,d'étude de projets techniques,de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau,expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents,services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels,ménagers,hospitaliers et spéciaux,d'ordures,de boues,de cendres,de la valorisation de déchets industriels,ménagers,hospitaliers et spéciaux,services de recherche en bactériologie,expertises dans le domaine des déchets industriels,ménagers,hospitaliers et spéciaux,des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles,programmation pour ordinateurs,services informatiques,à savoir élaboration,conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques,consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique,location d'ordinateurs,conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication,services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle,de traitement d'eaux résiduaires,domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques,conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides,y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche,dans les domaines de la collecte,du transport,du traitement,du nettoyage,du stockage,de l'assainissement,de la valorisation,de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte,le transport,le traitement,le nettoyage,le stockage,la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie,d'études de projets techniques,de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte,de tri,de stockage,de traitement,de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions de l'air,de l'eau et sonore ; consultation sur la protection de l'environnement,planification en matière d'urbanisme,d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles,informations en matière d'environnement,services d'études des implications économiques,sociales et environnementales,des opérations d'urbanisme,d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles,notamment de l'eau ; analyses de sols,ingénierie agricole,horticole,viticole,arboricole et sylvicole.Contrôle de qualité de l'eau,de l'air,des sols.Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée,système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation).Etudes de projets techniques,analyses,évaluations,estimations,recherches,information et conseil dans les domaines technologiques,maritimes,côtiers,portuaires,de l'énergie,de l'aménagement durable,de l'environnement,du climat,de la météorologie,de la gestion des déchets industriels et ménagers,de l'eau,de lutte contre les inondations,de l'hydrogéologie,de l'aménagement des zones humides,des transports publics,des télécommunications,du génie civil et du génie urbain.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

21/07/2016 : PIPEboard

N° national/d'enregistrement : 4288802
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Equipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau. Programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques. Etudes scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de distribution d'eau.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : PIPEboard

N° national/d'enregistrement : 4288802
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Equipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau. Programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques. Etudes scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de distribution d'eau.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

21/07/2016 : PIPEboard

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Equipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau. Programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques. Etudes scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de distribution d'eau.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

11/04/2016 : AQUASUPPORT

N° national/d'enregistrement : 4263750
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/04/2016 : AQUASUPPORT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 687252
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866872
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/04/2016 : AQUASUPPORT

N° national/d'enregistrement : 4263750
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/04/2016 : AQUASUPPORT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

02/03/2016 : Calm Network

N° national/d'enregistrement : 4253570
Date de dépôt : 02/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations d'eau ; supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que l'eau en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations ; appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations d'eau (programmes enregistrés) ; logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation (construction) des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements (construction) apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau ; services de réalisation (construction) de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau ; services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains ; services d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation (construction) des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, services de consultation professionnelle rendus par des ingénieurs dans les domaines de la purification et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents ; programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, ; conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides ; services de prévention des pollutions de l'eau ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière de recherche en protection de l'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; études de projets techniques, conseil technique dans les domaines de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, du génie civil et du génie urbain ; analyses, évaluations, estimations, recherches (travaux d'ingénieurs) dans les domaines du traitement de l'eau, de la lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, du génie civil et du génie urbain.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

02/03/2016 : Calm Network

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations d'eau ; supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que l'eau en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations ; appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations d'eau (programmes enregistrés) ; logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation (construction) des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements (construction) apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau ; services de réalisation (construction) de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau ; services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains ; services d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation (construction) des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, services de consultation professionnelle rendus par des ingénieurs dans les domaines de la purification et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents ; programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, ; conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides ; services de prévention des pollutions de l'eau ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière de recherche en protection de l'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; études de projets techniques, conseil technique dans les domaines de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, du génie civil et du génie urbain ; analyses, évaluations, estimations, recherches (travaux d'ingénieurs) dans les domaines du traitement de l'eau, de la lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, du génie civil et du génie urbain.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

02/03/2016 : Calm Network

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations d'eau ; supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que l'eau en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations ; appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations d'eau (programmes enregistrés) ; logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation (construction) des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements (construction) apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau ; services de réalisation (construction) de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau ; services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains ; services d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation (construction) des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, services de consultation professionnelle rendus par des ingénieurs dans les domaines de la purification et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents ; programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, ; conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides ; services de prévention des pollutions de l'eau ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière de recherche en protection de l'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; études de projets techniques, conseil technique dans les domaines de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, du génie civil et du génie urbain ; analyses, évaluations, estimations, recherches (travaux d'ingénieurs) dans les domaines du traitement de l'eau, de la lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, du génie civil et du génie urbain.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

02/03/2016 : Calm Network

N° national/d'enregistrement : 4253570
Date de dépôt : 02/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations d'eau ; supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que l'eau en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations ; appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations d'eau (programmes enregistrés) ; logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau ; services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains ; services d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents ; programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, ; conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides ; services de prévention des pollutions de l'eau ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière de recherche en protection de l'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; études de projets techniques, analyses, évaluations, estimations, recherches, conseil technique dans les domaines de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, du génie civil et du génie urbain.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

14/01/2016 : SUEZ BioResource Lab

N° national/d'enregistrement : 4240580
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides et/ou solides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolites, réactifs. Produits chimiques et additifs pour le conditionnement des eaux à savoir biocides, bio détergents, produits anticorrosion, adoucisseurs. Amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau et des déchets liquides, pour fertiliser les sols ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles. Produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides, notamment pour le traitement de l'eau ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour le traitement de l'eau, ; machines pour l'injection de réactifs chimiques ou physiques pour le traitement de l'eau ou des déchets. Machines et installations pour la transformation physico-chimique ou biologique, la déshydratation, la centrifugation, le pressage et l'épandage des déchets liquides, semi-liquides et solides, notamment des boues issues du traitement de l'eau ; machines pour le séchage des déchets et des boues d'épuration. Machines mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets. Machine de tri automatique de déchets, notamment de déchets d'emballages ménagers ; machines de conditionnement et de déconditionnement de déchets ; aspirateurs à déchets ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au traitement de l'eau. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'incinération de déchets ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Machines à filtrer l'eau notamment par membranes, échangeurs d'ions, réacteurs biologiques, mélangeurs. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ; services de nettoyage des déchets et des ordures ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres , publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau. Services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles. Services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/01/2016 : SUEZ BioResource Lab

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides et/ou solides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolites, réactifs. Produits chimiques et additifs pour le conditionnement des eaux à savoir biocides, bio détergents, produits anticorrosion, adoucisseurs. Amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau et des déchets liquides, pour fertiliser les sols ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles. Produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides, notamment pour le traitement de l'eau ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour le traitement de l'eau, ; machines pour l'injection de réactifs chimiques ou physiques pour le traitement de l'eau ou des déchets. Machines et installations pour la transformation physico-chimique ou biologique, la déshydratation, la centrifugation, le pressage et l'épandage des déchets liquides, semi-liquides et solides, notamment des boues issues du traitement de l'eau ; machines pour le séchage des déchets et des boues d'épuration. Machines mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets. Machine de tri automatique de déchets, notamment de déchets d'emballages ménagers ; machines de conditionnement et de déconditionnement de déchets ; aspirateurs à déchets ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au traitement de l'eau. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'incinération de déchets ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Machines à filtrer l'eau notamment par membranes, échangeurs d'ions, réacteurs biologiques, mélangeurs. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ; services de nettoyage des déchets et des ordures ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres , publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau. Services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles. Services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/01/2016 : SUEZ BioResource Lab

N° national/d'enregistrement : 4240580
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides et/ou solides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolites, réactifs. Produits chimiques et additifs pour le conditionnement des eaux à savoir biocides, bio détergents, produits anticorrosion, adoucisseurs. Amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau et des déchets liquides, pour fertiliser les sols ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles. Produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides, notamment pour le traitement de l'eau ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour le traitement de l'eau, ; machines pour l'injection de réactifs chimiques ou physiques pour le traitement de l'eau ou des déchets. Machines et installations pour la transformation physico-chimique ou biologique, la déshydratation, la centrifugation, le pressage et l'épandage des déchets liquides, semi-liquides et solides, notamment des boues issues du traitement de l'eau ; machines pour le séchage des déchets et des boues d'épuration. Machines mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets. Machine de tri automatique de déchets, notamment de déchets d'emballages ménagers ; machines de conditionnement et de déconditionnement de déchets ; aspirateurs à déchets ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au traitement de l'eau. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'incinération de déchets ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Machines à filtrer l'eau notamment par membranes, échangeurs d'ions, réacteurs biologiques, mélangeurs. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ; services de nettoyage des déchets et des ordures ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres , publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau. Services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles. Services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

14/01/2016 : SUEZ BioResource Lab

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides et/ou solides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolites, réactifs. Produits chimiques et additifs pour le conditionnement des eaux à savoir biocides, bio détergents, produits anticorrosion, adoucisseurs. Amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau et des déchets liquides, pour fertiliser les sols ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles. Produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides, notamment pour le traitement de l'eau ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour le traitement de l'eau, ; machines pour l'injection de réactifs chimiques ou physiques pour le traitement de l'eau ou des déchets. Machines et installations pour la transformation physico-chimique ou biologique, la déshydratation, la centrifugation, le pressage et l'épandage des déchets liquides, semi-liquides et solides, notamment des boues issues du traitement de l'eau ; machines pour le séchage des déchets et des boues d'épuration. Machines mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets. Machine de tri automatique de déchets, notamment de déchets d'emballages ménagers ; machines de conditionnement et de déconditionnement de déchets ; aspirateurs à déchets ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au traitement de l'eau. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'incinération de déchets ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Machines à filtrer l'eau notamment par membranes, échangeurs d'ions, réacteurs biologiques, mélangeurs. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ; services de nettoyage des déchets et des ordures ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres , publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau. Services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles. Services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

06/01/2016 : crible avalanche

N° national/d'enregistrement : 4238184
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques, construction métalliques transportables ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de tri automatique des déchets ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de traitement des matières organiques animales et végétales, appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et transformation des déchets ; services de tri des déchets.

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Numéro de SIREN : 410118608
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

06/01/2016 : crible avalanche

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques, construction métalliques transportables ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de tri automatique des déchets ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de traitement des matières organiques animales et végétales, appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et transformation des déchets ; services de tri des déchets.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
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92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
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Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
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Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

06/01/2016 : crible avalanche

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques, construction métalliques transportables ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de tri automatique des déchets ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de traitement des matières organiques animales et végétales, appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et transformation des déchets ; services de tri des déchets.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

06/01/2016 : crible avalanche

N° national/d'enregistrement : 4238184
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques, construction métalliques transportables ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de tri automatique des déchets ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de traitement des matières organiques animales et végétales, appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et transformation des déchets ; services de tri des déchets.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

13/11/2015 : SMART CELLS

N° national/d'enregistrement : 4225556
Date de dépôt : 13/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de collecte, d'enlèvement (transport), d'entreposage et de transport de déchets et de matériaux recyclables et récupérables ; services de transport, d'emballage pour le transport et de remballage après transformation, de déchets, de produits recyclés ou récupérés de tous types, y compris urbains, ménagers, commerciaux, industriels, ordinaires ou industriels spéciaux, y compris déchets hospitaliers, agricoles, horticoles, forestiers, dangereux, solides et liquides ; services de décharges, d'enfouissement et d'entreposage de matériaux utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services d'entreposage de déchets en décharges ; remballage de déchets de tous types, y compris ordures ménagères, déchets industriels, déchets commerciaux, déchets de soins médicaux, déchets de démolition, déchets de construction, déchets de l'industrie alimentaire, déchets agricoles, horticoles et forestiers ; fourniture, y compris en ligne, d'informations, de conseils et de consultations en rapport avec tous les services précités ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, traitement de déchets, notamment par voie de procédés mécaniques et biologique ; séparation et recyclage de déchets ; traitement, épuration, décontamination, régénération, réhabilitation, traitement et transformation des déchets ; séparation et systemisation des différents déchets et matériaux recyclés et récupérés ; destruction de déchets ; conditionnement de déchets de tous types, y compris ordures ménagères, déchets industriels, déchets commerciaux, déchets de soins médicaux, déchets de démolition, déchets de construction, déchets de l'industrie alimentaire, déchets agricoles, horticoles et forestiers ; services de recyclage d'ordures et de déchets ; services de compostage d'ordures et de déchets ; services de récupération de matériaux, y compris de déchets industriels, commerciaux, ménagers, hospitaliers, de communautés et entreprises (publiques et privées) ; services biologiques et de réemploi d'énergie pour déchets et ordures ; services appliqués à l'environnement, pour l'élimination de la pollution et la décontamination de sites ; services de tri de déchets de toute nature, y compris urbains, ménagers, commerciaux, industriels, ordinaires ou déchets spéciaux, y compris déchets hospitaliers, agricoles, horticoles, forestiers, dangereux, solides et liquides ; fourniture de conseils et expertises dans le domaine des ordures et des déchets, à savoir fourniture de conseils et expertises relatifs au traitement, au recyclage, à la récupération d'ordures, de déchets, de produits recyclables et récupérables ; fourniture, y compris en ligne, d'informations, de conseils et de consultations en rapport avec tous les services précités.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

13/11/2015 : SMART CELLS

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de collecte, d'enlèvement (transport), d'entreposage et de transport de déchets et de matériaux recyclables et récupérables ; services de transport, d'emballage pour le transport et de remballage après transformation, de déchets, de produits recyclés ou récupérés de tous types, y compris urbains, ménagers, commerciaux, industriels, ordinaires ou industriels spéciaux, y compris déchets hospitaliers, agricoles, horticoles, forestiers, dangereux, solides et liquides ; services de décharges, d'enfouissement et d'entreposage de matériaux utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services d'entreposage de déchets en décharges ; remballage de déchets de tous types, y compris ordures ménagères, déchets industriels, déchets commerciaux, déchets de soins médicaux, déchets de démolition, déchets de construction, déchets de l'industrie alimentaire, déchets agricoles, horticoles et forestiers ; fourniture, y compris en ligne, d'informations, de conseils et de consultations en rapport avec tous les services précités ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, traitement de déchets, notamment par voie de procédés mécaniques et biologique ; séparation et recyclage de déchets ; traitement, épuration, décontamination, régénération, réhabilitation, traitement et transformation des déchets ; séparation et systemisation des différents déchets et matériaux recyclés et récupérés ; destruction de déchets ; conditionnement de déchets de tous types, y compris ordures ménagères, déchets industriels, déchets commerciaux, déchets de soins médicaux, déchets de démolition, déchets de construction, déchets de l'industrie alimentaire, déchets agricoles, horticoles et forestiers ; services de recyclage d'ordures et de déchets ; services de compostage d'ordures et de déchets ; services de récupération de matériaux, y compris de déchets industriels, commerciaux, ménagers, hospitaliers, de communautés et entreprises (publiques et privées) ; services biologiques et de réemploi d'énergie pour déchets et ordures ; services appliqués à l'environnement, pour l'élimination de la pollution et la décontamination de sites ; services de tri de déchets de toute nature, y compris urbains, ménagers, commerciaux, industriels, ordinaires ou déchets spéciaux, y compris déchets hospitaliers, agricoles, horticoles, forestiers, dangereux, solides et liquides ; fourniture de conseils et expertises dans le domaine des ordures et des déchets, à savoir fourniture de conseils et expertises relatifs au traitement, au recyclage, à la récupération d'ordures, de déchets, de produits recyclables et récupérables ; fourniture, y compris en ligne, d'informations, de conseils et de consultations en rapport avec tous les services précités.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

13/11/2015 : SMART CELLS

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de collecte, d'enlèvement (transport), d'entreposage et de transport de déchets et de matériaux recyclables et récupérables ; services de transport, d'emballage pour le transport et de remballage après transformation, de déchets, de produits recyclés ou récupérés de tous types, y compris urbains, ménagers, commerciaux, industriels, ordinaires ou industriels spéciaux, y compris déchets hospitaliers, agricoles, horticoles, forestiers, dangereux, solides et liquides ; services de décharges, d'enfouissement et d'entreposage de matériaux utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services d'entreposage de déchets en décharges ; remballage de déchets de tous types, y compris ordures ménagères, déchets industriels, déchets commerciaux, déchets de soins médicaux, déchets de démolition, déchets de construction, déchets de l'industrie alimentaire, déchets agricoles, horticoles et forestiers ; fourniture, y compris en ligne, d'informations, de conseils et de consultations en rapport avec tous les services précités ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, traitement de déchets, notamment par voie de procédés mécaniques et biologique ; séparation et recyclage de déchets ; traitement, épuration, décontamination, régénération, réhabilitation, traitement et transformation des déchets ; séparation et systemisation des différents déchets et matériaux recyclés et récupérés ; destruction de déchets ; conditionnement de déchets de tous types, y compris ordures ménagères, déchets industriels, déchets commerciaux, déchets de soins médicaux, déchets de démolition, déchets de construction, déchets de l'industrie alimentaire, déchets agricoles, horticoles et forestiers ; services de recyclage d'ordures et de déchets ; services de compostage d'ordures et de déchets ; services de récupération de matériaux, y compris de déchets industriels, commerciaux, ménagers, hospitaliers, de communautés et entreprises (publiques et privées) ; services biologiques et de réemploi d'énergie pour déchets et ordures ; services appliqués à l'environnement, pour l'élimination de la pollution et la décontamination de sites ; services de tri de déchets de toute nature, y compris urbains, ménagers, commerciaux, industriels, ordinaires ou déchets spéciaux, y compris déchets hospitaliers, agricoles, horticoles, forestiers, dangereux, solides et liquides ; fourniture de conseils et expertises dans le domaine des ordures et des déchets, à savoir fourniture de conseils et expertises relatifs au traitement, au recyclage, à la récupération d'ordures, de déchets, de produits recyclables et récupérables ; fourniture, y compris en ligne, d'informations, de conseils et de consultations en rapport avec tous les services précités.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

11/06/2015 : Façonner les villes ressources

N° national/d'enregistrement : 4188123
Date de dépôt : 11/06/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations en énergies et fluides. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et /ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations en énergies et fluides (programmes enregistrés) ; équipements informatiques de simulation du fonctionnement des stations de potabilisation ou d'assainissement des eaux municipales ou industrielles ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils électriques de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de mer. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical). Logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de production de vapeur, de production d'électricité et d'incinération de déchets ; appareils et installations de traitement et de distribution d'eau ou de liquides ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Installations de chauffage à eau chaude, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils de production de vapeur, de distillation, de cristallisation, de séchage, échangeurs thermiques, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Appareils pour le traitement de l'air à savoir désodorisation, purification. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de renseignements d'affaires, services de direction et de consultation d'affaires, services de planification des affaires, services de recherche et d'études des affaires ; services d'études de marché ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire de compétitions sportives et artistiques ; organisation et direction de foires commerciales, relations publiques, comptabilité, facturation, expertises en affaires, bureaux de placement, vérification de comptes, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, relogement pour entreprises, rédaction de textes publicitaires, recherche de marchés, prévisions économiques, établissement de statistiques, gestion de fichiers informatiques, recrutement de personnel, analyse du prix de revient, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Gestion administrative de sites Internet et Intranet dans le domaine de la gestion et de la surveillance des consommations en énergies et fluides pour un patrimoine immobilier. Services d'organisation logistique de la collecte, du transport, de l'entreposage, de la répartition et du traitement de tous types de déchets d'origine municipale ou industrielle, à savoir gestion de fichiers informatiques, services de saisie de données informatiques et de compilation de ces données dans des fichiers informatiques ; services d'informations commerciales et publicitaires auprès des utilisateurs. Constitution et gestion de fichiers d'utilisateurs des services de collecte, transport, entreposage, répartition et valorisation de tous types de déchets ménagers et / ou industriels. Promotion pour des tiers de vente d'emballages homologués ou de matériel de collecte des déchets d'activité de soins. Traitement administratif de commandes d'achats ; organisation d'achats collectifs à savoir services d'approvisionnement pour des tiers ; conclusion de contrats d'achat et de vente pour le compte de tiers.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques entre des compteurs de fluides et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée. Services d'information relatifs à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de fichiers informatiques et fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins. Diffusion (transmission) d'annonces et d'alertes à la population en matière de sécurité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques en matière de recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions de l'air, de l'eau et sonore ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière de recherche en protection de l'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole. Contrôle de qualité de l'eau, de l'air, des sols. Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée, système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation). Etudes de projets techniques, analyses, évaluations, estimations, recherches, conseil technique dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'énergie, de l'aménagement durable, de l'environnement, du climat, de la météorologie, de la gestion des déchets industriels et ménagers, de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, des transports publics, des télécommunications, du génie civil et du génie urbain ; services de contrôle de qualité en vue de la certification et conformité desdits services aux termes de l'Assurance Qualité.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

11/06/2015 : Shaping Resourceful Cities

N° national/d'enregistrement : 4188125
Date de dépôt : 11/06/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations en énergies et fluides. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et /ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations en énergies et fluides (programmes enregistrés) ; équipements informatiques de simulation du fonctionnement des stations de potabilisation ou d'assainissement des eaux municipales ou industrielles ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils électriques de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de mer. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical). Logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de production de vapeur, de production d'électricité et d'incinération de déchets ; appareils et installations de traitement et de distribution d'eau ou de liquides ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Installations de chauffage à eau chaude, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils de production de vapeur, de distillation, de cristallisation, de séchage, échangeurs thermiques, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Appareils pour le traitement de l'air à savoir désodorisation, purification. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de renseignements d'affaires, services de direction et de consultation d'affaires, services de planification des affaires, services de recherche et d'études des affaires ; services d'études de marché ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire de compétitions sportives et artistiques ; organisation et direction de foires commerciales, relations publiques, comptabilité, facturation, expertises en affaires, bureaux de placement, vérification de comptes, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, relogement pour entreprises, rédaction de textes publicitaires, recherche de marchés, prévisions économiques, établissement de statistiques, gestion de fichiers informatiques, recrutement de personnel, analyse du prix de revient, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Gestion administrative de sites Internet et Intranet dans le domaine de la gestion et de la surveillance des consommations en énergies et fluides pour un patrimoine immobilier. Services d'organisation logistique de la collecte, du transport, de l'entreposage, de la répartition et du traitement de tous types de déchets d'origine municipale ou industrielle, à savoir gestion de fichiers informatiques, services de saisie de données informatiques et de compilation de ces données dans des fichiers informatiques ; services d'informations commerciales et publicitaires auprès des utilisateurs. Constitution et gestion de fichiers d'utilisateurs des services de collecte, transport, entreposage, répartition et valorisation de tous types de déchets ménagers et / ou industriels. Promotion pour des tiers de vente d'emballages homologués ou de matériel de collecte des déchets d'activité de soins. Traitement administratif de commandes d'achats ; organisation d'achats collectifs à savoir services d'approvisionnement pour des tiers ; conclusion de contrats d'achat et de vente pour le compte de tiers.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques entre des compteurs de fluides et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée. Services d'information relatifs à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de fichiers informatiques et fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins. Diffusion (transmission) d'annonces et d'alertes à la population en matière de sécurité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques en matière de recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions de l'air, de l'eau et sonore ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière de recherche en protection de l'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole. Contrôle de qualité de l'eau, de l'air, des sols. Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée, système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation). Etudes de projets techniques, analyses, évaluations, estimations, recherches, conseil technique dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'énergie, de l'aménagement durable, de l'environnement, du climat, de la météorologie, de la gestion des déchets industriels et ménagers, de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, des transports publics, des télécommunications, du génie civil et du génie urbain ; services de contrôle de qualité en vue de la certification et conformité desdits services aux termes de l'Assurance Qualité.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
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92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
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11/06/2015 : Façonner les villes ressources

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations en énergies et fluides. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et /ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations en énergies et fluides (programmes enregistrés) ; équipements informatiques de simulation du fonctionnement des stations de potabilisation ou d'assainissement des eaux municipales ou industrielles ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils électriques de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de mer. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical). Logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de production de vapeur, de production d'électricité et d'incinération de déchets ; appareils et installations de traitement et de distribution d'eau ou de liquides ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Installations de chauffage à eau chaude, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils de production de vapeur, de distillation, de cristallisation, de séchage, échangeurs thermiques, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Appareils pour le traitement de l'air à savoir désodorisation, purification. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de renseignements d'affaires, services de direction et de consultation d'affaires, services de planification des affaires, services de recherche et d'études des affaires ; services d'études de marché ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire de compétitions sportives et artistiques ; organisation et direction de foires commerciales, relations publiques, comptabilité, facturation, expertises en affaires, bureaux de placement, vérification de comptes, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, relogement pour entreprises, rédaction de textes publicitaires, recherche de marchés, prévisions économiques, établissement de statistiques, gestion de fichiers informatiques, recrutement de personnel, analyse du prix de revient, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Gestion administrative de sites Internet et Intranet dans le domaine de la gestion et de la surveillance des consommations en énergies et fluides pour un patrimoine immobilier. Services d'organisation logistique de la collecte, du transport, de l'entreposage, de la répartition et du traitement de tous types de déchets d'origine municipale ou industrielle, à savoir gestion de fichiers informatiques, services de saisie de données informatiques et de compilation de ces données dans des fichiers informatiques ; services d'informations commerciales et publicitaires auprès des utilisateurs. Constitution et gestion de fichiers d'utilisateurs des services de collecte, transport, entreposage, répartition et valorisation de tous types de déchets ménagers et / ou industriels. Promotion pour des tiers de vente d'emballages homologués ou de matériel de collecte des déchets d'activité de soins. Traitement administratif de commandes d'achats ; organisation d'achats collectifs à savoir services d'approvisionnement pour des tiers ; conclusion de contrats d'achat et de vente pour le compte de tiers.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques entre des compteurs de fluides et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée. Services d'information relatifs à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de fichiers informatiques et fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins. Diffusion (transmission) d'annonces et d'alertes à la population en matière de sécurité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques en matière de recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions de l'air, de l'eau et sonore ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière de recherche en protection de l'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole. Contrôle de qualité de l'eau, de l'air, des sols. Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée, système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation). Etudes de projets techniques, analyses, évaluations, estimations, recherches, conseil technique dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'énergie, de l'aménagement durable, de l'environnement, du climat, de la météorologie, de la gestion des déchets industriels et ménagers, de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, des transports publics, des télécommunications, du génie civil et du génie urbain ; services de contrôle de qualité en vue de la certification et conformité desdits services aux termes de l'Assurance Qualité.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

11/06/2015 : Shaping Resourceful Cities

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations en énergies et fluides. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et /ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations en énergies et fluides (programmes enregistrés) ; équipements informatiques de simulation du fonctionnement des stations de potabilisation ou d'assainissement des eaux municipales ou industrielles ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils électriques de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de mer. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical). Logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de production de vapeur, de production d'électricité et d'incinération de déchets ; appareils et installations de traitement et de distribution d'eau ou de liquides ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Installations de chauffage à eau chaude, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils de production de vapeur, de distillation, de cristallisation, de séchage, échangeurs thermiques, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Appareils pour le traitement de l'air à savoir désodorisation, purification. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de renseignements d'affaires, services de direction et de consultation d'affaires, services de planification des affaires, services de recherche et d'études des affaires ; services d'études de marché ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire de compétitions sportives et artistiques ; organisation et direction de foires commerciales, relations publiques, comptabilité, facturation, expertises en affaires, bureaux de placement, vérification de comptes, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, relogement pour entreprises, rédaction de textes publicitaires, recherche de marchés, prévisions économiques, établissement de statistiques, gestion de fichiers informatiques, recrutement de personnel, analyse du prix de revient, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Gestion administrative de sites Internet et Intranet dans le domaine de la gestion et de la surveillance des consommations en énergies et fluides pour un patrimoine immobilier. Services d'organisation logistique de la collecte, du transport, de l'entreposage, de la répartition et du traitement de tous types de déchets d'origine municipale ou industrielle, à savoir gestion de fichiers informatiques, services de saisie de données informatiques et de compilation de ces données dans des fichiers informatiques ; services d'informations commerciales et publicitaires auprès des utilisateurs. Constitution et gestion de fichiers d'utilisateurs des services de collecte, transport, entreposage, répartition et valorisation de tous types de déchets ménagers et / ou industriels. Promotion pour des tiers de vente d'emballages homologués ou de matériel de collecte des déchets d'activité de soins. Traitement administratif de commandes d'achats ; organisation d'achats collectifs à savoir services d'approvisionnement pour des tiers ; conclusion de contrats d'achat et de vente pour le compte de tiers.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques entre des compteurs de fluides et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée. Services d'information relatifs à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de fichiers informatiques et fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins. Diffusion (transmission) d'annonces et d'alertes à la population en matière de sécurité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques en matière de recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions de l'air, de l'eau et sonore ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière de recherche en protection de l'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole. Contrôle de qualité de l'eau, de l'air, des sols. Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée, système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation). Etudes de projets techniques, analyses, évaluations, estimations, recherches, conseil technique dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'énergie, de l'aménagement durable, de l'environnement, du climat, de la météorologie, de la gestion des déchets industriels et ménagers, de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, des transports publics, des télécommunications, du génie civil et du génie urbain ; services de contrôle de qualité en vue de la certification et conformité desdits services aux termes de l'Assurance Qualité.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

20/10/2014 : SUEZ ENVIRONNEMENT PRET POUR LA REVOLUTION DE LA RESSOURCE

N° national/d'enregistrement : 4127323
Date de dépôt : 20/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de renseignements d'affaires, services de direction et de consultation d'affaires, services de planification des affaires, services de recherche et d'études des affaires ; services d'études de marché ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire de compétitions sportives et artistiques ; organisation et direction de foires commerciales, relations publiques, comptabilité, facturation, expertises en affaires, bureaux de placement, vérification de comptes, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, relogement pour entreprises, rédaction de textes publicitaires, recherche de marchés, prévisions économiques, établissement de statistiques, gestion de fichiers informatiques, recrutement de personnel, analyse du prix de revient, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Gestion administrative de sites Internet et Intranet dans le domaine de la gestion et de la surveillance des consommations en énergies et fluides pour un patrimoine immobilier. Services d'organisation logistique de la collecte, du transport, de l'entreposage, de la répartition et du traitement de tous types de déchets d'origine municipale ou industrielle, à savoir gestion de fichiers informatiques, services de saisie de données informatiques et de compilation de ces données dans des fichiers informatiques ; services d'informations commerciales et publicitaires auprès des utilisateurs. Constitution et gestion de fichiers d'utilisateurs des services de collecte, transport, entreposage, répartition et valorisation de tous types de déchets ménagers et /ou industriels. Promotion pour des tiers de vente d'emballages homologués ou de matériel de collecte des déchets d'activité de soins. Traitement administratif de commandes d'achats ; organisation d'achats collectifs ; conclusion de contrats d'achat et de vente pour le compte de tiers ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques entre des compteurs de fluides et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée. Services d'information relatifs à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de sites Internet dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins ; diffusion (transmission) d'annonces et d'alertes à la population en matière de sécurité ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions de l'air, de l'eau et sonore ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole. Contrôle de qualité de l'eau, de l'air, des sols. Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée, système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation). Etudes de projets techniques, analyses, évaluations, estimations, recherches, information et conseil dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'énergie, de l'aménagement durable, de l'environnement, du climat, de la météorologie, de la gestion des déchets industriels et ménagers, de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, des transports publics, des télécommunications, du génie civil et du génie urbain ; services de contrôle de qualité en vue de la certification et conformité desdits services aux termes de l'Assurance Qualité ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 place de l'iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : SA Fedit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

12/09/2014 : CORR-Box

N° national/d'enregistrement : 4117571
Date de dépôt : 12/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance des installations de traitement des eaux et de gaz, en particulier des réseaux de collecte et de distribution ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction et de distribution de fluides et d'énergie, tels que l'eau et le gaz ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques (travaux d'ingénieurs) consultations scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs. Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation et l'optimisation des canalisations pour la distribution de l'eau et du gaz, à usage domestique ou industriel ; essais de matériaux pouvant être utilisés pour les réseaux de distribution d'eau et de gaz.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

12/09/2014 : CORR-Box

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance des installations de traitement des eaux et de gaz, en particulier des réseaux de collecte et de distribution ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction et de distribution de fluides et d'énergie, tels que l'eau et le gaz ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques (travaux d'ingénieurs) consultations scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs. Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation et l'optimisation des canalisations pour la distribution de l'eau et du gaz, à usage domestique ou industriel ; essais de matériaux pouvant être utilisés pour les réseaux de distribution d'eau et de gaz.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

23/06/2014 : For a resourceful future

N° national/d'enregistrement : 4100032
Date de dépôt : 23/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides et/ou solides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolites, réactifs… Produits chimiques et additifs pour le conditionnement des eaux à savoir biocides, bio détergents, produits anticorrosion, adoucisseurs, agents chimiques de conditionnement des eaux de chaudières, des réservoirs métalliques, des équipements et installations de chauffage, des équipements et installations de refroidissement et de réfrigération, des équipements de distribution d'eau, des condenseurs thermiques et autres installations comportant des tuyauteries et canalisations. Amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau et des déchets liquides, pour fertiliser les sols ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles. Produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides, notamment pour le traitement de l'eau et pour la conservation des aliments. Produits chimiques à usage industriel ou entrant dans les procédés de fabrication industriels ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour le traitement de l'eau, machines à filtrer l'eau notamment par membranes, échangeurs d'ions, réacteurs biologiques, mélangeurs ; machines pour l'injection de réactifs chimiques ou physiques pour le traitement de l'eau ou des déchets. Machines, appareils et dispositifs pour la distribution de l'eau ; pompes, vannes et autres machines pour le stockage et la distribution de l'eau à usage domestique telle que eau potable, eau usée, eau de pluie, eau d'arrosage ; machines pour l'irrigation, la pulvérisation, l'embouteillage. Machines et installations pour la transformation physico-chimique ou biologique, la déshydratation, la centrifugation, le pressage et l'épandage des déchets liquides, semi-liquides et solides, notamment des boues issues du traitement de l'eau ; machines pour le séchage des déchets et des boues d'épuration. Machines mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets. Machine de tri automatique de déchets, notamment de déchets d'emballages ménagers ; machines de conditionnement et de déconditionnement de déchets ; aspirateurs à déchets ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations en énergies et fluides. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et /ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations en énergies et fluides (programmes enregistrés) ; équipements informatiques de simulation du fonctionnement des stations de potabilisation ou d'assainissement des eaux municipales ou industrielles ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils électriques de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de mer. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical. ). Logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de production de vapeur, de production d'électricité et d'incinération de déchets ; appareils et installations de traitement et de distribution d'eau ou de liquides ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles) ; installations de chauffage à eau chaude, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils de production de vapeur, de distillation, de cristallisation, de séchage, échangeurs thermiques, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Appareils pour le traitement de l'air à savoir désodorisation, purification. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de renseignements d'affaires, services de direction et de consultation d'affaires, services de planification des affaires, services de recherche et d'études des affaires ; services d'études de marché ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire de compétitions sportives et artistiques ; organisation et direction de foires commerciales, relations publiques, comptabilité, facturation, expertises en affaires, bureaux de placement, vérification de comptes, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, relogement pour entreprises, rédaction de textes publicitaires, recherche de marchés, prévisions économiques, établissement de statistiques, gestion de fichiers informatiques, recrutement de personnel, analyse du prix de revient, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Gestion administrative de sites Internet et Intranet dans le domaine de la gestion et de la surveillance des consommations en énergies et fluides pour un patrimoine immobilier. Services d'organisation logistique de la collecte, du transport, de l'entreposage, de la répartition et du traitement de tous types de déchets d'origine municipale ou industrielle, à savoir gestion de fichiers informatiques, services de saisie de données informatiques et de compilation de ces données dans des fichiers informatiques ; services d'informations commerciales et publicitaires auprès des utilisateurs ; certification et conformité desdits services aux termes de l'Assurance Qualité, à savoir service de contrôle de qualité. Constitution et gestion de fichiers d'utilisateurs des services de collecte, transport, entreposage, répartition et valorisation de tous types de déchets ménagers et / ou industriels. Promotion pour des tiers de vente d'emballages homologués ou de matériel de collecte des déchets d'activité de soins. Traitement administratif de commandes d'achats ; organisation d'achats collectifs à savoir services d'approvisionnement pour des tiers ; conclusion de contrats d'achat et de vente pour le compte de tiers ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques entre des compteurs de fluides et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée. Services d'information relatifs à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de fichiers informatiques et fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins ; diffusion (transmission) d'annonces d'alertes à la population en matière de sécurité ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques en matière de recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs), conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions de l'air, de l'eau et sonore ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière de recherche en protection de l'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole. Contrôle de qualité de l'eau, de l'air, des sols. Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée, système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation). Etudes de projets techniques, analyses, évaluations, estimations, recherches, conseil technique dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'énergie, de l'aménagement durable, de l'environnement, du climat, de la météorologie, de la gestion des déchets industriels et ménagers, de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, des transports publics, des télécommunications, du génie civil et du génie urbain ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 place de l'iris
92040 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : SA Fedit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

23/06/2014 : For a resourceful future

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides et/ou solides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolites, réactifs… Produits chimiques et additifs pour le conditionnement des eaux à savoir biocides, bio détergents, produits anticorrosion, adoucisseurs, agents chimiques de conditionnement des eaux de chaudières, des réservoirs métalliques, des équipements et installations de chauffage, des équipements et installations de refroidissement et de réfrigération, des équipements de distribution d'eau, des condenseurs thermiques et autres installations comportant des tuyauteries et canalisations. Amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau et des déchets liquides, pour fertiliser les sols ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles. Produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides, notamment pour le traitement de l'eau et pour la conservation des aliments. Produits chimiques à usage industriel ou entrant dans les procédés de fabrication industriels ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour le traitement de l'eau, machines à filtrer l'eau notamment par membranes, échangeurs d'ions, réacteurs biologiques, mélangeurs ; machines pour l'injection de réactifs chimiques ou physiques pour le traitement de l'eau ou des déchets. Machines, appareils et dispositifs pour la distribution de l'eau ; pompes, vannes et autres machines pour le stockage et la distribution de l'eau à usage domestique telle que eau potable, eau usée, eau de pluie, eau d'arrosage ; machines pour l'irrigation, la pulvérisation, l'embouteillage. Machines et installations pour la transformation physico-chimique ou biologique, la déshydratation, la centrifugation, le pressage et l'épandage des déchets liquides, semi-liquides et solides, notamment des boues issues du traitement de l'eau ; machines pour le séchage des déchets et des boues d'épuration. Machines mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets. Machine de tri automatique de déchets, notamment de déchets d'emballages ménagers ; machines de conditionnement et de déconditionnement de déchets ; aspirateurs à déchets ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au suivi des consommations en énergies et fluides. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et /ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement, la distribution, la collecte d'eaux potables, usées et industrielles. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution et le suivi des consommations. Logiciels de surveillance des réseaux de distribution et de collecte d'eaux potables et résiduaires. Logiciels de gestion et d'analyse des consommations en énergies et fluides (programmes enregistrés) ; équipements informatiques de simulation du fonctionnement des stations de potabilisation ou d'assainissement des eaux municipales ou industrielles ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils électriques de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de mer. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical. ). Logiciels pour l'établissement de la tarification de l'eau. Appareils de mesure et de contrôle permettant de détecter les fuites sur les canalisations, les branchements et les réservoirs de stockage d'eau ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de production de vapeur, de production d'électricité et d'incinération de déchets ; appareils et installations de traitement et de distribution d'eau ou de liquides ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles) ; installations de chauffage à eau chaude, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils de production de vapeur, de distillation, de cristallisation, de séchage, échangeurs thermiques, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Appareils pour le traitement de l'air à savoir désodorisation, purification. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de renseignements d'affaires, services de direction et de consultation d'affaires, services de planification des affaires, services de recherche et d'études des affaires ; services d'études de marché ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire de compétitions sportives et artistiques ; organisation et direction de foires commerciales, relations publiques, comptabilité, facturation, expertises en affaires, bureaux de placement, vérification de comptes, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, relogement pour entreprises, rédaction de textes publicitaires, recherche de marchés, prévisions économiques, établissement de statistiques, gestion de fichiers informatiques, recrutement de personnel, analyse du prix de revient, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Gestion administrative de sites Internet et Intranet dans le domaine de la gestion et de la surveillance des consommations en énergies et fluides pour un patrimoine immobilier. Services d'organisation logistique de la collecte, du transport, de l'entreposage, de la répartition et du traitement de tous types de déchets d'origine municipale ou industrielle, à savoir gestion de fichiers informatiques, services de saisie de données informatiques et de compilation de ces données dans des fichiers informatiques ; services d'informations commerciales et publicitaires auprès des utilisateurs ; certification et conformité desdits services aux termes de l'Assurance Qualité, à savoir service de contrôle de qualité. Constitution et gestion de fichiers d'utilisateurs des services de collecte, transport, entreposage, répartition et valorisation de tous types de déchets ménagers et / ou industriels. Promotion pour des tiers de vente d'emballages homologués ou de matériel de collecte des déchets d'activité de soins. Traitement administratif de commandes d'achats ; organisation d'achats collectifs à savoir services d'approvisionnement pour des tiers ; conclusion de contrats d'achat et de vente pour le compte de tiers ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Communications radiophoniques entre des compteurs de fluides et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs vers une base de données centralisée. Services d'information relatifs à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de fichiers informatiques et fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins ; diffusion (transmission) d'annonces d'alertes à la population en matière de sécurité ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques en matière de recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs), conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions de l'air, de l'eau et sonore ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière de recherche en protection de l'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole. Contrôle de qualité de l'eau, de l'air, des sols. Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée, système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation). Etudes de projets techniques, analyses, évaluations, estimations, recherches, conseil technique dans les domaines technologiques, maritimes, côtiers, portuaires, de l'énergie, de l'aménagement durable, de l'environnement, du climat, de la météorologie, de la gestion des déchets industriels et ménagers, de l'eau, de lutte contre les inondations, de l'hydrogéologie, de l'aménagement des zones humides, des transports publics, des télécommunications, du génie civil et du génie urbain ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 place de l'iris
92040 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : SA Fedit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

04/06/2014 : WATTVISION

N° national/d'enregistrement : 4095716
Date de dépôt : 04/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction d'entreprises industrielles, à savoir aide à l'exploitation des usines pour le suivi des consommations énergétiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien des usines pour le suivi des consommations énergétiques ; services d'installation, de paramétrage, de maintenance et d'audit pour le suivi des consommations énergétiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour les systèmes d'informations industriels (automatismes, contrôle, commande et gestion technique centralisée, systèmes de gestion des données d'exploitation) et les systèmes de gestion des consommations d'énergie (suivi des consommations, surveillance des dérives et alertes).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

04/06/2014 : WATTVISION

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction d'entreprises industrielles, à savoir aide à l'exploitation des usines pour le suivi des consommations énergétiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien des usines pour le suivi des consommations énergétiques ; services d'installation, de paramétrage, de maintenance et d'audit pour le suivi des consommations énergétiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour les systèmes d'informations industriels (automatismes, contrôle, commande et gestion technique centralisée, systèmes de gestion des données d'exploitation) et les systèmes de gestion des consommations d'énergie (suivi des consommations, surveillance des dérives et alertes).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

11/04/2014 : Suez Environnement Resources for all

N° national/d'enregistrement : 4083401
Date de dépôt : 11/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

11/04/2014 : Suez Environnement Resources forever

N° national/d'enregistrement : 4083410
Date de dépôt : 11/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

10/04/2014 : Suez Environnement For a resourceful future

N° national/d'enregistrement : 4083185
Date de dépôt : 10/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

10/04/2014 : Suez Environnement Ensemble, notre avenir a de la ressource

N° national/d'enregistrement : 4083187
Date de dépôt : 10/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

10/04/2014 : Suez Environnement Des ressources pour tous, des ressources pour longtemps

N° national/d'enregistrement : 4083188
Date de dépôt : 10/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel ; malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détruits, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets et décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
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38, avenue Hoche
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

10/04/2014 : Suez Environnement Resources for all, resources forever

N° national/d'enregistrement : 4083189
Date de dépôt : 10/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, de sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables, services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

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Numéro de SIREN : 410118608
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92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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09/04/2014 : Resourcing tomorrow

N° national/d'enregistrement : 4082796
Date de dépôt : 09/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipement et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

09/04/2014 : Resourcing tomorrow, together

N° national/d'enregistrement : 4082800
Date de dépôt : 09/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

09/04/2014 : Resourcing our future

N° national/d'enregistrement : 4082808
Date de dépôt : 09/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
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Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

09/04/2014 : Resourcing tomorrow

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipement et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
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Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
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Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

09/04/2014 : Resourcing tomorrow, together

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
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Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

09/04/2014 : Resourcing our future

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
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38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Tour CB21 16 Place de l'Iris
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18/03/2014 : SITA Resources for life

N° national/d'enregistrement : 4076849
Date de dépôt : 18/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

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Numéro de SIREN : 410118608
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Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

18/03/2014 : SITA The partner of your resources

N° national/d'enregistrement : 4076860
Date de dépôt : 18/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
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18/03/2014 : SITA Des ressources pour la vie

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Date de dépôt : 18/03/2014
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Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
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18/03/2014 : SITA Le partenaire de vos ressources

N° national/d'enregistrement : 4076879
Date de dépôt : 18/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

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92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
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38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

18/03/2014 : SITA Resources for life

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
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38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
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Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

18/03/2014 : SITA The partner of your resources

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

18/03/2014 : SITA Des ressources pour la vie

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
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18/03/2014 : SITA Le partenaire de vos ressources

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études (travaux d'ingénieurs) des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
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10/03/2014 : OPEN

N° national/d'enregistrement : 4074607
Date de dépôt : 10/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de réunions techniques dans le domaine de l'éducation et de la formation ; organisation de colloques, conférences ou congrès sur les thèmes de l'eau et du recyclage des déchets.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Mandataire 1 : S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

10/03/2014 : OPEN

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de réunions techniques dans le domaine de l'éducation et de la formation ; organisation de colloques, conférences ou congrès sur les thèmes de l'eau et du recyclage des déchets.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

21/11/2013 : ADVANCED SOLUTIONS

N° national/d'enregistrement : 4048824
Date de dépôt : 21/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optique de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau autocommuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'electricité en vue d'assurer leur distribution. Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, construction et réparation d'installations de traitement et de distribution de l'eau ; constructions de bâtiments d'exploitation, réalisations de forages et puits, installation et réparation de dispositifs d'irrigation, installation et entretien de canalisations pour la distribution d'eau, constructions de réservoirs de stockage d'eau ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution de l'eau potable ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des eaux usées et des eaux pluviales et des résidus issus des eaux usées et des eaux pluviales ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques (travaux d'ingénieurs) consultations scientifiques et travaux de laboratoire à savoir recherches techniques et/ou recherches en chimie , services d'études (travaux d'ingénieurs) relatifs aux problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires, services d'études (travaux d'ingénieurs) pour le traitement et le recyclage des déchets domestiques.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

21/11/2013 : ADVANCED SOLUTIONS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optique de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau autocommuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'electricité en vue d'assurer leur distribution. Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, construction et réparation d'installations de traitement et de distribution de l'eau ; constructions de bâtiments d'exploitation, réalisations de forages et puits, installation et réparation de dispositifs d'irrigation, installation et entretien de canalisations pour la distribution d'eau, constructions de réservoirs de stockage d'eau ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution de l'eau potable ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des eaux usées et des eaux pluviales et des résidus issus des eaux usées et des eaux pluviales ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques (travaux d'ingénieurs) consultations scientifiques et travaux de laboratoire à savoir recherches techniques et/ou recherches en chimie , services d'études (travaux d'ingénieurs) relatifs aux problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires, services d'études (travaux d'ingénieurs) pour le traitement et le recyclage des déchets domestiques.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

09/10/2013 : PIPELAB

N° national/d'enregistrement : 4038614
Date de dépôt : 09/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance des installations de traitement des eaux et de gaz, en particulier des réseaux de collecte et de distribution ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction et de distribution de fluides et d'énergie, tels que l'eau et le gaz ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques (travaux d'ingénieurs) consultations scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs.Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation et l'optimisation des canalisations pour la distribution de l'eau et du gaz, à usage domestique ou industriel ; essais de matériaux pouvant être utilisés pour les réseaux de distribution d'eau et de gaz.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 place de l'Iris
92040 Paris La Défense cedex
FR

Mandataire 1 : S.A. Fedit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

09/10/2013 : PIPELAB

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance des installations de traitement des eaux et de gaz, en particulier des réseaux de collecte et de distribution ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction et de distribution de fluides et d'énergie, tels que l'eau et le gaz ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques (travaux d'ingénieurs) consultations scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs.Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation et l'optimisation des canalisations pour la distribution de l'eau et du gaz, à usage domestique ou industriel ; essais de matériaux pouvant être utilisés pour les réseaux de distribution d'eau et de gaz.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 place de l'Iris
92040 Paris La Défense cedex
FR

Mandataire 1 : S.A. Fedit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

05/07/2013 : PIC-VERT

N° national/d'enregistrement : 4017785
Date de dépôt : 05/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instrument à main pour détecter les connexions éventuelles entre le réseau des eaux usées et le réseau des eaux pluviales ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif acoustique pour détecter les connexions éventuelles entre le réseau des eaux usées et le réseau des eaux pluviales.

Déposant 1 : R+I ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440066314
Adresse :
Tour CB 21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866862
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

17/06/2013 : SANEA

N° national/d'enregistrement : 4012857
Date de dépôt : 17/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations pour la distribution et le traitement de l'eau potable et des eaux usées ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, construction et réparation d'installations de traitement, de distribution d'eau potable et de collecte des eaux usées ; travaux publics destinés à la production, au traitement, au stockage et à la distribution de l'eau, à savoir, construction de bâtiments d'exploitation, installation et entretien de canalisations pour la distribution d'eau potable et pour la collecte des eaux usées, constructions de réservoirs de stockage d'eau et de station d'épuration ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution de l'eau potable et pour le traitement des eaux usées ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs, travaux du génie, recherche scientifique et industrielle, laboratoires d'analyses des eaux.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

17/06/2013 : SANEA

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations pour la distribution et le traitement de l'eau potable et des eaux usées ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, construction et réparation d'installations de traitement, de distribution d'eau potable et de collecte des eaux usées ; travaux publics destinés à la production, au traitement, au stockage et à la distribution de l'eau, à savoir, construction de bâtiments d'exploitation, installation et entretien de canalisations pour la distribution d'eau potable et pour la collecte des eaux usées, constructions de réservoirs de stockage d'eau et de station d'épuration ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution de l'eau potable et pour le traitement des eaux usées ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs, travaux du génie, recherche scientifique et industrielle, laboratoires d'analyses des eaux.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

02/05/2013 : WATERLILY

N° national/d'enregistrement : 4002449
Date de dépôt : 02/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) permettant de calculer “ l'empreinte eau ” d'une activité humaine, c'est à dire la consommation globale d'eau nécessaire au cycle de vie de cette activité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de colloques, conférences ou congrès sur le thème de l'environnement ; organisation d'expositions à buts éducatifs et culturels sur le thème de l'environnement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches techniques (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'environnement pour l'optimisation des consommations d'eau. Création de logiciels permettant de déterminer la consommation globale d'eau nécessaire au cycle de vie d'une activité humaine.

Déposant 1 : R+I ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440066314
Adresse :
TOUR CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

22/04/2013 : MEMBOARD

N° national/d'enregistrement : 3999738
Date de dépôt : 22/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) pour l'évaluation et l'optimisation des filières de filtration d'eau à usage domestique ou industriel.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

22/04/2013 : MEMBOARD

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) pour l'évaluation et l'optimisation des filières de filtration d'eau à usage domestique ou industriel.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

16/11/2012 : AQUADVANCED

N° national/d'enregistrement : 3961636
Date de dépôt : 16/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution des eaux, notamment de l'eau potable ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

16/11/2012 : AQUADVANCED

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution des eaux, notamment de l'eau potable ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863652
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ International, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

09/10/2012 : Our energy to save yours

N° national/d'enregistrement : 3952009
Date de dépôt : 09/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) de gestion des performances énergétiques dans les métiers de collecte, transport, traitement et valorisation de l'eau et des déchets ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils relatifs à l'optimisation des performances énergétiques dans les métiers de la collecte, du transport, du traitement et de la valorisation de l'eau et des déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser les performances énergétiques dans les métiers de la collecte, transport, traitement et valorisation de l'eau et des déchets. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les performances énergétiques dans les métiers de la collecte, transport, traitement et valorisation de l'eau et des déchets.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

09/10/2012 : Our energy to save yours

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) de gestion des performances énergétiques dans les métiers de collecte, transport, traitement et valorisation de l'eau et des déchets ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils relatifs à l'optimisation des performances énergétiques dans les métiers de la collecte, du transport, du traitement et de la valorisation de l'eau et des déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser les performances énergétiques dans les métiers de la collecte, transport, traitement et valorisation de l'eau et des déchets. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les performances énergétiques dans les métiers de la collecte, transport, traitement et valorisation de l'eau et des déchets.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

20/09/2012 : MEMab

N° national/d'enregistrement : 3947392
Date de dépôt : 20/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance d'installation de traitement des eaux, aucun des services précités ne relevant des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution des eaux, les services précités ne relevant pas des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation et l'optimisation des filières de filtration d'eau à usage domestique ou industriel, aucun des services précités ne relevant des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 596363
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 37 : Services d'entretien et de maintenance d'installation de traitement des eaux, aucun des services précités ne relevant des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire. Classe 39 : Services pour la distribution des eaux, les services précités ne relevant pas des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire. Classe 42 : Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation et l'optimisation des filières de filtration d'eau à usage domestique ou industriel, aucun des services précités ne relevant des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 687252
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863652
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ International, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

20/09/2012 : MEMab

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance d'installation de traitement des eaux, aucun des services précités ne relevant des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution des eaux, les services précités ne relevant pas des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation et l'optimisation des filières de filtration d'eau à usage domestique ou industriel, aucun des services précités ne relevant des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 37 : Services d'entretien et de maintenance d'installation de traitement des eaux, aucun des services précités ne relevant des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire. Classe 39 : Services pour la distribution des eaux, les services précités ne relevant pas des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire. Classe 42 : Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation et l'optimisation des filières de filtration d'eau à usage domestique ou industriel, aucun des services précités ne relevant des domaines de l'automatisation de processus industriels, de l'instrumentation de procédés industriels, de la surveillance environnementale, des instruments de laboratoire.

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

24/08/2012 : AQUA NETWORK

N° national/d'enregistrement : 3941798
Date de dépôt : 24/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

24/08/2012 : A AQUA

N° national/d'enregistrement : 3941805
Date de dépôt : 24/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

24/08/2012 : AQUA ASSET

N° national/d'enregistrement : 3941815
Date de dépôt : 24/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

24/08/2012 : AQUA FEE

N° national/d'enregistrement : 3941838
Date de dépôt : 24/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

24/08/2012 : AQUA LEAK

N° national/d'enregistrement : 3941844
Date de dépôt : 24/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

24/08/2012 : AQUA NETWORK

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

24/08/2012 : A AQUA

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

24/08/2012 : AQUA ASSET

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

24/08/2012 : AQUA FEE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

24/08/2012 : AQUA LEAK

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution des eaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution des eaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour la distribution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de paramètre et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution des eaux. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

14/06/2012 : INNOVATIONS

N° national/d'enregistrement : 3927035
Date de dépôt : 14/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité pour la recherche et l'innovation. Diffusion de matériel publicitaire. Publicit en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation pour la promotion de la recherche et de l'innovation. Organisation de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes (travaux di'ngénieurs) pour rendre plus accessible les travaux de la recherche et de l'innovation. Elaboration et conception par des ingénieurs de programmes par ordinateurs dans le but de promouvoir les travaux de la recherche et de l'innovation.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

14/06/2012 : INNOVATIONS

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité pour la recherche et l'innovation. Diffusion de matériel publicitaire. Publicit en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation pour la promotion de la recherche et de l'innovation. Organisation de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes (travaux di'ngénieurs) pour rendre plus accessible les travaux de la recherche et de l'innovation. Elaboration et conception par des ingénieurs de programmes par ordinateurs dans le but de promouvoir les travaux de la recherche et de l'innovation.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

06/04/2012 : COSITIVE

N° national/d'enregistrement : 3911347
Date de dépôt : 06/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité. Supports d'enregistrement mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution. Logiciels d'application dans le domaine des technologies de l'information pour les métiers de l'environnement ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'Installation, d'entretien et de maintenance des appareils de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'eau, de gaz et d'électricité ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de paramétrage et de maintenance dans le domaine des technologies de l'information pour les métiers de l'environnement. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour les systèmes d'informations industriels (automatismes, contrôle / commande et Gestion Technique Centralisée, systèmes décisionnels, systèmes de gestion des données d'exploitation). Travaux d'ingénieurs pour mesurer et contrôler des fluides (eau, gaz et électricité) en vue d'assurer leur distribution.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

06/04/2012 : COSITIVE

N° national/d'enregistrement : 3911347
Date de dépôt : 06/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité. Supports d'enregistrement mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution. Logiciels d'application dans le domaine des technologies de l'information pour les métiers de l'environnement ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'Installation, d'entretien et de maintenance des appareils de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'eau, de gaz et d'électricité ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de paramétrage et de maintenance dans le domaine des technologies de l'information pour les métiers de l'environnement. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour les systèmes d'informations industriels (automatismes, contrôle / commande et Gestion Technique Centralisée, systèmes décisionnels, systèmes de gestion des données d'exploitation). Travaux d'ingénieurs pour mesurer et contrôler des fluides (eau, gaz et électricité) en vue d'assurer leur distribution.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

06/04/2012 : COSITIVE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité. Supports d'enregistrement mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution. Logiciels d'application dans le domaine des technologies de l'information pour les métiers de l'environnement ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'Installation, d'entretien et de maintenance des appareils de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'eau, de gaz et d'électricité ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de paramétrage et de maintenance dans le domaine des technologies de l'information pour les métiers de l'environnement. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour les systèmes d'informations industriels (automatismes, contrôle / commande et Gestion Technique Centralisée, systèmes décisionnels, systèmes de gestion des données d'exploitation). Travaux d'ingénieurs pour mesurer et contrôler des fluides (eau, gaz et électricité) en vue d'assurer leur distribution.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

22/03/2012 : AQUACIRCLE

N° national/d'enregistrement : 3907271
Date de dépôt : 22/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés). Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution d'eau potable ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution d'eau potable ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de paramétrage et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution d'eau potable. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

22/03/2012 : AQUACIRCLE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés). Logiciels de gestion des pertes en eaux des réseaux de distribution d'eau potable ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de l'optimisation de la distribution d'eau potable ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de paramétrage et de maintenance de logiciels pour optimiser la distribution d'eau potable. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour évaluer les volumes de pertes dans les réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851476
Date de demande : 14/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB 21 16 place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

30/01/2012 : Suez Environnement Way

N° national/d'enregistrement : 3892807
Date de dépôt : 30/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations, estimations et informations en matière d'investissement et d'épargne, caisses de prévoyance, épargne, constitution de plans d'épargne et d'investissement, investissement de capitaux, gestion financière de plans d'épargne et de plans d'investissement.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENCE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

30/01/2012 : Suez Environnement Attitude

N° national/d'enregistrement : 3892822
Date de dépôt : 30/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations, estimations et informations en matière d'investissement et d'épargne, caisses de prévoyance, épargne, constitution de plans d'épargne et d'investissement, investissement de capitaux, gestion financière de plans d'épargne et de plans d'investissement.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENCE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

01/12/2011 : SITA AMI

N° national/d'enregistrement : 3878550
Date de dépôt : 01/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils, moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, soufflerie d'aspiration, pompes (machines ou parties de machines) ; machines de lavage et de nettoyage ; hydrofraiseuses ; coupe-racines.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils pour l'enregistrement, la transmissions, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; caméras, caméras télécommandées, micro-ordinateurs, imprimantes, cassettes video, robots, robots de lavage, aspirateurs de poussière, tous les produits précités étant destinés à la gestion et au traitement des déchets.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et réparation de matériels industriels nécessaires à l'entretien du milieu urbain (voieries, canalisation et mobilier), nettoyage industriel et urbain, maintenance d'installations industrielles, maintenance d'installations nucléaires, entretien d'installations nucléaires, nettoyage d'installations nucléaires, nettoyage industriel dans les secteurs les plus variés tels que pétrochimie, chimie, sidérurgie, industrie automobile, cimenterie, papeterie ; Nettoyage à eau ou à vapeur d'échangeurs, colonnes, cuves, ballons, de cuves de produits chimiques ; ébouages de tuyauteries et chaudières, dépoussiérage et pompage des pulvérulants, nettoyage et maintenance lors d'arrêts techniques d'unités industrielles ; démontage complet, nettoyage, changement de plateaux, nettoyage d'échangeurs tubulaires à plaque, vidange de catalyseurs, criblage d'alumine, nettoyage de réacteurs et remplissage, nettoyage de lignes ; nettoyage de chaînes à transfert, dépoussiérage d'électrofiltres et charpentes, décolmatage et vidange des trémies, graissage des secteurs hauts-fourneaux, laminoirs et cokeries ; Nettoyage et remise en état des convertisseurs et poches tonneaux, découpage et décrassage des pièces par chalumage, détartrage, nettoyage des étuves, pompage et évacuation des boues de peintures dans les cabines de peinture ; dans l'industrie automobile, vidage et nettoyage de silos de ciments, pompage de silos d'homogénéisation et ateliers de broyage, nettoyage, dépoussiérage des installations, ateliers et charpentes ; dans le secteur de la papeterie, pompage de lagunes ; Nettoyage urbain, à savoir lavage, désinfection robotisée de conteneurs et bacs poubelles roulants, nettoyage de sols, zones piétonnes, parkings, bassins, stades, piscines, cours extérieurs, patios, pavés autobloquants, balayage, lavage et aspiration de chaussées, caniveaux, parkings, nettoyage de murs, enlèvement de graffitis ; nettoyage et curage d'égouts urbains et industriels, avaloirs, aqueducs, drains et buses, de puits de captage, de station d'épuration, de traitement et de bassins de décantation, de réseaux d'eau potable, de bacs à graisses, curage des réseaux d'égouts par procédé hydrodynamique à haute pression, dévasage et nettoyage de plans d'eaux ; Entretien électromécanique des stations de pompage, pompage des fosses à sable, bacs de décantation, bassins, vidange des fosses d'aisance ; débouchage et remise au diamètre des canalisations ; entretien et maintenance de stations d'aération et de relevage, dépannage, maintenance et hygiène immobilière, curage, détartrage, débouchage de canalisation verticales et horizontales, de collecteurs, de syphons, de décanteurs de réseaux intérieurs et extérieurs d'eau ; Nettoyage, désinfection de vide-ordures, sous-sols, caves, parkings, dératisation, traitement de toutes obstructions et inondations, à savoir débouchage de canalisations verticales et horizontales, nettoyage de lieux, locaux suite à des inondations ; désinsectisation ; désinfection, ébouage des circuits de chauffage, nettoyage de hottes et gaines d'extraction de buées graisseuses ; Nettoyage en milieu nucléaire, maintenance nucléaire, nettoyage des circuits, appareils et installations de refroidissement des centrales, stations de pompage, condenseurs, réfrigérants, évaporateurs, aéro-réfrigérants, échangeurs, dévasage des prises d'eau et canaux d'amenée ; Nettoyage des plaques tubulaires de générateurs de vapeur ; services de nettoyage rendus en relation avec le secteur de l'industrie du pétrole ; nettoyage des bacs, nettoyage, repompage de cuvelage, décanteurs, dégraissage, dégazage de bacs et cuves avant travaux ; nettoyage de lignes et canalisations.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport, d'emballage et entreposage de marchandises ; collectes, pompages et transport de déchets liquides, enlèvements par containers, fûts, bidons, flaconnage ; Stockage de produits polluants, toxiques, corrosifs, inflammables ; pompage et transferts de tous produits pétroliers.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assainissement, traitement de l'eau, déshydratation des boues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, études (travaux d'ingénieurs), études réalisées dans le secteur nucléaire telles que études et développements de robots d'inspection, études de dispositifs de contrôle (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle, de tests, services d'évaluation, étude de coûts, de procédures, de conseils, réalisation de tests, notamment de tests d'étanchéité à l'eau ou à l'air (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle, notamment en milieu nucléaire tels que contrôles télévisuels des générateurs de vapeur et lignes d'alimentation de pressuriseurs (travaux d'ingénieurs) ; services d'inspections télévisées de canalisations (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 576179
Date de demande : 23/05/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines et machines outils, moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, soufflerie d'aspiration, pompes (machines ou parties de machines) ; machines de lavage et de nettoyage ; hydrofraiseuses ; coupe-racines. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils pour l'enregistrement, la transmissions, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; caméras, caméras télécommandées, micro-ordinateurs, imprimantes, cassettes video, robots, robots de lavage, aspirateurs de poussière, tous les produits précités étant destinés à la gestion et au traitement des déchets. Classe 37 : Entretien et réparation de matériels industriels nécessaires à l'entretien du milieu urbain (voieries, canalisation et mobilier), nettoyage industriel et urbain, maintenance d'installations industrielles, maintenance d'installations nucléaires, entretien d'installations nucléaires, nettoyage d'installations nucléaires, nettoyage industriel dans les secteurs les plus variés tels que pétrochimie, chimie, sidérurgie, industrie automobile, cimenterie, papeterie ; Nettoyage à eau ou à vapeur d'échangeurs, colonnes, cuves, ballons, de cuves de produits chimiques ; ébouages de tuyauteries et chaudières, dépoussiérage et pompage des pulvérulants, nettoyage et maintenance lors d'arrêts techniques d'unités industrielles ; démontage complet, nettoyage, changement de plateaux, nettoyage d'échangeurs tubulaires à plaque, vidange de catalyseurs, criblage d'alumine, nettoyage de réacteurs et remplissage, nettoyage de lignes ; nettoyage de chaînes à transfert, dépoussiérage d'électrofiltres et charpentes, décolmatage et vidange des trémies, graissage des secteurs hauts-fourneaux, laminoirs et cokeries ; Nettoyage et remise en état des convertisseurs et poches tonneaux, découpage et décrassage des pièces par chalumage, détartrage, nettoyage des étuves, pompage et évacuation des boues de peintures dans les cabines de peinture ; dans l'industrie automobile, vidage et nettoyage de silos de ciments, pompage des silos d'homogénéisation et ateliers de broyage, nettoyage, dépoussiérage des installations, ateliers et charpentes ; Dans le secteur de la papeterie, pompage de lagunes ; Nettoyage urbain, à savoir lavage, désinfection robotisée de conteneurs et bacs poubelles roulants, nettoyage de sols, zones piétonnes, parkings, bassins, stades, piscines, cours extérieurs, patios, pavés autobloquants, balayage, lavage et aspiration de chaussées, caniveaux, parkings, nettoyage de murs, enlèvement de graffitis ; nettoyage et curage d'égouts urbains et industriels, avaloirs, aqueducs, drains et buses, de puits de captage, de station d'épuration, de traitement et de bassins de décantation, de réseaux d'eau potable, de bacs à graisses, curage des réseaux d'égouts par procédé hydrodynamique à haute pression, dévasage et nettoyage de plans d'eaux ; Entretien électromécanique des stations de pompage, pompage des fosses à sable, bacs de décantation, bassins, vidange des fosses d'aisance ; débouchage et remise au diamètre des canalisations ; entretien et maintenance de stations d'aération et de relevage, dépannage, maintenance et hygiène immobilière, curage, détartrage, débouchage de canalisation verticales et horizontales, de collecteurs, de syphons, de décanteurs de réseaux intérieurs et extérieurs d'eau ; Nettoyage, désinfection de vide-ordures, sous-sols, caves, parkings, dératisation, traitement de toutes obstructions et inondations, à savoir débouchage de canalisations verticales et horizontales, nettoyage de lieux, locaux suite à des inondations ; désinsectisation ; désinfection, ébouage des circuits de chauffage, nettoyage de hottes et gaines d'extraction de buées graisseuses ; Nettoyage en milieu nucléaire, maintenance nucléaire, nettoyage des circuits, appareils et installations de refroidissement des centrales, stations de pompage, condenseurs, réfrigérants, évaporateurs, aéro-réfrigérants, échangeurs, dévasage des prises d'eau et canaux d'amenée ; Nettoyage des plaques tubulaires de générateurs de vapeur ; services de nettoyage rendus en relation avec le secteur de l'industrie du pétrole ; nettoyage des bacs, nettoyage, repompage de cuvelage, décanteurs, dégraissage, dégazage de bacs et cuves avant travaux ; nettoyage de lignes et canalisations. Classe 39 : Services de transport, d'emballage et entreposage de marchandises ; collectes, pompages et transport de déchets liquides, enlèvements par containers, fûts, bidons, flaconnage ; Stockage de produits polluants, toxiques, corrosifs, inflammables ; pompage et transferts de tous produits pétroliers. Classe 40 : Assainissement, traitement de l'eau, déshydratation des boues. Classe 42 : Services d'ingénierie, études (travaux d'ingénieurs), études réalisées dans le secteur nucléaire telles que études et développements de robots d'inspection, études de dispositifs de contrôle (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle, de tests (travaux d'ingénieurs) ; services d'évaluation, étude de coûts, de procédures, de conseils (travaux d'ingénieurs), réalisation de tests, notamment de tests d'étanchéité à l'eau ou à l'air ; services de contrôle (travaux d'ingénieurs), notamment en milieu nucléaire tels que contrôles télévisuels des générateurs de vapeur et lignes d'alimentation de pressuriseurs ; services d'inspections télévisées de canalisations (travaux d'ingénieurs).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

01/12/2011 : SITA AMI

N° national/d'enregistrement : 3878550
Date de dépôt : 01/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines outils, moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, soufflerie d'aspiration, pompes (machines ou parties de machines) ; machines de lavage et de nettoyage ; hydrofraiseuses ; coupe-racines.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils pour l'enregistrement, la transmissions, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; caméras, caméras télécommandées, micro-ordinateurs, imprimantes, cassettes video, robots, robots de lavage, aspirateurs de poussière, tous les produits précités étant destinés à la gestion et au traitement des déchets.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et réparation de matériels industriels nécessaires à l'entretien du milieu urbain (voieries, canalisation et mobilier), nettoyage industriel et urbain, maintenance d'installations industrielles, maintenance d'installations nucléaires, entretien d'installations nucléaires, nettoyage d'installations nucléaires, nettoyage industriel dans les secteurs les plus variés tels que pétrochimie, chimie, sidérurgie, industrie automobile, cimenterie, papeterie ; Nettoyage à eau ou à vapeur d'échangeurs, colonnes, cuves, ballons, de cuves de produits chimiques ; ébouages de tuyauteries et chaudières, dépoussiérage et pompage des pulvérulants, nettoyage et maintenance lors d'arrêts techniques d'unités industrielles ; démontage complet, nettoyage, changement de plateaux, nettoyage d'échangeurs tubulaires à plaque, vidange de catalyseurs, criblage d'alumine, nettoyage de réacteurs et remplissage, nettoyage de lignes ; nettoyage de chaînes à transfert, dépoussiérage d'électrofiltres et charpentes, décolmatage et vidange des trémies, graissage des secteurs hauts-fourneaux, laminoirs et cokeries ; Nettoyage et remise en état des convertisseurs et poches tonneaux, découpage et décrassage des pièces par chalumage, détartrage, nettoyage des étuves, pompage et évacuation des boues de peintures dans les cabines de peinture ; dans l'industrie automobile, vidage et nettoyage de silos de ciments, pompage de silos d'homogénéisation et ateliers de broyage, nettoyage, dépoussiérage des installations, ateliers et charpentes ; dans le secteur de la papeterie, pompage de lagunes ; Nettoyage urbain, à savoir lavage, désinfection robotisée de conteneurs et bacs poubelles roulants, nettoyage de sols, zones piétonnes, parkings, bassins, stades, piscines, cours extérieurs, patios, pavés autobloquants, balayage, lavage et aspiration de chaussées, caniveaux, parkings, nettoyage de murs, enlèvement de graffitis ; nettoyage et curage d'égouts urbains et industriels, avaloirs, aqueducs, drains et buses, de puits de captage, de station d'épuration, de traitement et de bassins de décantation, de réseaux d'eau potable, de bacs à graisses, curage des réseaux d'égouts par procédé hydrodynamique à haute pression, dévasage et nettoyage de plans d'eaux ; Entretien électromécanique des stations de pompage, pompage des fosses à sable, bacs de décantation, bassins, vidange des fosses d'aisance ; débouchage et remise au diamètre des canalisations ; entretien et maintenance de stations d'aération et de relevage, dépannage, maintenance et hygiène immobilière, curage, détartrage, débouchage de canalisation verticales et horizontales, de collecteurs, de syphons, de décanteurs de réseaux intérieurs et extérieurs d'eau ; Nettoyage, désinfection de vide-ordures, sous-sols, caves, parkings, dératisation, traitement de toutes obstructions et inondations, à savoir débouchage de canalisations verticales et horizontales, nettoyage de lieux, locaux suite à des inondations ; désinsectisation ; désinfection, ébouage des circuits de chauffage, nettoyage de hottes et gaines d'extraction de buées graisseuses ; Nettoyage en milieu nucléaire, maintenance nucléaire, nettoyage des circuits, appareils et installations de refroidissement des centrales, stations de pompage, condenseurs, réfrigérants, évaporateurs, aéro-réfrigérants, échangeurs, dévasage des prises d'eau et canaux d'amenée ; Nettoyage des plaques tubulaires de générateurs de vapeur ; services de nettoyage rendus en relation avec le secteur de l'industrie du pétrole ; nettoyage des bacs, nettoyage, repompage de cuvelage, décanteurs, dégraissage, dégazage de bacs et cuves avant travaux ; nettoyage de lignes et canalisations.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport, d'emballage et entreposage de marchandises ; collectes, pompages et transport de déchets liquides, enlèvements par containers, fûts, bidons, flaconnage ; Stockage de produits polluants, toxiques, corrosifs, inflammables ; pompage et transferts de tous produits pétroliers.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assainissement, traitement de l'eau, déshydratation des boues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, études (travaux d'ingénieurs), études réalisées dans le secteur nucléaire telles que études et développements de robots d'inspection, études de dispositifs de contrôle (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle, de tests, services d'évaluation, étude de coûts, de procédures, de conseils, réalisation de tests, notamment de tests d'étanchéité à l'eau ou à l'air (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle, notamment en milieu nucléaire tels que contrôles télévisuels des générateurs de vapeur et lignes d'alimentation de pressuriseurs (travaux d'ingénieurs) ; services d'inspections télévisées de canalisations (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines et machines outils, moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, soufflerie d'aspiration, pompes (machines ou parties de machines) ; machines de lavage et de nettoyage ; hydrofraiseuses ; coupe-racines. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils pour l'enregistrement, la transmissions, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; caméras, caméras télécommandées, micro-ordinateurs, imprimantes, cassettes video, robots, robots de lavage, aspirateurs de poussière, tous les produits précités étant destinés à la gestion et au traitement des déchets. Classe 37 : Entretien et réparation de matériels industriels nécessaires à l'entretien du milieu urbain (voieries, canalisation et mobilier), nettoyage industriel et urbain, maintenance d'installations industrielles, maintenance d'installations nucléaires, entretien d'installations nucléaires, nettoyage d'installations nucléaires, nettoyage industriel dans les secteurs les plus variés tels que pétrochimie, chimie, sidérurgie, industrie automobile, cimenterie, papeterie ; Nettoyage à eau ou à vapeur d'échangeurs, colonnes, cuves, ballons, de cuves de produits chimiques ; ébouages de tuyauteries et chaudières, dépoussiérage et pompage des pulvérulants, nettoyage et maintenance lors d'arrêts techniques d'unités industrielles ; démontage complet, nettoyage, changement de plateaux, nettoyage d'échangeurs tubulaires à plaque, vidange de catalyseurs, criblage d'alumine, nettoyage de réacteurs et remplissage, nettoyage de lignes ; nettoyage de chaînes à transfert, dépoussiérage d'électrofiltres et charpentes, décolmatage et vidange des trémies, graissage des secteurs hauts-fourneaux, laminoirs et cokeries ; Nettoyage et remise en état des convertisseurs et poches tonneaux, découpage et décrassage des pièces par chalumage, détartrage, nettoyage des étuves, pompage et évacuation des boues de peintures dans les cabines de peinture ; dans l'industrie automobile, vidage et nettoyage de silos de ciments, pompage des silos d'homogénéisation et ateliers de broyage, nettoyage, dépoussiérage des installations, ateliers et charpentes ; Dans le secteur de la papeterie, pompage de lagunes ; Nettoyage urbain, à savoir lavage, désinfection robotisée de conteneurs et bacs poubelles roulants, nettoyage de sols, zones piétonnes, parkings, bassins, stades, piscines, cours extérieurs, patios, pavés autobloquants, balayage, lavage et aspiration de chaussées, caniveaux, parkings, nettoyage de murs, enlèvement de graffitis ; nettoyage et curage d'égouts urbains et industriels, avaloirs, aqueducs, drains et buses, de puits de captage, de station d'épuration, de traitement et de bassins de décantation, de réseaux d'eau potable, de bacs à graisses, curage des réseaux d'égouts par procédé hydrodynamique à haute pression, dévasage et nettoyage de plans d'eaux ; Entretien électromécanique des stations de pompage, pompage des fosses à sable, bacs de décantation, bassins, vidange des fosses d'aisance ; débouchage et remise au diamètre des canalisations ; entretien et maintenance de stations d'aération et de relevage, dépannage, maintenance et hygiène immobilière, curage, détartrage, débouchage de canalisation verticales et horizontales, de collecteurs, de syphons, de décanteurs de réseaux intérieurs et extérieurs d'eau ; Nettoyage, désinfection de vide-ordures, sous-sols, caves, parkings, dératisation, traitement de toutes obstructions et inondations, à savoir débouchage de canalisations verticales et horizontales, nettoyage de lieux, locaux suite à des inondations ; désinsectisation ; désinfection, ébouage des circuits de chauffage, nettoyage de hottes et gaines d'extraction de buées graisseuses ; Nettoyage en milieu nucléaire, maintenance nucléaire, nettoyage des circuits, appareils et installations de refroidissement des centrales, stations de pompage, condenseurs, réfrigérants, évaporateurs, aéro-réfrigérants, échangeurs, dévasage des prises d'eau et canaux d'amenée ; Nettoyage des plaques tubulaires de générateurs de vapeur ; services de nettoyage rendus en relation avec le secteur de l'industrie du pétrole ; nettoyage des bacs, nettoyage, repompage de cuvelage, décanteurs, dégraissage, dégazage de bacs et cuves avant travaux ; nettoyage de lignes et canalisations. Classe 39 : Services de transport, d'emballage et entreposage de marchandises ; collectes, pompages et transport de déchets liquides, enlèvements par containers, fûts, bidons, flaconnage ; Stockage de produits polluants, toxiques, corrosifs, inflammables ; pompage et transferts de tous produits pétroliers. Classe 40 : Assainissement, traitement de l'eau, déshydratation des boues. Classe 42 : Services d'ingénierie, études (travaux d'ingénieurs), études réalisées dans le secteur nucléaire telles que études et développements de robots d'inspection, études de dispositifs de contrôle (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle, de tests (travaux d'ingénieurs) ; services d'évaluation, étude de coûts, de procédures, de conseils (travaux d'ingénieurs), réalisation de tests, notamment de tests d'étanchéité à l'eau ou à l'air ; services de contrôle (travaux d'ingénieurs), notamment en milieu nucléaire tels que contrôles télévisuels des générateurs de vapeur et lignes d'alimentation de pressuriseurs ; services d'inspections télévisées de canalisations (travaux d'ingénieurs).

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

16/09/2011 : SEA SHELL

N° national/d'enregistrement : 3859472
Date de dépôt : 16/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés). Logiciels d'application de la méthodologie de l'Analyse de Cycle de Vie (ACV) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de la performance environnementale et du développement durable des usines de dépollution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de paramétrage et de maintenance de logiciels d'Analyse de Cycle de Vie (ACV). Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour l'évaluation de l'empreinte environnementale des usines de dépollution des eaux.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

16/09/2011 : SEA SHELL

N° national/d'enregistrement : 3859472
Date de dépôt : 16/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés). Logiciels d'application de la méthodologie de l'Analyse de Cycle de Vie (ACV) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de la performance environnementale et du développement durable des usines de dépollution des eaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de paramétrage et de maintenance de logiciels d'Analyse de Cycle de Vie (ACV). Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour l'évaluation de l'empreinte environnementale des usines de dépollution des eaux.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

11/05/2011 : WIKTI

N° national/d'enregistrement : 3830500
Date de dépôt : 11/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de l'eau, de l'eau potable, services de purification de l'eau, services d'assainissement, services de dépollution, d'épuration des eaux usées, services de traitement des déchets, des ordures, des graisses industrielles (transformation), des boues et des cendres de stations d'épuration tant urbaines qu'industrielles, services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets, services de dépollution des sols, services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux ; services de traitement et de conditionnement des eaux par des procédés et des produits physico-chimiques ; exploitation technique pour le compte de tiers d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles, ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques résultant desdits traitements ; services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, éducation, formation, location d'enregistrements sonores, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), production de films, production de films sur bandes vidéo ou sur disques numériques, publication de textes (autres que publicitaires), organisation de débats d'idées.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, conseils et expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54, rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

11/05/2011 : WIKTI

N° national/d'enregistrement : 3830500
Date de dépôt : 11/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de l'eau, de l'eau potable, services de purification de l'eau, services d'assainissement, services de dépollution, d'épuration des eaux usées, services de traitement des déchets, des ordures, des graisses industrielles (transformation), des boues et des cendres de stations d'épuration tant urbaines qu'industrielles, services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets, services de dépollution des sols, services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux ; services de traitement et de conditionnement des eaux par des procédés et des produits physico-chimiques ; exploitation technique pour le compte de tiers d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles, ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques résultant desdits traitements ; services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, éducation, formation, location d'enregistrements sonores, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), production de films, production de films sur bandes vidéo ou sur disques numériques, publication de textes (autres que publicitaires), organisation de débats d'idées.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, conseils et expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780566
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

11/05/2011 : WIKTI

N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de l'eau, de l'eau potable, services de purification de l'eau, services d'assainissement, services de dépollution, d'épuration des eaux usées, services de traitement des déchets, des ordures, des graisses industrielles (transformation), des boues et des cendres de stations d'épuration tant urbaines qu'industrielles, services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets, services de dépollution des sols, services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux ; services de traitement et de conditionnement des eaux par des procédés et des produits physico-chimiques ; exploitation technique pour le compte de tiers d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles, ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques résultant desdits traitements ; services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, éducation, formation, location d'enregistrements sonores, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), production de films, production de films sur bandes vidéo ou sur disques numériques, publication de textes (autres que publicitaires), organisation de débats d'idées.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, conseils et expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780566
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

25/03/2011 : SHARING BY SUEZ ENVIRONNEMENT

N° national/d'enregistrement : 3817831
Date de dépôt : 25/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations, estimations et informations en matière d'investissement et d'épargne, caisses de prévoyance, épargne, constitution de plans d'épargne et d'investissement, investissement de capitaux, gestion financière de plans d'épargne et de plans d'investissement.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16, place de l'Iris, Tour CB21
92040 Paris la Défense cedex
FR

Mandataire 1 : cabinet Flechner, M. Bilquey David
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773592
Date de demande : 17/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

24/02/2011 : AQUACHOC

N° national/d'enregistrement : 3809096
Date de dépôt : 24/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir : machines pour le traitement des eaux potables, des eaux industrielles, des eaux usées et des boues issues du traitement des eaux et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE cedex
FR

Mandataire 1 : BLETRY & Associés
Adresse :
23 rue du Renard
75004 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

22/12/2010 : INNOVATIONS FOR BUSINESS

N° national/d'enregistrement : 3792613
Date de dépôt : 22/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité pour la recherche et l'innovation. Diffusion de matériel publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation pour la promotion de la recherche et de l'innovation. Organisation de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes (travaux d'ingénieurs) pour rendre plus accessible les travaux de la recherche et de l'innovation. Elaboration et conception par des ingénieurs de programmes par ordinateurs dans le but de promouvoir les travaux de la recherche et de l'innovation.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21 16 Place de L'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

22/12/2010 : INNOVATIONS FOR BUSINESS

N° national/d'enregistrement : 3792613
Date de dépôt : 22/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité pour la recherche et l'innovation. Diffusion de matériel publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation pour la promotion de la recherche et de l'innovation. Organisation de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes (travaux d'ingénieurs) pour rendre plus accessible les travaux de la recherche et de l'innovation. Elaboration et conception par des ingénieurs de programmes par ordinateurs dans le but de promouvoir les travaux de la recherche et de l'innovation.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB21 16 Place de L'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

08/06/2010 : HAPPY NAPPY

N° national/d'enregistrement : 3744568
Date de dépôt : 08/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de regroupement, d'enlèvement et de transport des déchets d'activité sanitaire, notamment des couches usagées (couches bébé/adulte / alèses / serviettes hygiéniques) et des textiles sanitaires. Services de regroupement (transport, entreposage et répartition logistique) en vue de traitement et de valorisation centralisés.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation de déchets d'activité sanitaire, notamment des couches usagées, et valorisation de ces derniers (recyclage, méthanisation des pulpes, valorisation en biogaz et en énergie, valorisation agronomique des digestats).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes (travaux d'ingénieurs) concernant la collecte, le transport et le traitement des déchets sanitaires, notamment des couches usagées. Recherche scientifique et industrielle ; services appliqués à l'environnement pour la dépollution, la décontamination et la valorisation des déchets sanitaires ; ingénierie de l'environnement avec conduite des études, de la conception et de la construction des unités industrielles pour la collecte et le traitement de ces déchets.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1, rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

08/06/2010 : HAPPY NAPPY

N° national/d'enregistrement : 3744568
Date de dépôt : 08/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de regroupement, d'enlèvement et de transport des déchets d'activité sanitaire, notamment des couches usagées (couches bébé/adulte / alèses / serviettes hygiéniques) et des textiles sanitaires. Services de regroupement (transport, entreposage et répartition logistique) en vue de traitement et de valorisation centralisés.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation de déchets d'activité sanitaire, notamment des couches usagées, et valorisation de ces derniers (recyclage, méthanisation des pulpes, valorisation en biogaz et en énergie, valorisation agronomique des digestats).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes (travaux d'ingénieurs) concernant la collecte, le transport et le traitement des déchets sanitaires, notamment des couches usagées. Recherche scientifique et industrielle ; services appliqués à l'environnement pour la dépollution, la décontamination et la valorisation des déchets sanitaires ; ingénierie de l'environnement avec conduite des études, de la conception et de la construction des unités industrielles pour la collecte et le traitement de ces déchets.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1, rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

22/03/2010 : BLUE ORANGE

N° national/d'enregistrement : 3723403
Date de dépôt : 22/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Investissement de capitaux, conseil en investissement de capitaux, mécénat dans le domaine de la recherche technologique et du développement durable ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifique et technologique (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du traitement de l'eau, des déchets et du développement durable ; audits et conseils techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du développement durable ; évaluations, estimations et recherches techniques dans les domaines de l'environnement tels que la gestion des ressources en eau, le traitement des eaux, la collecte et le traitement des déchets, le traitement de l'air.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 Rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

22/03/2010 : BLUE ORANGE

N° national/d'enregistrement : 3723403
Date de dépôt : 22/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Investissement de capitaux, conseil en investissement de capitaux, mécénat dans le domaine de la recherche technologique et du développement durable ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifique et technologique (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du traitement de l'eau, des déchets et du développement durable ; audits et conseils techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du développement durable ; évaluations, estimations et recherches techniques dans les domaines de l'environnement tels que la gestion des ressources en eau, le traitement des eaux, la collecte et le traitement des déchets, le traitement de l'air.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 Rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

25/02/2010 : NITRASCOPE

N° national/d'enregistrement : 3716422
Date de dépôt : 25/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la mesure des concentrations en nitrates dans l'eau. Appareils et instruments scientifiques permettant d'évaluer l'efficacité des traitements agro-environnementaux à mettre en place pour réduire les concentrations en nitrates dans l'eau. Conception sous forme de tableaux, graphiques, dessins ou schémas d'un outil pédagogique permettant aux collectivités de contrôler la protection des ressources en eau, notamment vis à vis des nitrates.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation de l'efficacité des traitements agro-environnementaux à mettre en place pour réduire les concentrations en nitrates dans l'eau. Conception (travaux d'ingénieurs) d'une méthode qualitative permettant de réaliser un diagnostic comparatif des différents plans d'action visant à contrôler la protection des ressources en eau, notamment vis à vis des nitrates.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 782700
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21 16 place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737175
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

25/02/2010 : NITRASCOPE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la mesure des concentrations en nitrates dans l'eau. Appareils et instruments scientifiques permettant d'évaluer l'efficacité des traitements agro-environnementaux à mettre en place pour réduire les concentrations en nitrates dans l'eau. Conception sous forme de tableaux, graphiques, dessins ou schémas d'un outil pédagogique permettant aux collectivités de contrôler la protection des ressources en eau, notamment vis à vis des nitrates.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation de l'efficacité des traitements agro-environnementaux à mettre en place pour réduire les concentrations en nitrates dans l'eau. Conception (travaux d'ingénieurs) d'une méthode qualitative permettant de réaliser un diagnostic comparatif des différents plans d'action visant à contrôler la protection des ressources en eau, notamment vis à vis des nitrates.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21 16 place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866933
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris la Défense Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737175
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

25/02/2010 : NITRASCOPE

N° national/d'enregistrement : 3716422
Date de dépôt : 25/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la mesure des concentrations en nitrates dans l'eau. Appareils et instruments scientifiques permettant d'évaluer l'efficacité des traitements agro-environnementaux à mettre en place pour réduire les concentrations en nitrates dans l'eau. Conception sous forme de tableaux, graphiques, dessins ou schémas d'un outil pédagogique permettant aux collectivités de contrôler la protection des ressources en eau, notamment vis à vis des nitrates.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation de l'efficacité des traitements agro-environnementaux à mettre en place pour réduire les concentrations en nitrates dans l'eau. Conception (travaux d'ingénieurs) d'une méthode qualitative permettant de réaliser un diagnostic comparatif des différents plans d'action visant à contrôler la protection des ressources en eau, notamment vis à vis des nitrates.

Déposant 1 : R + I ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440066314
Adresse :
11 Place Edouard VII
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21 16 place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

17/11/2009 : S'engager pour votre ville est une belle entreprise

N° national/d'enregistrement : 3691720
Date de dépôt : 17/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la direction des affaires, aide à la direction, à l'exploitation et au développement d'entreprises industrielles ou commerciales, montage de partenariats, à savoir expertises eet conseils en affaires pour le rapprochement d'entreprises, étude et recherche de marchés, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, abonnements téléphoniques, abonnements à des services de radio-messagerie, abonnements à des services de télécommunication, de télévision, courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentations publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, relations publiques, expertises en affaires, gestion de fichiers informatiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation (construction) de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de dépollution, de restauration et de réhabilitation des sites dégradés, services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de construction de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport et de regroupement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de tri de matières utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papier de bureau ; services de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment de déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; conseils et expertises dans le domaine du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des centres de stations tant urbaines qu'industrielles ; conseils et expertises en matière de traitement des déchets et des ordures.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques ; conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services d'entretien et de maintenance d'espaces verts ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1, rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

21/09/2009 : la maison pour rebondir

N° national/d'enregistrement : 3677663
Date de dépôt : 21/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; accompagnement personnalisé dans la vie professionnelle (conseil en orientation professionnelle) ; réalisation de bilans de compétences ; aide à la réinsertion professionnelle (dit ' outplacement ') ; organisation et conduite de salons et d'expositions à buts publicitaires ou à but de sélection de personnel.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de symposiums, de congrès, d'ateliers de formation et de séminaires ; enseignement par correspondance ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de concours (éducation) et d'examens (éducation) ; services de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que publicitaires ; aide à la validation d'acquis d'expérience.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16, place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718986
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

08/09/2009 : Bar à eau, le partenaire de votre été

N° national/d'enregistrement : 3674709
Date de dépôt : 08/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1, rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

08/07/2009 : RHIZOPUR

N° national/d'enregistrement : 3663036
Date de dépôt : 08/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de traitement sur le lieu de production, des boues de stations d'épuration, de résidus solides et liquides, d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles, par culture de végétaux phragmitiformes, dont certains de la famille des graminées. Conception (élaboration), calculs et dimensionnements des installations de traitement de boues de stations d'épuration, par des cultures végétales ; travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) et établissement des plans desdites installations (construction).
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 757580
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

08/07/2009 : RHIZOPUR

N° national/d'enregistrement : 3663036
Date de dépôt : 08/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de traitement sur le lieu de production, des boues de stations d'épuration, de résidus solides et liquides, d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles, par culture de végétaux phragmitiformes, dont certains de la famille des graminées. Conception (élaboration), calculs et dimensionnements des installations de traitement de boues de stations d'épuration, par des cultures végétales ; travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) et établissement des plans desdites installations (construction).
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris, Tour CB 21
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne
Adresse :
16 rue Gaillon
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716339
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

08/07/2009 : RHIZOPUR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de traitement sur le lieu de production, des boues de stations d'épuration, de résidus solides et liquides, d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles, par culture de végétaux phragmitiformes, dont certains de la famille des graminées. Conception (élaboration), calculs et dimensionnements des installations de traitement de boues de stations d'épuration, par des cultures végétales ; travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) et établissement des plans desdites installations (construction).
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris, Tour CB 21
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne
Adresse :
16 rue Gaillon
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716339
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

25/06/2009 : green cubes edelway

N° national/d'enregistrement : 3660040
Date de dépôt : 25/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les réseaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau à savoir appareils électriques de contrôle, de pesage, de mesurage et scientifique autre que pour l'usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

25/06/2009 : edelway

N° national/d'enregistrement : 3660041
Date de dépôt : 25/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les réseaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau à savoir appareils électriques de contrôle, de pesage, de mesurage et scientifique autre que pour l'usage médical. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers pour les opérations relatives à la distribution de l'eau, du gaz et de l'électricité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 515670
Date de demande : 10/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les reaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau à savoir appareils électriques de contrôle, de pesage, de mesurage et scientifiques autres que pour l'usage médical. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés).Classe 11 : Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.Classe 36 : Services financiers pour les opérations relatives à la distribution de l'eau, du gaz et de l'électricité.Classe 37 : Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.Classe 39 : Distribution des eaux ou d'énergie.Classe 40 : Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.Classe 42 : Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

25/06/2009 : green cubes edelway

N° national/d'enregistrement : 3660040
Date de dépôt : 25/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les réseaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau à savoir appareils électriques de contrôle, de pesage, de mesurage et scientifique autre que pour l'usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

25/06/2009 : edelway

N° national/d'enregistrement : 3660041
Date de dépôt : 25/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les réseaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau à savoir appareils électriques de contrôle, de pesage, de mesurage et scientifique autre que pour l'usage médical. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers pour les opérations relatives à la distribution de l'eau, du gaz et de l'électricité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les reaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau à savoir appareils électriques de contrôle, de pesage, de mesurage et scientifiques autres que pour l'usage médical. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés).Classe 11 : Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.Classe 36 : Services financiers pour les opérations relatives à la distribution de l'eau, du gaz et de l'électricité.Classe 37 : Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.Classe 39 : Distribution des eaux ou d'énergie.Classe 40 : Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.Classe 42 : Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

22/06/2009 : BIOSOLID

N° national/d'enregistrement : 3659006
Date de dépôt : 22/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits à base de matières organiques, destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; engrais pour les terres ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de traitement des eaux résiduaires urbaines et industrielles produisant des résidus organiques exploitables en agriculture et en horticulture, ainsi qu'en aménagement et remblai routier ou paysager.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, mise en service et réparation d'installations de traitement et de production de composts et supports organiques de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines et industrielles, de déchets verts agricoles horticoles et sylvicoles.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement, emballage, entreposage et transport de composts et supports de cultures, dans le domaine agricole, horticole et/ou sylvicole.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation des déchets solides issus des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles, en composts et supports de culture dans les domaines agricole, horticole et/ou sylvicole.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans pour l'optimisation ou la réhabilitation des installations de traitement et de production de composts et supports de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines et industrielles, de déchets verts agricoles et horticoles ; calculs et dimensionnements desdites installations de traitement et de production de composts et supports de cultures.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

22/06/2009 : BIOSOLID

N° national/d'enregistrement : 3659006
Date de dépôt : 22/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits à base de matières organiques, destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; engrais pour les terres ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de traitement des eaux résiduaires urbaines et industrielles produisant des résidus organiques exploitables en agriculture et en horticulture, ainsi qu'en aménagement et remblai routier ou paysager.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, mise en service et réparation d'installations de traitement et de production de composts et supports organiques de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines et industrielles, de déchets verts agricoles horticoles et sylvicoles.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement, emballage, entreposage et transport de composts et supports de cultures, dans le domaine agricole, horticole et/ou sylvicole.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation des déchets solides issus des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles, en composts et supports de culture dans les domaines agricole, horticole et/ou sylvicole.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans pour l'optimisation ou la réhabilitation des installations de traitement et de production de composts et supports de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines et industrielles, de déchets verts agricoles et horticoles ; calculs et dimensionnements desdites installations de traitement et de production de composts et supports de cultures.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris, Tour CB 21
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne
Adresse :
16 rue Gaillon
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716313
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

22/06/2009 : BIOSOLID

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits à base de matières organiques, destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; engrais pour les terres ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de traitement des eaux résiduaires urbaines et industrielles produisant des résidus organiques exploitables en agriculture et en horticulture, ainsi qu'en aménagement et remblai routier ou paysager.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, mise en service et réparation d'installations de traitement et de production de composts et supports organiques de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines et industrielles, de déchets verts agricoles horticoles et sylvicoles.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement, emballage, entreposage et transport de composts et supports de cultures, dans le domaine agricole, horticole et/ou sylvicole.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation des déchets solides issus des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles, en composts et supports de culture dans les domaines agricole, horticole et/ou sylvicole.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans pour l'optimisation ou la réhabilitation des installations de traitement et de production de composts et supports de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines et industrielles, de déchets verts agricoles et horticoles ; calculs et dimensionnements desdites installations de traitement et de production de composts et supports de cultures.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris, Tour CB 21
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne
Adresse :
16 rue Gaillon
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716313
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

10/12/2008 : METHACOMPOST

N° national/d'enregistrement : 3616867
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais, amendements organiques, amendements minéraux basiques, composts et supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de compostage de matières organiques fermentescibles, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles, déchets domestiques et industriels fermentescibles).
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matières organiques fermentescibles, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles, déchets domestiques et industriels fermentescibles). Transformation de ces matières organiques en composts et supports de culture dans les domaines agricole, horticole et/ou sylvicole.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, calculs et dimensionnements des installations de traitement de compostage des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle. Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles (expertises sur sites, réalisation de simulations informatiques de traitement de compostage et de tests semi-industriels sur pilotes, audits et activités de conseils techniques et établissement de plans desdites installations (plans, dessins industriels, ingénierie d'ensemble et de détail résultant de calculs et dimensionnements mentionnés précédemment). Etudes et commentaires scientifiques de résultats d'analyses chimiques, physico-chimiques et biologiques ; analyses de sols. Ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole ou sylvicole. Conseils techniques relatifs à la fertilisation des sols.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700124
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

10/12/2008 : METHACOMPOST

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais, amendements organiques, amendements minéraux basiques, composts et supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de compostage de matières organiques fermentescibles, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles, déchets domestiques et industriels fermentescibles).
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matières organiques fermentescibles, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles, déchets domestiques et industriels fermentescibles). Transformation de ces matières organiques en composts et supports de culture dans les domaines agricole, horticole et/ou sylvicole.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, calculs et dimensionnements des installations de traitement de compostage des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle. Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles (expertises sur sites, réalisation de simulations informatiques de traitement de compostage et de tests semi-industriels sur pilotes, audits et activités de conseils techniques et établissement de plans desdites installations (plans, dessins industriels, ingénierie d'ensemble et de détail résultant de calculs et dimensionnements mentionnés précédemment). Etudes et commentaires scientifiques de résultats d'analyses chimiques, physico-chimiques et biologiques ; analyses de sols. Ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole ou sylvicole. Conseils techniques relatifs à la fertilisation des sols.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700124
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

10/12/2008 : METHACOMPOST

N° national/d'enregistrement : 3616867
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais, amendements organiques, amendements minéraux basiques, composts et supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de compostage de matières organiques fermentescibles, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles, déchets domestiques et industriels fermentescibles).
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matières organiques fermentescibles, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles, déchets domestiques et industriels fermentescibles). Transformation de ces matières organiques en composts et supports de culture dans les domaines agricole, horticole et/ou sylvicole.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, calculs et dimensionnements des installations de traitement de compostage des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle. Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles (expertises sur sites, réalisation de simulations informatiques de traitement de compostage et de tests semi-industriels sur pilotes, audits et activités de conseils techniques et établissement de plans desdites installations (plans, dessins industriels, ingénierie d'ensemble et de détail résultant de calculs et dimensionnements mentionnés précédemment). Etudes et commentaires scientifiques de résultats d'analyses chimiques, physico-chimiques et biologiques ; analyses de sols. Ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole ou sylvicole. Conseils techniques relatifs à la fertilisation des sols.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

24/11/2008 : GREEN CUBES

N° national/d'enregistrement : 3613202
Date de dépôt : 24/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les réseaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699480
Date de demande : 30/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

24/11/2008 : EDELWAY

N° national/d'enregistrement : 3613200
Date de dépôt : 24/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les réseaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

24/11/2008 : GREEN CUBES

N° national/d'enregistrement : 3613202
Date de dépôt : 24/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les réseaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

24/11/2008 : GREEN CUBES

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les réseaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699480
Date de demande : 30/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

24/11/2008 : EDELWAY

N° national/d'enregistrement : 3613200
Date de dépôt : 24/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les réseaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

25/07/2008 : CHP+ Cogénération Haute Performance +

N° national/d'enregistrement : 3590816
Date de dépôt : 25/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'eau chaude, d'air chaud ou de fluide caloporteur à partir de la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes techniques en matière d'optimisation de la récupération et de l'utilisation de la chaleur fatale qui s'échappe des unités thermiques produisant de l'électricité.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686497
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

25/07/2008 : CHP + Combined Heat & Power +

N° national/d'enregistrement : 3590818
Date de dépôt : 25/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'eau chaude, d'air chaud ou de fluide caloporteur à partir de la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes techniques en matière d'optimisation de la récupération et de l'utilisation de la chaleur fatale qui s'échappe des unités thermiques produisant de l'électricité.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686493
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

25/07/2008 : CHP+ Cogénération Haute Performance +

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'eau chaude, d'air chaud ou de fluide caloporteur à partir de la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes techniques en matière d'optimisation de la récupération et de l'utilisation de la chaleur fatale qui s'échappe des unités thermiques produisant de l'électricité.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686497
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

25/07/2008 : CHP + Combined Heat & Power +

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'eau chaude, d'air chaud ou de fluide caloporteur à partir de la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes techniques en matière d'optimisation de la récupération et de l'utilisation de la chaleur fatale qui s'échappe des unités thermiques produisant de l'électricité.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686493
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

25/07/2008 : CHP+ Cogénération Haute Performance +

N° national/d'enregistrement : 3590816
Date de dépôt : 25/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'eau chaude, d'air chaud ou de fluide caloporteur à partir de la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes techniques en matière d'optimisation de la récupération et de l'utilisation de la chaleur fatale qui s'échappe des unités thermiques produisant de l'électricité.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-01

25/07/2008 : CHP + Combined Heat & Power +

N° national/d'enregistrement : 3590818
Date de dépôt : 25/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'eau chaude, d'air chaud ou de fluide caloporteur à partir de la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes techniques en matière d'optimisation de la récupération et de l'utilisation de la chaleur fatale qui s'échappe des unités thermiques produisant de l'électricité.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-03

22/07/2008 : ALLIANCE EAU ET DEVELOPPEMENT

N° national/d'enregistrement : 3589770
Date de dépôt : 22/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation d'appareils et d'installations de distribution et de traitement des eaux, et informations s'y rapportant.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux, et informations s'y rapportant.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des eaux, et informations s'y rapportant.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifique et technique dans le domaine de l'eau, conseil en environnement, et informations s'y rapportant.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16, place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685101
Date de demande : 20/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

22/07/2008 : WATER DEVELOPMENT ALLIANCE

N° national/d'enregistrement : 3589772
Date de dépôt : 22/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation d'appareils et d'installations de distribution et de traitement des eaux, et informations s'y rapportant.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux, et informations s'y rapportant.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des eaux, et informations s'y rapportant.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifique et technique dans le domaine de l'eau, conseil en environnement, et informations s'y rapportant.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16, place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685100
Date de demande : 20/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

18/07/2008 : suez environnement

N° national/d'enregistrement : 3589187
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métallique non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; conteneurs métalliques pour le transport ; citernes métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), carters pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots de manutention, bennes basculantes, camion-automobiles, véhicules-remorques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste ; services de conseils en fertilisation des sols, services de conseils en irrigation des cultures.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

18/07/2008 : suez environnement

N° national/d'enregistrement : 3589188
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métallique non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échaffaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; conteneurs métalliques pour le transport, citernes métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), cartes pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduites d'eau non métalliques, béton industriel destiné aux ouvrages de génie civil, aux canalisations d'adduction d'eau et aux réseaux d'assainissement ; verre isolant (construction), bâtiments non métalliques à savoir centrales électriques, centrales nucléaires, installations de pétrole, puits de forage, oléoducs, gazoducs, poteaux de lignes électriques non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques et notamment constructions transportables non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix, bitume, ciment, chaux, ardoise, argile, armatures non métalliques pour la construction, ballast, bois de construction, briques, enduits, marbre, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toits non métalliques, volets non métalliques, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), caniveaux, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, pavés éclairants, liants pour l'entretien des routes, goudron, bandes goudronnées (construction), glissières non métalliques de sécurité pour routes, granulés de verre pour le marquage des routes, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, gravier, granulats.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de renseignements d'affaires, services de direction et de consultation d'affaires, services de planification des affaires, services de recherche et d'études des affaires ; services d'études de marché ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire de compétitions sportives et artistiques ; organisation et direction de foires commerciales, relations publiques, comptabilité, facturation, expertises en affaires, bureau de placement, vérification de comptes, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, relogement pour entreprises, rédaction de textes publicitaires, recherche de marchés, prévisions économiques, établissement de statistiques, gestion de fichiers informatiques, recrutement de personnel, analyse du prix de revient, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

18/07/2008 : suez environnement

N° national/d'enregistrement : 3589190
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de renseignements d'affaires, services de direction et de consultation d'affaires, services de planification des affaires, services de recherche et d'études des affaires ; services d'études de marché ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire de compétitions sportives et artistiques ; organisation et direction de foires commerciales, relations publiques, comptabilité, facturation, expertises en affaires, bureau de placement, vérification de comptes, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, relogement pour entreprises, rédaction de textes publicitaires, recherche de marchés, prévisions économiques, établissement de statistiques, gestion de fichiers informatiques, recrutement de personnel, analyse du prix de revient, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

18/07/2008 : SUEZ environnement

N° national/d'enregistrement : 3589191
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métallique non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échaffaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; conteneurs métalliques pour le transport ; citernes métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), carters pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots de manutention, bennes basculantes, camion-automobiles, véhicules-remorques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

16/07/2008 : E-LEAKS

N° national/d'enregistrement : 3588535
Date de dépôt : 16/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, publications, livres, revues, périodiques, annuaires, bulletins, lettres d'information, recueil de données statistiques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de distribution d'eau, informations en matière de collecte et de stockage des déchets.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement de l'eau, informations en matière de traitement des déchets.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès, symposium et ateliers de formations ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires sous forme physique ou électronique ou en ligne ; édition de livres, revues et textes autres que publicitaires, micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-51

03/07/2008 : S'engager pour la planète est une belle entreprise

N° national/d'enregistrement : 3585992
Date de dépôt : 03/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la direction des affaires, aide à la direction, à l'exploitation et au développement d'entreprises industrielles ou commerciales, montage de partenariats, à savoir expertises eet conseils en affaires pour le rapprochement d'entreprises, étude et recherche de marchés, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, abonnements téléphoniques, abonnements à des services de radio-messagerie, abonnements à des services de télécommunication, de télévision, courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentations publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, relations publiques, expertises en affaires, gestion de fichiers informatiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation (construction) de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de dépollution, de restauration et de réhabilitation des sites dégradés, services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de construction de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport et de regroupement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de tri de matières utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papier de bureau ; services de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment de déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; conseils et expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles ; conseils et expertises en matière de traitement des déchets et des ordures.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des centres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services d'entretien et de maintenance d'espaces verts ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16, place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685099
Date de demande : 20/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

25/04/2008 : COWAMA

N° national/d'enregistrement : 3572239
Date de dépôt : 25/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outil (logiciel) de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de baignade. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical).
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et installations pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade et la détection des pollutions.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et maintenance d'appareils, équipements, et installations pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade et la détection des pollutions.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de traitement et contrôle des eaux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse chimique et bactériologique de la qualité des eaux de baignade. Expertises, consultations professionnelles associées au contrôle, à la régulation, à la modélisation et à la gestion des eaux de baignade.

Déposant 1 : R+I ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440066314
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725831
Date de demande : 14/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : R+I ALLIANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866862
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866872
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679372
Date de demande : 19/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

20/03/2008 : TERRE & CO

N° national/d'enregistrement : 3564019
Date de dépôt : 20/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, publications électroniques, disques acoustiques, microfiches, disquettes, disques optiques numériques, logiciels.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, publications, livres, revues, périodiques, annuaires, bulletins, lettres d'information, recueil de données statistiques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de distribution d'eau, informations en matière de collecte et de stockage des déchets.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement de l'eau, informations en matière de traitement des déchets.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès, symposium et ateliers de formations ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires sous forme physique ou électronique ou en ligne ; édition de livres, revues et textes autres que publicitaires, micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

23/10/2007 : L'empreinte écologique

N° national/d'enregistrement : 3532768
Date de dépôt : 23/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses financières des investissements pour l'environnement destinés aux collectivités, aux industriels ou aux personnes ; estimations et comparatifs financiers pour des projets d'investissement dans l'environnement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de colloques, conférences ou congrès sur le thème de l'environnement ; organisation d'expositions sur le thème de l'environnement.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches techniques dans les domaines de l'environnement tels que la gestion des ressources en eau, le traitement des eaux, la collecte et le traitement des déchets, le traitement de l'air.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

23/10/2007 : L'empreinte écologique

N° national/d'enregistrement : 3532768
Date de dépôt : 23/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses financières des investissements pour l'environnement destinés aux collectivités, aux industriels ou aux personnes ; estimations et comparatifs financiers pour des projets d'investissement dans l'environnement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de colloques, conférences ou congrès sur le thème de l'environnement ; organisation d'expositions sur le thème de l'environnement.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches techniques dans les domaines de l'environnement tels que la gestion des ressources en eau, le traitement des eaux, la collecte et le traitement des déchets, le traitement de l'air.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

17/10/2007 : L'EMPREINTE ECO LOGIQUE

N° national/d'enregistrement : 3531733
Date de dépôt : 17/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses financières des investissements pour l'environnement destinés aux collectivités, aux industriels ou aux personnes ; estimations et comparatifs financiers pour des projets d'investissement dans l'environnement.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-12

17/10/2007 : L'EMPREINTE ECO LOGIQUE

N° national/d'enregistrement : 3531733
Date de dépôt : 17/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses financières des investissements pour l'environnement destinés aux collectivités, aux industriels ou aux personnes ; estimations et comparatifs financiers pour des projets d'investissement dans l'environnement.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-12

11/09/2007 : CIRADE

N° national/d'enregistrement : 3523659
Date de dépôt : 11/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte, transport et stockage des déchets ménagers et industriels.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, transformation et valorisation des déchets ménagers et industriels ou des déchets ultimes.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Centre d'expertise scientifique et technique et de recherche (travaux d'ingénieurs) fournissant la formation dans les domaines de la collecte, du transport, du stockage, du traitement, de la transformation et de la valorisation des déchets ménagers et industriels ou des déchets ultimes.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Centre d'expertise scientifique et technique et de recherche (travaux d'ingénieurs) fournissant la connaissance technique, l'assistance, les outils d'orientation, d'optimisation et de contrôle dans les domaines de la collecte, du transport, du stockage, du traitement, de la transformation et de la valorisation des déchets ménagers et industriels ou des déchets ultimes.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-08

11/09/2007 : CIRADE

N° national/d'enregistrement : 3523659
Date de dépôt : 11/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte, transport et stockage des déchets ménagers et industriels.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, transformation et valorisation des déchets ménagers et industriels ou des déchets ultimes.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Centre d'expertise scientifique et technique et de recherche (travaux d'ingénieurs) fournissant la formation dans les domaines de la collecte, du transport, du stockage, du traitement, de la transformation et de la valorisation des déchets ménagers et industriels ou des déchets ultimes.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Centre d'expertise scientifique et technique et de recherche (travaux d'ingénieurs) fournissant la connaissance technique, l'assistance, les outils d'orientation, d'optimisation et de contrôle dans les domaines de la collecte, du transport, du stockage, du traitement, de la transformation et de la valorisation des déchets ménagers et industriels ou des déchets ultimes.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-08

21/06/2007 : NOSE BOX

N° national/d'enregistrement : 3508413
Date de dépôt : 21/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements et installations de ventilation et de traitement des gaz, en particulier de l'air, à savoir ventilateurs, aérateurs, conduites d'air et cheminées, réacteurs de traitement ; équipements de désodorisation physique, physico-chimique et/ou biologique par cultures fixées sur substrats naturels ou artificiels. Equipements d'élimination des nuisances olfactives par percolation des gaz sur un lit de matériau filtrant à structure granulaire ou fibreuse, d'origine organique, végétale ou minérale ; équipements et systèmes de désodorisation des gaz produits par les stations d'épuration biologique des eaux résiduaires urbaines et industrielles, les industries agricoles et alimentaires, les élevages, les déchets et résidus de l'activité humaine ou animale et toutes autres sources de nuisances olfactives.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, purification et contrôle de la qualité de l'air ; traitement et purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; désodorisation, ventilation et distribution de l'air.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception par ordinateur de schémas représentatifs de méthodes pour le traitement, la purification et le contrôle de la qualité de l'air ; conception scientifique de méthodes analytiques pour le traitement et la purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; conception scientifique de méthodes analytiques pour la désodorisation, la ventilation et la distribution de l'air.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

21/06/2007 : FLUIDBOX

N° national/d'enregistrement : 3508414
Date de dépôt : 21/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de maintenance des appareils de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'eau, de gaz et d'électricité.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mesures et contrôle des fluides (eau, gaz et électricité) en vue d'assurer leur distribution.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-47

21/06/2007 : NOSE BOX

N° national/d'enregistrement : 3508413
Date de dépôt : 21/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements et installations de ventilation et de traitement des gaz, en particulier de l'air, à savoir ventilateurs, aérateurs, conduites d'air et cheminées, réacteurs de traitement ; équipements de désodorisation physique, physico-chimique et/ou biologique par cultures fixées sur substrats naturels ou artificiels. Equipements d'élimination des nuisances olfactives par percolation des gaz sur un lit de matériau filtrant à structure granulaire ou fibreuse, d'origine organique, végétale ou minérale ; équipements et systèmes de désodorisation des gaz produits par les stations d'épuration biologique des eaux résiduaires urbaines et industrielles, les industries agricoles et alimentaires, les élevages, les déchets et résidus de l'activité humaine ou animale et toutes autres sources de nuisances olfactives.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, purification et contrôle de la qualité de l'air ; traitement et purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; désodorisation, ventilation et distribution de l'air.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception par ordinateur de schémas représentatifs de méthodes pour le traitement, la purification et le contrôle de la qualité de l'air ; conception scientifique de méthodes analytiques pour le traitement et la purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; conception scientifique de méthodes analytiques pour la désodorisation, la ventilation et la distribution de l'air.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

21/06/2007 : FLUIDBOX

N° national/d'enregistrement : 3508414
Date de dépôt : 21/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité. Supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de maintenance des appareils de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution d'eau, de gaz et d'électricité.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mesures et contrôle des fluides (eau, gaz et électricité) en vue d'assurer leur distribution.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-47

24/04/2007 : WIKTI WATER INTERNATIONAL KNOWLEDGE TRANSFER INITIATIVE

N° national/d'enregistrement : 3496632
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de l'eau, de l'eau potable, services de purification de l'eau, services d'assainissement, services de dépollution, d'épuration des eaux usées, services de traitement des déchets, des ordures, des graisses industrielles (transformation), des boues et des cendres de stations d'épuration tant urbaines qu'industrielles, services de recyclage des ordures et des déchets, service de compostage des ordures et des déchets, services de dépollution des sols, services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux ; services de traitement et de conditionnement des eaux par des procédés et des produits physico-chimiques. Exploitation technique pour le compte de tiers d'installation de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles, ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques résultant desdits traitement. Services de traitement et de et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposium, éducation, formation, location d'enregistrement sonore, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), production de films, production de films sur bandes vidéo ou sur disques numériques, publication de textes (autres que publicitaires), organisation de débats d'idées.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, conseils et expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitement de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centre de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau.

Déposant 1 : SUEZ Groupe, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16, place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643113
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

29/01/2007 : EDELWAY

N° national/d'enregistrement : 3477591
Date de dépôt : 29/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503453
Date de demande : 06/08/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636015
Date de demande : 02/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

29/01/2007 : EDELWAY

N° national/d'enregistrement : 3477591
Date de dépôt : 29/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636015
Date de demande : 02/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

12/01/2007 : BIODEC

N° national/d'enregistrement : 3474374
Date de dépôt : 12/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de contrôle pour la conduite d'un compostage de déchets organiques tels que : mesure respirométrique (consommation d'oxygène), contrôle de la biodégradabilité du mélange à composter et modélisation des conditions d'exploitation.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de collecte, de transport et d'entreposage temporaire des déchets ménagers et/ou industriels.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de traitement par dégradation biologique des déchets ménagers et/ou industriels.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

12/01/2007 : BIODEC

N° national/d'enregistrement : 3474374
Date de dépôt : 12/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de contrôle pour la conduite d'un compostage de déchets organiques tels que : mesure respirométrique (consommation d'oxygène), contrôle de la biodégradabilité du mélange à composter et modélisation des conditions d'exploitation.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de collecte, de transport et d'entreposage temporaire des déchets ménagers et/ou industriels.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de traitement par dégradation biologique des déchets ménagers et/ou industriels.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636012
Date de demande : 02/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

12/01/2007 : BIODEC

N° national/d'enregistrement : 3474374
Date de dépôt : 12/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de contrôle pour la conduite d'un compostage de déchets organiques tels que : mesure respirométrique (consommation d'oxygène), contrôle de la biodégradabilité du mélange à composter et modélisation des conditions d'exploitation.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de collecte, de transport et d'entreposage temporaire des déchets ménagers et/ou industriels.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de traitement par dégradation biologique des déchets ménagers et/ou industriels.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636012
Date de demande : 02/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

20/11/2006 : NOSE

N° national/d'enregistrement : 3463858
Date de dépôt : 20/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements et installations de ventilation et de traitement des gaz, en particulier de l'air, à savoir ventilateurs, aérateurs, conduites d'air et cheminées, réacteurs de traitement ; équipements de désodorisation physique, physico-chimique et/ou biologique par cultures fixées sur substrats naturels ou artificiels. Equipements d'élimination des nuisances olfactives par percolation des gaz sur un lit de matériau filtrant à structure granulaire ou fibreuse, d'origine organique, végétale ou minérale ; équipements et systèmes de désodorisation des gaz produits par les stations d'épuration biologique des eaux résiduaires urbaines et industrielles, les industries agricoles et alimentaires, les élevages, les déchets et résidus de l'activité humaine ou animale et toutes autres sources de nuisances olfactives.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, purification et contrôle de la qualité de l'air ; traitement et purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; désodorisation, ventilation et distribution de l'air.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception par ordinateur de schémas représentatifs de méthodes pour le traitement, la purification et le contrôle de la qualité de l'air ; conception scientifique de méthodes analytiques pour le traitement et la purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; conception scientifique de méthodes analytiques pour la désodorisation, la ventilation et la distribution de l'air.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus en cas de détérioration de la qualité de l'air, à savoir services de mesures des paramètres relatifs à la qualité de l'air, services d'analyses de ces paramètres, services de surveillance de la qualité de l'air, services d'alerte, services d'assistance/sécurité pour la protection des riverains des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631609
Date de demande : 04/11/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

20/11/2006 : NOSE

N° national/d'enregistrement : 3463858
Date de dépôt : 20/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements et installations de ventilation et de traitement des gaz, en particulier de l'air, à savoir ventilateurs, aérateurs, conduites d'air et cheminées, réacteurs de traitement ; équipements de désodorisation physique, physico-chimique et/ou biologique par cultures fixées sur substrats naturels ou artificiels. Equipements d'élimination des nuisances olfactives par percolation des gaz sur un lit de matériau filtrant à structure granulaire ou fibreuse, d'origine organique, végétale ou minérale ; équipements et systèmes de désodorisation des gaz produits par les stations d'épuration biologique des eaux résiduaires urbaines et industrielles, les industries agricoles et alimentaires, les élevages, les déchets et résidus de l'activité humaine ou animale et toutes autres sources de nuisances olfactives.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, purification et contrôle de la qualité de l'air ; traitement et purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; désodorisation, ventilation et distribution de l'air.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception par ordinateur de schémas représentatifs de méthodes pour le traitement, la purification et le contrôle de la qualité de l'air ; conception scientifique de méthodes analytiques pour le traitement et la purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; conception scientifique de méthodes analytiques pour la désodorisation, la ventilation et la distribution de l'air.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus en cas de détérioration de la qualité de l'air, à savoir services de mesures des paramètres relatifs à la qualité de l'air, services d'analyses de ces paramètres, services de surveillance de la qualité de l'air, services d'alerte, services d'assistance/sécurité pour la protection des riverains des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

20/11/2006 : NOSE

N° national/d'enregistrement : 3463858
Date de dépôt : 20/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements et installations de ventilation et de traitement des gaz, en particulier de l'air, à savoir ventilateurs, aérateurs, conduites d'air et cheminées, réacteurs de traitement ; équipements de désodorisation physique, physico-chimique et/ou biologique par cultures fixées sur substrats naturels ou artificiels. Equipements d'élimination des nuisances olfactives par percolation des gaz sur un lit de matériau filtrant à structure granulaire ou fibreuse, d'origine organique, végétale ou minérale ; équipements et systèmes de désodorisation des gaz produits par les stations d'épuration biologique des eaux résiduaires urbaines et industrielles, les industries agricoles et alimentaires, les élevages, les déchets et résidus de l'activité humaine ou animale et toutes autres sources de nuisances olfactives.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, purification et contrôle de la qualité de l'air ; traitement et purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; désodorisation, ventilation et distribution de l'air.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception par ordinateur de schémas représentatifs de méthodes pour le traitement, la purification et le contrôle de la qualité de l'air ; conception scientifique de méthodes analytiques pour le traitement et la purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; conception scientifique de méthodes analytiques pour la désodorisation, la ventilation et la distribution de l'air.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus en cas de détérioration de la qualité de l'air, à savoir services de mesures des paramètres relatifs à la qualité de l'air, services d'analyses de ces paramètres, services de surveillance de la qualité de l'air, services d'alerte, services d'assistance/sécurité pour la protection des riverains des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631609
Date de demande : 04/11/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

25/09/2006 : LA ROUE DES ODEURS

N° national/d'enregistrement : 3452332
Date de dépôt : 25/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rédaction de textes publicitaires à savoir conception sous forme de tableaux, graphiques, schémas ou dessins d'une représentation à but commercial et publicitaire des composés odoriférants présents dans l'air, au voisinage des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception sous forme de tableaux, graphiques, schémas ou dessins d'une représentation à but pédagogique des composés odoriférants présents dans l'air au voisinage des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques à savoir rédaction de textes autres que textes publicitaires.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception assistée par ordinateur de schémas ou graphiques informatiques représentant et expliquant les méthodes de traitement, de purification et de contrôle de la qualité de l'air ; recherche scientifique de méthodes analytiques de traitement et de purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; recherche scientifique de méthodes analytiques de désodorisation, de ventilation et de distribution de l'air.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

25/09/2006 : NOSE KIT

N° national/d'enregistrement : 3452334
Date de dépôt : 25/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, purification et contrôle de la qualité de l'air ; traitement et purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; désodorisation, ventilation et distribution de l'air.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception sous forme de tableaux, graphiques, schémas ou dessins d'une représentation à but pédagogique des composés odoriférants présents dans l'air au voisinage des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques : à savoir : rédaction de textes autres que textes publicitaires.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

25/09/2006 : NOSE KIT

N° national/d'enregistrement : 3452334
Date de dépôt : 25/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, purification et contrôle de la qualité de l'air ; traitement et purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; désodorisation, ventilation et distribution de l'air.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception sous forme de tableaux, graphiques, schémas ou dessins d'une représentation à but pédagogique des composés odoriférants présents dans l'air au voisinage des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques : à savoir : rédaction de textes autres que textes publicitaires.

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

25/09/2006 : LA ROUE DES ODEURS

N° national/d'enregistrement : 3452332
Date de dépôt : 25/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rédaction de textes publicitaires à savoir conception sous forme de tableaux, graphiques, schémas ou dessins d'une représentation à but commercial et publicitaire des composés odoriférants présents dans l'air, au voisinage des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception sous forme de tableaux, graphiques, schémas ou dessins d'une représentation à but pédagogique des composés odoriférants présents dans l'air au voisinage des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques à savoir rédaction de textes autres que textes publicitaires.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception assistée par ordinateur de schémas ou graphiques informatiques représentant et expliquant les méthodes de traitement, de purification et de contrôle de la qualité de l'air ; recherche scientifique de méthodes analytiques de traitement et de purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; recherche scientifique de méthodes analytiques de désodorisation, de ventilation et de distribution de l'air.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628742
Date de demande : 27/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

25/09/2006 : LA ROUE DES ODEURS

N° national/d'enregistrement : 3452332
Date de dépôt : 25/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rédaction de textes publicitaires à savoir conception sous forme de tableaux, graphiques, schémas ou dessins d'une représentation à but commercial et publicitaire des composés odoriférants présents dans l'air, au voisinage des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception sous forme de tableaux, graphiques, schémas ou dessins d'une représentation à but pédagogique des composés odoriférants présents dans l'air au voisinage des usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques à savoir rédaction de textes autres que textes publicitaires.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception assistée par ordinateur de schémas ou graphiques informatiques représentant et expliquant les méthodes de traitement, de purification et de contrôle de la qualité de l'air ; recherche scientifique de méthodes analytiques de traitement et de purification de l'air pollué par les usines de traitement des eaux et des déchets industriels et domestiques ; recherche scientifique de méthodes analytiques de désodorisation, de ventilation et de distribution de l'air.

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628742
Date de demande : 27/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

03/04/2006 : M.E.R. Méthode Enzymatique Rapide

N° national/d'enregistrement : 3420723
Date de dépôt : 03/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outil (logiciel) de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de baignade. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical).Appareils, équipements et installations pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade et la détection des pollutions.Installation et maintenance d'appareils, équipements, et installations pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade et la détection des pollutions.Services de traitement et contrôle des eaux.Analyse chimique et bactériologique de la qualité des eaux de baignade. Expertises, consultations professionnelles associées au contrôle, à la régulation, à la modélisation et à la gestion des eaux de baignade.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613118
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

03/04/2006 : M.E.R. Méthode Enzymatique Rapide

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outil (logiciel) de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de baignade. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical).Appareils, équipements et installations pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade et la détection des pollutions.Installation et maintenance d'appareils, équipements, et installations pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade et la détection des pollutions.Services de traitement et contrôle des eaux.Analyse chimique et bactériologique de la qualité des eaux de baignade. Expertises, consultations professionnelles associées au contrôle, à la régulation, à la modélisation et à la gestion des eaux de baignade.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613118
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

03/04/2006 : M.E.R. Méthode Enzymatique Rapide

N° national/d'enregistrement : 3420723
Date de dépôt : 03/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outil (logiciel) de surveillance et de contrôle de la qualité des eaux de baignade. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical).Appareils, équipements et installations pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade et la détection des pollutions.Installation et maintenance d'appareils, équipements, et installations pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade et la détection des pollutions.Services de traitement et contrôle des eaux.Analyse chimique et bactériologique de la qualité des eaux de baignade. Expertises, consultations professionnelles associées au contrôle, à la régulation, à la modélisation et à la gestion des eaux de baignade.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613118
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

17/03/2006 : TWM

N° national/d'enregistrement : 3417160
Date de dépôt : 17/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réhabilitation (rénovation) des sols et sites dégradés ; services de réhabilitation (rénovation) des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.Services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets. Services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharges.Services de traitement et de transformation des déchets et information en ces domaines. Services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de nettoiement des déchets et des ordures. Services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de prévention des pollutions à savoir informations relatives aux risques de pollution, surveillance, contrôle et mesure de la pollution, services de dépollution des sols. Services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets.Services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures donnés ou rendus par des ingénieurs ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures.
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : Cabinet LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

17/03/2006 : TWM – TOTAL WASTE MANAGEMENT

N° national/d'enregistrement : 3417163
Date de dépôt : 17/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réhabilitation (rénovation) des sols et sites dégradés ; services de réhabilitation (rénovation) des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.Services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets. Services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharges.Services de traitement et de transformation des déchets et information en ces domaines. Services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de nettoiement des déchets et des ordures. Services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de prévention des pollutions à savoir informations relatives aux risques de pollution, surveillance, contrôle et mesure de la pollution, services de dépollution des sols. Services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets.Services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures donnés ou rendus par des ingénieurs ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures.
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : Cabinet LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

17/03/2006 : TOTAL WASTE MANAGEMENT

N° national/d'enregistrement : 3417172
Date de dépôt : 17/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réhabilitation (rénovation) des sols et sites dégradés ; services de réhabilitation (rénovation) des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.Services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets. Services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharges.Services de traitement et de transformation des déchets et information en ces domaines. Services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de nettoiement des déchets et des ordures. Services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de prévention des pollutions à savoir informations relatives aux risques de pollution, surveillance, contrôle et mesure de la pollution, services de dépollution des sols. Services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets.Services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures donnés ou rendus par des ingénieurs ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures.
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : Cabinet LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

14/03/2005 : ONDEO INDUSTRIAL SOLUTIONS SUEZ

N° national/d'enregistrement : 3346711
Date de dépôt : 14/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux et conduits métalliques, clapets de conduites d'eau en métal, bagues métalliques, bassins (constructions métalliques), bandes métalliques, cuvelages métalliques, raccords métalliques de tuyaux, manchons métalliques de tuyaux. Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à l'eau, au traitement et à la purification des eaux potables et résiduaires tant urbaines qu'industrielles ; appareils pour l'analyse des gaz, des liquides et des solides, appareils et systèmes de surveillance de la pollution de l'air, de l'eau et des sols ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, produits informatiques, logiciels, progiciels, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, le transfert, la transmission, l'échange de données, d'informations, de messages et de signaux, unités centrales de traitement d'informations, de données, de sons ou d'images, appareils d'intercommunication, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, appareils et postes téléphonique ou radiophoniques, libres ou portatifs, mobiles ou à main libre ou à commande vocale, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, antennes, émetteurs, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles, bornes pour radiotéléphones, pylônes de téléphonie sans fil, bases de données vocales, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, bandes vidéo, bandes audio, disques, disques compacts, jeux électroniques (appareils conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision), supports d'enregistrement magnétiques de vidéos et de films, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, pellicules, films impressionnés, caméras (appareils cinématographiques), écrans (photographies), écrans de projection, appareils de télévision. Accessoires de réglage et de sûreté pour les appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et instruments pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, installations pour l'approvisionnement, la purification, le refroidissement, le réchauffement de l'eau, stérilisateurs d'eau, installations de chauffage à eau chaude, robinets de canalisation, installations de dessalement de l'eau de mer, filtres pour l'eau potable, réservoirs d'eau sous pression, bouches eau, appareils et installations pour le traitement de l'eau, installations pour la purification des eaux d'égouts, appareils et installations pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils de chauffage à combustion solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, humidificateurs, radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, corps chauffants, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-eau, appareils et installations de climatisation, appareils de ventilation, installations de chauffage et de climatisation pour véhicules, échangeurs thermiques, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et machines frigorifiques, armoires, chambres et récipients frigorifiques ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues, des cendres. Publications, livres, journaux, périodiques, revues, brochures, prospectus. Conduites d'eau non métalliques, béton industriel destiné aux ouvrages de génie civil, aux canalisations d'adduction d'eau et aux réseaux d'assainissement, constructions non métalliques. Services d'aide à la direction des affaires, aide à la direction, à l'exploitation et au développement d'entreprises industrielles ou commerciales, montage de partenariats à savoir expertises et conseils en affaires pour le rapprochement d'entreprises, étude et recherche de marchés, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, abonnements téléphoniques, abonnements à des services de radio-messagerie, abonnements à des services de télécommunication, de télévision, courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentations publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, relations publiques, expertises en affaires, gestion de fichiers informatiques. Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de dépollution, de restauration et de réhabilitation des sites dégradés, services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie. Agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, par télévision, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, services téléphoniques, transmission de télécopies, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, échange de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par transmission téléphonique, informatique, messagerie électronique, messageries informatiques, radiotéléphonie et téléphonie mobiles, services de transfert d'appels, de renvoi d'appels, de messagerie vocale, informations en matière de télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages, location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des données, location d'appareils et de postes téphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de télécopieurs, services de télécommunications et de multimédia à savoir services de transmission de la voix, de données et d'images par des moyens filaires, hertziens, satellites, mobiles ou fixes, services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câbles, voie hertzienne, satellites, Internet, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, radiodiffusion ; mise en place et développement des services en ligne sur les réseaux et systèmes d'informations et de télécommunication des entreprises ; transmission de dépêches ; émissions radiophoniques ou télévisées. Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau. Services de traitement de l'eau, de l'eau potable, services de purification de l'eau, services d'assainissement, services de dépollution, d'épuration des eaux usées, services de gestion des stations d'eau potable, de dépollution et d'épuration des eaux usées urbaines ou industrielles, services de traitement des déchets, des ordures, des graisses industrielles (transformation), des boues et des cendres de stations d'épuration tant urbaines qu'industrielles, services de recyclage des ordures et des déchets, service de compostage des ordures et des déchets, services de prévention des pollutions, services de dépollution des sols, services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposium, éducation, formation, location d'enregistrement sonore, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), production de films, production de films sur bandes vidéo ou sur disques numériques, publication de textes (autres que publicitaires), organisation de débats d'idées. Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultation en matière de sécurité, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, services d'évaluation des performances des stations urbaines et industrielles de traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, des boues et des cendres, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir : élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 19
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417496
Date de demande : 06/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866872
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582078
Date de demande : 23/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

26/06/2003 : SUEZ-ENV

N° national/d'enregistrement : 3233373
Date de dépôt : 26/06/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à l'eau, au traitement et à la purification des eaux potables et résiduaires tant urbaines qu'industrielles ; appareils pour l'analyse des gaz, des liquides et des solides ; appareils et instruments de contrôle pour le traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et instruments pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, installations pour l'approvisionnement, la purification, le refroidissement, le réchauffement de l'eau, stérilisateurs d'eau, installations de chauffage à eau chaude, robinets de canalisation, installations de dessalement de l'eau de mer, filtres pour l'eau potable, réservoirs d'eau sous pression, bouches à eau, appareils et installations pour le traitement de l'eau, installations pour la purification des eaux d'égouts, appareils et installations pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils de chauffage à combustion solide, liquide ou gazeux, échangeurs thermiques, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, instalaltions de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues, des cendres. Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, d'ouvrages de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de conception et de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation (construction) d'ouvrages de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau et informations en ces domaines, forage de puits, travaux d'exploitation des ressources en eau, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; travaux de construction, informations en matière de construction, ingénierie et maîtrise d'œuvre, maîtrise d'ouvrage, rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux publics, travaux ruraux, travaux de dépollution, de restauration et de réhabilitation des sites dégradés, services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie. Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau. Services de production d'eau, services de traitement de l'eau, de l'eau potable, services de purification de l'eau, services d'assainissement, services se rapportant à la dépollution, à l'épuration des eaux usées, services de gestion des stations d'eau potable, de dépollution et d'épuration des eaux usées urbaines ou industrielles et informations en ces domaines, services relatifs à la dépollution des nappes d'eau, services relatifs à la prospection, l'exploitation et la gestion de la qualité des eaux souterraines et services d'évaluation et de gestion des ressources en eau ; services de traitement de l'air, de désodorisation de l'air, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, services de purification de l'air, de régénération de l'air, de rafraîchissement de l'air ; services de traitement des déchets, des ordures, des graisses industrielles (transformation), des boues et des cendres de stations d'épuration tant urbaines qu'industrielles, et informations en ces domaines, services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets, services de prévention des pollutions, services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sites dégradés, services de réhabilitation des réseaux d'eaux usées et potables, services se rapportant à la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche scientifique et industrielle à savoir centres de recherche, de laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation en matière de sécurité, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau ; conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents ; services de destruction et d'incinération des ordures, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux non toxiques ; services de destruction d'archives ; services de recherche scientifique et industrielle à savoir centres de recherche, de laboratoires dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-31
Date du BOPI : 01/08/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533489
Date de demande : 27/06/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

26/06/2003 : SUEZ-ENV

N° national/d'enregistrement : 3233373
Date de dépôt : 26/06/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à l'eau, au traitement et à la purification des eaux potables et résiduaires tant urbaines qu'industrielles ; appareils pour l'analyse des gaz, des liquides et des solides ; appareils et instruments de contrôle pour le traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et instruments pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, installations pour l'approvisionnement, la purification, le refroidissement, le réchauffement de l'eau, stérilisateurs d'eau, installations de chauffage à eau chaude, robinets de canalisation, installations de dessalement de l'eau de mer, filtres pour l'eau potable, réservoirs d'eau sous pression, bouches à eau, appareils et installations pour le traitement de l'eau, installations pour la purification des eaux d'égouts, appareils et installations pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils de chauffage à combustion solide, liquide ou gazeux, échangeurs thermiques, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, instalaltions de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues, des cendres. Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, d'ouvrages de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de conception et de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation (construction) d'ouvrages de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau et informations en ces domaines, forage de puits, travaux d'exploitation des ressources en eau, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; travaux de construction, informations en matière de construction, ingénierie et maîtrise d'œuvre, maîtrise d'ouvrage, rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux publics, travaux ruraux, travaux de dépollution, de restauration et de réhabilitation des sites dégradés, services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie. Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau. Services de production d'eau, services de traitement de l'eau, de l'eau potable, services de purification de l'eau, services d'assainissement, services se rapportant à la dépollution, à l'épuration des eaux usées, services de gestion des stations d'eau potable, de dépollution et d'épuration des eaux usées urbaines ou industrielles et informations en ces domaines, services relatifs à la dépollution des nappes d'eau, services relatifs à la prospection, l'exploitation et la gestion de la qualité des eaux souterraines et services d'évaluation et de gestion des ressources en eau ; services de traitement de l'air, de désodorisation de l'air, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, services de purification de l'air, de régénération de l'air, de rafraîchissement de l'air ; services de traitement des déchets, des ordures, des graisses industrielles (transformation), des boues et des cendres de stations d'épuration tant urbaines qu'industrielles, et informations en ces domaines, services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets, services de prévention des pollutions, services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sites dégradés, services de réhabilitation des réseaux d'eaux usées et potables, services se rapportant à la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Services de contrôle de qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche scientifique et industrielle à savoir centres de recherche, de laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation en matière de sécurité, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau ; conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents ; services de destruction et d'incinération des ordures, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux non toxiques ; services de destruction d'archives ; services de recherche scientifique et industrielle à savoir centres de recherche, de laboratoires dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16, Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-31
Date du BOPI : 01/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533489
Date de demande : 27/06/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

19/06/2002 : CIRSEE

N° national/d'enregistrement : 3170030
Date de dépôt : 19/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs, ou des conduites de distribution ou de collecte d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution fluviale et de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, services de conception et de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; travaux d'exploitation des ressources en eau, installation et maintenance de dispositifs et réseaux d'irrigation. Construction d'édifices, travaux de plomberie et travaux publics, location d'outils et de matériel de construction, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux du sol (désinfection, dératisation) , service « après vente » (réparations et entretien) des appareils et installations concernant le traitement, l'épuration, la stérilisation et la régénération de tous liquides ; forages de puits. Services d'adduction et de distribution d'eau, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration. Distribution d'eau et d'électricité, transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt. Services de collecte, transport, regroupement, conditionnement et reconditionnement des déchets ; services rendus pour le stockage des déchets, des produits dangereux ou périssables. Traitement de l'eau, services de traitement de l'eau par l'introduction de réactifs, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles. Traitement des boues d'origine physico-chimique ou biologique, résultant de l'activité des stations de traitement de tous liquides, en particulier des eaux, telles que eaux potables, eaux industrielles, eaux d'alimentation de chaudières, eaux de piscines, eaux résiduaires municipales, domestiques et industrielles. Services de traitement et de transformation de déchets, services de purification et régénération de déchets ; services de tri, identification des déchets de toute nature (en particulier, ordures ménagères, déchets industriels banals, déchets industriels spéciaux, déchets d'activités de soins, déchets de démolition, déchets des industries agro-alimentaires, déchets agricoles, horticoles et sylvicoles, ...) Recherches physico-chimiques, biologiques et hydrogéologiques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations professionnelles en matière de traitement de tous liquides et de traitement de déchets et établissement de plan (constructions) prospection, géologique et hydrogéologique, essais de matériaux, travaux de laboratoire, services d'études sur le terrain des problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires, services de programmation pour ordinateurs, services de consultation technique en matière d'eau, de matériel informatique, d'équipement de transmission et communication d'informations, d'appareils de radio messagerie, de logiciels en rapport avec le domaine de l'eau, services d'aide téléphonique et de support en matière de logiciels, services de conception d'équipement informatique et de logiciels. Etudes concernant la collecte, le transport et le traitement des déchets, ainsi que le nettoyage et l'assainissement. Services appliqués à l'environnement pour la dépollution, la décontamination et la réhabilitation de sites. Services d'études techniques pour la réalisation et l'adaptation à chaque cas particulier des techniques de traitement, de filtration, d'épuration, de désinfection, de stérilisation et de régénération de tous liquides, en particulier des eaux, telles que eaux potables, eaux industrielles, eaux d'alimentation de chaudières, eaux de piscines, eaux résiduaires municipales, domestiques et industrielles.
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 585044
Date de demande : 26/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862097
Date de demande : 07/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ International, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508166
Date de demande : 31/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815817
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

06/03/2001 : ONDEO

N° national/d'enregistrement : 3086947
Date de dépôt : 06/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduites d'eau non métalliques, béton industriel destiné aux travaux de génie civil, aux canalisations d'adduction et aux réseaux d'assainissement ; matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques. Services de publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; services d'abonnement à des journaux : aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment dans le domaine de la construction et de l'exploitation des stations de traitement et d'épuration des eaux ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services d'assurances ; affaires bancaires, agences de change, gérance de portefeuilles, recouvrement de créances, services d'investissements financiers, d'ingénierie financière, opérations financières pour la fusion, l'absorption ou l'acquisition d'entreprises, financement de l'innovation, émission de chèques et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles, expertise immobilière, gérance d'immeubles). Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution ou de collecte d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution fluviale et de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, services de conception et de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; installation et maintenance de dispositifs et réseaux d'irrigation ; forage de puits ; construction d'édifices, travaux de plomberie et travaux publics, location d'outils et de matériel de construction, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (désinfection, dératisation), services après-vente (réparation et entretien) des appareils et installations concernant le traitement, l'épuration, la stérilisation et la régénération de tous liquides. Services de communications et de télécommunications, services de messagerie et de courrier électronique, services de messagerie vocale, services d'informations en matière de télécommunication par l'Internet, fourniture d'accès à l'Internet. Services d'adduction et de distribution d'eau, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; distribution d'électricité ; transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ; distribution de journaux. Services de traitement de l'eau, services d'études pour la réalisation et l'adaptation à chaque cas particulier des techniques de traitement, de filtration, d'épuration, de stérilisation et de régénération de tous liquides, en particulier des eaux ; eaux potables, eaux industrielles, eaux d'alimentation de chaudières, eaux de piscines, eaux résiduaires municipales, domestiques et industrielles ; services de traitement de l'eau par l'introduction de réactifs, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles. Services d'éducation, institutions d'enseignement ; édition de livres et de revues ; services de divertissement, spectacles et divertissements radiophoniques ou télévisés, production de films, location de films et d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services de travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (en dehors de la construction), prospection, essais de matériaux, travaux de laboratoires, services d'études sur le terrain des problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyse d'eaux et des liquides résiduaires ; services de programmation pour ordinateurs, services de consultations professionnelles et techniques en matière d'eau, de matériel informatique, d'organiseurs électroniques, d'assistants numériques personnels, d'équipement de transmission et communication d'informations, d'appareils de radiomessagerie, de téléphones cellulaires et de logiciels en rapport avec le domaine de l'eau, services d'aidetéléphonique et de support en matière de logiciel, services de conception d'équipement informatique et de logiciels, services d'accès aux bases de données et de traitement des bases de données.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1, rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 401225
Date de demande : 13/10/2004

Bénéficiare 1 : SLA WATER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 401226
Date de demande : 13/10/2004

Bénéficiare 1 : ONDEO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 401227
Date de demande : 13/10/2004
N° de BOPI : 2004-46

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459338
Date de demande : 07/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

13/07/2000 : ONDEO

N° national/d'enregistrement : 3040717
Date de dépôt : 13/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduites d'eau non métalliques, béton industriel destiné aux travaux de génie civil, aux canalisations d'adduction et aux réseaux d'assainissement. Matériaux de constructions non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment dans le domaine de la construction et de l'exploitation des stations de traitement et d'épuration des eaux, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Assurance, affaires bancaires, agence de change, gérance de portefeuille, recouvrement de créances, services d'investissement financiers, d'ingénierie financière, rapprochement d'entreprises, financement de l'innovation, émission de chèques et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeuble, expertise immobilière, gérance d'immeuble). Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs, ou des conduites de distribution ou de collecte d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution fluviale et de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, services de conception et de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; travaux d'exploitation des ressources en eau, installation et maintenance de dispositifs et réseaux d'irrigation. Construction d'édifices, travaux de plomberie et travaux publics, location d'outils et de matériel de construction, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux du sol (désinfection, dératisation), service "après vente" (réparations et entretien) des appareils et installations concernant le traitement, l'épuration, la stérilisation et la regénération de tous liquides. Services de communications et de télé- communications, service de messagerie et de courrier électronique, services de messagerie vocale, services d'informations et d'accès à l'Internet. Services d'adduction et de distribution d'eau, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration. Distribution d'eau et d'électricité, transport de marchandises, conditionnement de produits, entreprosage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt. Traitement de l'eau, services d'études pour la réalisation et l'adaptation à chaque cas particulier des techniques de traitement, de filtration, d'épuration, de stérilisation et de régénération de tous liquides, en particulier des eaux : eaux potables, eaux industrielles, eaux d'alimentation de chaudières, eaux de piscines, eaux résiduaires municipales, domestiques et industrielles ; services de traitement de l'eau par l'introduction de réactifs, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles. Services d'éducation, institutions d'enseignement, édition de livres et de revues, abonnements de journaux, divertissements, spectacles et divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, location de films et d'enregistrements phonographiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, distribution de journaux. Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelle et établissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (en dehors de la construction), prospection, forages, essais de matériaux, travaux de laboratoire, services d'études sur le terrain des problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires, services de programmation pour ordinateurs, services de consultation professionnelle et technique en matière d'eau, de matériel informatique, d'organiseurs électroniques, d'assistants numériques personnels, d'équipement de transmission et communication d'informations, d'appareils de radio messagerie, des téléphones cellulaires et de logiciels en rapport avec le domaine de l'eau, services d'aide téléphonique et de support en matière de logiciels, services de conception d'équipement informatique et de logiciels, services d'accès aux bases de données et de traitement des bases de données.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : Cabinet Flechner, M. Bilquey David

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396047
Date de demande : 09/07/2004

Bénéficiare 1 : SLE WATER

Bénéficiare 1 : ONDEO Societe Anonyme

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396049
Date de demande : 09/07/2004

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417496
Date de demande : 06/09/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-33
Date du BOPI : 18/08/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439762
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753570
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

13/07/2000 : ONDEO

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduites d'eau non métalliques, béton industriel destiné aux travaux de génie civil, aux canalisations d'adduction et aux réseaux d'assainissement. Matériaux de constructions non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment dans le domaine de la construction et de l'exploitation des stations de traitement et d'épuration des eaux, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Assurance, affaires bancaires, agence de change, gérance de portefeuille, recouvrement de créances, services d'investissement financiers, d'ingénierie financière, rapprochement d'entreprises, financement de l'innovation, émission de chèques et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeuble, expertise immobilière, gérance d'immeuble). Services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs, ou des conduites de distribution ou de collecte d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution fluviale et de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, services de conception et de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; travaux d'exploitation des ressources en eau, installation et maintenance de dispositifs et réseaux d'irrigation. Construction d'édifices, travaux de plomberie et travaux publics, location d'outils et de matériel de construction, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux du sol (désinfection, dératisation), service "après vente" (réparations et entretien) des appareils et installations concernant le traitement, l'épuration, la stérilisation et la regénération de tous liquides. Services de communications et de télé- communications, service de messagerie et de courrier électronique, services de messagerie vocale, services d'informations et d'accès à l'Internet. Services d'adduction et de distribution d'eau, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration. Distribution d'eau et d'électricité, transport de marchandises, conditionnement de produits, entreprosage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt. Traitement de l'eau, services d'études pour la réalisation et l'adaptation à chaque cas particulier des techniques de traitement, de filtration, d'épuration, de stérilisation et de régénération de tous liquides, en particulier des eaux : eaux potables, eaux industrielles, eaux d'alimentation de chaudières, eaux de piscines, eaux résiduaires municipales, domestiques et industrielles ; services de traitement de l'eau par l'introduction de réactifs, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles. Services d'éducation, institutions d'enseignement, édition de livres et de revues, abonnements de journaux, divertissements, spectacles et divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, location de films et d'enregistrements phonographiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, distribution de journaux. Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelle et établissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (en dehors de la construction), prospection, forages, essais de matériaux, travaux de laboratoire, services d'études sur le terrain des problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires, services de programmation pour ordinateurs, services de consultation professionnelle et technique en matière d'eau, de matériel informatique, d'organiseurs électroniques, d'assistants numériques personnels, d'équipement de transmission et communication d'informations, d'appareils de radio messagerie, des téléphones cellulaires et de logiciels en rapport avec le domaine de l'eau, services d'aide téléphonique et de support en matière de logiciels, services de conception d'équipement informatique et de logiciels, services d'accès aux bases de données et de traitement des bases de données.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : Cabinet Flechner, M. Bilquey David

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396047
Date de demande : 09/07/2004

Bénéficiare 1 : SLE WATER

Bénéficiare 1 : ONDEO Societe Anonyme

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396049
Date de demande : 09/07/2004

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417496
Date de demande : 06/09/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866872
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-33
Date du BOPI : 18/08/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439762
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753570
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

21/03/2000 : SITA One

N° national/d'enregistrement : 3015792
Date de dépôt : 21/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la collecte, le recyclage, le traitement, la valorisation et la destruction des déchets et des ordures. Services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations services, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de construction de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures. Services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides. Services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharges. Services de traitement et de transformation des déchets, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations en ces domaines. Services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de nettoiement des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains. Services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de prévention des pollutions, services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de réhabilitation des réseaux d'assainissements industriels et urbains. Services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques. Services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures. Services d'entretien et de maintenance d'espaces verts.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 44

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1, rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 520301
Date de demande : 01/04/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Bénéficiare 1 : ONDEO SERVICES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436706
Date de demande : 01/04/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

08/11/1999 : PRIMOR

N° national/d'enregistrement : 99822206
Date de dépôt : 08/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Amendement organique, composts, engrais et supports de cultures agricoles, horticoles ou sylvicoles, résultant du traitement, par compostage, des déchets organiques d'origine urbaine ou industrielle. Composts à base de déchets fermentescibles, incorporant des produits structurants, tels que les sciures et écorces de bois, des rafles de maïs, et tous autres produits et rebuts végétaux. Installations et équipements de traitement par compostage, sur le lieu de production, des boues de stations d'épuration de résidus solides et liquides et de stations de traitement d'eaux résiduaires urbaines et industrielles. Conception, calculs et dimensionnements des installations de compostage ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans desdites installations de compostage.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 11
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 507322
Date de demande : 02/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : ONDEO SERVICES

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-51
Date du BOPI : 17/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420137
Date de demande : 09/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

18/02/1999 : HOSPIPARC

N° national/d'enregistrement : 99776117
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage temporaire, emballage et manutention de déchets ménagers, de déchets valorisables et de déchets d'activités de soins, dans les centres hospitaliers, les dispensaires et les groupements médicaux ou vétérinaires. Services rendus par des centres de regroupement de déchets ménagers, de déchets valorisables et de déchets d'activités de soins. Services de ramassage de déchets ménagers, de déchets valorisables et de déchets d'activités de soins dans les centres hospitaliers, les dispensaires et les groupements médicaux ou vétérinaires. Services de transport et de répartition de déchets ménagers, valorisables et/ou d'activités de soins, en provenance d'établissements hospitaliers, aux installations de traitement desdits déchets. Services de traitement et d'élimination des produits et déchets résultant d'activités de soins, en milieu hospitalier, médical ou vétérinaire. Services d'élimination et de destruction des déchets ménagers, valorisables et/ou d'activités de soins. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et études technico-économiques dans le domaine du traitement et de l'élimination des déchets ménagers, valorisables ou d'activités de soins, produits par les centres hospitaliers, les dispensaires et les groupements médicaux ou vétérinaires. Ingénierie préalable relative à l'organisation et à la gestion des installations d'entreposage, d'emballage et de containérisation des déchets produits par les centres hospitaliers, les dispensaires et les groupements médicaux ou vétérinaires.
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484797
Date de demande : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484796
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389728
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-01

15/09/1998 : SITA

N° national/d'enregistrement : 98749666
Date de dépôt : 15/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la collecte, le recyclage, le traitement, la valorisation et la destruction des déchets et des ordures. Services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations services, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de construction de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures. Services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides. Services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharges. Services de traitement et de transformation des déchets, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations en ces domaines. Services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de nettoiement des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains. Services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de prévention des pollutions, services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de réhabilitation des réseaux d'assainissements industriels et urbains. Services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques. Services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures. Services d'entretien et de maintenance d'espaces verts.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 270375
Date de demande : 14/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 290411
Date de demande : 16/11/1999

Bénéficiare 1 : TERIS PATRICK VOTERBO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 290412
Date de demande : 16/11/1999

Bénéficiare 1 : CESPA JUAN AMIROLA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 290413
Date de demande : 16/11/1999

Bénéficiare 1 : FAIRTEC EMMANUEL PETIT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 290414
Date de demande : 16/11/1999

Bénéficiare 1 : GEOCLEAN F LECLERC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 290415
Date de demande : 16/11/1999

Bénéficiare 1 : STE TRANSPORTS D'ASSAINISSEMENT DE LA REUNION PATRICK LEONARD

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 290416
Date de demande : 16/11/1999

Bénéficiare 1 : BFI HOLDING BV DOMINIQUE BERNARD

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 290417
Date de demande : 16/11/1999

Bénéficiare 1 : SITA FRANCE MR MARC BLUSZTEJN

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 387686
Date de demande : 26/02/2004

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 387687
Date de demande : 26/02/2004

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417493
Date de demande : 06/09/2005

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-43
Date du BOPI : 23/10/1998

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-13

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385705
Date de demande : 29/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

25/06/1998 : SITA

N° national/d'enregistrement : 98738905
Date de dépôt : 25/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de collecte, transport, regroupement, tri, identification, conditionnement et reconditionnement des déchets de toute nature (en particulier, ordures ménagères, déchets industriels banals, déchets industriels spéciaux, déchets d'activités de soins, déchets de démolition, déchets des industries agro-alimentaires, déchets agricoles, horticoles et sylvicoles,...) ; services rendus pour le stockage des déchets, des produits dangereux ou périssables. Services de traitement et de transformation de déchets, services de purification et régénération de déchets ; services de nettoiement/nettoyage et services d'assainissement industriel et urbain. Etudes concernant la collecte, le transport et le traitement des déchets, ainsi que le nettoyage, le balayage, l'assainissement. Recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs ; laboratoires ; services appliqués à l'environnement pour la dépollution, la décontamination et la réhabilitation de sites ; ingénierie de l'environnement avec conduite des études, de la conception et de la construction des unités industrielles pour le traitement des déchets.
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE cedex
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme Bogillot-Sawra Anne-Karine
Adresse :
102 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 274559
Date de demande : 26/03/1999
N° de BOPI : 1999-17
Limitations : 00 Renonciation partielle En ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants : Les "travaux d'ingénieurs" en classe 42 sont limités aux "travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures".

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 308126
Date de demande : 26/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 387686
Date de demande : 26/02/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 387687
Date de demande : 26/02/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 487877
Date de demande : 16/12/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 556122
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700939
Date de demande : 06/06/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381680
Date de demande : 11/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681586
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

25/06/1998 : SITA

N° national/d'enregistrement : 98738905
Date de dépôt : 25/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/06/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de collecte, transport, regroupement, tri, identification, conditionnement et reconditionnement des déchets de toute nature (en particulier, ordures ménagères, déchets industriels banals, déchets industriels spéciaux, déchets d'activités de soins, déchets de démolition, déchets des industries agro-alimentaires, déchets agricoles, horticoles et sylvicoles,...) ; services rendus pour le stockage des déchets, des produits dangereux ou périssables. Services de traitement et de transformation de déchets, services de purification et régénération de déchets ; services de nettoiement/nettoyage et services d'assainissement industriel et urbain. Etudes concernant la collecte, le transport et le traitement des déchets, ainsi que le nettoyage, le balayage, l'assainissement. Recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs ; laboratoires ; services appliqués à l'environnement pour la dépollution, la décontamination et la réhabilitation de sites ; ingénierie de l'environnement avec conduite des études, de la conception et de la construction des unités industrielles pour le traitement des déchets.
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : LEGI-MARK

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants : Les "travaux d'ingénieurs" en classe 42 sont limités aux "travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures".

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

25/06/1998 : SITA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de collecte, transport, regroupement, tri, identification, conditionnement et reconditionnement des déchets de toute nature (en particulier, ordures ménagères, déchets industriels banals, déchets industriels spéciaux, déchets d'activités de soins, déchets de démolition, déchets des industries agro-alimentaires, déchets agricoles, horticoles et sylvicoles,...) ; services rendus pour le stockage des déchets, des produits dangereux ou périssables. Services de traitement et de transformation de déchets, services de purification et régénération de déchets ; services de nettoiement/nettoyage et services d'assainissement industriel et urbain. Etudes concernant la collecte, le transport et le traitement des déchets, ainsi que le nettoyage, le balayage, l'assainissement. Recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs ; laboratoires ; services appliqués à l'environnement pour la dépollution, la décontamination et la réhabilitation de sites ; ingénierie de l'environnement avec conduite des études, de la conception et de la construction des unités industrielles pour le traitement des déchets.
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE cedex
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants : Les "travaux d'ingénieurs" en classe 42 sont limités aux "travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures".

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 841909
Date de demande : 08/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381680
Date de demande : 11/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681586
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

25/06/1998 : SITA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de collecte, transport, regroupement, tri, identification, conditionnement et reconditionnement des déchets de toute nature (en particulier, ordures ménagères, déchets industriels banals, déchets industriels spéciaux, déchets d'activités de soins, déchets de démolition, déchets des industries agro-alimentaires, déchets agricoles, horticoles et sylvicoles,...) ; services rendus pour le stockage des déchets, des produits dangereux ou périssables. Services de traitement et de transformation de déchets, services de purification et régénération de déchets ; services de nettoiement/nettoyage et services d'assainissement industriel et urbain. Etudes concernant la collecte, le transport et le traitement des déchets, ainsi que le nettoyage, le balayage, l'assainissement. Recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs ; laboratoires ; services appliqués à l'environnement pour la dépollution, la décontamination et la réhabilitation de sites ; ingénierie de l'environnement avec conduite des études, de la conception et de la construction des unités industrielles pour le traitement des déchets.
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
16 Place de l'Iris, Tour CB21
92040 PARIS LA DEFENSE cedex
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants : Les "travaux d'ingénieurs" en classe 42 sont limités aux "travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures".

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866872
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-13

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381680
Date de demande : 11/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681586
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

23/01/1998 : CLINI-SITA

N° national/d'enregistrement : 98714450
Date de dépôt : 23/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages, sacs, sachets, boites, d'emballage en carton et/ou en matières plastiques pour la collecte, le conditionnement et le transport des déchets industriels ou ménagers, ainsi que des déchets résultant de soins médicaux ou vétérinaires, privés ou hospitaliers. Collecte, transport, conditionnement et stockage de déchets industriels ou ménagers, ainsi que de déchets résultant de soins médicaux ou vétérinaires, privés ou hospitaliers. Soins médicaux ; services d'information des utilisateurs, d'organisation et de gestion informatique en matière de collecte, d'entreposage et de transport de déchets.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475573
Date de demande : 06/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 475574
Date de demande : 06/06/2008
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-09
Date du BOPI : 27/02/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376037
Date de demande : 16/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

31/05/1996 : DIS SUR DIX

N° national/d'enregistrement : 96627859
Date de dépôt : 31/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en carton doublés de sachets plastiques.Transport, collecte et stockage de déchets toxiques en quantités dispersées et de déchets des petites et moyennes entreprises et industries.Traitement de matériaux, transformation et/ou destruction de déchets
N° de la classe : 16
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429838
Date de demande : 03/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429839
Date de demande : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429840
Date de demande : 03/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310089
Date de demande : 14/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

30/05/1996 : TERTIAIRE PLUS

N° national/d'enregistrement : 96627665
Date de dépôt : 30/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des déchets papiers des administrations et bureaux. Transport, collecte des déchets papiers à l'aide de conteneurs spécialisés; collecte de gisements ponctuels. Traitement des papiers, destruction confidentielle, recyclage des papiers après tri
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429837
Date de demande : 03/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429838
Date de demande : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429839
Date de demande : 03/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429840
Date de demande : 03/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310092
Date de demande : 14/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

03/04/1996 : GARAGEPLUS

N° national/d'enregistrement : 96619387
Date de dépôt : 03/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules.Administration et gestion commerciales de contrats de collecte, transport, entreposage et traitement de déchets industriels spéciaux.Collecte, transport et entreposage de déchets industriels spéciaux et en particulier dans le secteur de l'industrie automobile.Traitement de déchets industriels spéciaux, en particulier dans le secteur de l'industrie automobile
N° de la classe : 12
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429839
Date de demande : 03/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429840
Date de demande : 03/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310090
Date de demande : 14/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

03/04/1996 : GRAPHIPLUS

N° national/d'enregistrement : 96619388
Date de dépôt : 03/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie; arts (représentations) graphiques.Administration et gestion commerciales de contrats de collecte, transport, entreposage et traitement de déchets industriels spéciaux.Collecte, transport et entreposage de déchets industriels spéciaux, en particulier dans le secteur de l'imprimerie et des arts graphiques. Traitement de déchets industriels spéciaux, en particulier dans le secteur de l'imprimerie et des arts graphiques
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429838
Date de demande : 03/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429839
Date de demande : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429840
Date de demande : 03/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310091
Date de demande : 14/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

03/04/1996 : GRAPHIDIS

N° national/d'enregistrement : 96619389
Date de dépôt : 03/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie; arts (représentations) graphiques.Collecte, transport et entreposage des déchets industriels spéciaux, en particulier dans le secteur de l'imprimerie et des arts graphiques.Traitement de déchets industriels spéciaux, en particulier dans le secteur de l'imprimerie et des arts graphiques
N° de la classe : 16
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429838
Date de demande : 03/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429839
Date de demande : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429840
Date de demande : 03/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310088
Date de demande : 14/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

22/02/1996 : SERVICE COCOTTE

N° national/d'enregistrement : 96612143
Date de dépôt : 22/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en carton pour la collecte des déchets.Services de collecte de déchets.Traitement de matériaux, recyclage d'ordures et de déchets, recyclage de papier
N° de la classe : 16
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : BLETRY & Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428809
Date de demande : 21/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428810
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309045
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

24/11/1994 : BIOCRISTAL

N° national/d'enregistrement : 94546152
Date de dépôt : 24/11/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réacteurs biologiques à membranes avec addition de charbon en poudre utilisés dans les appareils de traitement des eaux.Appareils et installations pour la dénitrification et la nitrification et l'élimination de carbone dans le domaine des eaux potables.Traitement de l'eau
N° de la classe : 11
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 633301
Date de demande : 14/10/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Bénéficiare 1 : SUEZ LYONNAISE DES EAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 633302
Date de demande : 14/10/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Bénéficiare 1 : LYONNAISE DES EAUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 633303
Date de demande : 14/10/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866872
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-52
Date du BOPI : 30/12/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2276178
Date de demande : 26/11/2004
N° de BOPI : 2005-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2571176
Date de demande : 05/11/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

15/10/1993 : HYGIOPACK

N° national/d'enregistrement : 93487764
Date de dépôt : 15/10/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en papier, carton et matières plastiques Transport et entrepôt par conteneurs ou en conditionnements spéciaux de tous déchets, détritus industriels ou ménagers, et notamment déchets infectieux, contaminés, déchets biologiques, déchets hospitaliers, collecte de produits pharmaceutiques périmés, de produits de laboratoires, solides ou liquides; services relatifs aux transports et à l'enlèvement de déchets Service de destruction de déchets
N° de la classe : 16
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de L'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 379733
Date de demande : 14/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379734
Date de demande : 14/10/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 379735
Date de demande : 14/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 687252
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-47
Date du BOPI : 26/11/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2251068
Date de demande : 14/10/2003
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542767
Date de demande : 31/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

15/10/1993 : HYGIOPACK

N° national/d'enregistrement : 93487764
Date de dépôt : 15/10/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en papier, carton et matières plastiques Transport et entrepôt par conteneurs ou en conditionnements spéciaux de tous déchets, détritus industriels ou ménagers, et notamment déchets infectieux, contaminés, déchets biologiques, déchets hospitaliers, collecte de produits pharmaceutiques périmés, de produits de laboratoires, solides ou liquides; services relatifs aux transports et à l'enlèvement de déchets Service de destruction de déchets
N° de la classe : 16
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de L'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866872
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-47
Date du BOPI : 26/11/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2251068
Date de demande : 14/10/2003
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542767
Date de demande : 31/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

04/10/1993 : HYDROCOMPACT

N° national/d'enregistrement : 93486123
Date de dépôt : 04/10/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la distribution d'eau.Branchement d'eau potable.Regards pour branchement d'eau

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 608731
Date de demande : 13/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : LYONNAISE DES EAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 608732
Date de demande : 13/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SUEZ LYONNAISE DES EAUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608733
Date de demande : 13/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : LYONNAISE DES EAUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 608734
Date de demande : 13/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-46
Date du BOPI : 19/11/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2250140
Date de demande : 30/09/2003
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539149
Date de demande : 13/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

15/04/1992 : P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS

N° national/d'enregistrement : 92415057
Date de dépôt : 15/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de gestion analytique et commerciale de déchets Entreposage de déchets et de matières premières secondaires, issus d'une activité industrielle Traitement et modification des caractéristiques physiques et chimiques des déchets et/ou des matières premières secondaires Services de regroupement, de collecte, de caractérisation et de tri des déchets
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 340857
Date de demande : 08/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 340858
Date de demande : 08/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 340859
Date de demande : 08/02/2002
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 575620
Date de demande : 14/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575621
Date de demande : 14/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 608555
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SITA SOLVING

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215807
Date de demande : 14/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496676
Date de demande : 12/04/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

25/10/1991 : CYCLADE

N° national/d'enregistrement : 1701724
Date de dépôt : 25/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : VEHICULE, TRANSPORT DE MARCHANDISES en particulier collecte de déchets ménagers, commerciaux et industriels
N° de la classe : 12
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 334493
Date de demande : 08/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 334494
Date de demande : 08/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 334817
Date de demande : 13/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562275
Date de demande : 17/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 687252
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208606
Date de demande : 25/10/2001
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482179
Date de demande : 13/10/2011
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

25/10/1991 : HYGIOBOX

N° national/d'enregistrement : 1746495
Date de dépôt : 25/10/1991
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage en papier ou en carton pour le conditionnement, la collecte, le transport des déchets hospitaliers

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 337783
Date de demande : 26/12/2001

Bénéficiare 1 : SITA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 560004
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : ONDEO SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 560005
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 560006
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866872
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1996-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207358
Date de demande : 12/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482645
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

25/10/1991 : SEPTIBOX

N° national/d'enregistrement : 1746496
Date de dépôt : 25/10/1991
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage en papier ou en carton pour le conditionnement, la collecte, le transport des déchets hospitaliers

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 337783
Date de demande : 26/12/2001

Bénéficiare 1 : SITA

Bénéficiare 1 : ONDEO SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 560005
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 560006
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866872
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1996-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207359
Date de demande : 12/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482648
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

25/10/1991 : CYCLADE

N° national/d'enregistrement : 1701724
Date de dépôt : 25/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : VEHICULE, TRANSPORT DE MARCHANDISES en particulier collecte de déchets ménagers, commerciaux et industriels
N° de la classe : 12
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
TOUR CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Bénéficiare 1 : SUEZ GROUPE

25/10/1991 : HYGIOBOX

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage en papier ou en carton pour le conditionnement, la collecte, le transport des déchets hospitaliers

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 337783
Date de demande : 26/12/2001

Bénéficiare 1 : SITA

Bénéficiare 1 : ONDEO SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 560005
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 560006
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1996-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207358
Date de demande : 12/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482645
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

25/10/1991 : SEPTIBOX

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage en papier ou en carton pour le conditionnement, la collecte, le transport des déchets hospitaliers

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB21, 16 Place de l'Iris
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 337783
Date de demande : 26/12/2001

Bénéficiare 1 : SITA

Bénéficiare 1 : ONDEO SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 560005
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 560006
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1996-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207359
Date de demande : 12/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482648
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

19/01/1988 : CONTAINOR

N° national/d'enregistrement : 1612579
Date de dépôt : 19/01/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : emballages en carton, en matière plastique, transport et entrepôt par conteneurs ou en conditionnements spéciaux de tous déchets, détritus industriels ou ménagers, et notamment déchets infectieux, contaminés, déchets hospitaliers, collecte de produits pharmaceutiques périmés, de produits de laboratoires, solides ou liquides;services relatifs aux transports, à l'enlèvement de déchets et à leur traitement.Service des destruction d'odures. Traitement de matériaux
N° de la classe : 16
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410118608

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 475572
Date de demande : 06/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475573
Date de demande : 06/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 475574
Date de demande : 06/06/2008
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104595
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376045
Date de demande : 16/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

25/11/1982 : SITA

N° national/d'enregistrement : 1219773
Date de dépôt : 25/11/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 JANVIER 1973 A L'INPI No 145498 ET ENREGISTRE SOUS LE No 866629.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneurs métalliques pour transport en vrac transbordables.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bennes basculantes, matériel de transport, camions automobiles, véhicules remorques.Collectes et enlèvement d'ordures ménagères service de transport par véhicules automobiles et camionnage, louage de véhicules, magasinage et entreprosage de marchandises. Traitement des ordures ménagères.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 176287
Date de demande : 15/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 308125
Date de demande : 26/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 387686
Date de demande : 26/02/2004

Bénéficiare 1 : ONDEO SERVICES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 387687
Date de demande : 26/02/2004
N° de BOPI : 2004-13

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 556121
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 841909
Date de demande : 08/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866872
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 569800873
Adresse :
Tour CB21 16 Place de l'Iris
92040 Paris La Défense CEDEX
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2010244
N° de BOPI : 1993-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227182
Date de demande : 03/09/2002
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510210
Date de demande : 26/09/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

25/11/1982 : SITA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneurs métalliques pour transport en vrac transbordables.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bennes basculantes, matériel de transport, camions automobiles, véhicules remorques.Collectes et enlèvement d'ordures ménagères service de transport par véhicules automobiles et camionnage, louage de véhicules, magasinage et entreprosage de marchandises. Traitement des ordures ménagères.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410118608
Adresse :
Tour CB 21, 16 Place de l'Iris
92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ONDEO SERVICES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 387687
Date de demande : 26/02/2004
N° de BOPI : 2004-13

Bénéficiare 1 : SUEZ ENVIRONNEMENT

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2010244
N° de BOPI : 1993-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227182
Date de demande : 03/09/2002
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510210
Date de demande : 26/09/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Publications au Bodacc :

08/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4018
NOJO : 75012023S078223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : Vigie Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2253
NOJO : 75012023S013702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : Vigie Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/03/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1661
NOJO : 7501BP2001B0397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : VEOLIA ENVIRONNEMENT Forme : Société anonyme Adresse du siège : 21 rue La Boétie 75008 Paris Capital : 3572871835.00 EUR Numéro unique d'identification : 403210032 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : Vigie Groupe Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 21 rue La Boétie 75008 Paris Capital : 3371214942.00 EUR Numéro unique d'identification : 410118608 Lieu d'immatriculation : Paris. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 13063018192.00 EUR - passif de 3758218913.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : néant - Prime de fusion : néant. La différence entre (i) la valeur nette comptable de l'actif net apporté par Vigie Groupe à la date d'effet de la fusion soit 9.304.799.279 € et (ii) la valeur nette comptable des actions de Vigie Groupe dans les comptes de Veolia soit 13.086.165.328 € constituera un mali de fusion à concurrence d'un montant de 3.781.366.049 €. . Date du projet commun de fusion : 01.03.2023. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société VEOLIA ENVIRONNEMENT : 03.03.2023 (au greffe du tribunal de commerce de Paris). Pour la société Vigie Groupe : 03.03.2023 (au greffe du tribunal de commerce de Paris).

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : Vigie Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3371214942.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : Vigie Groupe

04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16779
NOJO : 75012022S091988
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : SUEZ GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°3155
NOJO : 09301MYG1070000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 04/12/1996
Descriptif : établissement principal donné en location-gérance.

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : SUEZ Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°5700
NOJO : 09301MYG1069387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : SUEZ Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/03/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2629
NOJO : 09201MYG1662232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/01/2022
Publication légale : affiches-parisiennes.com, le 16/03/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : SONATE BIDCO 3 Boulevard de Sebastopol 75001 Paris 1er Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant :21 rue La Boétie - 75008 Paris Acte en date du 31/01/2022 enregistré au SDE de Vanves le 14/02/2022 sous le numéro dossier 2022 00017580 - référence 9224P02 2022 A 00251 Adresse de l'ancien propriétaire: 21 Rue La Boétie 75008 Paris 8e Arrondissement

Numéro d'identification : RCS Paris 901 644 989
Dénomination : Sonate Bidco
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : SUEZ GROUPE

12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11071
NOJO : 9201MYG15887330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°3174
NOJO : 09201MYG1465490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SUEZ ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10865
NOJO : 9201MYG14615500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13251
NOJO : 119201453266877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°4712
NOJO : 920119201439075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3371214942.00 EUR

05/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2830
NOJO : 119201427858804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9904
NOJO : 119201406971229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9811
NOJO : 119201374112062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°2021
NOJO : BXB161270018924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12410
NOJO : 119201345547477
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9278
NOJO : 119201326958277
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9759
NOJO : 119201303388851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14463
NOJO : BXC121300130116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9014
NOJO : BXC110880072722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/11/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°674
NOJO : BXA10323004500V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MACIOCE Pascal Président : SUEZ ENVIRONNEMENT COMPANY Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : CBA Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
Montant du capital : 3323457083.00 EUR

Adresse :
16 place de l'Iris
Tour Cb21
92040 Paris la Défense Cedex

03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7531
NOJO : BXC101380102381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 R D ASTORG
75008 PARIS

29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7605
NOJO : BXC08140010273K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 Paris

28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°4988
NOJO : BXB080540108382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Chaussade, Jean-Louis, nomination du Président : SUEZ ENVIRONNEMENT COMPANY, Directeur général délègué et Administrateur partant : Cros, Christophe, Directeur général délègué et Administrateur partant : Guirkinger, Bernard, Directeur général délègué partant : Pin, Dominique, Directeur général délègué partant : De Muynck, Erik, Administrateur partant : Boursier, Jean-Marc, Administrateur partant : Debon, Marie-Ange, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : SUEZ ENVIRONNEMENT COMPANY, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : CBA.

Montant du capital : 3323457083 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 Paris

21/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°2149
NOJO : BXB083520012244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration partant : Mestrallet, Gerard, modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Chaussade, Jean-Louis, modification du Directeur général délègué et Administrateur Cros, Christophe, modification du Directeur général délègué et Administrateur Guirkinger, Bernard, Administrateur partant : Tolot, Jerome, Administrateur partant : Hansen, Jean-Pierre, Administrateur partant : Lamarche, Gerard, Administrateur partant : D'este, Lorenz, Administrateur partant : Simon Grimaldos, Angel, nomination de l'Administrateur : Boursier, Jean-Marc, nomination de l'Administrateur : Debon, Marie-Ange.

Montant du capital : 3323457083 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 Paris

21/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7221
NOJO : BXC08225003082E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 Paris

03/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1378
NOJO : BXB082110039541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 410 118 608
Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Fabiani, Fabiano
Montant du capital : 3323457083 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue d'Astorg
75008 Paris

Historique de l'unité légale :

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

28/07/2022 : dénomination

Dénomination : VIGIE GROUPE

01/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

19/01/2022 : activité principale, code NIC

Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)
Code NIC : 00109

23/11/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

28/04/2016 : dénomination

Dénomination : SUEZ GROUPE

08/11/2010 : code NIC

Code NIC : 00075

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

18/12/2008 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Captage, traitement et distribution d'eau (NAFRev2 : 36.00Z)

16/05/2005 : code NIC

Code NIC : 00067

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Captage, traitement et distribution d'eau (NAFRev1 : 41.0Z)

01/01/2003 : dénomination

Dénomination : SUEZ ENVIRONNEMENT

01/01/2001 : dénomination

Dénomination : ONDEO SERVICES

Représentants légaux :

06/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Type : Personne Morale

Nom : SUEZ
Siren : 433466570
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
16 Place de l'Iris
Tour Cb 21
92040 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

06/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE

06/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des saisons
Paris La Defense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

06/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Type : Personne Physique

Nom : MACIOCE Pascal
Né le 23/02/1955 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des saisons
Paris la Defense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

06/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Type : Personne Morale

Nom : CBA
Siren : 382420958
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

28/04/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°14972 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé

28/04/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°14972 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

04/09/2014 : Acte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°28936 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : à monsieur Vincent FREMIN

04/09/2014 : Acte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°28937 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : à monsieur Philippe ANDRAU

04/09/2014 : Acte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°28938 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : à monsieur Jean-Yves LARROUTUROU

09/12/2011 : Acte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°41703 déposé le 27/12/2011
Etat : Déposé
Décision : entre M. Jean-Louis CHAUSSADE et Mme Diane GALBE

09/12/2011 : Acte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°41703 déposé le 27/12/2011
Etat : Déposé
Décision : entre M. Jean-Louis CHAUSSADE et Mme Diane GALBE

08/11/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°33911 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé

20/10/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°33911 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

20/10/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°33911 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

21/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B02349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
17 rue de Copenhague
67300 Schiltigheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : L'exploitation sous quelque forme que ce soit et en particulier par contrat de de délagation ou de prestation de services de tous services d'assainissement des eaux usées y compris l'élimination des boues, opérations de collecte, tri, traitement et recyclage de tous déchets et généralement la réalisation de tous services, études et travaux pour le compte des collectivités publiques ou privées et des particuliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B06154
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
18 Rue Félix Mangini
69009 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2015
Activité : Exploitation sous quelque forme que ce soit, et en particulier par contrat de délégation ou de prestations de services, de tous services d'assainissement des eaux usées, y compris l'élimination des boues, opérations de collecte, tri, traitement et recyclage de tous déchets, et généralement, la réalisation de tous services, études et travaux pour le compte des collectivités publiques ou privées et des particuliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2001B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
14 Rue du Fonds Pernant
60200 Compiègne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : captage, traitement et distribution d'eau.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B00934
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
38 Rue DU PRESIDENT WILSON
78230 Le Pecq
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Captage traitement et distribution d'eau
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Type : Siège

Adresse :
16 Place de l'Iris
Tour CB21
92040 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

06/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Place de l'Iris
Tour CB21
92040 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/12/1996
Activité : L'EXPLOITATION SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT ET EN PARTICULIER PAR CONTRAT DE DELEGATION OU DE PRESTATION DE SERVICES - DE TOUSSERVICES D'EAU POTABLE, DE TOUS SERVICES D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES, Y COMPRIS L'ELIMINATION DES BOUES, OPERATIONS DE COLLECTE, TRI, TRAITEMENT ET RECYCLAGE DE TOUS DECHETS, ET GENERALEMENT LA REALISATION DE TOUS SERVICES, ETUDES ET TRAVAUX POUR LE COMPTE DES COLLECTIVITES PUBLIQUES OU PRIVEES ET DES PARTICULIERS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/05/2016 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/03/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/03/2001 : Immatriculation principale près le Tribunal de Commerce de PARIS - 01 B 3975 - -------------------------------------------------- Du 31 mai 2001 : inscription modificative Ancienne dénomination : LYONNAISE DES EAUX -------------------------------------------------- Du 18 février 2003 : inscription modificative : Ancien siège social : NANTERRE Parc de l'Ile 15-27 rue du Port -------------------------------------------------- Du 11 juin 2003 : inscription modificative : Ancienne dénomination : ONDEO SERVICES -------------------------------------------------- Du 23 juin 2005 : inscription modificative : Ancien siège social : PARIS 9ème, 18 square Edouard VII

09/05/2016 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2009
Texte de l'observation : : Ancienne forme sociale au 10/02/2009 : SOCIETE ANONYME

09/05/2016 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2010
Texte de l'observation : : Transfert du siège de PARIS 1 rue d'Astorg à PARIS LA DEFENSE à compter du 8 novembre 2010.

09/05/2016 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/01/2001.

06/05/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 89955
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001-420 DU 15 MAI 2001

06/05/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 67757
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2003
Texte de l'observation : LA SOCIETE A PAR DECISION DU LA SOCIETE A PAR DECISION DU 19-12-2002 DECIDE LE TRANSFERT DE SON SIEGE SOCIAL DANS LE RESSORT DU GTC DE PARIS AVEC UNE DATE D'EFFET DECLAREE AU 01-01-2003 DECIDE LE TRANSFERT DE SON SIEGE SOCIAL DANS LE RESSORT DU GTC DE PARIS AVEC UNE DATE D'EFFET DECLAREE AU

06/05/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 6580
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2003
Texte de l'observation : FUSION AVEC EFFET RETROACTIF AU : 01/01/2003

06/05/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 6578
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2003
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A LA FUSION : SITA - (SA) 132 RUE DES TROIS FONTANOT 92000 NANTERRE - RCS NANTERRE 552149908

Personnes morales :

21/07/2016 : SUEZ Groupe

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

24/05/2016 : SUEZ Groupe

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

09/05/2016 : SUEZ Groupe

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

06/05/2016 : SUEZ Groupe

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°24034 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°7159 déposé le 21/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°20859 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°16656 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°5833 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B07790
Dépôt : N°4070 déposé le 18/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 13702 du 06/04/2023
Numéro de gestion : 2022B06224
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	59 804 000	20 162 000	39 641 000	36 779 000
AT	Autres immobilisations corporelles	41 607 000	23 601 000	18 006 000	20 084 000
BB	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	3 439 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BF	Prêts	145 625 000	24 059 000	121 566 000	142 761 000
BH	Autres immobilisations financières	641 000		641 000	763 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	624 156 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	29 000		29 000	253 000
BX	Clients et comptes rattachés	216 734 000	56 587 000	160 147 000	243 581 000
BZ	Autres créances	477 216 000	467 000	476 749 000	282 474 000
CF	Disponibilités	763 109 000		763 109 000	496 917 000
CH	Charges constatées d’avance	14 902 000		14 902 000	7 365 000
CJ	TOTAL (II)	1 471 993 000	57 054 000	1 414 938 000	1 030 592 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	36 856 000		36 856 000	54 080 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	681 211 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 436 000	2 436 000
DD	Réserve légale (1)	204 064 000	189 252 000
DH	Report à nouveau		593 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	872 227 000	296 228 000
DK	Provisions réglementées		1 090 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
DP	Provisions pour risques	68 815 000	86 588 000
DQ	Provisions pour charges	17 871 000	17 150 000
DR	TOTAL (III)	86 686 000	103 738 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	620 498 000	399 864 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147 483 647	2 147 483 647
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 008 000	2 255 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 057 000	80 902 000
DY	Dettes fiscales et sociales	64 194 000	45 039 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	10 498 000
EA	Autres dettes	50 568 000	42 160 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	17 535 000	20 567 000
EC	TOTAL (IV)	2 147 483 647	2 147 483 647
ED	(V)	91 620 000	113 127 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FO	Subventions d’exploitation			1 108 000	514 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 924 000	5 644 000
FQ	Autres produits			598 000	543 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			411 060 000	369 117 000
FW	Autres achats et charges externes			227 926 000	226 399 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 895 000	9 324 000
FY	Salaires et traitements			74 740 000	69 447 000
FZ	Charges sociales			43 159 000	39 750 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 895 000	9 290 000
GE	Autres charges			6 444 000	646 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			421 664 000	369 249 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 604 000	-131 000
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			-87 000
GJ	Produits financiers de participations			696 289 000	665 711 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 332 000	19 561 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			54 080 000	35 633 000
GN	Différences positives de change			405 507 000	319 950 000
GP	Total des produits financiers (V)			1 183 210 000	1 040 857 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			36 856 000	54 080 000
GR	Intérêts et charges assimilées			116 462 000	285 692 000
GS	Différences négatives de change			367 387 000	392 637 000
GU	Total des charges financières (VI)			520 707 000	732 410 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			662 503 000	308 447 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			651 812 000	308 315 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 747 000	3 246 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	584 594 000	606 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41 834 000	4 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	628 176 000	8 022 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 167 000	902 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 786 000	2 697 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 944 000	8 982 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	383 898 000	12 581 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	244 277 000	-4 559 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 395 000	3 152 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 466 000	4 375 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	1 417 996 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 350 130 000	1 121 767 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	872 227 000	296 228 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 160 000	80 000	522 000	718 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 526 000	4 584 000	13 509 000	23 601 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 064 000	11 894 000	40 194 000	43 764 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 146 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	103 738 000	43 071 000	60 123 000	86 686 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				552 894 000
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	31 256 000	1 155 000	4 912 000	27 498 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	619 922 000	1 155 000	40 684 000	580 392 000
7C	TOTAL GENERAL	723 660 000	44 226 000	100 807 000	667 079 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 508 000	5 983 000
UG	- Financières		36 856 000	54 080 000
UJ	- Exceptionnelles		707 000	60 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	823 001 000
UP	Prêts	145 625 000	24 191 000
UT	Autres immobilisations financières	641 000	641 000
VA	Clients douteux ou litigieux	216 734 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	92 781 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 147 483 647	1 541 815 000	2 147 483 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 147 483 647	1 244 928 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	77 057 000	77 057 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	3 599 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 681 000	7 681 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 147 483 647	2 065 856 000		2 147 483 647

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 91988 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 2022B06224
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	59 804 000	20 162 000	39 641 000	36 779 000
AT	Autres immobilisations corporelles	41 607 000	23 601 000	18 006 000	20 084 000
BB	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	3 439 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BF	Prêts	145 625 000	24 059 000	121 566 000	142 761 000
BH	Autres immobilisations financières	641 000		641 000	763 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	624 156 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	29 000		29 000	253 000
BX	Clients et comptes rattachés	216 734 000	56 587 000	160 147 000	243 581 000
BZ	Autres créances	477 216 000	467 000	476 749 000	282 474 000
CF	Disponibilités	763 109 000		763 109 000	496 917 000
CH	Charges constatées d’avance	14 902 000		14 902 000	7 365 000
CJ	TOTAL (II)	1 471 993 000	57 054 000	1 414 938 000	1 030 592 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	36 856 000		36 856 000	54 080 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	681 211 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 436 000	2 436 000
DD	Réserve légale (1)	204 064 000	189 252 000
DH	Report à nouveau		593 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	872 227 000	296 228 000
DK	Provisions réglementées		1 090 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
DP	Provisions pour risques	68 815 000	86 588 000
DQ	Provisions pour charges	17 871 000	17 150 000
DR	TOTAL (III)	86 686 000	103 738 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	620 498 000	399 864 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147 483 647	2 147 483 647
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 008 000	2 255 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 057 000	80 902 000
DY	Dettes fiscales et sociales	64 194 000	45 039 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	10 498 000
EA	Autres dettes	50 568 000	42 160 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	17 535 000	20 567 000
EC	TOTAL (IV)	2 147 483 647	2 147 483 647
ED	(V)	91 620 000	113 127 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FO	Subventions d’exploitation			1 108 000	514 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 924 000	5 644 000
FQ	Autres produits			598 000	543 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			411 060 000	369 117 000
FW	Autres achats et charges externes			227 926 000	226 399 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 895 000	9 324 000
FY	Salaires et traitements			74 740 000	69 447 000
FZ	Charges sociales			43 159 000	39 750 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 895 000	9 290 000
GE	Autres charges			6 444 000	646 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			421 664 000	369 249 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 604 000	-131 000
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			-87 000
GJ	Produits financiers de participations			696 289 000	665 711 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 332 000	19 561 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			54 080 000	35 633 000
GN	Différences positives de change			405 507 000	319 950 000
GP	Total des produits financiers (V)			1 183 210 000	1 040 857 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			36 856 000	54 080 000
GR	Intérêts et charges assimilées			116 462 000	285 692 000
GS	Différences négatives de change			367 387 000	392 637 000
GU	Total des charges financières (VI)			520 707 000	732 410 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			662 503 000	308 447 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			651 812 000	308 315 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 747 000	3 246 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	584 594 000	606 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41 834 000	4 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	628 176 000	8 022 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 167 000	902 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 786 000	2 697 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 944 000	8 982 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	383 898 000	12 581 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	244 277 000	-4 559 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 395 000	3 152 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 466 000	4 375 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	1 417 996 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 350 130 000	1 121 767 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	872 227 000	296 228 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 160 000	80 000	522 000	718 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 526 000	4 584 000	13 509 000	23 601 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 064 000	11 894 000	40 194 000	43 764 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 146 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	103 738 000	43 071 000	60 123 000	86 686 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				552 894 000
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	31 256 000	1 155 000	4 912 000	27 498 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	619 922 000	1 155 000	40 684 000	580 392 000
7C	TOTAL GENERAL	723 660 000	44 226 000	100 807 000	667 079 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 508 000	5 983 000
UG	- Financières		36 856 000	54 080 000
UJ	- Exceptionnelles		707 000	60 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	823 001 000
UP	Prêts	145 625 000	24 191 000
UT	Autres immobilisations financières	641 000	641 000
VA	Clients douteux ou litigieux	216 734 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	92 781 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 147 483 647	1 541 815 000	2 147 483 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 147 483 647	1 244 928 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	77 057 000	77 057 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	3 599 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 681 000	7 681 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 147 483 647	2 065 856 000		2 147 483 647

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 45430 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 2010B07790
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	59 804 000	20 162 000	39 641 000	36 779 000
AT	Autres immobilisations corporelles	41 607 000	23 601 000	18 006 000	20 084 000
BB	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	3 439 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BF	Prêts	145 625 000	24 059 000	121 566 000	142 761 000
BH	Autres immobilisations financières	641 000		641 000	763 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	624 156 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	29 000		29 000	253 000
BX	Clients et comptes rattachés	216 734 000	56 587 000	160 147 000	243 581 000
BZ	Autres créances	477 216 000	467 000	476 749 000	282 474 000
CF	Disponibilités	763 109 000		763 109 000	496 917 000
CH	Charges constatées d’avance	14 902 000		14 902 000	7 365 000
CJ	TOTAL (II)	1 471 993 000	57 054 000	1 414 938 000	1 030 592 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	36 856 000		36 856 000	54 080 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	681 211 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 436 000	2 436 000
DD	Réserve légale (1)	204 064 000	189 252 000
DH	Report à nouveau		593 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	872 227 000	296 228 000
DK	Provisions réglementées		1 090 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
DP	Provisions pour risques	68 815 000	86 588 000
DQ	Provisions pour charges	17 871 000	17 150 000
DR	TOTAL (III)	86 686 000	103 738 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	620 498 000	399 864 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147 483 647	2 147 483 647
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 008 000	2 255 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 057 000	80 902 000
DY	Dettes fiscales et sociales	64 194 000	45 039 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	10 498 000
EA	Autres dettes	50 568 000	42 160 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	17 535 000	20 567 000
EC	TOTAL (IV)	2 147 483 647	2 147 483 647
ED	(V)	91 620 000	113 127 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FO	Subventions d’exploitation			1 108 000	514 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 924 000	5 644 000
FQ	Autres produits			598 000	543 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			411 060 000	369 117 000
FW	Autres achats et charges externes			227 926 000	226 399 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 895 000	9 324 000
FY	Salaires et traitements			74 740 000	69 447 000
FZ	Charges sociales			43 159 000	39 750 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 895 000	9 290 000
GE	Autres charges			6 444 000	646 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			421 664 000	369 249 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 604 000	-131 000
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			-87 000
GJ	Produits financiers de participations			696 289 000	665 711 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 332 000	19 561 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			54 080 000	35 633 000
GN	Différences positives de change			405 507 000	319 950 000
GP	Total des produits financiers (V)			1 183 210 000	1 040 857 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			36 856 000	54 080 000
GR	Intérêts et charges assimilées			116 462 000	285 692 000
GS	Différences négatives de change			367 387 000	392 637 000
GU	Total des charges financières (VI)			520 707 000	732 410 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			662 503 000	308 447 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			651 812 000	308 315 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 747 000	3 246 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	584 594 000	606 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41 834 000	4 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	628 176 000	8 022 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 167 000	902 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 786 000	2 697 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 944 000	8 982 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	383 898 000	12 581 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	244 277 000	-4 559 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 395 000	3 152 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 466 000	4 375 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	1 417 996 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 350 130 000	1 121 767 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	872 227 000	296 228 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 160 000	80 000	522 000	718 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 526 000	4 584 000	13 509 000	23 601 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 064 000	11 894 000	40 194 000	43 764 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 146 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	103 738 000	43 071 000	60 123 000	86 686 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				552 894 000
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	31 256 000	1 155 000	4 912 000	27 498 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	619 922 000	1 155 000	40 684 000	580 392 000
7C	TOTAL GENERAL	723 660 000	44 226 000	100 807 000	667 079 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 508 000	5 983 000
UG	- Financières		36 856 000	54 080 000
UJ	- Exceptionnelles		707 000	60 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	823 001 000
UP	Prêts	145 625 000	24 191 000
UT	Autres immobilisations financières	641 000	641 000
VA	Clients douteux ou litigieux	216 734 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	92 781 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 147 483 647	1 541 815 000	2 147 483 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 147 483 647	1 244 928 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	77 057 000	77 057 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	3 599 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 681 000	7 681 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 147 483 647	2 065 856 000		2 147 483 647

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 20189 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2010B07790
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 20189 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2010B07790
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	59 804 000	20 162 000	39 641 000	36 779 000
AT	Autres immobilisations corporelles	41 607 000	23 601 000	18 006 000	20 084 000
BB	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	3 439 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BF	Prêts	145 625 000	24 059 000	121 566 000	142 761 000
BH	Autres immobilisations financières	641 000		641 000	763 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	624 156 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	29 000		29 000	253 000
BX	Clients et comptes rattachés	216 734 000	56 587 000	160 147 000	243 581 000
BZ	Autres créances	477 216 000	467 000	476 749 000	282 474 000
CF	Disponibilités	763 109 000		763 109 000	496 917 000
CH	Charges constatées d’avance	14 902 000		14 902 000	7 365 000
CJ	TOTAL (II)	1 471 993 000	57 054 000	1 414 938 000	1 030 592 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	36 856 000		36 856 000	54 080 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	681 211 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 436 000	2 436 000
DD	Réserve légale (1)	204 064 000	189 252 000
DH	Report à nouveau		593 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	872 227 000	296 228 000
DK	Provisions réglementées		1 090 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
DP	Provisions pour risques	68 815 000	86 588 000
DQ	Provisions pour charges	17 871 000	17 150 000
DR	TOTAL (III)	86 686 000	103 738 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	620 498 000	399 864 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147 483 647	2 147 483 647
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 008 000	2 255 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 057 000	80 902 000
DY	Dettes fiscales et sociales	64 194 000	45 039 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	10 498 000
EA	Autres dettes	50 568 000	42 160 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	17 535 000	20 567 000
EC	TOTAL (IV)	2 147 483 647	2 147 483 647
ED	(V)	91 620 000	113 127 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FO	Subventions d’exploitation			1 108 000	514 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 924 000	5 644 000
FQ	Autres produits			598 000	543 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			411 060 000	369 117 000
FW	Autres achats et charges externes			227 926 000	226 399 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 895 000	9 324 000
FY	Salaires et traitements			74 740 000	69 447 000
FZ	Charges sociales			43 159 000	39 750 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 895 000	9 290 000
GE	Autres charges			6 444 000	646 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			421 664 000	369 249 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 604 000	-131 000
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			-87 000
GJ	Produits financiers de participations			696 289 000	665 711 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 332 000	19 561 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			54 080 000	35 633 000
GN	Différences positives de change			405 507 000	319 950 000
GP	Total des produits financiers (V)			1 183 210 000	1 040 857 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			36 856 000	54 080 000
GR	Intérêts et charges assimilées			116 462 000	285 692 000
GS	Différences négatives de change			367 387 000	392 637 000
GU	Total des charges financières (VI)			520 707 000	732 410 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			662 503 000	308 447 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			651 812 000	308 315 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 747 000	3 246 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	584 594 000	606 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41 834 000	4 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	628 176 000	8 022 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 167 000	902 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 786 000	2 697 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 944 000	8 982 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	383 898 000	12 581 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	244 277 000	-4 559 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 395 000	3 152 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 466 000	4 375 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	1 417 996 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 350 130 000	1 121 767 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	872 227 000	296 228 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 160 000	80 000	522 000	718 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 526 000	4 584 000	13 509 000	23 601 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 064 000	11 894 000	40 194 000	43 764 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 146 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	103 738 000	43 071 000	60 123 000	86 686 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				552 894 000
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	31 256 000	1 155 000	4 912 000	27 498 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	619 922 000	1 155 000	40 684 000	580 392 000
7C	TOTAL GENERAL	723 660 000	44 226 000	100 807 000	667 079 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 508 000	5 983 000
UG	- Financières		36 856 000	54 080 000
UJ	- Exceptionnelles		707 000	60 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	823 001 000
UP	Prêts	145 625 000	24 191 000
UT	Autres immobilisations financières	641 000	641 000
VA	Clients douteux ou litigieux	216 734 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	92 781 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 147 483 647	1 541 815 000	2 147 483 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 147 483 647	1 244 928 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	77 057 000	77 057 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	3 599 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 681 000	7 681 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 147 483 647	2 065 856 000		2 147 483 647

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 29118 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 2010B07790
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	59 804 000	20 162 000	39 641 000	36 779 000
AT	Autres immobilisations corporelles	41 607 000	23 601 000	18 006 000	20 084 000
BB	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	3 439 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BF	Prêts	145 625 000	24 059 000	121 566 000	142 761 000
BH	Autres immobilisations financières	641 000		641 000	763 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	624 156 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	29 000		29 000	253 000
BX	Clients et comptes rattachés	216 734 000	56 587 000	160 147 000	243 581 000
BZ	Autres créances	477 216 000	467 000	476 749 000	282 474 000
CF	Disponibilités	763 109 000		763 109 000	496 917 000
CH	Charges constatées d’avance	14 902 000		14 902 000	7 365 000
CJ	TOTAL (II)	1 471 993 000	57 054 000	1 414 938 000	1 030 592 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	36 856 000		36 856 000	54 080 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	681 211 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 436 000	2 436 000
DD	Réserve légale (1)	204 064 000	189 252 000
DH	Report à nouveau		593 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	872 227 000	296 228 000
DK	Provisions réglementées		1 090 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
DP	Provisions pour risques	68 815 000	86 588 000
DQ	Provisions pour charges	17 871 000	17 150 000
DR	TOTAL (III)	86 686 000	103 738 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	620 498 000	399 864 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147 483 647	2 147 483 647
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 008 000	2 255 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 057 000	80 902 000
DY	Dettes fiscales et sociales	64 194 000	45 039 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	10 498 000
EA	Autres dettes	50 568 000	42 160 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	17 535 000	20 567 000
EC	TOTAL (IV)	2 147 483 647	2 147 483 647
ED	(V)	91 620 000	113 127 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FO	Subventions d’exploitation			1 108 000	514 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 924 000	5 644 000
FQ	Autres produits			598 000	543 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			411 060 000	369 117 000
FW	Autres achats et charges externes			227 926 000	226 399 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 895 000	9 324 000
FY	Salaires et traitements			74 740 000	69 447 000
FZ	Charges sociales			43 159 000	39 750 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 895 000	9 290 000
GE	Autres charges			6 444 000	646 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			421 664 000	369 249 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 604 000	-131 000
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			-87 000
GJ	Produits financiers de participations			696 289 000	665 711 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 332 000	19 561 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			54 080 000	35 633 000
GN	Différences positives de change			405 507 000	319 950 000
GP	Total des produits financiers (V)			1 183 210 000	1 040 857 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			36 856 000	54 080 000
GR	Intérêts et charges assimilées			116 462 000	285 692 000
GS	Différences négatives de change			367 387 000	392 637 000
GU	Total des charges financières (VI)			520 707 000	732 410 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			662 503 000	308 447 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			651 812 000	308 315 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 747 000	3 246 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	584 594 000	606 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41 834 000	4 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	628 176 000	8 022 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 167 000	902 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 786 000	2 697 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 944 000	8 982 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	383 898 000	12 581 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	244 277 000	-4 559 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 395 000	3 152 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 466 000	4 375 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	1 417 996 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 350 130 000	1 121 767 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	872 227 000	296 228 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 160 000	80 000	522 000	718 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 526 000	4 584 000	13 509 000	23 601 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 064 000	11 894 000	40 194 000	43 764 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 146 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	103 738 000	43 071 000	60 123 000	86 686 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				552 894 000
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	31 256 000	1 155 000	4 912 000	27 498 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	619 922 000	1 155 000	40 684 000	580 392 000
7C	TOTAL GENERAL	723 660 000	44 226 000	100 807 000	667 079 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 508 000	5 983 000
UG	- Financières		36 856 000	54 080 000
UJ	- Exceptionnelles		707 000	60 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	823 001 000
UP	Prêts	145 625 000	24 191 000
UT	Autres immobilisations financières	641 000	641 000
VA	Clients douteux ou litigieux	216 734 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	92 781 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 147 483 647	1 541 815 000	2 147 483 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 147 483 647	1 244 928 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	77 057 000	77 057 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	3 599 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 681 000	7 681 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 147 483 647	2 065 856 000		2 147 483 647

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 32486 du 20/08/2018
Numéro de gestion : 2010B07790
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	59 804 000	20 162 000	39 641 000	36 779 000
AT	Autres immobilisations corporelles	41 607 000	23 601 000	18 006 000	20 084 000
BB	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	3 439 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BF	Prêts	145 625 000	24 059 000	121 566 000	142 761 000
BH	Autres immobilisations financières	641 000		641 000	763 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	624 156 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	29 000		29 000	253 000
BX	Clients et comptes rattachés	216 734 000	56 587 000	160 147 000	243 581 000
BZ	Autres créances	477 216 000	467 000	476 749 000	282 474 000
CF	Disponibilités	763 109 000		763 109 000	496 917 000
CH	Charges constatées d’avance	14 902 000		14 902 000	7 365 000
CJ	TOTAL (II)	1 471 993 000	57 054 000	1 414 938 000	1 030 592 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	36 856 000		36 856 000	54 080 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	681 211 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 436 000	2 436 000
DD	Réserve légale (1)	204 064 000	189 252 000
DH	Report à nouveau		593 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	872 227 000	296 228 000
DK	Provisions réglementées		1 090 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
DP	Provisions pour risques	68 815 000	86 588 000
DQ	Provisions pour charges	17 871 000	17 150 000
DR	TOTAL (III)	86 686 000	103 738 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	620 498 000	399 864 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147 483 647	2 147 483 647
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 008 000	2 255 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 057 000	80 902 000
DY	Dettes fiscales et sociales	64 194 000	45 039 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	10 498 000
EA	Autres dettes	50 568 000	42 160 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	17 535 000	20 567 000
EC	TOTAL (IV)	2 147 483 647	2 147 483 647
ED	(V)	91 620 000	113 127 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FO	Subventions d’exploitation			1 108 000	514 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 924 000	5 644 000
FQ	Autres produits			598 000	543 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			411 060 000	369 117 000
FW	Autres achats et charges externes			227 926 000	226 399 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 895 000	9 324 000
FY	Salaires et traitements			74 740 000	69 447 000
FZ	Charges sociales			43 159 000	39 750 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 895 000	9 290 000
GE	Autres charges			6 444 000	646 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			421 664 000	369 249 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 604 000	-131 000
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			-87 000
GJ	Produits financiers de participations			696 289 000	665 711 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 332 000	19 561 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			54 080 000	35 633 000
GN	Différences positives de change			405 507 000	319 950 000
GP	Total des produits financiers (V)			1 183 210 000	1 040 857 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			36 856 000	54 080 000
GR	Intérêts et charges assimilées			116 462 000	285 692 000
GS	Différences négatives de change			367 387 000	392 637 000
GU	Total des charges financières (VI)			520 707 000	732 410 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			662 503 000	308 447 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			651 812 000	308 315 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 747 000	3 246 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	584 594 000	606 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41 834 000	4 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	628 176 000	8 022 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 167 000	902 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 786 000	2 697 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 944 000	8 982 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	383 898 000	12 581 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	244 277 000	-4 559 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 395 000	3 152 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 466 000	4 375 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	1 417 996 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 350 130 000	1 121 767 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	872 227 000	296 228 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 160 000	80 000	522 000	718 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 526 000	4 584 000	13 509 000	23 601 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 064 000	11 894 000	40 194 000	43 764 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 146 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	103 738 000	43 071 000	60 123 000	86 686 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				552 894 000
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	31 256 000	1 155 000	4 912 000	27 498 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	619 922 000	1 155 000	40 684 000	580 392 000
7C	TOTAL GENERAL	723 660 000	44 226 000	100 807 000	667 079 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 508 000	5 983 000
UG	- Financières		36 856 000	54 080 000
UJ	- Exceptionnelles		707 000	60 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	823 001 000
UP	Prêts	145 625 000	24 191 000
UT	Autres immobilisations financières	641 000	641 000
VA	Clients douteux ou litigieux	216 734 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	92 781 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 147 483 647	1 541 815 000	2 147 483 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 147 483 647	1 244 928 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	77 057 000	77 057 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	3 599 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 681 000	7 681 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 147 483 647	2 065 856 000		2 147 483 647

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 51809 du 27/11/2017
Numéro de gestion : 2010B07790
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	59 804 000	20 162 000	39 641 000	36 779 000
AT	Autres immobilisations corporelles	41 607 000	23 601 000	18 006 000	20 084 000
BB	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	3 439 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BF	Prêts	145 625 000	24 059 000	121 566 000	142 761 000
BH	Autres immobilisations financières	641 000		641 000	763 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	624 156 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	29 000		29 000	253 000
BX	Clients et comptes rattachés	216 734 000	56 587 000	160 147 000	243 581 000
BZ	Autres créances	477 216 000	467 000	476 749 000	282 474 000
CF	Disponibilités	763 109 000		763 109 000	496 917 000
CH	Charges constatées d’avance	14 902 000		14 902 000	7 365 000
CJ	TOTAL (II)	1 471 993 000	57 054 000	1 414 938 000	1 030 592 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	36 856 000		36 856 000	54 080 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	681 211 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 436 000	2 436 000
DD	Réserve légale (1)	204 064 000	189 252 000
DH	Report à nouveau		593 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	872 227 000	296 228 000
DK	Provisions réglementées		1 090 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
DP	Provisions pour risques	68 815 000	86 588 000
DQ	Provisions pour charges	17 871 000	17 150 000
DR	TOTAL (III)	86 686 000	103 738 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	620 498 000	399 864 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147 483 647	2 147 483 647
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 008 000	2 255 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 057 000	80 902 000
DY	Dettes fiscales et sociales	64 194 000	45 039 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	10 498 000
EA	Autres dettes	50 568 000	42 160 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	17 535 000	20 567 000
EC	TOTAL (IV)	2 147 483 647	2 147 483 647
ED	(V)	91 620 000	113 127 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	396 429 000		396 429 000	362 414 000
FO	Subventions d’exploitation			1 108 000	514 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 924 000	5 644 000
FQ	Autres produits			598 000	543 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			411 060 000	369 117 000
FW	Autres achats et charges externes			227 926 000	226 399 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 895 000	9 324 000
FY	Salaires et traitements			74 740 000	69 447 000
FZ	Charges sociales			43 159 000	39 750 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 895 000	9 290 000
GE	Autres charges			6 444 000	646 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			421 664 000	369 249 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 604 000	-131 000
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			-87 000
GJ	Produits financiers de participations			696 289 000	665 711 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 332 000	19 561 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			54 080 000	35 633 000
GN	Différences positives de change			405 507 000	319 950 000
GP	Total des produits financiers (V)			1 183 210 000	1 040 857 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			36 856 000	54 080 000
GR	Intérêts et charges assimilées			116 462 000	285 692 000
GS	Différences négatives de change			367 387 000	392 637 000
GU	Total des charges financières (VI)			520 707 000	732 410 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			662 503 000	308 447 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			651 812 000	308 315 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 747 000	3 246 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	584 594 000	606 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41 834 000	4 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	628 176 000	8 022 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 167 000	902 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	373 786 000	2 697 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 944 000	8 982 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	383 898 000	12 581 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	244 277 000	-4 559 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 395 000	3 152 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 466 000	4 375 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	1 417 996 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 350 130 000	1 121 767 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	872 227 000	296 228 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 160 000	80 000	522 000	718 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 526 000	4 584 000	13 509 000	23 601 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 064 000	11 894 000	40 194 000	43 764 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				44 146 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	103 738 000	43 071 000	60 123 000	86 686 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				552 894 000
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	31 256 000	1 155 000	4 912 000	27 498 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	619 922 000	1 155 000	40 684 000	580 392 000
7C	TOTAL GENERAL	723 660 000	44 226 000	100 807 000	667 079 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 508 000	5 983 000
UG	- Financières		36 856 000	54 080 000
UJ	- Exceptionnelles		707 000	60 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 147 483 647	823 001 000
UP	Prêts	145 625 000	24 191 000
UT	Autres immobilisations financières	641 000	641 000
VA	Clients douteux ou litigieux	216 734 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	92 781 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 147 483 647	1 541 815 000	2 147 483 647
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 147 483 647	1 244 928 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	77 057 000	77 057 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 599 000	3 599 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 681 000	7 681 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 147 483 647	2 065 856 000		2 147 483 647

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