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de Chabeuil

VERCORS GYM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/04/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45352126200015 / Siren : 453521262 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 88 453521262
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
VERCORS GYM
Adresse :
ZA LES GOUVERNAUX
GOUVERNAUX

26120 CHABEUIL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres activités sportives (NAFRev1 : 92.6C)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/04/2004
Dénomination : VERCORS GYM
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4156
NOJO : 260200003318390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1537
NOJO : 260200003069240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°709
NOJO : 260200002775730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1214
NOJO : 260200002600830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°727
NOJO : 260200002519620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1594
NOJO : 260200002178420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°892
NOJO : 260200001986800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1018
NOJO : 260200001783390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°920
NOJO : 260200001580280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1663
NOJO : 260200001363340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1799
NOJO : BXC13004000629W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°404
NOJO : BXB120750027588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Nom commercial : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 22500.00 EUR
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1935
NOJO : BXC12035008801G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1924
NOJO : BXC11075006876W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale les Gouvernaux - les Gouvernaux II
26120 Chabeuil
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1102
NOJO : BXC100200048491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale les Gouvernaux - les Gouvernaux II
26120 Chabeuil
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1773
NOJO : BXC08072012038L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale les Gouvernaux
- les Gouvernaux II,
26120 Chabeuil
30/12/2008 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°564
NOJO : BXA08358003201B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/09/2008
Publication légale : DROME INFO HEBDO, le 31/10/2008
Oppositions : En l'étude de Me Olivier METRAL, Notaire à Livron sur Drôme, 12 place Jean Jaurès
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Annonay 508 806 809
Dénomination : ESPACE 55
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Etablissement principal :
Activité : Centre de remise en forme, balnéo, vente de produits cosmétiques
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 20000 EUR

Adresse :
55 avenue Victor Hugo
26000 Valence

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 453 521 262
Dénomination : VERCORS GYM
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAFRev1 : 92.6C)
Représentants légaux :
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Type : Personne Physique

Nom : VOLET Stephane
Né le 06/07/1966 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LES BEJALAS
26300 Charpey
France
Dépôts des actes :
01/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°004385 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°004385 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°004385 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°000798 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°000798 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°001247 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°001247 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/02/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°001247 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°002659 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
06/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°002659 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
06/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°002659 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
01/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°002656 déposé le 19/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/04/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°001369 déposé le 17/05/2004
Etat : Déposé
22/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°001369 déposé le 17/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°002659 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Etablissements :
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité les Gouvernaux
- Les Gouvernaux II
26120 Chabeuil
France
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité les Gouvernaux
- Les Gouvernaux II
26120 Chabeuil
France
Nom commercial : VERCORS GYM
Enseigne : VERCORS GYM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2004
Activité : Salle de sport, centre de remise en forme, activités sportives et culturelles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 17 mai 2004 -No A1369 - LE CRESTOIS du 14 mai 2004
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/007354
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2008
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 55 avenue Victor Hugo 2600 VALENCE suite à la vente du fonds à la société ESPACE 55 le 29/08/2008
Personnes morales :
03/03/2017 : VERCORS GYM
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Salle de sport, centre de remise en forme, activités sportives et culturelles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 22/04/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 22500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°001618 déposé le 03/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°001739 déposé le 16/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°002465 déposé le 31/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°000206 déposé le 10/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°010584 déposé le 21/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°000798 déposé le 26/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°001345 déposé le 02/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°000121 déposé le 04/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°001275 déposé le 04/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°004367 déposé le 05/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°000490 déposé le 16/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00353
Dépôt : N°004246 déposé le 23/12/2005
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/000607 du 10/02/2023
Numéro de gestion : 2004B00353
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/002131 du 17/03/2022
Numéro de gestion : 2004B00353
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/000202 du 08/01/2021
Numéro de gestion : 2004B00353
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/001527 du 27/02/2020
Numéro de gestion : 2004B00353
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/009258 du 30/09/2019
Numéro de gestion : 2004B00353
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/001173 du 28/02/2018
Numéro de gestion : 2004B00353
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/001618 du 03/03/2017
Numéro de gestion : 2004B00353
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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