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VENT SOLAIRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/01/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48824553100014 / Siren : 488245531 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 36 488245531
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/09/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
73 : Publicité et études de marché
Cette division comprend la création de campagnes publicitaires et la diffusion de la publicité ainsi créée dans les périodiques et journaux, à la radio et à la télévision ou dans d’autres médias, ainsi que la conception de structures et de sites d’affichage.
73.1 : Publicité
73.11 : Activités des agences de publicité
73.11Z : Activités des agences de publicité
Cette sous-classe comprend la prestation de toute une gamme de services (directement ou en les sous-traitant), notamment le conseil, la création publicitaire, la production de matériel publicitaire.

Cette sous-classe comprend :
- la conception et la réalisation de campagnes publicitaires : • conception et diffusion de publicités dans les journaux et les périodiques, à la radio et à la télévision, sur Internet et dans d’autres médias • conception et diffusion de publicités à l’extérieur, par exemple sur des panneaux, sur des vitrines, dans des magasins, sur des voitures et des autobus, etc. • publicité aérienne • distribution de prospectus et d’échantillons publicitaires • création de stands et d’autres structures et sites d’affichage
- la réalisation de campagnes de marketing et d’autres services publicitaires destinés à attirer et fidéliser les consommateurs • promotion de produits • marketing dans les points de vente • publipostage • conseil en marketing

Cette sous-classe comprend aussi :
- la pose d’affiches fixes ou mobiles, l’aménagement et l’entretien des panneaux publicitaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
- la réalisation de messages publicitaires pour la radio, la télévision et le cinéma (cf. 59.11B, 59.20Z)
- le conseil en relations publiques et en communication (cf. 70.21Z)
- les études de marché (cf. 73.20Z)
- la photographie publicitaire (cf. 74.20Z)
- l’organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les services d’envoi de courrier (cf. 82.19Z) Produits associés : 73.11.11, 73.11.12, 73.11.13, 73.11.19
Coordonnées de l'établissement :
VENT SOLAIRE
Adresse :
10 Allée DE LA SERFOUETTE
78310 COIGNIERES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)
03/09/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/01/2006
Dénomination : VENT SOLAIRE
Dénomination usuelle: VENT SOLAIRE
Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
17/09/2010 : VENT SOLAIRE
N° national/d'enregistrement : 3767124
Date de dépôt : 17/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Vent Solaire, SARL
Numéro de SIREN : 488245531
Adresse :
10 Allée de la Serfouette
78310 COIGNIERES
FR

Mandataire 1 : Vent Solaire
Adresse :
10 Allée de la Serfouette
78310 COIGNIERES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

31/05/2010 : Vent Solaire
N° national/d'enregistrement : 3742288
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Agence de communication, (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ; services de dorure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : VENT SOLAIRE, SARL
Numéro de SIREN : 488245531
Adresse :
10 allée de la Serfouette
78310 COIGNIERES
FR

Mandataire 1 : VENT SOLAIRE
Adresse :
10 allée de la Serfouette
78310 COIGNIERES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 543169
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Publications au Bodacc :
30/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6706
NOJO : 317803369194230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Versailles 488 245 531
Dénomination : VENT SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10517
NOJO : 317803311714435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Versailles 488 245 531
Dénomination : VENT SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6725
NOJO : BXC12214009950O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Versailles 488 245 531
Dénomination : VENT SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10536
NOJO : BXC11192025348E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Versailles 488 245 531
Dénomination : VENT SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6054
NOJO : BXC102230306790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Versailles 488 245 531
Dénomination : VENT SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 allée de la Serfouette
78310 Coignières
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7831
NOJO : BXC081970137809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Versailles 488 245 531
Dénomination : VENT SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 allée de la Serfouette
78310 Coignières
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5929
NOJO : BXC08239016490J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Versailles 488 245 531
Dénomination : VENT SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 allée de la Serfouette
78310 Coignières
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)
Représentants légaux :
12/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Type : Personne Physique

Nom : THOORENS Bernard
Né le 02/08/1952 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Allée De la serfouette
78310 Coignières
FRANCE
Dépôts des actes :
19/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°19837 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°9458 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°9458 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2014 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°9458 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°9458 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°19837 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°19837 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2014 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°19837 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/01/2006 : Certificat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°1427 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/01/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°1427 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
10/01/2006 : Décision(s) des associés
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°1427 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
12/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Type : Siège

Adresse :
10 Allée De la Serfouette
78310 Coignières
FRANCE
12/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Allée De la serfouette
78310 Coignières
FRANCE
Nom commercial : VENT SOLAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2006
Activité : Agence de communication publicite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/01/2017 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 32094
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2006
Texte de l'observation : Le siège social est fixé au domicile du représentant légal, en application de l'alinéa 1 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
12/01/2017 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 96715
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2017
Texte de l'observation : Le tribunal de commerce de Versailles a prononcé en date du 12/01/2017 , l'ouverture de la liquidation judiciaire et a décidé de l'application de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée, sous le numéro 2017J00047 date de cessation des paiements le 15/10/2016 et a désigné liquidateur SELARL Smj prise en la personne de Me Olivier Chavane De Dalmassy 20 Rue de l'Europe 78000 Versailles . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la publication au Bodacc .
Personnes morales :
12/01/2017 : VENT SOLAIRE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°4995 déposé le 09/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°21406 déposé le 03/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°10012 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°6663 déposé le 28/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°10592 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°7120 déposé le 29/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°12847 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B00396
Dépôt : N°6681 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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