VALEO SERVICE - SAINT-DENIS

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/01/2008

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30648640800249 / Siren : 306486408 / NIC : 00249

N° de TVA : FR 19 306486408

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

45 : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles

Cette division comprend toutes les activités (sauf la fabrication et la location) en rapport avec les véhicules auto- mobiles et les motocycles, y compris les camions, telles que le commerce de gros et de détail de véhicules neufs et usagés, la réparation et l’entretien des véhicules et le commerce de gros et de détail de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles et de motocycles. Les activités des intermédiaires du commerce de gros et de détail de véhicules, ainsi que les activités des maisons de vente aux enchères en gros et de la vente en gros par Internet sont également comprises. Cette division comprend également les activités de lavage et de lustrage de véhicules, etc. Cette division ne comprend pas le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidisse- ment pour véhicules automobiles, ni les activités de location de véhicules automobiles et de motocycles.

45.3 : Commerce d'équipements automobiles

Ce groupe comprend le commerce de gros et de détail de tout type de pièces, composants, fournitures, outils et accessoires de véhicules automobiles, tels que :
- pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques
- bougies d’allumage, appareils d’éclairage et parties électriques Ce groupe comprend :
- le commerce de gros et de détail de tout type de pièces, composants, fournitures, outils et accessoires de véhicules automobiles, tels que : • pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques • bougies d’allumage, appareils d’éclairage et parties électriques

45.31 : Commerce de gros d'équipements automobiles

45.31Z : Commerce de gros d'équipements automobiles

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’accessoires, de pièces détachées et d’équipements divers pour véhicules automobiles
- le commerce de gros de pneumatiques Produits associés : 45.31.11, 45.31.12, 45.31.20

Coordonnées de l'établissement :
VALEO SERVICE

Adresse :
70 Rue PLEYEL
93200 SAINT-DENIS

Liens de succession de l'établissement :

02/01/2008 : Succession

Prédécesseur : VALEO SERVICE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

15/03/2022 : Accord NAO 2022 Valeo Service

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09322009467
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2022
Date de dépôt : 30/05/2022
Date du texte : 15/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 06/06/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VALEO SERVICE
Siret : 30648640800249
Code APE : 4531Z
Secteur : Commerce de gros d'équipements automobiles

Thèmes de l'accord :

011 - Intéressement
041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité
081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :

2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 28/01/1985

Dénomination : VALEO SERVICE

Dénomination usuelle: VALEO SERVICE

Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAFRev2 : 45.31Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

VALEO SERVICE - Saint-Denis (siège)VALEO SERVICE - ParisVALEO SERVICE - BreuilpontVALEO SERVICE - Saint-Ouen (fermé)VALEO SERVICE - Tassin-la-Demi-Lune (fermé)VALEO SERVICE - Gennevilliers (fermé)VALEO SERVICE - Aubagne (fermé)VALEO SERVICE - Metz (fermé)VALEO SERVICE - Nantes (fermé)VALEO SERVICE - Écully (fermé)VALEO SERVICE - Bobigny (fermé)VALEO SERVICE - Toulouse (fermé)VALEO SERVICE - Saint-Ouen (fermé)

Marques françaises :

17/05/2016 : FULLPACK DVA

N° national/d'enregistrement : 4272774
Date de dépôt : 17/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; relais électromagnétiques ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; interrupteurs commutateurs électriques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; supports de données optiques ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage, d'embrayage manuel et/ou automatisé et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; appareils et installations électroniques embarqués sur des véhicules automobiles, destinés à la gestion des fonctions du véhicule, notamment la gestion de la vitesse, de l'embrayage manuel et/ou automatisé ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique de l'embrayage de véhicules terrestres ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules ; véhicules électriques ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, organes et dispositifs de commande, de réglage ou de contrôle servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; boîtes de vitesses ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : garnitures d'embrayages ; garnitures d'accouplements.

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue PLEYEL
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. OLIVIER THRIERR
Adresse :
31 RUE Tronchet
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

17/05/2016 : FULLPACK DVA

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; relais électromagnétiques ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; interrupteurs commutateurs électriques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; supports de données optiques ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage, d'embrayage manuel et/ou automatisé et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; appareils et installations électroniques embarqués sur des véhicules automobiles, destinés à la gestion des fonctions du véhicule, notamment la gestion de la vitesse, de l'embrayage manuel et/ou automatisé ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique de l'embrayage de véhicules terrestres ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules ; véhicules électriques ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, organes et dispositifs de commande, de réglage ou de contrôle servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; boîtes de vitesses ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : garnitures d'embrayages ; garnitures d'accouplements.

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue PLEYEL
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. OLIVIER THRIERR
Adresse :
31 RUE Tronchet
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

17/05/2016 : FULLPACK DVA

N° national/d'enregistrement : 4272774
Date de dépôt : 17/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; relais électromagnétiques ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; interrupteurs commutateurs électriques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; supports de données optiques ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage, d'embrayage manuel et/ou automatisé et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; appareils et installations électroniques embarqués sur des véhicules automobiles, destinés à la gestion des fonctions du véhicule, notamment la gestion de la vitesse, de l'embrayage manuel et/ou automatisé ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique de l'embrayage de véhicules terrestres ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules ; véhicules électriques ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, organes et dispositifs de commande, de réglage ou de contrôle servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; boîtes de vitesses ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : garnitures d'embrayages ; garnitures d'accouplements.

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue PLEYEL
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. OLIVIER THRIERR
Adresse :
31 RUE Tronchet
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

14/02/2002 : VERTO

N° national/d'enregistrement : 3147859
Date de dépôt : 14/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mécanismes d'embrayages, disques de friction d'embrayages, butées de débrayage, kits (ensembles) d'embrayages, emballages en matière plastique pour les produits précités. Mécanismes d'embrayages, disques de friction d'embrayages, butées de débrayage, kits (ensembles) d'embrayages, emballages en matière plastique pour les produits précités. Emballages en carton pour les produits précités, catalogues, prospectus, documents publicitaires. Garnitures de friction pour disques de friction d'embrayages.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17

Déposant 1 : VALEO SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 475988
Date de demande : 23/06/2008
N° de BOPI : 2008-30

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-12
Date du BOPI : 22/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491190
Date de demande : 08/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

28/08/2001 : OXYGEN

N° national/d'enregistrement : 3118368
Date de dépôt : 28/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres de climatisation.

Déposant 1 : VALEO SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
92300 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : VALEO, Mme Khairallah Murielle
Adresse :
43 rue Bayen
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473655
Date de demande : 22/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779524
Date de demande : 14/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

01/03/2000 : CHAUSSON SERVICE

N° national/d'enregistrement : 3011212
Date de dépôt : 01/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs pour systèmes de refroidissement de moteurs de véhicules. Appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de désembuage, pour véhicules, leurs organes et dispositifs de commande et de contrôle ; climatiseurs ; échangeurs de chaleur.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice
Adresse :
43 RUE Bayen
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : VALEO DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 475988
Date de demande : 23/06/2008
N° de BOPI : 2008-30

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430267
Date de demande : 05/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730249
Date de demande : 08/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

24/01/2000 : Marchal, ça change tout

N° national/d'enregistrement : 3002920
Date de dépôt : 24/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, bouchons de réservoirs avec serrure, serrures, serrures d'antivols, clés ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis ; minerais. Machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteurs Diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage, balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , de sécurité et d'enseignement ; bougies d'allumage, bougies de préchauffage ; coupe-circuits ; platines de servitude ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; moteurs électriques ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diode, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; serrures électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord ; compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Installations d'éclairage ; projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs ; échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes, chaudières, installations de chauffage central, installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, commandes d'embrayages hydrauliques, commandes électriques d'embrayages, actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir ; capot, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et système d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs, organes de transmission ; platines de support ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; ventilateurs pour moteurs ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules. Imprimés, journaux et périodiques, livres, documents publicitaires, catalogues. Papier, carton d'emballage, boîtes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica, revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie, tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures de friction pour embrayages. Emballages en matière plastique. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; actions de mécénat et de parrainage publicitaires à l'occasion de manifestations sportives. Constructions et réparations ; services d'installation. Entretien et réparation de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules ; lavage, polissage de véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'antivols, d'alarmes, d'appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'appareils électriques ; traitement contre la rouille ; stations-service. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage d'objets divers ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus. Télécommunications. Transmission d'informations sur le réseau Internet, messageries électroniques. Agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques ; télétransmission de données numériques, transmission de messages, télégrammes. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Transport de personnes ou de marchandises, adduction d'eau, distribution de journaux, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement de produits, informations concernant les voyages, location de véhicules, remorquage en cas de panne de véhicule ; entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, garage de véhicules, location de garages. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours. Education, institutions d'enseignement, enseignement par correspondance ; édition de livres, revues, distribution de journaux, prêts de livres ; divertissements, spectacles de divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Edition de textes, de disques compacts à mémoire morte.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice
Adresse :
43 RUE Bayen
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426370
Date de demande : 28/12/2009
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729969
Date de demande : 05/11/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

24/12/1999 : EASY CLIC

N° national/d'enregistrement : 99831916
Date de dépôt : 24/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs, organes de transmission ; platines de support ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces. Imprimés, journaux et périodiques, livres, documents publicitaires, catalogues. Papier, carton d'emballage, boîtes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Emballages en matière plastique.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17

Déposant 1 : VALEO SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : Valeo Management Services, Mme Levy-Moulin Béatrice
Adresse :
43 rue Bayen
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480885
Date de demande : 18/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423384
Date de demande : 20/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734074
Date de demande : 16/12/2019
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

24/12/1999 : MARCHAL

N° national/d'enregistrement : 99831852
Date de dépôt : 24/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes ; cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, bouchons de réservoirs avec serrure, serrures, serrures d'antivols, clés ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis ; minerais. Machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur Diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage, balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace ; coupe-circuits ; platines de servitude ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; moteurs électriques ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et ou électroniques d'embrayages ; serrures électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord ; compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs ; échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes, chaudières, installations de chauffage central, installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, commandes d'embrayages hydrauliques, commandes électriques d'embrayages, actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capot, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour vicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, portes-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs, organes de transmission ; platines de support ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; ventilateurs pour moteurs ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules. Imprimés, journaux et périodiques, livres, documents publicitaires, catalogues. Papier, carton d'emballage, boîtes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica, revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie, tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures de friction pour embrayages. Emballages en matière plastique. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services promotionnels relatifs à des évènements sportifs. Construction et réparation ; services d'installation. Entretien et réparation de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules ; lavage, polissage de véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'antivols, d'alarmes, d'appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'appareils électriques ; traitement contre la rouille ; station-service. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage d'objets divers ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus. Télécommunications. Transmission d'informations sur le réseau Internet, messageries électroniques. Agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques ; transmission d'information par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Transport de personnes ou de marchandises, adduction d'eau, distribution de journaux, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement de produits, informations concernant les voyages, location de véhicules, remorquage en cas de panne de véhicule ; entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, garage de véhicules, location de garages. Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours. Education, institutions d'enseignement, enseignement par correspondance ; éditions de livres, revues, distribution de journaux, prêts de livres ; divertissements, spectacles de divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Edition de textes, de disques compacts à mémoire morte.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice
Adresse :
43 RUE Bayen
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 341551
Date de demande : 22/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 475988
Date de demande : 23/06/2008

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423385
Date de demande : 20/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720751
Date de demande : 11/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

28/09/1999 : PACK'PLAQUETTES

N° national/d'enregistrement : 99815349
Date de dépôt : 28/09/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes de friction destinés à équiper des freins et des embrayages de véhicules ; plaquettes de frein. Récipients d'emballages en carton. Récipients d'emballage en matières plastiques.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16

Déposant 1 : VALEO SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412621
Date de demande : 08/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

16/02/1999 : Marchal La griffe du succès

N° national/d'enregistrement : 99775456
Date de dépôt : 16/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, bouchons de réservoirs avec serrure, serrures, serrures d'antivols, clés ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis ; minerais. Machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteurs Diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage, balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; coupe-circuits ; platines de servitude ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; moteurs électriques ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et ou électroniques d'embrayages ; serrures électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord ; compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Installations d'éclairage ; projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs ; échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes, chaudières, installations de chauffage central, installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, commandes d'embrayages hydrauliques, commandes électriques d'embrayages, actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capot, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; démarreurs ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, correcteurs, bras, déflecteurs, organes de transmission ; platines de support ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; tubulure de remplissage de réservoirs ; ventilateurs pour moteurs ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules. Imprimés, journaux et périodiques, livres, documents publicitaires, catalogues. Papier, carton d'emballage, boîtes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica, revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie, tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures de friction pour embrayages. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services promotionnels relatifs à des événements sportifs. Constructions et réparations ; services d'installation. Entretien et réparation de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules ; lavage, polissage de véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'antivols, d'alarmes, d'appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'appareils électriques ; traitement contre la rouille ; stations-service. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage d'objets divers ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus. Télécommunications. Transmission d'informations sur le réseau Internet, messageries électroniques. Agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques ; télescription, transmission de messages, télégrammes. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Transport de personnes ou de marchandises, adduction d'eau, distribution de journaux, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement de produits, informations concernant les voyages, location de véhicules, remorquage en cas de panne de véhicule ; entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, garage de véhicules, location de garages. Education ; formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours. Education, institutions d'enseignement, enseignement par correspondance ; édition de livres, revues, distribution de journaux, prêts de livres ; divertissements, spectacles de divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Edition de textes, de disques compacts à mémoire morte.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice
Adresse :
43 RUE Bayen
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 475987
Date de demande : 23/06/2008
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396105
Date de demande : 26/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702348
Date de demande : 08/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

03/08/1998 : QUALIDISTRIB

N° national/d'enregistrement : 98744955
Date de dépôt : 03/08/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques ; enregistrements vidéos ; cédéroms. Imprimés, journaux et périodiques, livres, documents publicitaires, catalogues, brochures, plaquettes de présentation, affichettes. Papier, carton d'emballage, boîtes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Télécommunications. Transmission d'informations sur le réseau Internet, messageries électroniques. Agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; service rendu par un téléscripteur, transmission de messages, télégrammes. Education ; formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours. Education, institutions d'enseignement, enseignement par correspondance ; édition de livres, revues, prêts de livres ; divertissements, spectacles de divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, vidéos, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Edition de textes, de disques compacts à mémoire morte.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALEO SERVICE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 287567
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 475987
Date de demande : 23/06/2008
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-37
Date du BOPI : 11/09/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379121
Date de demande : 10/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

10/06/1998 : CLIM on LINE

N° national/d'enregistrement : 98736312
Date de dépôt : 10/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs électriques. Capteurs de température ; modules de commande de moteurs électriques ; tableaux de commande ; cartes électroniques. Appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ventilateurs pour moteurs ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur. Entretien et réparation de véhicules ; installation et réparation d'appareils pour le chauffage, le refroidissement, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'échangeurs thermiques, d'appareils électriques.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 37

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice
Adresse :
43 RUE Bayen
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 311583
Date de demande : 15/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311584
Date de demande : 15/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 475988
Date de demande : 23/06/2008
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374061
Date de demande : 27/05/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678601
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

10/06/1998 : CLIM TEST

N° national/d'enregistrement : 98736313
Date de dépôt : 10/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif pour vérifier le fonctionnement d'une boucle de climatisation pour le chauffage, la réfrigération, la ventilation, l'aération, en particulier d'un véhicule automobile. Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, en particulier pour véhicules automobiles. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice
Adresse :
43 RUE Bayen
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 311583
Date de demande : 15/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311584
Date de demande : 15/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 475988
Date de demande : 23/06/2008
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374060
Date de demande : 27/05/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678603
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

10/06/1998 : AIR TEST

N° national/d'enregistrement : 98736314
Date de dépôt : 10/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif pour vérifier le fonctionnement et l'état d'encrassement d'un dispositif de filtrage d'air d'un appareil de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, en particulier pour véhicules automobiles. Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, en particulier pour véhicules automobiles. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice
Adresse :
43 RUE Bayen
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

09/10/1997 : AIRTEST

N° national/d'enregistrement : 97698985
Date de dépôt : 09/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif pour vérifier le fonctionnent et l'état d'encrassement d'un dispositif de filtrage d'air d'un appareil de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, en particulier pour véhicules automobiles.

Déposant 1 : VALEO SERVICE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 Rue Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice
Adresse :
43 RUE Bayen
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 311583
Date de demande : 15/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311584
Date de demande : 15/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 456928
Date de demande : 09/07/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480885
Date de demande : 18/09/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351551
Date de demande : 25/09/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661271
Date de demande : 06/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

15/11/1996 : MARCHAL

N° national/d'enregistrement : 96651234
Date de dépôt : 15/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, serrures, serrures d'antivols, clés ; tuyaux métalliques ; coffres-forts billes d'acier, fers à cheval, clous et vis ; minerais, machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteurs Diesel ; rondelles, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou anti-friction ; électro-aimants, notamment de portage, balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; coupe-circuits ; platines de servitude ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; moteurs électriques ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et ou électroniques d'embrayages ; serrures électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules : cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques : connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Installations d'éclairage ; projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs ; échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes, chaudières, installations de chauffage central, installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, commandes d'embrayages hydrauliques, commandes électriques d'embrayages, actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; démarreurs ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, correcteurs, bras, déflecteurs, organes de transmission ; platines de support ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; tubulure de remplissage de réservoirs ; ventilateurs pour moteurs ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules. Imprimés, journaux et périodiques, livres, documents publicitaires, catalogues. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Gutta-percha, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica, tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures de friction pour embrayages. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Constructions et réparations ; services d'installation. Entretien et réparation de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules ; lavage, polissage de véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'antivols, d'alarmes, d'appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'appareils électriques ; traitement contre la rouille ; stations-service. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage d'objets divers ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus ; Télécommunications. Messageries électroniques. Agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques ; télescription, transmission de messages, télégrammes. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Transport de personnes ou de marchandises, adduction d'eau, distribution de journaux, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement de produits, informations concernant les voyages, location de véhicules, remorquage en cas de panne de véhicule ; entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, garage de véhicules, location de garages. Education ; formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours. Education, institutions d'enseignement, enseignement par correspondance ; édition de livres, revues, distribution de journaux, prêts de livres ; divertissements, spectacles de divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cina et accessoires, de décors de théâtre. Edition de textes, de disques compactes à mémoire morte.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 263447
Date de demande : 05/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 438867
Date de demande : 08/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480885
Date de demande : 18/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-52
Date du BOPI : 27/12/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325396
Date de demande : 17/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627863
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

09/01/1991 : CHAUSSON

N° national/d'enregistrement : 1658797
Date de dépôt : 09/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : L'inscription no 424839 est une transmission totale de propriété sans changement d'adresse

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 JANVIER 1981 à l'INPI No 584278 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159125
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs de chaleur, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, véhicules de transports de personnes et pièces détachées pour ces véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Constructions et réparation. Constructions d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils. Transport et entrepôt. Transports de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservations de places). Location de chevaux, de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Traitement de matériaux. Services rendus au cours de processus de fabrication d'un produits quelconque, autre qu'un édifice. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtements métalliques. Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : VALEO SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408

Mandataire 1 : Valeo, Mme Khairallah Murielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RESILIATION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 150126
Date de demande : 07/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 167532
Date de demande : 10/01/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303085
Date de demande : 27/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424838
Date de demande : 19/12/2005

Bénéficiare 1 : EQUIPEMENT 7

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424839
Date de demande : 19/12/2005

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480885
Date de demande : 18/09/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2189284
Date de demande : 09/01/2001
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461043
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762235
Date de demande : 15/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

29/10/1990 : MARCHAL

N° national/d'enregistrement : 1624044
Date de dépôt : 29/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 580286 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155941
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;liquide de frein;pâtes et mastics à greffer;engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, matières pour joints, notamment pâtes et mastics, produits chimiques destinés à l'élaboration de matières moulées et notamment de matières plastiques;anti-collants, matières pour garnitures de friction et garnitures anti-friction.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;liquide de lave-glaces.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, choches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, bouchons de réservoirs avec serrure, serrures, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis;produits en métal, minerais, matériels pour la séparation, le tri ou l'enrichissement des matériaux, notamment des minerais et métaux, et leurs accessoires, notamment électriques, électrostatiques ou électromagnétiques.Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, ralentisseurs et freins de toute nature, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques;alternateurs;dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion;bougies d'allumage;garnitures de friction et garnitures anti-friction;sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction;électro-aimants, notamment de portage, grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),de sécurité et d'enseignement;dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs;feux de signalisation pour véhicules;voyants de feux de signalisation;moteurs électriques, générateurs électriques, régulateurs électriques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules;modules d'allumage électronique;calculateurs embarqués et de diagnostic au sol;direction assistée électrique et/ou électronique;suspension assistée électronique;relais électromagnétiques;capteurs de mesure;bobines d'allumage;contacts d'allumage;distributeurs d'allumage;faisceaux d'allumage;condensateurs d'anti-parasitage;commandes électriques d'embrayages;serrures électriques;systèmes de télécommande;badges électroniques;alarmes, notamment à détecteur par ultrasons;allume-cigares;commutateurs électriques;interrupteurs électriques;tableau de commande;centrales clignotantes;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton,machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Installations d'éclairage;projecteurs pour véhicules;glaces de projecteurs;correcteurs d'inclinaison des projecteurs;lampes;dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs;lave-projecteurs;essuie-projecteurs;feux de signalisation pour véhicules;voyants de feux de signalisation;installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils ozoniseurs d'air;indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments;aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs, échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes, chaudières, installations de chauffage central, installations de chauffage urbain;appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation.Véhicules, appareils de locomotion par terre,par air ou par eau;moteurs, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, commandes d'embrayages hydrauliques, commandes électriques d'embrayages, actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayage, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;variateurs à courroie;ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules, tous accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules;démarreurs;correcteurs d'inclinaison des projecteurs;feux de signalisation pour véhicules;voyants de feux de signalisation;calculateurs embarqués et de diagnostic au sol;direction assistée électrique et/ou électronique;suspension assistée électronique;actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres;garnitures de frein;antivols de direction;actionneurs de serrures;alarmes, notamment à détecteur par ultrasons;avertisseurs sonores;essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, correcteurs, bras, déflecteurs, organes de transmission, platine de support;moteurs électriques;motoréducteurs;lave-glaces;bocal de lave-glaces, bouchons de réservoirs sans serrure;tubulure de remplissage de réservoirs;moteurs électriques;ventilateurs pour moteurs;volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur;cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage;maître-cylindre de freins ou d'embrayages.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, produits à base d'amiante, matières plastiques, tubes, feuilles, plaques, baguettes et profilés en matières plastiques ou incorporant des matières plastiques, revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie, tuyaux flexibles non métalliques; garnitures d'embrayages
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17

Déposant 1 : VALEO SERVICE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306486408

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme KHAIRALLAH MURIELLE

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180743
Date de demande : 24/08/2000
N° de BOPI : 2000-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446130
Date de demande : 09/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760713
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

24/07/1990 : CHAUSSON

N° national/d'enregistrement : 1603895
Date de dépôt : 24/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription no 424839 est une transmission totale de propriété sans changement d'adresse - Le renouvellement publié au BOPI 2000/33 est un renouvellement avec limitation

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JUILLET 1980 à l'INPI No 569394 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1145067
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'aviation et de construction navale, et matériel pour l'automobile et l'aviation. Radiateurs de refroidissement et accessoires pour l'automobile et l'aviation, appareils frigorifiques, appareils de chauffage, échangeurs thermiques. Autocars et autres véhicules automobiles, et appareils pour l'automobile et l'aviation.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12

Déposant 1 : VALEO SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408

Mandataire 1 : VALEO Management Services, Mme Khairallah Murielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303085
Date de demande : 27/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424838
Date de demande : 19/12/2005
N° de BOPI : 2006-03

Bénéficiare 1 : EQUIPEMENT 7

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424839
Date de demande : 19/12/2005
N° de BOPI : 2006-03

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480885
Date de demande : 18/09/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2177956
Date de demande : 10/07/2000
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442002
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759228
Date de demande : 15/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

13/07/1990 : CHAUSSON

N° national/d'enregistrement : 1602333
Date de dépôt : 13/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : L'inscription no 424839 est une transmission totale de propriété sans changement d'adresse

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JUILLET 1980 à l'INPI No 566832 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1143299
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres, nautiques et aériens, leurs pièces détachées et accessoires;carrosserie métallique et en matière synthétique;radiateurs de refroidissement, aérothermes, installations de chauffage, de ventilation et de climatisation;produits antigel, détartrants, inhibiteurs de corrosion et autres produits chimiques pour radiateurs et circuits de refroidissement des moteurs thermiques;appareils électroménagers; constructions métalliques, notamment murs-rideaux
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12

Déposant 1 : VALEO SERVICE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306486408

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme KHAIRALLAH MURIELLE

Bénéficiare 1 : EQUIPEMENT 7

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480885
Date de demande : 18/09/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177955
Date de demande : 10/07/2000
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441987
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760715
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

27/04/1990 : CHAUSSON

N° national/d'enregistrement : 1589198
Date de dépôt : 27/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : L'inscription no 424839 est une transmission totale de propriété sans changement d'adresse

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 AVRIL 1980 à l'INPI No 554632 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1133079
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs de chaleur, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, véhicules de transport de personnes, accessoires pour ces véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparation, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments outils. Transport de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Distribution de journaux. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de place). Location de chevaux, de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice ; couture. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtement métallique. Service de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Teinture de tissus ou de vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice
Adresse :
43 RUE Bayen
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 150629
Date de demande : 19/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 167533
Date de demande : 10/01/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303085
Date de demande : 27/06/2000

Bénéficiare 1 : CHAUSSON SERVICE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 305170
Date de demande : 09/08/2000

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE ROCHEBONNE - S.I.R.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424838
Date de demande : 19/12/2005

Bénéficiare 1 : EQUIPEMENT 7

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 424839
Date de demande : 19/12/2005

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480885
Date de demande : 18/09/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2169306
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2171499
Date de demande : 31/03/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2433730
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436172
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730366
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

25/01/1990 : VALEO TEAM

N° national/d'enregistrement : 1624455
Date de dépôt : 25/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour véhicules automobiles, et notamment: Dispositifs de verrouillage pour les portières, coffres, réservoirs et leurs commandes ou télécommandes;serrures métalliques pour véhicules.Alternateurs, régulateurs de charge, ponts de diodes.Commutateurs, relais-interrupteurs, allume-cigares;dispositifs pour l'allumage des moteurs à combustion interne, notamment distributeurs d'allumage, contacts d'allumage, bobines, condensateurs;dispositifs mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électroniques de commande ou de contrôle des fonctions et appareils sur un véhicule automobile et leurs constituants.Dispositifs pour la suspension des véhicules, dispositifs d'assistance hydraulique ou électrique, notamment directions assistées;moteurs électriques;moto-réducteurs électriques;détecteurs de niveaux de liquides;capteurs de pression, de débit, de charge, d'efforts;centrales clignotantes;dispositifs de préchauffage et temporisateurs pour véhicules à moteur Diesel.Dispositifs pour l'éclairage et la signalisation des véhicules tels que, notamment, projecteurs, feux, catadioptres;dispositifs pour le réglage de l'orientation des projecteurs de véhicules;radiateurs pour véhicules, en particulier radiateurs de refroidissement moteur,radiateurs de refroidissement d'air de suralimentation, radiateurs de refroidissement d'huile, de chauffage pour l'habitacle d'un véhicule, évaporateurs, condenseurs;appareils pour l'aération, le chauffage, la climatisation des véhicules automobiles, et notamment ventilateurs, pulseurs.Démarreurs;embrayages, en particulier mécanismes, disques de friction, butées, commandes d'embrayages automatisées ou non;dispositifs amortisseurs de vibrations, de torsion;dispositifs de transmission, notamment coupleurs hydrauliques, convertisseurs hydrauliques, variateurs à courroie;dispositifs de freinage;garnitures de friction pour freins et embrayages et leurs supports;dispositifs indicateurs d'usure de garnitures de freins ou embrayages;antivols pour véhicules;dispositifs d'alarme anti-intrusion;avertisseurs sonores pour véhicules;dispositifs pour l'essuyage des vitres de véhicules tels qu'essuie-glace, essuie-phares et leurs constituants tels que bras d'essuie glace, balais d'essuie-glace, dispositifs de lave-glace, de lave-phares, pompes de lave-glace, réservoirs de liquide pour lave-glace;réservoirs de carburant et tubulures de remplissage;bouchons de réservoirs.Articles en papier, carton, tels que prospectus,catalogues, supports d'enseignement, de formation, emballages. Services de formation, d'enseignement
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALEO SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162849
Date de demande : 24/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427051
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

13/10/1989 : MARCHAL LA SECURITE ACTIVE

N° national/d'enregistrement : 1558518
Date de dépôt : 13/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides de frein.Equipements pour véhicules automobiles, et notamment: Dispositifs de verrouillage pour les portières, coffres, réservoirs et leurs commandes ou télécommandes;serrures.Alternateurs, régulateurs de charge, ponts de diodes.Commutateurs, relais-interrupteurs, allume-cigares;dispositifs pour l'allumage des moteurs à combustion interne, notamment distributeurs d'allumage, contacts d'allumage, bobines, condensateurs;dispositifs mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électroniques de commande ou de contrôle des fonctions et appareils sur un véhicule automobile et leurs constituants.Dispositifs pour la suspension des véhicules, dispositifs d'assistance hydraulique ou électrique, notamment directions assistées;moteurs électriques;moto-réducteurs électriques;détecteurs de niveaux de liquides;capteurs de pression, de débit, de charge, d'efforts;centrales clignotantes;dispositifs de préchauffage et temporisateurs pour véhicules à moteur Diesel.Dispositifs pour l'éclairage et la signalisation des véhicules tels que, notamment, projecteurs, feux, catadioptres;dispositifs pour le réglage de l'orientation des projecteurs de véhicules;radiateurs pour véhicules, en particulier radiateurs de refroidissement moteur, radiateurs de refroidissement d'air de suralimentation, radiateurs de refroidissement d'huile, de chauffage pour l'habitacle d'un véhicule, évaporateurs, condenseurs;appareils pour l'aération, le chauffage, la climatisation des véhicules automobiles, et notamment ventilateurs, pulseurs.Démarreurs;embrayages, en particulier mécanismes, disques de friction, butées, commandes d'embrayages automatisées ou non;dispositifs amortisseurs de vibrations, de torsion;dispositifs de transmission, notamment coupleurs hydrauliques, convertisseurs hydrauliques, variateurs à courroie;dispositifs de freinage;garnitures de friction pour freins et embrayages et leurs supports;dispositifs indicateurs d'usure de garnitures de freins ou embrayages;antivols pour véhicules;dispositifs d'alarme anti-intrusion;avertisseurs sonores pour véhicules;dispositifs pour l'essuyage des vitres de véhicules tels qu'essuie-glace, essuie-phares et leurs constituants tels que bras d'essuie-glace, balais d'essuie-glace, dispositifs de lave-glace, de lave-phares, pompes de lave-glace, réservoirs de liquide pour lave-glace;réservoirs de carburant et tubulures de remplissage; bouchons de réservoirs
N° de la classe : 01
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12

Déposant 1 : VALEO SERVICE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 306486408
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice
Adresse :
43 RUE Bayen
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : VALEO SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2154161
Date de demande : 01/10/1999
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412623
Date de demande : 08/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714326
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

24/03/1986 : M

N° national/d'enregistrement : 1362406
Date de dépôt : 24/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 mars 1976 A L'INPI No 213219 ET ENREGISTRE SOUS LE No 950265.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accumulateurs électriques, allumeurs, alternateurs, antibrouillards, appareils de contrôle et de réglage pour toute la partie électrique des moteurs à combustion interne, appareils pour la vérification et le réglage du parallélisme des roues de véhicules;appareils pour régler l'éclairage des véhicules; avertisseurs sonores, bobines, bougies, condensateurs, commutateurs à minuterie pour les dispositifs clignotants électroniques et pour les feux de signalisation pour toutes sortes de véhicules, démarreurs, dynamos, essuie-glaces, y compris les moteurs et les balais desdits essuie-glaces, lave-glaces et leurs pièces détachées et accessoires, feux de signalisation, moteurs aérothermes, pompes à essence y compris les pompes électriques, projecteurs de toutes sortes et notamment pour véhicules, disjoncteurs, relais, lampes et ampoules pour projecteurs, glaces pour projecteurs, cataphotes.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12

Déposant 1 : VALEO SERVICE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 379000
Date de demande : 08/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 379001
Date de demande : 08/10/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480885
Date de demande : 18/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065315
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306801
Date de demande : 31/01/2006
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

29/01/1986 : PROSERVICE

N° national/d'enregistrement : 1340555
Date de dépôt : 29/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour véhicules, notamment alternateurs.

Déposant 1 : VALEO SERVICE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 306486408

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 426422
Date de demande : 20/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480885
Date de demande : 18/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061623
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305786
Date de demande : 20/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-42

Publications au Bodacc :

14/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4958
NOJO : 9301MYG11662840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°2170
NOJO : 09301MYG1159572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 23060430.00 EUR

18/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°3712
NOJO : 09301MYG1120143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERILLAT-PIRATOINE Christophe, Pierre, François ; Directeur général : SCHULER Eric, François, Joseph, Olivier ; Directeur général : CATOEN Kevin ; Directeur général : D'ARCHE DE PESSAN Fabrice-Antoine ; Directeur général : D'AMBROSIO Isabelle ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

18/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9704
NOJO : 9301MYG10933120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°2652
NOJO : 09301MYG1017626
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

12/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°2653
NOJO : 09301MYG1017627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERILLAT-PIRATOINE Christophe, Pierre, François ; Directeur général : SCHULER Eric, François, Joseph, Olivier ; Directeur général : CATOEN Kevin ; Directeur général : D'ARCHE DE PESSAN Fabrice-Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

12/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°2654
NOJO : 09301MYG1017628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

01/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5333
NOJO : 9301MYG10156350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1772
NOJO : 09301MYG1011896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERILLAT-PIRATOINE Christophe, Pierre, François ; Directeur général : SCHULER Eric, François, Joseph, Olivier ; Directeur général : CATOEN Kevin ; Directeur général : D'ARCHE DE PESSAN Fabrice-Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14009
NOJO : 9301MYG92689000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8150
NOJO : 119301458269361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10034
NOJO : 119301433139408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9957
NOJO : 119301401972810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11759
NOJO : 119301375560691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

29/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1644
NOJO : BXB16025001247P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 24 Septembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 24 Septembre 2015 Président : PERILLAT-PIRATOINE Christophe, Pierre, François en fonction le 25 Avril 2013 Directeur général : SCHULER Eric, François, Joseph, Olivier en fonction le 22 Janvier 2016

20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12551
NOJO : 119301350135506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8126
NOJO : 119301327493629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11189
NOJO : 119301302995738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

05/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1257
NOJO : BXB13116000919X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : BOUTHILLON DE LA SERVE Robert en fonction le 07 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 13 Août 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 13 Août 2010 Président : PERILLAT-PIRATOINE Christophe, Pierre, François en fonction le 25 Avril 2013

03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11781
NOJO : BXC12233001077E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

12/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8478
NOJO : BXC11243001656Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8258
NOJO : BXC10218026335N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°2167
NOJO : BXB10231001794D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : BOUTHILLON DE LA SERVE Robert en fonction le 07 Juin 2005 Président : ASCHENBROICH Jacques en fonction le 09 Avril 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG et Autres en fonction le 13 Août 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 13 Août 2010

20/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1290
NOJO : BXB082260048416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : BOUTHILLON DE LA SERVE Robert en fonction le 07 Juin 2005 Président : ASCHENBROICH Jacques en fonction le 09 Avril 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 12 Août 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 12 Août 2009

14/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7776
NOJO : BXC082190252027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
70 rue Pleyel
93200 Saint-Denis

19/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1201
NOJO : BXB08104001311U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SALUSTRO REYDEL.
Commissaire aux comptes suppléant : MULLENBACH JEAN LOUIS.
Directeur général : BOUTHILLON DE LA SERVE Robert en fonction le 07 Juin 2005.
Président : ASCHENBROICH Jacques en fonction le 09 Avril 2009.

07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8820
NOJO : BXC08239002946A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
70 rue Pleyel
93200 Saint-Denis

01/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°4034
NOJO : BXB08050001392R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Nom commercial : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 12900000.00 EUR

18/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1589
NOJO : BXB080320000291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'adresse de l'établissement.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 486 408
Dénomination : VALEO SERVICE
Nom commercial : VALEO SERVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement principal :
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 Saint-Denis

Siège social :
Adresse :
70 rue Pleyel
93200 Saint-Denis

Historique de l'unité légale :

30/09/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

21/06/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

02/01/2008 : code NIC

Code NIC : 00249

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAFRev2 : 45.31Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAFRev1 : 50.3A)

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : VALEO SERVICE

28/01/1985 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : VALEO SERVICE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00231

Représentants légaux :

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Type : Personne Physique

Nom : PERILLAT-PIRATOINE Christophe, Pierre, François
Né le 12/09/1965 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
112 Rue du Vieil Orme
78120 Rambouillet
FRANCE

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Type : Personne Physique

Nom : SCHULER Eric, François, Joseph, Olivier
Né le 23/08/1963 à Bayonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
28 Bis Avenue Alfred Belmontet
92210 Saint-Cloud
FRANCE

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

14/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°1922 déposé le 22/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°17462 déposé le 28/07/2015
Etat : Déposé

30/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°17462 déposé le 28/07/2015
Etat : Déposé

09/01/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°3714 déposé le 14/02/2014
Etat : Déposé

09/01/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°3714 déposé le 14/02/2014
Etat : Déposé

15/04/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°9024 déposé le 25/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

17/01/2013 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°2019 déposé le 28/01/2013
Etat : Déposé
Décision : modification des articles 16 et 22 des statuts

17/01/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°2019 déposé le 28/01/2013
Etat : Déposé

30/06/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°15077 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

30/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°15020 déposé le 12/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°7204 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/12/2007 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°2223 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

31/12/2007 : Attestation bancaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°2223 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé

31/12/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°2223 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé

03/12/2007 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°59 déposé le 02/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

03/12/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°59 déposé le 02/01/2008
Etat : Déposé

30/06/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°11593 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

12/05/2005 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°9019 déposé le 07/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

01/03/2005 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°6180 déposé le 13/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

05/06/2003 : Décision(s) des associés

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°10502 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

01/10/2002 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°16838 déposé le 14/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°12575 déposé le 30/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

28/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°12575 déposé le 30/08/2002
Etat : Déposé

14/05/2002 : Décision(s) des associés

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°8657 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/10/2001 : Décision(s) des associés

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°16072 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

28/07/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°10297 déposé le 14/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/2000 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°10297 déposé le 14/08/2000
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR CHAUSSON SERVICE AUGMENTATION DU CAPITAL

30/06/2000 : Traité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°10297 déposé le 14/08/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE CHAUSSON SERVICE A VALEO DISTRIBUTION

30/06/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°10297 déposé le 14/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/06/2000 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°7725 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé
Décision : A LA STE VALEO DISTRIBUTION PAR LA STE CHAUSSON SERVICE

29/05/2000 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°6686 déposé le 29/05/2000
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA STE CHAUSSON SERVICE ET LA STE VALEO DISTRIBUTION

20/04/2000 : Ordonnance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5783 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : PAR LA STE CHAUSSON SERVICE REQUETE N 200/2000

18/04/2000 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°7250 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

03/03/2000 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5977 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFI EE

03/03/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5977 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°14770 déposé le 06/12/1999
Etat : Déposé
Décision : CONVERTION DU CAPITAL EN EUROS ET REDUCTION CORRELATIVE DU C APITAL

12/10/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°14770 déposé le 06/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°14770 déposé le 06/12/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

25/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°4740 déposé le 19/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

25/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°8282 déposé le 27/07/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

04/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5685 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

20/02/1996 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5143 déposé le 26/04/1996
Etat : Déposé
Décision : COOPTATION D UN ADMINISTRATEUR

07/06/1995 : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°9470 déposé le 29/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/03/1995 : Lettre de nomination

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°9469 déposé le 29/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°9700 déposé le 12/08/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DG.

04/03/1994 : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°6925 déposé le 14/06/1994
Etat : Déposé
Décision : AU 15 RUE DES ROSIERS,LE TRIANGLE,93406 SAINT OUEN.

04/03/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°6925 déposé le 14/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/03/1993 : Lettre de nomination

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°6787 déposé le 18/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/1992 : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°12836 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

15/09/1992 : Lettre de nomination

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°12110 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/06/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°9663 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/05/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°9663 déposé le 08/08/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

22/03/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5887 déposé le 10/05/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

22/12/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°1722 déposé le 06/02/1990
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION ET AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

22/12/1989 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°1722 déposé le 06/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°9280 déposé le 03/10/1988
Etat : Déposé
Décision : CONTINUATION DE LA SOCIETE

18/03/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5438 déposé le 09/06/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

07/07/1987 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°1299 déposé le 05/10/1987
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

Etablissements :

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Type : Siège

Adresse :
70 Rue PLEYEL
93200 Saint-Denis
FRANCE

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Type : Etablissement principal

Adresse :
70 Rue PLEYEL
93200 Saint-Denis
FRANCE
Nom commercial : VALEO SERVICE
Enseigne : VALEO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1986
Activité : L'étude la fabrication la transformation et la commercialisation la vente la commission le courtage la représentation de produits appareils dispositifs articlés de tous genres Interressant l'industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1986B00023
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Route de Bueil le Bois céline
27640 Breuilpont
FRANCE
Nom commercial : VALEO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de produits destinés à l'automobile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

22/01/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 97137
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2000
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de scission : dénomination Chausson service (apporteur) Forme juridique Sas Siège social Za du vert galant rue des Oziers 95310 saint Ouen l'aumône Rcs Pontoise b 632 047 601 effet rétroactif au 01/05/2000

31/08/2010 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/02/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/02/1986 : Immatriculation du siége social au Greffe du Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RCS 1986B00023

31/08/2010 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2010
Texte de l'observation : : changement de forme juridique ancienne forme: SAS nouvelle forme: SASU

31/08/2010 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/07/1985.

Personnes morales :

22/01/2016 : VALEO SERVICE

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/1987
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 03/04/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 12900000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 42 années

31/08/2010 : VALEO SERVICE

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/1986

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°15600 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°9636 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°11220 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°7315 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°10573 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°11541 déposé le 11/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°8721 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°8741 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°8296 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°7886 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°7717 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°6423 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°11588 déposé le 08/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°13241 déposé le 25/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°7472 déposé le 16/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5257 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°2025 déposé le 20/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°4303 déposé le 05/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5627 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°6989 déposé le 30/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5408 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°9194 déposé le 14/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°6067 déposé le 18/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°4006 déposé le 01/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5254 déposé le 15/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°4558 déposé le 25/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°4920 déposé le 19/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°3972 déposé le 06/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°6868 déposé le 15/09/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B00163
Dépôt : N°5 déposé le 23/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 24884 du 15/09/2022
Numéro de gestion : 1987B00163
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	14 940 078	12 932 691	2 007 387
AH	Fonds commercial	949 473	690 310	259 163
AJ	Autres immobilisations incorporelles	732 951		732 951	3 007 737
AN	Terrains	236 531	2 120	234 411	234 411
AP	Constructions	16 077 410	14 862 449	1 214 960	1 595 417
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 301 938	6 024 846	277 092	102 710
AT	Autres immobilisations corporelles	6 841 684	6 344 116	497 568	303 686
AV	Immobilisations en cours	1 369 449		1 369 449	1 489 809
BH	Autres immobilisations financières	2 195 486	1 554 003	641 482	543 459
BJ	TOTAL (I)	49 645 001	42 410 535	7 234 465	7 277 231
BL	Matières premières, approvisionnements	235 026		235 026	239 854
BR	Produits intermédiaires et finis				1 333 089
BT	Marchandises	27 431 314	3 101 502	24 329 812	25 176 428
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	404 165		404 165	361 569
BX	Clients et comptes rattachés	59 778 229	720 055	59 058 174	55 875 425
BZ	Autres créances	22 375 715		22 375 715	14 823 116
CD	Valeurs mobilières de placement	1 616		1 616	1 616
CF	Disponibilités	28 783 570		28 783 570	22 971 898
CH	Charges constatées d’avance	873 949		873 949	793 537
CJ	TOTAL (II)	139 883 584	3 821 556	136 062 028	121 576 533
CN	Ecarts de conversion actif (V)	47 116		47 116	2 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	189 575 701	46 232 092	143 343 609	128 856 244
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 900 000	12 900 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	79 221	79 221
DD	Réserve légale (1)	1 290 000	1 290 000
DG	Autres réserves	274 299	274 299
DH	Report à nouveau	15 248 993	14 216 791
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 841 558	1 032 202
DK	Provisions réglementées	246 817	234 754
DL	TOTAL (I)	31 880 888	30 027 266
DP	Provisions pour risques	3 366 255	3 172 595
DQ	Provisions pour charges	4 954 708	4 519 428
DR	TOTAL (III)	8 320 963	7 692 023
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 721 167	41 228 886
DY	Dettes fiscales et sociales	13 995 065	15 749 807
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 054 829	646 798
EA	Autres dettes	38 669 757	31 777 941
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 643 899	1 712 930
EC	TOTAL (IV)	103 084 718	91 116 361
ED	(V)	57 041	20 593
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	143 343 609	128 856 244
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	123 077 724	73 661 855	196 739 579	195 555 821
FG	Production vendue services	33 599 547	23 531 762	57 131 309	50 548 797
FJ	Chiffres d’affaires nets	156 677 271	97 193 617	253 870 888	246 104 618
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 442 119	5 147 526
FQ	Autres produits			5 811	413
FR	Total des produits d’exploitation (I)			260 318 819	251 252 557
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			140 725 404	144 152 649
FT	Variation de stock (marchandises)			2 212 455	-2 491 245
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 812 152	3 654 772
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 588	405 808
FW	Autres achats et charges externes			57 612 450	54 165 965
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 676 995	2 087 705
FY	Salaires et traitements			25 303 058	25 934 620
FZ	Charges sociales			11 972 576	12 571 819
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 397 151	1 574 047
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 522 913	3 292 889
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			4 112 273	1 978 056
GE	Autres charges			31 374	4 997
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 383 389	247 332 083
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 935 430	3 920 474
GJ	Produits financiers de participations			80
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				460
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 562	81
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 556 480	216 667
GN	Différences positives de change			142 855	224 304
GP	Total des produits financiers (V)			1 700 977	441 511
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 100 973	1 670 472
GR	Intérêts et charges assimilées			250 703	304 770
GS	Différences négatives de change			146 952	184 797
GU	Total des charges financières (VI)			2 498 628	2 160 039
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-797 651	-1 718 528
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 137 779	2 201 946
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	337 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		827 046
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 340	308 834
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	410 840	1 135 880
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	119 783	11 391
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		827 046
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	85 403	284 643
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	205 187	1 123 079
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	205 654	12 801
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	169 081	343 679
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 332 793	838 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	262 430 636	252 829 948
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	260 589 078	251 797 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 841 558	1 032 202
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 882 000	741 000		13 623 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	26 577 000	656 000		27 234 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 459 000	1 397 000		40 857 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				247 000
3Z	Total Provisions réglementées	235 000	85 000	73 000	247 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				521 000
4T	Provisions pour perte de change				47 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 955 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 798 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 692 000	4 659 000	4 030 000	8 321 000
7C	TOTAL GENERAL	7 927 000	4 744 000	4 103 000	8 568 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	59 778 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	14 839 000
VS	Charges constatées d’avance	874 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	83 479 000	83 479 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	46 721 000	46 721 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 055 000	1 055 000
8L	Produits constatés d’avance	2 644 000	2 644 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	64 472 000	64 472 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 31451 du 29/09/2021
Numéro de gestion : 1987B00163
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	14 940 078	12 932 691	2 007 387
AH	Fonds commercial	949 473	690 310	259 163
AJ	Autres immobilisations incorporelles	732 951		732 951	3 007 737
AN	Terrains	236 531	2 120	234 411	234 411
AP	Constructions	16 077 410	14 862 449	1 214 960	1 595 417
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 301 938	6 024 846	277 092	102 710
AT	Autres immobilisations corporelles	6 841 684	6 344 116	497 568	303 686
AV	Immobilisations en cours	1 369 449		1 369 449	1 489 809
BH	Autres immobilisations financières	2 195 486	1 554 003	641 482	543 459
BJ	TOTAL (I)	49 645 001	42 410 535	7 234 465	7 277 231
BL	Matières premières, approvisionnements	235 026		235 026	239 854
BR	Produits intermédiaires et finis				1 333 089
BT	Marchandises	27 431 314	3 101 502	24 329 812	25 176 428
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	404 165		404 165	361 569
BX	Clients et comptes rattachés	59 778 229	720 055	59 058 174	55 875 425
BZ	Autres créances	22 375 715		22 375 715	14 823 116
CD	Valeurs mobilières de placement	1 616		1 616	1 616
CF	Disponibilités	28 783 570		28 783 570	22 971 898
CH	Charges constatées d’avance	873 949		873 949	793 537
CJ	TOTAL (II)	139 883 584	3 821 556	136 062 028	121 576 533
CN	Ecarts de conversion actif (V)	47 116		47 116	2 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	189 575 701	46 232 092	143 343 609	128 856 244
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 900 000	12 900 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	79 221	79 221
DD	Réserve légale (1)	1 290 000	1 290 000
DG	Autres réserves	274 299	274 299
DH	Report à nouveau	15 248 993	14 216 791
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 841 558	1 032 202
DK	Provisions réglementées	246 817	234 754
DL	TOTAL (I)	31 880 888	30 027 266
DP	Provisions pour risques	3 366 255	3 172 595
DQ	Provisions pour charges	4 954 708	4 519 428
DR	TOTAL (III)	8 320 963	7 692 023
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 721 167	41 228 886
DY	Dettes fiscales et sociales	13 995 065	15 749 807
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 054 829	646 798
EA	Autres dettes	38 669 757	31 777 941
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 643 899	1 712 930
EC	TOTAL (IV)	103 084 718	91 116 361
ED	(V)	57 041	20 593
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	143 343 609	128 856 244
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	123 077 724	73 661 855	196 739 579	195 555 821
FG	Production vendue services	33 599 547	23 531 762	57 131 309	50 548 797
FJ	Chiffres d’affaires nets	156 677 271	97 193 617	253 870 888	246 104 618
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 442 119	5 147 526
FQ	Autres produits			5 811	413
FR	Total des produits d’exploitation (I)			260 318 819	251 252 557
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			140 725 404	144 152 649
FT	Variation de stock (marchandises)			2 212 455	-2 491 245
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 812 152	3 654 772
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 588	405 808
FW	Autres achats et charges externes			57 612 450	54 165 965
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 676 995	2 087 705
FY	Salaires et traitements			25 303 058	25 934 620
FZ	Charges sociales			11 972 576	12 571 819
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 397 151	1 574 047
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 522 913	3 292 889
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			4 112 273	1 978 056
GE	Autres charges			31 374	4 997
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 383 389	247 332 083
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 935 430	3 920 474
GJ	Produits financiers de participations			80
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				460
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 562	81
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 556 480	216 667
GN	Différences positives de change			142 855	224 304
GP	Total des produits financiers (V)			1 700 977	441 511
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 100 973	1 670 472
GR	Intérêts et charges assimilées			250 703	304 770
GS	Différences négatives de change			146 952	184 797
GU	Total des charges financières (VI)			2 498 628	2 160 039
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-797 651	-1 718 528
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 137 779	2 201 946
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	337 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		827 046
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 340	308 834
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	410 840	1 135 880
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	119 783	11 391
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		827 046
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	85 403	284 643
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	205 187	1 123 079
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	205 654	12 801
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	169 081	343 679
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 332 793	838 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	262 430 636	252 829 948
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	260 589 078	251 797 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 841 558	1 032 202
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 882 000	741 000		13 623 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	26 577 000	656 000		27 234 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 459 000	1 397 000		40 857 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				247 000
3Z	Total Provisions réglementées	235 000	85 000	73 000	247 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				521 000
4T	Provisions pour perte de change				47 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 955 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 798 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 692 000	4 659 000	4 030 000	8 321 000
7C	TOTAL GENERAL	7 927 000	4 744 000	4 103 000	8 568 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	59 778 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	14 839 000
VS	Charges constatées d’avance	874 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	83 479 000	83 479 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	46 721 000	46 721 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 055 000	1 055 000
8L	Produits constatés d’avance	2 644 000	2 644 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	64 472 000	64 472 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 12348 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 1987B00163
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	14 940 078	12 932 691	2 007 387
AH	Fonds commercial	949 473	690 310	259 163
AJ	Autres immobilisations incorporelles	732 951		732 951	3 007 737
AN	Terrains	236 531	2 120	234 411	234 411
AP	Constructions	16 077 410	14 862 449	1 214 960	1 595 417
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 301 938	6 024 846	277 092	102 710
AT	Autres immobilisations corporelles	6 841 684	6 344 116	497 568	303 686
AV	Immobilisations en cours	1 369 449		1 369 449	1 489 809
BH	Autres immobilisations financières	2 195 486	1 554 003	641 482	543 459
BJ	TOTAL (I)	49 645 001	42 410 535	7 234 465	7 277 231
BL	Matières premières, approvisionnements	235 026		235 026	239 854
BR	Produits intermédiaires et finis				1 333 089
BT	Marchandises	27 431 314	3 101 502	24 329 812	25 176 428
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	404 165		404 165	361 569
BX	Clients et comptes rattachés	59 778 229	720 055	59 058 174	55 875 425
BZ	Autres créances	22 375 715		22 375 715	14 823 116
CD	Valeurs mobilières de placement	1 616		1 616	1 616
CF	Disponibilités	28 783 570		28 783 570	22 971 898
CH	Charges constatées d’avance	873 949		873 949	793 537
CJ	TOTAL (II)	139 883 584	3 821 556	136 062 028	121 576 533
CN	Ecarts de conversion actif (V)	47 116		47 116	2 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	189 575 701	46 232 092	143 343 609	128 856 244
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 900 000	12 900 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	79 221	79 221
DD	Réserve légale (1)	1 290 000	1 290 000
DG	Autres réserves	274 299	274 299
DH	Report à nouveau	15 248 993	14 216 791
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 841 558	1 032 202
DK	Provisions réglementées	246 817	234 754
DL	TOTAL (I)	31 880 888	30 027 266
DP	Provisions pour risques	3 366 255	3 172 595
DQ	Provisions pour charges	4 954 708	4 519 428
DR	TOTAL (III)	8 320 963	7 692 023
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 721 167	41 228 886
DY	Dettes fiscales et sociales	13 995 065	15 749 807
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 054 829	646 798
EA	Autres dettes	38 669 757	31 777 941
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 643 899	1 712 930
EC	TOTAL (IV)	103 084 718	91 116 361
ED	(V)	57 041	20 593
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	143 343 609	128 856 244
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	123 077 724	73 661 855	196 739 579	195 555 821
FG	Production vendue services	33 599 547	23 531 762	57 131 309	50 548 797
FJ	Chiffres d’affaires nets	156 677 271	97 193 617	253 870 888	246 104 618
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 442 119	5 147 526
FQ	Autres produits			5 811	413
FR	Total des produits d’exploitation (I)			260 318 819	251 252 557
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			140 725 404	144 152 649
FT	Variation de stock (marchandises)			2 212 455	-2 491 245
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 812 152	3 654 772
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 588	405 808
FW	Autres achats et charges externes			57 612 450	54 165 965
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 676 995	2 087 705
FY	Salaires et traitements			25 303 058	25 934 620
FZ	Charges sociales			11 972 576	12 571 819
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 397 151	1 574 047
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 522 913	3 292 889
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			4 112 273	1 978 056
GE	Autres charges			31 374	4 997
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 383 389	247 332 083
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 935 430	3 920 474
GJ	Produits financiers de participations			80
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				460
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 562	81
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 556 480	216 667
GN	Différences positives de change			142 855	224 304
GP	Total des produits financiers (V)			1 700 977	441 511
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 100 973	1 670 472
GR	Intérêts et charges assimilées			250 703	304 770
GS	Différences négatives de change			146 952	184 797
GU	Total des charges financières (VI)			2 498 628	2 160 039
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-797 651	-1 718 528
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 137 779	2 201 946
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	337 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		827 046
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 340	308 834
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	410 840	1 135 880
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	119 783	11 391
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		827 046
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	85 403	284 643
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	205 187	1 123 079
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	205 654	12 801
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	169 081	343 679
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 332 793	838 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	262 430 636	252 829 948
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	260 589 078	251 797 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 841 558	1 032 202
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 882 000	741 000		13 623 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	26 577 000	656 000		27 234 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 459 000	1 397 000		40 857 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				247 000
3Z	Total Provisions réglementées	235 000	85 000	73 000	247 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				521 000
4T	Provisions pour perte de change				47 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 955 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 798 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 692 000	4 659 000	4 030 000	8 321 000
7C	TOTAL GENERAL	7 927 000	4 744 000	4 103 000	8 568 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	59 778 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	14 839 000
VS	Charges constatées d’avance	874 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	83 479 000	83 479 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	46 721 000	46 721 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 055 000	1 055 000
8L	Produits constatés d’avance	2 644 000	2 644 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	64 472 000	64 472 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 19750 du 11/10/2019
Numéro de gestion : 1987B00163
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	14 940 078	12 932 691	2 007 387
AH	Fonds commercial	949 473	690 310	259 163
AJ	Autres immobilisations incorporelles	732 951		732 951	3 007 737
AN	Terrains	236 531	2 120	234 411	234 411
AP	Constructions	16 077 410	14 862 449	1 214 960	1 595 417
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 301 938	6 024 846	277 092	102 710
AT	Autres immobilisations corporelles	6 841 684	6 344 116	497 568	303 686
AV	Immobilisations en cours	1 369 449		1 369 449	1 489 809
BH	Autres immobilisations financières	2 195 486	1 554 003	641 482	543 459
BJ	TOTAL (I)	49 645 001	42 410 535	7 234 465	7 277 231
BL	Matières premières, approvisionnements	235 026		235 026	239 854
BR	Produits intermédiaires et finis				1 333 089
BT	Marchandises	27 431 314	3 101 502	24 329 812	25 176 428
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	404 165		404 165	361 569
BX	Clients et comptes rattachés	59 778 229	720 055	59 058 174	55 875 425
BZ	Autres créances	22 375 715		22 375 715	14 823 116
CD	Valeurs mobilières de placement	1 616		1 616	1 616
CF	Disponibilités	28 783 570		28 783 570	22 971 898
CH	Charges constatées d’avance	873 949		873 949	793 537
CJ	TOTAL (II)	139 883 584	3 821 556	136 062 028	121 576 533
CN	Ecarts de conversion actif (V)	47 116		47 116	2 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	189 575 701	46 232 092	143 343 609	128 856 244
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 900 000	12 900 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	79 221	79 221
DD	Réserve légale (1)	1 290 000	1 290 000
DG	Autres réserves	274 299	274 299
DH	Report à nouveau	15 248 993	14 216 791
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 841 558	1 032 202
DK	Provisions réglementées	246 817	234 754
DL	TOTAL (I)	31 880 888	30 027 266
DP	Provisions pour risques	3 366 255	3 172 595
DQ	Provisions pour charges	4 954 708	4 519 428
DR	TOTAL (III)	8 320 963	7 692 023
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 721 167	41 228 886
DY	Dettes fiscales et sociales	13 995 065	15 749 807
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 054 829	646 798
EA	Autres dettes	38 669 757	31 777 941
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 643 899	1 712 930
EC	TOTAL (IV)	103 084 718	91 116 361
ED	(V)	57 041	20 593
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	143 343 609	128 856 244
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	123 077 724	73 661 855	196 739 579	195 555 821
FG	Production vendue services	33 599 547	23 531 762	57 131 309	50 548 797
FJ	Chiffres d’affaires nets	156 677 271	97 193 617	253 870 888	246 104 618
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 442 119	5 147 526
FQ	Autres produits			5 811	413
FR	Total des produits d’exploitation (I)			260 318 819	251 252 557
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			140 725 404	144 152 649
FT	Variation de stock (marchandises)			2 212 455	-2 491 245
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 812 152	3 654 772
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 588	405 808
FW	Autres achats et charges externes			57 612 450	54 165 965
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 676 995	2 087 705
FY	Salaires et traitements			25 303 058	25 934 620
FZ	Charges sociales			11 972 576	12 571 819
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 397 151	1 574 047
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 522 913	3 292 889
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			4 112 273	1 978 056
GE	Autres charges			31 374	4 997
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 383 389	247 332 083
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 935 430	3 920 474
GJ	Produits financiers de participations			80
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				460
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 562	81
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 556 480	216 667
GN	Différences positives de change			142 855	224 304
GP	Total des produits financiers (V)			1 700 977	441 511
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 100 973	1 670 472
GR	Intérêts et charges assimilées			250 703	304 770
GS	Différences négatives de change			146 952	184 797
GU	Total des charges financières (VI)			2 498 628	2 160 039
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-797 651	-1 718 528
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 137 779	2 201 946
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	337 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		827 046
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 340	308 834
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	410 840	1 135 880
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	119 783	11 391
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		827 046
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	85 403	284 643
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	205 187	1 123 079
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	205 654	12 801
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	169 081	343 679
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 332 793	838 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	262 430 636	252 829 948
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	260 589 078	251 797 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 841 558	1 032 202
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 882 000	741 000		13 623 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	26 577 000	656 000		27 234 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 459 000	1 397 000		40 857 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				247 000
3Z	Total Provisions réglementées	235 000	85 000	73 000	247 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				521 000
4T	Provisions pour perte de change				47 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 955 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 798 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 692 000	4 659 000	4 030 000	8 321 000
7C	TOTAL GENERAL	7 927 000	4 744 000	4 103 000	8 568 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	59 778 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	14 839 000
VS	Charges constatées d’avance	874 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	83 479 000	83 479 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	46 721 000	46 721 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 055 000	1 055 000
8L	Produits constatés d’avance	2 644 000	2 644 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	64 472 000	64 472 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 22794 du 25/10/2018
Numéro de gestion : 1987B00163
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	14 940 078	12 932 691	2 007 387
AH	Fonds commercial	949 473	690 310	259 163
AJ	Autres immobilisations incorporelles	732 951		732 951	3 007 737
AN	Terrains	236 531	2 120	234 411	234 411
AP	Constructions	16 077 410	14 862 449	1 214 960	1 595 417
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 301 938	6 024 846	277 092	102 710
AT	Autres immobilisations corporelles	6 841 684	6 344 116	497 568	303 686
AV	Immobilisations en cours	1 369 449		1 369 449	1 489 809
BH	Autres immobilisations financières	2 195 486	1 554 003	641 482	543 459
BJ	TOTAL (I)	49 645 001	42 410 535	7 234 465	7 277 231
BL	Matières premières, approvisionnements	235 026		235 026	239 854
BR	Produits intermédiaires et finis				1 333 089
BT	Marchandises	27 431 314	3 101 502	24 329 812	25 176 428
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	404 165		404 165	361 569
BX	Clients et comptes rattachés	59 778 229	720 055	59 058 174	55 875 425
BZ	Autres créances	22 375 715		22 375 715	14 823 116
CD	Valeurs mobilières de placement	1 616		1 616	1 616
CF	Disponibilités	28 783 570		28 783 570	22 971 898
CH	Charges constatées d’avance	873 949		873 949	793 537
CJ	TOTAL (II)	139 883 584	3 821 556	136 062 028	121 576 533
CN	Ecarts de conversion actif (V)	47 116		47 116	2 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	189 575 701	46 232 092	143 343 609	128 856 244
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 900 000	12 900 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	79 221	79 221
DD	Réserve légale (1)	1 290 000	1 290 000
DG	Autres réserves	274 299	274 299
DH	Report à nouveau	15 248 993	14 216 791
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 841 558	1 032 202
DK	Provisions réglementées	246 817	234 754
DL	TOTAL (I)	31 880 888	30 027 266
DP	Provisions pour risques	3 366 255	3 172 595
DQ	Provisions pour charges	4 954 708	4 519 428
DR	TOTAL (III)	8 320 963	7 692 023
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 721 167	41 228 886
DY	Dettes fiscales et sociales	13 995 065	15 749 807
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 054 829	646 798
EA	Autres dettes	38 669 757	31 777 941
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 643 899	1 712 930
EC	TOTAL (IV)	103 084 718	91 116 361
ED	(V)	57 041	20 593
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	143 343 609	128 856 244
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	123 077 724	73 661 855	196 739 579	195 555 821
FG	Production vendue services	33 599 547	23 531 762	57 131 309	50 548 797
FJ	Chiffres d’affaires nets	156 677 271	97 193 617	253 870 888	246 104 618
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 442 119	5 147 526
FQ	Autres produits			5 811	413
FR	Total des produits d’exploitation (I)			260 318 819	251 252 557
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			140 725 404	144 152 649
FT	Variation de stock (marchandises)			2 212 455	-2 491 245
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 812 152	3 654 772
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 588	405 808
FW	Autres achats et charges externes			57 612 450	54 165 965
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 676 995	2 087 705
FY	Salaires et traitements			25 303 058	25 934 620
FZ	Charges sociales			11 972 576	12 571 819
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 397 151	1 574 047
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 522 913	3 292 889
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			4 112 273	1 978 056
GE	Autres charges			31 374	4 997
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 383 389	247 332 083
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 935 430	3 920 474
GJ	Produits financiers de participations			80
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				460
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 562	81
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 556 480	216 667
GN	Différences positives de change			142 855	224 304
GP	Total des produits financiers (V)			1 700 977	441 511
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 100 973	1 670 472
GR	Intérêts et charges assimilées			250 703	304 770
GS	Différences négatives de change			146 952	184 797
GU	Total des charges financières (VI)			2 498 628	2 160 039
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-797 651	-1 718 528
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 137 779	2 201 946
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	337 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		827 046
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 340	308 834
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	410 840	1 135 880
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	119 783	11 391
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		827 046
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	85 403	284 643
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	205 187	1 123 079
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	205 654	12 801
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	169 081	343 679
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 332 793	838 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	262 430 636	252 829 948
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	260 589 078	251 797 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 841 558	1 032 202
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 882 000	741 000		13 623 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	26 577 000	656 000		27 234 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 459 000	1 397 000		40 857 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				247 000
3Z	Total Provisions réglementées	235 000	85 000	73 000	247 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				521 000
4T	Provisions pour perte de change				47 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 955 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 798 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 692 000	4 659 000	4 030 000	8 321 000
7C	TOTAL GENERAL	7 927 000	4 744 000	4 103 000	8 568 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	59 778 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	14 839 000
VS	Charges constatées d’avance	874 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	83 479 000	83 479 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	46 721 000	46 721 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 055 000	1 055 000
8L	Produits constatés d’avance	2 644 000	2 644 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	64 472 000	64 472 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 14303 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 1987B00163
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	14 940 078	12 932 691	2 007 387
AH	Fonds commercial	949 473	690 310	259 163
AJ	Autres immobilisations incorporelles	732 951		732 951	3 007 737
AN	Terrains	236 531	2 120	234 411	234 411
AP	Constructions	16 077 410	14 862 449	1 214 960	1 595 417
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 301 938	6 024 846	277 092	102 710
AT	Autres immobilisations corporelles	6 841 684	6 344 116	497 568	303 686
AV	Immobilisations en cours	1 369 449		1 369 449	1 489 809
BH	Autres immobilisations financières	2 195 486	1 554 003	641 482	543 459
BJ	TOTAL (I)	49 645 001	42 410 535	7 234 465	7 277 231
BL	Matières premières, approvisionnements	235 026		235 026	239 854
BR	Produits intermédiaires et finis				1 333 089
BT	Marchandises	27 431 314	3 101 502	24 329 812	25 176 428
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	404 165		404 165	361 569
BX	Clients et comptes rattachés	59 778 229	720 055	59 058 174	55 875 425
BZ	Autres créances	22 375 715		22 375 715	14 823 116
CD	Valeurs mobilières de placement	1 616		1 616	1 616
CF	Disponibilités	28 783 570		28 783 570	22 971 898
CH	Charges constatées d’avance	873 949		873 949	793 537
CJ	TOTAL (II)	139 883 584	3 821 556	136 062 028	121 576 533
CN	Ecarts de conversion actif (V)	47 116		47 116	2 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	189 575 701	46 232 092	143 343 609	128 856 244
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 900 000	12 900 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	79 221	79 221
DD	Réserve légale (1)	1 290 000	1 290 000
DG	Autres réserves	274 299	274 299
DH	Report à nouveau	15 248 993	14 216 791
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 841 558	1 032 202
DK	Provisions réglementées	246 817	234 754
DL	TOTAL (I)	31 880 888	30 027 266
DP	Provisions pour risques	3 366 255	3 172 595
DQ	Provisions pour charges	4 954 708	4 519 428
DR	TOTAL (III)	8 320 963	7 692 023
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 721 167	41 228 886
DY	Dettes fiscales et sociales	13 995 065	15 749 807
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 054 829	646 798
EA	Autres dettes	38 669 757	31 777 941
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 643 899	1 712 930
EC	TOTAL (IV)	103 084 718	91 116 361
ED	(V)	57 041	20 593
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	143 343 609	128 856 244
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	123 077 724	73 661 855	196 739 579	195 555 821
FG	Production vendue services	33 599 547	23 531 762	57 131 309	50 548 797
FJ	Chiffres d’affaires nets	156 677 271	97 193 617	253 870 888	246 104 618
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 442 119	5 147 526
FQ	Autres produits			5 811	413
FR	Total des produits d’exploitation (I)			260 318 819	251 252 557
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			140 725 404	144 152 649
FT	Variation de stock (marchandises)			2 212 455	-2 491 245
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 812 152	3 654 772
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 588	405 808
FW	Autres achats et charges externes			57 612 450	54 165 965
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 676 995	2 087 705
FY	Salaires et traitements			25 303 058	25 934 620
FZ	Charges sociales			11 972 576	12 571 819
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 397 151	1 574 047
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 522 913	3 292 889
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			4 112 273	1 978 056
GE	Autres charges			31 374	4 997
GF	Total des charges d’exploitation (II)			256 383 389	247 332 083
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 935 430	3 920 474
GJ	Produits financiers de participations			80
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				460
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 562	81
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 556 480	216 667
GN	Différences positives de change			142 855	224 304
GP	Total des produits financiers (V)			1 700 977	441 511
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 100 973	1 670 472
GR	Intérêts et charges assimilées			250 703	304 770
GS	Différences négatives de change			146 952	184 797
GU	Total des charges financières (VI)			2 498 628	2 160 039
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-797 651	-1 718 528
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 137 779	2 201 946
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	337 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		827 046
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	73 340	308 834
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	410 840	1 135 880
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	119 783	11 391
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		827 046
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	85 403	284 643
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	205 187	1 123 079
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	205 654	12 801
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	169 081	343 679
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 332 793	838 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	262 430 636	252 829 948
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	260 589 078	251 797 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 841 558	1 032 202
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 882 000	741 000		13 623 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	26 577 000	656 000		27 234 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 459 000	1 397 000		40 857 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				247 000
3Z	Total Provisions réglementées	235 000	85 000	73 000	247 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				521 000
4T	Provisions pour perte de change				47 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				4 955 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 798 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	7 692 000	4 659 000	4 030 000	8 321 000
7C	TOTAL GENERAL	7 927 000	4 744 000	4 103 000	8 568 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	59 778 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	14 839 000
VS	Charges constatées d’avance	874 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	83 479 000	83 479 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	46 721 000	46 721 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 055 000	1 055 000
8L	Produits constatés d’avance	2 644 000	2 644 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	64 472 000	64 472 000

Entreprises similaires :
Commerce & répar. automobile & motocycle

Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :

22/08/2007 : Publications périodiques (74)

Société : Valeo Service
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 13396
Texte de l'annonce :

0713396

22 août 2007

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°101

Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles
____________________

VALEO SERVICE

(Capital détenu à 95,33 % par VALEO)

Société par Actions Simplifiée au capital de 17 623 995 €

Siège Social : Le triangle, 15, rue des Rosiers, 93582 SAINT OUEN CEDEX

306 486 408 R.C.S. BOBIGNY

Les comptes annuels approuvés par le PV des décisions des actionnaires en date du 29/06/07 ont été publiés dans "les Archives Commerciales" du 10 Août 2007.

0713396

18/08/2006 : Publications périodiques (74)

Société : Valeo Service
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 13375
Texte de l'annonce :

0613375

18 août 2006

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°99

Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles
____________________

VALEO SERVICE

(Capital détenu à 95,33% par Valeo SA)

Société par Actions Simplifiée au capital de 17 623 995 euros

Siège social : Le Triangle, 15 rue des Rosiers – 93 406 Saint-Ouen

306 486 408 RCS Bobigny

Les comptes annuels clos au 31/12/2005, approuvés par le procès-verbal de consultation des actionnaires du 30 juin 2006, ont été publiés dans le journal d’annonces légales " La Loi " du 7 août 2006.

0613375

15/08/2005 : PUBLICATIONS PÉRIODIQUES (74)

Société : Valeo Service
Siège : Le Triangle, 15, rue des Rosiers, 95582 Saint-Ouen Cedex.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 95927
Texte de l'annonce :

VALEO SERVICE (Filiale détenue à 95,33 % par Valéo.)

VALEO SERVICE (Filiale détenue à 95,33 % par Valéo.)

Société par actions simplifiée au capital de 17 623 995 .
Siège social : Le Triangle, 15, rue des Rosiers, 93582 Saint-Ouen Cedex.
306 486 408 R.C.S. Bobigny.

Les comptes annuels au 31 décembre 2004, approuvés par le PV de consultation des actionnaires du 30 juin 2005, ont été publiés dans « Les Archives Commerciales » du 9 août 2005.

95927

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