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de Distré

UNIVERSITE TOULOUSE II

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/1983
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 19311383400017 / Siren : 193113834 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 90 193113834
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.42 : Enseignement supérieur
85.42Z : Enseignement supérieur
Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42
Coordonnées de l'établissement :
UNIVERSITE TOULOUSE II
Adresse :
5 Allée ANTONIO MACHADO
31058 TOULOUSE CEDEX 9
Marchés publics :
08/02/2021 : Marché

Objet : 52/19-Lot 3 : Conception et réalisation de solutions techniques de formation
Classification : Services de formation (80500000)

Numéro unique d’identification : 1800350650003620194jTcqib0iZ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 86 280 €
Date de notification : 11/05/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CNAF.

Titulaire :
Université Toulouse 2 (19311383400017)
Historique de l'établissement :
01/04/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1983
Dénomination : UNIVERSITE TOULOUSE II
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
16/06/2017 : ProusTime
N° national/d'enregistrement : 4369144
Date de dépôt : 16/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, enseignement et formation ; Information en matière d'éducation ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Publication de textes autres que textes publicitaires ; Publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; .

Déposant 1 : UNIVERSITE TOULOUSE JEAN JAURES, Etablissement Public National à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel
Numéro de SIREN : 193113834
Adresse :
5 allée Antoine Machado
31058 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/06/2017 : ProusTime
N° national/d'enregistrement : 4369144
Date de dépôt : 16/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, enseignement et formation ; Information en matière d'éducation ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Publication de textes autres que textes publicitaires ; Publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; .

Déposant 1 : UNIVERSITE TOULOUSE JEAN JAURES, Etablissement Public National à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel
Numéro de SIREN : 193113834
Adresse :
5 allée Antoine Machado
31058 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

23/11/2015 : PARCOLAB
N° national/d'enregistrement : 4227834
Date de dépôt : 23/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatique dans le domaine de la traduction ; Logiciels téléchargeables (application) sur des téléphones portables, tablettes et autres dispositifs portables électroniques pour la traduction ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de traduction ; Service de traduction rendu sur tout support de communication et notamment au travers d'un site internet.

Déposant 1 : UNIVERSITE TOULOUSE JEAN JAURES, Etablissement Public National à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel
Numéro de SIREN : 193113834
Adresse :
5 allée Antoine Machado
31058 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mlle Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Historique de l'unité légale :
01/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/08/2013 : dénomination
Dénomination : UNIVERSITE TOULOUSE II
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)
01/01/1983 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Code NIC : 00017

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