UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE (fermée)

Entreprise

UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 13002277500014 / Siren : 130022775 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 6 130022775
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.42 : Enseignement supérieur
85.42Z : Enseignement supérieur
Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42
Coordonnées de l'établissement :
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE
Adresse :
49 Boulevard FRANCOIS MITTERRAND
CS 60032

63000 CLERMONT-FERRAND
Marchés publics :
10/07/2019 : Marché

Objet : Connaissances et fonctionnalités de la biodiversité des réservoirs et continuités écologiques du PNRVA - Lot 7 : Cartographie de la végétation et étude flore/bryoflore de la Réserve naturelle régionale des Tourbières du Jolan et de la Gazelle
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 25630023700011201964648700
Source : e-marchespublics
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 19 131 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : SEGUR LES VILLAS
Acheteur : PARC DES VOLCANS D'AUVERGNE

Titulaire :
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE (13002277500014)
Historique de l'établissement :
08/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2017
Dénomination : UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
29/07/2008 : AM2 ARTIFICIAL MASTICATION ADVANCED MACHINE
N° national/d'enregistrement : 3592589
Date de dépôt : 29/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Université Clermont Auvergne, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130022775
Adresse :
49 Boulevard François Mitterrand
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 725121
Date de demande : 30/05/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

Bénéficiare 1 : Université Clermont Auvergne

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-37
Date du BOPI : 12/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685750
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Historique de l'unité légale :
08/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui

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