UNION TERRE D ALLIANCES UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Entreprise

UNION TERRE D ALLIANCES UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Dernière mise à jour : 31/12/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53752893700015 / Siren : 537528937 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 41 537528937
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/04/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.75 : Commerce de gros de produits chimiques
46.75Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de produits chimiques industriels : • aniline, encres d’imprimerie, huiles essentielles, gaz industriels, colles chimiques, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et essences, soude, sel industriel, acides et soufre, produits amylacés, etc.
- le commerce de gros d’engrais et de produits phytosanitaires Produits associés : 46.75.11, 46.75.12
Coordonnées de l'établissement :
UNION TERRE D ALLIANCES UNION DE COOPERATIVE…
Adresse :
76 Avenue DE MARBOZ
01000 BOURG-EN-BRESSE
Historique de l'établissement :
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2011
Dénomination : UNION TERRE D ALLIANCES UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)
Catégorie juridique : Union de sociétés coopératives agricoles
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°36
NOJO : 0101MYG38853500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
11/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°19
NOJO : 000101MYG356444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Forme juridique : Union de coopératives agricoles

Administration :
Président : LEVRAT Didier Marcel ; Directeur général : BOIXO Georges Lucien Philippe ; Administrateur : OXYANE ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL ; Vice-président : MAZILLE Gilles, Jean, Louis, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : REVI EST
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°71
NOJO : 0101MYG35477900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
12/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23
NOJO : 0101MYG33843000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
05/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°56
NOJO : 000101MYG337893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Forme juridique : Union de coopératives agricoles

Administration :
Président : LEVRAT Didier Marcel ; Directeur général : BOIXO Georges Lucien Philippe ; Administrateur : OXYANE ; Administrateur : ST COOPERATIVE AGRICOLE TEOL ; Vice-président : MAZILLE Gilles, Jean, Louis, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : REVI EST
28/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°39
NOJO : 0101MYG29209600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
05/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°106
NOJO : 010227287400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
06/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°27
NOJO : BXB16278000313G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Forme juridique : Union de coopératives agricoles

Administration :
Président : JOSSERAND Thierry, André Vice-président : MAZILLE Gilles, Jean, Louis, Marie Directeur général : STAUB Mathieu, François Administrateur : TERRE D ALLIANCES (COAGR) représenté par RAY Jean, Roland Administrateur : ST COOPERATIVE AGRICOLE TEOL (COAGR) représenté par MAZILLE Gilles, Jean, Louis, Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : REVI EST
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°230
NOJO : 010225524700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
15/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°32
NOJO : BXB16103001248Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Forme juridique : Union de coopératives agricoles

Administration :
Président : JOSSERAND Thierry, André Vice-président : MAZILLE Gilles, Jean, Louis, Marie Directeur général : ROUGEAUX Denis, André Administrateur : TERRE D ALLIANCES (COAGR) représenté par RAY Jean, Roland Administrateur : ST COOPERATIVE AGRICOLE TEOL (COAGR) représenté par MAZILLE Gilles, Jean, Louis, Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : REVI EST
04/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°436
NOJO : 010223614900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°195
NOJO : 010221534200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D'ALLIANCES UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°116
NOJO : BXC13049000533N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D ALLIANCES UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
25/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°31
NOJO : BXB12139001754X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
Montant du capital : 20000EUR
15/11/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°26
NOJO : BXA11311001685Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 28/10/2011
Date de commencement d'activité : 01/10/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 537 528 937
Dénomination : UNION TERRE D ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Forme juridique : Union de coopératives agricoles

Administration :
Président : RAY Jean, Roland Vice-Président : MAZILLE Gilles, Jean, Louis, Marie Directeur général : ROUGEAUX Denis, André Administrateur : TERRE D ALLIANCES (SKA) représenté par RAY Jean, Roland Administrateur : ST COOPERATIVE AGRICOLE TEOL (SKA) représenté par MAZILLE Gilles, Jean, Louis, Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : REVI EST
Montant du capital : 10000EUR
Historique de l'unité légale :
28/01/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)
Représentants légaux :
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Physique

Nom : LEVRAT Didier Marcel
Né le 05/05/1968 à Bourg-en-Bresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
73 Chemin de la Lombardiere
01120 Sainte-Croix
FRANCE
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Physique

Nom : BOIXO Georges Lucien Philippe
Né le 12/12/1962 à Quillan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
41 Rue Victor Hugo
69002 Lyon 2e Arrondissement
FRANCE
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Morale

Nom : OXYANE
Siren : 775596885
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avenue Satolas Green
69330 Pusignan
FRANCE
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Morale

Nom : ST COOPERATIVE AGRICOLE TEOL
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Champ du Village
71120 Charolles
FRANCE
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Physique

Nom : MAZILLE Gilles, Jean, Louis, Marie
Né le 01/01/1968 à Paray-le-Monial (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
les Pierres
71220 Verosvres
FRANCE
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
le Premium
131 Boulevard Stalingrad
69624 Villeurbanne Cedex
FRANCE
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Morale

Nom : REVI EST
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Davout
21000 Dijon
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Physique

Nom : JOSSERAND Thierry, André
Né le 02/12/1963 à Montmerle-sur-Saône (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
En Falque
01120 La Boisse
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Physique

Nom : MAZILLE Gilles, Jean, Louis, Marie
Né le 01/01/1968 à Paray-le-Monial (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
les Pierres
71220 Verosvres
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Physique

Nom : STAUB Mathieu, François
Né le 06/02/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 rue Lucien Genuer
85000 La Roche-sur-Yon
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Morale

Nom : TERRE D ALLIANCES
Siren : 775543713
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
76 avenue de Marboz
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Représentant permanent

Nom : RAY Jean, Roland
Né le 23/03/1961 à Trévoux (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
les Curades
01390 Civrieux
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Morale

Nom : ST COOPERATIVE AGRICOLE TEOL
Siren : 778567750
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Champ du Village
71120 Charolles
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MAZILLE Gilles, Jean, Louis, Marie
Né le 01/01/1968 à Paray-le-Monial (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
les Pierres
71220 Verosvres
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 boulevard Stalingrad
le Premium
69624 Villeurbanne
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Personne Morale

Nom : REVI EST
Siren : 502916638
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue Davout
21000 Dijon
FRANCE
Dépôts des actes :
21/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°3 déposé le 03/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/05/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°3 déposé le 03/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/05/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°3 déposé le 03/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
27/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5592 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
27/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5592 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
25/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°10403 déposé le 30/07/2019
Etat : Déposé
13/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5935 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
13/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5935 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
16/02/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°2367 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/02/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°2367 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°4795 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°4795 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°4795 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°4795 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°4795 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°4795 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°2721 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
Décision : rectification d erreur matérielle concernant le capital social initial
15/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°2721 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°2721 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
Décision : rectification d erreur matérielle concernant le capital social initial
15/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°2721 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
26/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5619 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5619 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
26/09/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5619 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
26/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5619 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5619 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
26/09/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5619 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5619 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5619 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
10/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
76 Avenue de Marboz
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2011
Activité : l'achat en vue de l'approvisionnement de ses associés coopérateurs en produits d'agrofournitures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
76 avenue de Marboz
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2011
Activité : l'achat en vue de l'approvisionnement de ses associés coopérateurs en produits d'agrofournitures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/01/2022 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : capital minimum : 3/4 du maxi constaté
27/03/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : capital minimum : 3/4 du maxi constaté
Personnes morales :
10/01/2022 : UNION TERRE D'ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Union de coopératives agricoles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2011

Type de capital : Variable
Capital maximum : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
27/03/2017 : UNION TERRE D'ALLIANCES Union de Coopératives Agricoles
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Union de coopératives agricoles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2011

Type de capital : Variable
Capital maximum : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°234 déposé le 10/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°3135 déposé le 25/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°2299 déposé le 27/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°2299 déposé le 27/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°4309 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°4309 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°6286 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°6286 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5201 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°5201 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°674 déposé le 05/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2011D00584
Dépôt : N°674 déposé le 05/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9191 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2011D00584
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations42 56542 565
BBCréances rattachées à des participations137 075137 075
BJTOTAL (I)179 640179 640
BXClients et comptes rattachés341 210341 210
BZAutres créances8 262 4118 262 411
CFDisponibilités83 66283 662
CHCharges constatées d’avance75 78775 787
CJTOTAL (II)8 763 0708 763 070
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 942 7108 942 710
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 570
DDRéserve légale (1)19 812
DFRéserves réglementées (1)8 070
DGAutres réserves158 092
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 182
DLTOTAL (I)236 726
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)552 609
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 822 776
DYDettes fiscales et sociales243 838
EAAutres dettes955
EBProduits constatés d’avance (2)75 787
ECTOTAL (IV)8 705 984
EETOTAL GENERAL (I à V)8 942 710
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 276
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises41 733 42141 733 421
FGProduction vendue services1 112 0551 112 055
FJChiffres d’affaires nets42 845 47642 845 476
FRTotal des produits d’exploitation (I)42 845 476
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)41 667 410
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements60 838
FWAutres achats et charges externes1 104 207
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 832 454
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 021
GLAutres intérêts et produits assimilés9 249
GPTotal des produits financiers (V)9 249
GRIntérêts et charges assimilées17 090
GUTotal des charges financières (VI)17 090
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 841
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 181
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 570
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 570
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 569
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 569
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)42 863 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)42 858 113
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 182
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 234 du 10/01/2022
Numéro de gestion : 2011D00584
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations42 56542 565
BBCréances rattachées à des participations137 075137 075
BJTOTAL (I)179 640179 640
BXClients et comptes rattachés341 210341 210
BZAutres créances8 262 4118 262 411
CFDisponibilités83 66283 662
CHCharges constatées d’avance75 78775 787
CJTOTAL (II)8 763 0708 763 070
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 942 7108 942 710
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 570
DDRéserve légale (1)19 812
DFRéserves réglementées (1)8 070
DGAutres réserves158 092
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 182
DLTOTAL (I)236 726
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)552 609
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 822 776
DYDettes fiscales et sociales243 838
EAAutres dettes955
EBProduits constatés d’avance (2)75 787
ECTOTAL (IV)8 705 984
EETOTAL GENERAL (I à V)8 942 710
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 276
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises41 733 42141 733 421
FGProduction vendue services1 112 0551 112 055
FJChiffres d’affaires nets42 845 47642 845 476
FRTotal des produits d’exploitation (I)42 845 476
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)41 667 410
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements60 838
FWAutres achats et charges externes1 104 207
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 832 454
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 021
GLAutres intérêts et produits assimilés9 249
GPTotal des produits financiers (V)9 249
GRIntérêts et charges assimilées17 090
GUTotal des charges financières (VI)17 090
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 841
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 181
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 570
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 570
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 569
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 569
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)42 863 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)42 858 113
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 182
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3135 du 25/05/2020
Numéro de gestion : 2011D00584
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations42 56542 565
BBCréances rattachées à des participations137 075137 075
BJTOTAL (I)179 640179 640
BXClients et comptes rattachés341 210341 210
BZAutres créances8 262 4118 262 411
CFDisponibilités83 66283 662
CHCharges constatées d’avance75 78775 787
CJTOTAL (II)8 763 0708 763 070
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 942 7108 942 710
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 570
DDRéserve légale (1)19 812
DFRéserves réglementées (1)8 070
DGAutres réserves158 092
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 182
DLTOTAL (I)236 726
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)552 609
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 822 776
DYDettes fiscales et sociales243 838
EAAutres dettes955
EBProduits constatés d’avance (2)75 787
ECTOTAL (IV)8 705 984
EETOTAL GENERAL (I à V)8 942 710
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 276
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises41 733 42141 733 421
FGProduction vendue services1 112 0551 112 055
FJChiffres d’affaires nets42 845 47642 845 476
FRTotal des produits d’exploitation (I)42 845 476
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)41 667 410
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements60 838
FWAutres achats et charges externes1 104 207
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 832 454
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 021
GLAutres intérêts et produits assimilés9 249
GPTotal des produits financiers (V)9 249
GRIntérêts et charges assimilées17 090
GUTotal des charges financières (VI)17 090
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 841
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 181
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 570
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 570
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 569
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 569
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)42 863 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)42 858 113
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 182
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2299 du 27/03/2017
Numéro de gestion : 2011D00584
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations42 56542 565
BBCréances rattachées à des participations137 075137 075
BJTOTAL (I)179 640179 640
BXClients et comptes rattachés341 210341 210
BZAutres créances8 262 4118 262 411
CFDisponibilités83 66283 662
CHCharges constatées d’avance75 78775 787
CJTOTAL (II)8 763 0708 763 070
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 942 7108 942 710
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 570
DDRéserve légale (1)19 812
DFRéserves réglementées (1)8 070
DGAutres réserves158 092
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 182
DLTOTAL (I)236 726
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)552 609
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 822 776
DYDettes fiscales et sociales243 838
EAAutres dettes955
EBProduits constatés d’avance (2)75 787
ECTOTAL (IV)8 705 984
EETOTAL GENERAL (I à V)8 942 710
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 276
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises41 733 42141 733 421
FGProduction vendue services1 112 0551 112 055
FJChiffres d’affaires nets42 845 47642 845 476
FRTotal des produits d’exploitation (I)42 845 476
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)41 667 410
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements60 838
FWAutres achats et charges externes1 104 207
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 832 454
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 021
GLAutres intérêts et produits assimilés9 249
GPTotal des produits financiers (V)9 249
GRIntérêts et charges assimilées17 090
GUTotal des charges financières (VI)17 090
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 841
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 181
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 570
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 570
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 569
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 569
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)42 863 295
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)42 858 113
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 182

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