UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL

Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)

Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Caractère employeur : Oui

Annonce N°5378
NOJO : 9401MYG97426500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°5885
NOJO : 009401MYG951362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BERTHOLOM Alain, Henri, Jean ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : WANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILLE GUILLOU Jérôme, René, Paul ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILESOR Eric, Edouard ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILWANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILBIEN Jean-Philippe, Raymond, Roger ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILMBOUMBA Ibing-Imbombi, Luc ; Membre du directoire, Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901)VAN BAAR VAN SLANGENBURGH Jean-Emmanuel ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901)LECOMTE Camille ; Membre du conseil de surveillance : DOURBECKER Didier ; Membre du directoire : SEBOUAI Faouzi ; Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian

Annonce N°5886
NOJO : 009401MYG951366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BERTHOLOM Alain, Henri, Jean ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : WANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILVALLIER Chantal ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILESOR Eric, Edouard ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILWANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILBIEN Jean-Philippe, Raymond, Roger ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILMBOUMBA Ibing-Imbombi, Luc ; Membre du directoire, Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901)VAN BAAR VAN SLANGENBURGH Jean-Emmanuel ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901)LECOMTE Camille ; Membre du conseil de surveillance : DOURBECKER Didier ; Membre du directoire : SEBOUAI Faouzi ; Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian

Annonce N°5023
NOJO : 9401MYG91444700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°2492
NOJO : 009401MYG907599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : POIGNANT Eric Emile ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : WANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILLE GUILLOU Jérôme, René, Paul ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILESOR Eric, Edouard ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILWANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILBIEN Jean-Philippe, Raymond, Roger ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILMBOUMBA Ibing-Imbombi, Luc ; Membre du directoire, Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901)VAN BAAR VAN SLANGENBURGH Jean-Emmanuel ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901)LECOMTE Camille ; Membre du conseil de surveillance : DOURBECKER Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian

Annonce N°2493
NOJO : 009401MYG907601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : POIGNANT Eric Emile ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : WANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILLE GUILLOU Jérôme, René, Paul ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILESOR Eric, Edouard ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILWANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILBIEN Jean-Philippe, Raymond, Roger ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILMBOUMBA Ibing-Imbombi, Luc ; Membre du directoire, Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901)VAN BAAR VAN SLANGENBURGH Jean-Emmanuel ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901)LECOMTE Camille ; Membre du conseil de surveillance : DOURBECKER Didier ; Membre du directoire : SEBOUAI Faouzi ; Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian

Annonce N°2654
NOJO : 009401MYG886846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : POIGNANT Eric Emile ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : WANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILLE GUILLOU Jérôme, René, Paul ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILESOR Eric, Edouard ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILWANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILBIEN Jean-Philippe, Raymond, Roger ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILMBOUMBA Ibing-Imbombi, Luc ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901)VAN BAAR VAN SLANGENBURGH Jean-Emmanuel ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901)LECOMTE Camille ; Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian

Annonce N°2441
NOJO : 009401MYG886582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : POIGNANT Eric Emile ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : WANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILLE GOUILLOU Jérôme, René, Paul ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILESOR Eric, Edouard ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILWANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILBIEN Jean-Philippe, Raymond, Roger ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILMBOUMBA Ibing-Imbombi, Luc ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901)VAN BAAR VAN SLANGENBURGH Jean-Emmanuel ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901)LECOMTE Camille ; Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian

Annonce N°3285
NOJO : 009401MYG873506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : POIGNANT Eric Emile ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : WANNIN Michel Dominique ; Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILHENO Jean Pierre ; Membre du directoire : HAKIMIAN Marc ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILBARBUSSE Béatrice ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILOUMOUKALTOM Diasse ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILMELKONIAN Delphine Merone ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEILCARISTAN Stéphane ; Membre du directoire : LENTIER Pierre ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901)VAN BAAR VAN SLANGENBURGH Jean-Emmanuel ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901)LECOMTE Camille ; Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian

Annonce N°11294
NOJO : 9401MYG82848100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°5035
NOJO : 9401MYG80412200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°3617
NOJO : 9401MYG72290000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°11116
NOJO : 119401432371304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°2105
NOJO : 940119401430792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte
Montant du capital : 488546.84 EUR

Annonce N°2696
NOJO : 940119401416251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par LECOMTE Camille modification le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 ; Membre du directoire : LENTIER Pierre modification le 03 Juin 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 ; Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange modification le 30 Mars 2018 ; Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par BARBUSSE Béatrice modification le 24 Août 2015 ; Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013 ; Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : WANNIN Michel Dominique en fonction le 30 Mars 2018 ; Président du directoire Membre du directoire : POIGNANT Eric Emile en fonction le 30 Mars 2018

Annonce N°11296
NOJO : 119401407004949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°2924
NOJO : 940119401393954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital..

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte
Montant du capital : 338570.00 EUR

Annonce N°12895
NOJO : 119401382787265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°1658
NOJO : BXB15237001375U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par LECOMTE Camille modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 Membre du directoire : LENTIER Pierre modification le 03 Juin 2013 Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par BARBUSSE Béatrice modification le 24 Août 2015 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013 Président du directoire Membre du directoire : DRUAIS Jean-Luc modification le 03 Juin 2013

Annonce N°8832
NOJO : 119401341235975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°12011
NOJO : 119401312508459
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°2366
NOJO : BXB13155001638M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par BOUDIER Jean modification le 06 Mars 2006 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 Président du directoire : LENTIER Pierre en fonction le 06 Mars 2006 Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 Membre du directoire : CHAUMONT épouse GOUBIN Francine, Léila, Renée, Alias Sarah modification le 25 Avril 2006 Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HALLAL Rachid en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013

Annonce N°2369
NOJO : BXB13155001641B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par LECOMTE Camille modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 Président du directoire : LENTIER Pierre en fonction le 06 Mars 2006 Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 Membre du directoire : CHAUMONT épouse GOUBIN Francine, Léila, Renée, Alias Sarah modification le 25 Avril 2006 Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HALLAL Rachid en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013

Annonce N°2370
NOJO : BXB13155001642D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par LECOMTE Camille modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 Président du directoire : LENTIER Pierre en fonction le 06 Mars 2006 Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HALLAL Rachid en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : DRUAIS Jean-Luc en fonction le 03 Juin 2013

Annonce N°2372
NOJO : BXB13155001644H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE modification le 06 Juillet 2007 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par LECOMTE Camille modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HENO Jean Pierre modification le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.
1901) représenté par DOURBECKER Didier modification le 06 Juillet 2007 Membre du directoire : LENTIER Pierre modification le 03 Juin 2013 Commissaire aux comptes suppléant : LEROY Christian modification le 06 Juillet 2007 Vice-président du conseil de surveillance : HENO Jean-Pierre en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par NIANG Diasse en fonction le 03 Juin 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : GENISSEL Marie-Ange en fonction le 03 Juin 2013 Membre du directoire : HAKIMIAN Marc en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par KOUYOUMDJIAN Delphine Merone en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par HALLAL Rachid en fonction le 03 Juin 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE CRETEIL représenté par CARISTAN Stéphane en fonction le 03 Juin 2013 Président du directoire Membre du directoire : DRUAIS Jean-Luc modification le 03 Juin 2013

Annonce N°2373
NOJO : BXB13155001645J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte
Montant du capital : 246719.00 EUR

Annonce N°12742
NOJO : BXC12345004266R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°15305
NOJO : BXC12055007207H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

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Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°13580
NOJO : BXC11124011437C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte à conseil d'administration

Adresse :
5 rue d'Estienne d'Orves
94000 Créteil

Annonce N°13581
NOJO : BXC11124011438E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte à conseil d'administration

Adresse :
5 rue d'Estienne d'Orves
94000 Créteil

Annonce N°11056
NOJO : BXC10004011842S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte locale

Adresse :
5 rue d'Estienne d'Orves
94000 Créteil

Annonce N°11626
NOJO : BXC08296007021D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 402 622 674
Dénomination : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte locale

Adresse :
5 rue d'Estienne d'Orves
94000 Créteil

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)

Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : BERTHOLOM Alain, Henri, Jean
Né le 29/08/1958 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
1 Allée Maurice d'Ocagne
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : BERTHOLOM Alain, Henri, Jean
Né le 29/08/1958 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
1 Allée Maurice d'Ocagne
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : WANNIN Michel Dominique
Né le 08/07/1948 à Tübigen (ALLEMAGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
3 Place de la Croix des Mèches
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : WANNIN Michel Dominique
Né le 08/07/1948 à Tübigen (ALLEMAGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
3 Place de la Croix des Mèches
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE CRETEIL
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Hôtel de Ville
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : VALLIER Chantal
Né le 24/01/1959 à Créteil (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
20 Rue des Platanes
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE CRETEIL
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Hotel de Ville
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : ESOR Eric, Edouard
Né le 11/03/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
3 Rue Antoine Laurent de Lavoisier
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE CRETEIL
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Hotel de Ville
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : WANNIN Michel Dominique
Né le 08/07/1949 à Tübigen (ALLEMAGNE)
Nationalité : Française

Adresse :
3 Place de la Croix des Mèches
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE CRETEIL
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Hotel de Ville
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : BIEN Jean-Philippe, Raymond, Roger
Né le 15/07/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
7 Allée Maurice D Ocagne
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE CRETEIL
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Hotel de Ville
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : MBOUMBA Ibing-Imbombi, Luc
Né le 26/08/1987 à Créteil (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
3 Avenue Georges Duhamel
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : HENO Jean-Pierre
Né le 20/10/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
11 Allée de la Sirène
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : HENO Jean-Pierre
Né le 20/10/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
11 Allée de la Sirène
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.1901)
Forme juridique : Association
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue D Estienne D Orves
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : VAN BAAR VAN SLANGENBURGH Jean-Emmanuel
Né le 16/06/1959 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
10 Rue Alfred de Musset
94450 Limeil-Brévannes
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.1901)
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue D Estienne D Orves
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : LECOMTE Camille
Né le 12/10/1941 à Tessy-Bocage (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : DOURBECKER Didier
Né le 19/03/1955 à Chelles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
16 Allée du Mascaret
77200 Torcy
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : SEBOUAI Faouzi
Né le 19/06/1970 à Créteil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
57 Rue Baratte Cholet
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
92939 Paris la Défense Cedex
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : LEROY Christian
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
92939 Paris la Défense Cedex
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : DRUAIS Jean-Luc
Né le 05/06/1947 à Indre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
8bis Avenue du Nord
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : DRUAIS Jean-Luc
Né le 05/06/1947 à Indre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
8bis Avenue du Nord
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : GENISSEL Marie-Ange
Né le 21/08/1940 à Pré-en-Pail (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
43 Rue Cheret
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : GENISSEL Marie-Ange
Né le 21/08/1940 à Pré-en-Pail (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
43 Rue Cheret
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : HENO Jean-Pierre
Né le 20/10/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
11 Allée de la Sirène
94000 Créteil
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE CRETEIL
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
HOTEL DE VILLE
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : HENO Jean Pierre
Né le 20/10/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : LENTIER Pierre
Né le 06/09/1958 à Ivry-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
3B Allée des Mésanges
94440 Villecresnes
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : UNION SPORTIVE DE CRETEIL (ASSOCIATION L.1901)
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue D ESTIENNE D ORVES
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : LECOMTE Camille
Né le 12/10/1941 à Tessy-sur-Vire (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : UNION SPORTIVE DE CRETEIL HANDBALL (ASSOCIATION L.1901)
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue D ESTIENNE D ORVES
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : DOURBECKER Didier
Né le 19/03/1955 à Chelles (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE CRETEIL
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Hotel de Ville
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : NIANG (OUMOUKALTOM) Diasse
Né le 04/01/1958 à KAOLACK (SENEGAL)
Nationalité : Française

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : HAKIMIAN Marc
Né le 15/06/1954 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
17 Rue de Flore
94140 Alfortville
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE CRETEIL
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Hotel de Ville
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : KOUYOUMDJIAN (MELKONIAN) Delphine Merone
Né le 26/11/1974 à Créteil (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE CRETEIL
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Hotel de Ville
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : BARBUSSE Béatrice
Né le 12/09/1965 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE CRETEIL
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Hotel de Ville
94000 Créteil
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : CARISTAN Stéphane
Né le 31/05/1964 à Créteil (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : K P M G FIDUCIAIRE DE FRANCE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Personne Physique

Nom : LEROY Christian
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°11501 déposé le 05/06/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°11497 déposé le 05/06/2023
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°11497 déposé le 05/06/2023
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°11497 déposé le 05/06/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°19127 déposé le 19/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°9378 déposé le 14/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°19125 déposé le 19/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°19125 déposé le 19/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°9205 déposé le 13/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°1922 déposé le 24/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°1921 déposé le 24/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°58079 déposé le 12/10/2018
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°55110 déposé le 27/09/2018
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°55110 déposé le 27/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Constatation de l'augmentation du capital

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°55110 déposé le 27/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°55110 déposé le 27/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir au Directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°16947 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°16947 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°16947 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°16947 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°8078 déposé le 10/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°8078 déposé le 10/05/2017
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°8078 déposé le 10/05/2017
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°8077 déposé le 10/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12859 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12859 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12859 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12859 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12859 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12859 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12848 déposé le 24/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12848 déposé le 24/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7909 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7909 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7909 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7909 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7909 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7909 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7909 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7909 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7908 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7908 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7907 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7907 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7907 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7907 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7905 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7905 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7904 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7904 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7904 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7904 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7903 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7903 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7899 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7899 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7899 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°7899 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°9464 déposé le 06/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°9464 déposé le 06/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°9463 déposé le 06/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°9463 déposé le 06/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3255 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3255 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3253 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3253 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3252 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3252 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3251 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3251 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3239 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3239 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3239 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3239 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4982 déposé le 25/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4982 déposé le 25/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4219 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4981 déposé le 25/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4981 déposé le 25/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4219 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3237 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3237 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3236 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4980 déposé le 25/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4980 déposé le 25/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3236 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3235 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3235 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12917 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12917 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12917 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : COMPTE RENDU DU COMITE DIRECTEUR : MODIFICATION REPRESENTANT PERMANENT CONTINUATION SOCIETE MALGRE PERTE MOITIE CAPITAL SOCIAL

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12917 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : COMPTE RENDU DU COMITE DIRECTEUR : MODIFICATION REPRESENTANT PERMANENT CONTINUATION SOCIETE MALGRE PERTE MOITIE CAPITAL SOCIAL

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°10672 déposé le 01/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°10672 déposé le 01/10/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°10672 déposé le 01/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°10672 déposé le 01/10/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4742 déposé le 19/04/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CONSEIL SURVEILLANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4742 déposé le 19/04/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CONSEIL SURVEILLANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12439 déposé le 16/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°12439 déposé le 16/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4741 déposé le 19/04/1996
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL : MODIFICATION CONSEIL D'ADMINISTRATION

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°4741 déposé le 19/04/1996
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL : MODIFICATION CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 Rue D'Estienne D'Orves
94000 Créteil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1995
Activité : Gestion animation organisation de manifestation sportives payantes dans la discipline du handball
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Siège

Adresse :
5 Rue D'ESTIENNE D'ORVES
94000 Créteil
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue D'ESTIENNE D'ORVES
94000 Créteil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1995
Activité : Gestion animation organisation de manifestation sportives payantes dans la discipline du handball
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 4159
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2022
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 17/12/2019

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 16/11/1995
Texte de l'observation : Société domiciliataire Union sportive de Créteil

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 16/11/1995
Texte de l'observation : Société domiciliataire Union sportive de Créteil

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 488546.84
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 246719.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°24088 déposé le 28/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°2841 déposé le 29/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°15262 déposé le 15/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°8237 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°17747 déposé le 17/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°27525 déposé le 27/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°20134 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°20134 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°2298 déposé le 12/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°2298 déposé le 12/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°20673 déposé le 16/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°20673 déposé le 16/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°19657 déposé le 21/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°19657 déposé le 21/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°1464 déposé le 07/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°1464 déposé le 07/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3666 déposé le 28/04/2011
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3666 déposé le 28/04/2011
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3665 déposé le 28/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°3665 déposé le 28/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°18150 déposé le 17/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°18150 déposé le 17/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°13582 déposé le 02/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°13582 déposé le 02/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°13374 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°13374 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°16077 déposé le 11/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°16077 déposé le 11/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°15860 déposé le 30/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°15860 déposé le 30/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°14741 déposé le 03/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°14741 déposé le 03/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°1762 déposé le 06/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°1762 déposé le 06/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°15246 déposé le 11/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°15246 déposé le 11/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°15245 déposé le 11/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°15245 déposé le 11/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°5569 déposé le 13/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°5569 déposé le 13/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°772 déposé le 27/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°772 déposé le 27/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°1737 déposé le 29/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°1737 déposé le 29/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°8035 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°8035 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°9599 déposé le 09/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1995B02941
Dépôt : N°9599 déposé le 09/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 24088 du 28/09/2022
Numéro de gestion : 1995B02941
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 422	1 422
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 000	8 000		4 000
AT	Autres immobilisations corporelles	160 158	128 575	31 583	35 712
BH	Autres immobilisations financières	11 953		11 953	12 634
BJ	TOTAL (I)	181 533	137 997	43 535	52 346
BT	Marchandises	3 064		3 064	4 465
BX	Clients et comptes rattachés	482 563	11 500	471 063	225 885
BZ	Autres créances	706 504		706 504	318 871
CF	Disponibilités	28 037		28 037	3 022
CH	Charges constatées d’avance	16 005		16 005	15 756
CJ	TOTAL (II)	1 236 173	11 500	1 224 673	567 999
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 417 706	149 497	1 268 209	620 346
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	246 720	246 720
DH	Report à nouveau	-386 551	-252 121
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	143 443	-134 431
DL	TOTAL (I)	3 611	-139 832
DP	Provisions pour risques	15 000
DR	TOTAL (III)	15 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 227	8 379
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 930	54 317
DY	Dettes fiscales et sociales	478 892	323 023
EA	Autres dettes	5 448	85 375
EB	Produits constatés d’avance (2)	724 100	289 083
EC	TOTAL (IV)	1 249 597	760 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 268 209	620 346
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 249 597	760 177
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 227	8 379
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	909 316	814	910 130	889 431
FJ	Chiffres d’affaires nets	909 316	814	910 130	889 431
FO	Subventions d’exploitation			1 640 742	1 620 355
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			89 943	71 765
FQ	Autres produits			8	1 349
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 640 823	2 582 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 172	3 328
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 401	-1 027
FW	Autres achats et charges externes			539 360	576 310
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 218	122 523
FY	Salaires et traitements			1 528 716	1 401 740
FZ	Charges sociales			434 116	517 902
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 836	22 143
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			13 919	29 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 591 738	2 672 585
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			49 085	-89 685
GR	Intérêts et charges assimilées			10 021	11 025
GU	Total des charges financières (VI)			10 021	11 025
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 021	-11 025
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 064	-100 710
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	154 601	12 615
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	154 601	12 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	50 222	46 336
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 222	46 336
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 379	-33 721
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 795 424	2 595 515
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 651 981	2 729 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	143 443	-134 431
A1	Renvois : Transfert de charges	89 943	71 765
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	656	646
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 422	4 000		9 422
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 739	20 836		128 575
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	113 161	24 836		137 997

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 2841 du 29/01/2021
Numéro de gestion : 1995B02941
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 422	1 422
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 000	8 000		4 000
AT	Autres immobilisations corporelles	160 158	128 575	31 583	35 712
BH	Autres immobilisations financières	11 953		11 953	12 634
BJ	TOTAL (I)	181 533	137 997	43 535	52 346
BT	Marchandises	3 064		3 064	4 465
BX	Clients et comptes rattachés	482 563	11 500	471 063	225 885
BZ	Autres créances	706 504		706 504	318 871
CF	Disponibilités	28 037		28 037	3 022
CH	Charges constatées d’avance	16 005		16 005	15 756
CJ	TOTAL (II)	1 236 173	11 500	1 224 673	567 999
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 417 706	149 497	1 268 209	620 346
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	246 720	246 720
DH	Report à nouveau	-386 551	-252 121
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	143 443	-134 431
DL	TOTAL (I)	3 611	-139 832
DP	Provisions pour risques	15 000
DR	TOTAL (III)	15 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 227	8 379
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 930	54 317
DY	Dettes fiscales et sociales	478 892	323 023
EA	Autres dettes	5 448	85 375
EB	Produits constatés d’avance (2)	724 100	289 083
EC	TOTAL (IV)	1 249 597	760 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 268 209	620 346
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 249 597	760 177
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 227	8 379
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	909 316	814	910 130	889 431
FJ	Chiffres d’affaires nets	909 316	814	910 130	889 431
FO	Subventions d’exploitation			1 640 742	1 620 355
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			89 943	71 765
FQ	Autres produits			8	1 349
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 640 823	2 582 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 172	3 328
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 401	-1 027
FW	Autres achats et charges externes			539 360	576 310
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 218	122 523
FY	Salaires et traitements			1 528 716	1 401 740
FZ	Charges sociales			434 116	517 902
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 836	22 143
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			13 919	29 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 591 738	2 672 585
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			49 085	-89 685
GR	Intérêts et charges assimilées			10 021	11 025
GU	Total des charges financières (VI)			10 021	11 025
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 021	-11 025
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 064	-100 710
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	154 601	12 615
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	154 601	12 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	50 222	46 336
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 222	46 336
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 379	-33 721
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 795 424	2 595 515
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 651 981	2 729 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	143 443	-134 431
A1	Renvois : Transfert de charges	89 943	71 765
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	656	646
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 422	4 000		9 422
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 739	20 836		128 575
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	113 161	24 836		137 997

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 15262 du 15/06/2021
Numéro de gestion : 1995B02941
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 422	1 422
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 000	8 000		4 000
AT	Autres immobilisations corporelles	160 158	128 575	31 583	35 712
BH	Autres immobilisations financières	11 953		11 953	12 634
BJ	TOTAL (I)	181 533	137 997	43 535	52 346
BT	Marchandises	3 064		3 064	4 465
BX	Clients et comptes rattachés	482 563	11 500	471 063	225 885
BZ	Autres créances	706 504		706 504	318 871
CF	Disponibilités	28 037		28 037	3 022
CH	Charges constatées d’avance	16 005		16 005	15 756
CJ	TOTAL (II)	1 236 173	11 500	1 224 673	567 999
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 417 706	149 497	1 268 209	620 346
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	246 720	246 720
DH	Report à nouveau	-386 551	-252 121
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	143 443	-134 431
DL	TOTAL (I)	3 611	-139 832
DP	Provisions pour risques	15 000
DR	TOTAL (III)	15 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 227	8 379
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 930	54 317
DY	Dettes fiscales et sociales	478 892	323 023
EA	Autres dettes	5 448	85 375
EB	Produits constatés d’avance (2)	724 100	289 083
EC	TOTAL (IV)	1 249 597	760 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 268 209	620 346
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 249 597	760 177
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 227	8 379
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	909 316	814	910 130	889 431
FJ	Chiffres d’affaires nets	909 316	814	910 130	889 431
FO	Subventions d’exploitation			1 640 742	1 620 355
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			89 943	71 765
FQ	Autres produits			8	1 349
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 640 823	2 582 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 172	3 328
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 401	-1 027
FW	Autres achats et charges externes			539 360	576 310
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 218	122 523
FY	Salaires et traitements			1 528 716	1 401 740
FZ	Charges sociales			434 116	517 902
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 836	22 143
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			13 919	29 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 591 738	2 672 585
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			49 085	-89 685
GR	Intérêts et charges assimilées			10 021	11 025
GU	Total des charges financières (VI)			10 021	11 025
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 021	-11 025
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 064	-100 710
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	154 601	12 615
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	154 601	12 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	50 222	46 336
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 222	46 336
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 379	-33 721
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 795 424	2 595 515
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 651 981	2 729 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	143 443	-134 431
A1	Renvois : Transfert de charges	89 943	71 765
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	656	646
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 422	4 000		9 422
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 739	20 836		128 575
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	113 161	24 836		137 997

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 8237 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 1995B02941
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 422	1 422
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 000	8 000		4 000
AT	Autres immobilisations corporelles	160 158	128 575	31 583	35 712
BH	Autres immobilisations financières	11 953		11 953	12 634
BJ	TOTAL (I)	181 533	137 997	43 535	52 346
BT	Marchandises	3 064		3 064	4 465
BX	Clients et comptes rattachés	482 563	11 500	471 063	225 885
BZ	Autres créances	706 504		706 504	318 871
CF	Disponibilités	28 037		28 037	3 022
CH	Charges constatées d’avance	16 005		16 005	15 756
CJ	TOTAL (II)	1 236 173	11 500	1 224 673	567 999
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 417 706	149 497	1 268 209	620 346
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	246 720	246 720
DH	Report à nouveau	-386 551	-252 121
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	143 443	-134 431
DL	TOTAL (I)	3 611	-139 832
DP	Provisions pour risques	15 000
DR	TOTAL (III)	15 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 227	8 379
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 930	54 317
DY	Dettes fiscales et sociales	478 892	323 023
EA	Autres dettes	5 448	85 375
EB	Produits constatés d’avance (2)	724 100	289 083
EC	TOTAL (IV)	1 249 597	760 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 268 209	620 346
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 249 597	760 177
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 227	8 379
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	909 316	814	910 130	889 431
FJ	Chiffres d’affaires nets	909 316	814	910 130	889 431
FO	Subventions d’exploitation			1 640 742	1 620 355
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			89 943	71 765
FQ	Autres produits			8	1 349
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 640 823	2 582 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 172	3 328
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 401	-1 027
FW	Autres achats et charges externes			539 360	576 310
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 218	122 523
FY	Salaires et traitements			1 528 716	1 401 740
FZ	Charges sociales			434 116	517 902
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 836	22 143
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			13 919	29 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 591 738	2 672 585
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			49 085	-89 685
GR	Intérêts et charges assimilées			10 021	11 025
GU	Total des charges financières (VI)			10 021	11 025
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 021	-11 025
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 064	-100 710
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	154 601	12 615
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	154 601	12 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	50 222	46 336
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 222	46 336
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 379	-33 721
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 795 424	2 595 515
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 651 981	2 729 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	143 443	-134 431
A1	Renvois : Transfert de charges	89 943	71 765
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	656	646
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 422	4 000		9 422
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 739	20 836		128 575
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	113 161	24 836		137 997

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 17747 du 17/10/2018
Numéro de gestion : 1995B02941
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 422	1 422
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 000	8 000		4 000
AT	Autres immobilisations corporelles	160 158	128 575	31 583	35 712
BH	Autres immobilisations financières	11 953		11 953	12 634
BJ	TOTAL (I)	181 533	137 997	43 535	52 346
BT	Marchandises	3 064		3 064	4 465
BX	Clients et comptes rattachés	482 563	11 500	471 063	225 885
BZ	Autres créances	706 504		706 504	318 871
CF	Disponibilités	28 037		28 037	3 022
CH	Charges constatées d’avance	16 005		16 005	15 756
CJ	TOTAL (II)	1 236 173	11 500	1 224 673	567 999
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 417 706	149 497	1 268 209	620 346
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	246 720	246 720
DH	Report à nouveau	-386 551	-252 121
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	143 443	-134 431
DL	TOTAL (I)	3 611	-139 832
DP	Provisions pour risques	15 000
DR	TOTAL (III)	15 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 227	8 379
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 930	54 317
DY	Dettes fiscales et sociales	478 892	323 023
EA	Autres dettes	5 448	85 375
EB	Produits constatés d’avance (2)	724 100	289 083
EC	TOTAL (IV)	1 249 597	760 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 268 209	620 346
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 249 597	760 177
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 227	8 379
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	909 316	814	910 130	889 431
FJ	Chiffres d’affaires nets	909 316	814	910 130	889 431
FO	Subventions d’exploitation			1 640 742	1 620 355
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			89 943	71 765
FQ	Autres produits			8	1 349
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 640 823	2 582 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 172	3 328
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 401	-1 027
FW	Autres achats et charges externes			539 360	576 310
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 218	122 523
FY	Salaires et traitements			1 528 716	1 401 740
FZ	Charges sociales			434 116	517 902
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 836	22 143
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			13 919	29 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 591 738	2 672 585
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			49 085	-89 685
GR	Intérêts et charges assimilées			10 021	11 025
GU	Total des charges financières (VI)			10 021	11 025
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 021	-11 025
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 064	-100 710
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	154 601	12 615
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	154 601	12 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	50 222	46 336
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 222	46 336
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 379	-33 721
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 795 424	2 595 515
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 651 981	2 729 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	143 443	-134 431
A1	Renvois : Transfert de charges	89 943	71 765
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	656	646
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 422	4 000		9 422
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 739	20 836		128 575
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	113 161	24 836		137 997

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 27525 du 27/11/2017
Numéro de gestion : 1995B02941
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 422	1 422
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 000	8 000		4 000
AT	Autres immobilisations corporelles	160 158	128 575	31 583	35 712
BH	Autres immobilisations financières	11 953		11 953	12 634
BJ	TOTAL (I)	181 533	137 997	43 535	52 346
BT	Marchandises	3 064		3 064	4 465
BX	Clients et comptes rattachés	482 563	11 500	471 063	225 885
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CH	Charges constatées d’avance	16 005		16 005	15 756
CJ	TOTAL (II)	1 236 173	11 500	1 224 673	567 999
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 417 706	149 497	1 268 209	620 346
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	246 720	246 720
DH	Report à nouveau	-386 551	-252 121
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	143 443	-134 431
DL	TOTAL (I)	3 611	-139 832
DP	Provisions pour risques	15 000
DR	TOTAL (III)	15 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 227	8 379
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 930	54 317
DY	Dettes fiscales et sociales	478 892	323 023
EA	Autres dettes	5 448	85 375
EB	Produits constatés d’avance (2)	724 100	289 083
EC	TOTAL (IV)	1 249 597	760 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 268 209	620 346
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 249 597	760 177
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 227	8 379
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	909 316	814	910 130	889 431
FJ	Chiffres d’affaires nets	909 316	814	910 130	889 431
FO	Subventions d’exploitation			1 640 742	1 620 355
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			89 943	71 765
FQ	Autres produits			8	1 349
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 640 823	2 582 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 172	3 328
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 401	-1 027
FW	Autres achats et charges externes			539 360	576 310
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 218	122 523
FY	Salaires et traitements			1 528 716	1 401 740
FZ	Charges sociales			434 116	517 902
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 836	22 143
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			13 919	29 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 591 738	2 672 585
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			49 085	-89 685
GR	Intérêts et charges assimilées			10 021	11 025
GU	Total des charges financières (VI)			10 021	11 025
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 021	-11 025
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			39 064	-100 710
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	154 601	12 615
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	154 601	12 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	50 222	46 336
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 222	46 336
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 379	-33 721
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 795 424	2 595 515
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 651 981	2 729 945
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	143 443	-134 431
A1	Renvois : Transfert de charges	89 943	71 765
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	656	646
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 422	4 000		9 422
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 739	20 836		128 575
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	113 161	24 836		137 997