UNION PRODUCTEURS BARON ESPIET (fermée)

Entreprise

UNION PRODUCTEURS BARON ESPIET
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78189206200014 / Siren : 781892062 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 82 781892062
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/09/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.02 : Production de vin (de raisin)
11.02B : Vinification
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p
Coordonnées de l'établissement :
UNION PRODUCTEURS BARON ESPIET
Adresse :
FOURCADE
33420 ESPIET
Historique de l'établissement :
01/09/2016 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : UNION PRODUCTEURS BARON ESPIET
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
Sigle : UDP BARON ESPIET
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
30/01/2017 : BARON D'ESPIET
N° national/d'enregistrement : 4333714
Date de dépôt : 30/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 lieu dit Fourcade
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : Union de Producteurs Baron d Espiet, Mme UDP BARON D'ESPIET CATANI ANNE
Adresse :
4 FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

30/01/2017 : BARON D'ESPIET
N° national/d'enregistrement : 4333714
Date de dépôt : 30/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 lieu dit Fourcade
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : Union de Producteurs Baron d Espiet, Mme UDP BARON D'ESPIET CATANI ANNE
Adresse :
4 FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

30/01/2017 : BARON D'ESPIET
N° national/d'enregistrement : 4333714
Date de dépôt : 30/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 lieu dit Fourcade
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : Union de Producteurs Baron d'Espiet, Mme UDP BARON D'ESPIET CATANI ANNE
Adresse :
4 FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

16/09/2010 : CHATEAU LA ROSE BOURDIEU
N° national/d'enregistrement : 3766728
Date de dépôt : 16/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 16/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, S.C.A
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
4 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

06/07/2009 : CHATEAU SAINT ANGAN
N° national/d'enregistrement : 3662531
Date de dépôt : 06/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
1 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
1 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 767264
Date de demande : 28/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

06/07/2009 : CHATEAU SAINT ANGAN
N° national/d'enregistrement : 3662531
Date de dépôt : 06/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
1 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
1 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 767264
Date de demande : 28/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

12/01/2007 : CHATEAU HAUT GOMBAUD
N° national/d'enregistrement : 3474772
Date de dépôt : 12/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 781892062

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-25

14/09/2004 : CHATEAU HAUT BIRAUD
N° national/d'enregistrement : 3312465
Date de dépôt : 14/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 14/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Haut Biraud.

Déposant 1 : UDP BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 Lieu-dit Fourcade
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UDP BARON D'ESPIET
Adresse :
4 Lieu-dit Fourcade
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-43
Date du BOPI : 22/10/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2562050
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

19/02/2001 : CHATEAU L'ORTOLAN
N° national/d'enregistrement : 3084819
Date de dépôt : 19/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château l'Ortolan.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453862
Date de demande : 26/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

19/02/2001 : CHATEAU L'ORTOLAN
N° national/d'enregistrement : 3084819
Date de dépôt : 19/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château l'Ortolan.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453862
Date de demande : 26/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

07/10/1999 : CHATEAU HAUT BON FILS
N° national/d'enregistrement : 99817449
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU HAUT BON FILS.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 767263
Date de demande : 28/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415002
Date de demande : 04/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

07/10/1999 : CHATEAU HAUT BON FILS
N° national/d'enregistrement : 99817449
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU HAUT BON FILS.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 767263
Date de demande : 28/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415002
Date de demande : 04/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

03/09/1999 : CHATEAU DE LABORDE
N° national/d'enregistrement : 99811293
Date de dépôt : 03/09/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU DE LABORDE.

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 774512
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-42
Date du BOPI : 15/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415001
Date de demande : 04/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

07/01/1997 : CHATEAU FEUILLAS
N° national/d'enregistrement : 97658442
Date de dépôt : 07/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FEUILLAS

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : Union de Producteurs Baron d Espiet, M. UDP BARON D'ESPIET
Adresse :
4 FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331203
Date de demande : 11/01/2007
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638999
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

07/01/1997 : CHATEAU FEUILLAS
N° national/d'enregistrement : 97658442
Date de dépôt : 07/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FEUILLAS

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : Union de Producteurs Baron d Espiet, M. UDP BARON D'ESPIET
Adresse :
4 FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331203
Date de demande : 11/01/2007
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638999
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

14/02/1996 : BARON D'ESPIET
N° national/d'enregistrement : 96611112
Date de dépôt : 14/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exatement dénommée: BARON D'ESPIET

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS – BARON D'ESPIET SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 781892062

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 708041
Date de demande : 14/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-12
Date du BOPI : 22/03/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303187
Date de demande : 16/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

14/02/1996 : BARON D'ESPIET
N° national/d'enregistrement : 96611112
Date de dépôt : 14/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exatement dénommée: BARON D'ESPIET

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS – BARON D'ESPIET SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 781892062

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-12
Date du BOPI : 22/03/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303187
Date de demande : 16/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

09/08/1995 : CHATEAU D'HOSTIN
N° national/d'enregistrement : 95584854
Date de dépôt : 09/08/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU D'HOSTIN

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, Mme CATANI ANNE
Adresse :
4 FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 644753
Date de demande : 18/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-38
Date du BOPI : 22/09/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2284826
Date de demande : 24/03/2005
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581145
Date de demande : 06/03/2015
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

09/05/1995 : CHATEAU LAPEYRIE
N° national/d'enregistrement : 95572489
Date de dépôt : 09/05/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LAPEYRIE

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, Mme CATANI ANNE
Adresse :
4 FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-26
Date du BOPI : 30/06/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2284827
Date de demande : 24/03/2005
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575683
Date de demande : 12/01/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

03/08/1993 : CHATEAU LES GRAVES DU HAUT PERRON
N° national/d'enregistrement : 93479792
Date de dépôt : 03/08/1993
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LES GRAVES DU HAUT PERRON

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
4 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-38
Date du BOPI : 24/09/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2239273
Date de demande : 21/03/2003
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2519503
Date de demande : 22/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

10/07/1992 : CHATEAU LE COMTE
N° national/d'enregistrement : 92427034
Date de dépôt : 10/07/1992
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE COMTE

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
4 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 581052
Date de demande : 14/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-29
Date du BOPI : 28/08/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215456
Date de demande : 12/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490727
Date de demande : 02/02/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

02/04/1991 : CHATEAU LE PIN FRANC DE LA GOURDINE
N° national/d'enregistrement : 1654369
Date de dépôt : 02/04/1991
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LE PIN FRANC DE LA GOURDINE

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 538242
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192695
Date de demande : 19/02/2001
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2453863
Date de demande : 26/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455651
Date de demande : 22/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

02/04/1991 : CHATEAU LE PIN FRANC DE LA GOURDINE
N° national/d'enregistrement : 1654369
Date de dépôt : 02/04/1991
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LE PIN FRANC DE LA GOURDINE

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 538242
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192695
Date de demande : 19/02/2001
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2453863
Date de demande : 26/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455651
Date de demande : 22/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

03/11/1989 : SEIGNEUR DES ORMES
N° national/d'enregistrement : 1687714
Date de dépôt : 03/11/1989
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vin

Déposant 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Adresse :
LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 500498
Date de demande : 24/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2150038
Date de demande : 23/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2150038
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409201
Date de demande : 04/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

29/12/1983 : CHATEAU LATASTE APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR CONTROLEE.
N° national/d'enregistrement : 1257770
Date de dépôt : 29/12/1983
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 29/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée "Chateau LATASTE"

Déposant 1 : Union de Producteurs BARON D'ESPIET, SCA
Numéro de SIREN : 781892062
Adresse :
4 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Mandataire 1 : Union de Producteurs BARON D'ESPIET
Adresse :
4 LIEU DIT FOURCADE
33420 ESPIET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 397306
Date de demande : 09/08/2004
N° de BOPI : 2004-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797182
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782011654
Adresse :
-
33540 SAUVETERRE-DE-GUYENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2022288
N° de BOPI : 1993-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2250180
Date de demande : 30/09/2003
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539691
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Publications au Bodacc :
10/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°466
NOJO : BXB150920002222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Libourne 781 892 062
Dénomination : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Sigle : UDP BARON D'ESPIET
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable

Administration :
modification de l'Administrateur partant Roussarie, Jean Louis
Montant du capital : 155688 EUR
27/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°395
NOJO : BXB15079001594A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Libourne 781 892 062
Dénomination : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Sigle : UDP BARON D'ESPIET
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable

Administration :
modification de l'Administrateur Lacour, Michel, modification de l'Administrateur Roux, nom d'usage : Caprais, Patricia
Montant du capital : 155688 EUR
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4804
NOJO : BXC12103003667C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Libourne 781 892 062
Dénomination : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Sigle : UDP BARON D'ESPIET
Forme juridique : Société coopérative à capital variable
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4723
NOJO : BXC111090073407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Libourne 781 892 062
Dénomination : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Sigle : UDP BARON D'ESPIET
Forme juridique : Société coopérative à capital variable
11/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°876
NOJO : BXB10092000598M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Date de commencement d'activité : 01/09/1932
Date d'effet : 2010-03-05
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Libourne 781 892 062
Dénomination : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Nom commercial : BARON D'ESPIET
Sigle : UDP BARON D'ESPIET
Forme juridique : Société coopérative à capital variable

Administration :
Président de la société : DUC Alain Gilles Vice-président : FOSSAT Jean Michel Vice-président : DARAIGNES Bernard Xavier Administrateur : LACOUR Michel Administrateur : ROUSSARIE Jean Louis Administrateur : TEYCHENEY Raymond Administrateur : PELLET Jean François Administrateur : MAIGNE Jean Louis Administrateur : SCEA CHATEAU DE LA LEZARDIERE Administrateur : SCEA DOMAINE DE L'ORTOLAN Administrateur : QUINOMANT Jérôme Administrateur : BLAIS Vincent Administrateur : ROUX Patricia Administrateur : SUTTO Sylvie Anne Administrateur : PARIS Joëlle Trésorier : SOLANS Lionel Commissaire aux comptes titulaire : RONDEAU Xavier Commissaire aux comptes suppléant : BOUILLY Michel
Montant du capital : 155688.00 EUR

Siège social :
Adresse :
4 Serigean
33420 Espiet

Etablissement principal :
Adresse :
4 Serigean
33420 Espiet
13/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°769
NOJO : BXB081260048240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Date de commencement d'activité : 01/09/1932
Date d'effet : 2009-02-23
Descriptif : changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Libourne 781 892 062
Dénomination : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Nom commercial : BARON D'ESPIET
Sigle : UDP BARON D'ESPIET
Forme juridique : Société coopérative à capital variable

Administration :
Président de la société : DUC Alain Gilles.
Vice-président : FOSSAT Jean Michel.
Vice-président : DARAIGNES Bernard Xavier.
Administrateur : LACOUR Michel.
Administrateur : ROUSSARIE Jean Louis.
Administrateur : TEYCHENEY Raymond.
Administrateur : PELLET Jean François.
Administrateur : MAIGNE Jean Louis.
Administrateur : SUTTO Bruno.
Administrateur : SCEA CHATEAU DE LA LEZARDIERE.
Administrateur : SCEA DOMAINE DE L'ORTOLAN.
Administrateur : QUINOMANT Jérôme.
Administrateur : BLAIS Vincent.
Administrateur : ROUX Patricia.
Trésorier : SOLANS Lionel.
Commissaire aux comptes titulaire : RONDEAU Xavier.
Commissaire aux comptes suppléant : BOUILLY Michel.

Montant du capital : 155688.00 EUR

Siège social :
Adresse :
4 Serigean
33420 Espiet

Etablissement principal :
Adresse :
4 Serigean
33420 Espiet
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3035
NOJO : BXC081050065033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Libourne 781 892 062
Dénomination : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Sigle : UDP BARON D'ESPIET
Forme juridique : Société coopérative à capital variable

Adresse :
4 Serigean
33420 Espiet
05/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°358
NOJO : BXB08212002487Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Date de commencement d'activité : 01/09/1932
Date d'effet : 2008-03-13
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Libourne 781 892 062
Dénomination : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Nom commercial : BARON D'ESPIET
Sigle : UDP BARON D'ESPIET
Forme juridique : Société coopérative à capital variable

Administration :
Président de la société : DUC Alain GillesVice-président : FOSSAT Jean Michel.
Vice-président : DARAIGNES Bernard Xavier.
Administrateur : LACOUR Michel.
Administrateur : ROUSSARIE Jean Louis.
Administrateur : TEYCHENEY Raymond.
Administrateur : BAYLET Jean Luc.
Administrateur : PELLET Jean François.
Administrateur : MAIGNE Jean Louis.
Administrateur : SUTTO Bruno.
Administrateur : SCEA CHATEAU DE LA LEZARDIERE.
Administrateur : SCEA DOMAINE DE L'ORTOLAN.
Administrateur : QUINOMANT Jérôme.
Administrateur : BLAIS Vincent.
Trésorier : SOLANS Lionel.
Commissaire aux comptes titulaire : RONDEAU Xavier.
Commissaire aux comptes suppléant : BOUILLY Michel.

Montant du capital : 155688.00 EUR

Siège social :
Adresse :
4 Serigean
33420 Espiet

Etablissement principal :
Adresse :
4 Serigean
33420 Espiet
30/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°556
NOJO : BXB082080000858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Date de commencement d'activité : 01/09/1932
Date d'effet : 2005-02-18
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Libourne 781 892 062
Dénomination : UNION DE PRODUCTEURS BARON D'ESPIET
Nom commercial : BARON D'ESPIET
Sigle : UDP BARON D'ESPIET
Forme juridique : Société coopérative à capital variable

Administration :
Président de la société : DUC Alain GillesVice-président : FOSSAT Jean Michel.
Vice-président : DARAIGNES Bernard Xavier.
Administrateur : LACOUR Michel.
Administrateur : ROUSSARIE Jean Louis.
Administrateur : REBOUL Jean Paul.
Administrateur : TEYCHENEY Raymond.
Administrateur : BAYLET Jean Luc.
Administrateur : PELLET Jean François.
Administrateur : MAIGNE Jean Louis.
Administrateur : SUTTO Bruno.
Administrateur : SCEA CHATEAU DE LA LEZARDIERE.
Administrateur : SCEA DOMAINE DE L'ORTOLAN.
Administrateur : QUINOMANT Jérôme.
Trésorier : SOLANS Lionel.
Commissaire aux comptes titulaire : RONDEAU Xavier.
Commissaire aux comptes suppléant : BOUILLY Michel.

Montant du capital : 155688.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
4 Serigean
33420 Espiet

Siège social :
Adresse :
4 Serigean
33420 Espiet

Siège social :
Adresse :
4 Serigean
33420 Espiet

Etablissement principal :
Adresse :
4 Serigean
33420 Espiet
Historique de l'unité légale :
01/09/2016 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : UNION PRODUCTEURS BARON ESPIET

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