14/02/2017 : AjoutGreffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 14/09/1923.
14/02/2017 : AjoutGreffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F55/000002
Date d’ajout de l’observation : 29/01/1955
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/01/1955 : DECLARATION DU 12 NOVEMBRE 1985 - N° 1058 Par jugement du 19 JUILLET 1985, le Tribunal de commerce de NANCY a prononcé le Règlement Judi- ciaire de la SA UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE dont le siège social est à NANCY Rue Joseph Cugnot avec de nombreux établissements secondaires tant dans le ressort du Tribunal de Commerce de NANCY que dans les ressorts des Tribunaux de commerce d'AUXONNE, BAR LE DUC, BEAUNE, BELFORT, BESANCON, BRIEY, CHALON SUR MARNE, CHARLEVILLE MEZIERES, CHATILLON SUR SEINE, CHAUMONT, DIJON, DOLE, GRAY, EPINAL, LANGRES, LURE, METZ, MIRECOURT, MONTEBE- LIARD, NUITS ST GEORGES, ST DIE, ST DIZIER, ST JEAN DE LOSNE, ST MIHIEL, SARREGUEMINES, SAVERNE, SEDAN, THIONVILLE, VERDUN, VESOUL ET CHALON SUR SAONE. Le Tribunal a fixé provisoirement au 19 JUILLET 1985 la date de cessation des paiements et a nommé juge-commissaire M. JOLIVET, Président du tribunal de Commerce de NANCY et pour syndic M° VILLETTE assisté de M° CHAMBRION, co-syndic, PB 501 à NANCY CEDEX. DECLARATION DU 15 JUIN 1987 - N° 713 Par jugement en date du 13 JANVIER 1987, le Tri- bunal de Commerce de NANCY a homologué le concor- dat intervenu entre ses créanciers et le Règlement Judiciaire de la SA UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE aynat son siège à NANCY Rue Joseph Cugnot avec Etablissements secondaires tant à NANCY que dans les ressorts des Tribunaux de Commerce d'AUXONNE, BAR LE DUC, BEAUNE, BELFORT, BESANCON, BRIEY, CHALONS SUR MARNE, CHARLEVILLE MEZIERES, CHATILLON SUR SEINE, CHAUMONT, DIJON, DOLE, GRAY, EPINAL, LANGRES, LURE, METZ, MIRECOURT, MONTBE- LIARD, NUITS ST GEORGES, SAINT DIE, SAINT DIZIER, SAINT JEAN DE LOSNE, SAINT MIHIEL, SARREGUEMINES, SAVERNE, SEDAN, THIONVILLE, VERDUN, VESOUL ET CHALONS SUR SAONE. Commissaires à l'éxécution du concordat : M° VILLETE, Rue Gambetta à NANCY et M° CHAMBRION, 33 Rue de la Commanderie à NANCY. DECLARATION DU 27 MAI 1991 Par jugement en date du 9 AVRIL 1991, le Tribunal de Commerce de NAN CY a constaté que les échéances concordataires ont été honorées dans la procédure de REGLEMENT JUDICIAIRE de la SA UNION DES COOPE- RATEURS DE LORRAINE. DECLARATION DU 26 NOVEMBRE 1991 Le Tribunal de Commerce de NANCY, par jugement en date du 6 AOUT 1991, a prononcé le redressement judiciaire (régime général) de la SA UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE. Juge Commissaire : M. BRECHON, juge au siège. Administrateurs : M° BAYLE et M° CHAMBRION Représentant des créanciers : M° VILLETTE, 26 Rue Gambetta à NANCY Date de cessation des paiements : 6 AOUT 1991
14/02/2017 : AjoutGreffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F55/000003
Date d’ajout de l’observation : 29/01/1955
Texte de l'observation : DECLARATION DU 23 OCTOBRE 1992 Le Tribunal de Commerce de NANCY, par jugement en date du 8 SEPTEMBRE 1992, a prolongé jusqu'au 6 FEVRIER 1993, la période d'observation de la SA UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE. DECLARATION DU 15 JUIN 1993 Par jugement en date du 27 AVRIL 1993, le Tribunal de Commerce de NANCY a arreté le plan de cession partielle dans la procédure du redressement judi- ciaire en régime général de la SA UNION DES COOPE- RATEURS DE LORRAINE Juges Commissaires : Messieurs MARIN et GUYOT, Juges au siège Commissaire au plan : M° BAYLE, 32 Bis Rue Raymond Poincaré à NANCY DECLARATION DU 16 JUIN 1993 Par jugement en date du 11 MAI 1993, le Tribunal de Commerce de NANCY a arreté le plan de cession partielle dans la procédure du redressement judi- ciaire en régime général de la SA UNION DES COOPE- RATEURS DE LORRAINE. Juges-Commissaires : Messieurs MARIN et GUYOT, juges au siège Commissaire au plan : M° BAYLE, 32 Bis Rue Raymond Poincaré.
05/11/2016 : AjoutGreffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Texte de l'observation : REIMMATRICULATION DU Ne 8459
05/11/2016 : AjoutGreffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 901151
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1990
Texte de l'observation : Apport du fonds principal sis a NANCY - Rue Joseph Cugnot a la SA SODIGROS LORRAINE - RCS NANCY B 344 508 759 depuis le 31 DECEMBRE 1987.
05/11/2016 : AjoutGreffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 913957
Date d’ajout de l’observation : 10/08/1991
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire MODIFICATION D'OFFICE//Jugement du 06 AOUT 1991 prononcant le Redressement Judiciaire (regime general) - Date de cessation des paiements : 06 AOUT 1991 - Administrateurs : Me BAYLE - 32bis rue Raymond Poincare a NANCY - Tel: 83 28 38 90 et Me CHAMBRION - 33 rue de la Commanderie a NANCY - Tel: 83 27 10 64 - Representant des creanciers : Me VILLETTE - 26 rue Gambetta a NANCY - Tel: 83 35 02 69. Date d'effet : 06/08/1991
05/11/2016 : AjoutGreffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 914457
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1991
Texte de l'observation : Changement d'un organe de procédure MODIFICATION D'OFFICE//Jugement du 10 SEPTEMBRE 1991 mettant fin aux fonctions d'administrateur de Me Claude CHAMBRION et maintient de Me Pierre BAYLE en qualite d'administrateur unique des procedures de Redressement Judiciaire. Date d'effet : 10/09/1991
05/11/2016 : AjoutGreffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 11/09/1992
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (RJ) MODIFICATION D'OFFICE//Le Tribunal de Commerce de NANCY par jugement du 08 SEPTEMBRE 1992 a prolonge jusqu'au 06 FEVRIER 1993 la periode d'observation dans la procedure du Redressement Judiciaire en Regime General - Administrateur : Me BAYLE - 32bis rue Raymond Poincare a NANCY - Tel: 83 28 38 90 - Representant des creanciers : Me VILLETTE - 26 rue Gambetta a NANCY - Tel: 83 35 02 69. Date d'effet : 08/09/1992
05/11/2016 : AjoutGreffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 924603
Date d’ajout de l’observation : 11/09/1992
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (RJ) MODIFICATION D'OFFICE//Jugement du 8 Septembre 1992 prolongeant jusqu'au 6 FEVRIER 1993 la periode d'observation dans la procedure de redressement judiciaire en regime general Date d'effet : 08/09/1992
05/11/2016 : AjoutGreffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 932326
Date d’ajout de l’observation : 30/04/1993
Texte de l'observation : Plan de redressement : cession MODIFICATION D'OFFICE//Par jugement en date du 27 Avril 1993 le Tribunal de Commerce , a arrete le plan de cession partielle dans la procedure du REDRESSEMENT JUDICIAIRE (Regime general). Date d'effet : 27/04/1993
05/11/2016 : AjoutGreffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 932557
Date d’ajout de l’observation : 14/05/1993
Texte de l'observation : Plan de redressement : cession MODIFICATION D'OFFICE//Jugement du 11 MAI 1993 arrêtant le plan de cession partielle dans la procédure du Redressement Judiciaire - Commissaire au plan : Me BAYLE - 32bis rue Raymond Poincaré à NANCY - Tel: 83 28 38 90 Date d'effet : 11/05/1993
05/11/2016 : AjoutGreffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 995056
Date d’ajout de l’observation : 17/08/1999
Texte de l'observation : Changement d'un organe de procédure MODIFICATION D'OFFICE//PAR JUGEMENT EN DATE DU 17 AOUT 1999 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A : DECIDE DU TRANSFERT DES MANDATS JUDICIAIRES OUVERTS AVANT LE 31 JUILLET 1999 ATTRIBUES A MAITRE BAYLE A LA SCP PIERRE BAYLE-PASCALE GEOFFROY TECHNOPOLE DE BRABOIS - 13 ALLEE DE LONGCHAMPS A VILLERS LES NANCY Date d'effet : 17/08/1999
05/11/2016 : AjoutGreffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : 8145
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2016
Texte de l'observation : Remplacement d'un mandataire de justice Sur requête de la SCP Pierre BAYLE - Pascale CHANEL - Elodie BAYLE, le Tribunal de Commerce de Nancy par jugement en date du 16/06/2015, a désigné au sein de la SCP Pierre BAYLE - Pascale CHANEL - Elodie BAYLE, Me Pascale CHANEL en remplacement de Me Pierre BAYLE, Commissaire au Plan. Date d'effet : 16/06/2015
30/06/2016 : AjoutGreffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Déclarée en règlement judiciaire par jugement du 1 9.7.1985 prononcé par le Tribunal de NANCY. Date p rovisoire de cessation des paiements : 19 juillet 1985. Juge commissaire : Mr JOLIVET, Président du Tribunal de Commerce de NANCY, Syndic Me VILLETTE, assisté de Me CHAMBRION, co-syndic. Par jugement du 13.1.1987, le Tribunal de Commerce de NANCY a h omologué le concordat intervenu entre les créancie rs et le règlement judiciaire. Commissaire à l'éxé cution du concordat : Me VILLETTE, et Me CHAMBRION . Par jugement du 9 AVRIL 1991, le Tribunal de Com merce de NANCY a constaté que les échéances concor dataires ont été honorées dans la procédure de REG LEMENT JUDICIAIRE - Par jugement du 6 AOUT 1991, l e Tribunal de Commerce de NANCY a prononcé le redr essement ju- diciaire (régime général) de la SA UN ION DES COOPERATEURS DE LORRAINE - Juge Commissair e : M. BRECHON, Juge au Siège - Administrateurs : Mes BAYLE et CHAMBRION - Représentant des Créancie rs : Me VILLETTE , 26 Rue Gambetta à NANCY - Date de cessation des paiements : 6 AOUT 1991 - Par jug ement en date du 8 SEPTEMBRE 1992, le Tribunal de Commerce de NANCY a prolongé jusqu'au 6 FEVRIER 93 la période d'observation dans la procédure du Red ressement Judiciaire en régime général -
30/06/2016 : AjoutGreffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 10/09/1970
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé . : EXPLOITATION DIRECTE
30/06/2016 : AjoutGreffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/07/1985
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY DU 19 JUILLET 1985 PRONONCE LE REGLEMENT JUDICIAIRE DATE PROVISOIRE DE CESSATION DES PAIEMENTS :19 JUILLET 1985 JUGE COMMISSAIRE :MR JOLIVET SYNDIC : MAITRE VILLETTE ASSISTE DE ME CHAMBRION
30/06/2016 : AjoutGreffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 17/04/1991
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY : LES ECHEANCES CONCORDA- TAIRES ONT ETE HONOREES DANS LE PROCEDURE DE REGLEMENT JUDICIAIRE
30/06/2016 : AjoutGreffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 09/08/1991
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY DU 6 AOUT 1991 PRONONCE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE REGIME GENERAL DATE PROVISOIRE DE CESSATION DES PAIEMENTS : 6 AOUT 1991 JUGE COMMISSAIRE :MESSIEURS BRECHON ET JOLIVET ADMINISTRATEUR : MAITRES BAYLE ET CHAMBRION
30/06/2016 : AjoutGreffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 17/09/1992
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY DU 8 SEPTEMBRE 1992 PROLONGATION JUSQU'AU 6 FEVRIER 1993 LA PRIODE D'OBSERVATION
30/06/2016 : AjoutGreffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 04/05/1993
Texte de l'observation : Par jugement du 27 AVRIL 1993, le Tribunal de Comm erce de NANCY a arreté le plan de cession partiell e dans la procédure du redressement judi- ciaire e n régime général de la Sté UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE - Commissaire au plan : Me BAYLE, 32 B is Rue Raymond Poincaré - 54000 NANCY -
30/06/2016 : AjoutGreffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 05/05/1993
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY DU 27 AVRIL 1993 ARRETE LE PLAN DE CESSION PARTIEL NOMME ME BAYLE COMMISSAIRE AU PLAN
30/06/2016 : AjoutGreffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 24/05/1993
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY DU 11 MAI 1993 ARRETE LE PLAN DE CESSION PARTIELLE NOMME ME BAYLE COMMISSAIRE AU PLAN
30/06/2016 : AjoutGreffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 24/05/1993
Texte de l'observation : Par jugement du 11 MAI 1993, le Tribunal de Commer ce de NANCY a arreté le plan de cession partielle dans la procédure du redressement judi- ciaire en régime général de la SA UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE - Juge Commissaire : M.MARIN, Juge du Siè ge - Juge Commissaire : M. GUYOT, Juge du Siège - Commissaire au plan : Me BAYLE, 32 Bis Rue Raymond Poincaré - 54000 NANCY
30/06/2016 : AjoutGreffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
26/02/2016 : AjoutGreffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 560
Date d’ajout de l’observation : 23/08/1985
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT DU 19 JUILLET 1985 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A PRONONCE LE REGLEMENT JUDICIAIRE JUGE-COMMISSIRE : MR JOLIVET SYNDYC : ME VILLETTE ASSISTE DE ME CHAMBRION CO-SYNDIC BP 501 54008 NANCY A COMPTER DU 19 JUILLET 1985
26/02/2016 : AjoutGreffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 101
Date d’ajout de l’observation : 03/02/1987
Texte de l'observation : Homologation de concordat PAR JUGEMENT DU 13 JANVIER 1987 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A HOMOLOGUE LE CONCORDAT
26/02/2016 : AjoutGreffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 652
Date d’ajout de l’observation : 06/09/1991
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire régime général PAR JUGEMENT DU 6 AOUT 1991 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE (REGIME GENERAL) ADMINISTRATEURS : MES BAYLE ET CHAMBRION ; REPRESENTANT DES CREANCIERS : ME VILLETTE 26 RUE GAMBETTA A NANCY JUGE-COMMISSAIRE : M; BRECHON DATE DE CESSTION DES PAIEMENTS : 6 AOUT 1991
26/02/2016 : AjoutGreffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 726
Date d’ajout de l’observation : 01/10/1992
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT DU 8 SEPTEMBRE 1992 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A PROLONGE JUSQU'AU 6 FEVRIER 1993 LA PERIODE D'OBSERVATION
26/02/2016 : AjoutGreffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 453
Date d’ajout de l’observation : 18/05/1993
Texte de l'observation : Plan de redressement : cession PAR JUGEMENT EN DATE DU 27 AVRIL 1993 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A ARRETE LE PLAN DE CESSION PARTIELLE DANS LA PROCEDURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN REGIME GENERAL COMMISSAIRE AU PLAN : ME BAYLE- 32 BIS RUE RAYMOND POINCARE 54000 NANCY
26/02/2016 : AjoutGreffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 474
Date d’ajout de l’observation : 26/05/1993
Texte de l'observation : Plan de redressement : cession PAR JUGEMENT EN DATE DU 11.05.93 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A ARRETE LE PLAN DE CESSION PARTIELLE COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN : ME BAYLE 32 BIS RUE R PONCARE NANCY 54
26/02/2016 : AjoutGreffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dizier ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chaumont. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chaumont décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/02/2016 : AjoutGreffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 2 500.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 381.12 EUR
01/01/2009 : AjoutGreffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 517
Date d’ajout de l’observation : 29/05/1986
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY, EN DATE DU 19 JUILLET 1985 LA SA UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE A ETE MISE EN REGLEMENT JUDICIAIRE JUGE COMMISSAIRE : MR JOLIVERT, SYNDIC ET CO SYNDIC : ME VILLETTE ET MR CHAMBRION A NANCY DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS : 19.07.86
01/01/2009 : AjoutGreffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 80
Date d’ajout de l’observation : 22/01/1987
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT DU 13.01.1987 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A HOMOLOGUE LE CONCORDAT INTERVENU ENTRE SES CREANCIERS ET LE REGLEMENT JUDICIAIRE
01/01/2009 : AjoutGreffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 565
Date d’ajout de l’observation : 27/05/1991
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY EN DATE DU 090491 A CONSTATE QUE LES ECHEANCES CONCORDATAIRES ONT ETE HONOREES DANS LA PROCEDURE DE REGLEMENT JUDICIAIRE
01/01/2009 : AjoutGreffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 841
Date d’ajout de l’observation : 28/08/1991
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT EN DATE DU 060891, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A PRONONCE LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE (REGIME GENERAL) DE L'UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE; FIXE PROVISOIREMENT AU 06.08.91 LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS NOMME MR BRECHON ET JOLIVET JUGES COMMISSAIRES DESIGNE ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES : MR BAYLE DEMEURANT A NANCY 32 BIS RUE RAYMOND POINCARE ET MR CHAMBRION DEMEURANT A NANCY NOMME ME VILETTE DEMEURANT 26 RUE GAMBETTA NANCY EN QUALITE DE REPRESEN- TANT DES CREANCIERS INVITE LES DELEGUES DU PERSONNEL A ELIRE UN REPRESENTANT DES SALARIES
01/01/2009 : AjoutGreffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 396
Date d’ajout de l’observation : 20/04/1993
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT EN DATE DU 08 SEPTEMBRE 1992, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A PROLONGE JUSQU'AU 06 FEVRIER 1993 LA PERIODE D'OBSERVATION DANS LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN REGIME GENERAL
01/01/2009 : AjoutGreffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 467
Date d’ajout de l’observation : 13/05/1993
Texte de l'observation : Adoption d'un plan de cession en RJ ou LJ PAR JUGEMENT EN DATE DU 27.04.93, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A ARRETE LE PLAN DE CESSION PARTIELLE DANS LA PROCEDURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN REGIME GENERAL MR MARIN EST JUGE COMMISSAIRE MR GUYOT EST JUGE COMMISSAIRE COMMISSAIRE AU PLAN : MAITRE BAYLE 32 BIS RUE RAYMOND POINCARE - NANCY
01/01/2009 : AjoutGreffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 499
Date d’ajout de l’observation : 25/05/1993
Texte de l'observation : Adoption d'un plan de cession en RJ ou LJ LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY PAR JUGEMENT EN DATE DU 11 MAI 1993 A ARRETE LE PLAN DE CESSION PARTIELLE DANS LA PROCEDURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN REGIME GENERAL DE LA SOCIETE. MAITRE BAYLE DOMICILIE 32 BIS, RUE RAYMOND POINCARE 54000 NANCY EST NOMME COMMISSAIRE AU PLAN. A COMPTER DU 11.05.93
01/01/2009 : AjoutGreffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 689
Date d’ajout de l’observation : 31/07/1985
Texte de l'observation : Mention d'office redressement judiciaire régime général JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY, EN DATE DU 19 JUILLET 1985 PRONONCANT LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE - JUGE COMMISSAIRE : MONSIEUR JOLIVET - SYNDIC : MAITRE VILLETTE ASSISTE DE MAITRE CHAMBRION CO-SYNDIC BP 501 A 54008 NANCY CEDEX - DATE PROVISOIRE DE CESSATION DES PAIEMENTS : 19 JUILLET 1985. A COMPTER DU 19/07/85
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 321
Date d’ajout de l’observation : 09/04/1987
Texte de l'observation : Homologation de concordat PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY, EN DATE DU 13 JANVIER 1987, IL A ETE HOMOLOGUE LE CONCORDAT INTERVENU ENTRE LES CREANCIERS ET LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SA UNION DES COOPERA- -TEURS DE LORRAINE. COMMISSAIRES A L'EXECUTION DU CONCORDAT : MAITRE VILLETTE, RUE GAMBETTA A NANCY ET MAITRE CHAMBRION, 33 RUE DE LA COMMANDERIE A NANCY A COMPTER DU 13/01/87
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 1248
Date d’ajout de l’observation : 22/11/1988
Texte de l'observation : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A BEAUNE, 50 ROUTE DE SAVIGNY. APPORT DE CET ETABLISSEMENT A LA SA SODIPRO SISE 1 RUE JOSEPH CUGNOT A NANCY (54000) RCS B 344 762 570. A COMPTER DU 01/01/88
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1251
Date d’ajout de l’observation : 22/11/1988
Texte de l'observation : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS RUE DU CANAL 21470 BRAZEY EN PLAINE. APPORT DE CET ETABLISSEMENT A LA SA SODIPRO SISE 1 RUE JOSEPH CUGNOT A NANCY (54000) RCS B 344 762 570. A COMPTER DU 01/01/88
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 1252
Date d’ajout de l’observation : 22/11/1988
Texte de l'observation : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A LADOIX SERRIGNY. APPORT DE CET ETABLISSEMENT A LA SA SODIPRO SISE 1 RUE JOSEPH CUGNOT A NANCY (54000) RCS B 344 762 570. A COMPTER DU 01/01/88
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 1253
Date d’ajout de l’observation : 22/11/1988
Texte de l'observation : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS RUE DE LATTRE DE TASSIGNY A MEURSAULT. APPORT DE CET ETABLISSEMENT A LA SA SODIPRO SISE RUE JOSEPH CUGNOT A NANCY (54000) RCS B 344 762 570. A COMPTER DU 01/01/88
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 1254
Date d’ajout de l’observation : 22/11/1988
Texte de l'observation : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A SAVIGNY LES BEAUNE APPORT DE CET ETABLISSEMENT A LA SA SODIPRO SISE RUE JOSEPH CUGNOT A NANCY (54000) RCS B 344 762 570 A COMPTER DU 01/01/88
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 504
Date d’ajout de l’observation : 19/04/1991
Texte de l'observation : Exécution du plan ou du concordat JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY DU 09.04.91 CONSTATANT QUE LES ECHEANCES CONCORDATAIRES ONT ETE HONOREES DANS LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 995
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1991
Texte de l'observation : Mention d'office redressement judiciaire régime général JUGEMENT DU TC DE NANCY DU 06.08.91 PRONONCANT LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE. JUGES-COMMISSAIRES:MRS BRECHON ET JOLIVET;ADMINISTRATEURS:ME BAYLE ET CHAMBRION;REPRESENTANT DES CREANCIERS:ME VILLETTE.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 1089
Date d’ajout de l’observation : 18/09/1992
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (RJ) JUGEMENT DU TC DE NANCY DU 08.09.92 PROLONGEANT LA PERIODE D'OBSERVATION JUSQU'AU 06 FEVRIER 1993.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 568
Date d’ajout de l’observation : 14/05/1993
Texte de l'observation : Homologation du plan de cession JUGEMENT DU TC DE NANCY DU 27.04.93 ARRETANT LE PLAN DE CESSION PARTIELLE. NOMME ME BAYLE,32 BIS RUE RAYMOND POINCARE,54000 NANCY,COMMISSAIRE CHARGE DE VEILLER A SON EXECUTION.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 609
Date d’ajout de l’observation : 19/05/1993
Texte de l'observation : Homologation du plan de cession JUGEMENT DU TC DE NANCY DU 11.05.93 ARRETANT LE PLAN DE CESSION PARTIELLE DANS LA PROCEDURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN REGIME GENERAL. COMMISSAIRE AU PLAN:ME BAYLE,32 BIS RUE RAYMOND POINCARE,54000 NANCY.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : ETABLISSEMENTS COMPLEMENTAIRES DANS LE RESSORT DU TC EPINAL ://- THUNIMONT - SAINT BENOIT LA CHIPOTTE - EPINAL, les Grands Sables - EPINAL rue Francais, EPINAL Faubourg d'Ambrail - REMIREMONT, rue de la Xavee - BRU - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT, 9 Grande Rue - VECOUX, rue de l'Eglise - PLOMBIERES LES BAINS - EPINAL 2 rue Kennedy - GOLBEY "Maxicoop" 1 rue du General Leclerc - LE THILLOT, 24 Gde rue - CHAVELOT, Prairie Gerard - THAON LES VOSGES, 97 rue d'Alsace - GIRMONT - THAON LES VOSGES, 121 rue de Lorraine - THAON LES VOSGES,12,12 bis rue de Lorraine - DEYVILLERS route d'Epinal - THAON LES VOSGES, rue Gohypre - THAON LES VOSGES 80 rue d'Alsace- THAON LES VOSGES,35 rue Pasteur -
01/01/2009 : AjoutGreffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 02/09/1985
Texte de l'observation : MODIFICATION D'OFFICE//par jugement du 19/7/85 du TC de NANCY, le tribunal a prononce le Reglement Judiciaire de la societe et de ses nombreux etablissements secondaires. Date de cessation des paiements 19/7/85. Juge commissaire Mr JOLIVET. Syndic Me VILLETTE assiste de Mr CHAMBRION co-syndic.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 15/01/1987
Texte de l'observation : MODIFICATION D'OFFICE//Par jugement du 13/1/87 le TC de NANCY a homologue le concordat intervenu entre UCL et ses creanciers.Mrs VILLETTE rue Gambetta NANCY et Me CHAMBRON 33 rue de la Commanderie NANCY,sont nommes commissaires a l'execution du concordat.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 23/05/1991
Texte de l'observation : MODIFICATION D'OFFICE//jugement du 9/4/91 du TC de NANCY,constatant que les echeances concordataires ont ete honorees.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 12/09/1991
Texte de l'observation : MODIFICATION D'OFFICE//par jugement du TC de NANCY du 6/8/91 le tribunal a prononce le redressement judiciaire (regime general) Juge commissaire Mr BRECHON. Administrateurs Mrs BAYLE et CHAMBRION. Representant des creanciers Mr VILLETTE 26 rue Gambetta NANCY. Date de cessation des paiements 6/8/91.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 922061
Date d’ajout de l’observation : 25/09/1992
Texte de l'observation : MODIFICATION D'OFFICE//par jugement du TC de NANCY du 8/9/92 la periode d'observation a ete prolongee jusqu'au 6/2/93
01/01/2009 : AjoutGreffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 930938
Date d’ajout de l’observation : 26/05/1993
Texte de l'observation : MODIFICATION D'OFFICE//par jugement du TC de NANCY en date du 27 avril 1993, le tribunal a arrete le plan de cession partielle. Commissaire au plan Me BAYLE.
01/01/2009 : AjoutGreffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 930939
Date d’ajout de l’observation : 26/05/1993
Texte de l'observation : MODIFICATION D'OFFICE//Par jugement du TC de NANCY en date du 11 mai 1993, le tribunal a arrete le plan de cession partielle. Commissaire au plan Me BAYLE
01/01/2009 : AjoutGreffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/06/1993 : AjoutGreffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1827
Date d’ajout de l’observation : 17/04/1991
Texte de l'observation : - PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY DU 9 AVRIL 1991 CONSTATE QUE LES ECHEANCES CONCORDATAIRES ONT ETE HONOREES
01/06/1993 : AjoutGreffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3731
Date d’ajout de l’observation : 27/08/1991
Texte de l'observation : - PAR JUGEMENT EN DATE DU 06.08.91 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A PRONONCE LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE (REGIME GENERAL) DE LA SA UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE,SIGLE UCL,DT LE SIEGE EST A NANCY RUE JOSEPH CUGNOT A NOMME MRS BAYLE ET CHAMBRION EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES A NOMME ME VILLETTE DT A NANCY 26,RUE GAMBETTA EN QUALITE DE REPRESENTANT DES CREANCIERS
01/06/1993 : AjoutGreffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4373
Date d’ajout de l’observation : 22/09/1992
Texte de l'observation : - LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY PAR JUGEMENT DU 8 SEPTEMBRE 1992, A PRO ROGE JUSQU'AU 6 FEVRIER 1993 LA PERIODE D'OBSERVATION DANS LA PROCEDURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN REGIME GENERAL.
01/06/1993 : AjoutGreffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2208
Date d’ajout de l’observation : 10/05/1993
Texte de l'observation : (Procédures collectives) - PAR JUGEMENT EN DATE DU 27 AVRIL 1993 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A ARRETE LE PLAN DE CESSION PARTIELLE DANS LA PROCEDURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN REGIME GENERAL DE LA STE UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE JUGE COMMISSAIRE : M. MARIN, JUGE DU SIEGE JUGE COMMISSAIRE : M. GUYOT, JUGE DU SIEGE COMMISSAIRE AU PLAN : ME BAYLE DT A NANCY 32 BIS, RUE RAYMOND POINCARE PUBLICITE : L'EST REPUBLICAIN DU 10 MAI 1993
01/06/1993 : AjoutGreffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2512
Date d’ajout de l’observation : 01/06/1993
Texte de l'observation : (Procédures collectives) - PAR JUGEMENT EN DATE DU 11 MAI 1993 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A ARRETE LE PLAN DE CESSION PARTIELLE DANS LA PROCEDURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN REGIME GENERAL DE LA STE UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE JUGE COMMISSAIRE : MR MARIN ET MR GUYOT COMMISSAIRE AU PLAN : ME BAYLE DT A NANCY 32BIS, RUE RAYMOND POINCARE PUBLICITE : L'EST REPUBLICAIN DU 28 MAI 1993
01/06/1993 : AjoutGreffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - PAR JUGEMENT DU 19 JUILLET 1985, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY A PRONONCE LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SA A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLE UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE, AYANT POUR OBJET LA REPARTITITION DES OBJETS DE CONSOMMATION QUE LA SOCIETE ACHETE OU FABRIQUE, EXERCICE DE SON COMMERCE PAR VOIE D'AMBULANCE, SOUS L'ENSEI- GNE "LES COOPERATEURS" ET DONT LE SIEGE EST A NANCY RUE JOSEPH CUGNOT AVEC NOMBREUX ETS SECONDAIRES TANT DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY QUE DANS LES RESSORTS DES TRIBUNAUX DE COMMERCE DE BESANCON, LE TRIBUNAL A FIXE PROVISOIREMENT AU 19 JUILLET 1985 LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS ET A NOMME POUR JUGE COMMISSAIRE MR JOLIVET PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY ET POUR SYNDIC, ME VILLETTE ASSISTE DE ME CHAMBRION, CO-SYNDICS, BP 501 54008 NANCY CEDEX PUBLICITE : EST REPUBLICAIN DU 2 AOUT 1985 - MODIFICATION DU 9 FEVRIER 1987 N.408 : ROCHE LEZ BEAUPRE (25), LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY PAR JUGEMENT DU 13 JANVIER 1987 A HOMOLOGUE LE CONCORDAT INTERVENU ENTRE LES CREANCIERS ET LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SA A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES "UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE, LES COOPERATEURS" AU CAPITAL DE 25.000 FRS DT LE SIEGE EST A NANCY RUE JOSEPH CUGNOT, AVEC ETS SECONDAIRES A ROCHE LEZ BEAUPRE, GRAND COMBE CHATELEU 5,RUE DU DOUBS, A PONTARLIER, ROND POINT CHEMIN DE LA VOIE DES AGASSES, CHALEZEULE, BESANCON ZUP PLANOISE, AVENUE DE L'ILE DE FRANCE. COMMISSAIRES A L'EXECUTION DU CONCORDAT : ME VILLETTE RUE GAMBETTA A NANCY ET ME CHAMBRION 33,RUE DE LA COMMANDERIE A NANCY - MODIFICATION DU 18 OCTOBRE 1988 N.3867 : EN CE QUI CONCERNE LA PARTIE DE FONDS DE COMMERCE RELATIVE A LA BRAN- CHE HYPERMARCHES, STATION SERVICE, SOUS L'ENSEIGNE : "EUROMARCHE" A CHEMIN DE LA VOIX DES AGASSES CHALEZEULE, FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A LA STE SUDACHA A COMPTER DU 16 MARS 1988 ET VENTE A LA STE SUDACHA, MOYENNANT LE PRIX DE 33.731.000 FRS A COMPTER DU 16 MARS 1988, SUIVANT ACTE SSP DU 16 MARS 1988 PUBLICITE : LA TERRE DE CHEZ NOUS DU 16 AVRIL 1988
24/05/1993 : AjoutGreffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1736
Date d’ajout de l’observation : 26/07/1985
Texte de l'observation : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY EN DATE DU 19 JUILLET 1985 PRONONCANT LE REGLEMENT JUDICIAIRE JUGE-COMMISSAIRE : M. JOLIVET, PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY SYNDIC : ME VILLETTE, ASSISTE DE ME CHAMBRION, CO-SYNDIC, B.P. 501 A 54008 NANCY CEDEX A COMPTER DU 19/07/85
24/05/1993 : AjoutGreffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 13/01/1987
Texte de l'observation : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY EN DATE DU 13 JANVIER 1987 HOMOLOGUANT LE CONCORDAT INTERVENU ENTRE SES CREANCIERS ET LE REGLEMENT JUDICIAIRE COMMISSAIRES A L'EXECUTION DU CONCORDAT : ME VILLETTE, RUE GAMBETTA A NANCY ASSISTE DE ME CHAMBRION, 33 RUE DE LA COMMANDERIE A NANCY A COMPTER DU 13/01/87
24/05/1993 : AjoutGreffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1194
Date d’ajout de l’observation : 16/04/1991
Texte de l'observation : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY DU 09/04/91 CONSTATANT QUE LES ECHEANCES CONCORDATAIRES ONT ETE HONOREES DANS LA PROCEDURE DE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE UNION COOPERATEURS DE LORRAINE.
24/05/1993 : AjoutGreffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2397
Date d’ajout de l’observation : 29/08/1991
Texte de l'observation : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY DU 06/08/91 PRONONCANT LE REDRES- SEMENT JUDICIAIRE (REGIME GENERAL) DE LA SOCIETE UNION DES COOPERATEURS DE LORRAINE. JUGE COMMISSAIRE : MR BRECHON REPRESENTANT DES CREANCIERS : ME VILLETTE A NANCY, 26 RUE GAMBETTA ADEMINISTRATEURS : MES BAYLE ET CHAMBRION
24/05/1993 : AjoutGreffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2706
Date d’ajout de l’observation : 18/09/1992
Texte de l'observation : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY DU 08 SEPTEMBRE 1992 PROLONGEANT JUSQU'AU 06/02/93 LA PERIODE D'OBSERVATION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE.
24/05/1993 : AjoutGreffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 1322
Date d’ajout de l’observation : 06/05/1993
Texte de l'observation : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY EN DATE DU 27/04/93 ARRETANT LE PLAN DE CESSION PARTIELLE DE LA SOCIETE. NOMMANT ME BAYLE A NANCY, 32 BIS RUE RAYMOND POINCARE COMMISSAIRE A L'EXE CUTION DU PLAN. JUGES COMMISSAIRE : MRS MARIN ET GUYOT
24/05/1993 : AjoutGreffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1482
Date d’ajout de l’observation : 24/05/1993
Texte de l'observation : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY EN DATE DU 11/05/93 ARRETANT LE PLAN DE CESSION PARTIELLE DE LA SOCIETE. NOMMANT ME BAYLE A NANCY, COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN. NOMMANT MRS MARIN ET MRS GUYOT JUGES COMMISSAIRE.
19/05/1993 : AjoutGreffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/1900
Texte de l'observation : MODIFICATION D'OFFICE//*Par Jugement en date du 06/08/91,le tribunal de Commerce de NANCY a prononce le Redressement Judiciaire (regime general),Juge Commissaire:Mrs BRECHON et JOLIVET, Administrateurs: Me BAYLE, 32 Bis Rue R. Poincare 54000 NANCY et Me CHAMBRION, 33 Rue de la Commanderie 54000 NANCY, Representant des Creanciers:Me VILETTE, 26 Rue Gambetta 54000 NANCY, Date de Cessation des paiements: 6 Aout 1991.
19/05/1993 : AjoutGreffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/1900
Texte de l'observation : //*55200 COMMERCY, 1 Rue Colson (location gerance STE AUXILLIAIRE de la MEUSE le 01/07/76).55200 COMMERCY Rue Joseph Cugnot (location gerance STE AUXILLIAIRE de la MEUSE le 01/07/76). *REIMMATRICULATION du Ne30 et 2369.*Directeur de l'etablissement: Mr HENRY Rene demeurant Rue de Rougeotte,ne le 16/04/1932 a MALZEVILLE (54).
19/05/1993 : AjoutGreffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F93/930132
Date d’ajout de l’observation : 12/02/1993
Texte de l'observation : MODIFICATION D'OFFICE//*Par Jugement en date du 8 SEPTEMBRE 1992, le Tribunal de Commerce de NANCY, a prolonge jusqu'au 6 FEVRIER 1993 la periode d'observation dans la procedure de redressement judiciaire.
19/05/1993 : AjoutGreffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F93/930547
Date d’ajout de l’observation : 19/05/1993
Texte de l'observation : MODIFICATION D'OFFICE//*PAR JUGEMENT EN DATE DU 27/04/93, Le Tribunal de Commerce de NANCY a arrete le Plan de cession Partielle dans la procedure de redressement Judiciaire, Commisaire au Plan: Me BAYLE, 32 Bis Rue R. Poincare 54000 NANCY.
19/05/1993 : AjoutGreffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F93/930548
Date d’ajout de l’observation : 19/05/1993
Texte de l'observation : MODIFICATION D'OFFICE//*Par Jugement en date du 11/05/93, Le Tribunal de Commerce de NANCY a arrete le Plan de cession partielle dans la procedure de Redressement Judiciaire, Commissaire au Plan Me BAYLE, 32 Bis Rue R POINCARE 54000 NANCY.